Ce jeu de données regroupe les délibérations de la CCPE de 2016 à 2020 (actes administratifs, contrats, décisions relatives au budget ou à l'aménagement, élections internes, ect.) La mise à disposition en open data des données de délibération sert un objectif de transparence, afin de rendre…

Le jeu de données contient les délibérations de la ville du Pré Saint-Gervais sur la période 2003 - 2020. Dans le fichier, il y a 1 772 délibérations. La strcuturation des données se fait en fonction du nom de la commune, du numéro SIRET, du numéro d'identification de la délibération, de la date…

Budgets de la commune de JOUARRE

exemplaire du budget unique de la communauté de communes du pays fertois

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil communautaire de la Communauté de Communes du Volvestre, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données…

Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°2 - 2018.

Données financières de la ville de Chambéry : budget prévisionnel 2018.

Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°1 - 2018.

Le jeu de données contient le budget primitif annuel du Département du Loiret pour l'année 2016. Le budget primitif couvre : les recettes les dépenses prévisionnelles du Département pour l'année 2016. Le jeu de données est accessible en cliquant sur "Télécharger". Un budget contraint mais combatif…

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Ramonville-Saint-Agne, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les…

Compte administratif 2019 du budget principal de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997. Le budget est voté…

Liste des subventions versées par la MEL aux associations pour les années 2017à 2020

Compte administratif 2019 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée…

Ce jeu de données présente le budget 2021 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Pour une présentation par mission, vous pouvez consulter la rubrique budget du site bretagne.bzh

Le jeu de données contient le budget primitif annuel du Département du Loiret pour l'année 2015. Le budget primitif couvre : les recettes les dépenses prévisionnelles du Département pour l'année 2015. Le jeu de données est accessible en cliquant sur "Télécharger". Au service des territoires et de…

La récolte de ces données s’inscrit dans un cadre d’obligation légale de mise à disposition de ces informations au citoyen. Elle permet aussi d’analyser l’évolution des finances de la commune et d'en assurer la transparence.

Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation budgétaire effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les données "CA 2019 - budget principal" correspondent aux données du budget principal de la Ville de Rennes pour l'année 2019…

Liste des subventions versées aux associations de Fleury-les-Aubrais par la Ville de Fleury-les-Aubrais en 2019

Compte administratif 2019 du budget principal de Nantes Métropole Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au…

Données financières de la ville de Chambéry : décision modificative n°3 - 2018.