Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

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Anciens sites industriels (BASIAS) en Essonne

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

La France a été l’un des premiers pays européens à conduire des inventaires des sites pollués d’une façon systématique (premier inventaire en 1978). Les principaux objectifs de ces inventaires sont : recenser, de façon large et systématique, tous les sites industriels abandonnés ou non,…

Updated on November 15, 2024

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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À L'ÉTAT FRANÇAIS

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales…

Updated on November 15, 2024

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Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en Essonne

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en application de l'article L.621-30 du code du patrimoine.

Updated on November 15, 2024

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N_INOND_DCS_BIEVRE_ZINF_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

"Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger. Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de…

Updated on November 15, 2024

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LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ILE DE FRANCE

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les établissements d'enseignement supérieur en Ile de France

Updated on November 15, 2024

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PLU_Morsang_S_Orge_georef

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

PLU_Morsang_S_Orge_georef

Updated on November 15, 2024

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N_ZONE_ALEA_PPRN_20130001

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas Orge Salmouille utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation…

Updated on November 15, 2024

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L_AMENDEMENT_DUPONT_S_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

La loi n° 95-101 du 2 février 1995, dite loi Barnier, a introduit au sein du Code de l’Urbanisme, l’interdiction de construire dans une bande de 100 mètres de part et d’autre de l’axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du Code de la Voirie routière et de soixante-quinze…

Updated on November 15, 2024

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Périmètres délimités des abords des monuments historiques

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

pda91_v5_lcap_17012017

Updated on November 15, 2024

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Parc naturel régional

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Un parc naturel régional s'applique à tout territoire à l'équilibre fragile et au patrimoine naturel et culturel riche et menacé

Updated on November 15, 2024

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N_POLICE_EAU_L_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

La police de l’eau désigne à la fois : l’ensemble des activités d’instruction et de contrôle de la protection et de la qualité de l’eau dépendant de l’Etat et visant l’application des lois concernant la ressource en eau ; les personnels chargés de ce contrôle.La police de l’eau est nécessairement…

Updated on November 15, 2024

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Forêts soumises au régime du code forestier

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

article L. 211-1-I-2° du code forestier, tous les bois ou forêts appartenant notamment aux collectivités territoriales relèvent du régime forestier dès lors qu’ils sont susceptibles d’aménagement, d’exploitation régulière ou de reconstitution et qu’un arrêté leur a rendu le régime forestier…

Updated on November 15, 2024

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NUISANCES SONORES ET INFRASTRUCTURES EN ESSONNE

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Découpage en 5 zones de sonorités sonores: 1 : 300m- 2 ; 250m – 3 : 100m – 4 : 30m – 5 : 10m

Updated on November 15, 2024

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DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) .

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement indique les…

Updated on November 15, 2024

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Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) dans l'Essonne

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de zone urbaine sensible (ZUS) dont ceux de zone de redynamisation urbaine (ZRU) La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de…

Updated on November 15, 2024

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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Updated on November 15, 2024

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Perimetre_attention_renforce_bureaux

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement du territoire

Updated on November 15, 2024

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PATRIMOINE NON PROTEGE A ENJEUX

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

L’objectif poursuivi est de montrer l’intérêt de constructions récentes que tout un chacun peut habiter et fréquenter, de faire le lien entre le patrimoine ancien et la production architecturale actuelle, d’inciter à leur réutilisation en les adaptant aux attentes du citoyen (écologique,…

Updated on November 15, 2024

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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT AUX COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Updated on November 15, 2024

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A9_GENERATEUR_SUP_S_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones…

Updated on November 15, 2024

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April 27, 2025

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June 24, 2015