Cette page présente l’ensemble des données statistiques recueillies par le ministère de la Culture (service interministériel des Archives de France) auprès des services publics d’archives. Chaque année, au titre du contrôle scientifique et technique qu’elles exercent (article R 212-56 du Code du…

Les données statistiques des services d’Archives régionales présentent les principaux indicateurs relatifs à ces services de 2010 à 2014 :budget, personnel, bâtiment, collecte d’archives, conservation, numérisation et mise en ligne, activités culturelles et éducatives.

Les données statistiques des services d’Archives départementales présentent les principaux indicateurs relatifs à ces services de 2010 à 2015 : budget, personnel, bâtiment, collecte d’archives, conservation,contrôle scientifique et technique, numérisation et mise en ligne, activités culturelles et…

Les données statistiques des services d’Archives municipales et intercommunales présentent les principaux indicateurs relatifs à ces services de 2010 à 2015 : budget, personnel, bâtiment, collecte d’archives, conservation, numérisation et mise en ligne, activités culturelles et éducatives.

Les données statistiques des services d’aide à l’archivage dans les centres de gestion présentent les principaux indicateurs relatifs à ces services de 2011 à 2015 : budget, personnel, aide à l’archivage, traitement et action culturelle. Les centres de gestion de la fonction publique territoriale…

Les données statistiques des services d’archives des établissements publics présentent les principaux indicateurs relatifs à ces services de 2010 à 2015 : budget, personnel, autonomie, bâtiments, externalisation, archivage électronique, traitement et action culturelle.

Les dates, événements clés les faits marquants qui jalonnent la vie publique en France.Les chronologies, regroupées par année depuis l'an 2000, sont présentées mois par mois.

Le Cabinet œuvre auprès et sous l’autorité du Président du Conseil départemental.Ses principales missions sont de : garantir des réponses adaptées à toutes les sollicitations en direction du Président et des Vice-Présidents informer le Président et les Vice-Présidents de l’évolution des dossiers…

La mission du laboratoire est d'apporter une aide technique et un soutien à la filière agricole du Département en particulier dans les domaines de l'élevage au niveau du conseil, de l'analyse et de la recherche appliquée. Ce budget retrace les flux de dépenses et de recettes générés par les…

Le budget de la CNIL est voté chaque année par le Parlement. Le jeu de données présente chaque budget annuel (en euros) depuis 2000 : budget total, rémunérations des personnels et indemnités des membres (commissaires), budget de fonctionnement. Source : loi de finances initiale (LFI) crédits…

Description Il s'agit du montant des dépenses et des recettes de fonctionnement inscrit au compte administratif du Département voté par l'Assemblée départementale. Ce montant est décliné selon l'arborescence des politiques départementales organisée en Pôles/Missions/Programmes/Actions, Sources…

Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche.

Le budget de l'Assemblée nationale de 2012 à 2017.

Liste des fournisseurs du Département à partir de 2004 pour l'achat de fourniture ou de service.

Description Il s'agit du montant des dépenses et des recettes de fonctionnement inscrit au compte administratif du Département voté par l'Assemblée départementale. Ce montant est décliné selon l'arborescence des politiques départementales organisée en Pôles/Missions/Programmes/Actions. Sources…

La Direction de la communication est chargée de diffuser les actions du Département et de faire connaître les compétences de l'institution : l'enfance, les collèges, le RSA, le handicap, etc. La Direction de la communication a également comme objectif de promouvoir les atouts du département en…

Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2015 déposée au Parlement en juin 2016 comprenant :• Exécution par mission, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes…

Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2016 déposée au Parlement en juin 2016 comprenant : Exécution par mission, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes…

Description Il s'agit du montant des dépenses et des recettes de fonctionnement inscrit au compte administratif du Département voté par l'Assemblée départementale. Ce montant est décliné selon l'arborescence des politiques départementales organisée en Pôles/Missions/Programmes/Actions, Sources…

Ces données proviennent du site https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex de la DGFiP. Les fichiers .ods proposés au téléchargement pour chaque commune et chaque année ont été agrégés en un fichier CSV annuel regroupant toutes les communes afin de faciliter la réutilisation de ces…