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DDT de la Meuse

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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du département de la Meuse

From DDT de la Meuse

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non…

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Updated on March 2, 2020

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans la Meuse

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Périmètre des établissements publics de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) au 31 juillet 2018 Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de…

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Updated on March 1, 2020

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Schémas de cohérence territoriale dans le département de la Meuse au 4/4/2017

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Schémas de cohérence territoriale dans le département de la Meuse SCoT La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les…

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Updated on March 1, 2020

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Classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département de la Meuse (Arrêté n°2011 - 2612 du 20 décembre 2011)

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Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic ( L. 571-10 du Code de l'Environnement) Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories…

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Updated on March 1, 2020

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Enveloppe des zonages règlementés des PPRt créant la servitude PM3 dans le département de la Meuse

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Enveloppe des zonages règlementés des Plan de prévention des risques technologiques créant la servitude PM3 dans le département de la Meuse. L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. en date du 1er janvier…

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Updated on March 7, 2019

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Recensement 2020 des campings du département de la Meuse

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recensement des campings du département de la Meuse Origine Selon source locale utilisée : depuis 2011, collecte et synthèse des données, INSEE, Préfecture, MEEM et connaissances initiales DDT (surtout concernant les risques inondation) données d'octobre 2020 Organisations partenaires DDT Meuse…

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Updated on October 13, 2020

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Résorption de l'Habitat Insalubre (RHI) sur la commune de Bastia

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Cette donnée concerne les projets en cours dans le cadre de l'opération de résorption de l'habitat insalubre (RHI) et du plan de requalification du centre ancien dégradé (PRQAD) de la commune de Bastia. Depuis 2007, la commune a mené un programme d'acquisition de bâtis insalubres pour notamment…

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Updated on February 29, 2020

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nouvelles voiries de dessertes forestières dans le département de la Meuse de 2012 à 2016

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nouvelles voiries de dessertes forestières dans le département de la Meuse de 2012 à 2016 la mise à jour des dessertes 2012-2016 DDT55 Origine Linéaire représentant la voirie de desserte, décrite par tronçons, située à l'intérieur ou en limite des massifs forestiers échelle de saisie 25000è…

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Updated on February 29, 2020

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Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du département de la Meuse au 1/10/2019

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Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du département de la Meuse PETR / la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles – article 79 – du 27 janvier 2014 et des articles L. 5741 - 1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), aux…

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Updated on February 28, 2020

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Secteurs de nuisances sonores du Classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département de la Meuse (Arrêté n°2011 - 2612 du 20 décembre 2011)

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Updated on March 2, 2020

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Bassin Adour-Garonne : Bassins Anguilles

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Les PLAGEPOMI Garonne et Adour proposent pour l'anguille spécifiquement puis pour l'ensemble des autres espèces migratrices une carte des cours d'eau à enjeux. Les bassins anguilles sont définis selon ces cours d''eau. Origine Les limites de chacune des zones de lutte sont calculées et reportées…

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Updated on February 29, 2020

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Prairies sensibles du département de la Meuse dans le cadre du verdissement de la PAC

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Le paiement vert, ou verdissement, est une mesure mise en oeuvre dans le cadre de la politique agricole commune. Ce nouveau dispositif d'aide aux exploitants agricoles vise à rémunérer des actions en faveur de l'environnement. Le versement de cette aide est conditionné notamment par le respect…

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Updated on March 8, 2019

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Communes concernées par les plans de prévention des risques dans le département de la Meuse

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Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse au 1er février 2019: soit par un plan de prévention des risques naturels (PPRN) créé par la loi du 2 février 1995 qui constitue aujourd'hui l'un des instruments essentiels…

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Updated on March 1, 2020

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Bruit des transports terrestres dans le département de la Meuse

From DDT de la Meuse

CLASSEMENT SONORE & CARTES DE BRUIT STRATEGIQUES L'arrêté n°2011 - 2612 du 20 décembre 2011 classe les infrastructures de transports terrestres dans le département de la Meuse en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic ( L. 571-10 du Code de l'Environnement). Les…