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DDTM Ille-et-Vilaine

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Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) dans le département des Bouches-du-Rhône au 1er juillet 2017

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Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

Updated on February 29, 2020

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Zone humide surfacique du Cantal

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Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles…

Updated on March 4, 2020

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Nouvelle-Aquitaine : Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) - Communes au 1er janvier 2017 (surfacique)

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Ce jeu de données contient la localisation des communes et leur appartenance à un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI), en région Nouvelle-Aquitaine. Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet…

Updated on February 29, 2020

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Nouvelle-Aquitaine : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) - Communes (surfaciques)

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Ce jeu de données contient les communes faisant l'objet d'une procédure de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi). Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes d'avancement et d'opposabilité. Une procédure d'urbanisme dure…

Updated on February 29, 2020

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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés d'Ille-et-Vilaine

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Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métropolitaine permettant de recenser le niveau d'équipement en aires de carénage des ports de…

Updated on February 24, 2020

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Nouvelle-Aquitaine : TRI du bassin d'arcachon (aléa submersion marine) - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation

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Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27)…

Updated on February 29, 2020

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Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de Chateaubourg

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L’établissement GRUEL-FAYER de CHATEAUBOURG est un établissement classé SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS), en raison des quantités de produits phytosanitaires stockés sur le site. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé…

Updated on February 29, 2020

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Zones de règlements du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin du Meu, du Garun, et de la Vaunoise - Ille et Vilaine (35)

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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on March 1, 2020

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DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du SALON

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Cartographie des champs d'inondation. Données de septembre 2009. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques. Origine Surfaces. Organisations partenaires DDT Haute-Saône Liens annexes Vue XML des métadonnées…

Updated on February 28, 2020

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Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de Vern-sur-Seiche

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Les établissements ANTARGAZ et TOTAL de VERN-SUR-SEICHE sont des établissements classés SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS). Il s'agit des périmètres d'exposition aux risques qui correspondent aux périmètres réglementés par le PPRT approuvé. Ces périmètres approuvés…

Updated on March 4, 2020

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N_ORIG_RISQ_PPRN_20010065_L_035

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Bassin Seiche et Ise (Janzé) Origine La modélisation géométrique de l'entité à l'origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d'eau…

Updated on February 29, 2020

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Aquitaine : Résultats statistiques Régionaux d'examen de conduite par type de permis

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Les données, pour l'année 2013, concernent, par département : les nombres de candidats examinés ; les taux de réussite de ces mêmes candidats en première présentation. NB : - permis A = permis moto - permis B = permis voiture - permis EC = permis poids lourd - permis ETG = Épreuve…

Updated on February 27, 2020

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Lieux de covoiturage (département d'Ille-et-Vilaine)

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Localisation des aires de covoiturage dans le département d'Ille-et-Vilaine. La couche comporte notamment des informations complémentaires (places,éclairage, revêtement..). Elle est le fruit d'un partenariat entre l'agence d'urbanisme et de déplacements intercommunal de l'agglomération rennaise…

Updated on March 28, 2023

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Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de L'Hermitage-Mordelles

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Les établissements SANGOSSE et LESEUR de L'HERMITAGE et MORDELLES sont des établissements classés SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS). Il s'agit de périmètres d'exposition aux risques qui correspondent aux périmètres réglementés par le PPRT approuvé. Ces périmètres…

Updated on February 27, 2020

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Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de St-Jacques-de-la-Lande

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L’établissement QUARON de SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE est un établissement classé SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS). Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude…

Updated on March 1, 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Economie de la fonctionnalité : vélib - EPCI - Périmètre (surfacique)

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Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques), concernés par une économie de la fonctionnalité 'vélib', de la Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine. Origine…

Updated on February 25, 2020

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Nouvelle-Aquitaine : Appel à projets Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) - Communes - Périmètre (surfacique)

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Ce jeu de données contient les communes (objets surfaciques), concernés par un appel à projets Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV), de la Nouvelle-Aquitaine. Un territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEP-CV) est un territoire d’excellence de la…

Updated on February 29, 2020

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Zones d'aménagements concertés en Ille et Vilaine

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Mises en œuvre à partir de 1970, « les zones d’aménagement concerté sont les zones à l’intérieur desquelles une collectivité publique ou un établissement public y ayant vocation décide d’intervenir pour réaliser ou faire réaliser l’aménagement et l’équipement des terrains, notamment de ceux que…

Updated on February 29, 2020

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Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)

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Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille et Vilaine. Définition des champs en fonction du cahier des charges de la Commission Nationale de l'Information Géographique (CNIG). Origine Les cartes communales ont été…

Updated on February 26, 2020

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Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine

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PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols telle qu'elle est…