Plans Climat Air Energie Territoriaux obligés suivis par la DREAL et concernant les collectivités de + de 50000 habitantsDonnées à jour d'août 2017 Organisations partenaires Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté Liens annexes…

Localisation 2016 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux RRP (réseau de référence pérenne) RCO (réseau de contrôle opérationnel) RCS (réseau du contrôle de surveillance) et d'autres réseaux…

Cartographie préliminaire à la mise en place du réseau de suivi des produits phyto-sanitaires dans les eaux en région Bourgogne. Etude menée en 2001 par le BRGM (Service Géologique Régional Bourgogne)Les contours des différentes unités hydrogéologiques de vulnérabilité intrinsèque équivalente ont…

Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques des communes ou des EPCI qui le composent.Les Pays servent de cadre à un projet de territoire –…

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er novembre 2019, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).Actualisation au 26/08/2019.PLUi : Plan Local d'Urbanisme…

Localisation et données concernant les ICPE de Bourgogne-Franche-Comté dont le régime IC est l'autorisation (A), l'enregistrement (E) ou l'autorisation avec servitude (S).Les données, à jour du 22/02/2019, sont directement issues de la base régionale S3IC que gère la DREAL BFC et ne concernent que…

Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions Origine données issues des 3 bassins et mises en forme en DREAL pour le suivi des captages prioritaires Organisations partenaires DREAL Bourgogne-Franche-Comté, DREAL de Bourgogne-Franche-Comté Liens annexes…

Ensemble des données composant la Sous-trame PELOUSES du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Bourgogne Origine Ces données sont issues de la TrameVerte et Bleue de 2011 (Etude ECOSPHERE). Elles ont été affinées et/ou modifiées par les groupes départementaux d'experts travaillant…

La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 relative à la protection des Oiseaux sauvages pendant leur reproduction et leur migration. Elle concerne la conservation de toutes les espèces d’Oiseaux…

Il s'agit d'une extraction à jour du 01/04/2019 de la base S3IC concernant tous les établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées).Les tours aéroréfrigérantes (TAR) représentées ici sont celles classées sous la rubrique 2921 de la…

Base de données géographique comprenant l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis les années 1900, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Fichier des points de restitution («tracage_rest»): comprend tous…

Série de données géographiques du territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfot-Montbéliard, cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. Le périmètre du TRI, constitué de 59 communes autour des bassins de vie de Belfort et de Montbéliard a…

Carte des grands ensembles paysagers de la Bourgogne (élément de connaissance des paysages bourguignons à la fin du XXème siècle). Origine GÉNÉALOGIE : Etude menée au niveau de la DIREN Bourgogne (inspecteurs des Sites) et publiée en 1997.1ère phase d'étude : analyse des données physiques2ème…

Cartographie des périmètres des Zones d'Importance pour la Conservation des Oiseaux. Origine GÉNÉALOGIE : Dès les années 1980, la France a initié un inventaire scientifique des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux sur son territoire afin de mettre en oeuvre la directive « Oiseaux »…

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté étendue et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er novembre 2019, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).Actualisation au 26/08/2019.PLUi : Plan Local…

Données à la commune sur l'avancement des PPR Mouvement de Terrain en BFC avec indication sur le fait que le PPR MT est prescrit ou approuvé et lien vers portail SIDE sur lequel on peut consulter les documents du PPRN.Données août 2016 Origine Données issues de la base nationale GASPAR administrée…

Données mises à jour en décembre 2017.Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur son territoire lorsqu'ils présentent un intérêt exceptionnel qui nécessite leur préservation en tant qu'élément du patrimoine mondial de l'humanité…

Un contrat de rivière (ou contrat de milieu) est un instrument d'intervention à l'échelle de bassin versant. Comme le SAGE, il fixe pour cette rivière des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique et de gestion équilibrée des ressources en eau et prévoit de manière…

Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 29/09/2017 (communes BFC au 1er janvier 2017). Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et plus…

Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en Ecologie de l'Université de Bourgogne pour le compte de la Direction Régionale de l'Environnement de Bourgogne (DIREN). Modélisation de la région…