DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

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Données publiées via la passerelle INSPIRE

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Cours d'eau Classement loi 1919 de Rhône-Alpes

Attention : sera caduque au 1er janvier 2014. Valeur historique uniquement sur ces cours d'eau réservés, aucune autorisation ou concession ne sera donnée pour pour des entreprises hydrauliques nouvelles. Pour les entreprises existantes, une autorisation ou une concession pourra être accordée sous…
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Installations nucléaires de base de Auvergne-Rhône-Alpes

Il s'agit de la localisation par un point des installations nucléaires de base de la région Auvergne-Rhône-Alpes de la décision n°2014-DC-0392 de l'ASN du 14 janvier 2014 Sont considérées comme des INB : les réacteurs nucléaires, les accélérateurs de particule, les usines de transformation de…
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Cours d'eau Classement L432-6 de Rhône-Alpes

Attention : sera caduque au 1er janvier 2014, valeur historique. Dans ces cours d'eau classés, tout ouvrage doit comporter des dispositifs assurant la circulation des poissons migrateurs. Les ouvrages existants doivent être mis en conformité dans un délai de 5 ans à compter de la publication (par…
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Réserve intégrale de parc national de Auvergne-Rhône-Alpes

Une réserve intégrale de parc national fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. Une « réserve intégrale »…
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Robot geo.data.gouv.fr
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Technical details

ID
5882a05d88ee3835c59b81a4
Creation date
January 21, 2017
Modification date
May 18, 2022

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