seance;reference;entite_depositaire;elu_depositaire;objet;type;rapporteur du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 352-G;;;Signature de conventions pour la gestion d?actions de prévention spécialisée avec les 16 associations autorisées dans ce cadre.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 158-G;;;Subventions à 6 associations, dans le cadre d'avenants conventionnels pour deux d'entre elles et de conventions pour trois autres d'entre elles, afin de soutenir leurs actions de prévention des conduites à risques auprès des jeunes. - Montant total : 129.500 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 303-G;;;Subvention à l Association Française pour l'Information et la Défense des sourds s'exprimant Oralement (AFIDEO) (15e), Montant : 4.500 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;V4 G;U.D.I.;Yves POZZO DI BORGO, Catherine BRUNO;"Voeu rattaché à la délibération 2009 DDEE 75G, relatif aux ""marchés de la misère"". (CI)";V; du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 343-G;;;Subvention à l'Association alphabétisation et enseignement pour Adultes (ALEA) pour son action de formation linguistique extensive - Montant : 1.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASES 10-G;;;Signature d'une convention avec l'association ANEF Paris 61, rue de la Verrerie (4e) pour le fonctionnement de son service AEMO/AED 5, rue des Beaux Arts (6e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 SG 1-G;;;Adhésion du Département de Paris à l'Assemblée des départements de France et versement de la cotisation 2010. - Montant : 121.000 euros.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DF 1-G;;;Décision modificative n° 1 du budget d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2010.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DDEE 23-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec la Fondation Voir et Entendre et l'Université Pierre et Marie Curie, relative à la création d'un incubateur de sociétés innovantes et l'attribution d'une subvention. Montant : 81.000 euros;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 52-G;;;Subvention à l'association Le Club Canarep (16e) au titre de 2010. - Montant : 600 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DF 10-G;;;Admission en non-valeurs d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours du premier semestre 2010.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 142-G;;;Signature d'une convention avec l'association Régionale contre l'Exclusion par l'Insertion et l'Emploi (A.R.C.I.E) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DDEEES 120-G;;;Subvention et convention (15.000 euros) avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 347-G;;;Subvention et convention (20 000 euros) avec l'association International Visual Theatre (9e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 397-G;;;Subvention et convention (70.000 euros) avec l'association PREPSY (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 521-G - DF 22-G;;;Cession de matériels du Centre éducatif et de formation professionnelle d'Alembert (Montevrain 77). Budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 335-G;;;Subvention à l'association Bête à Bon Dieu Production (10e). Montant : 20 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASCO 19-G;;;Tarifs des services de restauration scolaire et d'internat des collèges publics parisiens, hormis ceux qui sont situés dans un ensemble immobilier comportant à la fois un collège et un lycée.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 111-G;;;"Modification du montant de l'aide apportée par le Département de Paris à la PME OPEN WIDE SA dans le cadre du projet coopératif ""Couverture"" (296.340 euros)";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 février 2014;2014 DF 1-G;;;et 2014 DF 1 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de conseil et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage dans le domaine des assurances pour la collectivité parisienne et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;A5 G;;;relatif au code de déontologie des conseiller(e)s de Paris. (Mme Danielle SIMONNET);A; du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1538-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'Institut Pasteur (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASCO 36-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens - Montant total : 32.801 euros;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 373-G;;;"Subvention à l'association ""Collectif d'Animation socio-culturelle"" pour une dynamique d'actions locales (CASDAL 14) (14e) pour permettre l'accès à une activité sportive encadrée pour des enfants en situation de handicap moteur. - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 482-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""L'EPOC"" (L'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations) (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.500 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;V19 G;PCF/PG;Hélène BIDARD;relatif au financement d'une maraude d'intervention sociale dans le 11e.;VNR; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 150-G;;;Signature d'une convention d'habilitation d'aide sociale avec le Comité Parisien de l'Association Catholique des Services pour la Jeunesse (ACSJF) pour le fonctionnement des services l'Envolée, Arc-En-Ciel et En Chemin situés 63, rue Monsieur le Prince (6e) et 9, impasse Reille (14e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASCO 9-G;;;Réévaluation du forfait d'externat personnel TOS versé aux collèges privés parisiens sous contrat d'association.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 64-G;;;Signature d'avenant au protocole d'accord pour la mise en oeuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi sur le territoire des 11e et 12e arrondissements de Paris, avenant à la convention avec l'association PLIE Paris Nord - relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire : Montant 200.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 361-G - DPVI 147-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""IRAEC"" (18e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 4.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;A2 G;PSRGA;Jean-Pierre CAFFET;Amendement au budget primitif 2010 relatif au soutien aux centres de santé parisiens. (PSRGA);A; du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DAJ 1-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres du 16 décembre 2009. Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre présenté à la commission d'appel d'offres le 26 janvier 2010.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;V5 G;PSRGA;Hamou BOUAKKAZ;Voeu relatif à la loi du 11/02/2005 pour l'égalité des droits des personnes handicapées. (PSRGA);VNR; du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DDEE 4-G;;;Signature d'un avenant n° 1 aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2009-2011 passées avec les Missions Locales Parisiennes pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2010. Montant total : 2.868.747 euros.;PJ;M. Bruno JULLIARD (7ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;V4 G;EELVA, PCF/PG, PSRGA;Sylvain GAREL, Aline ARROUZE, Gauthier CARON-THIBAULT;Voeu relatif au devenir des ESAT parisiens. (Les Verts - PCF/PG - PSRGA);VNR; du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASCO 14-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 21.939 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DAC 288-G;;;"Adhésion à l'association ""Institut des Cultures d'Islam"" dont l'objet est la production et la diffusion de savoirs et d'expressions artistiques, notamment contemporaines, favorisant l'accès du public à la diversité des cultures liées à l'islam et d'accompagner la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des deux futurs bâtiments (18e).";PJ;M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 356-G;;;Subvention à l'association La Voix de l'Enfant (10e) pour le financement d'une manifestation sportive et culturelle. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 217-G;;;Signature d'une convention avec l'association Protection Civile de Paris pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le loyer du local rue de Panama (18e). Montant : 6.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 197-G;;;"Subvention à l'Association des Parents et Amis des Enfants de Marie Abadie (APAEMA) pour le fonctionnement de son activité ""Groupe de Paroles Parents"". Montant : 1.300 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 441-G;;;Signature d'une convention avec deux associations pour l'attribution d'une participation du Département au financement des services d'auxiliaires de vie. Montant total : 80.991,64 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 110-G;;;Subvention à l'Ecole Nationale Supérieure de Création Industrielle - les ateliers, pour un projet de recherche intitulé Ville verte, nouveaux produits, nouveaux services. Montant : 5.000 euros;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;V13 G;UMPPA;Claude GOASGUEN;"Voeu relatif à la création d'un ""poumon social"" rue de Varize (16e).";VNR; du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DSTI 38-G;;;Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché de services d'enlèvement, de reconditionnement, de recyclage et de stockage d'équipements informatiques et téléphoniques réformés par la Ville et le Département de Paris;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DF 27-G;;;Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au sein du Conseil de Surveillance de la SEM SOGARIS.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 555-G;;;Subvention à l'association Personimages (14e) pour financer les échanges franco-russe. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DVD 257-G;;;Création d'une régie d'avances et de recettes dédiée au service PAM 75 de transport des personnes à mobilité réduite.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 6-G;;;Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financières au titre de l'aide sociale à l'enfance (20e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 433-G;;;"Subvention à l'Association des Elèves Interprètes Français en Langue des Signes Française (AEILSF) (20e). Montant : 1.300 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;A12 G;Exécutif;;Amendement technique.;A; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 143-G;;;Signature d'une convention avec l'association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1065-G;;;Subvention (200.000 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93500).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1346-G;;;Subvention (10.000 euros) pour l’association Artisans du sourire (15e).;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1176-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Oeuvre Participative pour son action dans le 14e.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DFA 18-G;;;Communication sur le débat d'orientations budgétaires 2015.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1353-G;;;subvention (2.000 euros) à l'Association du Locked-In-Sydrome A.L.I.S.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1375-G;;;Subvention (12.000 euros) à l'association Unis-cité (18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1420-G;;;Subvention (20.650 euros) et convention avec l’association Chômeurs et Précaires de Paris pour son action d’accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 33-G;;;Signature d'une convention avec l'association Centre Français de Protection de l'Enfance-Etablissements, pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son service CAP Alésia. Montant : 221.788 euros dont 43.747 euros de participation exceptionnelle. Fixation et versement du solde 2009 pour un montant de 14.920,44 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;A2 G;Exécutif;;Amendement technique.;A; du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DDEEES 47-G;;;Signature d'une convention de partenariat avec l'association Incubateur Paris Biotech Santé pour l'attribution d'une subvention. Montant : 390.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 198-G;;;Subvention à l'association Dyspraxique Mais Fantastique (DMF) (20e) pour le fonctionnement de sa délégation parisienne. Montant : 6.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 360-G;;;Signature d'une convention avec l'association Comité Actions Logement pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 119-G;;;Soutiens financiers aux projets coopératifs de recherche et développement, labellisés par les pôles de compétitivité Cap Digital Paris Région, Systematic@tic Paris-Région, Finance Innovation et AstechMedicen Paris Région par l'octroi de subventions. Montant total : 1.923.426 euros;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;A10 -G;UMP;Valérie MONTANDON;relatif à la présentation d'un bilan du dispositif.;A; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 83-G;;;Fixation de la liste des emplois des établissements de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris, relevant de la fonction Publique Hospitalière donnant lieu à une concession de logement par nécessité absolue de service.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 143-G;;;Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association d'éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse Rencontres (14e) pour ses ateliers sociolinguistiques.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 165-G;;;Subvention (15.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits (CATRED) (11e) pour ses actions d'accès aux droits.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 244-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Action Passeraile (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 239-G;;;Subventions (239.500 euros) conventions et avenants aux conventions avec dix associations afin de soutenir les actions de prévention des conduites à risque en proximité.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DSTI 13-G;;;et DSTI 12 : Approbation du principe de passation et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la maintenance des postes terminaux de télécommunication.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 74-G;;;Subvention (46.000 euros) et convention avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant (CASP).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 597-G;;;Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Paris Association Santé Jeunes 13 (13e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 604-G;;;Autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées pour l'année 2014. Approbation du tarif 2014 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 49-G;;;Subvention (369.944 euros) à la caisse des écoles du 17e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 480-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association L'Esprit Jazz (13e) pour l'organisation de la 13e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 546-G;;;Participations (1.006.800 euros) et conventions avec l'association France terre d'asile (18e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1056-G;;;Subvention (5.000 euros) à la Fédération des associations Escapade, Liberté, Mobilité.;PJ;M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1288-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Le Social Club (15e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1167-G;;;Participation (12.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec l’association Intervalle - Consultations et accueils psychanalytiques (Intervalle - CAP) (7e),;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DRH 1011-G;;;Lancement et attribution d’un marché à bons de commande de prélèvements et d’analyses médicales pour les agents de la collectivité parisienne. Marché de services.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1194-G;;;Participation (28.907 euros) et subvention (10.000 euros) au budget de fonctionnement de 3 bagageries parisiennes.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1078-G;;;Subvention (7.000 euros) à l'association les amis de la maison verte (18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 414-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association GRADISCA (91 - Savigny/Orge).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 156-G;;;Avenant à la convention avec l'association E2C Paris pour l'attribution d'une subvention d'investissement. Montant : 30.000 euros;PJ;M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 71-G;;;Octroi de la garantie du Département de Paris pour 2 prêts PHARE de 4.800.000 euros et 3.200.000 euros à contracter par l'Association de Gestion de l'Oeuvre de Saint Jean de Dieu, destinés au financement de la réhabilitation de bâtiments et de la réalisation d'un Institut d'Education Motrice, 223, rue Lecourbe (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 224-G;;;Subvention (4. 000 euros) à l'association GRADISCA (91600 Savigny/Orge).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASCO 31-G;;;Lancement d'un marché relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la généralisation des espaces numériques de travail (ENT) au bénéfice des établissements d'enseignement secondaire parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DDEEES 105-G;;;Avance de trésorerie remboursable et convention financière avec l'association PLIE de Paris Nord - Est.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 380-G;;;Participations et conventions (97. 249,34 euros) avec le Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques, pour le financement des ULS Etex et Pont-Canal.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 528-G;;;Participations et avenants aux conventions (3.976.381,12 euros) avec les 28 centres sociaux associatifs parisiens pour le fonctionnement de ces équipements au titre de l'exercice 2012.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DF 30-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées au budget primitif du département de Paris pour 2013.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;V4 G;PSRGA;Frédérique CALANDRA;relatif à l'organisation d'une maraude d'intervention sociale pour les 11e et 20e.;VNR; du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 483-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Médecins du Monde"" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 537-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Aurore"" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour le centre d'accueil pour femmes victimes de violence. Montant : 254.362 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;V1 G;U.D.I.;Yves POZZO DI BORGO, Valérie SACHS;V½u relatif à la délibération 2009 DF 3 G.;VNR; du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DPA 2-G;;;Signature d'un avenant n° 1 au marché de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et locaux relevant du budget départemental, substituant à la société FLS SN la société ERI.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DDEE 10-G;;;Attribution d'une participation à l'Association PLIE PARIS 18 -19 (19e), visant une aide financière pour le financement d'un poste d'assistant Clause sociale. - Montant : 17.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DRH 3-G;;;Proposition du Comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes. - Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents du Département de Paris décédés du fait du service.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 10-G;;;Subvention à l'Association pour la Diffusion de l'Information aux Préretraités et aux Retraités (A.D.I.P.R.) (12e) pour permettre la pérennisation des actions destinées aux personnes âgées. - Montant : 4.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DDEE 14-G;;;Avenant à la convention relative à la création du fonds de garantie avec la Région Ile de France et la Société Interprofessionnelle Artisanale de Garantie d'Investissements (SIAGI) (9e) prévoyant le versement à la SIAGI de 145.000 euros au titre de l'exercice 2008.;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DPA 43-G;;;Résiliation du marché à bons de commandes signés avec la société Ets GRUN relatif aux travaux de maintenance et de modernisation des installations de génie climatique dans des établissements départementaux et lycées - collèges situés dans Paris et sa banlieue (secteur sud) et approbation du principe de relance d'une procédure d'appel d'offres.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DJS 4-G;;;Subvention au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony au titre de la participation en investissement de Paris pour 2008. - Montant : 182.835 euros.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 243-G;;;Subvention à l'Oeuvre des Orphelins de la Préfecture de Police (1er). - Montant : 9.756 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 323-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Alzheimer Formation"" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 266-G;;;Subventions à douze associations pour leurs activités de médiation socioculturelle, notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI. - Montant total : 63.425 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 351-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Mi-Fugue Mi-Raison"" relative à l'animation d'ateliers de redynamisation en direction des allocataires du RMI pour l'attribution d'une participation. - Montant : 5.145 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DDEE 40-G;;;Signature de l'avenant n° 2 à la convention relative à la création du fonds de garantie avec la Région Ile de France et la SIAGI prévoyant, au titre de l'exercice 2009, le versement d'une dotation. - Montant : 160.000 euros.;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DU 10-G - DFPE 20-G;;;Acquisition d'un volume à usage de centre de PMI 7-11 rue Rebeval (19e) et transaction avec le Groupe Beture Cap Atrium pour le règlement des charges afférentes à ce centre.;PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DDEEES 1061-G;;;Subvention (14.000 euros) à la Fédération Artisans du Monde (94), et subvention (20.000 euros) et avenant à la convention 2013 avec l’association Plate-Forme pour le Commerce Equitable (94).;PJ;Mme Antoinette GUHL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DDEEES 1007-G;;;Pavillon Victor Lyon CIUP (14e) - Garanties d'emprunts au profit de la RIVP (1.225.000 euros) - Convention.;PJ;Mme Marie-Christine LEMARDELEY (2ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1031-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec la Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleur-se-s Immigré-e-s (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1158-G;;;Subvention (10.200 euros) et convention avec l’association Le Fil d’Ariane France (93600 Aulnay-sous-Bois).;PJ;Mme Nawel OUMER (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1027-DPVI-G;;;Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Plus Loin (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DVD 1002-G;;;Tramway Paris-Orly T9 entre la Porte de Choisy et Orly-Ville - Convention de financement des études d’avant-projet.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DA 8-G;;;Lancement et signature, dans le cadre du groupement de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaire en 7 lots séparés, pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux de métallerie ferronnerie.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 96-G;;;Subvention (5.619 euros) à l'association Comité local de l'Association pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris (20e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 150-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association France Acouphènes (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 SG 7G;;;Projet de Schéma Directeur de la Région Ile-de-France.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission), Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 241-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASCO 22-G;;;"Subvention (3.500 euros) au lycée professionnel Galilée 28, rue de Patay (13e) pour le fonctionnement du projet ""Radio clype"" en faveur des établissements publics d'enseignement parisiens.";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;A1 G;Exécutif;;Amendement technique.;A; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 427-G - DLH 4-G;;;Signature de l'accord collectif départemental.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 39-G;;;Subvention (112.946 euros) à la caisse des écoles du 3e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 48-G;;;Subvention (254.478 euros) à la caisse des écoles du 15e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 100-G;;;Subvention (7.000 euros) à l'Institut Français du Tourisme.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASCO 34-G;;;"Subventions (150.000 euros) pour l'implantation de 30 résidences d'artistes dans les collèges dans le cadre du dispositif L'Art pour Grandir et signature de deux conventions avec d'une part ""La Coopérative De Rue et De Cirque"" et d'autre part ""International Visual Théatre"".";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;V9 G;;;relatif aux salariés de l'Hôtel Lutetia. (Mme SIMONNET et M. CORBIERE);VNR; du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 196-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Claudine BOUYGUES (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASCO 36-G;;;Dotations (16.036 euros) aux collèges pour le financement de voyages présentés par des professeurs nouvellement affectés en septembre 2013.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1029-G;;;Subventions (700.500 euros) et convention avec l’association Paris Initiative Entreprise (PIE) (8e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1040-G;;;Extension de la pépinière d'entreprises Paris Santé Cochin (14e) - Résiliation anticipée de la DSP et attribution de la nouvelle DSP à la RIVP.;DSP;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1193-G;;;Subventions (99.500 euros), participation et conventions avec six associations pour le fonctionnement de huit actions d’aide à l’insertion et de mobilisation dans le cadre de jardins solidaires.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1511-G;;;Subvention (2.000 euros ) et convention avec l’association Personimages (14e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1318-G;;;Communication de la Maire de Paris. Rapport d'activité du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris pour l'année 2013.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DLH 9-G;;;Signature d'un avenant aux baux emphytéotiques avec LA SGIM liant le Département de Paris à la SGIM et portant sur des biens immobiliers situés dans le périmètre des conventions immobilières.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 99-G;;;Signature de conventions avec trois associations en charge de la gestion des trois Espaces Dynamique Insertion parisiens pour l'attribution d'une participation. - Montant : 457.500 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 147-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché relatif à la fourniture de contenants vides de récupération des déchets d'activités de soins à risque infectieux, des déchets d'activité de soins dentaires et des déchets d'activité de recherche de laboratoire, l'enlèvement et le traitement des contenants pleins. - Signature du marché.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 611-G;;;Subventions (25.000 euros) à l'association Ensemble, Prévention, Insertion, Soins, Evaluation en Addictologie (EPISEA) (12e) et à l'Institut de Recherche et d'Enseignement des Maladies Addictives (IREMA) (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 410-G;;;Révision des allocations attribuées aux jeunes pris en charge par le Département de Paris au titre de l'aide sociale à l'enfance.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DAC 780-G;;;Subvention (2.000.000 euros) et convention avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).;PJ;M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 196-G;;;Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec la Fondation Casip cojasor pour son foyer d'accueil médicalisé et foyer de vie pour adultes handicapés mentaux vieillissants.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;V2 G;PSRGA;Patrick BLOCHE;relatif à la situation des salariés de la société eBizcuss.;VNR; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 292-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Fédération des Agences Internationales pour le Développement (12e) pour son activité d'insertion effectuée dans le cadre de la distribution alimentaire.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 55-G;;;Convention de cofinancement du Fonds Social Européen entre l'Etat et le Département de Paris.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 480-G;;;Subvention (7.000euros) à l'association Union nationale des retraités et des personnes âgées (UNRPA) Fédération de Paris (10e) au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DFPE 1010-G;;;Subvention (255.973 euros), participation (40.000 euros) et avenant à convention avec Estrelia pour le fonctionnement de l’hôpital mère-enfant de l'est parisien.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1411-G;;;Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Dessine Moi Un Mouton (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1479-G;;;Participation (20.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association de gestion des fonds du CODERPA.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1214-G;;;Convention dans le cadre de l'aide financière, versée par la Caisse d'Allocations Familiales de Paris, relative aux projets de Lieux d'Accueils Innovants pour la jeunesse.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1495-G;;;Subvention (70.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) pour la Délégation Départementale de Paris.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;A12a G;Exécutif;;Amendement technique de l'Exécutif.;A; du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 167-G;;;Participation (75.000 euros) et avenant n° 2 à convention pluriannuelle 2012-2014 avec l'association France Terre d'asile pour son action d'accueil et de domiciliation des demandeurs d'asile à Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 101-G;;;Subvention (3.600 euros) et avenant à la convention 2012 DDEEES 23-G avec l'association Projets 19 (19e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 290-G;;;Participation (100.000 euros) et convention avec la fondation Maison des Champs (19e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 475-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association Union Nationale pour l'Insertion Sociale du Déficient Auditif (UNISDA) (10e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DJS 5-G;;;Subventions (147.980 euros) et conventions avec dix associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs.;PJ;Mme Isabelle GACHET (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;LR2 G;Exécutif;;Lettre rectificative n° 2.;LR; du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 551-G;;;Subvention (1.700 euros) à l'association des anciens élèves de l'école d'horticulture Le Nôtre (13e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1246-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Championnet (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 77-G;;;Subvention (35.000 euros) avec convention triennale avec l'association UNAT Ile de France.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 336-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Lilliput (10e) .;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 153-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Bibliothèque Braille Enfantine (BBE) (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DF 15-G;;;Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par une régisseuse du département de Paris à la suite de déficit de caisse.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 160-G;;;Subvention avec convention (125.000 euros) avec l'Institut de physique du globe de Paris (IPGP) destinée à financer la réhabilitation du pavillon Curie au sein de l'ilot Cuvier (5e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;V4bis G;Exécutif;;"En réponse au voeu n° 4 : ""Contre les dépassements d'honoraires, valorisons les professionnels de santé en secteur 1""";V; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DFPE 5-G - DASES 411-G;;;Subventions (311.295 euros) et avenant n° 2 à convention et nouvelle convention avec l'association Estrelia (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DF 13-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du département de Paris pour 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DDEEES 107-G;;;Subvention et convention (120.000 euros) avec l'association Systematic Paris Region.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 469-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Cap - Sport Art Aventure Amitié (CAP-SAAA) (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 477-G;;;Signature de la convention constitutive modifiée du Groupement d'intérêt public dénommé GIP chargé du service d'accueil téléphonique pour l'enfance maltraitée.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1252-G;;;Participation (4.000 euros) à l'association Irimi Vivace (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1117-G;;;Participation (20.0000 euros) et avenant avec l'association Intervalle-CAP (13e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASCO 1049-G;;;Dotations (123.475 euros) aux collèges pour le financement de projets d’activités éducatives.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DDEEES 1052-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCIC Le 100 Etablissement Culturel Solidaire (12e).;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DF 14-G;;;Remises gracieuses d'anciennes créances départementales pour exercice 2011;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DDEEES 117-G;;;"Approbation d'une convention de cofinancement du Fonds Social Européen (FSE), objectif ""compétitivité régionale et emploi"" entre l'Etat et le Département de Paris.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 558-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association FZR - Fougères Zones Réunies (20e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;A4 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Emmanuelle BECKER;Amendement au budget primitif 2009 (soutien aux locataires parisiens);A; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 387-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Pour Loger"" (93100 Montreuil) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 557-G;;;Subvention à quatre associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville. Montant total : 7.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASCO 7-G;;;Signature d'une convention d'occupation entre le Département de Paris, la Ville de Paris, l'association diocésaine de Paris et le collège André Malraux (17e), relative à l'issue de secours de l'église Saint Ferdinand et Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus (17e).;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 SGCP 11-G;;;Reversement de l'écrêtement de M. Pierre LELLOUCHE.;PJ;M. François DAGNAUD (5ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;A7 G;UMPPA;Jean-Pierre LECOQ;Amendement au projet de délibération 2008 DASCO 43G déposé par Jean-Pierre LECOQ;A; du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DDEE 39-G;;;Programme départemental d'insertion. Soutien aux coopératives d'activités et d'emplois - soutien à l'économie sociale et solidarité. - Signature de conventions avec cinq coopératives d'activités et d'emplois pour l'attribution de subventions. - Montant total : 210.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 394-G;;;"Signature d'un 1er avenant à la convention pluriannuelle signée avec l'association ""Léa pour Samy"" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 402-G;;;Subvention à l'Association de réadaptation et de défense des devenus sourds - ARDDS (20e) pour financer l'accueil et la formation des Devenus Sourds. - Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 155-G;;;Signature de trois avenants à convention et de deux conventions avec cinq associations pour l'attribution de subventions afin de soutenir leurs actions de prévention des conduites à risques et addictives. - Montant total : 176.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1532-G;;;Subvention (14.000 euros) à l'association Coactis Santé (13e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DF 7-G;;;Signature d'une convention constitutive du groupement de commandes pour des prestations de services d'agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus du Département et de la Ville de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V4 G;U.D.I.;Valérie SACHS;Voeu rattaché au projet de délibération 2009 DDEE 72G, relatif à la création d'un site internet qui constituerait la vitrine commune de l'ensemble des incubateurs, pépinières, pôles de compétitivité, jeunes entreprises innovantes et universitaires soutenus par la collectivité. (C.I).;V; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DFPE 3-G;;;"Dotation allouée aux centres de planification et d'éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif. - Signature d'une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon située 6 bis, rue Clavel (19e) et de deux avenants aux conventions avec l'association ""Oeuvre de secours aux enfants"" et la MGEN Centres de santé.";PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DU - DF 7-G;;;"Cession d'une parcelle départementale, cadastrée C 207 située au lieudit ""Grange Daviet"" à Gruffy (74 - Haute-Savoie).";PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 53-G;;;Signature d'une convention passée avec le Centre d'Action Sociale Protestant (CASP) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 545.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 131-G;;;Subvention (1.060.000 euros) avec convention avec l'association PLIE de Paris Nord-Est.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 436-G;;;Subvention et convention (72.243 euros) avec le Groupement d'Intérêt Public Samu Social de Paris (12e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASCO 68-G;;;Subventions (17.208 euros) aux lycées-collèges Decour (9e) et de Sailly (16e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DF 18-G;;;Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du département de Paris pour 2012. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du département de Paris pour 2012. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. 2 délibérations mises aux voix : 2011 DF 18-1°-G Budget d'investissement du département de Paris pour 2012. - 2011 DF18-2°-G Budget de fonctionnement du département de Paris pour 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 408-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association La Bagagerie d'Antigel (15e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;V7 G;PSRGA;Patrick BLOCHE;relatif à la situation préoccupante de la maternité des Bluets.;VNR; du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DDEEES 41-G;;;Subvention (200.000 euros) avec avenant n° 9 à la convention du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (2e).;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 208 G - DF 6-G;;;Compte administratif et compte de gestion du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance de 2010.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 428-G;;;Subvention (7.500 euros) à l'association Ecole Normale sociale (18e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DDEEES 124-G;;;Subvention et avenant à convention (700.000 euros) avec Oséo Régions.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 444-G;;;Subventions (50.400 euros), convention et avenant à convention avec neuf associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DLH 3-G;;;Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande multi-attributaires pour les travaux de démolition dans les immeubles communaux et départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DAJ 28-G;;;et DAJ 28 : Communication de la liste de marchés attribués du 1er juin 2013 au 29 août 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 497-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Le Parloir (17e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 627-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association La Voix de l'Enfant (10e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASCO 56-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'Office pour la Formation des Animateurs des Centres de vacances et de loisirs (5e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DSTI 7-G;;;Approbation de l'imputation des dépenses sur le budget du Département de Paris suite à la signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la fourniture de licences logicielles GTS, de matériels de billetterie et de leurs maintenances associées.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 108-G - DUCT 21-G;;;et DASES 7 - DUCT 22 - Volet social de la charte des arrondissements.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteures. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DAC 108-G;;;Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à La vie d'un musicien français : Claude Debussy.;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DAJ 15-G;;;et DAJ 15 : Subvention (12.000 euros) pour la contribution au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) de Paris pour 2013.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 243-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'association Accès pour Tous (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;V9 G;PCF-FG, NI;Ian BROSSAT, Danielle SIMONNET, Emmanuelle BECKER;relatif au devenir de l'Hôtel-Dieu.;VNR; du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 200-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association la Bagagerie d'Antigel (15e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 260-G;;;Subvention (17.500 euros) à l'association Retour d'Image (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 316-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association PréviSanté (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 454-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Le Relais Frémicourt (15e) pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes isolées et des familles démunies de Paris (15e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DPA 14-G;;;Approbation du principe de projet d'amélioration des locaux et des conditions d'accessibilité en vue de création d'un collège de 16 divisions dans l'école relais située 21, rue Sambre et Meuse (10e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt de la demande de permis de construire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 540-G;;;Subvention (1.700 euros) à l'association des anciens élèves de l'école d'horticulture Le Nôtre (13e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 577-G;;;Participation et convention (143.000 euros) avec l'association Aurore (15e) pour son action de distribution de repas à des personnes isolées et des familles démunies sur le site de la Villette (19e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 513-G;;;Subventions et avenants aux conventions (73.104 euros) avec la Fondation Maison des Champs pour les ULS Hérold et Goix (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DRH 8-G;;;Modification des statuts des corps de conseiller socio-éducatif et de cadre de santé du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASCO 35-G;;;Signature d'une convention avec l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (5e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer la réalisation d'un site extranet visant à favoriser l'insertion professionnelle des étudiants. - Montant : 131.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (7ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 404-G;;;"Subvention à l'association ""Parole de Chien"" (9e) pour la réalisation de visites et d'animations auprès des personnes en situation de handicap. - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 429-G;;;Signature d'une convention pluriannuelle avec la Mission Locale Belliard (18e) pour le versement d'une participation se rapportant à la création, à titre expérimental, d'un poste de chargé(e) de projet. - Montant : 60.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 391-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""ABC Autisme"" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour la poursuite de ses activités. - Montant : 60.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DRH 13-G;;;Avenant à la délibération 2009 DRH 6 G relative à l'attribution d'une prestation sociale aux ayants droit des agents du Département titulaires ou stagiaires en activité décédés après l'âge de 60 ans.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 119-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Notre-Dame-de-Bon-Secours"" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 50.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 490-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville"" (GOSB) (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 150.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 318-G;;;Versement du solde d'une participation pour 9 associations et 1 fondation privée, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DRH 4-G;;;Fixation du règlement général des concours pour l'accès au grade d'adjoint technique principal de 2e classe du corps des adjoints techniques des collèges du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 299-G;;;Subvention à l'Association Pro Aid Autisme (APAA) (9e) pour la poursuite de ses activités en faveur d'une meilleure prise en charge des personnes avec autisme ou troubles envahissants du développement. - Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;V9 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;Voeu relatif au maintien des services hospitaliers de l'Hôtel Dieu. (PCF/PG);VNR; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 160-G;;;Subvention au Comité régional d'éducation pour la santé d'Ile-de-France (CRESIF) pour le fonctionnement de son antenne parisienne (9e). - Montant : 20.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DVD 40-G;;;Signature avec le Syndicat des Transports d'Ile de France (STIF) d'une convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour les traverses de Charonne(20e), Bièvre-Montsouris (13e, 14e), Ney-Flandre (18e, 19e) ainsi que pour la navette Pereire-Porte d'Asnières-Pont Cardinet.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DRH 4-G;;;Suppression des limites d'âge dans les statuts de certains corps du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;A12 G;Exécutif;;Amendement de l'Exécutif au projet 2008 DVD 251G.;A; du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 335-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Ma Plume est à Vous (18e), et subventions à douze associations pour leurs activités de médiation socioculturelle notamment en faveur d'allocataires parisiens du RSA. Montant total : 63.425 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 401-G;;;Subvention à l'Association Française des Polyarthritiques (A.F.P.) (19e). - Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;V6 G;PSRGA;Pauline VERON, Jacques BRAVO;Voeu relatif à la présence de Roms dans le 9e arrondissement. (PSRGA);VNR; du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 468-G;;;"Subvention à l'association ""Groupe des Aphasiques d'Ile de France"" (G.A.I.F.) (17e). - Montant : 1.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 101-G;;;Signature d'une convention avec l'association SOS Insertion et Alternatives pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DPA 6-G;;;Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux pour la réhabilitation du système d'assainissement et la rénovation partielle du réseau de distribution d'eau potable du Centre Educatif et de Formation Professionnelle 78450 Villepreux.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 576-G;;;"Subvention à l'association ""Lilliput"" (10e) au titre de 2009. Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;V3 G;EELVA;Véronique DUBARRY;Voeu rattaché au projet de délibération 2009 DDEE 33G, relatif au lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire.;V; du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;V11 G;PSRGA;Marinette BACHE;Voeu relatif au budget primitif 2010, pour l'organisation d'un forum de recrutement à destination des seniors. (MRC);V; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DPE 47-G;;;Avis du Conseil de Paris sur les projets de Plan Régional d'Elimination des Déchets Dangereux (PREDD), de Plan Régional d'Elimination des Déchets d'Activités de Soins (PREDAS) et de Plan Régional d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PREDMA).;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DAJ 30-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 3 novembre 2011.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 69-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Espoir Goutte-d'Or"" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 52.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 254-G;;;Subvention à l'association Par les mots et merveilles (20e). Montant : 4.250 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 260-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association ""Collectif des Accidentés du Travail Handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits"" (C.A.T.R.E.D.) (11e) et subventions à quatre associations pour leur activité de médiation socioculturelle. - Montant total : 26.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 267-G;;;Subvention à l'association Parole de Chien (9e) pour la réalisation de visites et d'animations auprès des personnes en situation de handicap. Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DFPE 8-G;;;Prime annuelle destinée aux assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par des particuliers, récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles ou ils ont la garde. - Montant total : 15.550 euros.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DDEE 51-G;;;"Signature d'un avenant à la convention du 5 décembre 2008 avec l'association ""Boutiques de Gestion Paris Ile de France"" (11e) visant l'accompagnement de bénéficiaires parisien(ne)s du RMI ou du RSA et d'entrepreneurs à l'essai dans le cadre de sa couveuse d'entreprise ""Le Geai"" (Groupement d'Entrepreneurs Accompagnés Individuellement).";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DALIAT 36-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d'entretien, d'articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique au profit de différents services relevant du Département de Paris et de la Ville de Paris, en 3 lots séparés.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASCO 35-G;;;Rectificatif à la délibération 2008 DASCO 33 G relative à l'attribution de dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 25.878 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 554-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Pact Arim 93"" pour des actions de diagnostic et d'accompagnement social de familles d'origine Roms dans le cadre de l'évacuation d'un campement situé à Saint-Ouen sur un terrain appartenant à la collectivité parisienne. - Montant : 35.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 272-G;;;"Signature d'une convention tripartite avec l'association ISATIS, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ""Les Portes du Sud - Masséna"" (13e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 526-G;;;"Subvention à six associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville. - Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations ""Association Initiative Rencontres et Solidarité 10e"" et ""Soleil Blaise"" (20e). - Montant total : 20.500 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DPA 18 G - DASES 345-G;;;Approbation du principe du projet d'extension du SSDP20 (Service Social Polyvalent de Paris) situé 45, rue Stendhal (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes de permis de démolir, de construire et le changement d'affectation de locaux;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 80-G;;;Bilan pour l'année 2008 et programmation pour l'année 2009 des conventions tripartites pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;A3quater G;UMPPA;Jérôme DUBUS, Laurence DOUVIN;Amendement n°3 de l'UMPPA à la délibération 2009 SG 3G.;A; du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 58-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Actheatre"" (91800 Boussy Saint Antoine) relative à une action d'information et de sensibilisation des référents RMI parisiens à la problématique de l'alcool et des addictions pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.052 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASCO 29-G;;;Financement de voyages scolaires organisés par les collèges (1ère tranche 2009). - Montant total : 4.594 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASCO 18-G;;;Modification des secteurs de recrutement des collèges de Paris pour l'année scolaire 2009-2010.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 421-G;;;Subvention à l'association Atipyk Tissage de culture d'art et d'esprits (17e) pour l'organisation d'une exposition de peinture. Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DDEE 11-G;;;"Signature d'une convention avec ""la Société ICF La Sablière SA HLM"" pour l'attribution d'une subvention en vue de l'aménagement des locaux de ""l'Association Passerelles 17"" (17e). - Montant : 23.000 euros.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 439-G;;;Subvention à l'association Mobile en Ville (91002 EVRY). Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;V11 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;Voeu relatif à la prévention contre le sida.;VNR; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 567-G;;;Signature d'une convention avec l'association Forum Français pour la Sécurité Urbaine (FFSU) pour l'attribution d'une subvention en vue de coordonner et de valoriser les actions visant la prévention de l'engagement des jeunes dans les trafics. Montant : 35.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;V2 G;UMPPA;Brigitte KUSTER;"Voeu relatif à l'inscription systématique sur les mails de la Ville de Paris de la mention : ""Afin de contribuer au respect de l'environnement, merci de n'imprimer ce mèl qu' en cas de nécessité""";V; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 631-G;;;Signature d'une convention avec l'assoicaiton Réseau de prévention et de prise en charge de l'obésité en pédiatrie en Ile de France REPOP (15e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 4.890 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 292-G;;;"Signature d'une nouvelle convention d'occupation d'un terrain 218-222, rue de Courcelles (17e) avec l'association ""Turbulences !"".";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DA 2-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fournitures scolaires générales, d'articles de travaux manuels et d'arts plastiques destinés principalement aux enfants et adultes accueillis dans les établissements de la DASCO, de la DFPE et de la DAC en 6 lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DFPE 11-G;;;Dotations forfaitaires allouées aux quinze centres associatifs de protection infantile pour l'année 2008.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 122-G;;;"Subvention à l'Association pour la Diffusion de l'Information aux Préretraités et aux Retraités ""A.D.I.P.R."" (12e) au titre de 2011. Montant : 4.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DSTI 32-G;;;Signature d'un avenant n°1 au marché passé avec la société France Téléphone relatif à la fourniture de prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les systèmes de télécommunications pour le Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 123-G;;;Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association l'EPOC (Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations) (19e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de ses deux Points d'Appui et d'Accueil de Jour et son Point d'Appui Psychologique à Domicile. Montant : 28. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 414-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanies"" (3e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 95.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 136-G;;;"Subvention à l'association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) au titre de 2011. Montant : 1 500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;V6 G;UMPPA;Jean-François LAMOUR;Voeu relatif au projet de délibération 2008 SG 4G : création d?une 10e Commission ayant pour champ d?activité la thématique du Grand Paris et du Syndicat mixte ouvert d?études « Paris Métropole ».;V; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;V4 G;PCF/PG;Emmanuelle BECKER;relatif au Service des Majeurs protégés du Centre Hospitalier Sainte-Anne.;VNR; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DLH 4-G;;;Modification des enveloppes de crédits délégués par l'Etat en 2009 dans le cadre de la délégation de compétence en matière d'aides à la pierre, au titre des engagements complémentaires sur les crédits du plan de relance 2009.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASCO 56-G;;;Subventions aux collèges (4e tranche d'équipement). Montant total : 628.050 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 468-G;;;Signature d'une convention pluriannuelle avec le groupement d'intérêt public Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris relative à la participation financière du Département de Paris au titre des années 2010, 2011, 2012.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 42-G;;;Signature d'une convention avec l'association Accueil Social, Familial et Orientation des Sans Emploi du 16e, pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la permanence emploi au sein de la mairie du 16e arrondissement. Montant : 13.000 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 571-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Aurore"" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour son action de distribution de repas assis à des personnes et familles démunies à Paris dans le cadre d'un renforcement estival de l'aide alimentaire en 2009. Montant : 72.500 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 91-G;;;Mise en oeuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale : Signature d'une convention avec à diverses associations pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 177.832 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;A2ter G;Exécutif;;Amendement technique à la délibération 2010 DASES 134 G.;A; du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;V3 G;UMPPA;Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Jean-Baptiste MENGUY, Alain DESTREM;Voeu relatif à l'installation de défibrillateurs électriques dans les collèges parisiens. (UMPPA);VNR; du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 185-G;;;Signature d'une convention avec l'association Notre-Dame de Bon Secours (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DPA 23-G;;;Signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement Richard & Schoeller en vue de l'extension et la restructuration partielle de l'ensemble immobilier Carnot 145, boulevard Malesherbes (17e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 618-G;;;Signature d'un avenant n°3 à la convention passée avec l'association Aurore (4e), relative aux modalités de participation du Département de Paris au budget de fonctionnement du foyer Vaugirard (15e). Montant : 230.639 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 87-G;;;Subvention à l'association L'âge d'Or de France (11e) au titre de 2010. - Montant : 2.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 84-G;;;Subvention à l'association franco-chinoise Pierre Ducerf (3e) pour ses actions d'aide à l'accès aux droits, de médiation socioculturelle et d'ateliers sociolinguistiques. Montant : 10.200 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 95-G;;;Subvention à l'association Prévention Action Santé Travail pour les Transgenres (10e) pour son action d'apprentissage de la langue française. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 149-G;;;Signature d'un avenant n° 3 à la convention du 3 septembre 2008 conclue avec l'association France Terre d'asile fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son action de domiciliation. Signature d'une nouvelle convention pluriannuelle 2010-2014. - Montant : 72.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASCO 15-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens pour la réalisation de travaux. Montant total : 19.064 euros;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASCO 19-G;;;Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens pour la réalisation de travaux. Montant total : 18.427 euros;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DAJ 20 G - DDEES 63-G;;;Création et signature des statuts d'un fonds de dotation en faveur de l'ESPCI. Participation du Département de Paris à cette création comme membre fondateur.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 96-G;;;Signature d'une convention triennale entre le Département de Paris et l'Association pour l'Accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles (APTM) pour sa permanence d'accès aux droits. Montant : 32.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 280-G;;;Subvention à l'association Le Livre de l'Aveugle (7e) pour la transcription de livres en braille. Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DJS 3-G;;;Subvention au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony, (Hauts-de-Seine). Montant : 221.229,80 euros.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 173-G;;;Signature d'une convention avec l'association Solidarité Sida (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 152.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DDEEES 16 G - DPVI 375-G;;;Signature d'une convention avec diverses associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la mise en oeuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Montant total : 135.600 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DFPE 13-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) relatif aux modalités de remboursement des charges communes concernant le centre de Protection Infantile situé 70, rue du Chemin Vert (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DDEEES 65-G;;;Signature d'une convention pluriannuelle de partenariat avec l'association Réseau Entreprendre Paris portant attribution de deux subventions au titre de l'exercice 2010. Montant total : 350.000 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASCO 33-G;;;Approbation de l'avenant n° 1 au marché passé par la RIVP auprès de l'entreprise Dumez Ile de France relatif aux travaux supplémentaires réalisés au lycée-collège Jacques Decour (9e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 125-G;;;Subvention à l'association Jaccede.com (11e). Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 242-G;;;Signature d'une convention avec l'association Nationale pour l'Education des Chiens d'Assistance pour Handicapés (Handi'Chiens) (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 324-G;;;Refonte des dispositifs FAJ/PJS, signature d'une convention pluriannuelle avec la Mission Locale Belliard pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens, et versement de la dotation du fonds au titre de 2010. Montant : 700.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DF 20 G - DDEEES 101-G;;;"Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés ""librairie indépendante de référence"".";PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission), Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DDEEES 75-G;;;Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité CAP DIGITAL, SYSTEMATIC, FINANCE INNOVATION, ADVANCITY, ASTECH et MEDICEN et déposés aux 11e appel à projets du Fonds Unique Interministériel, 5e appel à projets FEDER. Montant : 2.022.451 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 605-G;;;Subventions à deux associations pour leurs actions de lutte contre les exclusions. Montant total : 9.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 311-G;;;Subvention et convention (34.000 euros) avec l'association Inter Service Migrants Interprétariat (10e) pour l'action de son service Juridique Info Migrants.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASCO 77-G;;;Dotations complémentaires aux collèges (3e tranche). Montant : 10.624 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DDEEES 121-G;;;Signature d'une convention avec l'association CAPITAL GAMES pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25 000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1060-G;;;"Subventions (60.305 euros) et conventions avec les associations ""maison 13 solidaire"" (13e) et ""maison bleue"" (18e).";PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DAJ 11-G;;;Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la commission d'appel d'offres le 5 juin 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DDEEES 1083-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Centre de documentation Tiers Monde (9e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 262-G;;;Participation et convention (30.000 euros) avec la Fédération nationale des associations Escapade, Liberté et Mobilité (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1253-G;;;"Subvention (5.000 euros) à l'association ""La Vague à L'ame"" (9e).";PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 308-G;;;Subvention et avenant n° 1 à convention (196.985 euros) avec l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne - A.U.R.A (13e) pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1257-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec L’Oeuvre de Secours aux Enfants (OSE) (10e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 475-G - DF 16-G;;;Budget supplémentaire du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2012.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission), M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;V129 G;NI;Danielle SIMONNET;relatif à la prise en charge des mineurs isolés étrangers.;VNR; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 409-G;;;Participation et avenant à convention (340.000 euros) avec l'association Olga Spitzer (12e) pour son service de la prévention de la maltraitance à enfants dénommé SOS Famille en Péril.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;A11 G;PCF-FG;Nicolas BONNET-OULALDJ, Jean-Noël AQUA;relatif à une baisse de la subvention.;A; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 SG 11-G;;;Avis sur le Projet Régional de Santé d?Ile de France.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 51-G;;;Subvention à 12 associations dans le cadre de la politique de la ville. Montant total : 120.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DRH 17-G;;;Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents du Département de Paris résidant hors de la capitale;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 540-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Aurore (15e) pour l'attribution une subvention pour le fonctionnement de son centre d'hébergement pour femmes en situation de précarité appelé ""La Maison"" situé 77, rue du Château des Rentiers (13e). Montant : 76.225 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 509-G;;;Subvention (2.000 euros) et convention à l'association Naguilah (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 599-G;;;signature d'un avenant à la convention passée avec la Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés et le Département de Paris et attribution d'une participation pour le financement d'une action de prévention des expulsions - Montant : 40.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1237-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Parole de Chiens (9e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 SGCP 3-G;;;Reversement de l'écrêtement d'un conseiller de Paris.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1266-G;;;Subvention (21.000 euros) et avenant avec l’Association pour la Communication, l’Espace et la Réinsertion des Malades Addictifs – ACERMA (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASCO 6-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 28.362 euros;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1505-G;;;Convention complémentaire à la convention d'orientation, entre Pôle Emploi et le Département de Paris, pour l'accès à l'emploi des demandeurs d'emploi rencontrant des freins sociaux et professionnels.;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DRH 10-G;;;Création d'une nouvelle prestation : appareillage de correction auditive.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1454-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Ville en herbes (12e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 306-G;;;Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Renouvellement d'une convention relative au financement par le FSL des mesures de diagnostic social réalisées par la CAF dans le cadre de la charte de prévention des expulsions.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1465-G;;;Participation (20.000 euros) et convention avec l'association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (AERI).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 123-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Compostelle 2000"" (4e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;A60 G;GEP;Aurélie SOLANS, Anne SOUYRIS, David BELLIARD;relatif au développement des maisons de naissances à Paris.;A; du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 102-G;;;Approbation d'une convention de cofinancement du Fonds Social Européen entre l'Etat et le Département de Paris.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1414-G;;;Subvention (29.550 euros) et convention avec Jeunesse Feu Vert - Fondation Robert Steindecker.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DAJ 1-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 29 janvier 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 138-G;;;"Subvention (400.000 euros) et convention triennale avec l'association ""Parcours d'Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris"" (3e) en vue de promouvoir la formation d'allocataires parisiens du RSA socle.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;V7 G;UMP;Valérie MONTANDON;relatif à la taxe d'apprentissage.;VNR; du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASCO 77-G;;;Convention du 20 décembre 2002 relative au fonctionnement, aux grosses réparations et équipements des ensembles immobiliers scolaires du second degré situés sur le territoire du Département de Paris - Versement du solde de la participation régionale au titre du programme de travaux 2003.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 67-G;;;Subvention (20.000 euros) à l'association IKAMBERE - La Maison Accueillante (93200 SAINT DENIS).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DF 3-G;;;"Engagement de la procédure d'appel d'offres ouvert d'un contrat d'assurance ""assistance en cas de canicule"" pour le Département de Paris.";PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 185-G;;;Participation (129.901 euros) et convention avec l'association Le Relais Ile de France (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 248-G;;;Signature d'une convention avec l'association le SOUFFLE 9 (10e) pour l'attribution d'une participation pour l'organisation des animations culturelles ou de loisirs pour jeunes atteints d'autisme ou TED (Troubles Envahissants du Développement). Montant : 12. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 10-G;;;Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association AURORE (15e) pour son service MIJAOS.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 218-G;;;Signature d'une convention avec l'association SOLIDARITE SIDA (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 152.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), M. Christophe GIRARD (9ème Commission), M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission) rapporteurs. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DJS 4-G;;;Subvention (223.442,10 euros) au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony (92).;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASCO 58-G;;;Approbation du contenu et des modalités d'attribution d'une convention d'occupation précaire d'un logement situé au collège Jules Verne (12e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;V10 G;UMP;Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON;relatif à l'équilibre des programmes de logements sociaux.;V; du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 141-G;;;Subventions (135.000 euros) à huit organismes lauréats de l'appel à projet pour le développement de l'économie sociale et solidaire.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 28-G;;;"Subventions (700.500 euros) et convention avec l'association Paris Initiatives Entreprises ""PIE"" 8e visant le soutien des Parisien(ne)s créateurs d'entreprise.";PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DAJ 5-G;;;et DAJ 5 - Communication de la liste des marchés attribués du 2 novembre au 26 décembre 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 155-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l'Informatique Interactive (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;A7 G;PCF-FG;Ian BROSSAT;relatif à la répartition entre les catégories de financement pour 2013.;A; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 17-G;;;Subvention (400.000 euros) et convention avec l'Université Paris I Panthéon Sorbonne pour le déploiement de nouvelles applications dans le cadre d'Université Numérique Paris- Ile de France.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 février 2014;2014 DPA 5-G;;;Indemnisation de la société GEOTEC suite aux prestations supplémentaires réalisées dans le cadre des études de pollution préalables à la construction d'un centre d'accueil d'urgence dans la ZAC Porte des Lilas au 41, rue Paul Meurice (20e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 104-G;;;Signature d'une convention de partenariat pluriannuelle 2013-2015 entre le Département de Paris et l'association Paris Biotech Santé attribuant le versement d'une subvention de 200.000 euros pour l'exercice 2013.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 87-G - DLH 1-G;;;"Développement du dispositif ""Louez solidaire et sans risque"".";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 257-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bête à Bon Dieu Production (10e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 328-G;;;Signature d'une convention avec la CPAM de Paris relative à l'organisation et au financement d'actions de dépistage et d'éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 571-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération Addiction (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;V5 G;UMPPA;Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR;Voeu relatif à l'installation de défibrillateurs dans l'ensemble des équipements publics de la Ville de Paris. (UMPPA);VNR; du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 485-G;;;"Signature d'une nouvelle convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour mise à disposition au Département de Paris d'un édifice dénommé ""Bâtiment de l'Oratoire"".";PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 188-G;;;"Subvention à l'association ""AEMTC"" (Association d'Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres cérébro-lésés et aux familles) (62600 Berck-Mer), pour le fonctionnement courant et le soutien et l'assistance des victimes et de leur famille. - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 339-G - DPVI 422-G;;;Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Le Marché Solidaire (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 372-G;;;"Signature d'une convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais ""A.J.A.M."" (10e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 79.300 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 137-G;;;Contrat de performance 2013 - 2018 du pôle de compétitivité Systematic Paris Région.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 382-G;;;"Subvention à l'association ""Compagnie Catherine Hubeau"" (15e). - Montant : 2.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 517-G;;;Subvention (1.500 euros) à l'association Trott'Autrement (94360 Bry sur Marne).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 306-G;;;Subvention à l'Association nationale pour les sourds aveugles et les sourds malvoyants (18e), pour permettre aux sourds aveugles de découvrir le riche patrimoine culturel de la Ville de Paris. - Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1296 - DDCT-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association EsperAdos (5e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 253-G - DF 11-G;;;Approbation du compte administratif 2009 et du compte de gestion 2009 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1110-G;;;Participation (50.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association Ligne de Vie.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 153-G;;;Subvention à l'association Comité local de l'Association pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris (APEIS Paris). Montant : 5.619 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;V2 G;SOCA;Pierre AIDENBAUM;relatif au centre de santé départemental au Maire - Volta.;V; du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 113-G;;;"Subvention à l'association (ANQA) (18e) pour le développement du projet ""Côté Jardins"". Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASCO 1065-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'Office pour la formation des animateurs de centres de vacances et de loisirs.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 414-G;;;Subvention à l'association Entraide Notre Dame de Grâce de Passy (16e) pour son activité d'épicerie sociale. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 571-G;;;Réponse aux consultations et signature des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées pour l'année 2012. Approbation du tarif 2012 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 22-G;;;Signature d'un contrat de transaction avec la société d'assurance GAN pour accepter une indemnité au profit du Département de Paris, en règlement du sinistre au SAFD de Sens le 17 octobre 2007. Montant : 3.312,92 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 68-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Le Foyer Saint Laurent (10e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;V8 G;EELVA;Véronique DUBARRY, Danielle FOURNIER;relatif à l'utilisation du contrôle biométrique d'accès à la cantine scolaire.;VNR; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 144-G;;;Subvention (5.000 euros)à la Compagnie Bouche à Bouche/Catherine Hubeau (14e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DU 9-G;;;Cession à la SEMAEST d'un volume par le Département dans le secteur d'aménagement Cardeurs-Vitruve, GPRU Saint Blaise (20e).;PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 53-G;;;Subvention et convention (32.589 euros) avec l'Association Nationale Pour l'Intégration des personnes Handicapées moteurs (ANPHIM) pour son Foyer de Vie Choisir son Avenir (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DPA 40-G;;;Approbation du principe d'indemnisation du Département de Paris par la Société CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION (CBC), à hauteur de 10 % des frais exposés pour la rémunération de l'expert judiciaire, suite aux travaux de rénovation réalisés au Lycée Claude Monet, 1, rue du Docteur Magnan (13e).;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 76-G;;;Subventions (1.321.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs pour la période 2012-2014 avec la Mission Locale de Paris (12e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 186-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Coeur en fête"" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DF 8-G;;;Remises gracieuses d'anciennes créances départementales présentées au cours du 1er semestre 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 97-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""EMMAÜS"" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASCO 52-G;;;Dotations des collèges pour 2013 (14.464.960 euros).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DPA 53-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des toitures des trois châteaux de l'internat scolaire éducatif, domaine des trois châteaux, route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (60580) et des modalités de passation du marché correspondant.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 141-G;;;Subvention et conventions (900 000 euros) avec le CROUS de Paris pour l'aménagement de quatre cafeterias universitaires et pour l'achat d'équipement de restauration.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;A9 G;Exécutif;;Amendement au projet de délibération DU 2008-05G;A; du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DAJ 25-G;;;- DAJ 25 Communication de la liste de marchés attribués du 4 octobre au 1er novembre 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;A13 G;Exécutif;;Amendement technique au projet de délibération 2008 DASES 556G.;A; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DRH 2-G;;;Réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2008 DSTI 10-G;;;Signature d'un marché relatif à la maintenance et prestations complémentaires des applications informatiques Intercert, Intermat et Intervax éditées et distribuées par la société Siloxane, en vertu des articles 35-II-8 et 77 du Code des Marchés Publics.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DLH 3-G;;;"Réalisation par ""Alliance Immobilière"" d'un programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence de 58 places situé 16 rue de la Prévoyance (19e).";PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DDEE 9-G;;;"Signature de deux avenants sans incidence financière concernant les marchés de ""mise en oeuvre d'une action de placement en emploi des bénéficiaires du RMI avec l'appui de deux entreprises de travail temporaire"" conclu avec les sociétés ""Manpower Egalité des chances"" et ""Adecco Parcours et Emploi"".";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 11-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits"" (CATRED) (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 201-G;;;"Subvention à l'association ""Jaccede.com"" (11e), pour permettre la diffusion d'informations sur l'accessibilité sur le site Internet de cette association. - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DF 83-G;;;Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l'exercice 2007.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;V4 G;PSRGA;Patrick BLOCHE, Michèle BLUMENTHAL, Karen TAÏEB, Sandrine CHARNOZ;relatif au projet de transfert du service de pneumologie de l'hôpital Saint-Antoine vers l'hôpital Tenon.;VNR; du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 339-G;;;"Subvention à l'association ""A la Découverte de l'Age Libre - ADAL"" (20e) au titre de 2008. - Montant : 17.040 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASCO 6-G;;;Subvention (13.942 euros) au lycée collège Henri IV (5e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 336-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Les Amis du Bus des Femmes"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DA 7-G;;;Lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique, relevant du budget municipal et départemental, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments, en 4 lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DPA 57-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage des sols et pose de sols souples au collège Pierre Mendès France 24, rue Le Vau (20e) et des modalités de passation du marché de travaux.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DA 9-G;;;Approbation du lancement d'accords-cadres multi-attributaires pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments relatif à la réalisation de travaux de menuiserie, des marchés subséquents, ainsi que des marchés à bons de commande mono-attributaire pour des travaux de menuiserie et parquetage.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;V2 G;PSRGA;Anne-Christine LANG, Jérôme COUMET;Voeu relatif à la création d'un poste supplémentaire d'assistant d'éducation à temps plein au collège ELSA TRIOLET (13e);VNR; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 27-G;;;Subventions et avenant (44.145 euros) avec La Chapelle (18e), à l'association Quartier Saint Bernard (11e), Le Picoulet - Mission Populaire XIe (11e) et à l'association Vivre Ensemble à Maroc Tanger (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;A17 G;EELVA, GEP;Sylvain GAREL, Yves CONTASSOT;relatif à la baisse des tarifs.;A; du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASCO 1-G;;;Dotations (23.613 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;A13a G;Exécutif;;amendement technique de l'Exécutif.;A; du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 112-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Ressac Volontariat (14e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;A5 G;UMP, UMPPA;Jean-François LEGARET, Rachida DATI, Patrick TRÉMÈGE, Laurence DOUVIN, Jérôme DUBUS, Brigitte KUSTER, Pierre-Yves BOURNAZEL;relatif à l'objectif de logements sociaux SRU.;A; du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DA 11-G;;;et DA 11 - Signature avec les sociétés COSSEC/ECIAG, CONPAS COORDINATION, BUREAU VERITAS et TILALYS de marchés subséquents à bons de commandes (article 76 du code des marchés publics) sur les chantiers relatifs aux lots 1,2,3,4,5 dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la ville et département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 101-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Les Ateliers du Chaudron pour l'action Théâtre Moteur.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DPA 11-G;;;Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire pour la création d'un Centre de Planification et d'Education Familiale, 2 rue Hittorf (10e).;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DDEEES 24-G;;;Subvention (28.000 euros) avec convention à l'association Renouveau Vacances.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 260-G;;;Subvention (8.000 euros) au Centre d'Etudes, de Formation et d'Insertion par la Langue (CEFIL) (12e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;V14 G;NI, PCF/PG;Danielle SIMONNET, Aline ARROUZE;relatif à l'accompagnement des migrants intra-européens.;VNR; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 443-G;;;Subvention (5.000 euros) convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour ses actions d'aide à l'insertion par la culture au centre d'hébergement d'urgence Louvel Tessier;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 99-G;;;"Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association ""Vacances et Familles de Paris"".";PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 153-G;;;Convention avec l'association Projets 19 visant le soutien de l'activité de sa couveuse EPICEAS, dédiée aux porteurs de projets relevant du secteur de l'Economie Sociale et Solidaire.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 486-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Batik International (13e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 436-G;;;Participation (250.157 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Arc 75 (4e) pour le financement du centre Relais 18 Hébergement.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DF 31-G;;;et 2013 DF 107 : Communication sur le débat d'orientations budgétaires 2014.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DF 1001-G;;;Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2013.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;A1 a G;UMP;Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET;Amendement de l'UMP relatif au champ d'intervention et à la typologie des missions de l'Inspection Générale.;A; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DSTI 1004-G;;;et 2014 DSTI 1008 : Enlèvement, reconditionnement, recyclage et stockage d’équipements informatiques et téléphoniques réformés - Convention de groupement de commandes - Modalités - Autorisation - Signature.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1016-G;;;Subvention (366.734 euros) aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Advancity, Cap Digital et Systématic déposés au 17e appel à projet du FUI.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;A3 G;UMP;Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Jean-François LEGARET, Pierre AURIACOMBE, Daniel-Georges COURTOIS;relatif aux commissions.;A; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1182-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Inter 7 (7e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1160 - DEEES-G;;;Programme Départemental pour l'Insertion et pour l'Emploi - Avenant n° 2 à la convention de partenariat avec Pôle emploi.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteures. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 545-G;;;"Subvention à l'association ""Bleu comme une orange"" (17e) pour l'organisation des visites découvertes et des activités culturelles à destination des personnes en situation de handicap. Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 244-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Médecins d'Afrique/Europe pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 28.133 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;V7 G;PSRGA;Jean-Pierre CAFFET;Voeu relatif au budget primitif 2010 (compensation des dépenses liées à l'allocation RMI/RSA). (PSRGA);V; du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DFPE 28-G;;;Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché de prestations de service relevant de l'article 30 du code des marchés publics et ayant pour objet la formation professionnelle obligatoire et l'initiation aux gestes de secourisme destinées aux assistants maternels du Département de Paris.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DRH 1-G;;;Proposition du Comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes : évolution du barème des allocations annuelles d'éducation attribuées aux orphelins d'agents du Département de Paris décédés du fait du service et majoration de 2 % du montant de ces allocations.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 136-G;;;Signature une convention avec l'Institut Alfred Fournier et la Croix-Rouge Française (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 202-G;;;Participation et avenant à convention (40.737 euros) avec l'association Petits Frères des Pauvres - Association de Gestion des Etablissements (11e) pour la maison-relais de la rue de la Chine (20e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;V14 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET;relatif aux biffins et revendeurs de rue d'objets issus de la récupération.;VNR; du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 327-G;;;Subvention et convention (66.000 euros) avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e), pour des travaux de rénovation des douches de l'ESI Halle Saint Didier (16e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1106-G;;;Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l’association UNAT Ile de France.;PJ;M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1116-G;;;Convention de gestion de la participation départementale à l’aide aux postes des chantiers d’insertion avec l’Agence de Services et de Paiement (93).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1185-G;;;Subvention (98.000 euros) et convention avec l'Association AREMEDIA (10e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1255-G;;;Participation (28.000 euros) et convention avec L'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultation (L' EPOC) (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1239-G;;;Participation (15.000 euros) et convention avec l’association Emmaüs Connect pour son programme Connexions solidaires.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1494-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Inc France-Mexique.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1170-G;;;Participation (43.000 euros) et convention avec l'association le Refuge pour son accueil de jour pour personnes sans domicile fixe (93500 Pantin).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DDEEES 27-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association Fairplaylist pour soutenir ses actions en faveur du développement de la musique équitable.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 66-G;;;Prévention Spécialisée. Conventions pour la gestion d'actions de prévention spécialisée avec 15 associations autorisées pour la période 2013-2015.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 178-G;;;Participation (52.000 euros) et avenants à convention avec les associations Espoir 18, Entr'aide, l'association du quartier Saint Bernard intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention jeunesse.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 88-G;;;"Renouvellement de la convention tripartite relative au dispositif des "" Espaces Solidarité Insertion "" (ESI) conclue entre le Département de Paris, l'Etat et la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) et renouvellement des conventions bilatérales conclues entre le Département de Paris et chaque gestionnaire d'"" Espace Solidarité Insertion """;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 145-G;;;"Subvention (5.000 euros) à l'association Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son action "" Intégration des Familles Migrantes "".";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 237-G;;;Subvention (12 500 euros) à l'association Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi (8e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 172-G;;;Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Jaurès-Pantin-Petit (J2P) (19e) pour son action de formation sociolinguistique extensive et une action d'aide à l'accès aux droits.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 264-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association Enregistrement à la Carte pour les Aveugles (ECA) (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;V5 G;PSRGA;Michèle BLUMENTHAL;relatif à la sauvegarde de la maternité des Bluets.;VNR; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 411-G;;;Subvention (36.000 euros) et convention avec l'association Jaccede.com (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DPA 15-G;;;Installation d'une Salle de Consommation à Moindre Risque, 39, boulevard de la Chapelle (10e) et du dépôt des autorisations d'urbanisme.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 350-G - DPVI 435-G;;;Subvention (1.700 euros) et convention avec l'association la Courte Echelle du XIXème (19e) dans le cadre de la politique de la ville au titre de l'exercice 2013.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 557-G;;;Subvention (850 euros) à l'Association Echiquéenne pour les Aveugles (A.E.P.A.) (7e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 343-G;;;Subvention (91.500 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'accès aux Traitements (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;V18 G;UMP;Jean-François LEGARET;relatif aux mesures de gel des tarifs décidé dans le cadre du bouclier social.;V; du lundi 10 février 2014;2014 DASES 9-G;;;Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Droits devant !! pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1068-G;;;Participation (17 500 euros) et avenant à convention avec l'association Saint Vincent de Paul accueil 15.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1013-G;;;Subvention (15.000 euros) et avenant avec l’association Collectif des Accidentés du Travail, Handicapés et Retraités pour l’Egalité des Droits (CATRED) (11e) pour son action d’accès aux droits.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1216-G;;;Participation (1.995.000 euros) et convention avec l'association France Terre d'Asile (18e).;PJ;Mme Nawel OUMER (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1033-G;;;Caisse des écoles (17e) - Subvention (368.463 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 322-G;;;Participation et avenant n° 1 à convention (8.530,61 euros) avec l'Association D'aide aux Isréalites Agés et Malades, pour le solde de la participation au titre de 2011 au financement des ULS Masséna et Austerlitz (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 558-G;;;Subvention et convention (72.000 euros) avec l'association du Parc Georges Brassens (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 604-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association ISATIS (94270 Le Kremlin Bicêtre).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 146-G;;;subvention (400.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association Ecole de la 2e chance de Paris (20e).;PJ;Mme Isabelle GACHET (7ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASCO 28-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale (20e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 499-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association OASIS 18 (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 472-G;;;Participation et convention (3.000 euros) avec l'association Viens je t'emmène (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASCO 1044-G;;;Subventions (42.052 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1066-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Rejoué (14e).;PJ;M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1039-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association SOS Amitié Ile-de-France (Boulogne-Billancourt 92).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASCO 1050-G;;;Dotations (278.772 euros) aux collèges pour le financement de voyages scolaires pour l’année scolaire 2014-2015.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1117-G;;;Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de Paris Nord Est.;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1449-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Sol en Si (93) Bobigny.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1498-G;;;Subvention (36.000 euros) et convention avec l'association Charonne (13e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;V5 G;PCF/PG;;relatif à la situation de France-Soir et de ses salariés;VNR; du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 320-G;;;"Participation et avenant n° 2 à convention (250.157 euros) avec l'association Arc 75 (4e) pour le centre d'hébergement ""le Relais 18 Hébergement"".";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 SG 2-G;;;Subvention à l'Union des Conseillers Généraux de France pour 2011. Montant : 10 739 euros.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DRH 3-G;;;Prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les personnels du Département de Paris résidant hors de la Capitale.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 221-G;;;Subvention à l'association e-senior (11e). Montant total : 7.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 293-G;;;Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Le Pari's des Faubourgs (10e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (P.S.N).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 56-G;;;Subvention et convention (91.470 euros) avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'accès aux Traitements (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;V8 G;PCF/PG;Alexis CORBIÈRE, Catherine VIEU-CHARIER, Hélène BIDARD;relatif à la situation de la maternité des Bluets.;VNR; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 142-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Le Club Saint Denys au Marais (3e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 137-G;;;Subvention (20 000 euros) à l'association Personimages (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DA 13-G;;;Lancement et signature dans le cadre du groupement de commande des marchés à bons de commande mono-attributaire en quatre lots séparés pour des prestations de diagnostics ou opérations pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 492-G;;;"Subvention à l'association ""Schizo? ...Oui !"" (13e). - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DPA 13-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des portes et barrières automatiques des équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics Ville/Département.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;V4 G;PCF/PG, EELVA;Emmanuelle BECKER, Danielle FOURNIER, Danielle SIMONNET, Alexis CORBIÈRE;Voeu relatif à l'enseignement bilingue français - langue des signes à Paris.;VNR; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DFPE 10-G;;;"Signature de la convention constitutive du réseau de santé ""Réseau périnatal de l'Est Parisien"".";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 147-G;;;"Signature d'un avenant à la convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association ""L'ADAPT"" pour son Centre d'Activités de Jour (CAJ) de 36 places, situé 2, rue Pajol (18e).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 192-G;;;"Subvention à l'association ""Les Musicoliers"" (17e). - Montant : 6.100 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 SGCP 14-G;;;Reversement de l'écrêtement de M. Jean-Marie CAVADA.;PJ;M. François DAGNAUD (5ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 295-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""PréviSanté"" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 271-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée entre l'Etat, le Département de Paris, l'Union des associations d'aide, de soins et de services à domicile de Paris (UNA PARIS) et les Associations d'aide à domicile, gestionnaires de services prestataires, habilitées à l'aide sociale légale.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteures. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DPA 75-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de vérification des installations électriques par des bureaux de contrôle technique dans des équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DRH 6-G;;;Approbation du principe et du financement d'un capital décès en faveur des ayants droit des agents du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DSTI 24-G;;;Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de prestations de services informatiques dans les établissements scolaires parisiens.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;V5 G;PSRGA, NI, PCF/PG, Les Verts;Patrick BLOCHE, Georges SARRE, Ian BROSSAT;Voeu relatif à la participation de l'Etat au financement des centres sociaux associatifs. (PSRGA - MRC - PC/PG - Les Verts);VNR; du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DAJ 21-G;;;Communication relative à la liste des marchés notifiés pour les mois de juin à août 2009.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;V8 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif à la fermeture de centres d'accueil de la CPAM.;VNR; du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 424-G;;;"Subvention et convention (214.172 euros) avec l'association Emmaüs (1er) pour la réalisation de travaux de restructuration des locaux de l'ESI ""Agora"" 32 rue des Bourdonnais (1er) .";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;A2 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Alexis CORBIÈRE;relatif au soutien aux centres de santé;A; du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 163-G;;;Subvention (29.900 euros) et convention avec l'association nationale pour ma formation professionnelle des adultes AFPA, Montreuil (93).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;V12 G;;;relatif à la révision de la loi sur l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. (M. ALPHAND, Mme DREYFUSS);VNR; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DDEEES 58-G;;;Subvention et convention (370.000 euros) avec la Fondation Voir et Entendre (12e) pour l'accompagnement des entreprises innovantes de l'Institut de la Vision.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 108-G;;;Subvention et avenant n°1 à convention (26.000 euros ) avec le Mouvement pour la réinsertion sociale (13e) association de soutien et d'aide aux sortants de prison pour son action d'aide à la réinsertion sociale et professionnelle des sortants de prison.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 409-G;;;Prolongation d'un dispositif d'aide d'urgence envers les migrants tunisiens. Montant : 500.000 euros.;PJ;Mme Pascale BOISTARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 395-G;;;Signature d'un avenant à la convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais ( A.J.A.M.) (10e) pour la gestion d'un accueil innovant pour les jeunes, 10ème UNITED, et fixation de la participation financière 2011. Montant : 135 000 euros;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 421-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Lilliput (10e) .;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 518-G;;;Participation et avenant à convention (15.000 euros) entre l'association l'Interloque, la Ville de Paris et le Département de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 446-G;;;Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Cultures du CœurParis (15e) dans le cadre de la politique de la Ville.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 518-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association Dingdingdong - Institut de co-production de savoir sur la maladie de Huntington (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DFPE 4-G;;;"Subvention (392.700 euros), avenant à convention et convention avec l'association ""L.I.R.E. à Paris - Le Livre pour l'Insertion et le Refus de l'Exclusion"" pour l'intervention de lecteurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 620-G;;;Subvention (12.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Equipes Saint-Vincent- Permanence Oberkampf (11e) pour son action en faveur de personnes en situation de précarité.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 SGCP 2-G;;;Subvention (2.220.000 euros) et convention avec la Société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e).;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 181-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Social Media Club France.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 142-G;;;Convention avec le FLES de Paris (300.000 euros).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;V1 G;PSRGA;Romain LEVY;relatif à l'emploi des salariés de l'hôtel Lutetia.;VNR; du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 599-G;;;"Subvention (9.000 euros) au Pôle de Santé des Envierges (20e) dans le cadre du programme ""Paris Santé"".";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASCO 72-G;;;"Subventions (14.000 euros) et conventions avec des associations dans le cadre du projet ""Paris Collèges Familles"" visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges.";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;A3 G;PCF-FG;Ian BROSSAT;relatif aux loyers payés par les associations gestionnaires de centres sociaux.;A; du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;A4 G;PCF/PG;Alain LHOSTIS;relatif aux investissements des hôpitaux parisiens.;A; du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;V13 G;SOCA;Christophe GIRARD;relatif au maintien des urgences de l'Hôtel-Dieu.;VNR; du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 120-G;;;PDIE. Participation (250.000 euros) et convention avec l'association La Clepsydre (19e) pour une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;V10 G;PCF-FG, NI;Ian BROSSAT, Danielle SIMONNET;relatif au maintien des urgences de l'Hôtel-Dieu.;VNR; du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DDEEES 40-G;;;Subvention (8.000 euros) à la Fédération Nationale des Amicales Aveyronnaises.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 238-G;;;Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Générations 13 (13e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 204-G;;;Participation et avenant n° 1 à convention (70.000 euros) avec l'association A Chacun ses Vacances (A.C.S.V.) (7e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 192-G;;;Subvention et avenant n° 1 à convention (80.000 euros) avec l'association Août Secours alimentaire (13e) pour son opération de distribution de colis repas à des personnes isolées et des familles parisiennes démunies durant l'été 2012.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 248-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Cap - Sport Art Aventure Amitié (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DF 26-G;;;(et DF 79) Communication du Maire de Paris sur les orientations budgétaires 2013.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 641-G;;;Participation et avenant à convention (105. 000 euros) avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris (19e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 10-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la pose de jeux extérieurs et de revêtements de sol pour la DASES et autorisation de signer le marché.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 190-G;;;"Subvention à l'association ""Délidémo"" (12e) au titre de 2008. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 65-G;;;"Subvention à la Fondation CASIP-COJASOR (20e) pour la rénovation des 41 salles de bain de son foyer d'hébergement pour travailleurs en situation de handicap ""Michel Cahen"" (20e). - Montant : 280.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 334-G;;;"Signature d'une convention avec la Fondation ""Maison des Champs"" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 81-G;;;"Subvention à l'association ""Suicide Ecoute"" (14e) pour le projet de prévention du suicide. Montant : 3.500 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASCO 54-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics. Montant total : 15.523 euros;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 562-G;;;Renouvellement des conventions bilatérales conclues avec chaque gestionnaire d'Espace Solidarité Insertion (ESI) et fixation du montant des participations du Département de Paris aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion. Montant total : 3.595.870 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DDEE 12-G;;;Signature d'une convention avec l'association Le laboratoire Paris Région Innovation pour l'attribution d'une subvention. Montant : 500.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 166-G;;;Signature d'une convention avec l'association Sauvegarde de l'Adolescence à Paris (10e) pour le fonctionnement d'un accueil d'urgence destiné aux adolescents dénommé Paris Ados Service.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 SG 3-G;;;Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 180-G;;;Signature d'une convention avec l'association Emmaüs (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DRH 23-G;;;Modification de l'allocation prévoyance santé.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DDEE 66-G;;;"Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité ""Cap Digital"", ""Medicen Paris Région"", ""System@tic Paris Région"", ""Astech"", ""Finance Innovation"" et ""Advancity"" et déposés au 6e appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises. - Montant total : 1.945.947 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DPA 25-G;;;"Signature d'un avenant de transfert n° 2 au marché relatif à la fourniture de fioul domestique, de fioul dit ""à très basse teneur en soufre"" et de ""super fioul"" dans les établissements du Département de Paris.";PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DDEE 2-G;;;"Signature de l'avenant n° 4, à la convention pluriannuelle avec l'association ""Ecole de la Deuxième Chance"" pour l'attribution d'une subvention pour l'année 2009. - Montant : 300.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 94-G;;;"Subvention à l'association ""Pôle Régional d'Appui aux Coordinations sur le Travail, le Handicap et l'Insertion Socioprofessionnelle"" (12e) pour la réalisation d'une étude relative à l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés parisiens. - Montant : 50.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 470-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne"" (ECGAMVP) (12e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 200.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 491-G;;;"Subvention à l'association ""AEMTC"" (Association d'Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres cérébro-lésés et aux familles) (62600 Berck/Mer). - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 169-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Tibériade"" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 52.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 436-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association ""La Chorba"" (12e) pour l'attribution d'une subvention et signature d'une convention pluriannuelle pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2011. Montant : 143.382 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 212-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec la ""Fédération nationale des associations Escapade, Liberté et Mobilité"" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 41-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Ecole des Parents et des Educateurs"" (EPE) (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action d'accueil et de prévention auprès des parents dans le cadre du ""Café des Parents"". - Montant : 48.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 39-G;;;"Signature d'un avenant à la convention triennale avec l'association ""Femmes Sourdes Citoyennes et Solidaires"" (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;A1 G;Exécutif;;Amendement technique au projet de délibération 2008 DF 83 G;A; du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DRH 9-G;;;Modification des dispositions statutaires applicables aux corps d'assistants socio-éducatifs, de manipulateurs d'électroradiologie médicale et des personnels de rééducation du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;V4 G;U.D.I.;Valérie SACHS;Voeu relatif au programme départemental d'insertion (2008 DASES 315G / DDEE 37G);V; du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 251-G;;;"Subventions à l'association ""Savoir Apprendre"" (16e) dans le cadre de la politique de la ville au titre de l'année 2008 pour ses activités dans les 11e et 13e arrondissements. - Montant total : 2.240 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DAJ 8-G;;;Délégation donnée au Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général en matière de marchés publics, accords cadres et avenants.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DDEE 22-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""CEFORP"" (14e) relative à l'accompagnement de demandeurs d'emploi pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 281-G;;;Subvention à l'Association des Parents d'Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e) pour le financement des actions auprès des jeunes déficients visuels à Paris et en Ile-de-France. - Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DVD 213-G;;;Signature d'un protocole d'intention relatif à la mise en oeuvre et au financement du Plan de Mobilisation pour les Transports en Ile-de-France.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 393-G;;;Signature de deux avenants aux conventions passées avec l'association Ayyem Zamen (20e), pour l'attribution deux subventions destinées au café Social Belleville (20e) et au Café Social Dejean (18e). - Montant total : 60.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASCO 48-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 34.605 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 441-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""L'Amicale du Bouffadou"" (20e) pour l'acquisition d'un vidéo-projecteur. - Montant : 1.600 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 313-G;;;Signature d'une convention avec l'association Unis-cité Ile de France (18e) pour l'attribution d'une subvention pour le financement du projet rompre l'isolement des personnes âgées par le service volontaire des jeunes dans le secteur de l'aide à domicile. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;V1 G;UMPPA;Brigitte KUSTER;"relatif à la carte de transports ""Améthyste"".";VNR; du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 SGCP 6-G;;;"Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème ""Les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives"".";PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 292-G;;;Subvention à l'association Ensemble 2 Générations (78220 Viroflay) au titre de 2010. Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 565-G;;;Subvention à l'association Pour Loger (93100 Montreuil) afin de poursuivre une démarche de prévention des conduites addictives et à risques en direction de foyers accueillant des adolescents et jeunes adultes. Montant : 15.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 1-G;;;PDI. Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO), pour une action de soutien psychologique et de remobilisation d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Montant : 251.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DF 3-G;;;Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2011;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DFPE 1-G;;;Signature d'un contrat de transaction relatif à l'exécution de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant l'aménagement d'un centre de consultations de Protection Maternelle et Infantile, 9, rue Tristan Tzara (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 101-G;;;Signature d'une convention avec l'association Cultures du Coeur (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action d'insertion par la culture, notamment dans des sites de la politique de la ville. Montant : 45.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DDEEES 62-G;;;Approbation et signature des marchés de placement en emploi de parisiens bénéficiaires du RSA.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DAJ 21-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres en sa séance du 7 et 14 septembre 2010. Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 73-G;;;Signature avec l'association Centre de Ressources Régional de l'Economie Sociale et Solidaire (10e) d'une convention visant à soutenir le développement de l'économie sociale et solidaire et subvention à l'association Marmite d'Afrique visant la mise en place d'activités de restauration. Montant total : 44.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DAJ 11-G;;;Communication de la liste de marchés attribués du 8 avril au 11 mai 2011.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;V2bis G;Exécutif;;en réponse au voeu 2G, relatif au fonctionnement des PAM.;V; du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 46-G;;;Subvention (375.000 euros) avec conventions avec six coopératives d'activités et d'emplois : Alter Bâtir, CLARA, Coopaname, Coopératifs, Coopétic et Port Parallèle et la couveuse Astrolabe Conseil.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 SGCP 4-G;;;Subvention (2.210.000 euros) et convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e).;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 280-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Emmaüs pour son action globale d'aide à l'insertion, de redynamisation et d'accompagnement vers l'emploi de personnes en situation de précarité et/ou d'exclusion. Montant : 70.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 159-G - DASES 598-G;;;Adoption du programme départemental d'insertion et d'emploi pluriannuel 2011.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 189-G;;;Signature d'une convention avec l'association Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France pour l'action de prévention et d'animation jeunesse du centre social (14e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;V3 G;NI;Jean-François MARTINS;relatif à la lutte contre les dépassements d?honoraires.;VNR; du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 304-G;;;Subvention et convention (55.000 euros) avec l'association Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris (10e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 239-G;;;Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association la Voie de la Lune (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 245-G;;;Subvention (5 000 euros) à l' Association de Familles de Traumatisés Crâniens et de Célébro-lésés - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 257-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Le Livre de l'aveugle (92240 Malakoff).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 445-G;;;Participation et convention (180.000 euros) avec la CPAM de Paris pour le dépistage et l'éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DU 1009-G;;;Vente d'une parcelle 67/69 avenue Pierre Brossolette à Montrouge (92).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (8ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1215-G;;;Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Tibériade (9e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1311-G;;;Participation (160.000 euros) au budget de l'action d'aide alimentaire estivale de l'association Aurore.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1467-G;;;Convention d'adhésion au dispositif de tiers-payant des cotisations sociales dans le cadre du paiement par CESU préfinancé de l'APA et de la PCH en emploi direct à domicile.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1274-G;;;Subvention (67.100 euros) et convention avec l’association Turbulences! (15e) pour le matériel et équipement d’un foyer d’hébergement.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 160-G;;;Subvention (189.000 euros) avec convention à Paris Habitat OPH pour le programme de rénovation des commerces de la rue de Crimée GPRU Michelet (19e).;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 619-G;;;Signature d'un avenant n°6 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) passée avec le Samu Social de Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASCO 30-G;;;Dotation pour travaux d'entretien au lycée collège public parisien Carnot (17è).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 274-G;;;Signature d'une convention avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Égalité des Droits (CATRED) ( 11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 45-G;;;Subvention et convention (34.000 euros) à l'association P.L.I.E de Paris Nord-Est, visant une participation financière pour des postes permettant de développer le volet clause insertion.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 361-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) avec le CENTRE DES PANOYAUX (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DPP 1-G;;;Modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la surveillance humaine de bâtiments, immeubles, équipements et sites municipaux, départementaux ou conventionnés et de manifestations évènementielles organisées par la Ville de Paris en cinq lots séparés.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 114-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'association Amicale des personnels retraités de la Mairie et du Département de Paris, de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 240-G;;;Participation (28.000 euros) et convention avec l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations l'EPOC (19e) pour le fonctionnement de ses deux Points d'Appui et d'Accueil de Jour ainsi que pour le Point d'Appui Psychologique à Domicile.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;V13 G;UMP;Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON;relatif à la réhabilitation du parc social parisien.;V; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 98-G;;;Subvention (29.666 euros) et convention avec UNIRH 75 (préparation au forum PPE 2013 pour les DE en situation d'handicap.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 79-G;;;subventions (240.000 euros, 150.000 euros et 20.000 euros) convention et avenant avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique - ADIE visant l'accompagnement des créateurs d'entreprise Parisien(ne)s, dont les bénéficiaires du RSA, et l'abondement de son fonds de prêts d'honneur.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DRH 15-G;;;Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2014.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;V16 G;PCF-FG;Ian BROSSAT;relatif à la prise en charge hôtelière des familles au titre de l'Aide sociale à l'enfance.;V; du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1047-G;;;Subvention (7.600 euros) à l’association Chinois de France, Français de Chine (20e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DA 1004-G;;;et 2014 DA 1003-M : Groupement de commande pour la maintenance et la fourniture des extincteurs mobiles - Marchés de services et de fournitures - Modalités de passation.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1024-DPVI-G;;;Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Crescendo (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DFPE 1001-G;;;Conventions avec l'AP-HP pour l'organisation des activités de protection maternelle et de protection infantile.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 293-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Loisirs Vacances Handicap Inadaptation"" (L.V.H.I.) (36230 Montipouret) pour financer la consolidation du plateau technique médical et d'animation spécialisée. - Montant : 29.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 251-G;;;Subvention de fonctionnement à l'association Les Amis de Yanous ! (17e). Montant 7.500 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DAJ 16-G;;;Communication de la liste des marchés attribués du 7 mai 2010 au 10 juin 2010.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 250-G;;;Subvention à l'Association Groupe des aphasiques d'Ile de France (GAIF) (17e). Montant : 1.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 389-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais - A.J.A.M. (10e) pour la gestion d'un accueil innovant pour les jeunes et fixation de la participation financière 2010. Montant : 130.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 524-G;;;Subvention à l'association pour l'insertion et la réinsertion profesionnelles et humaines des handicapés (ANRH) (11e) pour le fonctionnement sa filière TREIFLE. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DDEEES 126-G;;;Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Ecole de la 2e Chance de Paris, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 400.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DDEEES 2-G;;;Signature d'une convention avec l'association FACE Paris pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2011. Montant : 60.000 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 164-G;;;Subvention (42.000 euros) et convention avec l'Université Pierre et Marie Curie pour financer l'aménagement d'espaces de vie et d'études destinés aux étudiants.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 50-G - DASES 423-G;;;Subventions (87.345 euros) et avenant à la convention avec l'association La Clairière (2e) pour son dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaire parentale.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 430-G;;;Subvention (490.000 euros) et convention avec l'association Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris (10e), pour la construction et l'aménagement de son centre de distribution situé 10 rue Julia Bartet (14e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 471-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville - A.F.E.V. (10e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 358-G;;;Subvention (23.000 euros) et convention avec l'association Foyer de Grenelle-centre social (15e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DAJ 4-G;;;"Requête en indemnisation devant le Tribunal administratif de Caen tendant à voir la Société STTE, le Bureau VERITAS et Maître PASCUAL, en sa qualité de liquidateur judiciaire de la Société ARCOLE, déclarés responsables des désordres causés au centre de formation ""Les Caillouets"" et condamnés à verser au Département de Paris la somme de 263.092,77 euros TTC.";PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DAJ 12-G;;;Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le protocole d'accord transactionnel en application duquel M. Lazhar AGGAB, qui s'est rendu coupable d'escroquerie au RMI au préjudice du Dépatement de Paris, s'engage à lui rembourser la somme de 2.526,21 euros.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 233-G;;;"Dotation du prix 2008 ""Les Initiatives de la Bientraitance de la Mairie de Paris"". - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 234-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris - Alma-Paris"" pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de la plate-forme d'écoute au titre de 2008. - Montant : 67.778 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 362-G;;;"Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association ""La Fayette Accueil"" pour deux actions d'aide à l'insertion et de redynamisation de personnes en très grande précarité dans le 20e arrondissement - Montant global : 18.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DPA 66-G;;;Signature d'un avenant de substitution au marché de travaux passé avec la société Pilliot S.A. et la société Forclim Ile-de-France dans le cadre de l'opération de la mise en oeuvre d'une nouvelle chaufferie au Collège départemental Jean-Baptiste Poquelin 4-6, rue Molière (1er).;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 27-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Parcours d'Insertion-Fonds Local Emploi Solidarité de Paris"" (3e) en vue de promouvoir la formation des salariés et des tuteurs dans le cadre des contrats aidés. - Montant : 400.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 357-G;;;"Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'Association des Paralysés de France"" (A.P.F.) (13e) pour son Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 556-G;;;Subvention de fonctionnement complémentaire à l'Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e). - Montant : 1.840 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASCO 58-G;;;Subventions à quatre associations pour diverses actions en faveur des jeunes. - Montant total : 2.400 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 577-G;;;Subvention et convention (75.000 euros) à l'association SOLIDARITE SIDA (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASCO 73-G;;;Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par le Département de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 64-G;;;Modification des modalités d'organisation du travail des personnels de la DASES (personnels des centres médico-sociaux), en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASCO 32-G;;;Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics du 10e arrondissement pour l'année scolaire 2012-2013.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 362-G - DPVI 148-G;;;Signature d'une convention avec l'association EOLE (18e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 4.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DSTI 66-G;;;Signature d'un contrat de transaction avec la société SILOXANE pour le paiement des prestations réalisées et issues entre la fin de l'exécution du précédent marché et le nouveau.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 519-G;;;"Subvention à l'association ""l'Unat Ile de France"" (15e) pour la réalisation d'un guide d'information et de sensibilisation des jeunes aux métiers du tourisme et des loisirs adaptés. Montant : 4.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 338-G;;;"Subvention à l'association ""Le Mouvement ATD Quart Monde"" (9e) pour son service d'action sociale auprès des jeunes (enfants, préadolescents, adolescents, jeunes adultes) issus de milieux particulièrement démunis. - Montant : 50.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 79-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention de partenariat 2009 passée avec Paris Développement (1er) pour l'attribution d'une subvention complémentaire. Montant : 125.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 84-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation Voir et Entendre attribuant une subvention pour l'accompagnement des entreprises innovantes de l'Institut de la Vision. Montant : 500.000 euros;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 SG 3-G;;;Signature du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France.;PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 522-G;;;Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association La Protection Sociale de Vaugirard - fonds Marie José Cherioux et autorisant une extension de capacité d'accueil du centre d'activité de jour de sept places.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;A12 G;Exécutif;;Amendement technique à la délibération 2009 DASES 585G.;A; du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 24-G;;;Signature d'une convention avec l'association de gestion des fonds du CODERPA de Paris - Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris (2e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 18.250 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 50-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Compagnie du Lierre (13e) fixant la participation du Département de Paris au budget des ateliers. 6 Montant : 23.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASCO 10-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. Montant total : 54.489 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DDEEES 34-G;;;Subvention à trois associations animatrices de la quinzaine du commerce équitable : Max Havelaar France (93), la Plate-Forme du Commerce Equitable (18e) et la Fédération Artisans du Monde (10e). Montant total : 34.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 186-G;;;Signature d'une convention pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2013 avec la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France (94117 Arcueil) au titre de l'année 2011. Montant : 34.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 109-G;;;Signature d'une convention avec l'association Mouvement pour la réinsertion sociale Association de soutien et d'aide aux sortants de prison fixant le montant de la subvention du Département de Paris pour son action d'aide à la réinsertion sociale et professionnelle des sortants de prison. Montant : 26.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 678-G;;;Signature d'une convention entre le Département de Paris et la Préfecture de Police relative à la campagne de vaccination contre la grippe.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;V1 G;UMP;Jérôme DUBUS, Valérie MONTANDON, Delphine BURKLI, Pierre-Yves BOURNAZEL, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Daniel-Georges COURTOIS, Danièle GIAZZI;relatif à la sanctuarisation du budget logement de l'Etat.;V; du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DDEEES 1004-G;;;Subvention (220.000 euros) et conventions avec l'association Cap Digital Paris région.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1014-G;;;Subvention (3.000 euros) à l’association L’Onde et Cybèle (18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 262-G;;;"Subvention à 89 associations dans le cadre du Programme ""Ville Vie Vacances"" au titre de l'année 2009, et signature de deux conventions avec les associations ""Espoir 18"" (18e), et ""Entr'aide"" (19e), pour l'attribution de participations dans le cadre de la réalisation d'un chantier éducatif. - Montant global : 307.418 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V4bis G;Exécutif;;Voeu de l'exécutif en réponse au voeu 4G.;V; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 297-G;;;"Subvention à l'association ""Coridys"" (19e) pour le fonctionnement de son antenne parisienne. - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 223-G;;;Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association RESOLUX (Association de réinsertion du Luxembourg) pour sa Section d'Adaptation Spécialisée.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 379-G;;;Signature d'une convention de transfert de gestion avec la Ville de Paris pour les locaux situés 12 rue Léon Schwartzenberg (10e). Signature d'une convention d'occupation domaniale avec l'association Le PARI's des faubourgs (10e), pour la mise à disposition de ces locaux.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DPA 49-G;;;"Approbation du principe de construction neuve avec trois logements de fonction pour reloger le Centre d'Accueil d'Urgence Saint Vincent de Paul, dans la ZAC ""Porte des Lilas"" (20e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt de la demande de permis de construire.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 402-G;;;Signature d'une convention avec l'Association Service Social Familial Migrants ASSFAM (9e), dans le cadre de la politique de la ville pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 1.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASCO 11-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics. - Montant total : 21. 922 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;A17 G;Exécutif;;Amendement technique de l'exécutif au projet de délibération 2009 DASCO 25G.;A; du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DDEEES 14-G;;;Lancement d'un marché à bons de commande relatif à la réalisation de deux dispositifs d'aide à l'insertion professionnelle d'allocataires du RSA Socle : accompagnement individualisé vers l'emploi (AIVE) et diagnostic orientation (DO).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 76-G;;;Signature d'une convention avec l'association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d'animation et de prévention et fixation de la participation financière 2011. Montant : 120.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASCO 17-G;;;Modification de la délibération 2010 DASCO 39G relative à l'indemnisation amiable d'un préjudice matériel dont la responsabilité incombe au Département de Paris.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 30 G - DASES 120-G;;;Signature d'une convention avec la fondation Oeuvre de la Croix St Simon relative à l'attribution d'une subvention et d'une participation pour sa plateforme de services à la personne - Montant total : 125 000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 81-G;;;Subvention à l'association Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e) au titre de l'année 2011. Montant : 20 000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;V5 G;PCF/PG;Aline ARROUZE;relatif aux conditions d'attribution d'un titre de séjour pour les étrangers malades.;VNR; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 357-G;;;Signature d'une convention avec l'association EOLE pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 2.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 358-G;;;Signature d'une convention avec l'association GAEP pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;V2 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;Voeu relatif à une campagne de prévention sur les dangers du GBL. (PCF/PG);VNR; du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 598-G;;;Signature de l'avenant n° 2 à la convention passée avec l'association AURORE (15e) relative aux modalités de participation du Département de Paris au budget de fonctionnement du foyer des migrants Vaugirard, (15e) dans le cadre de la transformation en une résidence sociale et deux maisons relais. Montant : 406.040 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;V3 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;Voeu rattaché à la délibération 2010 DASES 28G, relatif à la possibilité pour le Préfet d'instaurer un couvre-feu pour les mineurs de moins de 13 ans. (PCF/PG);V; du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;V1bis G;Exécutif;;Voeu de l'exécutif en réponse au voeu 1G, relatif à la constitution d'un groupe de travail sur le bouclier social parisien.;V; du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 SG 2-G;;;Subvention à l'Union des Conseillers Généraux de France pour 2010. - Montant : 10.739 euros.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 76-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Médecins du Monde (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DAC 443-G;;;Fixation de la liste des candidats à l'emploi de directeur du CENTQUATRE.;PJ;M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 286-G;;;Subvention à l'Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France (ARPADA) (95170 Deuil la Barre). Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 391-G;;;Approbation et signature d'une convention avec la Ville de Paris pour la mise à disposition de places d'accueil au sein de la crèche de l'Etablissement Départemental d'Aide Sociale à l'Enfance de l'Ouest Parisien (17e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 397-G - DPVI 376-G;;;"Signature d'une convention avec l'Association R.S.I. La Ressource (17e) pour le Centre ""Kirikou"" pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASCO 25-G;;;Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens. - Montant total : 15.353 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 460-G;;;Subvention à l'association Fondation Nationale de Gérontologie (16e) pour l'organisation du programme Grandir-Vieillir au titre de 2010. Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 445-G;;;Signature d'une convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour l'attribution d'une subvention pour le secourisme. Montant : 17.685 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 592-G;;;Subvention à l'association Culture 2 + (18e), pour son action de formation sociolinguistique extensive dans un site de la politique de la ville. Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 94-G;;;"Signature d'une nouvelle convention avec l'association Compagnons de la Nuit (5e) pour l'attribution d'une participation. Montant total : 97. 000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 165-G;;;Subvention à l'association Personimages (14e) pour financer la poursuite des activités des ateliers parisiens. Montant : 20.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1324-G;;;Subvention (3500 euros) et convention avec l'association Suicide Ecoute (14e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1113-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Agence Nouvelle des Solidarités Actives (12e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;V127 G;UMP;Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET;relatif au Navigo Emeraude Améthyste.;VNR; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1123-G;;;Marché de registre fonctionnel du pointparis (100.000 euros sur 2015 reconductible 3 fois tacitement).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASCO 52-G;;;Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des EPLE relevant de la compétence du Département de Paris.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DLH 7-G;;;Signature d'un avenant n° 14 à la convention conclue le 20 avril 2005 avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 59-G;;;Signature d'une convention avec l'association Act Up Paris (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DAJ 4-G;;;Signature d'un marché à conclure avec l'attributaire désigné par la commission d'appel d'offres le 15 février 2011.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DLH 2-G;;;Signature des conventions renouvelant la délégation de compétence des aides à la pierre au Département de Paris pour la période 2011-2016.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 56-G;;;Signature d'une convention avec 3 associations accompagnant à la création d'activités dans le cadre de la Politique de la Ville pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 79.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 201-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Centre des Panoyaux (20e) pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation des Marchés de Noël et des vitrines de l'ESAT, ainsi que pour l'exposition ""40 ans d'Art Brut et Singulier à Ménilmontant"" (20e). Montant total : 32.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 72-G;;;Subvention à l'association L'Action Musicale (9e). Montant : 6.100 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 336-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Mouvement pour la réinsertion sociale (MRS) - Association de soutien et d'aide aux sortants de prison pour l'attribution d'une subvention pour son action d'aide à la réinsertion sociale et professionnelle des sortants de prison. Montant : 26.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 377-G;;;Subvention à l'association Seuil (5e) au titre de 2010. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 187-G;;;Participation (15.000 euros) et convention avec l'Association des Paralysés de France (A.P.F.) (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 390-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologie (18e) au titre de l'exercice 2013.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 347-G - DPVI 432-G;;;Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association EIDIP (93240 STAINS).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 54-G;;;Dotations (9.002 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DF 22-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2013.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 146-G;;;Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec la Fondation Hospitalière Sainte Marie, pour son foyer d'accueil médicalisé et son centre d'activités de jour médicalisé.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 505-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Les Chemins de la danse (3e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 643-G;;;Dénomination de la maison d'accueil de l'enfance Eleanor Roosevelt située 38-42 rue Paul Meurice (20e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;V115 Gbis;Exécutif;;en réponse au voeu n° 115 G relatif à l'hébergement social hôtelier.;V; du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;V4 G;PCF-FG;Nicolas BONNET-OULALDJ, Hervé BEGUE;relatif à l'instauration d'un moratoire des restructurations de l'AP-HP.;V; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1099-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association AREMEDIA (10e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;V7 G;;;relatif au Centre de protection maternelle et infantile de la rue de l'Epée-de-Bois. (Mme BERTHOUT, Mme STOPPA-LYONNET, M. TIBERI);V; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1036-G;;;Caisse des écoles (20e) - Subvention (944.731 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 528-G - DF 24-G;;;Budget primitif du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2012.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 615-G;;;Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association Sécurité Solaire (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 313-G;;;Subvention et convention (41.400 euros) avec l'association Chômeurs et Précaires de Paris pour son action d'aide à l'accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 567-G;;;Subventions et conventions (3.500 euros) avec trois associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive dans le cadre de la politique de la Ville.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;V12 G;;;"relatif aux critères utilisés par l?AP-HP pour attribuer les logements relevant de son parc. (M. ALPHAND, Mme DREYFUSS)";VNR; du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 230-G;;;Subvention (1.500 euros) à l'association des Veuves et des Veufs de Paris (9e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 57-G;;;Subvention (10.200 euros) à l'association Le Fil d'Ariane France (93600 Aulnay-Sous-Bois).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DAC 32-G;;;Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).;PJ;M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 456-G;;;Subvention et convention (35.000 euros) avec l'association Primo Levi (11e) pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 486-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association Action Culturelle Alzheimer (14e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 488-G;;;Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Comede (94272 KREMLIN BICETRE).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 457-G;;;Participation et convention (129.901 euros) avec l'association Le Relais Ile de France (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 159-G;;;Signature d'une convention avec la Région Ile de France pour l'attribution d'une subvention destinée à financer la restructuration et l'extension du Campus Jourdan au profit de l'école normale supérieure et de l'école d'économie de Paris. Montant : 3.000.000 euros;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 652-G;;;Participation (555.900 euros) et convention avec l'association Aurore (15e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 408-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association ""Centre d'Intervention Thérapeutique et d'accompagnement - Famille et Professionnel"" (CIThéA) (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 466-G;;;"Subvention à l'association ""France Acouphènes"" (18e). - Montant : 7.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 510-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Camres"" (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 521-G;;;"Subvention à l'association ""Secours Catholique"" (7e) pour son lieu d'accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25, rue François Miron (4e). - Montant : 5.500 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 125-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'Association des Dames du Calvaire pour l'attribution d'une subvention pour des travaux d'aménagement du Centre d'Accueil de Jour ""Aurélie Jousset"" située 55, rue de Lourmel (15e). - Montant : 100.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASCO 40-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 48.494 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DFPE 7-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Institut de Recherche Appliquée pour l'enfant et le couple - IRAEC"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 210.000 euros.";PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DFPE 4-G;;;"Signature de deux conventions à deux associations de médiation socioculturelle ""PROMES"", (19e) et ""Femmes relais 20e"" (20e) pour l'attribution de subventions pour permettre l'intervention de médiateurs socioculturels dans les centres de protection infantile. - Montant total : 40.155 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 48-G;;;"Subvention à l'association ""La Maison de la Médiation"" (20e) pour lui permettre de poursuivre et développer ses activités de médiation familiale. - Montant : 6.120 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1146-G;;;Subvention (101.200 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour la création du pôle de santé YERSIN (13e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 621-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'association Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1138-G;;;Subvention (4000 euros) à l'Association des couleurs (18e);PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1155-G;;;Subvention (15.000 euros) à l’Association Française contre les Myopathies (A.F.M.) (Service Régional de Paris) (13e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1159-G;;;Participation (648.846 euros) et convention avec l’association Aurore (15e).;PJ;Mme Nawel OUMER (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1041 - DPVI-G;;;Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Le Pari's des Faubourgs (10e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DVD 24-G;;;Signature avec l'Etat, la Région d'Ile de France, la Société du Grand Paris, le STIF et la RATP de la convention de réalisation et de financement du projet d'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 129-G;;;Participation et convention (20.000 euros) avec l'association Les éclaireurs et éclaireuses de France (93160 Noisy le Grand).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 105-G;;;Subvention et convention (200.000 euros) avec l'AP-HP pour le programme Paris Santé Réussite : dépistage et traitement de la dyslexie et des troubles cognitifs de l'apprentissage.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 3-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association la Porte Ouverte (9e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 80-G;;;Subvention (7.000 euros) à l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 33-G;;;Subvention (100.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1123-G;;;Subvention (25.000 euros) et avenant avec l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comité parisien – ANPAA 75 (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;V10 G;UMP;Florence BERTHOUT;relatif au centre de santé de l'Epée-de-Bois (5e).;VNR; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1013-G;;;ENT déployés dans les collèges - Convention entre l’Académie de Paris, le Département de Paris et Caisse des dépôts et consignations, en vue de la mise en place d’un dispositif de suivi.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 348-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association LICRA (1er) pour l'attribution d'une subvention pour ses actions parisiennes d'information, d'éducation et de lutte contre le racisme. Montant : 38.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 484-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le CAMRES (10e) pour l'attribution d'une subvention pour ses actions d'insertion sociale.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 557-G;;;Signature d'une convention avec l'association Archipélia (20e). Subvention à cinq associations pour leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation. Montant total : 16.200 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 573-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale pour l'attribution d'une subvention pour son Service Insertion Jeunes (9e). Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DPA 68-G;;;"Signature d'un contrat de transaction pour l'indemnisation de la Société ""Serrurerie HERPIN et fils"" pour les travaux réalisés lors de l'opération de modernisation des sanitaires extérieurs au collège départemental Edmond-Michelet, 70, rue de l'Ourcq (19e).";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 105-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Le Futur Composé"" (3e) pour l'attribution d'une participation pour l'organisation du 6e festival artistique et culturel avec de jeunes autistes. - Montant : 50.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 237-G;;;"Dotation d'une somme de 15.000 euros pour les prix 2010 des ""Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris"".";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;V5 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET, Catherine VIEU-CHARIER, Aline ARROUZE;relatif à l'abrogation intégrale de la loi de 1969 concernant les gens du voyage.;VNR; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 35-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Passerelles 17 - Régie de quartier du 17ème Nord Est (17e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 544-G;;;Signature d'une convention de gestion de locaux avec la Ville de Paris et d'une convention d'occupation précaire avec l'Association du Parc Georges Brassens (15e) pour la mise à disposition des locaux, situés aux 6-8, place Jacques Marette (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 562-G;;;Subventions (22.000 euros) et convention avec l'association ¼uvre de Secours aux Enfants (10e) pour son action en faveur des personnes âgées et de l'ouverture en soirées d'une plate-forme de répit.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DRH 18-G;;;Délibération relative à l'avancement accéléré d'échelon et modifiant des dispositions statutaires applicables à des corps du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 69-G;;;Subvention du Département de Paris (293.979 euros) à la caisse des écoles du 11e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 367-G;;;Participation et convention (15.000 euros) avec l'association l'Interloque, la Ville de Paris et le Département de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1370-G;;;Participation (180.000 euros) et convention avec la CPAM de Paris pour le dépistage et l’éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DFPE 1015-G;;;Groupement de commandes-vaccins pour les services de santé de la Ville et du Département de Paris - Marchés de fournitures - Modalités de passation.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;V113 G;UDI - MODEM;François HAAB;relatif à la mutualisation des greffons de reins en Ile-de-France.;VNR; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1129-G;;;Participation (69.734 euros) et avenant à convention avec le Centre d'Action Sociale Protestant (18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1312-G;;;"Participation (290.000 euros) et convention avec l’association Emmaüs Solidarité pour son action intitulée ""Parcours Insertion"".";PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1122-G;;;Avenant à la convention constitutive du GIP Maison de l’Emploi de Paris.;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DRH 1010-G;;;Formation et accompagnement des contrats aidés. Signature d’une convention avec l’association Parcours d’Insertion – Fonds Local Emploi Solidarité (F.L.E.S.) de Paris au titre de l’année 2015.;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1344-G;;;Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association CRL 10.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1421-G;;;"Subvention (6.100 euros) et convention avec l'association ""l'Action Musicale"" (9e).";PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1310-G;;;Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association L'un et L'autre (19e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1473-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association Musiques et cultures digitales (11e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASCO 1070-G;;;Mobiliers pour les écoles élémentaires et les établissements de la Ville et du Département de Paris – marché de fourniture – modalités de passation et d’attribution.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1496-G;;;Subvention (4.000 euros) à l’association Compagnie à force de rêver (14e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DDEEES 37-G;;;Subvention (400.000 euros) et avenant à la convention de partenariat 2013 avec l'association Silicon Sentier.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 163-G;;;Réalisation d'un centre social au sein de la ZAC de la Porte Pouchet (17e): accord sur le principe, le financement et les modalités d'incorporation dans le patrimoine départemental.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 7-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'association Suicide Ecoute (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DAJ 10-G;;;et DAJ 10 : Communication de la liste des marchés attribués du 11 février 2013 au 22 mars 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 275-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Parole de Chien (15e) au titre de 2013.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 221-G;;;Subvention (1.500 euros) à l'association L'AMICALE DU BOUFFADOU (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 272-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'Association Les Auxiliaires des Aveugles (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 370-G;;;Participation (69.282 euros) et avenant n° 3 à convention avec le Centre d'Action Sociale Protestant (CASP) au budget de fonctionnement de la résidence sociale située 60 rue Championnet (18e);PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DSTI 27-G;;;Convention de mise à disposition de compétences et de services entre le Département de Paris (DSTI) et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 302-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Le Papotin - Fenêtre sur la Ville (92160 Antony).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 655-G;;;Conventions pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes et des personnes bénéficiaires de l'aide sociale avec la Fondation Hospitalière Sainte Marie, pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Centre Robert Doisneau (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du samedi 5 avril 2014;2014 C 1 -G;;;Détermination de la composition de la commission permanente;; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DA 1006-G;;;et 2014 DA 1005 : Fourniture de matériaux de plomberie et sanitaire - Modalités de passation des marchés - Autorisation de signature des marchés.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1037-G;;;Divers collèges publics parisiens - Dotations (6.486 euros).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 607-G;;;Participation et convention quadripartite (79.557 euros) entre les Départements de Paris, du Val de Marne et de la Seine Saint Denis et l'Institut Le Val Mandé (94165 Saint Mandé) pour son service Espace Loisirs.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DF-DRH 31-G;;;Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux au titre de 2013.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;V1 G;UMPPA;Jérôme DUBUS;relatif à la relation entre l'exécutif et l'APUR.;V; du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 612-G;;;Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Valentin HAUY, 5 rue Duroc (7e), pour son Service d'accompagnement à la vie sociale.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DFPE 2-G;;;Subvention et avenant n° 3 à convention et nouvelle convention (170.500 euros) avec l'association Petite Enfance et Parentalité, la Maison Verte, gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents (15e).;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;V8 G;UMPPA;Jean-Didier BERTHAULT;relatif à la prévention des situations d?impayés en matière de fourniture d?eau.;VNR; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;A10 G;Exécutif;;amendement technique.;A; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DEVE 1003-G;;;Subvention (24.000 euros) et avenant à convention avec l'Association Halage pour poursuivre un projet d'insertion professionnelle par l'entretien horticole de sites de la Ville de Paris.;PJ;Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1389-G;;;Subventions (94.500 euros) participation et conventions à 25 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DFA 10-G;;;Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n° 1 pour 2014.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1347-G;;;Subvention (23.700 euros) et avenant avec la Croix-Rouge Française (14e) pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 602-G;;;Subvention et convention (8.300 euros) avec l'association SAFE (15e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 284-G;;;"Subvention à l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e) pour les Virades de l'Espoir Paris 2011. Montant : 7. 000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASCO 37-G;;;Subventions avec conventions (348.674 euros) avec 7 organismes gestionnaires d'établissements scolaires privés sous contrat du second degré.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DRH 2-G;;;Fixation de la nature des épreuves et du règlement des examens professionnels d'accès aux grades de secrétaire médical et social de classe supérieure et exceptionnelle du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;V11 G;;;relatif à la liste des logements relevant du parc de logements de l?AP-HP. (M. ALPHAND, Mme DREYFUSS);VNR; du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DDEEES 83-G;;;Subvention (270.000 euros) avec convention à l'association Incubateur Paris Biotech Santé.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DDEEES 8-G;;;Subvention (11.000 euros) avec convention avec l'association Psychoform (18e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 148-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association nationale d'éducation de chiens d'assistance pour handicapés Handi'Chiens (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 462-G;;;"Signature d'une convention avec à l'association ""Epilepsie France - Service d'Aide et d'Accompagnement à domicile"" (EF-SAAD) (15e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 503-G;;;Admission en non-valeur d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2008 et relevant du budget annexe de l'Aide Sociale à l'Enfance.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 163-G;;;Signature de trente et un marchés de prestations de service (article 30) relatifs à l'accompagnement d'allocataires parisiens du revenu minimum d'insertion (RMI) en vue de leur insertion socio-professionnelle.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DPA 31-G;;;Principe, modalités de passation et signature de MAC pour la réalisation de travaux de fourniture et pose, travaux d'entretien de stores et volets roulants dans les locaux et équipements publics relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DPA 33-G;;;"Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'exploitation et de maintenance des 8 centres thermiques de l'Internat scolaire éducatif ""Domaine des Trois Châteaux"", route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (60580).";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 186-G;;;"Subvention à l'association ""Groupe des aphasiques d'Ile de France"" (GAIF) (17e), pour financer la poursuite des actions d'information, de soutien aux aphasiques dans leurs réadaptations familiales, sociales et dans leur rééducation du langage. - Montant : 1.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 71-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""La Chapelle"" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 22.500 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 127-G;;;"Subvention à l'association ""L'âge d'Or de France"" (7e) au titre de 2008. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 131-G;;;"Subvention à l'association ""Cercle du 3e âge Saint Paul Saint Gervais"" (4e) au titre de 2008. - Montant : 1.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 168-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Actions Traitements"" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 250-G;;;Signature d'une convention avec l'Association Olga Spitzer (12e) pour l'attribution d'une participation pour son service Espace Famille Médiation (12e). - Montant : 46.650 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DALIAT 31-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers de collectivité destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DRH 14-G;;;Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques des collèges, du Département de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe dans la spécialité maintenance des bâtiments.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDATC 155-G;;;Statut du Médiateur de la Ville de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DPE 58-G;;;"Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du ""Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux"" (SDAGE) du bassin Seine Normandie.";PJ;Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 197-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""ABC Autisme"" (15e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 70.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DDEEES 1141-G;;;Pépinière Paris Santé Cochin (14e) - Avenant n° 2 à la convention de transfert de gestion conclue avec l'AP-HP.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASCO 1074-G;;;Caisses des Ecoles - Modalités d'attribution des subventions allouées par le Département pour la restauration scolaire pour la période 2015-2017.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASCO 1071-G;;;Collèges publics - Dotations complémentaires (4e tranche : 44.054 euros).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 144-G;;;"Subvention à l'association ""L'âge d'Or de France"" (17e). - Montant : 2.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DDEE 36-G;;;"Signature d'un avenant à la convention conclue avec la coopérative d'activités et d'emplois ""Port Parallèle"" (11e), visant l'accueil de porteurs de projets et leur accompagnement en vue de la création d'entreprises, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 70.000 euros.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 173-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention du 27 octobre 2008 et d'une convention pluriannuelle passés avec l'association ""Adeca 75"" (Association pour le dépistage des cancers à Paris) (15e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 940.883 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 168-G;;;"Subvention à l'association ""Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées"" (V.P.H.) (Argenteuil - Val-d'Oise). - Montant : 2.500 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 347-G;;;Signature de 27 avenants aux conventions d'animation globale passées avec les centres sociaux associatifs parisiens et d'un avenant avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris pour la fixation de la participation financière. - Montant total : 1.990.048 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASCO 65-G;;;Dotation au centre scolaire de l'hôpital Robert Debré (19e). Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;V3 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET;"Voeu rattaché à la délibération 2009 SG 3G. (Dispositif ""Paris Innovation Amorçage""). (PC/PG)";V; du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 548-G;;;Participation et convention (331.813 euros) avec la Croix-Rouge française (14e) pour le fonctionnement d'un établissement pour la mise à l'abri pour 28 mineurs isolés étrangers, situé 51, avenue Danielle Casanova (Ivry-sur-Seine 94200).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DJS 5-G;;;Subventions (66.700 euros) et conventions avec quatre associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs affiliées à l'Association des Résidences et Foyers de Jeunes.;PJ;M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DA 17-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant aux lots 1 et 2.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 145-G;;;Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Collectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l'égalité des droits (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 95-G;;;Participations et conventions/avenant (78.000 euros) avec la Croix Rouge Française pour son centre Le Moulin Joly (11e), et pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e) et à l'association Prévention et Soin des Addictions pour son centre d'accueil le Kaléidoscope (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 140-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association Trisomie 21 France (42000 Saint Etienne).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 365-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Relais Ile de France (18e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 129. 901 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 541-G;;;Participation et convention (43.000 euros) avec l'association Cultures sur cour (18e) pour ses actions de proximité et de prévention en direction de la jeunesse.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 514-G;;;Subvention (4.000 euros) à la Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleurs Immigrés (20e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASCO 64-G;;;Subventions (200.000 euros) pour l'équipement des collèges (5e tranche).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 43-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Santé Charonne (ASC) (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 51-G;;;Subvention (300.000 euros) et convention avec la SA HLM 3F Résidences sociales de France (94300 Ivry-sur-Seine).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 177-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Ecritures Buissonnières (5e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 171-G;;;Participation au financement de l'activité d'hébergement (265.437 euros) et de maraude spécialisée (72.150 euros) de l'association Coup de main au bénéfice des familles roms installées sur le territoire parisien et signature d'une convention annuelle.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;V7 G;PCF-FG, NI, PCF/PG;Ian BROSSAT, Danielle SIMONNET, Alexis CORBIÈRE;relatif à la sauvegarde de la maternité des Bluets.;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 330-G - DPVI 415-G;;;Subvention (2.100 euros) et convention avec l'association Espace Universel (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DF-DRH 11-G;;;Créations et transformations d'emplois dans les services départementaux pour 2013.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 305-G;;;Subvention et convention (140.000 euros) avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la Délégation Départementale de Paris pour le financement de 2 véhicules de secours.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 208-G;;;Subvention (1.500 euros) à l'association L'AMICALE DU BOUFFADOU (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 523-G;;;Subvention (3. 000 euros) à l'association Canopy (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 406-G;;;Participation et avenant à convention (50.000 euros) avec l'association Mouvement ATD Quart Monde (9e) pour ses actions de protection et de prévention menées à Paris.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 596-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Fédération d'Associations et Centres d'Emigrés Espagnols en France (F.A.C.E.E.F.) (93210 La Plaine Saint Denis).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 620-G;;;Subvention (80.000 euros) et convention avec le Pôle de Santé des Envierges (20e) dans le cadre du programme Paris Santé.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASCO 25-G;;;Subventions (12.050 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 168-G;;;Subvention (28.000 euros) et convention avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique - ADIE.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DPA 42-G;;;Approbation et signature d'un avenant n° 1 au marché de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et locaux relevant du budget départemental passé avec le Groupement Dejeu - J.F.F anciennement Entreprise J. Fayolle et Fils substituant au 2e cocontractant Fayolle et Fils.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 128-G;;;"Subvention à l'association ""Le Club Saint Denys au Marais"" (3e) au titre de 2008. - Montant : 1.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 176-G;;;Signature d'un bail commercial avec la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris pour les locaux du Centre d'Adaptation Psycho-Pédagogique situé dans un immeuble du 70, rue Panoyaux (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DF 8-G;;;Modification de la délibération 2003 DF 31 G des 15 et 16 décembre 2003 fixant le mode de calcul des amortissements en M52.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 144-G;;;"Subvention à l'association ""Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS)"" (3e). - Montant : 8.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 101-G;;;Signature de trois avenants n° 2 aux conventions passées avec trois associations pour une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du RMI, fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour 2008. - Montant : 701.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DF 86-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour l'exercice 2008.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 366-G;;;Signature de 10 avenants aux conventions avec 10 associations de quartier intervenant dans le dispositif animation prévention précoce pour la fixation de la participation financière du Département de Paris et signature d'une nouvelle convention avec l'association Entraide. - Montant total : 543 127 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 301-G;;;"Subvention à l'association ""Ciné-ma-différence"" (14e) pour l'organisation de séances de cinéma à Paris, pour personnes en situation de handicap. - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 501-G;;;"Signature d'une convention avec ""Paris Habitat - OPH"" pour l'attribution d'une subvention pour la restructuration du foyer Pont de Flandre et la construction de studios neufs (19e). Montant : 369.200 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 127-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Droits d'urgence (10e) pour le fonctionnement des permanences juridiques effectuées dans les associations accueillant des personnes démunies. - Montant : 15.245 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DJS 1-G;;;Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs, Créteil (Val de Marne). Montant : 548.085 euros.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 344-G;;;"Subvention à l'association ""Amicale des Retraités de la Ville et du Département de Paris, des départements limitrophes, de leurs communes et de l'Assistance Publique"" (4e) au titre de 2008. - Montant : 3.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 500-G;;;"Signature d'une convention triennale avec l'association ""Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.)"" pour l'attribution d'une participation pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de précarité matérielle sociale et sanitaire. Montant : 65.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DLH 7 G - DASES 589-G;;;"Réalisation par la ""SAGECO"" d'un programme de création d'un centre d'hébergement de stabilisation de 50 places situé 51-59 rue Baron Leroy (12e).";PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DSTI 34-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département et le Centre d'Action Sociale (CAS-VP) préalablement au lancement d'une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l'attribution d'un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l'informatisation de la gestion des primes.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DPA 32-G;;;Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société Durance-Thibault pour la création d'un pôle restauration dans le Centre de Formation Professionnelle Le Nôtre, Château de Pinceloup à Sonchamp (78120).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DDEE 62-G;;;"Signature d'une convention avec l'Association ""FACE PARIS"" (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DU 6-G;;;Prise à bail de locaux situés 16, rue de la Justice (20e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DLH 2 G - DASES 585-G;;;Réalisation par l'AFTAM d'un centre d'hébergement de stabilisation de 30 places situé 103 rue de l'Ouest (14e).;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 juin 2008;2008 DASCO 27-G;;;Subventions d'équipement aux collèges (3e tranche). - Montant total : 684.240 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASCO 38-G;;;Subventions à divers établissements scolaires départementaux. - Montant total : 14.636 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 SGCP 16-G;;;Reversement de l'écrêtement de huit conseillers de Paris;PJ;M. François DAGNAUD (5ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DPE 30-G;;;Renouvellement d'adhésion avec l'Observatoire Régional des Déchets d'Ile-de-France et versement de la cotisation pour l'année 2009 et les années ultérieures.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 276-G;;;"Subventions à l'association ""E-seniors"" (11e) au titre de 2009. - Montant total : 7.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DU 8-G;;;Signature du bail concernant des locaux à usage de bureaux situés 51, rue Carnot (89100 Sens).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 333-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""L'Espace psychanalytique d'orientation et de consultations"" (L'EPOC) relative à une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du revenu minimum d'insertion (RMI), et d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA) à compter du 1er juin 2009. - Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 378-G;;;Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Centre des Panoyaux pour l'habilitation à l'aide sociale de son centre d'activités de jour situé 40, rue des Panoyaux (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 404-G;;;Subvention à l'association Musaiques (92400 Courbevoie) pour la construction de l'instrument OMNI et la rémunération de l'animateur musicien. - Montant : 6.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 505-G;;;Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'Association Régionale des Infirmes Moteurs Cérébraux (ARIMC) (20e) pour le foyer d'hébergement Pont de Flandre (19e), relative à la création de 17 places.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 566-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Centre Français de Protection de l'Enfance"" (94270 Le Kremlin Bicêtre) pour l'attribution d'une subvention pour son service CAP Alésia. - Montant total : 221.788 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 248-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Les Petits Bonheurs"" (3e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;V8 G;PSRGA;Jean-Pierre CAFFET;Voeu relatif au budget primitif 2010 (MDPH). (PSRGA);V; du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DDEE 88-G;;;"Subvention à l'association ""Paris Développement"". - Montant : 2.665.000 euros.";PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 25-G;;;Subventions à trois associations dans le cadre de conventions pour deux d'entre elles et d'un avenant conventionnel pour une autre d'entre elles, afin de soutenir leurs actions d'accompagnement à l'insertion des publics ayant des problèmes d'addictions. - Montant total : 65.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A2 G;PSRGA;;relatif au renforcement des maraudes dans les 11è et 20è arrondissements de Paris.;A; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 127-G;;;Subvention à l' Association pour l'Informatique comme Ressource des déficients visuels (AIR) (9e), formations informatiques destinées aux personnes aveugles ou malvoyantes. Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASCO 76-G;;;Subvention à l'association SOS Racisme-Touche pas à mon Pote (19e) pour une action de lutte contre les discriminations dans les collèges parisiens. Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DDEEES 1-G;;;"Signature d'une convention avec l'association MIRP Entreprise pour l'attribution d'une subvention au titre de la permanence ""emploi"" au sein de la mairie du 10e arrondissement. Montant : 7.623 euros";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DDEEES 7-G;;;Signature d'une convention de mécénat de compétences avec la société IBM France.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DRH 12-G;;;Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres concernant le transport par voie aérienne des personnels sociaux relevant du titre IV du Département de Paris et de leurs ayants droit se rendant en congés bonifiés, au départ de Paris, dans les départements d'Outre-Mer, ainsi que les prestations accessoires de fret.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DF 5-G;;;Approbation du compte administratif de fonctionnement et d'investissement du Département de Paris au titre de l'exercice 2009. Annexes 1 et 2.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 298-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Parole de chien (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 117-G;;;Subvention à l'association Groupe Polyhandicap France (GPF) (17e) pour contribution aux frais d'organisation de la manifestation annuelle et pour la poursuite des activités d'écoute et de conseil. Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 267-G;;;Participation financière pour le fonctionnement de l'association Le Mouvement ATD Quart Monde, 33, rue Bergère (9e). Montant : 50.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 226-G - DPVI 382-G;;;Signature d'une convention avec l'association Centre d'Aide d'Interactions et de Recherche Ethnopsychologique CAIREP (18e) pour l'attribution d'une subvention au titre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DPA 8-G;;;Indemnisation du cabinet d'architecture ABONNEAU & PARTENAIRES pour des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre de l'opération de rénovation des sanitaires du collège départemental Edmond Michelet, 70, rue de l'Ourcq (19ème);PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 321-G;;;Subvention (5.500 euros) à l'association Secours Catholique (7e) pour son lieu d'accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25,rue François Miron ( 4e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DF 26-G;;;Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, par ses représentants dans les conseils d'administration et de surveillance des Sociétés d'Économie Mixte et des Sociétés Publiques Locales d'Aménagement.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 51-G;;;Subventions et avenant n°1 à convention (40.000 euros) avec l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URACA) (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 220-G;;;Subvention (5.000 euros) à la Fédération Française des Dys (FFDys) (7e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 112-G;;;Subvention (48 000 euros) et convention avec l'association Face Paris (20e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DFPE 18-G;;;Subvention et convention (10 000 euros) avec l'Association Française de Pédiatrie Ambulatoire (AFPA) (33 170 Gradignan) pour la création d'un site Internet.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 593-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'association Drogues et Société (94000 Créteil).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 580-G;;;Participation et avenant à convention (176.700 euros) avec l'association les Restaurants du Coeur-Les Relais du Coeur de Paris (10e), pour la campagne de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris en 2011/2012.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 450-G;;;Subvention et convention (70.000 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité, pour son action globale d'aide à l'insertion, d'accompagnement vers l'emploi de personnes en situation de précarité.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DEVE 1004-G;;;Subvention (80.000euros) et avenant à convention avec l'association Etudes et Chantiers IdF pour poursuivre un projet d'insertion professionnelle par l'entretien horticole de sites de la Ville de Paris.;PJ;Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1192-G;;;Subvention (9.000 euros) et convention avec à l'association Espace 19 (19e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1260-G;;;"Subvention (10.000 euros) à l'association ""Trisomie 21 France"" (42).";PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1431-G;;;Budget primitif 2015 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance.;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1512-G;;;Subvention (445.666 euros maximum) et convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris au titre de la construction de deux centres sociaux à Paris (13e et 18e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 525-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association MERCI DE T'AIDER (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 446-G;;;Participations et conventions (868.750 euros) avec l'association France terre d'asile (18e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 344-G;;;Subvention à l'association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e). Montant : 10 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 78-G;;;Subvention (170.000 euros) avec avenant à la convention entre le Département de Paris et TELECOM ParisTech, au titre de l'incubateur ParisTech Entrepreneurs.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 349-G;;;Subvention à l'association Enregistrements à la Carte pour les Aveugles (ECA) (15e). Montant : 10. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 46-G;;;Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'attribution d'une subvention destinée au centre de santé situé 6-6bis rue Clavel (19e). Montant : 150.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 106-G;;;Subvention et convention (12.000 euros) avec l'association Equipes Saint-Vincent-Permanence Oberkampf (11e), pour son action d'insertion sociale et professionnelle d'allocataires parisiens du RSA.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASCO 40-G;;;Dotations complémentaires (104.220 euros) aux collèges - 1ère tranche.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 96-G;;;Fixation de la liste des emplois des établissements de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris, relavant de la Fonction Publique Hospitalière donnant lieu à une concession de logement pour utilité de service.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 63-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Advancity (77).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 186-G;;;Subvention (7.000 euros) à l'association Maison des Femmes de Paris (12e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 372-G;;;Participation (42.000 euros) et avenant n° 2 avec l'association Autremonde (20e) pour ses actions de lutte contre l'exclusion, d'alphabétisation et d'accès aux droits.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASCO 79-G;;;Diminution des tarifs de la restauration scolaire et d'internat des collèges publics parisiens à partir du 1er janvier 2014, dans le cadre du bouclier social.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DILT 2-G;;;et 2014 DILT 2 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution des marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires sur catalogue destinés aux agents de la Ville de Paris, du Département de Paris, de l'Etablissement Public Paris Musées, des mairies d'arrondissement et des services disposant d'un budget annexe, en trois lots séparés.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;V7 G;;;relatif à l'Hôtel-Dieu. (Mme Danielle SIMONNET);VNR; du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1088-G;;;Département de Paris et la Caisse des écoles du 20e arrondissement de Paris. Convention relative à la mise à disposition des services et moyens.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1001-G;;;Convention avec l’Association Jeunes Amis du Marais (10e) relative à la gestion d’un lieu d’accueil innovant dans le 10e arrondissement.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;V1 G;Exécutif;;Relatif aux politiques de solidarité et à la grande exclusion.;VNR; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DSTI 1003-G;;;et 2014 DSTI 1011 : Réalisation d’un Help Desk et maintenance matérielle pour les postes de travail du Département de Paris - Convention de groupement de commandes - Modalités - Autorisation - Signature.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASCO 27-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. Montant total : 30.561 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DDEE 52-G;;;Signature d'une convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris (8e) prévoyant l'attribution d'une subvention pour l'incubateur de l'établissement d'enseignement supérieur ADVANCIA. Montant : 45.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 179-G - DPVI 113-G;;;"Subvention à l'association ""Espace Universel"" (10e) afin de lui permettre de poursuivre sur Paris le projet ""Coup de pouce santé - l'information c'est la prévention"" dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 2.100 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DDEE 57-G;;;Signature d'une convention avec l'association France Energie Emploi pour l'attribution d'une subvention au titre de 2009. - Montant : 50.100 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASCO 30-G;;;Signature d'un avenant n° 5 à la convention passée avec la Région d'Ile-de-France relative à la gestion des cités scolaires du second degré.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;V3 G;PSRGA;Bruno JULLIARD;Voeu relatif au maintien de la Défenseure des enfants.;VNR; du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 205-G;;;Signature d'une convention avec l'UNAFAM (Délégation de Paris) (17e) pour le fonctionnement et les activités de sa section parisienne. Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 371-G;;;Signature d'une convention avec l'association Générations 13 (13e) pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2010. Montant : 25.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 453-G;;;Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. Montant : 14.643,72 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 354-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France (94117 Arcueil) fixant le montant de la subvention allouée par le Département de Paris. Montant : 34.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;V5 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Aline ARROUZE;relatif à l'accueil des gens du voyage.;VNR; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A12 G;EELVA;Denis BAUPIN;relatif aux nouvelles ressources pour contribuer à la création d'un véritable réseau métropolitain de transport.;A; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 522-G;;;"Subvention à l'Association des Familles et amis pour l'Accueil, les Soutiens, l'Education et la Recherche en faveur des personnes handicapées mentales (AFASER) (94 500 CHAMPIGNY SUR MARNE), pour l'organisation d'un séminaire national. Montant : 2. 000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;V21 G;PSRGA;Patrick BLOCHE;"relatif au financement du projet d'accueil de nuit ""bas seuil"" porté par le Centre d'Action Sociale Protestant.";VNR; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 127-G;;;"Signature d'une convention avec l'Association Nationale Pour l'Intégration des Handicapés Moteurs ""ANPIHM"", pour la participation du Département au financement de l'ULS "" Duployé "". Montant total : 43. 205 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 189-G;;;Subvention à l'association Pro Aid Autisme (9e) pour le fonctionnement de l'association. Montant : 10. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 50-G;;;Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Basiliade (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 114.300 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 139-G;;;Subvention (50.000 euros) et convention Medicen Paris Region.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 154-G;;;Souscription d'un avenant à la convention DDEEES 123 G avec le FLES de Paris (100 000 euros);PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 466-G - DF 20-G;;;Budget supplémentaire du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2013.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASCO 20-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association L'Ecole à l'Hôpital Marie-Louise Imbert (6e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 132-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Rejoué (14e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;V8 G;PCF-FG, NI;Ian BROSSAT, Danielle SIMONNET, Emmanuelle BECKER;relatif au maintien des services de l'Hôtel Dieu (4e).;VNR; du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 265-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Solidarité SIDA"" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 152.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASCO 42-G;;;Subventions à 2 établissements scolaires privés du second degré. - Montant total : 33.750 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 457-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Delta 7"" pour l'attribution d'une subvention destinée à financer les travaux au sein du Centre d'accueil de jour Herold situé 64-74, rue du Général Brunet (19e). - Montant : 67.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 480-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Après Handicap"" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 484-G;;;"Subvention à l'association ""Ikambère - La Maison Accueillante"" (93200 Saint-Denis). - Montant : 20.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DLH 4-G;;;"Transfert de la SEM ""PariSeine"" à la SGIM de son activité de réalisation et de gestion d'immeubles à usage principal d'habitation. - Résiliation anticipée des conventions immobilières dont la SGIM est titulaire. - Modifications de la situation foncière des biens immobiliers départementaux concernés par les conventions résiliées.";PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DALIAT 1-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour le pavoisement des établissements dépendant de la Ville et du Département de Paris et la fourniture de divers articles de mairie et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;V15 G;PSRGA;Daniel VAILLANT;Voeu relatif à la hausse des minima sociaux au niveau du seuil de pauvreté européen.;VNR; du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DSTI 30-G;;;Marché de fourniture de services de télécommunication.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 594-G;;;Subvention (1.500 euros) à l'assocation Avantic - Association pour la Valorisation des arts et des Nouvelles technologies de l'information et de la Communication (3e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 503-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'oeuvre des orphelins de la Préfecture de police de Paris (4e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASCO 67-G;;;Dotations (32.424 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 106-G;;;Participation et avenant n° 1 à convention (16.000 euros) avec l'association Droits d'Urgence (10e) pour le financement de l'action de ses permanences juridiques dans les associations qui accueillent des personnes démunies.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DA 18-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commande pour un marché à bons de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d'attribution des marchés correspondants.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 184-G;;;Subvention et convention (8.700 euros) avec l'association Les Amis (17e) pour l'activité du club pour les personnes âgées.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 554-G;;;"Subvention à l'association ""Comité de quartier en Faveur du Développement"" (17e) au titre de 2009. Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 SGCP 1-G;;;Reversement de l'écrêtement de 7 conseillers de Paris;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 383-G;;;Signature d'une convention tripartite avec l'Etat et la CPAM de Paris relative aux modalités d'organisation et de fonctionnement du Fonds Départemental de Compensation du Handicap de la Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 432-G;;;"Subvention à l'association ""La Possible Echappée"" (2e) pour l'organisation d'ateliers artistiques à destination des personnes en situation de handicap. - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DF 29-G;;;Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2009.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 421-G;;;"Subvention à l'association ""Groupement FNATH, association des accidentés de la vie de la Région parisienne"" (11e), qui contribue par ses activités à un meilleur accès aux droits des personnes en situation de handicap. - Montant : 8.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASCO 72-G;;;Subvention au syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs de sports de Bobigny et La Courneuve. Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 157-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Charonne"" (11e) pour l'attribution d'une subvention relative à l'évaluation du matériel de réduction des risques pour usagers de crack. - Montant : 26.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASCO 69-G;;;"Subvention à l'association ""Compagnie l'Air du Verseau"" (11e). - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASES 21-G;;;Signature d'une convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL), relative à l'animation d'ateliers de soutien et d'accompagnement d'allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA), ayant un projet de création d'activité. - Montant : 45.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DDEE 3-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Carrefours pour l'Emploi pour l'organisation des forums ""Paris de la diversité et du premier emploi"" et ""Paris pour l'Emploi 2010"". Montant : 190.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DDEEES 116-G;;;Convention avec la Fondation Nationale des Sciences Politiques pour l'accès des projets incubés par Sciences Po Entrepreneurs au fonds Paris Innovation Amorçage.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 354-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'Association d'Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens (62600 Berck/Mer).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;A1 G;Exécutif;;Amendement technique.;A; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASCO 26-G;;;Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de télécharger les éléments de l'application libre développée par la RIF pour la gestion des espaces numériques de travail (ENT), et d'en faire usage conformément aux dispositions de la licence d'utilisation correspondante.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 260-G;;;"Subvention à l'association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (ARDDS) (20e). Montant : 4 000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 276-G;;;Subvention à l'association la Possible Echappée (9e). Montant : 8 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DPP 1-G;;;Lancement d'un appel d'offres restreint relatif à la fourniture, l'installation et la maintenance de dispositifs de sûreté.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 656-G;;;Signature du schéma directeur de l'animation de la vie sociale (centres sociaux, associations de quartier, espaces de vie sociale) avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) de Paris.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 629-G;;;Avenant n° 8 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Samusocial de Paris (12e) et autorisation de versement de la seconde partie de l'avance remboursable définie dans le cadre de la convention de coopération du 13 août 2013.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DPA 1-G;;;Convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour l'achat du gaz naturel alimentant les équipements du Département de Paris.;PJ;M. René DUTREY (4ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;V8 G;;;relatif à l'accessibilité du cadre bâti, de la voirie et des transports. (Mme Danielle SIMONNET);VNR; du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1500-G;;;Subvention (60.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l’association du Parc Georges Brassens (15e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 291-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Epilepsie France/Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile"" (EF-SAAD) (15e) pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. Montant : 5 000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASCO 46-G;;;Financement de voyages scolaires organisés par les collèges (2e tranche 2009). - Montant : 854 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 424-G;;;"Subvention à l'association ""L'Orange Rouge"" (19e) pour la mise en place de projets artistiques pour enfants en situation de handicap. - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DF 30-G;;;"Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2011. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2011. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des garanties d'emprunts et des crédits de trésorerie. - Rapport sur les contrats d'objectif et de performance. 2 délibérations mises aux voix : 2010 DF 30-1°-G Budget d'investissement du Département de Paris pour 2011. 2010 DF 30-2°-G Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2011.";PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 502-G;;;Subvention à l'association Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si (19e) pour des actions auprès des parisiens confrontés au VIH/SIDA. Montant : 15.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 70-G;;;Signature d'une convention de transfert de gestion avec la Ville de Paris des locaux situés 1, Place Mazas (12e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DDEEES 32-G;;;Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'entreprise d'insertion Alpe SARL. Montant : 20.000 euros;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 130-G;;;Versement du solde d'une participation différentielle au titre de l'activité réalisée 2010 pour douze associations et trois fondations, gestionnaires de service prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale. Versement complémentaire du solde de la participation différentielle au titre de 2009 pour l'AMSAD. - Montant total : 604.865 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DA 10-G;;;Lancement du lot 3 de fourniture de gâteaux sucrés et salés issue du commerce équitable et/ou de l'agriculture biologique de la consultation pour la fourniture de boissons, de produits de la chocolaterie, de sucre et de produits alimentaires de petite épicerie pour l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris en 4 lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 60-G;;;Signature de l'avenant n°1 à la convention passée avec l'association Scientipôle Initiative relatif à l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 206-G;;;Subvention à l'association Ressac Volontariat (14e) au titre de 2011. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 126-G;;;"Signature de deux conventions avec l'association ADIAM (9e) pour la participation du Département au financement des Unités de Logements Spécialisés (ULS) ""Masséna"" située 4 rue Dubreil-Jacotin et 24 rue Hélène Brion et ""Austerlitz"" située 5 quai d'Austerlitz et 2 rue Giffard (13e). Montant total : 84 738 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 164-G;;;"Signature d'une convention avec l'UNAFAM (Délégation de Paris) (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30. 000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 103-G;;;Signature d'une convention avec l'association Alphabétisation et enseignement pour adultes (ALEA) pour l'attribution d'une subvention pour son action de formation sociolinguistique extensive. Montant : 1.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 564-G;;;Subventions à neuf associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville. Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations ETM, Aires 10, Centre Social Croix Saint-Simon et Soleil Blaise. Montant total : 32.000 euros;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DA 1-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de matériels son et image et la fourniture, l'installation et la maintenance de matériels de diffusion du son destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d'arrondissement, en 4 lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 36-G;;;Subventions à 69 associations dans le cadre du Programme d'accompagnement à la scolarité au titre de l'année 2009/2010. - Montant total : 259.300 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 47-G;;;Signature d'une subvention avec l'association Observatoire international des Prisons (OIP) (19e) pour l'action de sa permanence juridique au service des détenus et de leurs familles. - Montant : 26.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 42-G;;;Signature d'une convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour l'attribution d'une participation et d'une subvention dans le cadre de la poursuite de l'expérimentation des Equipes Mobiles Gériatriques Externes (EMGE) auprès des EHPAD en 2010. - Montant total : 55.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASCO 18-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. Montant total : 14.706 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASCO 37-G;;;Dotation pour travaux d'entretien au lycée-collège public Decour (9e). Montant : 5.142 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 367-G;;;Signature de deux conventions avec l'association Centre Alpha Choisy pour l'attribution d'une subvention globale pour deux actions de formation sociolinguistique extensive et une action de médiation sociale dans des sites de la politique de la ville. Montant total : 16.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 111-G;;;Subvention à l'Association Française du Syndrome de Rett (AFSR) (91210 Draveil) pour le fonctionnement de sa délégation parisienne. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 383-G;;;Signature d'une convention avec l'association Lieu Ressource (17e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement du Centre Appui. Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 296-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Coeur en Fête (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 191-G;;;Subvention à l'association APTE (Autisme et Piano Thérapie Educative) (15e) pour son fonctionnement courant. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DF 8-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour 2010.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 58-G;;;Subvention à l'association ANPEDA (11e), faire connaître et défendre les droits des enfants déficients auditifs et de leur famille. Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 60-G;;;Signature d'une convention avec l'Université Paris Dauphine pour l'attribution d'une subvention relative au développement d'espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France. Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 379-G;;;Subvention à l'Association Nationale Pour l'Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPIHM) (7e). Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;A5 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET, Emmanuelle BECKER;relatif à la représentation du CPJ au sein de l'association Mission locale de Paris.;A; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 37-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Vacances et Familles de Paris"" (93200 Saint-Denis) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40 000 euros.";PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1285-G;;;Subvention (27.500 euros) et avenant à l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comité parisien – ANPAA 75 (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1351-G;;;Participation (35.000 euros) à l'association Loisirs Pluriel.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;V8 G;PCF-FG;Nicolas BONNET-OULALDJ, Hervé BEGUE;relatif à la maternité des Lilas.;V; du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1330-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Emmaüs Solidarité (1er).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1439-G;;;Subvention (3.000 euros) à AREVI (2e).;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 593-G;;;Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d'une convention avec EDF portant sur sa participation au FSL.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DJS 7-G;;;Subvention complémentaire exceptionnelle au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve (Seine Saint-Denis). Montant : 35.000 euros.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 630-G;;;Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Prepsy pour son Service d'Accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 344-G;;;Signature d'une convention avec l'association Fédération de Paris du Secours populaire français (18e), pour l'attribution d'une subvention pour l'action de ses permanences d'accueil et de solidarité. Montant : 40.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DSTI 9-G;;;Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché en trois (3) lots relatif à la fourniture et la livraison d'équipements informatiques et de prestations nécessaires à la personne publique.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 68-G;;;Signature d'une convention avec l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris - Chimie ParisTech (5e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer un programme de travaux de rénovation et de mise en accessibilité des locaux de l'école. Montant : 520.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 197-G;;;Signature d'une convention avec l'association Jeunes Amis du Marais - A.J.A.M. (10e) pour la gestion d'un lieu d'accueil innovant pour les jeunes, dénommé 10ème UNITED.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 15-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ISATIS, pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour la Petite Unité de Vie ""La Nouvelle Maison"" (15e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 176-G;;;Subvention à l'association Arts, cinéma et enseignement (11e) au titre de 2010. Montant : 7.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 241-G;;;Subvention à l'association Enregistrements à la Carte pour les Aveugles (ECA) (15e). Montant : 18.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DFPE 12-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Institut de Recherche Appliquée pour l'enfant et le couple - I.R.A.E.C., gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 210.000 euros.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 99-G;;;Subvention (10.200 euros) et convention avec l'association franco-chinoise Pierre Ducerf (3e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASCO 15-G;;;Dotations complémentaires (35.813 euros) aux collèges - 1ère tranche au titre de 2013.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DU 3-G - DF 1-G;;;Approbation de la création d'un secteur distinct pour les cessions de biens immobiliers relevant du patrimoine départemental.;PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission), M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 68-G - DPVI 406-G;;;Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (l'EPOC) (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 128-G;;;Subvention (70.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Ayyem Zamen (20e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 328-G;;;Subvention (16.500 euros) et conventions avec les associations Ecole Normale Sociale et Mouvement d'Entraide pour le Tiers-Monde et la Coopération pour leurs actions linguistiques.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteures. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 572-G;;;Participation (5.000 euros) et avenant à convention avec le Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) pour le Centre de Recherches Sociologiques et Politiques de Paris (CRESPPA).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 4-G;;;"Subventions (447.665 euros) et conventions avec des associations dans le cadre de l'appel à projet ""Parcours linguistiques vers l'emploi pour les habitants des quartiers politique de la ville"".";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 394-G;;;Avenant à convention avec le Conseil Général de Seine-Saint-Denis, au titre de la constitution d'une plate forme commune de services (mission pour la prévention des conduites à risque/toxicomanies).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1075-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association prévention du site de la Villette (19e).;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DDEEES 1080-G;;;"Subvention (7.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action ""Femmes vers l’emploi"".";PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1132-G;;;Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association ADIL Paris Sud couveuse.;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1484-G;;;Subvention (2.190 euros) à l'association Espoir Jeunesse Lilas (20e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DF 23-G;;;Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2014. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du département de Paris pour 2014. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. 2 délibérations mises aux voix : 2013 DF 23-1°-G Budget d'investissement du département de Paris pour 2014. - 2013 DF 23-2°-G Budget de fonctionnement du département de Paris pour 2014.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DF 1002-G;;;Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2013.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1019-DPVI-G;;;Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Danube Social et Culturel (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DA 1007-G;;;et 2014 DA 1006 : Fourniture de consommables pour ateliers et outillages divers (visserie, quincaillerie et serrurerie, matériels électroportatifs, petits outillages et consommables) - Modalités de passation des marchés.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1147-G;;;Participation (85.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Croix Rouge Française (20e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 576-G;;;Participation et convention (50.000 euros) avec l'association CEAH dans le cadre du Mois Extraordinaire.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DFPE 6-G;;;Subvention avec avenant n° 1 à convention (392.700 euros) avec l'association LIRE à Paris pour l'intervention de lecteurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DFPE 11-G - DASES 580-G;;;Subventions et convention (1.243.244 euros) avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville pour la restructuration d'un centre de santé et d'un centre de protection infantile dans le cadre du programme Paris Santé (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DA 4-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance de destructeurs de documents, de matériels de finition et de courrier, destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services disposant d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement, en 2 lots séparés, lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;V14 G;UMPPA;François LEBEL, Martine MERIGOT de TREIGNY;relatif à la publication du coût réel des repas servis dans les collèges parisiens.;VNR; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 84-G;;;Participation et convention (15.000 euros) avec l'association Emmaüs Défi (14e) pour son programme de téléphonie solidaire.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 205-G;;;Subvention (15.000 euros) à Advocacy Paris Ile-de-France (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASCO 11-G;;;Subventions (52.851 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;LR G;Exécutif;;Lettre rectificative n°1 au budget supplémentaire du Département de Paris pour 2012.;LR; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 358-G;;;Participation et convention (20.000 euros) avec l'Association de gestion des fonds du Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées (CODERPA) de Paris (2e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 431-G;;;Participation et avenant n° 1 à convention (109.760 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour son action de maraude dans le bois de Vincennes (12e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASCO 78-G;;;Dotation (16.640 euros) au lycée-collège Henri IV (5e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;V3 G;PCF/PG;Alain LHOSTIS;relatif à la contribution à la politique d'investissement des hôpitaux.;V; du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 48-G;;;Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93300) pour la création d'une ressourcerie-recyclerie expérimentale (20e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteures. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 398-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Sesame"" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 465-G;;;Subvention à l'Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France (A.R.P.A.D.A) (95170 Deuil la Barre). - Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 146-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association nationale de réadaptation sociale (A.N.R.S.) (9e) pour l'attribution d'une participation pour son Service Insertion Jeunes. - Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DDEE 35-G;;;Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l'association AGORANOV attribuant le versement d'une subvention pour l'exercice 2008. - Montant : 340.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DDEE 32-G;;;"Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant n° 1 à la convention signée avec la coopérative d'activités et d'emplois ""Port Parallèle"" (19e) visant l'accueil de porteurs de projets, leur accompagnement à la création et le développement d'activités économiques et d'emplois .";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 143-G;;;Subvention à l'Association des Clubs de l'Amitié Juifs d'Ile-de-France (ACAJIF) (5e) au titre de 2009. - Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 286-G;;;"Subvention à l'association ""France Acouphènes"" (18e) pour la poursuite et le développement de ses actions en faveur des personnes souffrant d'acouphènes. - Montant : 7.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 192-G;;;Subventions (1.939.000 euros) et convention avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission), M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1069-G;;;Participation (20.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec le Comité Actions logement (18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1027-G;;;Caisse des écoles (10e) - Subvention (419.101 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DDEEES 11-G;;;Lancement d'un appel à projet en faveur de l'économie sociale et solidaire.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 5-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'Association pour la Promotion et le Développement du Centre Ressource Européen en Clinique Transculturelle (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 287-G;;;"Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Protection Civile de Paris (15e) .";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 469-G;;;Subvention (170.000 euros) et convention avec l'association Habitat et Soins (11e) pour la création d'une maison de santé (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;V6 G;PCF/PG;Alain LHOSTIS;relatif au financement par la Ville d'investissements dans les hôpitaux de l'AP/HP.;VNR; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DF 21-G;;;Projet de décision modificative d'investissement n° 2 du département de Paris pour l'exercice 2013.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASCO 68-G;;;Dotations (17.021 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 525-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'association Secours Catholique (7e) pour les actions sociales menées en faveur de personnes et de familles démunie dans son accueil situé 25, rue François Miron (4e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DU 6-G;;;Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de la RIVP d'un volume à usage de centre social associatif dans l'îlot des Mariniers - 1 à 29 rue des Mariniers - ancien site de l'hôpital Broussais (14e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASCO 65-G;;;Dotations complémentaires (285.540 euros) aux collèges (4e tranche).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 197-G;;;Subvention (50.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Cap Digital Paris Région.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 195-G;;;Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association FACE Paris (20e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 502-G;;;Subvention (16.000 euros) et convention avec l'association l'Oeuvre de Secours aux Enfants (OSE) (10e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1007-G;;;Subvention (70.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ayyem Zamen (20e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1049-G;;;Subvention (11.000 euros) à l'association Compagnie Alouette (14e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1125-G;;;Subvention (13.000 euros) et avenant avec l'Association pour la Communication, l'Espace et la Réinsertion des Malades Addictifs (ACERMA) (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1150-G;;;Participation (25 000 euros) à l'association de Gestion des Appartements Temporaires (AGATE) (12e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 397-G;;;Subventions à trois associations pour leurs actions en faveur des jeunes primo-arrivants et jeunes déscolarisés. Montant total : 13.500 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 605-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'Association Nationale Pour l'Intégration des Handicapés Moteurs (7e) pour l'attribution d'une subvention pour le financement de l'ULS ""Duployé"". Montant : 47.189 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DFPE 27-G;;;Approbation des modalités de passation et d'attribution de marchés de prestations de service relevant de l'article 30 du code des marchés publics en 5 lots pour l'exécution de prestations d'interprétariat dans les services sociaux et médico-sociaux du Département de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DA 5-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance de photocopieurs et de multifonctions et de solutions associées destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux services rattachés disposant d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 148-G;;;Subvention (50.000 euros) et convention avec Medicen Paris Région.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 437-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Kolone (19e) pour son action de formation linguistique en faveur des jeunes primo-arrivants de 16 à 25 ans.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 34-G;;;Subvention avec avenant n° 2 à convention (114.300 euros) avec l'association Basiliade (3e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DDEEES 85-G;;;Subvention et convention (60.000 euros) avec l'Association Le Socle (12e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DVD 96-G;;;Approbation du principe de création d'une ligne de bus de quartier à Paris (15e) et du principe d'une délégation de compétence à la Ville de Paris par le Syndicat des Transports d'Ile de France pour la mise en ½uvre de ce service.;PJ;M. François DAGNAUD (3ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DFPE 1002-G;;;Fourniture et livraison de laits infantiles aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Nawel OUMER (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1300-G;;;Participation (100.000 euros) et convention avec la Fondation Maison des Champs.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1458 - DDCT-G;;;Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Une Chorba pour Tous (19e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 201-G;;;Fonds de Solidarité pour le Logement. Revalorisation du financement des mesures individuelles d'accompagnement social lié au logement (ASLL) et suppression du financement forfaitaire en résidence sociale.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 66-G;;;Subvention et convention (223.500 euros) avec le Groupement d'Intérêt Public Maison de l'Emploi de Paris (19e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 156-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Paris Association Santé Jeunes 13 (13e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 371-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Fédération des Agences Internationales pour le Développement pour son activité d'insertion effectuée dans le cadre de la distribution alimentaire.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 373-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Crésus Ile-de-France - Paris pour son action d'accompagnement de personnes en situation de surendettement.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 42-G;;;Subvention (158.171 euros) à la caisse des écoles du 7e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V6 G;NI, PCF/PG;Danielle SIMONNET, Aline ARROUZE;relatif au centre IVG de l'hôpital Tenon.;VNR; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 451-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Une Chorba pour Tous (19e) pour ses activités de médiation sociale et d'aide à l'accès aux droits.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;A5a G;Exécutif;;Amendement technique de l'exécutif;A; du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 616-G;;;Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relative aux projets de Lieux d'Accueils Innovants pour la jeunesse.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 190-G;;;Subvention (3.500.000 euros) avec avenant à la convention avec Bpifrance pour abonder le fonds Paris Innovation Amorçage.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 689-G;;;Subvention (20.650 euros) et convention avec l'association Chômeurs et Précaires de Paris (19e) pour son action d'aide à l'accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DPA 2-G;;;Demande de permis de construire en vue du remplacement d'un bâtiment modulaire au collège Courteline 48, avenue du Docteur Arnold Netter (12e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DRH 1004-G;;;et 2014 DRH 1006 : Prolongation et modification de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents du Département de Paris résidant hors de la capitale.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;V2 G;UMP;Jean-François LEGARET;relatif au fonctionnement et à la gestion de la Régie de Quartier Paris Centre.;VNR; du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1086-G;;;Marché de fourniture d'emballages pour les déchets d'activités de soins et de laboratoires, collecte et élimination de ces déchets - Appel d'offres ouvert.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1017-G;;;Subventions (77.400 euros) à dix associations et conventions avec quatre d'entre elles dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1205-G;;;Caisse des Ecoles (19e) - Subvention (68.100 euros) et avenant pour la poursuite de Paris Santé Nutrition.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;V111 G;UMP;Delphine BURKLI, Jean-Baptiste de FROMENT, Gypsie BLOCH;relatif à l'aide à l'installation des médecins dans le 9e.;VNR; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;V8 G;;;relatif à la transparence sur les critères utilisés par l'AP-HP. (M. David ALPHAND et Mme Laurence DREYFUSS);VNR; du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DU 8-G;;;Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 572-G;;;Subventions et conventions (67.200 euros) avec huit associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DLH 6-G;;;Avenant n° 3 à convention passée avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 251-G;;;Subvention et convention (10 000 euros) avec l'association Fédération Française Handisport (FFH) (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 423-G;;;Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris.Création d'une aide spécifique au maintien de la fourniture d'eau pour les ménages en impayé titulaires d'un compteur individuel d'eau.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteures. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DLH 3-G;;;Modification de la garantie accordée par le Département de Paris à l'emprunt PLA-I à contracter par ICF La Sablière en vue du financement du programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence et de stabilisation comportant 73 places, 31 rue Tlemcen (20e).;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1118-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Association pour le Tourisme Equitable et Solidaire (15e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1457-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec la SIEMP pour l'aménagement de locaux destinés à l'association Atouts Cours (18e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1410-G;;;Association Habitat et Soins. Convention d’habilitation à l’aide sociale pour le foyer d’accueil médicalisé (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;V8 G;UMPPA;Joëlle CHÉRIOUX DE SOULTRAIT;"relatif à la subvention attribuée à l'association ""Bagagerie d'Antigel"".";V; du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DSTI 24-G;;;Signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concourrence en application de l'article 35-II-8 du Code des marchés publics relatifs à la tierce maintenance applicative du SI SOCIAL;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 326-G;;;Subventions à trois associations (12.200 euros) dans le cadre de la politique de la ville, pour leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 42-G;;;Subvention et convention (45.000 euros) avec l'association Dessine Moi Un Mouton (10e);PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;V4 G;EELVA;Denis BAUPIN, Christophe NAJDOVSKI;relatif au bisphénol A dans les commandes publiques de la Ville.;VNR; du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 534-G;;;Subventions (7.500 euros) aux associations Parallel Théâtre (18e) et Quartier Saint Bernard (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;V10 G;;;relatif à l'aménagement du square Alexandre et René Parodi (16e). (MM. GOASGUEN, DEBRE, Mmes GIAZZI, BOULAY-ESPERONNIER, HAREL, M. GABORIAU, Mme HOFFENBERG, M. AURIACOMBE).;VNR; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 52-G;;;Participation et avenant n° 2 à convention (750.000 euros) avec l'association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DU 15-G;;;Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec le Conseil d'Architecture et de l'Environnement de Paris (CAUE), 32 boulevard de Sébastopol (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 250.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (9ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DDATC 104-G;;;Désignation des représentants de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Département de Paris et adoption de son règlement intérieur.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 140-G;;;Signature d'une convention avec la Maison ouverte (14e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'équipe mobile d'urgence. - Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 245-G;;;"Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association ""La Colline aux Enfants"" (17e) pour l'attribution d'une participation au fonctionnement du service d'écoute et d'orientation. - Montant : 346.800 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 257-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Les petits débrouillards Ile-de-France"" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;V112 G;UMP;Catherine LECUYER;relatif à l'offre de soins palliatifs.;VNR; du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 21-G;;;Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris relative au fonctionnement des Cellules d'Appui pour l'Insertion (C.A.P.I) et fixation d'une participation financière pour l'année 2009. - Montant global : 4.126.736 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DDEE 55-G;;;"Mise en oeuvre et signature d'une convention avec le ""CUCS"" (Contrat Urbain de Cohésion Sociale) pour l'attribution d'une subvention à diverses associations. Montant : 179.275 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 16-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er) pour l'attribution d'une subvention destinée à la poursuite de ses activités en direction des personnes âgées et des personnes handicapées. - Montant : 35.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V11 G;EELVA;Jacques BOUTAULT;Voeu relatif au CAPP Neuve Saint Pierre. (Les Verts);VNR; du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DAJ 13-G;;;Contribution au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) de Paris pour 2009. - Montant : 12.000 euros.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 238-G;;;"Subvention à l'association ""L'Action Musicale"" (9e). - Montant : 6.100 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DRH 26-G;;;Avenant à la convention triennale du 30 décembre 2009 visant à définir les engagements réciproques du Département de Paris et de l'ASPP.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 509-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Fédération Etudiante pour une Dynamique Etudes et Emploi avec un Handicap (4e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DU 8-G;;;Cession d'une emprise de terrain nu dépendant du centre de Samu social de Paris situé à Montrouge (92).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DDEEES 37-G;;;Approbation du lancement d'un appel à projets (350.000 euros) en vue d'encourager la mise en oeuvre de parcours linguistiques vers l'emploi pour les habitants des quartiers CUCS.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DA 2-G;;;Marché à bons de commande de travaux de revêtements sols souples intérieurs.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DAJ 4-G;;;Communication de la liste des marchés attribués du 1er janvier 2012 au 8 février 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 70-G;;;Subvention (6.000 euros) à la Fédération du Secours Populaire Français du département de Paris (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 114-G;;;Participations (94.100 euros) répartis entre 42 associations participant au programme départemental d'accompagnement à la scolarité au titre de l'année 2011-2012.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;V9 G;PCF/PG;Emmanuelle BECKER;relatif à la situation du Centre de Santé Moulinet (13e).;VNR; du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DA 28-G;;;Convention constitutive d'un groupement de commande entre la ville et le département de Paris pour la collecte de prélèvements, d'analyses médicales pour la ville de Paris et le département de Paris et lancement et signature des marchés à bons de commande correspondants.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DRH 10-G;;;"Extension de la prestation ""allocation transport handicapé"".";PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 126-G;;;Subvention (1.300 euros) à l' Association des Parents et Amis des Enfants de Marie Abadie (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DAJ 17-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 28 juin 2011.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 113-G;;;Subvention et avenant n° 2 à la convention (80.000 euros) avec l'association la Croix Rouge Française pour l'espace d'accueil et d'aide psychologique dénommé Le Passage (20e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DDEEES 125-G;;;Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité CAP DIGITAL, SYSTEMATIC, FINANCE INNOVATION, ADVANCITY, ASTECH et MEDICEN et déposés aux 12e appel à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI) et 2e appel à projets Plateforme mutualisée d'innovation. Montant : 1.699.279 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 482-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association Lire dans le noir (2e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 429-G;;;Signature d'une convention de coopération entre le Département de Paris, le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) et le Samu Social de Paris, relative à la prise en charge hôtelière des familles au titre de l'aide sociale à l'enfance sur le territoire de Paris;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DVD 99-G;;;Convention avec le STIF et le Groupement d'intérêt Economique (GIE) Comutitres destinée à fixer les conditions d'accès et de réduction accordée aux détenteurs parisiens de forfaits Imagine'R ainsi que l'organisation de la distribution de ces titres pour les années scolaires 2014, 2015 et 2016.;PJ;M. Julien BARGETON (3ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASCO 32-G;;;Dotations (88.775 euros) aux collèges pour le financement de projets d'activités éducatives.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 659-G;;;"Convention d'occupation du domaine public avec l'association des anciens élèves d'Alembert pour la mise à disposition d'un local situés au Centre d'Education et de Formation Professionnelle d'Alembert; 150, avenue Thibaud de Champagne (77144 Montevrain).";PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 150-G;;;Subventions (2.543.815 euros) et avenants aux conventions pour le fonctionnement des Centres d'Accueil de jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et de maladies apparentées au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 207-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association le Parisolidaire (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 323-G;;;Participation (80.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Croix-Rouge Française pour la gestion et l'animation de l'espace d'accueil et d'aide psychologique dénommé Le Passage (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 90-G;;;Subvention (34.000 euros) et convention avec l'Association PLIE de Paris Nord-Est visant une aide financière pour des postes permettant de développer le volet clause insertion.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 98-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son action Intégration des Familles Migrantes.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 22-G;;;Subvention (60.000 euros) avec convention avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 252-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Groupe des Aphasiques d'Ile de France (17e);PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 518-G;;;Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Parcours d'Exil (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 SGCP 2-G;;;Fixation à compter du 1er juillet 2008 des indemnités de fonction des Conseillers de Paris pour l'exercice de leur mandat de Conseil général.;PJ;M. François DAGNAUD (5ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DRH 7-G;;;Modification de la délibération 2006 DRH 24 G fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DPA 48-G;;;Passation du marché de travaux relatif à l'opération d'aménagement de locaux pour le Bureau d'Aide sociale à l'Enfance à l'établissement d'accueil et d'hébergement 121, rue de Ménilmontant (20e) et demande de permis de démolir.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 595-G;;;Signature d'une convention avec l'A.P.-H.P. pour l'attribution d'une subvention destinée au fonctionnement de la Maison des Adolescents de l'hôpital Robert Debré (19e). - Montant : 80.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DLH 10-G;;;Réalisation par l'association des Cités du Secours Catholique d'un programme d'humanisation d'un centre d'hébergement d'urgence de 70 places, 4 rue de l'Arsenal (4e).;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DDEE 21-G;;;Signature d'une convention 2010-2012 avec l'association Incubateur au Féminin pour l'attribution d'une subvention. Montant : 210.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 459-G;;;Signature d'une convention annuelle avec trois associations pour l'attribution d'une subvention pour leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation dans le cadre de la politique de la ville, au titre de l'année 2008. Montant total : 12.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 514-G;;;"Signature d'un contrat de location avec la ""SCI Immobilière Thomacan"" pour la location d'une maison à Villebon-sur-Yvette (91140) dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d'apprentissage de l'autonomie pour les jeunes filles accueillies au Centre Educatif Dubreuil 13, rue de Chartres 91400 Orsay.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 425-G;;;Signature d'un marché relatif à l'animation du service d'Appui Santé développé dans le cadre du Programme Départemental d'Insertion.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASCO 77-G;;;Financement de voyages scolaires organisés par les collèges pour 2008-2009. - Montant total : 95.619 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 522-G;;;"Signature de deux conventions avec les associations ""France Terre d'Asile"" (18e) et ""Emmaüs"" (1er) pour le financement à titre expérimental, d'un lieu d'accueil de jour et d'orientation dans le 10e arrondissement en direction des personnes migrantes et exilées et, d'un dispositif temporaire d'accueil et d'hébergement.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DDEE 4-G;;;"Subvention à l'""Association de Prévention du Site de la Villette"" (APSV) pour la mise en oeuvre d'un plan de lutte contre les discriminations à l'emploi dans le 19e arrondissement. - Montant : 15.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 72-G;;;"Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association ""Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon"" pour son Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés ""SAMSAH 75 de la Croix Saint Simon"" (20e.)";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 15-G;;;Signature d'une convention tripartite pluriannuelle habilitant l'établissement à héberger des personnes âgées dépendantes et d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec la SA ORPEA pour la résidence Edith PIAF (19e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 106-G;;;Subvention au Comité Régional d'Education pour la Santé (9e). - Montant : 20.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 280-G;;;"Signature d'un avenant prorogeant la durée de validité de la convention tripartite pluriannuelle du 31 décembre 2003 habilitant l'association ""Foyer des Israélites Réfugiés"" à accueillir des personnes âgées dépendantes pour l'EHPAD Foyer des Israélites Réfugiés (FIR) (16e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DFPE 6-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Petite Enfance et Parentalité - La Maison Verte"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 162.000 euros.";PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASCO 50-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 34.763 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DRH 20-G;;;Signature d'un avenant de prorogation de la convention liant la Ville et le Département de Paris à l'Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP).;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASCO 64-G;;;"Subvention à l' ""Université Paris I - Panthéon Sorbonne"" (5e), pour le financement du programme Université Numérique en Région Paris Ile-de-France. - Montant 350.000 euros.";PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 337-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Aurore"" pour l'habilitation à l'aide sociale de son Foyer d'Hébergement ""Résidence Apollinaire"" situé 6-8, rue Emmanuel Chauvière (15e).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 215-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 463-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Autisme Avenir et autorisant une extension de capacité du Centre d'activités de jour de quatre places.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 39-G;;;Signature d'une convention avec l'association Oeuvre de Secours aux Enfants (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;V7 G;UMPPA;François LEBEL, Martine MERIGOT de TREIGNY;"Voeu relatif à l'implantation d'un dispositif ""Coeur de Paris"" dans le 8e. (UMPPA)";VNR; du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 511-G;;;Subvention à l'Association ALPC (15e), permettre aux jeunes sourds de vivre et communiquer en français. Montant : 12.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A14bis G;;;amendement à la délibération SG 8 G.;A; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 299-G;;;Subvention à l'association le PariSolidaire (17e) au titre de 2010. Montant : 10.765 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A16 ter G;Exécutif;;Amendement technique.;A; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 536-G;;;Subvention à l'association LA LOVENITA (20e) pour le fonctionnement de l'association. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 390-G;;;Subvention à l'association les Amis d'agir ensemble contre le chômage et pour l'abolition du chômage et les exclusions. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DDEEES 18-G;;;Subvention à l'association Collège de l'Emergence des Leaders et Entrepreneurs - CELE Innovation Sociale. Montant : 17.500 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 11-G;;;"Signature d'une convention d'habilitation d'aide sociale avec l'association CFPE - Etablissements (94270 Kremlin Bicêtre) pour le fonctionnement du centre d'accueil familial "" Relais Alésia"".";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 41-G;;;Signature d'une convention avec l'association Aurore (15e) visant le versement d'une subvention destinée à l'achat d'un autobus pour le Carré des Biffins. Montant : 50.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 59-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Groupement des Intellectuels Aveugles ou Amblyopes (7e), permettant la modification du budget d'acquisition d'une embosseuse braille.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 243-G;;;Signature d'une convention avec l'association International Visual Theatre (IVT) (9e) pour assurer des activités à caractère social et d'insertion des personnes sourdes. Montant : 25.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 411-G;;;Subvention à l'association Ney Village (18e) au titre de 2010. Montant : 1.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASCO 49-G;;;Dotations complémentaires aux collèges (1ère tranche). Montant total : 68.590 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DF 4-G;;;Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du département de Paris de 2010.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 461-G;;;Subvention (5.000 euros) à la Fédération du Secours Populaire Français du département de Paris (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 236-G;;;Participation (15.000 euros) et convention avec l'association les Paralysés de France (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 198-G;;;Participation, avenant n° 2 et nouvelle convention (20.000 euros) avec l'association Comité Actions Logement (18e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 64-G;;;Subvention du Département de Paris (92.324 euros) à la caisse des écoles du 3e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 391-G;;;"Subvention et convention (50.000 euros) avec l'association Notre-Dame-de-Bon-Secours (14e) pour le dispositif ""Tout sous le même toit"".";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 561-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché relatif au service d'examens radiologiques pulmonaires de proximité pour le centre médico-social Boursault.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 491-G;;;Subvention (96.597euros) et convention avec l'association France Terre d'Asile (FTDA) (18e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 516-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Conseil Français des Associations pour les Droits de l'Enfant - COFRADE (1er).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 SG 1001-G;;;Assemblée des départements de France. Versement de la cotisation 2014 (137.549,42 euros).;PJ;M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1095-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association Ares Atelier (18e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1250-G;;;Subvention (60.000 euros) et avenant avec le Forum Français pour la Sécurité Urbaine (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1482-G;;;Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Marie-Thérèse pour la restructuration d'un EHPAD 277 bd Raspail (14e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DFA-DRH 13-G;;;Budget primitif emploi 2015 pour les services départementaux.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DA 23-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de livres non scolaires, méthodes de langue et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris et du Département de Paris en 12 lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 608-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Fédération d'Associations et Centres d'Emigrés Espagnols en France (93210 La Plaine Saint-Denis).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DDEEES 54-G;;;Subvention (3.000 euros) à la Fédération Nationale du Folklore Français Paris (14e).;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 44-G;;;Signature d'une convention avec l'association Régie de quartier Paris 9 (9e) visant une aide au démarrage d'une structure d'insertion par l'activité économique. Montant : 46.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 423-G;;;Signature de l'avenant n°3 à la convention passée avec le groupement d'intérêt public Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris et de fixer la participation financière du Département de Paris au titre de l'année 2011.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 329-G;;;Signature d'une convention avec l'association Centre Alpha Choisy pour l'attribution d'une subvention globale pour trois actions de formation sociolinguistique extensive et une action de médiation sociale dans des sites de la politique de la ville. Montant total : 20.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 437-G;;;Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association La Voie de la Lune (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 478-G;;;Subvention (7.000 euros) à l'association Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;A1 G;Exécutif;;Amendement technique.;A; du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;A3 G;GEP, EELVA;Yves CONTASSOT, Sylvain GAREL, Danielle FOURNIER, Denis BAUPIN, Jacques BOUTAULT, Michel CHARZAT, Véronique DUBARRY, René DUTREY, Fabienne GIBOUDEAUX, Katia LOPEZ, Christophe NAJDOVSKI;relatif à la suppression de la réserve émise par la Ville en matière d'équilibre habitat-emplois;A; du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;V7 G;NI;Danielle SIMONNET;"relatif au projet du ""Triangle Gonesse"".";V; du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DDEEES 26-G;;;Convention avec la Ville de Paris relative à la mise à disposition de locaux situés rue Jean Antoine de Baïf (13e).;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;V11 G;Exécutif;;relatif à la lutte contre les discriminations.;VNR; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 18-G;;;Subvention (14.488,69 euros) et convention avec l'association Entr'aide (19e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;V13 G;SOCA;Patrick BLOCHE;relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité, 42, rue Oberkampf (11e).;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 295-G;;;Participation (100.000 euros) et convention avec AUTISME 75 - Ile de France - Sesame Autisme (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DAC 251-G;;;Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré L'affaire Germaine Berton - Croquis et dessins du procès en cour d'assises (18-24 décembre 1923), par Louis Hanny. Collection À la découverte des Trésors des Archives de Paris.;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DDEEES 1003-G;;;Subvention (120.000 euros) et convention avec l'association Systematic Paris Région.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DPE 1003-G;;;"Signature du Contrat de bassin ""Plaines et coteaux de la Seine centrale urbaine"".";PJ;Mme Célia BLAUEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1141-G;;;Subvention (10 000 euros) à l'Association nationale pour le développement de la Langue française Parlée Complétée (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1233-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Les Amis de Yanous (17e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 53-G;;;Signature d'une convention avec l'association Ligne de Vie (14e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 312-G;;;Subvention à OSTINATI (10e), pour l'organisation d'un atelier de fabrication de films et de programmation de ciné-club. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 401-G;;;Signature d'une convention avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) concernant les relations entre le CNSA et le Conseil général de Paris.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 169-G;;;Signature d'une convention avec l'association Aux Captifs la Libération (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 442-G;;;Subvention à l'association Groupement des Intellectuels Aveugles ou Amblyopes (7e) pour la modernisation de l'imprimerie braille de l'association. Montant 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 364-G;;;Subvention à l'association Crésus Paris (18e) pour son action de prévention et d'accompagnement des personnes en situation de surendettement et d'exclusion bancaire. Montant : 20.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 369-G;;;Subvention à l'association Avec nos aînées (11e) au titre de 2010. Montant : 1.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 66-G;;;"Signature d'un avenant à la convention avec la Fondation ""Voir et Entendre"" pour l'incubateur de l'Institut de la Vision en partenariat avec AGORANOV. Montant : 70.000 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 80-G;;;Signature d'une convention entre l'Etat et le Département de Paris, relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris. Montant : 2.798.330 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 85-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Actions Traitements (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 73-G;;;Subvention à l'association Comité local de l'Association pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris (APEIS Paris) (20e). Montant : 5.619 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 109-G - DF 2-G;;;Arrêté de tarification des prestations réalisées par les CEFP du Département de Paris dans le cadre de leurs formations professionnelles - Budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 121-G;;;Subvention (40.878 euros) et avenant à la convention avec l'association PLIE de Paris nord-est (18e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 150-G;;;Approbation de deux conventions de cofinancement du Fonds Social Européen entre l'Etat et le Département de Paris pour un montant de 375.250 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 623-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Claude CHAPPE (59000 Lille) pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes et d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) ""Les jardins de Belleville"" (19e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 474-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association Compagnie à force de rêver (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 512-G;;;Participation (3.736.191 euros) aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion (ESI).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 136-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant (CASP).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 526-G;;;"Avenant n° 2 à la convention avec l'association ""La Chorba"" (12e) et participation (237.300 euros) au budget de fonctionnement de l'association au titre de son activité de distribution de repas et de colis alimentaires en 2013.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 161-G;;;Signature avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris d'une convention de mise à disposition précaire et gratuite de locaux, matériels et mobiliers (14e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DPA 27-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation et mise aux normes de l'amphithéâtre du lycée collège Jean-Baptiste Say 11bis, rue d'Auteuil (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 96-G;;;Signature d'une convention avec l'Oeuvre de l'Hospitalité Familiale pour l'attribution d'une subvention pour l'aménagement de la résidence pour personnes âgées dépendantes Jeanne d'Arc située 21 rue du Général Bertrand (7e). - Montant : 79.624 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DDEE 6-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Renouveau Vacances"" prévoyant l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.";PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 138-G;;;"Signature de deux conventions avec l'association ""La Maison ouverte"" (14e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 90.470 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASCO 61-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. - Montant total : 30.166 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 183-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""FOSAD"" (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 533-G;;;"Signature d'une convention avec ""l'Association Service Social Familial Migrants"" (ASSFAM) (9e) pour l'attribution d'une subvention au titre de son service social spécialisé. Montant : 80.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DFPE 7-G;;;Participation et convention (152.462 euros) avec l'association Ambroise Croizat pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 562-G;;;Subvention et convention (150.000 euros) avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale Maison des Adolescents de l'Hôpital Robert Debré (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 69-G;;;Subvention et avenant à convention (10.000 euros) avec l'association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 79-G;;;Participation et convention (457.500 euros) avec les trois Espaces Dynamique Insertion parisiens.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 103-G;;;Signature de conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département d'entreprises d'insertion conduisant une action en vue de l'insertion d'allocataires parisiens du RSA.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 407-G;;;Subvention à l'association Ffdys (7e) pour le fonctionnement de la Fédération française des dys et de son comité scientifique. - Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DDEE 67-G;;;Signature des contrats de performance des pôles de compétitivité Advancity, Cap Digital Paris-Région, Finance Innovation et System@tic Paris-Région.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 326-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le groupement d'intérêt public ""Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris"". - Fixation de la participation financière du Département de Paris au titre de l'année 2009.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DFPE 6-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association ""LIRE à Paris"" concernant l'intervention des conteurs liseurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile. - Montant : 385.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DPA 63-G;;;Approbation et signature d'un avenant n° 1 aux marchés de prestations intellectuelles d'études en vue de la réalisation de diagnostics de performances énergétiques d'équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris conformément à l'application du plan climat.;PJ;M. Denis BAUPIN (4ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DFPE 22-G;;;Signature d'une convention passée avec l'association Enfant et santé pour l'attribution d'une subvention relative à l'aménagement d'un centre de protection infantile situé 11 bis, rue Curial (19e). Montant : 320.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASCO 78-G;;;"Subvention à la Société Coopérative ""De Rue De Cirque"" (19e). Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASES 19-G;;;Signature d'une convention avec la Société Anonyme d'Habitation à Loyer Modéré Batigère Ile-de-France (17e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 103.954 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 264-G;;;Subvention à l'association Groupe des Aphasiques d'Ile de France (GAIF) (17e). Montant : 1. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASCO 25-G;;;Dotations (60.876 euros) pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 185-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines ""URACA"" (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;V12 G;UMPPA;Joëlle CHÉRIOUX DE SOULTRAIT;relatif à l'Allocation Personnalisée d'Autonomie.;VNR; du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 605-G;;;Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale - Maison des Adolescents de l'Hôpital Robert Debré (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASCO 73-G;;;Dotation (3.000 euros) au collège public parisien Gambetta (20e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DASES 1-G;;;Participation (2.739.756 euros) et avenants à conventions avec les Centres d'Accueil de jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et de maladies apparentées.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DASCO 3-G;;;Dotations (38.755 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;A4 G;GEP;Yves CONTASSOT;relatif à la formation des élus.;A; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 273-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""L'Esprit Jazz"" (13e) pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation de la 9e édition de son festival ""Jazz à Saint-Germain-des-Prés"". - Montant : 4.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 234-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association Jeunes Amis du Marais (A.J.A.M.) (10e) pour la gestion d'un accueil innovant pour les jeunes et fixation de la participation financière 2009. - Montant : 100.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;A15 G;Exécutif;;Amendement technique à la délibération 2009 DASCO 45G.;A; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;V16 G;EELVA;René DUTREY;Voeu pour le maintien du centre d'hébergement d'urgence implanté sur le site Broussais (14e) et destiné à l'accueil de jeunes filles SDF.;VNR; du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 550-G;;;Subvention à l'Institut du Val Mandé pour son service Espace Loisirs conformément à l'avenant n° 1 à la convention du 12 janvier 2007. Montant : 79.557 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 564-G;;;Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Forum Européen pour la Sécurité Urbaine pour l'attribution d'une subvention. Montant : 1.900 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 35-G;;;"Subvention à l'association la Porte Ouverte (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant 4.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DVD 100-G;;;Signature d'une convention avec la Région d'Ile de France relative aux modalités de financement de l'acquisition de véhicules aménagés pour le transport de personnes en situation de handicap dans le cadre du service PAM 75.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DFPE 5-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association DAPSA (3e) pour l'attribution d'une subvention concernant les interventions à domicile auprès des groupes familiaux. Montant : 48.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASCO 66-G;;;Signature avec la Région Ile-de-France d'une convention d'occupation temporaire pour la mise à disposition de locaux du collège Colette Besson (20e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 601-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Olga Spitzer"" (12e) pour l'attribution d'une subvention relative à son action d'accompagnement individuel vers la formation et vers l'emploi de jeunes en difficulté. Montant : 22.867 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;V2bis G;Exécutif;;Voeu de l'exécutif en réponse au voeu 1G, relatif aux programmes d'accès direct à l'emploi.;V; du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 83-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ADIAM (9e) pour l'attribution d'une subvention pour le financement de l'Unité de Logements Spécialisés (ULS) ""Austerlitz"" située 5 quai d'Austerlitz et 2 rue Giffard (13e). - Montant total : 51.967 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 90-G;;;Subvention à l'association Au bout du Fil (15e) au titre de 2010. Montant : 3.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DRH 8-G;;;Modification du statut particulier applicable au corps des médecins du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 114-G;;;Signature d'une convention avec l'association Autisme 75 - Ile de France (13e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 80.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 353-G;;;Signature d'une convention avec l'association Léa pour Samy (11e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de l'association et le financement de sa campagne Vaincre l'Autisme. Montant : 70.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 405-G;;;Subvention à l'association Palamente (93270 SEVRAN) pour son activité auprès des aînés parisiens au titre de 2010. Montant : 2.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 70-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'attribution d'une subvention destinée au centre de santé Enfance et Famille (19e). Montant : 150.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 499-G;;;Subvention à l'association La Porte Ouverte (9e). Montant : 4.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;V2 G;EELVA;Véronique DUBARRY, Sylvain GAREL;demandant la création de salles de consommation à moindres risques à Paris.;VNR; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DU 1-G;;;Renouvellement du bail de la Maison de l'Enfance située 2, rue Duc (18e).;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DAC 186-G;;;Acquisition de fonds, de documents et d'ouvrages anciens pour l'enrichissement des collections de la Direction des services d'archives de Paris.;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DDEEES 8-G;;;Signature d'une convention avec le CROUS de Paris pour l'attribution d'une subvention relative à la réhabilitation du restaurant Châtelet. Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 108-G;;;Signature d'une convention avec l'association ABC Autisme (15e) pour l'attribution d'une participation pour la poursuite de ses activités. Montant : 80.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 255-G;;;Signature d'une convention avec l'association La Colline aux Enfants (17e) pour l'attribution d'une participation au fonctionnement du service d'écoute et d'orientation. Montant : 347.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DVD 204-G;;;Signature d'une convention avec la Ville de Paris pour la mise en oeuvre d'un plan d'actions attachées à la sécurisation des passages souterrains de la Porte de Pantin (19e) liée à l'arrivée du Tramway T3.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 80-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Recherche de Communication et d'Action pour l'Accès aux Traitements (ARCAT) (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 91.470 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 151-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DPA 2-G;;;Indemnisation de l'atelier d'architecture BRENAC - GONZALEZ SARL, au titre de la perte de chance subie lors du concours relatif à l'opération de restructuration du pôle scientifique du lycée collège Jean-Baptiste Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e);PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 97-G;;;Subventions à deux associations SOS Insertion et Alternatives (11e) et Fairplaylist (11e) pour la promotion de l'économie sociale et solidaire. Montant total : 27.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 457-G;;;Subvention à l'association les Clownologues (14e) au titre de 2010. Montant : 5. 000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 440-G;;;Subvention à l'association Paris Par rues Méconnues (20e). Montant : 7.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 60-G;;;Signature d'un avenant n° 1, à la convention passée avec l'association Les Amis de la Maison Verte (18e) permettant la modification du budget d'équipement de son ciné club inclusif ouvert aux sourds et aux aveugles.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 67-G;;;Signature d'une convention avec l'association Oeuvre de Secours aux Enfants (OSE) (10e) pour la réalisation de travaux. Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1085-G;;;Adhésion (500 euros) à l'association Acteurs du Tourisme Durable (2e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DEVE 1006-G;;;Subvention (23.500 euros) et avenant à convention avec l'Association Espaces pour poursuivre un projet d'insertion professionnelle par l'entretien horticole de sites de la Ville de Paris.;PJ;Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASCO 1047-G;;;Subventions (50.000 euros) à 7 associations intervenant dans des collèges dans le cadre de projets éducatifs.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 528-G;;;Signature d'une convention avec l'association Trampoline Camera pour l'attribution d'une participation pour les ateliers chorale dans l'IME Alternance Paris. Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 569-G - DDEEES 107-G;;;Signature du pacte territorial pour l'insertion, avec l'Etat, représenté par le Préfet, Secrétaire général de la Préfecture d'Ile de France, Préfecture de Paris, le Président du Conseil régional, le Directeur Régional de Pôle Emploi Ile de France, et le Directeur général de la Caisse d'allocations familiales de Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 508-G;;;Signature d'une convention avec l'association Art, Culture, Tourisme Internationaux des Sourds (ACTIS) (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 8-G;;;Signature d'une convention avec l'association Jaurès-Pantin-Petit (J2P) pour l'attribution d'une subvention pour une action de formation sociolinguistique extensive et une action d'aide à l'accès aux droits. Montant : 7.000 euros;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 83-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Alliance pour la vie - Etablissement Abritoit pour l'attribution d'une participation et d'une subvention - Montants : 50.000 euros et 4.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;V8 G;PCF/PG;Hélène BIDARD, Emmanuelle BECKER;Voeu relatif au Palais de la Femme. (PCF/PG);VNR; du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DRH 11-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la gestion des frais de soins de santé, accidents de service, maladies professionnelles et maladies contractées en service dont sont victimes les agents de la Ville et du Département de Paris, lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 157-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association la Croix Rouge française pour la gestion et l'animation de l'espace d'accueil et d'aide psychologique dénommé le Passage (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 80.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 208-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Ceux qui font le defistival"" (CQFD) (15e) pour l'organisation du colloque ""Défis de civilisation"" et du ""Défistival"". Montant : 50.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 507-G;;;"Subvention à l'association A Coeur Voix (3e) pour l'organisation d'un concert à l'occasion de ""La Nuit Blanche 2010"". Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DDEEES 13-G;;;"Mise en oeuvre à Paris du dispositif ""emplois d'avenir"".";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Isabelle GACHET (7ème Commission) rapporteurs. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DDEEES 62-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association de soutien au Pacte Civique (7e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 130-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association La Ville des Gens (19e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 211-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'Association du Locked-In-Syndrome (92100 Boulogne-Billancourt).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DJS 3-G;;;Subvention (300.000 euros) à l'Entente interdépartementale de gestion du Parc de détente et de loisirs du Tremblay (94).;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DU 7-G;;;Délimitation unilatérale partielle de trois parcelles appartenant au domaine public départemental situées à Villemoisson-sur-Orge (91) et signature de l'arrêté de délimitation correspondant.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 140-G;;;Subventions (165.000 euros) et conventions à onze organismes lauréats de l'appel à projets 2013 pour le développement de l'économie sociale et solidaire.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1241-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Lilliput (10e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1291-G;;;"Locaux 13 rue Annie Girardot 13e) - Fixation du loyer pour la prise à bail des locaux à l'association ""Maison 13 Solidaire"".";PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1319-G;;;Participation au FSL de Paris au titre de l'année 2014 - Demande de contribution (100.098 euros) au SIAAP et signature d'une convention.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteures. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 554-G - DF 28-G;;;Fixation pour 2014 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'Enfance.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1026-G;;;Caisse des écoles (7e) - Subvention (232.405 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1450-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Droits d'Urgence (10e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 325-G;;;Participation et convention (109.760 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour son action de maraude (bois de Vincennes (12e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASCO 2-G;;;Subventions (106.684 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 90-G;;;Participation et convention (23.718 euros) avec l'association Mi-Fugue Mi-Raison relative à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du revenu de solidarité active.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 16-G - DDEEES 17-G;;;Approbation du principe, des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à l'évaluation et à l'accompagnement des allocataires parisiens du RSA ayant un projet artistique en 6 lots séparés et autorisation de signer les marchés et de solliciter un cofinancement du FSE.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 30-G;;;Subvention et convention (600.000 euros) avec l'association Monsieur Vincent (94230 CACHAN).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DF 5-G;;;Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement du département de Paris de 2011.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;A1bis G;Exécutif;;en réponse à l'amendement n°1 : relatif à la subvention de la Ville à la coopérative d?activités et d?emplois Coopétic.;A; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 217-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association CINE-MA DIFFERENCE (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 242-G - DPVI 453-G;;;Subvention et convention (1.000 euros) avec l'association ECObox (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 476-G;;;Subvention et avenant n° 1 à convention (72.243 euros) avec le Groupement d'Intérêt Public Samu Social de Paris (12e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 545-G;;;Participation et signature de la nouvelle convention (75 000 euros) avec l'association d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l'Aide Sociale à l'Enfance Atout Coeur 75.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASCO 45-G;;;Subventions (265.196 euros) d'équipement mobilier aux collège - 4e tranche.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASCO 68-G;;;Signature d'une convention avec l'Ecole normale supérieure (5e) pour l'attribution d'une subvention relative à l'amélioration de l'accès aux ressources électroniques de son réseau documentaire. - Montant : 75.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 407-G;;;"Subvention à l'association ""Groupement pour une Information Progressiste des Aveugles et des Amblyopes"" (G.I.PA.A.) (20e). - Montant : 1.200 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASCO 55-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 28.907 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DPA 51-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes du système de sécurité incendie dans l'ensemble immobilier Jacques Decour (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;V10 G;PCF/PG;Aline ARROUZE;Voeu relatif au manque de moyens de la psychiatrie parisienne.;VNR; du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DSTI 22-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris en vue de la passation d'une procédure de mise en concurrence pour l'attribution d'un marché de prestations informatiques pour les établissements scolaires de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;V3 G;PSRGA;Daniel VAILLANT;Voeu relatif à l'accès des personnes handicapées à l'école Foyatier (18e).;VNR; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DAJ 6-G;;;Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la Commission d'appel d'offres le 24 mars 2009.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DPA 28-G;;;Approbation et signature d'un avenant n° 1 au marché de prestations de géomètres passé avec le Groupement TECHNIQUES TOPO - FAU SIMON substituant PROGEXIAL au 2e co-contractant.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DPA 39-G;;;Approbation du principe d'indemnisation du Département de Paris par la Société BETIBA, à hauteur de 7 % des frais exposés pour la rémunération de l'expert judiciaire, suite aux travaux de rénovation réalisés au Lycée Claude Monet, 1, rue du Docteur Magnan (13e).;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DPA 33-G;;;Signature d'avenants aux marchés de maintenance et de réparation de diverses installations techniques dans les équipements publics départementaux.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 373-G;;;Subvention à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son Espace de Médiation Familiale (8e). - Montant : 5.100 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 378-G;;;"Subventions à 6 associations dans le cadre de conventions pluriannuelles pour quatre d'entre elles, afin de soutenir les actions de prévention des addictions en milieu festif à Paris du programme ""Fêtez Clairs"". - Montant : 73.500 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DF 17-G;;;Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au sein du conseil de surveillance de la SEM SOGARIS.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 55-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification ""Artisanat du Batiment"" visant le retour à l'emploi d'allocataires parisiens du RMI. - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DALIAT 10-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la mise à disposition et l'entretien d'appareils sanitaires destinés à divers locaux de la Ville et du Département de Paris. - Lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 216-G;;;"Subvention à l'association ""Au Rendez-vous des Seniors"" (18e). - Montant : 6.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DFPE 15-G;;;"Signature d'une convention avec ""Paris Habitat OPH"" (5e) relative aux modalités de remboursement des charges communes concernant le centre de Protection Infantile situé 30, rue Vaucouleurs (11e).";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 293-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'Association Française du Syndrome de Rett (AFSR) (92160 Antony).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1050-G;;;Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Parole de chien (15e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DDEEES 1057-G;;;Subvention (165.500 euros) et convention avec le groupement d'Intérêt public Maison de l'Emploi de Paris (19e).;PJ;Mme Olivia POLSKI (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1132-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Médecins du Monde (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1021-G;;;Caisse des écoles (1er) - Subvention (115.483 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DAC 76-G;;;Acquisition de fonds, de documents et d'ouvrages anciens pour l'enrichissement des collections de la direction des services d'archives de Paris.;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 89-G;;;Convention Annuelle d'Objectifs et de Moyens (CAOM) avec l'Etat.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DSTI 18-G;;;et DSTI 17 : Convention relative à la mise en œuvre des connexions du réseau très haut débit de la Ville et du Département de Paris au réseau Renater avec le Rectorat de l'académie de Paris pour les écoles, collèges et lycées publiques parisiens, les CIO, les circonscriptions du premier degré et les sites du Rectorat de l'Académie de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 110-G;;;Conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département de Paris des Ateliers Chantiers d'Insertion conduisant une action en vue de l'insertion de bénéficiaires parisiens du RSA.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 36-G - DASES 670-G;;;Convention cadre avec l'association Emmaüs Défi.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 676-G;;;Subvention (3.300 euros) à l'association Solidarité Jean Merlin (18e) pour la prise en charge du loyer et des charges de ses locaux 106, boulevard Ney (18e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1045-G;;;Subvention (3.500 euros) à l’association Le foyer Saint-Laurent (10e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DDEEES 1020-G;;;Financement des contrats aidés et des contrats d’insertion des chantiers d’insertion-Convention annuelle d’objectifs et de moyens avec l’État.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), Mme Antoinette GUHL (2ème Commission) rapporteures. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DFPE 1005-G;;;Subvention (97.872 euros), avenant à convention et nouvelle convention avec Espace 19 (19e), Femmes Relais (20e) et l'association Franco-chinoise Pierre Ducerf (3e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1220-G;;;Participation (2.950.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec le groupement d’intérêt public Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris au titre de l’année 2014.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1528-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Schizo ?... Oui ! Faire face à la schizophrénie (13e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1539-G;;;Programme Départemental pour l'Insertion et pour l'Emploi - Convention avec la CAF de Paris pour la gestion du Fonds d'Initiative et règlement intérieur du Fonds d'Initiative.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 178-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le Groupement d'Intérêt Public (SAMU Social de Paris) (12e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa mission tuberculose. Montant : 72.243 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASCO 47-G;;;Dotation pour travaux d'entretien au lycée-collège public Carnot (17e). Montant : 1.934 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DJS 5-G;;;Signature de conventions avec 7 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs pour l'attribution des subventions correspondantes. Montant total : 97.000 euros.;PJ;M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteur. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASES 3-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association SAFE, pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son programme de prévention et de réduction des conduites à risques sur le territoire parisien. - Montant : 106.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;V12 G;UMPPA;Philippe GOUJON;Voeu relatif au lancement d'une campagne municipale d'information sur les dangers de la drogue. (UMPPA).;VNR; du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 170-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 109-G;;;Subvention à l'Association pour Faciliter l'Insertion des Jeunes Diplômés (AFIJ) (6e) pour l'organisation des journées emploi-stage-handicap - Montant : 1.500 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 118-G;;;Subvention (34.000 euros) avec convention à l'Association P.L.I.E. de Paris Nord-Est, visant une aide financière pour des postes permettant de développer le volet clause insertion.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DU 6-G;;;Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un local à usage de PMI sur le lot E-8 dans la ZAC Clichy-Batignolles (17e).;PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;V11 G;PSRGA, PCF/PG, EELVA;Rémi FÉRAUD, Alain LHOSTIS, Véronique DUBARRY;relatif à l'utilisation temporaire de l'ancienne caserne de pompiers Château-Landon (10e).;VNR; du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 197-G;;;Subvention et convention (23.500 euros) avec l'association l'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (l'ACORT) (10e) pour ses actions de lutte contre les exclusions.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 309-G;;;"Subvention (10.000 euros) à l'association Pour l'Harmonie des relations Enfants Parents ""PHARE"" (12e).";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 546-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'association La Compagnie Du Son Des Rues (11e) au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1256-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Les Chemins de la Danse (3e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1271-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association IKAMBERE - la Maison Accueillante (Seine Saint Denis).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1350-G;;;Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Protection Civile de Paris (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DFA 23-G;;;Modalités de repise des provisions au titre de l'article R. 2321-2 du CGCT.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;V2 G;Exécutif;;relatif aux salariés de PSA-Aulnay.;V; du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DDEEES 21-G;;;Subvention (7.000 euros) à l'association HED l'hébergement différent.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;A8 G;UMP;Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON;relatif à la participation du secteur du logement social à l'effort de construction.;A; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 234-G;;;Subvention (15.000 euros) à La Fédération Française du Sport Adapté (FFSA) (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;A4 G;Exécutif;;Amendement technique.;A; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 368-G;;;Participation (40. 737 euros) au budget de fonctionnement de la maison-relais de la rue de la Chine (20e) et avenant à la convention avec l'association Petits Frères des Pauvres - Association de Gestion des Etablissements (11e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 113-G;;;"Avenant à la convention DDEEES 123-G signée le 21 décembre 2010 avec l'association ""Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris"".";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 409-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Immunodéficience primitive, Recherche, Information, Soutien (IRIS) (55100 Verdun).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 483-G - DF 25-G;;;Modification pour 2013 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 349-G - DPVI 434-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;A2 G;PCF-FG;Ian BROSSAT, Emmanuelle BECKER;relatif au fonds d'aide aux jeunes.;A; du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 533-G;;;Subvention (15.200 euros) à l'association Relais Logement (15e) correspondant à la prise en charge du loyer et des charges de ses locaux d'accueil de jour.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASCO 70-G;;;Subventions de premier équipement pour l'ouverture de collèges.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DRH 3-G;;;et 2014 DRH 11 : Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DASES 6-G;;;Approbation du principe des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de consommables, produits et petits matériels pour soins dentaires destinés aux centres de santé dentaires en 6 lots séparés, et autorisation de signer les marchés.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DDEEES 1001-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre pour l'incubateur Institut de la Vision.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1072-G;;;"Participation (57.171,62 euros) et convention avec l’ANPIHM, pour le financement de la permanence de nuit de l’ULS ""Duployé"".";PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;V9 G;PCF-FG;Nicolas BONNET-OULALDJ, Emmanuelle BECKER, Fanny GAILLANNE;relatif aux mineurs isolés étrangers scolarisés.;VNR; du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1177-G;;;Subvention (9.151 euros) à l’association une chorba pour tous (19e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1037-G;;;Prestation d'accompagnement à l'insertion professionnelle pour les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active parisiens - Marché de services (article 30) - Principe et modalités de passation.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1029-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Actions Traitements (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1524-G;;;Subvention (5.000 euros) à l’association Dingdingdong - Institut de co-production de savoir sur la maladie de Huntington (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASCO 60-G;;;Réalisation d'un collège dans le secteur Masséna Bruneseau de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) et modalités de financement et d'incorporation dans le patrimoine départemental.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 173-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Vague à l'Ame (9e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 261-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'association Union Nationale des Parents d'Enfants Déficients Auditif (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DLH 5-G;;;"Transfert au profit de la SA d'HLM ""Résidences Sociales de France"" des garanties d'emprunt initialement accordées par le Département de Paris à la SA d'H.L.M. Immobilière 3F pour le financement de programmes de logements sociaux dans les 15e et 17e arrondissements.";PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 564-G;;;Subvention et convention (55.000 euros) avec l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite du financement en 2012 du dispositif des Equipes Mobiles Gériatriques Externes (EMGE) auprès des EHPAD.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DJS 8-G;;;Subventions (64.000 euros) et conventions avec six associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs, affiliées à l'Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs en Ile-de-France.;PJ;Mme Isabelle GACHET (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 383-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association L'âge d'Or de France (11e) au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 300-G - DPVI 458-G;;;Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association Groupe d'Aide Ethnopsychologique - GAEP (Paris 18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 66-G;;;Subvention du Département de Paris (149.824 euros) à la caisse des écoles du 6e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 SG 7-G;;;Communication sur la politique en direction des Parisiens en situation de handicap.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 88-G;;;Subventions (20.000 euros et 240.000 euros) et convention avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DEVE 132-G - DPVI 491-G - DDEEES 116-G;;;Subvention et convention (23.500 euros) avec l'association Espace visant à mettre en place un projet d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole de sites relevant de la Mairie de Paris.;PJ;Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DFPE 10-G;;;Dotations (4.129.536 euros) allouées aux associations gestionnaires de centres de protection infantile pour l'année 2012.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 178-G;;;Subvention et convention (43.000 euros) avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour le centre du Moulin Joly (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASCO 19-G;;;Dotations (200.119 euros) aux collèges pour le financement de voyages scolaires pour l'année scolaire 2012-2013.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1062-G;;;Participation (10.000 euros) à l’association Les Ateliers de Natéma (20e) pour son action d’animation et de prévention.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1378-G;;;Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association ParADOxes (10e).;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1396-G;;;Conventions et participations 2014 (158.420 euros) avec la Fondation Maison des Champs pour la gestion des permanences de nuit de 4 ULS (Hérold, Goix, Etex, Pont-Canal).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 112-G;;;Participation et convention (80.000 euros) avec l'association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 226-G;;;"Signature d'une convention avec l'association les Transmetteurs (14e) pour l'attribution d'une subvention pour son action en faveur de la sécurité sanitaire des personnes âgées de Paris en cas d'épisode de canicule. Montant : 17.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASCO 29-G;;;Subvention (11.000 euros) à l'association l'Ecole à l'Hôpital Marie-Louise Imbert (6e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 278-G;;;Signature d'avenants aux conventions signées avec les Points Paris Emeraude/Centres Locaux d'Information et de Coordination pour le versement du 2e acompte de la participation du Département de Paris au titre de l'année 2011. Montant : 597. 720 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 319-G;;;Subvention à l'association l'Esprit Jazz (13e) pour l'organisation de la 11e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés au titre de 2011. Montant : 2.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;V3 G;NI;Jean-François MARTINS;relatif à la situation des migrants tunisiens.;V; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 155-G;;;Subvention (2.000 euros ) à l'Association des élèves interprètes français en langue des signes française (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DPA 64-G;;;Approbation et signature d'un avenant au marché de maintenance et de réparation de diverses installations techniques dans les équipements publics départementaux.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 489-G;;;"Subvention à l'association ""L'un est l'autre"" (20e) pour son action de distribution de repas chauds à des personnes isolées et démunies à Paris. Montant : 7.500 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 528-G;;;"Subvention à ""l'Association d'éducation populaire/Notre-Dame-des-Champs/Montparnasse-rencontre"" (14e) pour des formations linguistiques extensives. Montant : 7.500 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 70-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""SOS Drogue International"" pour l'attribution d'une subvention en faveur de son ""Point Accueil Ecoute Jeunes"" (20e). - Montant : 15.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 142-G;;;"Subvention à l'association ""Astrée"" (13e) pour permettre la poursuite des activités bénéficiant aux personnes âgées. - Montant total : 3.800 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 149-G;;;"Signature d'un avenant à la convention avec l'association ""Les Amis de Pénélope"" pour l'habilitation à l'aide sociale de son Centre d'Activités de Jour situé 17, rue de la Saïda (15e).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 377-G;;;"Subvention à l'Association Française pour la réduction des Risques (AFR) au titre du financement des deuxièmes ""Rencontres Nationales de la Réduction des Risques"" qui auront lieu les 16 et 17 octobre 2008 à Bobigny (93). - Montant : 6.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DRH 22-G;;;Modification de la délibération 2006 DRH 22 G, fixant la liste des emplois du Département de Paris donnant lieu à un logement de fonction.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1299-G;;;Participation (5.036.407 euros) et avenant n° 16 à convention avec le GIP Samusocial de Paris (12e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 230-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association ""Parrains par mille"" (4e) pour l'attribution d'une participation au titre de son activité de parrainage. - Montant : 60.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 231-G;;;"Subvention à l'association ""Enter"" (6e). - Montant : 14.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 128-G;;;"Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association ""Equipes Saint-Vincent-Permanence Oberkampf"" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DDEE 29-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Centre de ressources régional de l'économie sociale et solidaire"" (10e) visant une aide financière au développement de l'économie sociale et solidaire. - Montant : 40.000 euros.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DU 6-G;;;Signature du bail pour l'installation d'un centre de PMI dans les locaux situés 43 rue de la Brèche-aux-Loups (12e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DF 15-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour 2009.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V16 G;PSRGA;Annick LEPETIT, Patrick KLUGMAN, Isabelle GACHET;Voeu relatif aux classes internationales dans les collèges du 17e arrondissement. (PSRGA);VNR; du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 336-G;;;"Subvention à l'association ""Art, Culture, Tourisme Internationaux des Sourds"" (ACTIS) (13e). - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 467-G;;;Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association l'Arche à Paris (15e), et autorisation d'une extension de deux places la capacité d'accueil de son foyer de vie.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 380-G;;;Signature d'un bail civil avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris pour les locaux du Service de santé scolaire situé dans un immeuble 8, rue des Dunes (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 75 G - DASES 470-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Aurore (15e), visant un projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé ""Carré des Biffins"". Montant total : 216.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASCO 53-G;;;Dotations aux collèges pour le financement de projets, voyages et transports. - Montant total : 94.287 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;A3sexies G;UMPPA;Jérôme DUBUS, Laurence DOUVIN;Amendement n°5 de l'UMPPA à la délibération 2009 SG 3G.;A; du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 528-G;;;Signature d'une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribuées au titre de l'exercice 2009 et des soldes 2008. - Montant total : 193.252 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 553-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Gymnastique volontaire CODEP 75 (19e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DF-DRH 20-G;;;Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux pour 2012.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 54-G;;;Subventions et convention (38.133 euros) avec l'association Médecins d'Afrique/Europe (20e);PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 496-G;;;Participation et convention (312.743 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité pour l'action de la maraude mise en oeuvre dans le nord-est parisien (9e, 10e, 18e et 19e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 256-G;;;Subvention à l'association les Amis de Yanous ! (17e). Montant : 7. 500 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 98-G;;;Signature d'un avenant n°1 et d'une nouvelle convention avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale pour l'attribution des participations pour son Service Insertion Jeunes (9e) et sa Permanence d'Accueil jeunes (20e). Montant total : 123.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 377-G;;;"Approbation de la convention constitutive du Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale ""Maison des Adolescents Robert Debré"", 48 boulevard Sérurier (19e).";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASCO 22-G;;;Soutien du Département de Paris aux collèges les plus fragiles. Montant : 1.076.422 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 296-G;;;Subvention (1.300 euros) avec convention à l'association Savoir Apprendre (13e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 214-G;;;Participation (20.000 euros) et avenant n°1 à convention avec l'association Comité Actions Logement (18e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DDEEES 122-G;;;Convention avec l'association La Ruche Innovation pour l'accès des projets incubés au fonds Paris Innovation Amorçage.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 443-G;;;"Subvention et convention (16.000 euros) avec l'association Les petits frères des pauvres (11e) pour le projet ""voisin-âge"".";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 230-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Ciné-Ma Différence (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DFPE 5-G - DASES 476-G;;;Subvention (297.615 euros) et avenant à convention avec l'association Estrelia (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteurs. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 321-G;;;"Subvention (2.600 euros) à l'association Actions, Recherches et Echanges Entre Victimes de l'Inceste ""AREVI"" (2e).";PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 541-G;;;Participations (398.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec les associations France Terre d'Asile et Emmaüs Solidarité, pour le fonctionnement du Kiosque, lieu d'accueil et d'orientation de personnes migrantes (10e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASCO 76-G;;;Subventions (38.505 euros) pour l'équipement des collèges (6e tranche).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASCO 9-G;;;Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2013-2014.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DDEEES 46-G;;;Plan pépinière - Mise en oeuvre du Contrat particulier Région - Garantie du Département de Paris avec convention.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 205-G;;;Subvention (7.500 euros) et avenant à convention avec l'association Tout autre chose (9e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DPA 12-G;;;Indemnisation de la société RENOVER suite aux préjudices subis du fait de l'arrêt des travaux de restructuration et d'extension de la cuisine de préparation du Centre maternel 146-152, rue Nationale (13e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 284-G - DPVI 412-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Chinois de France Français de Chine (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 97-G;;;Subvention (130.000 euros) avec convention avec Paris Habitat-OPH, visant un programme de sécurisation et de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales de la Porte de Montmartre (18e) Quartier Politique de la Ville et GPRU Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e).;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 80-G;;;Participation et avenant à convention (97.000 euros) avec l'association Compagnon de la Nuit (5e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 115-G;;;Subvention et convention dans le cadre de la politique de la ville (20.000 euros) avec l'association Centre Alpha Choisy (13e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DFPE 1-G;;;Subventions et avenants n°1 aux conventions (89.450 euros) avec l'association Espace 19 (19e) Femme relais 20e (20e) et l'association franco-chinoise Pierre Ducerf (3e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;A4 G;Exécutif;;amendement technique.;A; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 161-G;;;Subvention (5.000 euros) avec convention à l'association Fondation Internet Nouvelle Génération pour son projet d'expédition Alléger la Ville (12e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 138-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association Pro Aid Autisme (9e) au titre de l'année 2012.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 424-G;;;Subvention (226. 000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association la Chorba (12e) pour son activité de distribution de repas chauds aux personnes démunies à Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;A10 G;Exécutif;;amendement technique.;A; du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DDEE 4-G;;;Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Agence Nationale Pour l'Emploi d'un accord-cadre portant sur l'accompagnement vers l'emploi de personnes en difficulté.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 105-G;;;Signature de l' avenant n°2 à la convention avec SILOE pour l'attribution d'une participation pour son centre d'accueil et de soutien d'usagers de drogues marginalisés. Montant : 34 000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 109-G;;;"Signature d'un avenant à la convention du 16 juillet 2007 avec l'association ""Croix Rouge Française - Délégation départementale de Paris"" - Centre Saint Germain Pierre NIcole pour l'attribution d'une participation. - Montant : 22.800 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DALIAT 25-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de papier de reprographie en ramette qualité recyclée et non recyclée destiné aux services de la Ville et du Département de Paris, aux services dotés d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement. -Lancement de l'accord-cadre correspondant.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 410-G;;;Signature avec la Ville de Paris d'une convention de mise à disposition précaire et gratuite de locaux situés 163, avenue d'Italie (13e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 369-G;;;"Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations ""Mouvement d'Entraide pour le Tiers-Monde et la Coopération (ETM)"" ""l'ACORT"" et le ""Centre Alpha Choisy"" et subventions à sept associations pour leurs 11 actions de formation linguistique. - Montant total : 35.675 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 411-G;;;Signature d'une convention avec la Préfecture de police pour la mise à disposition précaire de locaux situés 163, avenue d'Italie (13e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DPA 73-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché à bons de commande de travaux pour l'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 465-G;;;Subvention à l'association L'Arche à Paris (15e) pour la restructuration des foyers d'hébergement et foyer de vie pour 6 personnes en situation de handicap mental. Montant : 115.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASES 9-G;;;"Signature d'avenant n° 2 à la convention passée avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris par prorogation de la mise à disposition du Département de Paris d'un édifice dénommé ""Bâtiment de l'Oratoire"" permettant le fonctionnement du Centre d'Accueil d'Urgence Saint-Vincent de Paul de l'ASE .";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DAJ 8-G;;;Code des marchés publics - Détermination du niveau auquel les besoins sont évalués - Actualisation de la liste des entités érigées en niveaux de définition des besoins.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 98-G;;;Subvention à l'association Cercle du 3e âge Saint-Paul Saint-Gervais (4e) au titre de 2010. - Montant : 1.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DLH 8 G - DASES 590-G;;;Réalisation par la RIVP d'un centre d'hébergement d'urgence et de stabilisation de 52 places situé 36 rue Jacques Louvel Tessier (10e).;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DDEE 1-G;;;Signature d'une convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Sociale (ADDEL) pour la mise en oeuvre du dispositif local d'accompagnement (DLA) concernant le secteur des services à la personne. - Montant : 80.700 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DDEE 13-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Centre d'Action Sociale Protestant"" (12e) pour l'attribution d'une subvention pour son action au sein des maisons du développement économique et de l'emploi (MDEE) des 13e, 14e et 20e arrondissements. - Montant : 56.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 153-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Forum Européen pour la Sécurité Urbaine"" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.500 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DU 8-G;;;"Location auprès de Paris Habitat-OPH par deux baux emphytéotiques, des lots de volume 2 et 3, accueillant des équipements publics (Centre de PMI, Centre de Planification et d'Education familiale, CAPP), dans les tours E et F du groupe ""Edmond Michelet Curial"" (19e).";PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 570-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Sauvegarde de l'Adolescence"" (10e) pour la gestion du réseau d'écoute et d'appui aux adolescents en difficulté sur le Nord-Est Parisien.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 151-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Equipes Saint-Vincent-Permanence Oberkampf"" (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 456-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris"" (10e), pour la participation aux dépenses de logistique liées à la campagne de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris en 2007/2008. - Montant : 133.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DAJ 1-G;;;Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la Commission d'appel d'offres le 6 janvier 2009.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;V2 G;U.D.I.;Valérie SACHS;Voeu relatif au projet de délibération 2009 DDEE 18 G concernant la communication des résultats de la sélection des projets par Paris Région Innovation.;VNR; du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 268-G;;;"Subvention à l'association ""Le Relais Frémicourt"" (15e) pour son action de distribution de produits alimentaires. - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 250-G;;;"Subvention à l'association ""Savoir Apprendre"" (16e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 2.400 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASCO 22-G;;;Subvention à l'Association Départementale des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (ADPEEP) (20e). - Montant : 20.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 449-G;;;Signature de l'avenant n° 1 à la convention passée avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, pour l'attribution d'une subvention destinée au fonctionnement du SAMU de Paris. - Montant : 582.660 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DA 2-G;;;Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de matériels de ménage destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe en 3 lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 546-G;;;"Subvention à l'association ""Centre National d'Information pour la Réadaptation"" (20e), pour aider au reclassement les personnes en situation de handicap par l'édition d'un guide de l'étudiant handicapé. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 220-G;;;Subvention à l'Association franco-chinoise Pierre Ducerf pour son action d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle en faveur de personnes d'origine asiatique, en situation de précarité et/ou d'exclusion. - Montant total : 7.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 567-G;;;"Subvention à l'association ""Société Parisienne d'Aide à la Santé Mentale"" (SPASM) (8e). Montant : 20.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 630-G - DF 33-G;;;Modification des règles de gestion des amortissements du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 364-G;;;Signature d'une convention avec les associations Olga Spitzer (12e) et Projets 19 (19e), pour leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation dans des sites de la politique de la ville. Montant total : 10.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DDEE 7-G;;;"Signature d'un avenant à la convention passée avec la société Oséo Garantie Régions pour l'attribution d'une dotation relative au fonds de garantie ""Paris Finance Plus"". Montant 600.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;A8 G;Exécutif;;Amendement technique à la délibération 2010 DASCO 13G.;A; du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 104-G;;;"Signature d'une convention avec l'Agence Régionale de Développement pour l'attribution d'une subvention dédiée à l'évènement ""Futur en Seine on Tour"". Montant : 10.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASCO 69-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 43.710 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A3 G;PSRGA;Jean-Pierre CAFFET;relatif au renforcement des moyens dévolus aux actions de prévention des toxicomanies.;A; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASCO 59-G;;;Subventions à diverses associations intervenant en collège dans le cadre de projets éducatifs et signature de conventions avec 2 d'entre elles. Dotations aux collèges pour le financement de 22 projets éducatifs Montant total : 69.978 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;A3 G;Exécutif;;Amendement technique.;A; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DRH 10-G;;;Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Ville une convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de services de transport par voie aérienne des personnels se rendant en congés bonifiés dans les départements d'outre-mer et de leurs ayants droit ainsi que le fret.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 13-G;;;Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Centre Alpha Choisy (13e) pour l'attribution d'une participation pour son action de formation linguistique extensive et d'accompagnement socioprofessionnel en faveur d'allocataires parisiens du RSA. Montant : 31. 000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASCO 25-G;;;Fixation pour 2010 des éléments de calcul des participations financières allouées par le Département de Paris aux caisses des écoles pour les collèges qu'elles desservent dans le cadre de la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DF 7-G;;;Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2010 - Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2010. - 1°) Budget d'investissement. - 2°) Budget de fonctionnement.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DF 22-G;;;Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 126-G;;;Subvention à l'association la Possible Echappée (2e). Montant 8.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 340-G;;;Subvention à quatre associations pour leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation dans des sites de la politique de la ville. Montant total : 13.200 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 526-G;;;Signature d'une convention à l'association FAIS MOI UNE PLACE (93 270 Sevran) pour l'attribution d'une participation pour l'organisation de séjours de vacances. Montant : 4. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DRH 15-G;;;Modification de la délibération fixant la réglementation relative à la prime spéciale d'installation attribuée à certains personnels débutants du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DRH 25-G;;;"Création d'une nouvelle prestation ""allocation transport handicapé.";PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 205-G;;;Subvention à l'association Palamente (93270 SEVRAN) au titre de 2011. Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 386-G;;;"Subventions attribuées respectivement à 7 structures, dans le cadre de 2 avenants conventionnels pour 2 d'entre elles ; d'une convention annuelle pour l'une d'entre d'elle et de 2 conventions pluriannuelles pour les 2 dernières. Montant total : 193.500 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DLH 5-G;;;Signature de l'avenant n°1 à la convention de gestion des aides à l'habitat privé passée entre le Département de Paris et l'Anah.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 107-G;;;Convention de partenariat avec le Cercle des Juges Consulaires de Paris et l'Ordre des Experts Comptables;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DFPE 2-G;;;Subventions conventions et avenants (69.912 euros) avec Espace 19 (19e) Femme relais 20e (20e) et l'association franco chinoise Pierre Ducerf (3e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASCO 55-G;;;Subventions (69.302 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 41-G;;;Fixation au titre de l'exercice 2012, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement Public Local d'Enseignement.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 76-G;;;Subvention du Département de Paris (541.776 euros) à la caisse des écoles du 19e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 100-G;;;Subvention (32.000 euros) avec convention à l'association Renouveau Vacances.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 127-G;;;Subvention (1.570.156 euros) avec convention aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité Cap Digital Paris Région, Systematic Paris Région, AsTech Paris Région et Medicen Paris Région.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 608-G;;;Admission en non-valeur d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2012 et relevant du budget annexe de l'Aide Sociale à l'Enfance.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 145-G;;;Subvention (1.060.000 euros) et convention avec l'association PLIE de Paris nord-est (18e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1279-G;;;Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1305-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association La Porte Ouverte (9e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1440-G;;;Subvention (1.500 euros) à l'Association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (ARDDS-Caravelle).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1349-G;;;Subvention (2.600 euros) et convention avec l'association Cultures sur Cour (18e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DEVE 1008-G;;;Non reconduction et relance du lot 6 du marché de fourniture et pose de jeux extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation.;PJ;Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 146-G;;;Subventions (62.500 euros) et convention triennale avec l'association Union Régionale des Entreprises d'Insertion d'Ile-de-France, 12, rue de la Lune (2e).;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 148-G;;;"Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Union Régionale des SCOP ""URSCOP"" Clichy la Garenne (92), visant la création de sociétés coopératives à Paris.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 472-G;;;Subvention et convention (20.000 euros) avec la Fondation Jeunesse Feu Vert (12e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DSTI 11-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris au lancement d'une ou plusieurs procédures de consultation et approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché de services concernant une solution intégrée d'ENT (Espace Numérique de Travail.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 62-G;;;Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association Culture(s) en herbe(s) (11e) pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation dans le cadre d'un jardin solidaire.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 174-G;;;Signature d'une convention avec l'association VAINCRE L'AUTISME (11e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de l'association. Montant : 50.000 euros;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 341-G;;;"Subvention à l'association Française pour la Lecture (93308 Aubervilliers) pour la réalisation du projet Vidéographix. Montant : 8.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 85-G;;;Subvention (120 000 euros) avec convention à l'association SYSTEMATIC Paris Région.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DAJ 23-G;;;Communication de la liste de marchés attribués du 9 juin 2011 au 11 août 2011.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 520-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Coeur en Fête (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 523-G;;;Convention cadre avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris concernant les missions et spécificités des centres sociaux et la coordination entre les signataires pour le financement, le suivi et l'évaluation des centres sociaux parisiens.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 305-G;;;Participation (12.000 euros) et avenant n°1 à la convention passée avec l'association Intervalle- Consultations et accueils psychanalytiques (7e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 332-G;;;Subventions (36.400 euros) à cinq associations (17e, 18e et 20e) pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 301-G - DPVI 376-G;;;Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association Danube Social et Culturel (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DPA 9-G;;;et DPA 21 : Passation et reconduction expresse, avec avenant à la convention, du marché de fourniture de fioul pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides du groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP).;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission), M. René DUTREY (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 19-G;;;Subvention (37.000 euros) et convention avec l'association Le Picoulet - Mission Populaire XI.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DAJ 9-G;;;et DAJ 9 : Approbation d'une consultation en lots séparés de prestations de représentation et de conseil juridiques et signature de l'avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 8-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 263-G;;;Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne (ECGAMVP) (12e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 378-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Droits devant !! (15e) pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 75-G;;;Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Centre d'action Sociale Protestant.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DFPE 18-G;;;Approbation des modalités de lancement et de signature d'un marché à bons de commande pour la formation professionnelle obligatoire et l'initiation au secourisme des assistantes maternelles du Département de Paris.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du samedi 5 avril 2014;;;;Délégation de pouvoirs du Conseil de Paris, siégeant en formation des Conseil Général, au Président du Conseil Général;; du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASCO 1003-G;;;Dotations (42.839 euros) à divers collèges publics.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1143-G;;;Subvention (3 000 euros) à l'association Bibliothèque Braille Enfantine (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 126-G;;;Signature des conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d'Accueil de Jour (CAJ) pour personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées. - Montant global : 1.547.172 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 156-G;;;Signature d'une convention avec l'association Union Parisienne de la Prévention Spécialisée (5e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 7.300 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 301-G;;;Signature d'une convention avec l'association Délidémo (12e) pour l'attribution de d'une subvention au titre de 2010. Montant : 18.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASCO 16-G;;;Subventions aux collèges (2e tranche d'équipement). - Montant total : 1.145.520 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 316-G;;;Signature d'une convention avec la Mission Locale Belliard (18e) pour le financement d'un poste de chargé de projet. Montant : 46.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 396-G;;;Signature d'une convention avec l'association Archipélia (20e) pour l'attribution d'une subvention au titre du programme Paris Santé Nutrition. Montant : 3.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DPA 9-G;;;Indemnisation de l'atelier 234 pour des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre de l'opération de construction du collège, 22, rue Pajol (18e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 227-G;;;Signature d'une convention avec l'association Savoir Apprendre (94 400 VITRY SUR SEINE) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (17e ). Montant: 1. 200 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DRH 6-G;;;Fixation du statut particulier applicable au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 30-G;;;Signature d'une convention avec l'association les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l'attribution de deux subventions. Montant total: 88.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 440-G;;;Subvention (8.500 euros) et convention avec la Croix-Rouge française pour le fonctionnement d'une épicerie sociale (12e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DFPE 8-G;;;"Subvention (210.000 euros) avec avenant N°1 à la convention avec l'association ""Institut de Recherche Appliquée pour l'enfant et le couple"", gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents à Paris (18e).";PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 218-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association Française contre les Myopathies (A.F.M.) (Service Régional de Paris) (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V9 G;PCF-FG, NI;Ian BROSSAT, Danielle SIMONNET;relatif aux urgences de l'Hôtel-Dieu.;VNR; du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DPA 16-G;;;Signature d'un avenant n° 3 au marché à commandes pour l'exploitation et la maintenance des installations des immeubles 94-96 quai de la Râpée et 8-10 avenue Ledru Rollin (12e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 301-G;;;Participation (20.000 euros) et convention avec l'association J'INTERVIENDRAIS (5e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DPE 21-G;;;Renouvellement de l'adhésion du Département de Paris à l'Observatoire Régional des Déchets d'Ile-de-France (ORDIF) et versement de la cotisation pour l'année 2008.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DDEE 21-G;;;Politique de la Ville - Programme départemental d'insertion - Soutien au secteur associatif;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 376-G;;;Signature d'un contrat de location pour la location d'un studio à Rambouillet (78) dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d'apprentissage de l'autonomie pour les jeunes accueillis au CEFP Le Nôtre Domaine de Pinceloup 78120 Sonchamp.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DRH 17-G;;;Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité agencement intérieur.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASCO 63-G;;;Fixation, pour 2009, des éléments de calcul des participations financières allouées par le Département de Paris aux caisses des écoles pour les collèges qu'elles desservent dans le cadre de la restauration scolaire.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 7-G;;;Signature d'une convention annuelle avec l'Association de gestion des fonds du CODERPA de Paris - Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris (2e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.300 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;V10 G;PSRGA;Annick LEPETIT, Patrick KLUGMAN, Isabelle GACHET;Voeu relatif aux incidents survenus au collège Boris Vian (17e) le 20 janvier 2009.;VNR; du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 157-G;;;Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l'association Réseau Entreprendre Paris (11e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DLH 7-G;;;Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble 30-32 quai des Célestins (4e).;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 103-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Actions Traitements (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 228-G;;;Signature d'une convention avec l'association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation, pour une action de soutien psychologique et de remobilisation d'allocataires parisiens du revenu minimum d'insertion (RMI), puis, à compter du 1er juin 2009, d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). - Montant : 246.500 euros;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DEVE 130-G;;;Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert pour la mise en oeuvre de la campagne ampoules.;PJ;M. Denis BAUPIN (4ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 365-G;;;Signature d'une convention de gestion et de délégation de compétences du RSA avec la Mutuelle sociale agricole.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;A3bis G;UMPPA;Jérôme DUBUS, Laurence DOUVIN;Amendement n°1 de l'UMPPA à la délibération 2009 SG 3G.;A; du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 375-G;;;"Subvention à l'association ""Valention Haüy"" (7e) pour participer à l'organisation d'un colloque international dans le cadre du bicentenaire de la naissance de Louis Braille. - Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DFPE 19-G;;;Signature d'une convention avec l'Institut Alfred Fournier (14e) pour le fonctionnement de son centre de planification et d'éducation familiale et dotation allouée au centre de planification et d'éducation familiale géré par l'association Ambroise Croizat pour l'année 2009. - Montant : 210.000 euros.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 473-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Chorba (12e) pour l'attribution d'une subvention pour son action de distribution de repas. Montant : 147.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 51-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil (16e) pour l'attribution d'une subvention. 6 Montant : 130.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DFPE 6-G;;;Signature d'une convention avec l'association Horizons pour le fonctionnement d'un nouveau centre de planification et d'éducation familiale au 11, rue des Bluets (11e). Montant : 108.750 euros.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DPA 4-G;;;Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction neuve avec trois logements de fonction, pour reloger le Centre d'Accueil d'Urgence Saint Vincent de Paul (20e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DDEEES 63-G;;;Subvention (40.000 euros) avec convention avec l'association Durapole (18e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 111-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association "" Une Chorba pour Tous "" pour l'attribution d'une subvention pour ses activités de distribution alimentaire ponctuelle, de médiation et d'accès aux droits. Montant 40.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASCO 34-G;;;"Subvention (3.000 euros) au lycée professionnel Galilée (13è) pour le projet pédagogique ""Radio Clype"" en faveur d'écoliers, de collégiens et de lycéens.";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 184-G;;;Signature d'une convention avec l'association Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 191-G;;;Autorisation de signer le contrat de performance du pôle de compétitivité Advancity.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 582-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Ma goutte d'or (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DJS 8-G;;;Contrat de transaction avec Paris-Habitat - gymnase Vignoles EST (20e).;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;V3 G;UMP;Florence BERTHOUT, Agnès EVREN;relatif à un bilan en matière d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation.;VNR; du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 SGCP 1002-G;;;Modification de la délégation accordée à la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général en application de l’article L. 3211-2 du CGCT.;PJ;M. Mao PENINOU (4ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1051-G;;;Subvention (10.000 euros) à la Fédération du Secours Populaire Français du Département de Paris (18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DDEE 82-G;;;Signature d'une convention avec cinq coopératives d'activités et d'emplois pour l'attribution de subventions. Montant total : 260.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 513-G;;;Subvention à l'association Centre Indépendant d'Education de Chiens Guides d'Aveugles (CIE) (77390 Ozouer le Voulgis) pour assurer l'éducation des chiens guides d'aveugles. Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 79-G;;;Signature dune convention avec la Mission Locale Pari d'Avenir accordant une subvention pour la création d'une antenne, secteur de Beaugrenelle (15e). Montant : 200.000 euros.;PJ;M. Bruno JULLIARD (7ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DLH 3-G;;;Signature d'un contrat local d'engagement contre la précarité énergétique.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DVD 101-G;;;Signature d'une convention avec le Syndicat des Transports d'Ile de France relative aux modalités de financement de l'équipement d'informatique de localisation et télécommunication embarqué des véhicules du Service PAM 75 de transport des personnes en situation de handicap et aux adaptations liées aux nouvelles règles tarifaires.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 91-G;;;Subvention de fonctionnement à l'association AREVI 23, rue Greneta (2e) pour son action à destination des victimes de l'inceste. Montant : 2600 euros.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 494-G;;;"Subvention à l'association ""Au bout du fil"" (15e) au titre de 2009. - Montant : 2.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASES 20-G;;;Signature d'une convention avec 11 associations pour leur action d'animation et de prévention en direction des jeunes. - Montant total : 581.600 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 184-G;;;Subvention à l'association Lilliput (10e) au titre de 2010. Montant : 2.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 119-G;;;Subvention à Ostinati (10e) pour l'organisation d'un atelier de fabrication de films et de programmation de ciné-club. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 362-G;;;Admission en non-valeur d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2010 et relevant du budget annexe de l'Aide Sociale à l'Enfance.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 SG 5-G;;;Versement de la cotisation 2010 à Paris Métropole. Montant : 200.000 euros.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 370-G;;;"Subvention à l'association ISATIS pour le projet de création d'un CD de chansons dans son Centre d'Accueil de Jour ""Les Portes du sud - Masséna"" 16, rue Léon Bollée (13) au titre de 2010. Montant : 3.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;V9 G;EELVA;René DUTREY, Christophe NAJDOVSKI;"Voeu pour une enquête sur l'expulsion d'une famille ""DALO"". (Les Verts)";VNR; du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DU 2-G;;;Prorogation du délai de signature de l'acte d'acquisition par le Département de Paris auprès de la Ville de Paris d'une parcelle municipale dans la ZAC Pajol (18e) et signature d'une convention de droit de superficie entre le Département de Paris et l'Etat concernant la réalisation de l'IUT dans la ZAC Pajol (18e).;PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 240-G;;;Subvention au Comité International pour la Commémoration du bicentenaire de la Naissance de Louis Braille (CINAL) (7e). Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 285-G;;;Subvention à l'Association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (ARDDS) (20e). Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 288-G;;;Subvention à l'association France Acouphènes (18e). Montant : 7.500 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 91-G;;;Subvention à l'association Astrée (13e) au titre de 2010. Montant : 3.800 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 91-G;;;Signature d'une convention avec l'association Boutiques de Gestion Paris Ile de France pour la création d'une couveuse d'entreprises dédiée au secteur des Services à la Personne. Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 459-G;;;Subvention à l'association Ensemble Demain (12e) au titre de 2010. Montant : 10. 000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 284-G;;;Subvention à l'association Retour d'Image (11e). Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DF-DRH 32-G;;;Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services du Département de Paris pour 2011.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DF 2-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 d'investissement du Département de Paris pour l'exercice 2011.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 188-G;;;Signature d'une convention avec l'association J'Interviendrais (5e) pour contribuer au financement de séjours adaptés pour des enfants et jeunes autistes et pour le fonctionnement de la permanence du siège social. Montant : 20.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASCO 1051-G;;;Centres scolaires en hôpital - Subventions (13.800 euros).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1035 - DDCT-G;;;Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Actions Jeunes (17e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 355-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec La Cité ""le Village"", établissement de ""l'Association des cités du secours catholique (ACSC) (20e) afin de soutenir ses actions visant à l'hébergement en chambres d'hôtel et l'accompagnement social des usagers de drogue sous substitution. Montant : 56.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DSTI 27-G;;;Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif au maintien en condition opérationnelle de l'application SATIS, à la réalisation d'un service de Help Desk et de maintenance matérielle.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 545-G;;;Subvention à l'association Drogues et Société (94000 Créteil) afin de soutenir l'insertion professionnelle des usagers de drogues par la technique des récits de vie. Montant total : 12.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DSTI 10-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Maison Départementale des Personnes Handicapées préalablement au lancement d'une ou plusieurs consultations, ayant pour objet l'acquisition et l'intégration d'un outil de Gestion Electronique de Documents au sein de la MDPH et de la DASES.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;A13 G;Exécutif;;Amendement technique.;A; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 26-G;;;Subventions attribuées respectivement à 2 structures, dans le cadre d'avenants conventionnels, afin de soutenir les actions de réductions des risques liés à l'usage de drogues. Montant total : 160.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 27-G;;;Participations attribuées respectivement à 3 associations, dans le cadre d'avenants conventionnels, afin de soutenir l'accompagnement social et l'insertion des usagers de drogues. Montant total : 115.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;V10 G;PSRGA, EELVA, PCF/PG;Jean-Pierre CAFFET, René DUTREY, Ian BROSSAT;relatif à la remise à niveau des crédits délégués par l'Etat pour le logement social à Paris.;V; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 144-G;;;"Subvention à la Compagnie Bouche à Bouche Catherine Hubeau (14 e ) au titre de 2011. Montant : 4.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 29-G - DF 12-G;;;Décision modificative pour 2010 n° 1 pour le budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 75-G;;;Subvention à l'association Ikambre - La Maison Accueillante (93200 Seine Saint Denis). Montant : 20.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 143-G;;;Subventions à 13 structures afin de soutenir leurs actions de prévention des conduites à risques et addictives. Montant total : 346.500 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 47-G;;;Signature d'une convention avec le Conseil Général de Seine-Saint-Denis au titre de la constitution d'une plate-forme de services (mission pour la prévention des conduites à risque / toxicomanies).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;A19 G;PCF-FG;Ian BROSSAT;relatif à la demande d'augmentation de la subvention.;A; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 127-G;;;Subvention ( 6.000 euros) à l'association Au bout du fil (15e) .;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 170-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association L'Atelier Quetzal - Centre international de création et de formation (11e) pour un documentaire relatif à des enfants hébergés en centres d'hébergement d'urgence;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 291-G;;;Subvention (4.250 euros) à l'association Par les mots et merveilles (20e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 154-G;;;Subvention (177.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASCO 29-G;;;Dotation (6.799 euros) au lycée-collège Henri IV (5e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 107-G;;;Signature de conventions conformes à une convention type relative au cadre de financement par le Département de Paris d'entreprises d'insertion conduisant une action en vue de l'insertion de bénéficiaires parisiens du RSA;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 638-G;;;Subvention (60.000 euros) et conventions avec les Centres hospitaliers Sainte-Anne (14e) et Maison Blanche (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 639-G;;;Signature d'une convention de coopération avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour la réalisation d'analyses médicales de dépistages et de lutte contre les grandes pathologies.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;V7 G;PCF-FG;Ian BROSSAT;relatif à la baisse des dotations de l'Etat.;V; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 338-G - DPVI 421-G;;;Subvention (2.300 euros) et convention avec l'association Espace Thérapeutique d'Accompagnement Psychologique (ETAP) (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;V9 G;UMPPA;Michel DUMONT, Pierre AURIACOMBE, Roxane DECORTE, Laurence DREYFUSS, Jérôme DUBUS, Vincent ROGER;relatif aux attributions de logements sociaux.;V; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASCO 63-G;;;Dotations de fonctionnement 2014 des collèges (15.604.079 euros).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 503-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'Association Nationale des Equipes Contribuant à l'Action Médico-Sociale Précoce (ANECAMSP) (12e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 671-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association Retour d'Image (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1452-G;;;Participation (90.000 euros) et subvention (35.000 euros), convention avec l’association Aux Captifs, la Libération (6e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;A1 b G;UMP;Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET;Amendement de l'UMP relatif au programme de travail de l'inspection.;A; du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DDEEES 1014-G;;;Subvention (100.000 euros) et convention de partenariat avec Télécom ParisTech.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1031-G;;;Caisse des écoles (14e) - Subvention (115.832 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;LR58 G;Exécutif;;Lettre rectificative n°1.;LR; du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;A59 G;SOCA;;relatif à une subvention à l'association Emmaüs Solidarité.;A; du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;V13 G;PCF/PG;Emmanuelle BECKER, Ian BROSSAT;relatif au devenir de l'équipe départementale logement.;VNR; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 100-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'association Amicale des personnels retraités de la Mairie et du Département de Paris, de l'AP-HP (4e) au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 111-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Recherches et Rencontres (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 80-G;;;Subvention (5 000 euros) à la Fédération Nationale des Associations Escapades Liberté Mobilité (11e).;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 346-G;;;Subvention (12.200 euros) dans le cadre de la politique de la ville, à trois associations pour leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 318-G - DPVI 466-G;;;Subvention et convention (1.500 euros) avec l'Association pour la Formation et l'Intégration des Familles (13e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DDEEES 96-G;;;Subvention et convention (60.000 euros) avec l'Association Villette emplois jeunes (AVEJ);PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 325-G;;;Participation et avenant n°1 à convention (40.000 euros) avec l'association Autremonde (20e) pour ses actions de lutte contre l'exclusion et d'accès aux droits.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;V4 G;U.D.I.;Catherine BRUNO;relatif au départ de l'Association Tournesol dans le 15e.;V; du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 225-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association LE PAPOTIN - FENETRE SUR LA VILLE (ANTONY).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 SG 9-G;;;(et SG 192) Communication du rapport Développement Durable.;PJ;M. René DUTREY (4ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 163-G;;;Subvention (51.000 euros) et convention avec l'association Paris Développement (2e);PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 585-G;;;Signature d'une convention avec le CASVP pour l'accompagnement socioprofessionnel d'allocataires du RSA sans domicile fixe dans les permanences sociales d'accueil (PSA), et pour la gestion du fonds d'initiative pour les allocataires du RSA et les personnes sans domicile fixe.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 169-G;;;Subventions (20.000 euros) et convention avec l'association SOS Insertion et Alternatives (11e) et (10.000 euros) à l'association Rejoué (14e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 566-G;;;Approbation du principe, des modalités de passation d'un marché à bons de commandes pour la réalisation de prestations de réservation, d'achat, d'émission de titres de transports ferroviaires et de reporting pour l'ASE du Département de Paris.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;V7 G;UMPPA;Jean-François LEGARET;relatif à l'utilisation des logements et bureaux vacants.;VNR; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;A1 G;EELVA;Jacques BOUTAULT;Amendement à la délibération 2008 DASES 226G - DF 22G.;A; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 551-G;;;"Programme Départemental d'Insertion. - Fixation du montant total des participations aux budgets de fonctionnement des ""Espaces Solidarité Insertion"" (ESI) au titre de l'année 2008. - Montant : 3.540.443 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DLH 2-G;;;Fixation des enveloppes de crédits délégués par l'Etat en 2009 dans le cadre de la délégation de compétence en matière d'aides à la pierre.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DPA 37-G;;;Principe et modalités de passation d'un accord-cadre et des marchés subséquents pour des prestations de sécurité et protection de la santé des travailleurs sur les chantiers relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics et signature d'un avenant à la convention.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 130-G;;;"Subvention à l'association ""Solidarités 19"" (19e) au titre de 2008. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 47-G;;;"Signature d'un 2e avenant à la convention triennale avec l'association ""Le Futur Composé"" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 338-G;;;"Subvention à l'association ""Au Rendez-vous des seniors"" (18e) au titre de 2008. - Montant : 6.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DDEEES 1070-G;;;Subvention (22.000 euros) et convention avec l’association Panorama, Etudes, Formations, Conseils (20e).;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1044-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Compagnie Tecem.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DDEEES 1012-G;;;Subvention (430.000 euros) et avenant avec l'association Boutiques de Gestion Paris IDF (11e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1181-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DDEEES 59-G;;;Subvention et convention (50.000 euros) avec la Fondation Voir et Entendre (12e) pour l'incubateur de l'Institut de la Vision.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DA 22-G;;;Lancement de marchés à bons de commande en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation l'aménagement et la maintenance des bâtiments pour la maintenance de systèmes de sécurité incendie relevant du budget municipal et départemental.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 229-G;;;Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Espace Farabi (10e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 147-G;;;Subvention (18.000 euros) à l'association Jaccede.com (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 152-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs-Ile-de-France (95170 Deuil la Barre).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;V3 G;SOCA;Pascal CHERKI;relatif à la maternité de Cochin Port-Royal et à l'ensemble des hôpitaux publics.;VNR; du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 190-G;;;Participation (97.000 euros) et avenant à convention avec l'association Compagnons de la Nuit (5e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 60-G;;;Subventions (800.000 euros) et conventions avec le CROUS de Paris pour la réalisation de deux restaurants universitaires à Paris Rive Gauche.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 303-G;;;Participation (15.000 euros) et convention avec l'association Le Souffle 9 (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;V4 G;NI;Danielle SIMONNET;"relatif à la pérennité du centre social ""Le Relais de Ménilmontant"".";VNR; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 296-G;;;Participation (6.000 euros) et convention avec l'association Comme Les Autres (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 514-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Quatre Compagnies en Résidence (5e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 72-G;;;Convention d'occupation précaire du domaine public avec l'association Le Pari's des Faubourgs, pour la mise à disposition des locaux situés au 12, rue Schwartzenberg (10e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DRH 17-G;;;Modification des statuts particuliers des assistants socio-éducatifs et des cadres de santé du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 589-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Alter Natives (13e) pour son action Périchaux devant ! (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 613-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignement (ACE) (19e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 35-G;;;Subvention (105.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Le Kiosque infos Sida et Toxicomanie (4e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 636-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association La Clepsydre (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1023-DPVI-G;;;Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Le Marché Solidaire (14e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASCO 1-G;;;Tarification et financement des services de restauration scolaire et d'internat des collèges publics parisiens, hormis ceux qui sont situés dans un ensemble immobilier comportant à la fois un collège et un lycée.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 650-G;;;Participation et convention (10.000 euros) au Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) (94204 Ivry sur Seine) pour le Centre de Recherches Sociologiques et Politiques de Paris (CRESPPA) (17e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 293-G;;;Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Association pour l'Ouverture d'un Centre Social Amandiers (AOCSA - la 20e chaise) pour la mise à disposition de deux locaux.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 103-G;;;Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Cap Digital Paris Région et Medicen Paris Region, déposés lors du 13e appel à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI) et du 7e appel à projets FEDER. Montant 1.088.214 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 357-G;;;Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour ses actions d'aide à l'insertion par la culture au centre d'hébergement d'urgence Louvel Tessier.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 537-G;;;Signature de la convention relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) et le Conseil Général de Paris.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DEVE 1005-G;;;Subvention (44.725 euros) et avenant à convention avec l'Association Espaces pour poursuivre un projet d'insertion professionnelle par l'entretien horticole de la promenade PC15.;PJ;Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1232-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'association Le livre de l'Aveugle.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1284-G;;;Subvention (5.000 euros) à l’association Union nationale des retraités et des personnes âgées (UNRPA) Fédération de Paris (20e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DDEEES 1105-G;;;Subvention (40.000 euros) à l'association Vacances et Familles.;PJ;M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1395-G;;;Conventions et participations 2014 avec l'ADIAM pour la gestion des permanences de nuit de 2 ULS (Masséna et Austerlitz) (94.764,40 euros).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1448-G;;;Subvention (13.500 euros) et convention avec l'association TRACES réseau Clinique Internationale (10e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASCO 1055-G;;;Collèges publics-Subventions (101.778 euros) d’équipement (6e tranche).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1373-G;;;Subvention (3.600 euros) pour le loyer et les charges des locaux de l'association Jean Merlin (18e) qui accueille des personnes démunies et des demandeurs d'asile.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DRH 1-G;;;Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris dans la spécialité médico-sociale;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;A18 G;EELVA;Sylvain GAREL;relatif à la demande d'augmentation de la subvention.;A; du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 169-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Espace Farabi (10e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 189-G;;;Participation (135.000 euros) et avenant n°1 à convention avec l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil (16e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DJS 2-G;;;Subvention (502.360,50 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs, Créteil (Val de Marne).;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DA 29-G;;;et 2013 DA 29 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à des prestations d'interprétariat médico-social au bénéfice de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASCO 67-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Bibliothèque Braille Enfantine (11e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASCO 69-G;;;Subvention (62.696 euros) au lycée-collège Henri IV (5e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 550-G;;;Subvention (1.700 euros) à l'Association des anciens élèves d'Alembert (11e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DVD 118-G;;;Signature avec la société SOMAP d'un contrat de transaction relatif à l'exploitation du service de transport à mobilité réduite PAM 75.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), M. Julien BARGETON (3ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 février 2014;2014 DAJ 2-G;;;Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 19 décembre 2013 et 28 janvier 2014.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;V11 G;SOCA;Eric LEJOINDRE;relatif au campement illicite Porte de la Chapelle.;VNR; du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DF 1006-G;;;Assurances – Marché de prestations de service – Modalités de passation.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1225-G;;;Subvention (10.000 euros) à l’association Fédération Etudiante pour une Dynamique Etudes et Emploi avec un Handicap (FEDEEH).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1012-G;;;Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les EPLE - Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2014.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1509-G;;;Participation (55.000 euros), subvention et convention avec l'AP-HP au titre du dispositif EMGE auprès des EHPAD.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DJS 2-G;;;Subvention (528.800,50 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs (Créteil Val de Marne).;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 548-G;;;Participations et conventions (3.853.967 euros) avec douze associations et trois fondations, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilités à l'aide sociale légale, pour l'attribution d'une participation de compensation et pour certaines associations et fondations d'une dotation spécifique.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 602-G;;;Autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées pour l'année 2013. Approbation du tarif 2013 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 623-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'association Parallel Théâtre (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 167-G;;;Subvention (175.000 euros) et convention avec l'Incubateur au Féminin, Paris Pionnières (11e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 337-G;;;Participation, subvention (80.000 euros) et convention avec l'association La Croix Rouge Française pour la gestion et l'animation de l'espace d'accueil et d'aide psychologique dénommé Le Passage (20e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 349-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association MUSAIQUES (92400 Courbevoie).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;V7 G;EELVA;Christophe NAJDOVSKI;relatif à la maternité des «Bluets ».;VNR; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 74-G;;;Subvention du Département de Paris (325.850 euros) à la caisse des écoles du 17e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 111-G;;;Subvention du fonds social européen compétitivité régionale et emploi (309.516 euros) et convention avec l'Etat relative à l'opération passerelles linguistiques vers l'emploi.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;V13 G;;;relatif au Grand Marché Transatlantique. (Mme SIMONNET);VNR; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1104-G;;;Participation (800 euros) à l'association Plate-Forme pour le Commerce Equitable (94).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DAJ 1002-G;;;Création de la commission de déontologie des Conseillers de Paris - Conseil général.;PJ;M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1341-G;;;Subventions (113.000 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de leurs actions d’aide à l’insertion et de mobilisation par la culture.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1127-G;;;Subvention (290.000 euros) et convention avec l'association Carrefours pour l'Emploi, Armées/collectivités/entreprises (7e).;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1436-G;;;Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l’association Groupe d’œuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 513-G;;;Subvention et convention (1.500 euros) avec l'association pour la Formation et l'Intégration des Familles (13e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 157-G;;;Subvention (7.500 euros) à l'Association Française pour la Lecture (93300 Aubervilliers).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 134-G;;;Participation et convention (45.000 euros) avec l'association Le Futur Compose (3e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 498-G;;;"Subvention à l'association ""Bleu comme une Orange"" (17e) au titre de 2008. - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;A9bis G;Exécutif;;Amendement à la délibération 2008 DALIAT 36G.;A; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DDEE 70-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""PLIE PARIS 18e et 19e arrondissements"" pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. Montant : 500.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 2-G;;;"Subvention à l'association ""Gérontologie Mondiale, Paris-2009"" (16e) pour l'organisation de son congrès. - Montant : 20.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DU 2-G;;;"Acquisition d'une parcelle municipale par le Département de Paris dans la ZAC ""Pajol"" (18e).";PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DF 1-G;;;Décision modificative n° 1 du budget d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2009.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DSTI 26-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP), en vue de la passation d'un marché relatif à la fourniture, l'installation, l'exploitation et la maintenance d'équipements de visioconférence.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 27-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Compagnons de la Nuit"" (5e) pour l'attribution d'une subvention pour son service ""La Moquette"" au profit des personnes en errance sur le centre de Paris. - Montant : 96.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 182-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'une consultation ayant pour objet la fourniture, la livraison et la réparation de prothèses dentaires destinées aux centres de santé du Département de Paris et signature des marchés.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASCO 5-G;;;Dotation au lycée-collège Jacques Decour (9e) pour travaux de remplacement de l'horloge mère. - Montant : 1.123 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 262-G;;;"Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association ""Les Amis du Bus des Femmes"" (20e) pour l'attribution d'une subvention pour son action de permanences sociales. - Montant : 38.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;A1 G;Exécutif;;Amendement technique au projet de délibération 2009 DF 7 G. (Exécutif);A; du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 131-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Relais Ile-de-France"" (18e) pour l'attribution d'une participation pour la prise en charge de jeunes Parisiens autistes, psychotiques ou souffrant de troubles apparentés. - Montant : 119.058 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1518-G;;;Subvention (10.000 euros) à la Fédération des malades et Handicapés (FMH UD de Paris).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DPA 46-G;;;"Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la chaufferie du bâtiment ""ébénisterie"" au Centre d'Education et de Formation Professionnelle (C.E.F.P.) d'Alembert, RN 34, 77 144 Montevrain, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASCO 31-G;;;Subventions aux collèges (2e tranche d'équipement) - Montant total : 1.019.780 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 301-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'Association Française contre les Myopathies ""AFM"" (13e) pour l'attribution d'une subvention pour le Service Régional de Paris. - Montant : 25.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 483-G;;;"Signature d'une convention relative au cofinancement par le Fonds Social Européen Compétitivité régionale et emploi"" d'une action d'accompagnement social et professionnel d'allocataires du revenu minimum d'insertion (RMI) puis du revenu de solidarité active (RSA), mise en place par le Département de Paris.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 112-G;;;Subventions (320.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DPA 6-G;;;Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d'un marché à bons de commande de prestations intellectuelles pour le diagnostic de réseaux eau sanitaire de locaux relevant du budget départemental de Paris au regard du risque légionelles.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 215-G;;;Participation et convention (13.579 euros) avec l'association Petits Frères des Pauvres-Association de Gestion des établissements (11e) pour la maison-relais 44-44 bis rue de la Chine (20e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASCO 52-G;;;Subvention (5.000 euros) au centre scolaire de l'Hôpital Robert Debré (19e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DDEEES 31-G;;;Lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASCO 20-G;;;Subventions (951.700 euros) aux collèges - 2e tranche d'équipement.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DA 13-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de produits alimentaires issus ou non de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable, de boissons et de champagne issus ou non de l'agriculture biologique, pour l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 223-G;;;Signature d'une convention avec l'association La Fayette Accueil (10e) pour l'attribution d'une subvention globale pour ses trois actions d'aide à l'insertion et de redynamisation dans le cadre de jardins solidaires. Montant : 57.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 288-G;;;Signature d'une convention avec l'association CAMRES (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.600 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 110-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec la coopérative d'activités et d'emploi Coopaname (20e).;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 410-G;;;Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association International Visual Theatre (IVT) (9e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 55-G;;;Subventions (303.600 euros) avec conventions avec 10 organismes gestionnaires d'établissements scolaires privés sous contrat du second degré.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DEVE 159-G;;;Résiliation de la convention du 7 décembre 1984 et ses avenants, signée entre la Ville et le Département pour la mise à disposition du Département d'un terrain dans le bois de Vincennes (12e).;PJ;Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 472-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association FNATH - association des accidentés de la vie (42030 Saint Etienne Cedex).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;V8 G;SOCA, PSRGA;Annick LEPETIT, Patrick KLUGMAN, Isabelle GACHET;relatif à la création d'une structure de santé en exercice regroupé sur la ZAC Clichy-Batignolles.;VNR; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;V11 G;NI, PCF/PG;Danielle SIMONNET, Aline ARROUZE;relatif à l'aide aux grands adolescents et jeunes majeurs.;VNR; du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 209-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Égalité des Droits - CATRED (11e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 51-G;;;Subvention et convention (80.000 euros) avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (2e) au titre du dispositif CréaJeunes.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 240-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Porte Ouverte et Solidarité (13e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DA 23-G;;;Lancement, dans le cadre du groupement de commande, des marchés à bons de commande pour les prestations de sondages géotechniques et d'étude de pollution des sols, en 3 lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 348-G;;;Participation et convention (35 000 euros) avec l'association Loisirs Pluriel de Paris 19eme (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DFPE 9-G;;;Subvention avec avenant et nouvelle convention (210.000 euros) avec l'association Institut de Recherche Appliquée pour l'enfant et le couple - I.R.A.E.C., gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents à Paris (18e).;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DVD 90-G;;;Approbation des modalités de lancement d'une consultation relative à l'exploitation d'une ligne de bus dans le 15e arrondissement de Paris.;PJ;M. Julien BARGETON (3ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 137-G;;;Lancement de marchés relatif à l'accueil et à l'accompagnement à la création d'entreprise de porteurs de projet parisiens au sein des Maisons des Entreprises et de l'Emploi.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 142-G;;;Subvention (20.000 euros) avec convention à l'association Les amis du bus des femmes (20e);PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 640-G;;;Renouvellement des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées de Paris (CODERPA 75) situé 15 rue de Chaligny (12e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASCO 59-G;;;Subvention à l'Association Départementale des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e). - Montant : 20.000 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DF 13-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées à la DM1 du Département de Paris pour 2008.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DDEE 12-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""MEDICEN Paris Région"", structure de gouvernance du pôle de compétitivité du même nom pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DRH 18-G;;;Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité installations électriques.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 625-G;;;Modification de la délibération 2009 DASES 403 G votée à la séance du 29 septembre 2009, et portant attribution d'une participation différentielle versée à treize associations et deux fondations privées, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale. Montant : 2.021.001 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 457-G;;;"Signature d'un bail commercial avec la société ""ICF LA SABLIERE"" pour les locaux du Service social et de santé scolaire situés dans un immeuble 31, allée Vivaldi (12e).";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASCO 77-G;;;"Subvention à l'association ""Ethnoart"" (93 Aubervilliers) pour une action intitulée ""Une ouverture sur le monde"". - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DDEE 19-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation Nationale des Sciences Politiques pour l'accès des projets incubés par Sciences Po Entrepreneurs au Fonds Paris Innovation Amorçage.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 474-G;;;Subvention à l'Association des Standardistes et Agents Techniques Aveugles de France (A.S.A.T.A.F.) (11e) pour le Club Chercheurs d'Emploi. - Montant : 12.500 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 508-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Oeuvre Falret"" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour financer des travaux du Service Tutélaire. - Montant : 11.093 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DDEE 34-G;;;"Signature de conventions avec l'""association pour le Développement d'une Dynamique et de l'Economie Locale - ADDEL (3e) pour l'attribution d'une subvention, au titre de 2008, pour les permanences d'acueil de demandeurs d'emploi dans les mairies des 3e et 4e arrondissements - Montant total : 21.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 580-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Emmaüs"" (1er), relative au renforcement des maraudes dans le nord-est de Paris. - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Aurore"" (15e), pour la mise en place de maraudes dans le sud-ouest. - Montant total : 343.060 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 96-G;;;Signature d'un mémorandum de coopération entre la ville de Québec et le Département de Paris, pour la période 2009-2011.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DPA 22-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux d'extension et de restructuration partielle de l'ensemble immobilier Carnot, 145 boulevard Malesherbes (17e).;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 40-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Boutiques de Gestion de Paris Ile-de-France"" pour son action d'aide à la création d'entreprise ou d'activité. - Montant : 541.800 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 107-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Croix-Rouge française"" (14e) pour la gestion et l'animation de l'espace d'accueil et d'aide psychologique dénommé ""Le Passage"" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;A5 G;PSRGA;Jean-Pierre CAFFET;Amendement au budget primitif 2009 (dotation supplémentaire aux projets des collèges parisiens);A; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 428-G;;;Signature d'une convention avec l'Association des Tunisiens en France - ATF (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 10.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 61-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Autremonde"" (20e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de ses actions de lutte contre l'exclusion en 2008. - Montant : 40.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DLH 9-G;;;Fixation des enveloppes de crédits délégues par l'Etat en 2008 dans le cadre de la délégation de compétence en matière d'aides à la pierre. - Signature d'un avenant n° 8 à la convention passée avec l'Etat. - Signature d'un avenant n° 7 à la convention passée avec l'ANAH lui déléguant la gestion des aides à l'habitat privé.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 225-G;;;"Subvention à l'association ""Unis-Cité Ile de France"" (18e) pour le financement du projet d'accompagnement de personnes en situation de handicap et très isolées. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 117-G;;;"Subvention à l'association ""P.H.A.R.E - Pour l'Harmonie des Relations Enfants Parents"" (12e). - Montant : 10.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 235-G;;;Signature d'une nouvelle convention avec la CPAM de Paris, relative aux actions de dépistage et d'éducation bucco-dentaires réalisées par l'Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 282-G;;;"Participations financières à l'association ""Sauvegarde de l'adolescence de Paris"" (10e) pour le fonctionnement de son service d'accueil d'urgence (en prévention) des adolescents et pour la gestion du réseau d'écoute et d'appui aux adolescents en difficulté. - Montant total : 1.360.972 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;A2 G;Exécutif;;amendement technique relatif au projet de délibération 2008 DASES 366 G;A; du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 350-G;;;Création d'une régie de recettes départementale au centre de santé George Eastman (13e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 60-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Union régionale des sociétés coopératives de production Ile-de-France, Haute Normandie, Centre Orléanais, et DOM-TOM"" visant la création de sociétés coopératives à Paris. - Montant : 40.000 euros.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DAC 150-G;;;Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage sur La juridiction consulaire (1563-1792) - Tribunal de commerce (1792-1997), publié par la direction des services d'archives de Paris.;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DDEE 72-G;;;"Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité ""CAP DIGITAL"", ""MEDICEN PARIS REGION"", ""ASTECH"" et déposés au 7e appel à projets du Fonds de compétitivité des Entreprises et FEDER (1er appel à projets). - Montant total : 2.035.459 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 240-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention entre le Département de Paris et l'Association ""Basiliade"" (3e) pour l'attribution d'une participation de 79.300 euros et d'une subvention de 35.000 euros. - Montant total : 114.300 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 81-G;;;"Signature avec M. le Préfet de Paris, Préfet de la Région Ile-de-France de la convention de cofinancement par le fonds social européen ""compétitivité régionale et emploi"".";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 331-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France (94117 Arcueil) pour l'attribution d'une subvention. -Montant : 33.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 540-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation de Rothschild (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 403.948 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 617-G;;;Signature d'une convention avec l'association La Clepsydre (19e) pour l'attribution d'une subvention en faveur des personnes âgées en détresse psychologique. Montant : 25.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 586-G;;;Signature d'une convention avec l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT) pour l'attribution d'une participation en vue de la réalisation de l'enquête ESCAPAD-Paris. Montant : 36.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DVD 56-G;;;Approbation du principe de création d'une ligne de bus de quartier à Paris (17e et 18e) et du principe d'une délégation de compétence à la Ville de Paris par le STIF pour la mise en oeuvre de ce service.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 88-G;;;Subvention à l'Association pour la Diffusion de l'Information aux Préretraités et aux Retraités (12e) au titre de 2010. - Montant : 4.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 85-G;;;Signature d'une convention avec l'association Centre Français de Protection de l'Enfance - C.F.P.E. (94270 Le Kremlin Bicêtre) pour la gestion d'actions de prévention spécialisée.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 487-G;;;Signature de l'avenant n° 1 à la convention et fixation du montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de la structure Relais 18 Hébergement gérée par l'association Arc 75 pour ses actions d'insertion pour l'année 2010. Montant : 250.157 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;V7 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET;relatif à l'Allocation Adulte Handicapé (AAH).;VNR; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 33-G;;;Subvention à l'association Médecins de l'Imaginaire (16e) pour le programme d'art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l'année 2011. Montant : 10.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 37-G;;;Signature d'une convention avec l'association Tibériade (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 52.000 euros;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 15-G;;;Subvention à l'association Parisiens d'un jour Parisiens toujours (11e). Montant : 35.000 euros;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 133-G;;;"Signature d'une convention avec l'association de gestion des fonds du CODERPA de Paris ""Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris"" (2e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 20 000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 321-G;;;Signature d'une convention avec l'Association Culturelle pour le Texte et l'Image Vivante (ACTIVE) relative à l'animation d'ateliers de redynamisation en direction d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Montant : 12.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 118-G;;;Signature d'une convention avec l'association Relais Ile de France (18e) pour l'attribution d'une participation pour la prise en charge de jeunes Parisiens autistes, psychotiques ou souffrant de troubles apparentés. Montant : 129.901 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 271-G;;;Subvention à l'association à l'Association des anciens élèves de l'école d'horticulture Le Nôtre (13e). Montant : 1.700 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 500-G;;;Subvention à l'Association Pour l'Harmonie des relations Enfants Parents (P.H.A.R.E) (12e). Montant : 10.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASCO 38-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale Paris (20e);PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 338-G;;;Subvention à l'Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (15e). Montant : 2. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DU 4-G;;;Protocole d'accord en vue du relogement du centre de Samu social de Paris (92120 MONTROUGE).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DPE 74-G;;;Lancement d'un marché de service pour l'insertion socioprofessionnelle des habitants du secteur Clichy-Trinité (9e).;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 463-G;;;"Subventions et conventions (100.000 euros) avec l'association pour le Développement de la Médecine Sociale (19e) dans le cadre du programme "" Paris Santé "".";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DFPE 3-G;;;Dotations avec conventions (4.141.616 euros) aux associations gestionnaires de centres de protection infantile .;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 308-G;;;Participation et convention (216 000 euros) avec l'association Aux Captifs, la Libération pour son action d'accueil et d'accompagnement des jeunes de 18 à 25 ans, au titre de 2011.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 225-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Regroupement, Implantation, Redéploiement des exercices libéraux (RIR IDF) (91350 Grigny).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 447-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) avec l'Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l'Informatique Interactive (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DJS 1-G;;;Subvention d'équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. Montant : 500.000 euros.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 21-G;;;Subvention (46.000 euros) et convention avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 39-G;;;Subvention (12.000 euros) à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 345-G;;;Signature de deux conventions de délégation pour la mise en oeuvre de la Mesure d'Accompagnement Social Personnalisé à Paris.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteures. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DA 32-G;;;Convention constitutive d'un groupement de commandes relatif à des prestations de location-maintenance de machines à affranchir destinées à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;A1 G;EELVA;Jacques BOUTAULT;relatif à la subvention de la Ville à la coopérative d?activités et d?emplois Coopétic.;A; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 432-G;;;Participation et avenant n° 1 à convention (312.743 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour son action de maraude dans les 9e, 10e, 18e et 19e arrondissements.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 23-G;;;Subvention (27.100 euros) et convention avec l'association Projet 19 (19e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 136-G;;;Convention entre le Département de Paris, la Région Ile de France et la Société Nationale Immobilière relative à la création d'un pôle d'entreprises de l'économie sociale et solidaire, 204 rue de Crimée (19e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 125-G;;;Participation et convention (45.000 euros) avec l'association ABC AUTISME (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 207-G;;;Participation (10.000 euros) et convention avec l'Association de gestion des appartements temporaires (AGATE) (12e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 487-G;;;Subvention et convention (482.660 euros) avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, pour le fonctionnement du SAMU de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1015-G;;;Participation (35.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association APTM pour sa permanence d'accès aux droits.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1501-G;;;Communication sur la santé.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1397-G;;;subvention (3.000 euros) à l'association GRADISCA.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DDEEES 1144-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Fairplaylist (11e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1483-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au Sida (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 89-G;;;Subvention (190.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Paris Développement (2e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DRH 4-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Ville de Paris relative à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé ou de chèques emploi service universel préfinancés dans le cadre de l'octroi de prestations sociales destinées aux agents de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DDEEES 4-G;;;Subvention et convention (1.749.000 euros) avec l'association Mission Locale de Paris.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DDEEES 9-G;;;Subvention (19.000 euros) et avenant à la convention du 25 juillet 2011 avec l'association ADIL Boutique de Gestion (10e et 14e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 318-G;;;Signature d'un avenant n°1 à la convention avec l'association Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris( ALMA-PARIS) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la plate-forme d'écoute au titre de 2011. Montant : 100. 000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DFPE 4-G;;;Dotation allouée aux centres de planification et d'éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif pour l'année 2011. Signature d'une convention avec trois associations gestionnaires des centres de planification et d'éducation familiale. Montant total : 1.074.386 euros.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 418-G;;;Subvention et convention (15.500 euros) avec l'association Unité de Reflexion et d'Action des Communautés Africaines dans le cadre de la lutte contre la drépanocytose (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 272-G;;;Subvention (5 000 euros) à l'association Scénario au long court (18000 BOURGES).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DVD 48-G;;;Signature du protocole cadre pour le prolongement de la ligne 14 à Mairie de Saint-Ouen et l'adaptation des stations existantes de la ligne 14 et de deux conventions de financement.;PJ;M. Julien BARGETON (3ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASCO 8-G;;;Participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2013.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DDEEES 34-G;;;Subvention (85.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Capital Games.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DDEEES 41-G;;;Subvention et convention (210.000 euros) avec l'association Carrefours pour l'Emploi (7e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DAC 110-G;;;Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré aux Documents médiévaux (1112-1519) - Un siècle d'acquisitions aux Archives de Paris (1892-1992).;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 58-G;;;Subvention avec convention (120.000 euros) avec l'association SYSTEMATIC Paris Régions.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 176-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Le Foyer Saint Laurent (10e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 253-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'Association Nationale pour les Personnes Sourd Aveugles et sourdes malvoyantes (ANPSA) (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 232-G;;;Subvention (7.500 euros) à l'association CQFD - Ceux qui font les Défis (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 646-G;;;Signature de 29 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DFPE 11-G;;;Convention de financement et de partenariat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris destinée à assurer la prise en charge, par l'Assurance Maladie, des prestations réalisées dans le cadre des missions de Protection Maternelle et Infantile et de Planification et d'Education Familiale.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1154-G;;;Participation (25.000 euros) et convention avec l’association Turbulences (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;V11 G;UDI - MODEM;François HAAB, Yves POZZO DI BORGO, Béatrice LECOUTURIER;relatif à l'accessibilité des cabinets médicaux des professionnels de santé parisiens.;VNR; du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DFPE 1003-G;;;Subvention (172.500 euros) et avenant à convention avec l'association Petite Enfance et Parentalité, La Maison verte (15e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DLH 1002-G;;;Avenants à la convention de délégation de compétence en matière d'aides à la pierre et à la convention de gestion des aides à l’habitat privé.;PJ;M. Ian BROSSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1027-G;;;Subventions (63.500 euros) et avenants aux conventions avec l’Association d’Accompagnement Global contre l’Exclusion (18e) et le Groupement des Entrepreneurs Accompagnés Individuellement (11e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteures. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1277-G;;;Octroi de la garantie (2.035.000 euros) pour un prêt PHARE à contracter par la Fondation Saint Jean de Dieu, destiné au financement de la réalisation d’un Institut d’Education Motrice (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 181-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec la Fondation de coopération scientifique ""IMAGINE"" (15e) pour l'attribution de deux subventions en faveur de ""l'Institut des Maladies Génétiques"". - Montant global : 3.000.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 275-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Parole de chien"" (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DF - DRH 13-G;;;Créations, suppressions, transformations d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux pour 2009.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission), Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 350-G;;;"Signature de deux avenants n° 1 aux conventions passées avec l'association ""Sauvegarde de l'adolescence de Paris"" (10e) pour le fonctionnement de son service d'accueil d'urgence (en prévention) des adolescents et pour la gestion du réseau d'écoute et d'appui aux adolescents en difficulté.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DAJ 24-G;;;Communication aux Conseillers de Paris siégeant en formation de Conseil général relative à la liste des marchés notifiés aux mois d'août et septembre 2009.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASCO 12-G;;;Approbation des dotations attribuées aux collèges en 2009, au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement. Montant total : 90.302 euros;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DVD 156-G;;;Signature d'une convention avec le Maire de Paris pour la mise en oeuvre d'un plan d'actions attachées au développement du trafic fluvial et à la valorisation environnementale des canaux au titre du Contrat Particulier 2009-2013.;PJ;Mme Anne LE STRAT (4ème Commission), Mme Annick LEPETIT (3ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DDEEES 45-G;;;Signature d'une convention avec l'association Paris Initiatives Entreprises (8e) pour l'attribution d'une subvention visant le soutien des créateurs d'entreprise parisiens. Montant : 600.500 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 235-G;;;Subvention à ASAP Les petites victoires (11e) pour l'aménagement d'un local vide en 3 studios d'autonomie et 1 appartement composé de 3 chambres d'apprentissage pour l'accueil de personnes souffrant d'autisme et la fourniture de mobiliers. Montant des équipements : 114.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;V5 G;PSRGA;Annick LEPETIT, Patrick KLUGMAN, Isabelle GACHET;relatif au soutien aux projets de développement du collège Boris Vian.;VNR; du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 442-G - DPVI 385-G;;;Signature d'une convention avec l'association CAMRES (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.600 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 450-G;;;Signature d'une convention avec l'association ARC 75 (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (P.S.N.). Montant : 2.500 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;V11 G;PCF/PG;Pierre MANSAT, Danielle SIMONNET;relatif à la situation de l'hôpital Tenon.;VNR; du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 525-G;;;Signature d'une convention avec l'Association Paralysés de France (A.P.F) (13e) pour l'attribution d'une participation pour l'organisation de séjours de vacances. Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 71-G;;;Signature d'une convention avec l'association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au sida (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DDEEES 115-G;;;"Approbation et signature de marchés ""Passerelles linguistiques vers l'emploi"" pour des parisiennes bénéficiaires du RSA socle majoré. Montant : 460.015.20 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 584-G;;;Signature d'une convention avec l'association Chômeurs et Précaires de Paris (11e) pour son action d'aide à l'accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité. Montant : 41.400 euros;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;V6 G;PCF/PG;Emmanuelle BECKER, Danielle SIMONNET;relatif aux personnels des cinq missions locales parisiennes.;V; du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;V11 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Emmanuelle BECKER;relatif aux boîtiers à ultrasons installés à l'entrée de certains magasins.;VNR; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 158-G;;;Signature d'une convention avec l'association ABC AUTISME (15e) pour l'attribution d'une participation pour la poursuite de ses activités. Montant : 90. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 15-G;;;Signature d'une convention avec l'Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de France pour l'animationdu pôle d'activités socio-éducatives situé 5 avenue de la porte de Vanves et fixation d'une participation financière pour l'année 2011. Montant : 135.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;V10 G;GEP, EELVA;Yves CONTASSOT, Sylvain GAREL;relatif au programme régional d'investissement 2012-2022 dans les lycées.;V; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DEVE 134-G - DDEEES 146-G;;;Subvention (23.500 euros) et avenant à convention avec l'association Interface Formation afin de poursuivre un projet d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole de sites relevant de la Ville de Paris.;PJ;Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 122-G;;;Subvention (400.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l'association Ecole de la 2e chance de Paris (20e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 651-G;;;Subvention (14.000 euros) à l'association COACTIS Santé (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 532-G;;;Subvention (18.000 euros) à l'association L'un est l'autre (19e) pour son action de distribution de repas froids à des personnes isolées et des familles démunies.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 229-G;;;Participation (48.000 euros) et convention avec l'association Vaincre l'Autisme (11e) au titre de l'année 2013.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 408-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association nationale d'éducation de chiens d'assistance pour handicapés (Handi'Chiens) (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DDEE 20-G;;;Signature de conventions pour l'attribution de subventions avec sept organismes oeuvrant pour le développement de l'économie sociale et solidaire. Montant total : 60.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 371-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Dessine moi un mouton"" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 524-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le groupement d'intérêt public ""Maison Départementale des personnes Handicapées de Paris"" pour l'attribution de la participation financière du Département de Paris. - Montant : 2.450.247 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 SG 4-G;;;"Demande de création du syndicat ""Paris Métropole"". - Approbation du principe de l'adhésion du Département de Paris à ce syndicat. - Désignation des représentants. - Versement de la contribution.";PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 49-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""OHE 75"" pour l'attribution d'une subvention pour la préparation au Forum ""Paris Pour l'Emploi 2008"" de parisien(ne)s handicapé(e)s. - Montant : 23.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 494-G;;;"Subvention à l'association ""Fédération des Malades et Handicapés"" (FMH Paris Ile-de-France) (11e) pour le financement des activités. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 277-G;;;Subvention à l'Association d'entraide de solidarité avec les familles migrantes âgées pour l'égalité des droits des retraités et des handicapés (A.S.M.A.) (18e). - Montant total : 7.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DDEE 7-G;;;"Programme Départemental d'Aide à l'Emploi 2009 : approbation des marchés relatifs aux ""passerelles linguistiques vers l'emploi"".";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DPA 39-G;;;Signature de marchés à bons de commande de prestations intellectuelles pour le diagnostic et étude avant travaux de matériaux contenant de l'amiante et pour le diagnostic et étude de peintures ou poussières contenant du plomb dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 76-G;;;Signature d'un bail avec les Epoux PRUNIER pour les locaux du Service de vaccinations situé dans un immeuble du 27 rue Frédérick Lemaître (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 533-G;;;Subvention et convention (8.700 euros) avec l'association Retour d'Image (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DAJ 1-G;;;Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la commission d'appel d'offres le 10 janvier 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 29-G;;;Subvention et convention (300.000 euros) avec la société Résidences Sociales de France (94200 Ivry).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 72-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Société des Habous et Lieux saints de l'Islam (5e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 168-G;;;Signature d'une convention (2.368.870 euros) entre l'Etat et le Département de Paris relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DFPE 13-G;;;Indemnité de présence aux représentants des assistants maternels et familiaux.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 252-G - DPVI 150-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""R.S.I. La Ressource"" (17e) pour le Centre Kirikou, pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 418-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Ceux qui font le défistival"" (CSFD) (15e), pour l'organisation du colloque défis de civilisation. - Montant : 25.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;V1 G;U.D.I.;Valérie SACHS, Yves POZZO DI BORGO;Voeu rattaché à la délibération 2009 DF 22 G, relatif à la réalisation d'un bilan de l'accès des PME aux marchés publics de la Ville. (CI);V; du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 349-G;;;Subvention à l'association Une Chorba pour tous (19e), pour ses activités de distribution alimentaire ponctuelle, de médiation et d'accès aux droits. Montant 40.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASCO 49-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 106.770 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 95-G;;;Signature d'une convention avec l'Université Sorbonne Nouvelle-Paris III pour l'attribution d'une subvention relative au développement d'espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France. Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 99-G;;;Signature d'une convention avec Paris I Panthéon-Sorbonne pour l'attribution d'une subvention relative au développement d'espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Ile de France. Montant : 50.000 euros;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 439-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Aagate"" (12e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de l'association. - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASCO 75-G;;;"Signature d'une convention passée avec l'association ""Fédération de Paris de La Ligue de l'Enseignement"" (19e) pour l'attribution d'une subvention pour une action de sensibilisation à l'égalité Filles/Garçons. Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASES 28-G;;;Approbation du schéma départemental de prévention et de protection de l'enfance 2010-2014.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;A3bis G;Exécutif;;Amendement technique à la délibération 2010 DDEEES 13G.;A; du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 163-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de fourniture de denrées alimentaires, prestations de conseil et d'assistance technique pour le service de restauration du Centre Michelet, établissement départemental de l'ASE.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 174-G;;;Subvention à l'Association pour le Développement des Foyers (ADEF) (94207 Ivry (sur Seine). - Montant : 6.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASCO 65-G;;;Dotations complémentaires aux collèges (274.400 euros) - 2è tranche.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DVD 134-G;;;Signature d'une convention avec le Maire de Paris pour l'extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d'Asnières au titre du contrat particulier avec la Région d'Ile de France (2009-2013).;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 375-G;;;Versement du solde de la participation à l'association Mouvement ATD Quart Monde (9e). Signature d'une nouvelle convention et fixation de la participation financière 2011. Montant : 50.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 201-G;;;Signature d'un contrat de transaction avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris relatif à la fourniture et la livraison de repas du 1er août 2009 au 30 avril 2010 au centre Michelet, établissement d'aide sociale à l'enfance du Département de Paris.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DRH 24-G;;;Complément de subvention au titre de l'année 2011 à l'ASPP. - Montant : 55.000 euros.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 237-G;;;Signature d'une convention avec l'association CAP'CITES (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 SG 4-G;;;Adhésion du département de Paris à Paris Métropole (12e) et versement de la cotisation 2011. Montant : 341 805 euros.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 439-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association Au bout du fil (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 449-G;;;Subvention (7.500 euros) à l'association Tout autre chose (9e) au titre de l'année 2011.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 222-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association Magaliménil (20e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 587-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Avec nos aînées (11e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1002-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Collectif des Accidentés du Travail, Handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits - CATRED (11e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 290-G;;;Subvention à l'Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (12e). - Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 31-G;;;"Subvention à l'association ""Entraide Notre-dame de Grâce de Passy"" (16e) pour son activité d'épicerie sociale. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V9 G;U.D.I.;Catherine BRUNO;Voeu rattaché à la délibération 2009 DASES 351G (réalisation d'un audit). (CI);V; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 25-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention triennale passée avec l'Association pour l'accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles (APTM) (12e) pour l'attribution d'une subvention pour sa permanence d'accès aux droits. - Montant : 32.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 48-G;;;Subventions à diverses associations concernant la politique de la Ville et le soutien au secteur associatif. Montant total : 49.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 431-G;;;"Subvention à l'association ""Groupe Polyhandicap France"" (GPF) (17e) pour contribution aux frais d'organisation d'une journée à thème le 9 juin 2009 à l'Unesco et pour la poursuite des activités d'écoute et de conseil. - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 204-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Agence Nouvelle des Solidarités Actives"" (ANSA) (12e). - Montant : 17.500 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASCO 51-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. Montant : 25.680 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DDEEES 123-G;;;Signature d'une nouvelle convention avec l'association Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris afin de financer les actions d'accompagnement et de formation des salariés en contrats aidés employés par le Département de Paris et de leurs référents (ou tuteurs).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 515-G;;;"Subvention à l'association Groupement FNATH, association des accidentés de la vie de la Région Parisienne (11e). Montant : 8. 000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 588-G;;;Subventions à trois associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville. Montant total : 6.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;V13 G;PCF/PG;Alain LHOSTIS;"relatif à l'hébergement de nuit et à l'ouverture d'un lieu d'accueil de jour au sein de la caserne des pompiers de Paris ""Château Landon"" provisoirement inoccupée.";VNR; du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASCO 8-G;;;Subventions aux collèges (1ère tranche d'équipement). Montant total : 900.650 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DDEEES 41-G;;;Attribution à l'association PLIE Paris 18e-19e (19e) d'une participation contribuant au financement d'un poste d'assistant clause d'insertion. Montant : 17.000 euros;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DVD 136-G;;;Signature avec le STIF d'une convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour l'organisation de la ligne de bus de quartier des 17e et 18e.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DLH 4-G;;;Participation du Département de Paris au capital social de la SA d'HLM Résidences Sociales d'Ile-de-France.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 229-G - DPVI 378-G;;;Signature d'une convention avec l'association Danube Social et Culturel (19e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;A8 G;Exécutif;;modifiant l'article 3 de la convention.;A; du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 517-G;;;"Signature d'un avenant n° 12 à la convention passée entre le Département de Paris et le GIP ""Samusocial de Paris"" fixant la revalorisation de la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de l'année 2009, et la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de l'année 2010.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 549-G;;;"Signature d'une convention relative au cofinancement par le Fonds Social Européen ""Compétitivité régionale et emploi"" d'une action d'accompagnement social et professionnel d'allocataires du revenu minimum d'insertion (RMI) puis du revenu de solidarité active (RSA), mise en place par le Département de Paris.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 122-G;;;Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec OSEO portant sur la création du Fonds Paris Innovation Amorçage et attribution d'une subvention. Montant : 1.500.000 euros;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 244-G;;;Subvention à l'association Lire dans le noir (16e) pour l'organisation d'un prix du livre audio. Montant : 8.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 381-G;;;Subvention à l'association GRADISCA (91600 Savigny-sur-Orge) pour le fonctionnement de l'association. Montant : 4.000 euros .;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 386-G;;;"Subvention à l'association Les Pupilles de l'enseignement Public ""PEP 75"" pour le fonctionnement du SAPAD. Montant : 18.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 224-G;;;Subvention à l'association Espace Universel (10e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 2.100 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 44-G;;;Subvention à 12 associations dans le cadre de la politique de la ville. Montant total : 105.000 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 108 G - DPVI 395-G;;;Mise en oeuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale : Signature d'une convention avec diverses associations menant des actions d'apprentissage de la langue française dans un objectif d'insertion professionnelle. Montant total : 132.000 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 303-G;;;"Subvention à l'association Comité de quartier en Faveur du Développement (17e ) au titre de 2010 . Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;V9 G;PSRGA, PCF/PG, EELVA;Rémi FÉRAUD, Alain LHOSTIS, Sylvain GAREL;relatif à la remise en cause de l'aide médicale d'Etat (AME).;VNR; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 34-G;;;Subvention à l'association Suicide Ecoute (14e) pour le projet de prévention du suicide - Montant : 3. 500 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;V6 G;EELVA;Jacques BOUTAULT, Danielle FOURNIER, René DUTREY, Christophe NAJDOVSKI, Sylvain GAREL, Véronique DUBARRY;relatif à la menace de fermeture du Lycée Autogéré de Paris.;VNR; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 176-G;;;Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'Oeuvre FALRET pour la mise en oeuvre de la Mesure d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) à Paris (revalorisation du prix de la prestation).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 71-G;;;Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil (16e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 135 000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;V6 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif au blanchiment de la peau.;VNR; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DFA 6-G;;;Groupement de commandes pour les missions de coordination SPS relatives aux opérations de catégories 1 et 2 - marchés de services - modalités de passation.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1298-G;;;Convention de mandat de gestion et convention de coopération entre le Samusocial de Paris, le Département et le CASVP relatives aux prises en charge hôtelière au titre de l'ASE.;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1276-G;;;Subvention (4.500 euros) à l'association Par les mots et merveilles (20e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1267-G;;;Participation (133.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec la Mission Locale de Paris pour une action globale de lutte contre le décrochage des jeunes.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1502-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'Oeuvre des Orphelins de la Préfecture de Police (OOPP).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 124-G;;;Subvention à l'association Femmes Sourdes Citoyennes et Solidaires, (12e). Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DVD 25-G;;;Signature d'une convention avec le STIF, les opérateurs de transport d'Ile de France et le Groupement d'Intérêt Economique Comutitres destinée à fixer les conditions d'accès et de réduction accordées aux détenteurs parisiens de forfaits Imagine'R pur les années scolaires 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission), M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 28-G;;;Signature d'une convention avec des associations oeuvrant pour l'accompagnement vers l'emploi de personnes en difficulté dans le cadre de la Politique de la Ville pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 71.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DDEEES 11-G;;;Signature de 2 conventions avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant (C.A.S.P) pour l'attribution de subventions relatives à l'appui à l'insertion professionnelle des demandeurs d'emploi parisiens et des bénéficiaires du revenu de Solidarité Active. Montant total : 106.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 160-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée l'association Primo Levi pour l'attribution d'une subvention pour son action d'accompagnement socio-juridique. Montant : 20.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 93-G;;;Participations (87 247,66 euros) et conventions avec l'ADIAM (9e) pour le financement des ULS Masséna et Austerlitz (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DA 13-G;;;et DA 13 : Lancement et signature, dans le cadre du groupement de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaire en trois (3) lots séparés, pour les prestations de vérification des installations électriques.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 278-G - DPVI 425-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association CAMRES (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 458-G;;;Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Centre social Relais 59 (12e) relatifs au fonctionnement d'un espace à vocation sociale 4, rue Rondelet (12e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 566-G;;;Participation (15.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association l'Interloque (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DLH 5-G;;;Autorisation au Maire de Paris de déposer une déclaration préalable avant travaux de remplacement de menuiseries vétustes et déplacement d'une marquise au 20 villa Compoint (17e).;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1099-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention à l'association ASTECH.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1247-G;;;"Participation (15.000 euros) et convention avec ""Les Eclaireurs et Eclaireuses de France"" (93).";PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;A64 (2) G .-G;Exécutif;;Amendement technique;A; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1314-G;;;Subvention (250.000 euros) et avenant à convention avec l'association AIDES (93).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1095-G;;;Subvention (52.000 euros) et avenant n° 1 avec l’association AURORE (15e) pour sa structure AURORE-EGO (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1222-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association DELIDEMO (12e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DRH 1015-G;;;Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2015.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 SG 2-G;;;Subvention (10.739 euros) à l'Union des Conseillers Généraux de France pour 2012.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 226-G;;;Participation et convention (12.000 euros) avec l'association Le Souffle 9 (10e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 328-G;;;Participations et avenants à convention (103.000 euros) avec l'Association pour la Communication, l'Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (19e), l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comité ANPAA 75, l'association AURORE (15e) et l' Association Ligne de Vie (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DAJ 13-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 26 juin 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 301-G - DPVI 459-G;;;Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association Esperados (5e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASCO 49-G;;;Contribution du département aux services de restauration et d'internat de divers collèges publics pour 2013.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 467-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association Accès Pour Tous (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 175-G;;;Convention entre le Département de Paris et l'Etablissement Public Paris Musées relative aux modalités de la mise à disposition de compétences et de services en matière d'accueil et de gestion des personnels sous contrats aidés et des volontaires de service civique.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 302-G;;;Subvention à l'Association pour Favoriser l'Intégration Professionnelle (A.F.I.P.) (20e). - Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Yamina BENGUIGUI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 523-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""La Fayette Accueil"" (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 561-G;;;Fixation pour l'année 2009 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DU 14-G;;;Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs passée avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR), pour l'attribution d'une subvention au regard du programme annuel d'activités. Montant : 759.000 euros.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 385-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Coordination Toxicomanies"" (18e) pour le financement de ses actions de médiation concernant les problèmes liés aux drogues qu'elle coordonne dans le Nord-Est parisien. - Montant total : 157.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;V8 G;PSRGA;Frédérique CALANDRA;Voeu relatif à l'Espace Insertion du 20e arrondissement;VNR; du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 129-G;;;"Subvention à l'association ""Les Anciens de Charonne"" (20e) au titre de 2008. - Montant : 2.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;A2 G;Exécutif;;Amendement technique au projet de délibération 2008 DASES 190 G;A; du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 298-G;;;"Subvention à l'association ""Le Souffle 9"" pour l'organisation des animations culturelles ou de loisirs pour jeunes atteints d'autisme ou TED (Troubles Envahissants du Développement). - Montant : 7.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DPA 58-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de l'immeuble 163, avenue d'Italie (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DSTI 43-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville, le Département, le CAS-VP et la Maison des personnes handicapées (MDPH) préalablement au lancement d'une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l'attribution d'un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l'instruction des aides sociales.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DDEE 31-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 passée avec l'association ""Réseau Entreprendre Paris"" pour l'attribution de subventions. Montant total : 360.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 193-G;;;Signature d'une convention annuelle avec l'Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l'Information (ANPHI) (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 288-G;;;"Subvention à l'association ""Le Livre de l'Aveugle"" (7e) pour la transcription de livres en braille. - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DAC 1004-G;;;Signature d’avenant et de convention avec les établissements publics de coopération culturelle 104 CENTQUATRE et La Maison des Métallos pour l'attribution d'acomptes de contribution au titre 2015.;PJ;M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 650-G;;;Participation (10.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'Association de Gestion des Appartements Temporaires (12e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DASCO 5-G;;;Dotations complémentaires (37.000 euros) aux collèges - 1ère tranche.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;A4 a G;Exécutif;;Amendement technique.;A; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1020-G;;;Divers collèges publics - Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 75-G - DDEEES 45-G;;;Signature d'une convention entre Pôle emploi et le Département de Paris portant sur la définition d'axes de coopération et la mise en oeuvre du RSA à Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;V3 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif à la restructuration du bureau de poste, gare du Nord.;VNR; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 102-G;;;Participation et avenant n°2 à convention (31.000 euros) avec l'association Centre Alpha Choisy (13e) pour son action sociolinguistique et d'accompagnement socioprofessionnel en faveur d'allocataires parisiens du RSA.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 154-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Action Passeraile (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 225-G;;;Participation (10.000 euros) et convention avec l'Association des Rénovations Intérieures (A.R.I) (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 271-G;;;Subvention (7.500 euros) à l'association Les Amis de Yanous ! (17e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 379-G;;;Subvention (80 000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Août Secours alimentaire (13e) pour son opération de distribution de colis repas à des personnes isolées et des familles parisiennes démunies durant l'été 2013.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DF 16-G;;;Admission en non-valeur d'anciennes créances départementales irrécouvrables et remises gracieuses d'anciennes créances départementales, au titre de l'exercice 2013.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 102-G;;;Subventions (60.0000 euros sur 2 ans) et conventions avec deux associations, La Maison du Canal Régie de Quartier de Paris (10e) et la Régie de Quartier Fécamp (12e) intervenant dans l'économie sociale et solidaire.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 161-G;;;Subvention (196.985 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne (A.U.R.A.) (13e) pour le Centre d'hémodialyse (15e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASCO 21-G;;;Passation entre la Région Ile de France et le Département de Paris de deux conventions spécifiques portant sur des opérations de travaux à réaliser dans les ensembles immobiliers scolaires du second degré Voltaire (11e) et Henri Bergson (19e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1005-G;;;Participations (457.500 euros) et conventions avec les 3 Espaces Dynamique Insertion parisiens.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1070-G;;;Subvention (17 000 euros) et convention avec l'association Les Transmetteurs (14e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission), M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1018-DPVI-G;;;Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Archipélia (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 544-G;;;"Subvention à l'association ""Ebony and Ivory"" (20e) pour son projet de pédagogie et d'éducation par la danse Portrait de famille, à l'adresse des sourds et malentendants. Montant : 4.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 532-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Fédération de Paris du Secours populaire français"" (18e) pour l'attribution d'une subvention pour l'action de ses permanences d'accueil de personnes et de familles démunies à Paris et l'organisation d'une journée des Oubliés des vacances. Montant : 40.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DDEE 13-G;;;Mise en oeuvre du Contrat Unique d'Insertion à Paris.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DAJ 12-G;;;Communication de la liste des marchés attribués du 16 février 2010 au 12 avril 2010.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 97-G;;;Subventions (618.000 euros) avec avenants aux conventions 2010-2012 avec 7 associations intervenant dans le cadre de l'Economie Sociale et Solidaire.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 425-G;;;Subvention (17.250 euros) à l'association l'un est l'autre (19e) pour son action de distribution de repas froids à des personnes isolées et des familles démunies.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 281-G;;;Subvention et avenant n° 1 à convention (45.000 euros) avec l'association Cultures du Coeur (11e) dans le cadre de la politique de la ville.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASCO 36-G;;;Subventions et dotations aux collèges Valmy (10e) et Claude Chappe (19e) pour l'ouverture d'une annexe.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 295-G;;;Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association Le Pari's des Faubourgs (10e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (P.S.N.).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 471-G;;;Subvention et convention (22.500 euros) avec l'association Jaccede.com (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASCO 1045-G;;;Dotations (49.356 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1263-G;;;Participation (80.614 euros) et convention avec l'association AURORE pour le financement du LOGIS (Logements Groupés Individuels avec Services).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1269-G;;;Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association L'espace Psychanalytique d'Orientations et de Consultations.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1455-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'Association de soutien aux amoureux au ban public.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1472-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Léo Lagrange IDF.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DDEEES 19-G;;;Subvention (45.000 euros) et convention avec l'Association pour le Développement de l'Initiative Locale (ADIL) - Boutique de Gestion (14e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 26-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association ESPACES (92190 Meudon) pour une action d'aide à l'insertion et de mobilisation dans le cadre d'un jardin solidaire.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 315-G;;;Convention d'habilitation à l'aide sociale à l'association VALENTIN HAUY pour son Service d'Accompagnement à la vie sociale (SAVS).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 375-G;;;Participation (109.760 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er), pour son action de maraude dans le bois de Vincennes (12e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 36-G;;;Subventions (88.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Les Amis du Bus des Femmes (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;V2 G;PCF-FG;Ian BROSSAT;relatif à l'élargissement du Comité parisien pour l'emploi aux associations de chômeurs.;VNR; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 109-G;;;Conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département de Paris des Entreprises de Travail Temporaire d'Insertion conduisant une action en vue de l'insertion de bénéficiaires parisiens du RSA.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 459-G;;;Participation (340.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Olga Spitzer (12e) pour son service de la prévention de la maltraitance à enfants dénommé Service d'Ecoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DAC 704-G;;;et 2013 DAC 703 : Création de l'établissement de coopération culturelle Maison des métallos (11e).;PJ;M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DAJ 32-G;;;et 2013 DAJ 32 : Communication de la liste de marchés attribués du 30 août 2013 au 7 octobre 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 174-G;;;Subvention de fonctionnement (30.000 euros) à l'association DURAPOLE (18e) pour son projet d'Ecole de Management Environnemental.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;V6 G;EELVA;Danielle FOURNIER;relatif aux centres sociaux.;VNR; du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 549-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'Oeuvre des Orphelins de la Préfecture de Police de Paris (4e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 62-G;;;Convention relative à la gestion de l'allocation de Revenu de Solidarité Active avec la Mutualité sociale agricole Ile de France.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DRH 13-G;;;"Approbation et signature d'un avenant à convention relatif à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé ou CESU préfinancés dans le cadre de l'octroi de prestations sociales et lancement du marché à bons de commande de fourniture de CESU ""garde d'enfant"".";PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 170-G;;;"Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCIC ""Le 100 Etablissement Culturel Solidaire"".";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 février 2014;2014 DDEEES 1-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Durapole Paris (18e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 SG 1002-G;;;Versement de la cotisation 2014 à Paris Métropole (341.805 euros).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (8ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1028-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec l’Atelier, Centre de Ressources Régional de l’Economie Sociale et Solidaire (CRRESS) (10e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1529-G;;;Subvention (4.000 euros) à la Fondation ARC pour la Recherche sur le Cancer (94 Villejuif).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 397-G;;;Subventions (2.500 euros) à l'association Oeuvre de Secours aux Enfants (10e) dans le cadre des projets Entre amis et Séjour de vacances.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 628-G;;;Participations et avenants aux conventions (80.000 euros) avec les associations La Clairière (2e), Accueil Goutte d'Or (18e) et Relais de Ménilmontant (20e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 539-G;;;Subvention (1.700 euros) à l'association des anciens élèves d'Alembert. (11e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 78-G;;;"Subvention (40.000 euros) et convention avec l'Association des oeuvres de la Mie de Pain (13e) pour l'aménagement intérieur de l'Espace Solidarité Insertion (ESI) ""l'Arche d'Avenirs"" (13e).";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 317-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines URACA (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DJS 4-G;;;Subvention (452.124,50 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi (94).;PJ;M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DFA 5-G;;;Groupement de commandes pour les missions de coordination SPS relatives aux opérations de catégorie 3 - marchés de services - modalités de passation.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1294-G;;;Subvention (7.500 euros) et avenant avec l'association Tout autre chose (9e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DFPE 1008-G;;;Participation (154.315 euros) et convention avec l’association Ambroise Croizat pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1398-G;;;Subventions (91.504 euros) et conventions avec les associations Relais 59 (12e), Léo Lagrange-centre social Maurice Noguès (14e) et l’Ecole Normale Sociale-centre social Espace Torcy (18e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 38-G;;;Subvention à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (3e). Montant : 16.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 90-G;;;Subvention (50.000 euros) avec convention avec l'Université Paris Dauphine relative au développement d'espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 355-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'Association Française du Syndrome de Rett (AFSR) (91210 DRAVEIL) pour le fonctionnement de sa délégation parisienne.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DVD 241-G;;;Elaboration d'un schéma directeur comme document cadre du déploiement des futures traverses parisiennes et approbation de ses principes directifs.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 509-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""J'interviendrais"" (5e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 26.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DFPE 19-G;;;Résorption des déficits enregistrés par les centres associatifs de protection infantile de 2004 à 2007.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;V11bis G;Exécutif;;Voeu de l'exécutif en réponse au voeu 11G, relatif à la délibération 2009 DASES 182G.;V; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 121-G;;;"Subvention à l'association ""Médecins de l'Imaginaire"" (16e) pour le programme d'art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l'année 2009. - Montant : 10.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 119-G;;;"Signature avec l'association pour adultes et jeunes handicapés ""APAJH-Paris"" d'un avenant à la convention d'habilitation à l'aide sociale pour l'extension de son foyer d'hébergement.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 222-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Groupe de recherche sur la vulnérabilité sociale"". - Montant : 22.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 405-G;;;"Subvention à l'association ""E-Seniors"" (11e) pour le développement de l'accessibilité auprès des personnes âgées en situation de handicap. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASCO 12-G;;;"Approbation du changement de dénomination du collège ""Saint-Blaise"" 4, rue Galleron (20e) en collège ""Flora Tristan"".";PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 390-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée avec l'association ""Les Papillons Blancs de Paris - APEI 75"" (9e) pour l'attribution d'une participation pour la poursuite de ses activités. - Montant : 33.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 255-G;;;Approbation du compte administratif 2008 et du compte de gestion 2008 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 302-G;;;Subvention à l'association Ciné-Ma-Différence (14e) pour l'organisation de séances de cinéma à Paris pour personnes en situation de handicap. - Montant : 8.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DA 22-G;;;Approbation et signature de la convention constitutive de groupement entre la Ville et le Département de Paris pour l'achat de fournitures et services relatifs à l'entretien et l'aménagement des espaces publics parisiens.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DAJ 3-G;;;Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 6 mars 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;V13 G;;;relatif aux conditions d'occupation des logements de l?AP-HP. (M. ALPHAND Mme DREYFUSS);VNR; du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DAJ 5-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 27 mars 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 161-G;;;"Subvention à l'Association des Parents et Amis des Enfants de Marie Abadie (APAEMA) (14e) pour le fonctionnement de son activité ""Groupe de Paroles Parents"". Montant : 1.300 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 299-G - DPVI 370-G;;;Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association Centre d'Aide d'Interactions et de Recherche Ethno psychologique (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 537-G;;;Subventions à deux associations (26.000 euros) Le PariSolidaire Ile-de-France (17e) et Ensemble2 générations Ile-de-France (8e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 532-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Le Picoulet - Mission Populaire du XIe (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 238-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association CINE-MA-DIFFERENCE (14e) pour la poursuite de ses activités cinéma pour personnes en situation de handicap.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 308-G;;;Subvention (12.000 euros) à l'association Trisomie 21 France (42000 Saint-Etienne) pour financer la poursuite des activités de son antenne parisienne (9e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 105-G;;;Subvention (38.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) pour le Centre du Moulin Joly (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 160-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation œuvre de la Croix Saint Simon (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 405-G;;;Participation (99.100 euros) et avenant n° 1 à convention avec le CAMRES (10e) au titre de 2013 pour ses actions d'insertion sociale.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 337-G - DPVI 424-G;;;Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Plus Loin (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DRH 12-G;;;Modification des modalités d'attribution de l'indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires allouée à certains personnels du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 403-G;;;"Subventions (5.000 euros) à l'association oeuvre de Secours aux Enfants (10e) dans le cadre de ses actions en direction des personnes âgées (action ""Séjour de vacances"").";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 172-G;;;Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Energies 9, entreprise d'insertion.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 6-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Pour l'Harmonie des relations Enfants Parents (PHARE) (12e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 208-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association oeuvre de secours aux Enfants (10e) pour le fonctionnement du café social des Psaumes.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASCO 23-G;;;Subventions (91.222 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 324-G;;;Participation (65.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.) pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de précarité matérielle, sociale et sanitaire.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 351-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association l'Onde et Cybèle (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 377-G;;;Participation et convention (100.000 euros) avec la Fondation Maison des Champs (19e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 212-G;;;Subvention (4. 000 euros) à l'association ARKATFILMS (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 413-G;;;Subvention (4 000 euros) à l'association Magaliménil (20e) pour son activité d'épicerie sociale dans un quartier éligible au titre de la Politique de la Ville.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 38-G;;;Subventions (321.726 euros) avec conventions avec 10 organismes gestionnaires d'établissements scolaires privés sous contrat du second degré.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;V2 G;PSRGA;Gauthier CARON-THIBAULT, Sandrine CHARNOZ;relatif aux procédures d'appels à projet des Agences Régionales de Santé.;V; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;V5 G;UMPPA;Jean-François LEGARET, Florence BERTHOUT;relatif au Centre d?Adaptation Psychopédagogique déficients auditifs situé dans les locaux du collège Jean-Baptiste Poquelin (1er).;VNR; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASCO 80-G;;;"Projet ""Paris Collèges Familles"" visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges. Subventions (10.500 euros) et conventions à 6 centres sociaux associatifs : Relais 59 (12e), OCM-Ceasil (15e), CEFIA (17e), BelleVille, J2P (19e), Archipelia (20e).";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 291-G;;;Subvention et avenant n°1 à convention (12 000 euros)avec l'association Equipes Saint-Vincent- Permanence Oberkampf (11e) pour son action de réinsertion destinée à des allocataires parisiens du RSA sans domicile.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 188-G;;;"Signature d'une convention avec ""l'Association Compagnie Alouette - ACM Ballet Théâtre"" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;A1 G;U.D.I.;Valérie SACHS;Amendement au projet de délibération 2008 DDEE 30G;A; du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 121-G;;;"Signature d'une convention triennale d'objectifs avec l'association ""Mouvement pour la Réinsertion Sociale"" (M.R.S.) relative à l'attribution d'une subvention pour son action d'aide à l'accès aux droits des sortants de prison. - Montant : 26.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 165-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 32.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASCO 62-G;;;Dotations aux collèges pour le financement de voyages et de projets éducatifs (2e tranche) pour l'année scolaire 2009-2010. Montant total : 235.370 euros;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 222-G;;;Signature d'une convention avec l'association Emmaüs (1er) pour son action globale d'aide à l'insertion, de redynamisation et d'accompagnement vers l'emploi de personnes en situation de précarité et/ou d'exclusion. Montant : 70.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 208-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Jaurès-Pantin-Petit (J2P)"" pour l'attribution d'une subvention pour une action de formation linguistique extensive à visée socialisante et une action d'aide à l'accès aux droits. - Montant global : 7.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DLH 14-G;;;Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction d'un centre de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) comportant 13 places d'hébergement thérapeutique et d'un centre d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques des usagers de drogues (CAARUD) au 64 boulevard de la Chapelle (18e).;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DDEE 89-G;;;Signature d'une convention avec l'association de préfiguration régie de quartier du 12e arrondissement pour l'attribution d'une participation. Montant : 46.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DDEE 9-G;;;Lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 539-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""La Courte Echelle du 19e"" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 41.400 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DFPE 35-G;;;Signature d'une convention avec la CPAM relative aux modalités de remboursement de l'IVG médicamenteuse pratiquée dans les centres de planification et d'éducation familiale gérés par le Département de Paris.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASCO 60-G;;;Rectificatif à la délibération 2008 DASCO 61 G relative à l'attribution d'une dotation au lycée-collège public Jean-Baptiste Say (16e). Montant : 13.993 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 392-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Autisme Relais Assistance"" (Saint Maur des Fossés) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 35.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 578-G;;;"Signature de deux conventions avec l'association APTE (Autisme et Piano Thérapie Educative) pour l'aide au démarrage de la structure ""Pôle Répit"" et pour son équipement. Montant total : 29.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 540-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association ""Carrefour 14"" (14e) pour l'attribution d'une aide exceptionnelle portant sur l'animation globale au titre de 2008. - Montant : 25.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 146-G;;;Signature d'une convention avec l'association L'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (L'EPOC) relative à une action de soutien psychologique et de remobilisation d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). - Montant : 40.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 421-G;;;"Signature d'un avenant n° 10 à la convention passée avec le GIP ""Samusocial de Paris"", fixant la participation au budget du GIP au titre de 2008 (hors mission tuberculose), à laquelle s'ajoutent des dépenses exceptionnelles engagées par le GIP en 2007 et 2008.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 2-G;;;Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour la mise à disposition du Département de Paris de locaux pour l'Equipe départementale du logement situés au 173 avenue du Maine (14e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DLH 5 G - DASES 587-G;;;Réalisation par la RIVP d'un programme de construction d'un centre d'hébergement d'urgence et de stabilisation de 52 places situé 52 rue Servan (11e).;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 559-G;;;"Dotation (10.000 euros) récompensant les lauréats des Trophées ""Seniors à tout prix"" pour l'année 2011.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;V10 G;U.D.I.;Catherine BRUNO, Anne TACHÈNE;Voeu rattaché au projet de délibération 2009 DASES 182 G / DLH 3 G relatif à la mise en relation régulière de l'AIVS et des Mairies d'arrondissement pour faire le point sur les besoins en logements sociaux.;VNR; du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 336-G;;;"Subvention à l'association Jaccede.com (11e) pour le développement du site "" Jaccede.com "". Montant : 18. 000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DF 14-G;;;Budget primitif du Département d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2009.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 258-G;;;Subvention à l'association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (14e). Montant : 7.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 564-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""AIDES"" (93500 PANTIN) pour son projet d'accompagnement à l'autonomie des jeunes hommes en errance et/ou en situation de prostitution. Montant : 30.000 euros";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 304-G;;;Subvention à l'association le Relais Frémicourt (15e) au titre de 2011. Montant : 3. 000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DPA 36-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des canalisations de distribution d'eau de l'ensemble immobilier Henri IV, 23 rue Clovis (5e) et des modalités de passation du marché de travaux;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 12-G;;;Subvention (60.0000 euros) avec convention avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant dans le cadre de l'appui à l'insertion professionnelle des demandeurs d'emploi parisiens bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;V2 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Aline ARROUZE;Voeu relatif au projet de délibération 2009 ASES 80G.;V; du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 464-G;;;Subvention et convention (8.000 euros) avec l'association Atouts Cours (18e) pour son action globale de lutte contre les exclusions.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 74-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'Association d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l'Aide Sociale à l' Enfance ""Atout Coeur 75"" (11e). - Montant : 95.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 198-G;;;"Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association ""Un Monde Gourmand, entreprise d'insertion"".";PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DPA 35-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour une consultation collective d'achat de fioul et signature des marchés de fournitures de fioul correspondants.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;V114 G;UDI - MODEM, UMP;Maud GATEL, Anne TACHÈNE, Yann WEHRLING, François HAAB, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Daniel-Georges COURTOIS, Claire de CLERMONT-TONNERRE;relatif à la journée mondiale de lutte contre le VIH.;VNR; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;V8 G;UMPPA;Marie-Claire CARRÈRE-GÉE;Voeu relatif au centre social Maurice Noguès (14e).;VNR; du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;V3 G;PSRGA;Sylvie WIEVIORKA;Voeu relatif à la politique nationale de réduction des risques liés à l'usage de drogues. (PSRGA);VNR; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 122-G;;;"Subvention à l'association ""Comité de Paris contre les maladies respiratoires"" (4e) au titre de l'année 2009. - Montant : 20.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DSTI 45-G;;;Signature d'un marché relatif à l'acquisition de licences RSA du progiciel PERCEAVAL.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du vendredi 21 mars 2008;;;;Délégation de pouvoirs du Conseil de Paris, siégeant en formation des Conseil Général, au Président du Conseil Général;; du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 45-G;;;Signature d'une convention avec l'association CAP DIGITAL Paris Région pour l'attribution d'une subvention. Montant : 145.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASCO 31-G;;;Rectificatif à la délibération 2006 DASCO 73 G relative à l'attribution d'une dotation au collège Gérard Philipe (18è) - Montant : 11 983 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DAJ 7-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres les 8, 21 et 28 avril 2009.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 296-G;;;Renouvellement de la convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris pour la gestion du Fonds d'initiative pour les allocataires du RMI et les personnes sans domicile fixe.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 608-G;;;Signature d'une convention avec Paris Habitat pour l'attribution d'une subvention pour le financement d'une maison de Santé située au sein de la Cité Michelet (19e). Montant : 66.665 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 322-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Dumas Réunion"" (20e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'aménagement du centre social ""Etincelles"". - Montant : 178.345 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 606 - DFPE 45-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint -Simon, pour l'attribution de deux subventions pour l'aménagement d'un centre de santé et d'un centre de protection infantile situés 6-6bis rue Clavel (19e). Montant total : 1.261.584 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DPA 50-G;;;Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société ERIS pour la mise aux normes des installations d'alarme incendie aux Archives de Paris, 18, boulevard Sérurier (19e).;PJ;M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASCO 70-G;;;Fixation des tarifs de restauration dans certains collèges publics, pour l'année 2011.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 285-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention triennale passée avec l'association ""Femmes Sourdes Citoyennes et Solidaires"" (12e) pour une subvention permettant de recourir à un interprète en langue des signes française pour ses conférences, réunions et entretiens. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DAC 814-G;;;Signature avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) d'une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention. Montant 2.000.000 euros;PJ;M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 317-G;;;"Signature des avenants aux conventions annuelles passées avec les ""Points Paris Emeraude - Centres Locaux d'Information et de Coordination"" (PPE/CLIC) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 574.511 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DRH 2-G;;;Propositions du Comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2011.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASCO 51-G;;;Signature de conventions avec six établissements scolaires privés du second degré pour l'attribution de subventions. - Montant total : 230.300 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASCO 7-G;;;Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2010-2011.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DDEE 19-G;;;Subvention à l'association Institut de Promotion des Travailleurs. Montant : 10.100 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 171-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Août Secours alimentaire (20e) pour l'attribution d'une subvention pour son action de distribution de colis repas en août 2010 à des personnes et des familles parisiennes démunies. Montant : 75.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 425-G;;;"Subvention à l'association ""Connaître et protéger la nature du Val-de-Seine"" (7e) pour l'initiation à l'environnement pour un public en situation de handicap. - Montant : 1.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DDEEES 72-G;;;Signature d'une convention avec l'association Régie de Quartier La Chapelle (18e) visant le versement d'une participation. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 404-G;;;Subvention à l'association Culture et Hôpital (4e) au titre de l'année 2010. Montant : 4.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 295-G;;;Signature d'une convention avec l'association Allô Maltraitances des Personnes Agées à Paris - Alma-Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la plate-forme d'écoute au titre de 2010. Montant : 100.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 452-G;;;Signature d'une convention avec l'association D'ici - D'ailleurs (20e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (P.S.N.). Montant : 1.500 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASCO 26-G;;;Subvention à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e). Montant : 20.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 616-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Emmaüs (1er) pour la prolongation de la maîtrise d'ouvrage urbaine et sociale (MOUS) mise en oeuvre par l'association en direction des personnes sans domicile fixe du bois de Vincennes. Montant : 112.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 478-G;;;Signature d'une convention avec l'association Farabi (10e) au titre de 2010. Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DDEEES 21-G;;;Subvention à Paris Habitat OPH - Montant 78.000 euros.;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 395-G;;;Signature d'une convention annuelle avec l'association Loisirs Vacances Handicap Inadaptation (LVHI) (36230 Montipouret), pour l'attribution d'une participation. Montant : 29.500 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;V8 G;PCF/PG;Aline ARROUZE, Danielle SIMONNET;relatif à l'Institut de Puériculture et de Périnatalogie de Paris.;VNR; du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DDEEES 52-G;;;Signature d'une convention avec l'association Fontaine Au Roi Initiative (FARI) (11e) visant l'insertion professionnelle dans l'industrie du livre, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;V7 G;PCF/PG, EELVA;Emmanuelle BECKER, Jacques BOUTAULT;Voeu relatif au SAMU social. (PCF/PG - Les Verts);VNR; du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 366-G;;;Signature d'une convention avec l'Association de Prévention du Site de La Villette (APSV) (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 249-G;;;Signature d'une convention avec la Fédération nationale des associations Escapade, Liberté et Mobilité (11e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 SG 6-G;;;Rapport de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France sur la gestion du logement social et de la délégation des aides à la pierre à Paris.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 210-G;;;Signature d'une convention avec l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URACA) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 531-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec la Fondation Maison des Champs (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 403-G;;;Signature d'une convention avec l'Etat (Académie de Paris) relative aux Centres d'Adaptation Psycho-Pédagogique (C.A.P.P).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 422-G;;;Subvention à la Fondation Motrice (15e) pour la mise en place d'un atelier interdisciplinaire. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASCO 47-G;;;Dotations des collèges pour 2011. Montant : 14.948.926 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 113-G;;;Signature d'une convention avec l'association des Evêques Fondateurs de l'Institut Catholique de Paris (6e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer l'informatisation du catalogue des fonds anciens et patrimoniaux de la bibliothèque de Fels. Montant : 37.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASCO 12-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 22.090 euros;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 519-G;;;Subvention à trois associations pour leurs actions globales de lutte ocntre les exclusions dans des sites de la politique de la ville. Signature de deux conventions annuelles d'objectifs avec l'association Accueil Goutte d'Or. Montant total : 28.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 202-G;;;Subvention à l'association Comité de quartier en Faveur du Développement - CQFD (17e) au titre de 2011. Montant : 7.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 124-G;;;Signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens avec l'Association Les Jours Heureux 20 rue Ribéra (16e) au titre des années 2011 à 2015. Montant total : 8.139.066,08 euros;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 87-G;;;"Subvention à l'association les Ateliers du Chaudron pour l'action ""Théâtre Moteur"" (11e). Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DFA 7-G;;;Prestation de collecte de transports de fonds - convention de groupement de commandes - principe et modalités de passation.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 457-G;;;Participations (185. 725 euros) et conventions avec deux associations : Association des Paralysés de France, l'association Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques pour le financement des services d'auxiliaires de vie.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DSTI 1007-G;;;"Convention avec le Groupement d’Intérêt Public (GIP) ""Maison Départementale des Personnes Handicapées"" pour la maintenance du SI Social.";PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 501-G;;;Subvention (1700 euros) à l'association des anciens élèves d'Alembert (11e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1050-G;;;"Subventions et conventions (365.000 euros) avec des associations dans le cadre de l'appel à projet ""Parcours linguistiques vers l'emploi pour les habitants des quartiers politique de la Ville"".";PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 399-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Vent d'ici et d'ailleurs (78.870 BAILLY).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1049-G;;;Subventions (150.000 euros) et conventions avec 8 organismes lauréats de l’appel à projets, les trophées de l’Economie Sociale et Solidaire 2014.;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DF 15-G;;;Communication du Maire de Paris sur les orientations budgétaires 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1092-G;;;Programme Départemental d'Aide à l'Emploi - Formations professionnelles linguistiques-Marchés de services-Principe et modalités de passation.;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 170-G;;;"Signature d'un avenant modificatif à la convention passée avec la Fondation de coopération scientifique ""IMAGINE"" (15e).";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1506-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Old'up Génération des vieux debout (7e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 227-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association TOURIST-SERVICES (1er).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 580-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5. 000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 379-G;;;Participation et avenant n° 1 aux conventions (7.757,97 euros) avec le Département de Paris et la Fondation Maison des Champs pour le solde au titre de 2011 au financement des ULS Hérold et Goix.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DRH 9-G;;;Modification et extension de l'allocation prévoyance santé.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DA 12-G;;;Marchés à bons de commande en 3 lots séparés et convention pour des prestations de vérification réglementaire des installations de systèmes de sécurité incendie (SSI) et de gaz combustible, relevant du budget municipal et départemental, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 179-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 35 000 Euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 162-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Les Faubourgs Numériques pour l'équipement de la Mix Box.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DSTI 33-G;;;Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture d'équipements et de prestations de câblage informatique et téléphonique.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DPE 91-G;;;(et DPE 91) Signature d'une convention avec la Régie Eau de Paris pour la fourniture de prestations d'analyse et d'expertise dans le domaine de l'eau.;PJ;Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DDEEES 55-G - DASES 361-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Clairière pour l'attribution d'une subvention pour son dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaire parentale. Montant : 100.096 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 11-G;;;Signature d'une convention de gestion de locaux avec la Ville de Paris et d'une convention d'occupation précaire avec l'association des Restos du coeur pour la mise à disposition des locaux, situés au 24, rue Saint-Roch à Paris (1er).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 SGCP 3-G;;;Signature d'une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine pour l'attribution de la subvention. Montant : 2.320.000 euros.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;V10 G;PSRGA, PCF/PG, EELVA;Rémi FÉRAUD, Alain LHOSTIS, Véronique DUBARRY;relatif à l'hébergement à Paris.;VNR; du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 SGCP 4-G;;;Modification du règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DPA 1-G;;;Indemnisation de la société PRADEAU ET MORIN suite à l'allongement du chantier dans le cadre de l'opération de restructuration de l'ensemble immobilier Janson de Sailly (16e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 56-G;;;Signature d'une convention avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Égalité des Droits (CATRED) (11e), fixant les conditions d'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 551-G;;;"Soumission du projet du schéma gérontologique départemental ""Bien vivre son âge à Paris"" 2012-2016.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 129-G;;;Subvention à l'Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (15e). Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 653-G;;;Participations (63.660 euros) et conventions avec la Fondation Maison des Champs, pour le financement des ULS Etex et Pont-Canal.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 302-G;;;Subventions à l'association E-seniors (11e) pour ses actions en direction des seniors et des personnes en situation de handicap. Montant total : 7.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 388-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Avec nos aînées (11e) au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 530-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Loisirs Pluriel Paris 19, pour l'attribution d'une participation pour le projet ""CAP ADO"". Montant : 30.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1101-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association La Croix Saint Simon (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASCO 50-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 13.075 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1251-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec la Fédération Française du Sport Adapté (FFSA) (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 SG 1-G;;;Versement d'une cotisation (10.739 euros) pour 2013. Autorisation au Département de Paris d'adhérer à l'Union des Conseillers Généraux de France.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1261-G;;;Subvention (25.000 euros) et convention avec l’UNAFAM (17e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 164-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Centre d'information et d'animation du 7e - Inter 7 (7e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;V92 G;UMP;Jean-Pierre LECOQ;relatif à l'Association de gestion du Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées.;VNR; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 31-G;;;Subvention (12.000 euros) à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DPA 1008-G;;;Extension et restructuration du collège Claude Chappe et école maternelle (19e) - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et autorisation de signer ledit marché.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASCO 6-G;;;Subventions (32.806 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 196-G;;;"Participations à 92 associations dans le cadre du Programme ""Ville Vie Vacances"" au titre de l'année 2011. Montant total : 289.581 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 387-G;;;Participation (32.000 euros) et convention avec l' Association pour l'accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles (APTM) pour sa permanence d'accès aux droits.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DAJ 22-G;;;Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre à conclure après avis de la commission d'appel d'offres siègeant en formation de jury le 6 septembre 2011.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 17-G;;;Participations (181.000 euros) et avenants aux conventions avec sept associations dans le cadre d'actions de soutien, d'insertion et d'accompagnement des personnes vulnérables présentant des conduites addictives.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 200-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Porte Ouverte et Solidarité (13e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 45-G;;;Subvention (300. 000 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour la création de la maison de santé Charonne (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DDEEES 98-G;;;Subventions (34.588 euros) aux associations Régie de Quartier Paris Centre (3e) et Régie de quartier 17e - Passerelles 17 (17e).;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;LR1 G;Exécutif;;Lettre rectificative n° 1;LR; du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 480-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Ecritures Buissonnières (5e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V17 G;UMP;Jérôme DUBUS;"relatif au dispositif ""Louez solidaire et sans risque"".";VNR; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 129-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Les amis du bus des femmes (20e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 134-G;;;Convention 2013 de partenariat avec la Fondation Voir et Entendre pour l'attribution d'une subvention d'investissement (extension de l'Institut de la Vision) d'un montant de 2.500.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 404-G;;;Subvention (21.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Les petits frères des pauvres (11e) pour l'action Voisin-âge.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 159-G;;;Subvention (5.400 euros) à l'association Artisans du Monde Paris 20e, relevant du commerce équitable.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 677-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Tout autre chose (9e) pour ses permanences administratives et juridiques.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 SG 1003-G;;;Avenant n° 2 au contrat particulier entre la Région Ile de France et le Département de Paris.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASCO 74-G;;;Dotations exceptionnelles complémentaires de fonctionnement (144.400 euros) allouées aux collèges pour la mise en oeuvre de la réforme du dispositif de délivrance des vêtements de travail et équipements de protection individuelle, au titre de l'année 2014.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;V68 G;PCF-FG, SOCA, GEP;Didier LE RESTE, Rémi FÉRAUD, Anne SOUYRIS;relatif à la mobilisation des travailleurs du salon de coiffure et de manucure du 57 boulevard de Strasbourg (10e).;VNR; du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1053-G;;;Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l’association Générations 13 (13e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1236-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Mobile en Ville (14e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1023-G;;;Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Scientipôle Croissance.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1316-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'association La compagnie du son des rues (11e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1030-G;;;Subvention (330.000 euros) et convention triennale avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique - ADIE (2e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), Mme Antoinette GUHL (2ème Commission) rapporteures. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;V3 G;GEP, PCF-FG;Anne SOUYRIS, Marie ATALLAH, Didier LE RESTE, Nicolas BONNET-OULALDJ;relatif aux Ateliers Santé Ville.;V; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1131-G;;;Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Médecins du Monde (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1034 - DPVI-G;;;Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Les Enfants de la Goutte d'Or (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;V11 G;SOCA;Pierre AIDENBAUM;relatif à l'ouverture de droits et au suivi des allocataires du RSA de l'EPI.;VNR; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1009-G;;;Subvention (2.000 euros) à l’association Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale (20e).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASCO 9-G;;;Approbation de l'attribution du nom de collège Edgar VARESE à l'établissement public local d'enseignement 16-18 rue Adolphe Mille (19e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASCO 1061-G;;;"Subventions (17.500 euros) et conventions à 10 associations dans le cadre du Projet ""Paris Collèges Familles"".";PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 239-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Sida Info Service"" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.980 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DSTI 21-G;;;Signature d'un marché relatif au droit de suivi du progiciel Chronogestor édité par la société GFI Chrono Time, à l'acquisition et à la maintenance de lecteurs de badges et à l'acquisition de nouveaux modules et licences.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 30-G;;;"Subvention à l'association ""Aide Fédération"" (12e) pour son activité de distribution alimentaire. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 621-G;;;Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) pour la construction de la Maison des Adolescents de l'Hôpital Robert Debré (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 417-G;;;Signature d'une convention avec l'association Action Passeraile (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 85-G;;;Subvention et convention (7.000 euros) avec l'association Jaurès-Pantin-Petit (J2P) (19e) pour une action de formation sociolinguistique extensive et une action d'aide à l'accès aux droits.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DVD 223-G;;;Signature d'un avenant n° 3 à la convention de délégation de service publique pour la mise en place d'un service de transport collectif à la demande de personnes handicapées et d'un avenant n° 1 à la convention de financement passée avec le STIF et la région Ile-de-France.;DSP;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 70-G;;;"Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Agence nationale des solidarités actives pour la mise en oeuvre du projet de coopération européenne ""Work in Station"".";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 93-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I) pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de précarité matérielle sociale et sanitaire. - Montant : 65.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 93-G;;;Convention entre le Département de Paris et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l'Alternance.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DDEE 94-G;;;Signature d'une convention avec l'AP-HP prévoyant l'attribution d'une subvention pour la plateforme de partenariats industriels de l'hôpital Saint Louis. Montant : 145.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DF 20-G;;;Reprise sur amortissement des frais d'études et d'insertion d'annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2008 et 2009.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DFPE 34-G;;;Signature d'un contrat de transaction avec l'association ISM Interpretariat concernant les dépenses d'interpretariat pour les services départementaux.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 130-G;;;Subvention (50 000 euros) et convention, avec l'association Papilles et Papillons (20e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASCO 2-G;;;Tarifs de restauration pour les adultes de certains collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 483-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) avec l'Association Droits d'Urgence (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 274-G;;;Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association IRIS-Paris (10e) autorisant une extension de quinze places de la capacité d'accueil de son Service d'Accompagnement à la Vie Sociale situé 5 rue des Messageries (10e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DF 19-G;;;Admission en non-valeur d'anciennes créances départementales irrécouvrables et remises gracieuses d'anciennes créances départementales, au titre de l'exercice 2012;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DDEEES 84-G;;;"Convention avec le Groupement d'Intérêt Public ""Maison de l'Emploi de Paris"" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Montant : 264.500 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 46-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention de partenariat pluriannuelle avec l'association SCIENTIPOLE INITIATIVE prévoyant l'attribution d'une subvention. - Montant : 110.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 269-G;;;"Signature de 27 avenants aux conventions ""d'animation globale"" passées avec les centres sociaux associatifs parisiens pour l'attribution d'une subvention. Signature de l'avenant à la convention passée avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASCO 71-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 8.259 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 33-G;;;Signature d'une convention avec l'association VTF Développement pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;V9 G;EELVA;Yves CONTASSOT;Voeu relatif à la création d'une taxe départementale du CAUE.;V; du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 82-G;;;Signature d'une convention avec l'association Les Petits Bonheurs (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 383-G;;;"Signature de conventions avec six associations pour l'attribution de subventions afin de contribuer au projet ""Prévention Alcool Jeunes"". - Montant total : 96.500 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 521-G;;;Signature d'une convention avec l'association FNARS Ile-de-France pour l'attribution d'une participation au financement de leur action de coordination précarité sur le territoire parisien - Montant : 76.840 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 286-G;;;"Subvention à l'association ""Aide Fédération"" (12e) pour son activité de distribution alimentaire. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DDEEES 120-G;;;Approbation d'un pacte pour l'emploi, la formation et le développement économique sur le territoire de Paris.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 581-G;;;"Subvention à l'association ""Droits devant!!"" (18e) pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes en situation de précarité. - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 9-G;;;Programme d'accompagnement à la scolarité au titre de l'année 2010-2011. - Subventions à 40 associations pour leur action d'accompagnement à la scolarité. Montant total : 97.200 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 12-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""ADIAM"" (9e) pour le financement de l'Unité de Logements et Services (ULS) ""Masséna"". - Montant total : 33.257 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;A14bis G;Exécutif;;en réponse à l'amendement n°14G.;A; du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 55-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""MI-Fugues Mi-Raison"" (93100 Montreuil) relative à l'animation d'ateliers de redynamisation en direction des allocataires du RMI pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.580 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 152-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour une consultation collective d'achats de repas en liaison froide et signature des marchés de fourniture de repas en liaison froide pour le Département de Paris correspondants.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du vendredi 21 mars 2008;2008 SGCP 1-G;;;Délégation au Président du Conseil Général par le Conseil de Paris, siégeant en formation des Conseil Général, des matières visées par l'article L.3121-22 du Code général des collectivités territoriales.;Pj; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DA 3-G;;;Approbation et signature d'une convention de groupement de commande entre la Ville et e Département de Paris pour la fourniture et la livraison de vaisselle et d'ustensiles de cuisine destinés aux services de la Ville et du Département de Paris et approbation des modalités de lancement et d'attribution du marché à bons de commande correspondant.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 21 avril 2008;2008 DASCO 23-G;;;Subventions à divers établissements scolaires du second degré. - Montant total : 14.646 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 286-G;;;Subvention (17.700 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la Délégation Départementale de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 174-G;;;"Signature d'un avenant à la convention avec l'association ""URACA"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DAJ 31-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 22 octobre 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 264-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Bus social dentaire"" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DRH 9-G;;;Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 306-G;;;Subvention à l'Union nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (12e) pour le paiement du loyer de son local. - Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 160-G;;;Adhésion (500 euros) à l'association Acteurs du Tourisme Durable (2e), relevant de l'économie sociale et solidaire.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;V4 G;UMPPA;Brigitte KUSTER;voeu relatif à l'affectation des locaux du 111-113 rue Legendre (17e);VNR; du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;V5 G;GEP;Christophe NAJDOVSKI;relatif à une étude sur la fusion et le prolongement de lignes de métro 3bis et 7bis.;V; du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 341-G;;;"Subvention à l'association ""Ensemble Demain"" (12e) au titre de 2008. - Montant : 9.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 658-G;;;Convention avec l'association Maison Bleue pour la mise à disposition de locaux situés au 34, avenue de la Porte de Montmartre (18e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;A1 G;Exécutif;;Amendement Technique relatif au projet 2008 DASCO 67G;A; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 259-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association CafeZoïde (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DPA 43-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des faux-plafonds au collège départemental 199, quai de Valmy (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 34-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Ligne de vie"" (14e) pour l'attribution d'une participation de 20.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 279-G;;;Subvention à l'Association Française des Polyarthritiques (AFP) (19e) pour la poursuite et le développement de ses activités permettant un meilleur accès aux droits des personnes en situation de handicap. - Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 SGCP 10-G;;;Reversement de l'écrêtement de M. Jean-François LAMOUR.;PJ;M. François DAGNAUD (5ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 189-G;;;Subvention (35.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Labo Citoyen.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 332-G;;;"Subvention à l'association ""Coridys"" (Saint-Etienne) pour le fonctionnement de son antenne parisienne (19e). - Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;A1 e G;UMP;Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET;Amendement de l'UMP relatif à la conduite des missions et à la déontologie.;A; du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASCO 46-G;;;"Crédits complémentaires de fonctionnement (2e tranche) et d'investissement (4e tranche) aux collèges, destinés notamment au financement des ""projets des collèges"" pour l'année scolaire 2008-2009. - Montant total : 208.412 euros.";PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 IG 1001-G;;;et 2014 IG 1001-M : Définition des missions et conditions d'intervention de l'Inspection générale de la Ville de Paris.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (2ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASCO 51-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 30.828 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;V8 G;UMP;Dominique STOPPA-LYONNET;relatif au programme Paris Santé.;VNR; du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASCO 16-G;;;Signature d'une convention avec l'Université Paris Descartes (6e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer la reconstruction des 2 amphithéatres de l'Institut Universitaire de Technologie (16e). - Montant : 3.000.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1121-G;;;Subvention (7.500 euros) à l’association A2D ou Agir pour la diversité et contre les discriminations (20e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 486-G;;;Signature de trois conventions avec trois associations gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale, fixant l'attribution d'une participation pour 2008. - Montant total : 90.182 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteures. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1243-G;;;"Dotation (15 000 euros) pour les prix 2014 des ""Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris"".";PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 566-G;;;Subvention à l'Association des Usagers des Services Socio-Sanitaires et d'Animation du 19e arrondissement de Paris (A.U.S.A. 19) (19e). - Montant : 2.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DPA 2-G;;;Approbation des modalités de consultation des travaux de construction d'une crèche collective de 66 places avec logement de fonction et des locaux pour les services décentralisés de l'A.S.E., 4, rue David d'Angers (19e).;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission), M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 106-G;;;"Subvention à l'association ""Cercle du 3e âge Saint-Paul Saint-Gervais"" (4e) pour son activité auprès des personnes âgées. - Montant : 1.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;V15 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif au niveau des crédits délégués par l'Etat pour le logement social à Paris.;V; du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DPA 28-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des salles de sciences du collège Jules Romains, 6 rue Cler (7e) et des modalités de passation du marché de travaux.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 114-G;;;Subvention (200.000 euros) et convention avec Agoranov (6e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;V5 G;PCF/PG;Alexis CORBIÈRE, Catherine VIEU-CHARIER, Hélène BIDARD;relatif au maintien du service de pneumologie de l'hôpital Saint-Antoine.;VNR; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 91-G;;;"Subvention et convention (8.000 euros) avec Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker pour son action ""Parcours de femmes"".";PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;V5 G;PSRGA;Claude DARGENT;relatif à la nomination du Pr. Philippe Juvin en qualité de chef de service des urgences de l'HEGP.;VNR; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DPA 7-G;;;Signature d'un avenant n° 4 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec Damien Brambilla Architecte, associé à La Gare Architectes, Alice Mahin Paysagiste et NR Conseil, dans le cadre de la création d'une unité de vie pour 12 adolescents située 26, rue Levert (20e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 92-G;;;Participation et convention (254.000 euros) avec l'association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation, pour une action de soutien psychologique et de remobilisation d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 426-G;;;Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris.Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relative à la gestion financière et comptable et au financement du Fonds de Solidarité pour le Logement de Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 492-G;;;Subvention (1.500 euros) à l'Association des Veuves et des Veufs de Paris (9e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 586-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Limite bord cadre (19e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 615-G;;;Subvention (31.964 euros) et convention avec l'association Comité parisien de l'Association Catholique des Services de Jeunesse Féminine (ACSJF).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 313-G;;;Signature d'une convention d'occupation précaire avec l'association Aurore pour la mise à disposition de locaux situés au 8, rue de Santeuil (5e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1008-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association A.D.I.P.R (12e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DAC 1001-G;;;Contribution (2.000.000 euros) et avenant avec l’établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).;PJ;M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1104-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Crésus Ile-de-France - Paris pour son action de prévention et de lutte contre le surendettement.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;V115 G;NI;Danielle SIMONNET;relatif aux projets de logements sociaux à l'Hôtel-Dieu.;VNR; du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DPA 1007-G;;;Construction Crèche collective 66 places avec logement de fonction et locaux ASE, 4 rue David d’Angers (19e) – Avenant au marché de travaux.;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DDEE 118-G;;;"Approbation d'une convention de cofinancement du Fonds Social Européen (FSE), objectif ""compétitivité régionale et emploi"" entre l'Etat et le Département de Paris.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 582-G;;;Subventions à quatre associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire. Montant total : 24.615 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 558-G;;;Subventions à quatre associations pour leur action d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle. Signature d'une convention avec les associations Accueil Goutte d'Or et Centre Epinette Famille Insertion Accueil. Montant total : 11.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DPA 64-G;;;Principe de construction d'une crèche collective de 66 places avec logement de fonction et des locaux pour les services décentralisés de l'A.S.E, 4, rue David d'Angers (19e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, de la demande de permis de construire et de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville et le Département.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DLH 12-G;;;Réalisation par la RIVP d'un programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence de 28 places situé 5 rue Vésale (5e).;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DRH 9-G;;;Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;V6 G;U.D.I.;Lynda ASMANI;Voeu relatif à la mise en place de classes expérimentales dispensant aux enfants une information sur les délits sexuels. (CI);VNR; du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DA 25-G;;;Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de mobilier scolaire nécessaire aux établissements scolaires du 1er degré, aux lycées municipaux, aux centres de loisirs de la DASCO (Ville de Paris), et aux services de la DASES (Département de Paris) en 5 lots.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 268-G;;;Participation et convention de prestations intégrées (200.000 euros) avec l'établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour la mise en oeuvre du dispositif parisien de micro-crédit personnel et l'expérimentation d'une action de lutte contre le surendettement à Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 33-G;;;Subvention et avenant à convention (91.500 euros) avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'accès aux Traitements (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 25-G;;;Subvention (21.000 euros) et convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL) (3e et 4e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 507-G;;;Subvention (2 000 euros) à l'association Compagnie à force de rêver (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASCO 43-G;;;Dotations (52.818 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DFA 2-G;;;Groupements de commandes pour la fourniture de matériaux de finition pour le bâtiment - Modalités de passation des marchés.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;V110 G;UMP;Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET;relatif à la lutte contre les perturbateurs endocriniens.;VNR; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1292-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association La Compagnie Susceptible (18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1394-G;;;"Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association ""Maison des Femmes de Paris"" (12e).";PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1339-G;;;Convention de délégation de compétence et de gestion du RSA avec la CAF de Paris.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DRH 1014-G;;;Avenant à la convention triennale liant la Ville à l’Association d’Action Sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP), affectation de crédits de fonctionnement.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1134-G;;;Rapprochement entre le Laboratoire Paris Région Innovation et l’agence Paris Développement.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DRH 1016-G;;;Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département de Paris et l'AGOSPAP.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASCO 1059-G;;;Collèges publics-Dotations (39.645 euros) pour le financement de voyages scolaires et d’un projet éducatif complémentaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;V8 G;;;relatif aux lycées et centres d'apprentissages (M. Alexis Corbière et Mme Danielle Simonnet);V; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 139-G;;;Participation (31.000 euros) et convention avec l'association Centre Alpha Choisy (13e) pour son action linguistique et d'aide à l'insertion socioprofessionnelle en faveur d'allocataires parisiens du RSA.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;V3 G;UMP, UMPPA;Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Joëlle CHÉRIOUX DE SOULTRAIT, Hélène MACÉ de LÉPINAY, Géraldine POIRAULT-GAUVIN;relatif à l'attribution du nom d'Huguette Valsecchi à l'EPADH situé à l'angle des rues de Lourmel et de l'Eglise.;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 393-G;;;Signature convention pluriannuelle avec le groupement d'intérêt public Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris relative à la participation financière du Département de Paris au titre des années 2013, 2014 et 2015.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 455-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Bamavibe (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 463-G;;;Participation (3.476.955 euros dont 220.270 euros de dotation spécifique et exceptionnelle) et convention avec onze associations et trois fondations, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilités à l'aide sociale légale.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 16-G;;;Fixation au titre de l'exercice 2013, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement Public Local d'Enseignement.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 145-G;;;Subvention (95.000 euros) et convention avec l'Association Villette pour l'emploi des jeunes (AVEJ).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DPE 116-G;;;Extension des prestations de la régie de quartier TELA 13.;PJ;M. Mao PENINOU (4ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DU 8-G;;;Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat - OPH de 2 volumes à usage de PMI et de 3 cabinets dentaires dans le secteur d'aménagement Binet (18e).;PJ;Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DPA 1002-G;;;Collège Louise Michel (10e) - Marché de travaux - Indemnisation du Département de Paris par une société.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;V5 G;;;relatif aux contrats aidés employés par la ville et le département de Paris. (Mme SIMONNET);V; du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DDEEES 1036-G;;;Subventions (230.500 euros) et conventions avec 25 associations dans le cadre de la mise en œuvre du volet emploi du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteures. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;V7 G;GEP;Anne SOUYRIS, Jérôme GLEIZES;relatif à la tour Montparnasse.;VNR; du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1032-DPVI-G;;;Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association La Courte Echelle du XIXe (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 185-G;;;Subvention (13 000 euros) à l'association A la Découverte de l'Age Libre (ADAL) (19e) au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 361-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Musique et cultures digitales (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 362-G;;;Participations et conventions (2.551.482 euros) à des Centres d'Accueil de jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et de maladies apparentées.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 339-G;;;Subvention (7.500 euros) à l'association Chinois de France, Français de Chine (20e) au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DF 33-G;;;Rapports écrits soumis au conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général, par ses représentants dans les conseils d'administration et de surveillance des SEM et des SPLA.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 622-G;;;Subvention (37.500 euros) et convention avec l'Association Estrelia (10e) pour son action Atelier Santé Ville du 11e arrondissement.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 651-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Charonne (11e) au titre de l'exercice 2012.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 219-G;;;Subvention (15.000 euros) avec l'association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1474-G;;;Subvention (1.700 euros) à l’association des anciens élèves du C.E.F.P. d'Alembert.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1513-G;;;Fixation pour l'année 2015 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 93-G;;;Participation et convention (22.867 euros) avec l'association Olga Spitzer relative à son action d'accompagnement individuel vers la formation et vers l'emploi de jeunes en difficulté.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DFPE 9-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Institut de Recherche Appliquée pour l'enfant et le couple (I.R.A.E.C), gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents à Paris (18e) pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2011. Montant : 210.000 euros.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 410-G;;;Prolongation d'un dispositif d'aide d'urgence envers les migrants tunisiens. Montant : 579.500 euros.;PJ;Mme Pascale BOISTARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 275-G;;;Subvention à l'association Retour d'Image (11e). Montant : 18.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 346-G;;;Signature d'une convention avec l'association nationale d'éducation des chiens d'assistance pour handicapés (Handi'Chiens) (15e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 191-G;;;Signature d'un contrat de transaction avec la société d'assurance MAIF afin de verser à celle-ci une indemnité, en règlement du sinistre survenu au service d'accueil familial départemental de Sens le 21 octobre 2009. Montant : 338,20 euros;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 211-G;;;Signature d'une convention avec l'association Août Secours alimentaire (20e) fixant le montant de la subvention du Département de Paris à son action estivale de distribution de colis repas à des personnes et des familles parisiennes démunies.Montant : 80. 000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 140-G;;;Subventions (3.700 euros) avec l'association Canopy (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 47-G;;;Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au sida (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 549-G;;;"Participation et convention (240.000 euros) avec le Centre Français de Protection de l'Enfance - Etablissements (94 270 Le Kremlin Bicêtre) pour son service CAP ALESIA.";PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASCO 64-G;;;Participations (250.000 euros) aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2012.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 31-G;;;Signature d'une convention tripartite avec la Fondation Caisses d' Epargne pour la Solidarité (7e) pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'EHPAD Le Canal des Maraîchers (19e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 287-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association FORANIM (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 412-G;;;Signature d'une convention avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'accès aux traitements (ARCAT) (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 91.470 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 565-G;;;"Signature d'une convention triennale avec l'association ""Cultures du Coeur"" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action d'insertion par la culture dans le cadre politique de la ville. - Montant : 45.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DAJ 5-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 10 et 24 février 2009.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DDEE 18-G;;;"Signature d'une convention en vue de la création de l'association ""Le Laboratoire Paris Région Innovation"". - Approbation des statuts pour l'attribution d'une subvention, au titre de 2009. - Montant : 350.000 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DAJ 10-G;;;Requête dirigée à l'encontre de M. DESCHAMPS, de la société TECHNIP TPS et de l'entreprise LEVAUX tendant à les voir déclarés responsables des désordres affectant le collège Jean-François Oeben (12e) et condamnés à verser une somme de 295.450 euros.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DAJ 17-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 10 et 24 juin 2008.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASCO 60-G;;;"Subvention à l'association ""Ecole à l'hôpital Marie-Louise Imbert"" (6e) - Montant : 11.000 euros.";PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASCO 69-G;;;Rectificatif à la délibération 2007 DASCO 7 G relative à l'attribution d'une dotation au collège public parisien Jacques Decour (9e). - Montant : 2.066 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DPA 36-G;;;Signature du marché relatif aux travaux de modernisation des menuiseries extérieures au Collège Départemental Louise Michel, 11 rue Jean Poulmarch et à l'école élémentaire 17, rue de Marseille (10e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1343-G;;;Marché à prix mixtes pour la fourniture de denrées alimentaires, de prestations de conseil et d’assistance technique pour le service de restauration du Centre maternel Michelet (13e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;V9 G;EELVA;Jacques BOUTAULT, Christophe NAJDOVSKI, René DUTREY;"relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle politique de lutte contre l'exclusion, dite ""du logement d'abord"".";VNR; du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 168-G;;;Subvention (15.000 euros) avec convention à l'association Incubateur au Féminin - Paris Pionnières pour l'extension de ses locaux sur l'ensemble du bâtiment (11e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;V9 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif à l'interdiction faite aux services funéraires d'apporter les soins de corps aux personnes atteintes du VIH.;VNR; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 23-G;;;Subvention (20.000 euros) à l'association Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DFPE 8-G;;;Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Petite Enfance et Parentalité, La Maison Verte (15e) gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2011. Montant : 168.000 euros.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DF 10-G;;;Reprise sur amortissement des frais d'études relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2006 et 2007.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DDEEES 70-G;;;Signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens avec l'Etat, pour l'aide aux employeurs de contrats aidés (CUI/CAE et CUI/CIE), pour les bénéficiaires du RSA-socle pour l'année 2011.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DF-DRH 9-G;;;Créations, suppressions, transformations d'emplois dans les services départementaux pour 2011.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission), Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 55-G;;;Subvention (221.700 euros) avec convention au Groupement d'Intérêt Public Maison de l'Emploi de Paris au titre de l'année 2011.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 261-G;;;Subvention à l'Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France (95170 Deuil la Barre). Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 364-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association LE PAPOTIN - FENETRE SUR LA VILLE (ANTONY 92) .;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 515-G;;;Subvention et convention (2.500 euros) avec l'association Actions Jeunes AJ (17e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASCO 43-G;;;Contribution du Département de Paris aux services de restauration et d'internat de divers collèges publics pour 2012.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 SG 3-G;;;Versement de la cotisation pour l'année 2013 (341.805 euros) à Paris Métropole.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 504-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Canal marches (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V14 G;PCF-FG, NI;Ian BROSSAT, Danielle SIMONNET;relatif aux mineurs isolés étrangers.;VNR; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;V1 G;UMP;Valérie MONTANDON;relatif au forum de l'emploi dans le 12e.;V; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 117-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Le Club Saint Denys au Marais (3e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;V16 G;UMPPA;Michel DUMONT, Pierre AURIACOMBE, Roxane DECORTE, Laurence DREYFUSS, Jérôme DUBUS, Vincent ROGER;relatif à l'expérimentation de la candidature en ligne pour les logements intermédiaires.;V; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 78-G;;;"Subvention (40.000 euros) avec convention avec ""l'Atelier"" association centre de ressources régional de l'Economie Sociale et Solidaire (CRRESS) (10e) visant à soutenir le développement de l'économie sociale et solidaire.";PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 169-G;;;Participations et conventions (2.104.611 euros) avec l'association France terre d'asile (18e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DDEEES 89-G;;;Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Au fil des Voix (3e);PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 394-G;;;Subvention et avenant à convention (100.000 euros) avec l'association Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris - ALMA-PARIS (13e) pour le fonctionnement de la plate-forme d'écoute au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DFPE 16-G;;;Fixation du montant et avenants à conventions du 2e acompte 2012 (320.265,20 euros) avec les organismes de droit privé à but non lucratif, gestionnaires de huit centres de planification et d'éducation familiale.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 366-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18eme arrondissement (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;V13 G;UMPPA;Jean-Baptiste MENGUY;relatif aux locaux du collège André Citroën dans le 15e.;V; du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DAJ 22-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 2 octobre 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 429-G;;;"Subvention et avenant n° 2 à convention (395.198 euros) avec les associations France Terre d'Asile et Emmaüs Solidarité (10e) pour le financement du fonctionnement du ""Kiosque"".";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 SG 6-G;;;(et SG 176) Approbation de la signature d'une convention de partenariat avec le Conseil Général de l'Essonne.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 174-G;;;Aide financière de 781.800 euros à l'association Boutique de Gestion de Paris Ile de France - BGE PaRIF dans le cadre de son action de soutien des porteurs de projet de création d'activité.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASCO 30-G;;;Signature d'un avenant n°3 à la convention entre la Région d'Ile de France et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DF-DRH 11-G;;;Créations, suppressions, transformations d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux pour 2008.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission), Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 315-G - DDEE 37-G;;;Approbation de document d'étape 2008 du programme départemental d'insertion 2007-2008.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 409-G;;;Subvention à l'Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France / Paris (14e). - Montant : 6.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 275-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""CRESCENDO"" (11e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'aménagement du centre social ""Elisabeth"" (20e). - Montant : 60.344 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DALIAT 43-G;;;Signature d'une convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour la fourniture de papier de reprographie en ramette éco responsable destiné aux services du Département de Paris et aux services dotés d'un budget annexe.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 427-G;;;"Subvention à l'association ""A Coeur voix"" (3e) pour l'organisation d'un concert à l'occasion de ""La Nuit Blanche 2008"". - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 156-G;;;"Signature de 2 avenants n° 1 aux conventions signées respectivement avec l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie (ANPAA 75) et l'association ""Aurore"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 40.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASCO 37-G;;;Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens - Montant total : 76.422 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 603-G;;;Signature d'une convention avec l'association Aux captifs, La Libération la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de son action d'accueil et d'accompagnement de jeunes de 18 à 25 ans, présentant notamment des risques prostitutionnels, au titre du second semestre de l'année 2009. Montant : 97.200 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DDEE 14-G;;;Signature d'une convention avec l'association CAP DIGITAL Paris Région pour l'attribution d'une subvention. Montant : 180.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 329-G;;;Signature d'une convention annuelle avec l'Association française contre les myopathies (A.F.M.) (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 52.500 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 364-G;;;Signature d'un avenant n° 6 à la convention passée avec la Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 99.092 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 582-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée avec l'association ""Aurore"" (15e), relative aux modalités de participation au fonctionnement du foyer de travailleurs migrants Vaugirard, situé 14, boulevard de Vaugirard (15e), dans le cadre de sa transformation en une résidence sociale et deux maisons-relais.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DJS 2-G;;;Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, 40 à 102, avenue de la Division-Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). - Montant : 750.000 euros.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DPA 34-G;;;Approbation du principe de réalisation de travaux de restructuration des salles de sciences A6, A7, A8 et de collection au collège George Sand (13e) et des modalités de passation du marché de travaux.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DDEE 24-G;;;Signature d'une convention avec l'association UNAT Ile-de-France pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 197-G;;;"Subvention à l'association ""Pulsart"" pour son action ""l'écart d'identité"" à destination des jeunes en errance accueillis par l'espace d'accueil d'urgence du ""16-25"" (12e). - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 177-G;;;Signature d'un bail avec la Société Garraud Maillet pour les locaux du centre d'adaptation psycho-pédagogique situé dans un immeuble du 46-54, avenue Mathurin-Moreau (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DRH 16-G;;;Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité revêtements et finitions.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 194-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association ""Centre des Panoyaux"" (20e) pour l'attribution d'une subvention pour les Vitrines des CAT dans le 20e arrondissement et subvention pour l'organisation du Marché de Noël (6e et 12e). - Montant total : 12.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 75-G;;;Signature d'une convention d'occupation domaniale avec l'A.G.E pour les locaux du Secteur déconcentré de l'Aide Sociale à l'Enfance du 20e arrondissement situé dans un bâtiment dit Maison de Secours au centre d'un ensemble immobilier du 117-121 rue de Ménilmontant et 301-303 rue des Pyrénées (20e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 346-G;;;"Signature de 11 avenants aux conventions passées avec 11 associations intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention jeunesse, pour la fixation d'une subvention au titre de l'exercice 2009. - Signature d'une nouvelle convention avec l'association ""Espoir 18"".";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 319-G;;;Signature d'un bail civil avec Paris Habitat pour les locaux du Service social départemental polyvalent situé dans un immeuble 29-31 rue Daviel (13e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 475-G;;;Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association Fort de Café pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation de personnes en situation d'exclusion dans un site de la politique de la ville. - Montant total : 21.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DPA 58-G;;;Approbation du principe de construction d'une crèche collective avec logement de fonction, d'une halte-garderie et d'une PMI, 17, rue Gustave Geffroy (13e) et de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et le Département de Paris;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DU 14-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec l'APUR pour l'attribution d'une subvention. Montant : 759.000 euros.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 26-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Espoir Goutte d'Or (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 52.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;V5 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Alain LHOSTIS;Voeu relatif aux conséquences de la réforme de l'AP-HP sur la prise en charge des personnes séropositives. (PCF/PG);VNR; du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 183-G;;;Subvention à l'association Enfance et Familles d'Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Montant : 3.500 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 571-G;;;Subvention à l'Association Animation Insertion et Culture Vélo (A.I.C.V.) (19e). Montant : 6.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DLH 6-G;;;Participation du Département de Paris au capital social de la société anonyme d'Habitation à Loyer Modéré AFTAM HABITAT.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 78-G;;;Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Médecins d'Afrique/Europe (20e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 28.133 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 212-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Compagnons de la Nuit pour l'attribution d'une participation. Montant total : 96.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 479-G;;;Subvention à la Fédération Régionale des Maisons de Jeunes et de la Culture de la Région Parisienne (17e) au profit du Centre d'Animation La Jonquière (17e) au titre de 2010. Montant : 700 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 413-G;;;Subvention (5.000euros) à la Fédération Française des Dys (7e) pour le fonctionnement de l'association.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 48-G;;;Subvention (6.100 euros) à l'association l'Action Musicale (9e);PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 331-G;;;Subventions (31.000 euros) à cinq associations pour leurs activités de médiation socioculturelle et d'aide à l'accès aux droits.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 468-G;;;Subvention (5 000 euros) à l'association Animation Insertion et Culture Vélo (A.I.C.V.) (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 278-G;;;Participation et avenant n° 1 à convention (71.000 euros) avec le Centre de Protection de l'Enfance (94270 LE KREMLIN-BICETRE).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 395-G;;;Subvention et convention (12.000 euros) avec l'association Unis-Cité Ile de France (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 510-G;;;Signature de la convention constitutive du GIP AFA et du protocole entre l'Agence Française de l'Adoption et le Département de Paris.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DF 27-G;;;Décision modificative n°2 d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2012;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 498-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association le Social Club (15e) au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 503-G;;;Participation et avenant n° 1 à convention (350.000 euros) avec l'association des cités du secours catholique (20e) pour le fonctionnement du centre d'écoute et d'orientation la colline aux enfants (17e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASCO 87-G;;;Réévaluation des contributions départementales versées à l'enseignement privé sous contrat avec l'Etat.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 497-G;;;Subvention (10. 000 euros) à France Bénévolat (15e) au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 586-G;;;Subvention (5 000 euros) à l'association La Voix de l'Enfant (10e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DAJ 1003-G;;;Subvention (12.000 euros) au Conseil départemental de l’accès au droit de Paris.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DSTI 1005-G;;;Solution externalisée de signature électronique, de transmission et d’archivage de documents dématérialisés - Convention de groupement de commandes - Modalités de passation - Autorisation - Signature.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1428-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Collectif Appel de la Jeunesse (3e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DFA 17-G;;;Modification de la délibération 2012 DF 21-G du 9 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M52.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDCT 4-G;;;Convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2015 à 2020.;PJ;M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 550-G;;;Subvention et convention (25. 000 euros) avec l'association Générations 13 (13e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;V11 G;PSRGA;Pascal CHERKI;relatif à la la permanence CAF de la mairie du 14e.;VNR; du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 285-G;;;Signature d'une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribuées au titre de l'exercice 2011 et fixation des soldes 2010. Montant total : 21.953,86 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 67-G;;;"Subvention à l'association Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son action "" Intégration des Familles Migrantes "" Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 396-G;;;Subvention (100.000 euros) à l'association Turbulences (11e) pour le transfert de son ESAT/SAS au 12 bd de Reims (17e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DPA 10-G;;;et DPA 22 : Approbation du principe de la passation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Département de Paris, la Ville de Paris et le CASVP afin de définir les modalités d'exécution et de règlement financier des travaux portant sur la modernisation du centre thermique sis 3-5 rue de l'Epée de Bois (5e).;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission), M. René DUTREY (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DRH 3-G;;;Remises de dettes dues envers le Département de Paris par des agents départementaux.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASCO 14-G;;;Dotation (28.244 euros) au lycée-collège Henri IV (5e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;V15 G;UMPPA;Michel DUMONT, Pierre AURIACOMBE, Roxane DECORTE, Laurence DREYFUSS, Jérôme DUBUS, Vincent ROGER;relatif à la communication du nombre de demandeurs de logements sociaux.;V; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DA 21-G;;;et DA 21 : Approbation des modalités de lancement d'un marché à bons de commande de prestations de services d'agence de voyages dans le cadre des déplacements des agents et des élus de la Ville, du Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 292-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association l'Onde et Cybèle (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASCO 26-G;;;Dotations (97.937 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1030-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'Exil (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1206-G;;;Caisse des Ecoles (20e) - Subvention (45.000 euros) et avenant à convention pour la poursuite de Paris Santé Nutrition.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1030-G;;;Caisse des écoles (13e) - Subvention (133.726 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 236-G;;;"Subvention à l'association ""Astrée"" (13e) pour permettre la poursuite des activités bénéficiant aux personnes âgées. - Montant : 3.800 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 51-G;;;Subvention à l'Oeuvre de Protection des Enfants Juifs (OPEJ) pour son service de Médiation Familiale (11e). - Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 497-G;;;Signature d'une convention annuelle avec l'association Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (19e), pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de ses deux Points d'Appui et d'Accueil de Jour. Montant : 20.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DFPE 14-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association Institut de Recherche Appliquée pour l'enfant et le couple - I.R.A.E.C., gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants-parents pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 210.000 euros.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DDEE 97-G;;;Signature d'une convention de garantie d'emprunt à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la RIVP en vue du financement du programme d'acquisition d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises sur le terrain situé 110-122 rue des Poissonniers (18e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASCO 23-G;;;Subventions aux collèges (3e tranche d'équipement). - Montant total : 632.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 279-G;;;Subvention à l'Association des Parents d'Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e). Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASCO 57-G;;;Subvention à l'Association Régionale des Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active Ile-de-France (95100 Argenteuil). Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 116-G;;;"Signature d'une convention avec l'Ecole Normale Supérieure de Cachan pour l'attribution d'une subvention d'investissement destinée à financer un programme d'innovation technologique intitulé ""Dirigeable Paris Région"". Montant : 200.000 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 431-G;;;"Subvention à l'association CANOPY (18e), pour son activité auprès des aînés parisiens au titre de 2010. Montant : 3. 700 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;A1 G;NI;Jean-François MARTINS;relatif au soutien à des projets portés par les mouvements d'éducation populaire oeuvrant dans les collèges concernés.;A; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DFPE 13-G;;;Signature d'une convention avec l'hôpital Bichat relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse pratiquées dans les centres de planification et d'éducation familiale gérés par le Département de Paris et adhésion du Département de Paris à l'association REVHO.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 142-G;;;Subvention à l'association le Club Saint Denys au Marais (3e) au titre de 2011. Montant : 1. 000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 422-G;;;PDIE. Subvention (220.000 euros) et convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour son action de préformation et de lutte contre l'illettrisme en direction de publics allocataires du RSA.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 336-G - DPVI 423-G;;;Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association La Voie de la Lune (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 37-G;;;Subvention (99.400 euros) à la caisse des écoles du 1er arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 141-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association LIGARE l'Arbre Vert (15e), pour son action d'accompagnement psychologique et psychosocial de la parentalité adoptive.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 535-G;;;Participation (25.000 euros) et convention avec l'association Mains Libres (1er).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASCO 59-G;;;Approbation du contenu et des modalités d'attribution de conventions d'occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 400-G;;;"Subvention de fonctionnement à l'association ""Art Eveil"" (20e). - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DPA 70-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de prestations intellectuelles d'études en vue de la réalisation de diagnostics de performances énergétiques (DPE) d'équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris conformément à l'application du plan climat.;PJ;M. Denis BAUPIN (4ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 539-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Les M.A.C.A.Q -Troubadours"" (Mouvement d'Animations Culturelles et Artistiques de Quartier) (17e). - Montant total : 10.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 420-G;;;"Subvention à l""Association franco-chinoise Pierre Ducerf"" (3e) pour son action d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle de personnes d'origine asiatique, notamment chinoise, en situation de précarité et/ou d'exclusion. Montant total : 7.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DRH 2-G;;;Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre dans l'instance engagée par Mme Corinne BERNARD.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;V6 G;EELVA;Danielle FOURNIER, Sylvain GAREL;Voeu relatif au soutien au Planning Familial.;VNR; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 99-G;;;"Subvention à l'association ""Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS)"" (3e). - Montant : 8.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 484-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association l'Entraide Universitaire (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 330-G;;;Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association Fédération de Paris du Secours populaire français (18e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DPVI 270-G;;;Avenant de prorogation pour la période 2011-2014 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009.;PJ;Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 24-G;;;"Participation et convention (120.204 euros) avec l'association Accueil, Réinsertion sociale des personnes et des Familles - oeuvres des Gares ""ARFOG"" (13e).";PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DPA 6-G;;;Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation, de travaux mises aux normes des installations électriques de l'ensemble immobilier George Sand (13e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 116-G;;;Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DDEEES 74-G - DASES 270-G;;;Subvention, participation et avenant à la convention (125.000 euros) avec la fondation Oeuvre de la croix Saint Simon (20e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 141-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Au Rendez-vous des seniors (18e) pour son activité auprès des aînés parisiens.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 156-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'Association Française pour l'Information et la Défense des Sourds s'exprimant Oralement (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 93-G;;;Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à Paris Habitat - OPH. Montant : 131.029 euros.;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V5 G;U.D.I.;Valérie SACHS;Voeu rattaché au projet de délibération 2009 DDEE 63 G, relatif aux stages en entreprise dans le cadre des formations qualifiantes du PDAE. (C.I);V; du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 294-G;;;Signature d'une convention avec l'association Autisme Relais (94340 Joinville le Pont) pour l'attribution d'une participation pour son service d'accompagnement d'enfants ou adultes autistes au domicile. Montant : 35.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 422-G;;;Subvention à l'association GRADISCA (91 Savigny sur Orge) pour la mise en place du projet artistique Les Impromptus. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DAJ 26-G;;;Communication de la liste des marchés attribués pour les mois de septembre et d'octobre 2009.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 500-G;;;"Subvention à l'association ""La Compagnie des hommes"" (10e) au titre de 2009. - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 627-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne (ECGAMVP) (12e) fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une participation. Montant : 200.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DSTI 10-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d'une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l'attribution d'un ou plusieurs marchés ou accords-cadres concernant la réalisation d'une tierce maintenance applicative et de prestations annexes.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DDEEES 134-G;;;Subvention et convention (35.880 euros) avec Paris Europlace pour le Pôle de Compétitivité Finance Innovation (1er).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 545-G;;;Signature d'un avenant à convention avec l'association VAINCRE L'AUTISME (11e) pour modification de l'article 14.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DF 23-G;;;Remises gracieuses d'anciennes créances départementales présentées au cours du 2e semestre 2011.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DDEEES 51-G;;;Subvention (35.000 euros) avec convention à l'Union Régionale des Associations de Tourisme et de Plein Air - UNAT Ile de France.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 453-G;;;Participations et avenants aux conventions (3.703.592 euros) avec les centres sociaux associatifs parisiens pour la fixation de la participation financière au titre de l'exercice 2011.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 357-G;;;Signature d'un contrat de bail avec Mme Claude MAILLOT pour la location d'un studio à Villebon-sur-Yvette (91) pour le Centre Educatif Dubreuil 13, rue de Chartres (91400 Orsay) et résiliation du bail de cinq ans avec M. Victor Pereira et Mademoiselle Candida Martins.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 405-G;;;Subvention à l'Association Française du Syndrome de Rett (AFSR) (66740 Laroque des Albères) pour le fonctionnement de sa délégation parisienne. - Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 214-G;;;Subvention à l'Association d'Education Populaire/Notre-Dame-des-Champs/Montparnasse-Rencontre (14e) pour des formations linguistiques extensive. - Montant : 9.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 229-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Observation International des prisons - Section Française (19e). Montant : 26.000 euros;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 363-G;;;Signature d'une convention avec l'association IRAEC pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASCO 72-G;;;Subvention au lycée-collège public Henri IV (5e). Montant : 5.166 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 557-G;;;"Signature d'une convention avec l'association AUTISME FRANCE (15e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASCO 13-G;;;Soutien du Département de Paris aux collèges les plus fragilisés - Montant : 1.000.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 10-G;;;Signature d'une convention d'habilitation d'aide sociale avec l'association SEUIL (20e) pour le fonctionnement de sa structure expérimentale.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 66-G;;;Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association pour l'Accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles (APTM) (12e) pour sa permanence d'accès aux droits. Montant 32.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 84-G;;;Signature d'un avenant n° 1 aux conventions passées avec trois associations pour l'attribution d'un complément à la participation du Département au financement de leurs services d'auxiliaires de vie en 2009. - Montant total : 37.833,31 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DSTI 14-G;;;Signature d'un avenant n° 1 au marché de maintenance et d'évolutions du progiciel IODAS ASE relatif à l'aide sociale à l'enfance passé avec le Groupement d'intérêt économique ANIS.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 257-G;;;Subvention à l'association Action Recherche et Echanges entre Victimes de l'Inceste(AREVI) (2e) pour son action à destination des victimes de l'inceste. Montant : 2.600 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 214-G;;;Signature d'une convention avec l'association PréviSanté (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DDEEES 53-G;;;Signature d'un avenant n° 6 à la convention du 19 février 2004 portant prorogation du fond de garantie, France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (9e). Montant : 200.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 63-G;;;Signature d'une convention et d'un avenant n° 2 avec l'association les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l'attribution de deux subventions. Montant total: 88.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;V4 G;UMPPA;Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON;relatif à la mise en place d'un groupe de travail pour une stratégie globale de prévention de la consommation de drogues.;VNR; du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DRH 15-G;;;Réglementation applicable en matière de prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents du Département de Paris entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DDEEES 46-G;;;Signature d'une convention avec l'association Scientipôle Initiative pour l'attribution d'une subvention pour l'exercice 2010. Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 400-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le groupement d'intérêt public Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris et de fixation de la participation financière du Département de Paris au titre de l'année 2010.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 69-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Groupe d'oeuvres Sociales de Belleville (GOSB) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 150.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 539-G;;;"Signature d'une convention entre le Département de Paris et l'Institut de Médecine et d'Epidémiologie Appliquée (IMEA) dans le cadre d'une étude biomédicale intitulée ""Impact médico-économique de l'utilisation d'algorithmes de décision et de tests rapides pour le dépistage de l'hépatite B en France"".";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 425-G;;;Signature d'une convention avec l'association UNAPEI (18e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 25.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASCO 68-G;;;Rectification du montant de l'avenant n°1 au marché passé par la RIVP auprès de l'entreprise DUMEZ relatif aux travaux supplémentaires réalisés au lycée-collège Jacques Decour (9e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DSTI 23-G;;;Signature d'une convention avec la Région Ile-de-France établissant les conditions de la réalisation d'un réseau de Très Haut Débit du second degré.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;V2 G;PSRGA;Frédérique CALANDRA, Virginie DASPET;"relatif à la mise en place d'un service de ""maraudes d'intervention sociale"" dans le 20e.";VNR; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;LR1 G;Exécutif;;Lettre rectificative au budget primitif 2011.;LR; du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;A14 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Danielle SIMONNET;Amendements.;A; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DDEEES 29-G;;;Approbation et signature des marchés relatifs aux formations qualifiantes du Programme Départemental d'Aide à l'Emploi 2011.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 159-G;;;Signature d'une convention annuelle avec l'association les Papillons Blancs de Paris - APEI 75, (9e), pour l'attribution d'une participation pour la poursuite de ses activités. Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;V2 G;PSRGA;Dominique BERTINOTTI, Pierre AIDENBAUM;relatif au devenir de l'Hôtel Dieu.;VNR; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 96 G - DDEEES 31-G;;;PDI. Signature d'une convention avec Pôle emploi et le Département de Paris portant sur la définition d'axes de coopération et la mise en oeuvre du RSA à Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;V67 G;PCF-FG;Nicolas BONNET-OULALDJ;relatif au transfert du bureau de poste Van Loo.;VNR; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;V69 G;NI;Danielle SIMONNET;relatif à l'action syndicale au Lutetia.;VNR; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1226-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'Association des Accidentés de la vie (FNATH) .;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1211-G;;;Subvention (2.000 euros à l'association La Compagnie des hommes (10e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1432-G;;;Participation (6.000 euros) et convention avec l'association Comme Les Autres (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1481-G;;;Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation du 4e arrondissement.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 604-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Entr'aide (19e) pour l'attribution d'une participation complémentaire. Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 418-G;;;Subvention à l'association Secours Catholique (7e) pour son lieu d'accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25, rue François Miron (4e). Montant : 5.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DDEEES 127-G;;;Signature d'une convention avec l'association PLIE de Paris Nord-Est relative à l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2011. Montant : 830.000 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 423-G;;;"Subvention à l'association OMBELLE (2e) pour l'organisation du spectacle (Ce jour du jeudi 11 novembre 1943....). Montant : 4.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DPA 2-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché pour l'exploitation et la maintenance d'installations de génie climatique d'équipements départementaux.;PJ;M. Denis BAUPIN (4ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 204-G;;;Subvention à l'association la Ville des Gens (19e) au titre de 2011. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 291-G;;;Subvention à l'association Oeuvre de Secours aux Enfants. Montant : 2.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DILT 28-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de surfaces vitrées à destination de divers services de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;V20 G;UMP, UMPPA;Florence BERTHOUT, Delphine BURKLI, Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Jean-Baptiste MENGUY, Vincent ROGER;relatif au manque de places d'hébergement d'urgence pour les femmes.;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DAJ 12-G;;;et DAJ 12 : Communication de la liste des marchés attribués du 23 mars 2013 au 22 avril 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 362-G;;;Subvention (7.500 euros) et convention avec l'association Parrains par' mille (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 81-G;;;Subvention (50.000 euros) avec convention avec Paris Habitat-OPH au programme de sécurisation et de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales de la rue de Crimée (19e).;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 134-G;;;Subvention (8.700 euros) et convention avec l'association Les Amis (17e) pour l'activité du centre d'accueil pour les personnes âgées au titre de l'année 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 389-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Vivre Ensemble à Maroc Tanger (19e) au titre de l'exercice 2013.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 53-G;;;Subventions (32.761 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 494-G;;;Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 522-G;;;Participation (120.000 euros) et avenant à convention avec l'Association de Prévention du site de la Villette pour ses actions d'animation et de prévention en direction de la jeunesse (19e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V5 G;EELVA;Danielle FOURNIER, Fabienne GIBOUDEAUX, Véronique DUBARRY, René DUTREY, Michel CHARZAT, Katia LOPEZ;relatif à l'offre de soins médicaux en matière d'IVG.;V; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 37-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Les Petits Bonheurs (9e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 12-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits d'épicerie, boissons non alcoolisées (lot 1) et de produits surgelés (lot 2) pour les établissements de l'aide sociale à l'enfance situés à Paris et en Ile de France etc...;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 179-G;;;Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association La Paillasse (15e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1281-DDCT-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Culture 2+ (18e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1144-G;;;Subvention (39.850 euros) et convention avec l'association Jaccede.com pour l'organisation de la Nuit de l'accessibilité (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASCO 1019-G;;;Dotations 2013 (179.356 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d’Hébergement à divers collèges publics.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 476-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'Association pour la Promotion et le Développement du Centre Ressource Européen en Clinique Transculturelle (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;V6 G;PSRGA;Michèle BLUMENTHAL, Sandrine CHARNOZ, Karen TAÏEB;relatif à un poste à temps complet supplémentaire pour le service d'hématologie de l'hôpital Saint-Antoine.;VNR; du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASCO 9-G;;;Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2012-2013.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DDEEES 62-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Durapole Paris (18e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 61-G;;;Subvention et convention (35.000 euros) avec la Fondation Claude Pompidou (1er).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASCO 10-G;;;Dotations (3.417 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 164-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'Association Mobile en Ville (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;V3 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif au devenir du service public postal à Paris.;VNR; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 159-G;;;Subvention (3 000 euros) à l'Association des Parents d'Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 400-G;;;Subvention (2 000 euros) à l'association A Coeur Voix (3e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DVD 120-G;;;Taxes sur la consommation finale d'électricité (TCFE). Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe départementale applicable à Paris en 2013.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission), M. Julien BARGETON (3ème Commission), M. René DUTREY (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 SGCP 2-G;;;Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème La politique immobilière de la collectivité parisienne.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission), M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 462-G;;;Participation et convention (10.000 euros) avec l'Association des Rénovations Intérieures (A.R.I.) (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 455-G;;;Subventions et conventions (81.500 euros) dans le cadre de la politique de la Ville à 19 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DFPE 12-G;;;Participation (152.462 euros) et convention avec l'association Ambroise Croizat pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;V6 G;UMPPA;Marie-Laure HAREL;relatif à la prolifération des rats.;VNR; du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DAJ 26-G;;;Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 27 novembre 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 461-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Opération Handicapés + Emploi 75"" (OHE 75) (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 506-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée avec l'association ""Centre des Panoyaux"" (20e) pour l'attribution d'une subvention pour les vitrines des CAT (20e). - Montant : 7.500 euros. - Subvention à l'association ""Centre des Panoyaux"" (20e) pour l'organisation du Marché de Noël (12e). - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DPA 67-G;;;Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux pour le relogement du Centre de Protection Maternelle et Infantile et du Centre d'Adaptation Psycho-Pédagogique, et à la création d'un Centre de Planification et d'Education Familiale au 87-91, rue Curial (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 5-G;;;"Subvention à l'association ""Regarde ailleurs"" (20e) pour la diffusion à Paris de l'exposition ""Vieux"" au titre de l'année 2009. - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;V6 G;PCF/PG, PSRGA;Ian BROSSAT, Alain LHOSTIS, Daniel VAILLANT;Voeu relatif à la climatisation de l'Hôpital Bichat;VNR; du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 126-G;;;Subvention à l'Association des Clubs de l'Amitié Juifs d'Ile-de-France (5e) au titre de 2008. - Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 137-G;;;"Subvention à ""l'Association pour la Diffusion de l'Information aux Préretraités et Retraités"" (12e) pour permettre la pérennisation des actions destinées aux personnes âgées. - Montant total : 4.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 237-G;;;"Signature d'un avenant à la convention avec l'association ""Parrains par mille "" (4e) pour l'attribution d'une participation au titre de son activité de parrainage. - Montant : 60.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 SGCP 5-G;;;Reversement de l'écrêtement de M. Claude GOASGUEN.;PJ;M. François DAGNAUD (5ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 330-G;;;"Subvention à l'association ""AIRES"" (15e). - Montant : 8.600 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DF 21-G;;;Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2008.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 190-G;;;"Signature d'un avenant n° 3 à la convention pluriannuelle passée avec l'association ""Autisme 75 - Centre Ile de France"" (13e) pour l'attribution d'une participation pour financer l'extension des activités du ""P'tit Club"". - Montant : 70.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 46-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""CERAF Médiation"" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DAJ 35-G;;;et 2013 DAJ 35 : Communication de la liste de marchés attribués du 8 octobre 2013 au 14 novembre 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASCO 60-G;;;Convention du 20 décembre 2002 relative au fonctionnement, aux grosses réparations et équipements des ensembles immobiliers scolaires du second degré situés sur le territoire du Département de Paris - Versement du solde de la participation régionale au titre du programme de travaux 2004 et 2005.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DDEEES 1019-G;;;Subventions (43.000 euros/an) et convention triennale avec l'association Union Régionale des Entreprises d'Insertion d'Ile de France (2e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1064-G;;;Participation (25.000 euros) et avenant avec l'association Prévention et Soin des Addictions pour son CAARUD Kaléidoscope (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1037-DPVI-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Chinois de France - Français de Chine (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DDEEES 1055-G;;;Subvention (45.000 euros) et convention de partenariat avec l'association Fontaine O' Livres (11e).;PJ;Mme Laurence GOLDGRAB (9ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1265-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URACA) (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1022-G;;;Caisse des écoles (2e) - Subvention (123.686 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 9-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Tournesol (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;V9 G;SOCA;Frédérique CALANDRA;relatif à la création d'une Maison de Santé pluri professionnelle.;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 82-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre (12e) pour l'incubateur de l'Institut de la Vision.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;V6 G;GEP, EELVA;Christophe NAJDOVSKI, Danielle FOURNIER;relatif à la sauvegarde de la maternité des Bluets.;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 365-G;;;Subvention (15.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Secours Catholique pour ses actions d'accompagnement linguistique et d'accès aux droits.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASCO 27-G;;;Dotations (230.000 euros) pour l'équipement et le fonctionnement des collèges.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 105-G;;;Subvention (60.000 euros) avec convention à l'association Scientipole Croissance.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 153-G;;;Subvention (877.074 euros) et avenant n°2 à convention avec l'Association pour le Dépistage des Cancers à Paris (3e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 453-G;;;Participation (42.000 euros) et avenant n°1 à convention avec la Fondation Abbé Pierre (19e) au budget de l'Espace Solidarité Habitat (20e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DAJ 34-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 29 octobre, 19 novembre et 3 décembre 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 631-G;;;Subvention ( 10.000 euros) et convention avec l'association CHARONNE (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 février 2014;2014 DASCO 1-G;;;Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2014-2015.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1012-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association ACAJIF (5e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1025-G;;;Caisse des écoles (6e) - Subvention (133.464 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1504-G;;;Subvention d’investissement (180.000 euros) et convention avec le Groupe d’œuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASCO 1073-G;;;Participation (15.594 euros) et conventions avec le Conseil Général de la Marne au titre des charges de fonctionnement de collégiens parisiens scolarisés dans un établissement de ce département.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 181-G;;;Renouvellement de la convention avec l'association Parrains par Mille (11e) pour l'attribution d'une participation au titre de son activité de parrainage. Montant : 60.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 114-G;;;"Avenant à la convention signée le 21 décembre 2010 avec l'association ""Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité (FLES) de Paris"" afin de financer les actions d'accompagnement et de formation des salariés en contrats aidés employés par le Département de Paris et de leurs référents (ou tuteurs).";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DU 7-G;;;Cession complémentaire d'une emprise de 13 m² de terrain nu dépendant du centre de Samu social de Paris (92136 Montrouge) et constitution d'une servitude non altius tollendi sur une emprise de 98 m² restant appartenir au Département de Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 614-G;;;Subvention (450.000 euros) et convention avec l'association La Maison Maternelle Fondatrice Louise Koppe (14e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 329-G;;;Participation et convention (153.690 euros) avec le Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques d'Ile de France (GIHP), pour le financement de son service d'auxiliaires de vie.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 288-G;;;Subventions et avenants aux conventions (250.500 euros) à neuf associations afin de soutenir les actions de prévention des conduites à risque en proximité.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;V6 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET;relatif aux emplois et à l?accès aux soins à la clinique de Vinci (11e).;VNR; du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 238-G - DPVI 451-G;;;Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association Crescendo (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 365-G;;;Subventions et avenants à conventions (293.000 euros) avec dix associations (19e, 2e, 10e (69007 Lyon), 13e, 20e, 20e, 11e, 19e, 10e) dans le cadre de programmes de prévention dans le domaine festif.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 73-G;;;Subvention du Département de Paris (193.343 euros) à la caisse des écoles du 15e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 42-G;;;Subvention (40.000 euros) avec convention avec l'Atelier, association Centre de Ressources Régional de l'Economie Sociale et Solidaire (CRRESS) (10e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;V7 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif à l'égalité de traitement au sein des hôpitaux de l'AP-HP.;VNR; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1235-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'association Lire dans le noir (2e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1383-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Macao écritures (13e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;V122 G;NI;Danielle SIMONNET;relatif à la fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce.;VNR; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1289-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Ensemble 2 générations IdF (78).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1405-G;;;Subvention (10.000 euros) à l’association Tourist-Services (1er).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1527-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Le Rire Médecin (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1508-G;;;"Subvention (4.000 euros) à l’association La Visite des clowns (19e) au titre de 2014.";PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DEVE 22G;;;Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région d'Île-de-France.;PJ;Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 45-G;;;Subvention (170.000 euros) et convention avec l'association Les Inconditionnels de la Gaîté Lyrique.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASCO 25-G;;;Subventions (201.272 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 93-G;;;Subvention (100.000 euros ) avec convention de partenariat 2013 avec TELECOM ParisTech, au titre de l'incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 304-G;;;Subvention (20.000 euros) à l'association PERSONIMAGES (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 407-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association A coeur voix (3e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 38-G;;;Subvention (40.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Médecins du Monde (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 442-G;;;Subvention (12.000 euros), dans le cadre de la politique de la ville, à trois associations pour leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 SGCP 1005-G;;;Adoption du code de déontologie des conseillers de Paris.;PJ;M. Mao PENINOU (4ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1048-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association l'Age d'or (17e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1142-G;;;Subvention (2 300 euros) à l'Association Régionale des Parents et Amis de Déficients Auditifs.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;V9 G;UMP;Sylvie CEYRAC;relatif au programme Paris Santé Nutrition.;VNR; du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 91-G;;;Subvention (12 000 euros) avec convention avec l'Institut Français du Tourisme (3e).;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DEVE 158-G;;;Subvention et convention (96.500 euros) à l'association Etudes et Chantiers Ile de France pour la mise en place d'un projet d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole de sites relevant de la Ville de Paris.;PJ;Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteures. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 426-G;;;Subvention (14.000 euros) à l'association Relais Logement correspondant à la prise en charge du loyer et des charges de ses locaux d'accueil de jour (15e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 520-G;;;Participation et convention (43.000 euros) avec l'association le Refuge pour le fonctionnement de son accueil de jour dans ses locaux situés 37, rue Hoche à Pantin (93500 Pantin).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 655-G;;;Subvention et convention (600.000 euros) avec l'association Monsieur Vincent (94230 CACHAN) pour le financement de la construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) situé 88 rue du Cherche Midi (6e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 408-G;;;Participation et avenant à convention (100.000 euros) avec l'association Cultures sur cour (18e) pour ses actions de proximité et de prévention en direction de la jeunesse.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 75-G;;;Subvention du Département de Paris (838.632 euros) à la caisse des écoles du 18e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1021-G;;;Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Incubateur au Féminin - Paris Pionnières.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DRH 1008-G;;;Délibération cadre pour le service civique : accueil des volontaires et financement des formations et prestations destinées à la 8ème promotion 2014/2015.;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1404-G;;;"Participation (13.000 euros) et convention avec l'association ""Service Plus à la Personne"" (7e).";PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1456-G;;;Participation (171.750 euros) et convention avec l’APF, Association des Paralysés de France, pour le financement de son service parisien d’auxiliaires de vie.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;V137 G;UMP;Jean-Baptiste MENGUY;relatif à une coordination avec les arrondissements.;V; du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 246-G;;;Subvention (2.400 euros) à l'association de la Rue des Barres (4e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 257-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Action Passeraile 15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DLH 4-G;;;Octroi de la garantie du Département de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par l'AFTAM pour la réalisation d'un centre d'hébergement de stabilisation de 30 places, 103 rue de l'Ouest (14e).;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DF 8-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du département de Paris pour 2011.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 58-G;;;Subvention (139.000 euros) avec convention à des associations mettant en oeuvre des formations linguistiques dans le cadre de la politique de la ville.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 310-G;;;Signature d'une convention avec l'association Halage pour l'attribution d'une subvention pour une action d'aide à l'insertion et de redynamisation dans le cadre d'un jardin solidaire dans un site de la Politique de la Ville. Montant : 8.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 506-G;;;Participation et avenant n° 13 à la convention (3.391.245 euros) avec le Groupement d'Intérêt Public Samu social de Paris (12e) .;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 126-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Paris Label (12e).;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DRH 29-G;;;Propositions du Comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2012.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 166-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association GE'mploi Paris (16e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 93-G;;;Octroi de la garantie du Département de Paris pour un emprunt de 6.600.000 euros à contracter par l'association Moisson Nouvelles destiné au financement de la réhabilitation d'un Centre Educatif Mixte situé 3, rue Jomard (19e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DF 1-G;;;Décision modificative d'investissement n° 1 du département de Paris pour 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 60-G;;;Subvention ( 4.500 euros) à l'association A.D.I.P.R. (Association pour la Diffusion de l'Information aux Préretraités et aux Retraités) (12e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;V4 G;PSRGA;Seybah DAGOMA;relatif à la fermeture du centre médical et dentaire du Louvre.;VNR; du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 478-G;;;"Subvention à l'association ""Handicap et Libertés"" (H.A.L.) (92800 Puteaux). - Montant : 12.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 386-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""L'Interloque"" (ITLQ) (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DU 11-G;;;Prise à bail, auprès de la société Mozaïque RE 2006, d'un local situé dans l'immeuble 18, rue Auguste Perret (13e), destiné à l'installation de la Maison du Développement Economique et de l'Emploi du 13e arrondissement.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DDEE 38-G;;;Signature d'une convention avec l'association CENTRE D'ENTREPRISES PARIS INNOVISION prévoyant le versement d'une subvention au titre de 2008. - Montant : 380.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 372-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Hors La Rue"" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 41.860 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DRH 19-G;;;Subvention à l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). - Montant : 19.000 euros.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 32-G;;;"Subvention à l'association ""Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales"" (CECCOF) (11e) pour son action ""Intégration des Familles Migrantes"". - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DDEE 59-G;;;Signature d'une convention avec l'assocation Projets 19 pour l'attribution d'une subvention au titre de 2009. - Montant : 39.625 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 406-G;;;"Subvention à AGLH pour ses actions d'information, d'écoute, d'organisation de manifestations pour l'intégration des personnes en situation de handicap ""gay ou lesbiennes"" dans la société. - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 588-G;;;"Signature d'une convention relative au cofinancement par le Fonds Social Européen ""Compétitivité Régionale et Emploi"" d'une action d'accompagnement social et professionnel d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA), mise en place par le Département de Paris.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 623-G;;;Participation et avenant n° 2 à convention (20.000 euros) avec l'Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (93218 Saint-Denis La Plaine).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASCO 75-G;;;Dotations complémentaires (116.000 euros) aux collèges - 4e tranche.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DFPE 14-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture, la livraison et si nécessaire, le montage et la démonstration de lits, mobiliers et modules en mousse destinés aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris .;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 155-G;;;Signature d'une convention avec l'association Protection Civile de Paris pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le loyer du local rue de Panama (18e) Montant : 6.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;V1 G;EELVA;René DUTREY;relatif aux modalités de saisine de la CCAPPEX;VNR; du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASCO 24-G;;;Subventions (64.275 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASCO 36-G;;;Rectificatif aux délibérations DASCO 2010-39G et DASCO 2011-17G relatives à l'indemnisation d'un dommage matériel.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 40-G;;;"Signature avec l'association Paris Initiatives Entreprises ""PIE"", 68 boulevard Malesherbes 8e, d'une convention visant le soutien des créateurs d'entreprise parisiens. Montant total : 600.500 euros";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 419-G;;;Signature d'un avenant n°1 à convention avec l'association Act-Up-Paris (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 510-G;;;Subvention (8.000 euros) au Centre d'Etudes, de Formation et d'Insertion par la Langue (12e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 494-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association L'un et l'autre (19e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;V3 G;UMPPA;Jean-Jacques GIANNESINI, Vincent ROGER;relative à la présence de l'opposition municipale au sein des Comités de pilotage stratégique et technique du PDIE.;VNR; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 431-G;;;Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Communication au Conseil de Paris relative à l'activité du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris au titre de l'année 2012;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 583-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Les Parques (13e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 383-G;;;Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'Association l'Arche à Paris (15e) pour son foyer d'hébergement pour des adultes en situation de handicap mental.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 568-G;;;Subventions (22.600 euros) à trois associations La Compagnie Masquarades (94400 Vitry sur Seine), Entrées de Jeu (14e ) et Parallel Théâtre (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 157-G - DASES 624-G;;;"Subvention (290.000 euros) et convention avec l'association Aurore (15e) visant un projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé ""Carré des Biffins"".";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DA 1-G;;;et DA 1 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'expertise technico-financière de projets dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris, en trois lots.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 118-G;;;Subvention (11 000 euros) et avenant n°2 à convention l'association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;V1 G;PCF-FG;Emmanuelle BECKER;relatif à la santé maternelle et infantile à Paris.;V; du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 198-G;;;Participation (62.142 euros) et convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL), relative à l'animation d'ateliers D'accompagnement à la création d'activité et à des bilans d'étape individuels post création au bénéfice d'allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;V11 G;UMP;Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON;relatif au développement d'un secteur du logement intermédiaire.;V; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 68-G;;;Subvention (5.000 euros) à la Fédération Nationale des Associations Escapades Liberté Mobilité.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 57-G;;;Subvention (220.000 euros) avec deux conventions avec l'association CAP DIGITAL Paris Région (12e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 377-G;;;Subvention (167.580 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Aurore (15e) pour le fonctionnement de son activité de maraude dans les arrondissements du sud-ouest de Paris et le Bois de Boulogne.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 SG 9-G - DDEEES 86-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention de partenariat avec le Pôle Média Grand Paris (Saint-Ouen, 93).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 203-G;;;"Dotation (15.000 euros) récompensant les lauréats des ""Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris"" pour l'année 2012.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 273-G;;;Participations et conventions (83.781,52 euros) avec l'ADIAM (9e), pour le financement des ULS Masséna et Austerlitz (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DAJ 12-G;;;Liste des marchés notifiés du 4 avril au 10 mai 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 338-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Zouïp' (20e) au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 333-G;;;Subvention et convention (71.600 euros) avec l'association AURORE (15e) pour son service MIJAOS.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 307-G;;;Subvention et convention (177.000 euros) avec l'association Solidarité Sida (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), M. Christophe GIRARD (9ème Commission), M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 350-G;;;Participation et convention (25 000 euros) avec l'association TURBULENCES (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 313-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association de Prévention du Site de la Villette (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 140-G;;;Subvention (50 000 euros) et convention 2012 avec le Centre Francilien de l'Innovation;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;A1 G;Exécutif;;Amendement technique.;A; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 SG 4-G;;;(et SG 172) Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan de Déplacements Urbains d'Île-de-France.;PJ;M. Julien BARGETON (3ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;V12 G;EELVA;Jacques BOUTAULT;relatif à la reconnaissance des nouvelles familles résidentes à Paris.;VNR; du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 549-G;;;Signature de conventions avec l'Agence Régionale de Santé d'Ile de France et l'association ADEF Résidences (94207 Ivry sur Seine Cedex) pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes et des personnes bénéficiaire de l'aide sociale, pour l'établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes La Maison du Parc (13e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 363-G;;;Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association la Courte Echelle du 19eme arrondissement (19e) pour son activité d'épicerie sociale.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DDEE 9-G;;;"Subvention à l'association ""Vacances et Familles l'Accueil en Plus"" (15e). - Montant : 35.000 euros.";PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 38-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Action Passeraile"" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DPA 34-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d'extension de la cuisine de préparation du Centre Maternel Nationale 144-152, rue Nationale (13e) et des modalités de passation des marchés correspondants.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 103-G;;;"Signature de l'avenant n° 2 à la convention avec l'association ""Espoir Goutte d'Or"" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 72-G;;;Signature avec la Ville de Paris d'une convention de mise à disposition précaire et gratuite de locaux situés au deuxième étage et de 25 emplacements de stationnement du 163, avenue d'Italie (13e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 42-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Relais Ile de France"" (18e) pour l'attribution d'une subvention pour la prise en charge de jeunes Parisiens autistes, psychotiques ou souffrant de troubles apparentés. - Montant : 119.058 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 SGCP 8-G;;;Reversement de l'écrêtement de Mme Catherine DUMAS.;PJ;M. François DAGNAUD (5ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;V8 G;PSRGA;Marinette BACHE;Voeu relatif à l'homogénéisation des tarifs de restauration dans les collèges publics desservis par les caisses des écoles (2008 DASCO 43G);V; du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 314-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Lieu ressource"" (17e) pour l'attribution d'une participation au fonctionnement du ""Centre A.P.P.U.I."" (17e). - Montant : 78.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;V4 G;EELVA;René DUTREY, Jacques BOUTAULT;Voeu relatif au projet de délibération 2008 SG 4G : mise à l?étude de la création d?une taxe professionnelle unique sur le territoire des communes adhérentes.;V; du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASCO 50-G;;;Dotations complémentaires aux collèges. Montant total : 367.500 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 523-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Oeuvre de Secours aux enfants (OSE) et autorisant une extension de cinq places de la capacité d'accueil de centre d'activité de jour Robert Job.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 245-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association AIDES pour l'attribution d'une subvention. Montant : 250.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 597-G;;;Signature d'une convention avec la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS) Ile-de-France relative à l'expérimentation d'une formation-action visant à professionnaliser les acteurs de l'insertion et de l'emploi sur la problématique de la santé mentale. - Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 104-G;;;"Signature d'une convention avec l'association APTE (Autisme et Piano Thérapie Educative) (15e), pour l'attribution d'une participation pour le ""Pôle Répit"". - Montant : 35.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;V2 G;U.D.I.;Geneviève BERTRAND, Yves POZZO DI BORGO, Catherine BRUNO;Voeu rattaché à la délibération 2010 SG 3G, relatif au renforcement de l'offre de soins de proximité. (CI);V; du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 27-G;;;Participations attribuées respectivement à 7 associations, dans de conventions pour cinq d'entre elles et d'avenants pour deux autres d'entre elles, afin de soutenir leurs actions d'accompagnement à l'insertion des publics ayant des problèmes d'addictions. Montant total : 153.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 515-G;;;"Subvention à l'association ""Regarde ailleurs"" (20e) pour la diffusion à Paris de l'exposition ""Vieux"". - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 543-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'une consultation ayant pour objet la fourniture et la livraison de réactifs d'immunologie et signature des marchés correspondants.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DAJ 25-G;;;Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la commission d'appel d'offres le 2 décembre 2008.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 15-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention d'habilitation à l'aide sociale passée avec la SARL ""Les Issambres"", pour la ""Résidence Les Issambres"" 111, boulevard Ney (18e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 182-G - DLH 3-G;;;Création d'une agence immobilière à vocation sociale (AIVS) parisienne visant à développer une offre de logements privés destinée à des ménages aux revenus modestes.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DDEE 18-G;;;Signature d'un avenant à l'accord cadre avec l'Agence Nationale Pour l'Emploi fixant la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l'Alternance.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASCO 36-G;;;Subventions à divers établissements scolaires départementaux - Montant total : 7.006 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 116-G;;;"Subvention à l'association ""SANTE CHARONNE"" (11e), pour son action d'accès aux droits et soins pour des personnes en situation de précarité au titre de l'année 2008. - Montant : 10.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;V9 G;PSRGA;Pierre CASTAGNOU, Pascal CHERKI, Olivia POLSKI;Voeu relatif au lycée François Villon (14e);VNR; du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 95-G;;;"Subvention à l'association ""Comité Local de l'Association pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris"" (APEIS Paris). - Montant : 4.200 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DF 5-G;;;Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur de la région d'Ile de France pour les opérations du Département de Paris au titre de l'exercice 2008.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 14-G;;;Signature d'une convention annuelle avec la Fondation Maison des Champs pour l'attribution d'une subvention de l'ULS Goix située 230-232, boulevard de la Villette, 4-10, rue d'Aubervilliers, 4-12, passage Goix (19). - Montant total : 21.166 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 340-G;;;Subvention à l'Association Olga Spitzer (12e) pour le fonctionnement du service de la prévention de la maltraitance à enfants. - Montant : 347.130 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASCO 40-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 8.596 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 472-G;;;"Subventions à quatre associations pour leurs cinq actions d'aide aux droits et de médiation socioculturelle dans des sites de la politique de la ville. - Signature d'une convention annuelle avec les associations l'Acort et Centre Alpha Choisy. - Montant total : 23.300 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 575-G;;;Signature d'un avenant aux conventions signées avec les associations gestionnaires de centre d'activités de jour et de centres d'activités de jour médicalisés portant sur la tarification en prix de journée.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DDEE 5-G;;;Signature d'une convention avec l'association Face Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DF 3-G;;;Fixation du taux de la taxe d'habitation et de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2010.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 92-G;;;Subvention à l'association Y Voir (11e) au titre de 2010. Montant : 3.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A13 G;PCF/PG;;relatif à l'engagement financier de l'Etat pour l'amélioration du réseau de transports en Ile-de-France.;A; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASCO 18-G;;;Financement de voyages organisés par les collèges pour l'année scolaire 2010-2011 (3e tranche). Montant total : 13.980 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 57-G;;;Signature d'une convention avec des associations luttant contre les discriminations à l'embauche dans le cadre de la Politique de la Ville pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 24.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 213-G;;;Subvention à l'association l'Onde et Cybèle (18e) au titre de 2011. Montant : 3. 000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 219-G;;;"Signature des avenants aux conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d'Accueil de jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et de maladies apparentées. Montant : 2. 242. 581 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DF-DRH 9-G;;;Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux pour 2010.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission), Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 276-G;;;Subvention à l'Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e). Montant : 9.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 281-G;;;Subvention à l'association Les Auxiliaires des Aveugles (15e). Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DF 24-G;;;Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des entreprises nouvelles pour les établissements qu'elles ont repris à une entreprise en difficulté.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 486-G;;;Subventions à huit associations pour leurs activités de médiation socioculturelle notamment en faveur d'allocataires parisiens du RSA. Montant total : 36.700 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DF 18-G;;;Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires 2011.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 233-G;;;Subvention à l' ANRH (11e) pour le fonctionnement de sa filière TREIFLE Montant : 8. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 107-G;;;Subvention (5.000 euros) avec l'association Entraide paroissiale Notre-Dame de Grâce de Passy (16e) pour son activité d'épicerie sociale.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;V1 G;PSRGA;Patrick BLOCHE;relatif à la préservation de l?offre de soins proposée par la clinique de Vinci (11e).;VNR; du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 353-G;;;Subvention et convention (7.500 euros) avec l'association EMMAÜS Solidarité pour une action d'aide à l'insertion et de mobilisation dans le cadre du jardin solidaire du square Saint-Laurent (10e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 421-G;;;Participation et avenant n° 2 à convention (48.000 euros) avec le Centre d'Action Sociale Protestant (CASP) relative au fonctionnement de la résidence sociale située 60 rue Championnet (18e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 131-G;;;Subvention (30.000 euros) et signature d'une convention avec l'association Réseau 2000 (19e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DEVE 143-G;;;(et DEVE 149) Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional Climat Air Energie présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région Ile-de-France.;PJ;M. René DUTREY (4ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DAJ 23-G;;;(et DAJ 23) Communication de la liste des marchés attribués du 7 septembre au 3 octobre 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 138-G;;;Subvention (500.000 euros) et convention avec l'Université Paris I Panthéon Sorbonne pour le déploiement de nouvelles applications dans le cadre d'Université Numérique en Région Paris- Ile de France.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. Séance;Référence;Entité dépositaire;Elu dépositaire;Objet;Type;Rapporteur du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 553-G;;;Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour l'EHPAD Annie Girardot, située ZAC Gare de Rungis (13e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DLH 1003-G;;;20 Villa Compoint (17e) - remplacement menuiseries vétustes - Autorisations d'urbanisme.;PJ;M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASCO 1052-G;;;Collèges publics - Dotations complémentaires (2e tranche : 158.110 euros).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1301-G;;;"Subvention (8.000 euros) à ""Advocacy France"" (19e).";PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DSTI 1006-G;;;Equipements réseaux (lot 4) - Convention de groupement de commandes - Modalités - Autorisation - Signature.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1493-G;;;Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Pôle de Santé des Envierges (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 337-G;;;Subvention (10. 000 euros) à l'association nationale pour la promotion et le développement de la Langue française Parlée Complétée ALPC (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;A15 G;Exécutif;;amendement de l'exécutif.;A; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DJS 2-G;;;Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs, (94000 Créteil). Montant : 548.085 euros.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 87-G;;;Subvention (290.000 euros) avec avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2010-2012 de partenariat à l'association Agoranov.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 58-G;;;Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association Les Petits Bonheurs (9e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASCO 56-G;;;Dotations des collèges pour 2012 (15.056.673 euros).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DDEEES 22-G;;;"Subvention (25.000 euros) avec convention avec l'association ""Parisien d'un jour, Parisien toujours (Paris Greeter)"" (4e).";PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 193-G;;;Participation (25.000 euros) et convention avec l'association Impulsion 75 (15e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 266-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association France Acouphènes (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DRH 14-G;;;Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels du Département de Paris et à la nouvelle bonification indiciaire.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 679-G - DF 30-G;;;Décision modificative n° 1 de l'exercice 2013 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASCO 66-G;;;Convention avec le centre scolaire Georges Heuyer et subventions aux centres scolaires en hôpital.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1098-G;;;Subvention (15.000 euros) et avenant n° 1 avec l’association Espace Farabi (10e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 267-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Coeur en Fête"" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;A7 G;Exécutif;;Amendement technique au projet de délibération 2009 DASES 263G. (Exécutif);A; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V8 G;U.D.I.;Catherine BRUNO;Voeu rattaché à la délibération 2009 DASES 351G (actualisation de la Charte Départementale de la Prévention Spécialisée). (CI);V; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V12 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Emmanuelle BECKER;Voeu relatif au CAPP Neuve Saint Pierre. (PCF/PG);VNR; du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 466-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""L'Arche à Paris"" (15e) autorisant une extension de capacité d'accueil de son foyer d'hébergement de quatre places.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 277-G;;;Subvention à l'Association Française des Polyarthritiques (AFPric) (11e). Montant 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;V3 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Emmanuelle BECKER;relatif à l'augmentation des coupures d'énergie.;VNR; du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 93-G;;;Signature avec l'association des CIGALES de Paris (12e) d'une convention visant le soutien des créateurs d'entreprise parisiens, et attribution d'une aide financière à l'association FINANSOL (13e) visant la réalisation d'une semaine de l'Epargne Solidaire à Paris. Montant total : 35.000 euros;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 488-G;;;Subvention à l'association la Bagagerie d'Antigel (15e). Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 211-G;;;Signature d'une convention avec le GROUPE D'OEUVRES SOCIALES DE BELLEVILLE (20e). Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASCO 4-G;;;Participations aux charges de fonctionnement des collèges publics pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2011. Montant total : 250.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DU 1-G;;;Cession de l'immeuble départemental situé 55 rue des Ternes (17e);PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 69-G;;;Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Oeuvre Falret pour son Service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés .;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 181-G;;;Signature d'une convention avec l'association Paris Association Santé Jeunes 13 (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 29-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au sida (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 44-G;;;Subvention (329.288 euros) à la caisse des écoles du 11e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 124-G;;;"Subvention à l'association ""Le Club Canarep"" (16e) au titre de 2008. - Montant : 450 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 SGCP 12-G;;;Reversement de l'écrêtement de Mme Françoise de PANAFIEU.;PJ;M. François DAGNAUD (5ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 300-G;;;"Subvention à l'association ""PEP 75"" (15e) pour l'extension de l'offre de visites pour les personnes en situation de handicap, en lien avec les établissements culturels parisiens et pour la création d'un site internet. - Montant : 10.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 62-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Droits d'urgence"" pour la fixation d'une participation. - Montant : 15.245 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;V14 G;UMPPA;Brigitte KUSTER, Françoise de PANAFIEU, Jérôme DUBUS, Richard STEIN;Voeu relatif au foyer Pont Cardinet (17e).;V; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 547-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Médecins d'Afrique/Europe"" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 28.133 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DFPE 2-G;;;Signature d'une convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) relative à l'organisation et au financement des activités de protection infantile dans les centres de l'Assistance Publique.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASCO 19-G;;;Création par le Préfet de la Région Ile de France, Préfet de Paris, d'un nouvel Etablissement Public local d'Enseignement (EPLE) relevant du Département de Paris.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DDEEES 2-G;;;Convention relative à l'attribution d'une aide financière de 90.000 euros à l'ADDEL pour la mise en oeuvre du dispositif local d'accompagnement dans le secteur des services à la personne.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DDEEES 29-G;;;Subvention (35.000 euros) à l'association Parisien d'un Jour Parisien toujours (11e).;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 271-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association l'Eclaboussée (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 300-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association ""Les Papillons Blancs de Paris - APEI 75"" (9e) pour l'attribution d'une subvention pour la poursuite de ses activités. - Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASCO 28-G;;;Subvention au lycée-collège public Jacques Decour (9e). - Montant : 12.372 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 395-G;;;Subvention à trois associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville. - Montant total : 6.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 433-G;;;Subvention à l'association Lire dans le noir (2e) pour l'organisation d'un prix du livre audio. Montant : 7.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;A3 G;EELVA;Jacques BOUTAULT;"Amendement à la délibération 2009 DF 25 et 26G relatif à l'expérimentation de la carte ""fruits et légumes"" (Les Verts)";A; du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;V13 G;PSRGA, EELVA, PCF/PG;Marinette BACHE, Karen TAÏEB, Danielle FOURNIER, Sylvain GAREL, Ian BROSSAT, Alain LHOSTIS, Jean-Pierre CAFFET;Voeu relatif à la souffrance au travail et ses conséquences sur les soins à l'AP-HP. (MRC - Les Verts - PCF/PG - PSRGA);VNR; du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 107-G;;;Signature d?une convention avec l?association L?Espace Psychanalytique d?Orientation et de Consultations (l?EPOC) (19e) pour l?attribution d?une participation pour le fonctionnement de ses deux Points d?Appui et d?Accueil de Jour et son Point d?Appui Psychologique à Domicile. - Montant : 26.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASCO 13-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers lycées collèges publics parisiens. Montant total : 25.950 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DDEEES 26-G;;;Signature d'une convention avec l'association Renouveau Vacances pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 551-G;;;Revalorisation du tarif des actes de vaccinations effectués par le Service des Vaccinations situé 15-17, rue Charles Bertheau (13e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 183-G;;;Signature d'une convention avec l'Association de Prévention du site de La Villette (APSV) (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 502-G;;;Subvention (1.700 euros) à l'association des anciens élèves de l'école d'horticulture le Nôtre (13e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 292-G - DPVI 379-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association IRAEC (18e) dans le cadre de la politique de la ville.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 660-G;;;Subvention (12.000 euros) et convention avec le Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du samedi 5 avril 2014;;;;Election des vice-présidents et des membres de la commission permanente;; du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 77-G;;;Signature d'un avenant de bail avec la SA Aviva Vie pour les locaux du Service d'accueil familial départemental situé dans un immeuble 69-71 rue Jean-Baptiste Pigalle (9e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 115-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne (A.U.R.A.) (13e) pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer. - Montant : 179.985 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 177-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Fondation de la Croix Saint-Simon"" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V13 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;Voeu rattaché à la délibération 2009 DASES 321G, relatif au formulaire de demande de RSA. (PCF/PG);V; du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 85-G;;;Signature d'une convention financière avec l'Agence de la Cohésion Sociale et de l'Egalité des Chances pour le recrutement de deux cent cinquante volontaires du service civil volontaire. Montant : 299.355 euros.;PJ;Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 408-G;;;"Subvention à l'association ""L'Arche à Paris"" (15e) pour l'organisation d'une exposition photos et d'un voyage en Egypte. - Montant total : 13.800 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 436-G;;;Subvention à l'Association Bibliothèque Braille Enfantine (11e). Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 419-G;;;Subvention à l'association Coeur du Cinq (5e). Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DDEEES 76-G;;;Subvention au fonds de concours T3 ouvert à la RGF de Paris dans le cadre du programme de travaux d'aménagement de l'accueil des justiciables au Tribunal de Commerce de Paris. Montant : 50.000 euros.;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 121-G;;;PDI. Signature de l'avenant n° 2 à la convention passée avec l'association la Clepsydre, pour le soutien psychologique d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Montant : 270. 500euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 SGCP 1-G;;;Délégation du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général au Président du Conseil de Paris sur les nouvelles matières visées aux articles L. 3211-2 et L. 3221-10 du code général des collectivités territoriales.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;V1 G;Exécutif;;Voeu de l'exécutif sur l'AP-HP.;V; du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 376-G;;;"Signature d'une convention avec l'Etablissement public à caractère industriel et commercial ""Paris Habitat - OPH"" pour l'attribution d'une subvention en vue de l'aménagement du Centre social Espace Cambrai situé 94 rue Curial (19e). Montant : 81.346 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASCO 28-G;;;Signature de conventions avec 11 organismes gestionnaires d'établissements scolaires privés sous contrat du second degré pour l'attribution de subventions. Montant total : 432.700 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;V6 G;EELVA;Yves CONTASSOT;relatif à la création d'aires d'accueil pour les gens du voyage.;VNR; du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DF 15-G;;;Modification de la délibération 2000 ASES 254 G fixant les modalités du rattachement des charges et des produits des budgets annexes des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 466-G;;;Subvention à l'association Regarde ailleurs (20e) au titre de 2010. Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DRH 14-G;;;Modification de la délibération 2007 DRH 35 G des 17, 18 et 19 décembre 2007 portant fixation du règlement général du concours pour l'accès au grade d'adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques des collèges du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 206-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne (A.U.R.A) (13e), pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer. Montant : 179. 985 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 346-G;;;Signature d'une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, relative à l'accompagnement socio-professionnel d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA) sans domicile fixe, par les permanences sociales d'accueil (PSA). Montant : 2.360.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DDEEES 61-G;;;Signature d'une convention avec l'association SYSTEM@TIC Paris Région pour l'attribution d'une subvention. Montant : 90.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 473-G;;;Subvention à l'association Ecritures Buissonnières Paris (5e) au titre de 2010. Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DPA 11-G;;;"Déplacement du centre social ""Carrefour 14"" pour une nouvelle implantation sur un terrain rendu libre d'occupation par la démolition de l'ancien groupe scolaire du square Alain Fournier et accessible par l'impasse Vandal depuis le boulevard Brune (14e). Demande du permis de construire.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;V9 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Alain LHOSTIS;relatif au Centre de santé des Ternes (17e).;VNR; du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DAJ 26-G;;;Contribution au budget de fonctionnement du CDAD pour 2010 en application de l'article 6 de la convention constitutive du CDAD de Paris et de son règlement intérieur conformément aux dispositions du budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour 2010.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A4 G;EELVA;Véronique DUBARRY;relatif à la Mission de Prévention des Toxicomanies (DASES).;A; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 546-G;;;Subvention à l'association Relais Logement (15e) correspondant au loyer et aux charges des locaux appartenant à la Ville de Paris. Montant : 14. 000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;V8 G;PSRGA;Olivia POLSKI;relatif à la facturation des chambres individuelles à l'AP-HP.;VNR; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1008-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Parisien d'un jour, Parisien toujours.;PJ;M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1259-G;;;Participation (8.000 euros) et convention avec l'association Trampoline Caméra (92).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DDEE 34-G;;;Signature d'une convention avec Pôle Emploi Ile-de-France pour l'attribution d'une participation aux frais de standiste du Forum annuel de l'Alternance. Montant : 10.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1174-G;;;Participations (704.541 euros) aux budgets de fonctionnement des Maraudes d'intervention sociale.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DDEE 63-G;;;Approbation et signature des marchés relatifs aux formations qualifiantes du Programme Départemental d'Aide à l'Emploi 2009. - Montant total : 1.798.328,25 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1333-G;;;Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association l'Ile aux Langues (18e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 461-G;;;"Subvention à l'association ""Ensemble Demain"" (12e) au titre de 2009. - Montant : 9.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DFPE 1016-G;;;Subvention (235.000 euros) et convention avec la Fondation Santé des Étudiants de France concernant la création d'un CPEF.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 416-G;;;Subvention à l'Association ALPC (15e) pour permettre aux jeunes sourds de vivre et communiquer en français. - Montant : 12.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1308-G;;;Participation (42.000 euros) et avenant à convention avec l'espace solidarité habitat de la Fondation Abbé Pierre.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;A3quinquies G;UMPPA;Jérôme DUBUS, Laurence DOUVIN;Amendement n°4 de l'UMPPA à la délibération 2009 SG 3G.;A; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1499-G;;;Subvention (2.500 euros) à l’association L’Esprit Jazz (13e) pour l’organisation de la 14e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés au titre de 2014.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 325-G;;;"Subvention à l'association ""Coeur du Cinq"" (5e). - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASCO 1041-G;;;Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (20e).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DA 4-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance de cisailles, rogneuses et massicots en 4 lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 330-G;;;Signature d'une convention avec l'association Emmaüs pour son action globale d'aide à l'insertion, de redynamisation et d'accompagnement vers l'emploi de personnes en situation de précarité et/ou d'exclusion. Montant : 70.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DRH 14-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec la Préfecture de Police permettant aux agents du Département de Paris d'accéder aux restaurants administratifs de la Préfecture de Police. Montant : 4.263 euros.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASCO 64-G;;;Approbation du contenu et des modalités d'attribution de conventions d'occupation précaire de logements situés dans des EPLE relevant de la compétence du Département de Paris.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 587-G;;;Autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées. Approbation du tarif 2010 des prélèvements et des analyses du laboratoire d'Etudes des Particules Inhalées.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 483-G;;;Subvention à l'association Santé Charonne (ASC). Montant : 10.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DRH 2-G;;;Modification de l'allocation prévoyance santé annuelle.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 327-G;;;Subvention à l'association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes (ALEA) pour son action de formation sociolinguistique. Montant : 1.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASCO 11-G;;;Transfert au Département de Paris de la propriété des biens immobiliers des collèges appartenant à l'Etat et signature des actes correspondants.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 614-G;;;Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec les associations France Terre D'Asile (18e) et Emmaüs (1er) pour les dépenses de fonctionnement du Kiosque du 10ème arrondissement qui accueille des personnes migrantes et exilées. Montant total : 358.152 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DAC 38-G;;;Signature d'une convention d'objectifs avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CentQuatre (19e) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.000.000 euros.;PJ;M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DJS 8-G;;;Subventions à sept associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs et signature de conventions avec deux d'entre elles. Montant total : 107.484 euros.;PJ;M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 524-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association FORANIM (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 141-G;;;Signature d'une convention avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, Handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits (CATRED) (11e), pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 5.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 252-G;;;Participation et convention (20.000 euros) à SERVICE PLUS A LA PERSONNE (17e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;A1bis G;Exécutif;;amendement technique de l'Exécutif.;A; du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DDEEES 77-G;;;Signature d'une convention entre le Département de Paris et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l'Alternance.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;V10 G;PCF/PG;Alexis CORBIÈRE, Ian BROSSAT;Voeu relatif au nom du collège Vincent d'Indy (12e). (PCF/PG);VNR; du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 283-G;;;"Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "" Coeur du Cinq "" (Paris 5ème) - Montant : 3 000 euros au titre de 2011";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;A1bis G;Exécutif;;Amendement technique.;A; du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DILT 23-G;;;Signature d'une convention de partenariat et une convention d'exécution avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour des prestations de nettoyage de locaux et fournitures associées.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 393-G;;;Signature d'avenants aux conventions passées avec les Points Paris Emeraude / Centres Locaux d'Information et de Coordination (PPE/CLIC) pour l'attribution d'une participation. Montant : 586.002 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 72-G - DASES 116-G;;;Subvention (100.782 euros) avec convention à l'association La Clairière pour son dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaire parentale.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 375-G;;;Signature d'une convention avec l'association Les Transmetteurs (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 17.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 février 2014;2014 DASCO 7-G;;;Fixation des tarifs de restauration dans les collèges publics en cité scolaire, pour l'année 2014.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 341-G;;;Signature d'une convention avec l'association La Fayette Accueil pour l'attribution d'une subvention globale pour ses trois actions d'aide à l'insertion et de redynamisation dans le cadre de jardins solidaires. Montant : 59.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DRH 8-G;;;Modification de la délibération GM 375, en date du 20 novembre 1995, modifiée instituant une prime d'encadrement en faveur de certains agents du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 83-G-DPVI 394-G;;;"Signature d'une convention avec l'association UNIRH 75 (19e) pour préparer au Forum ""Paris Pour l'Emploi 2010"", 150 demandeurs d'emploi handicapés parisiens. Montant : 23.000 euros";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 28-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Vacances et Familles l'Accueil en Plus de Paris"" pour l'attribution d'une subvention - Montant : 35.000 euros.";PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 74-G;;;Plan pépinière. Signature d'une convention avec la Région Ile de France et la RIVP au titre de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises du site des entrepôts Macdonald (19e) pour l'attribution d'une subvention à la RIVP. Montant : 15.200.000 euros;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 166-G;;;Signature d'une convention avec l'association IRIMI VIVACE (11e) pour l'attribution d'une participation pour les ateliers musique. Montant : 5. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 122-G;;;Subvention à l'association AFL (15e) pour la réalisation du projet Vidéographix. Montant : 8.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 583-G;;;Subvention à l'Association pour le Développement des Foyers (ADEF) (94207 Ivry-sur-Seine). Montant : 6.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 534-G;;;Signature d'une convention avec l'association Oeuvre Falret pour l'habilitation à l'aide sociale de son foyer de vie, situé au 114 rue du Temple (3e), accueillant 20 personnes adultes en situation de handicap psychique.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 481-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Le Refuge"" (93500 Pantin) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 43.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 14-G;;;Subventions (163.600 euros) et avenant à convention avec l'association AURORE (15e) pour sa structure AURORE-EGO (18e) et à l'association SAFE (15e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 150-G;;;Signature d'une convention avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits (CATRED 11e), pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 5.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 180-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec la fondation CASIP-COJASOR pour le fonctionnement de la Maison des seniors et de la culture (20e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 66-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Dessine Moi Un Mouton (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 115-G;;;Subvention (11.000 euros) à l'association Au Rendez-vous des Seniors (18e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 275-G;;;Signature d'une convention avec l'association Action Passeraile (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 319-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Culture et bibliothèque pour tous (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 309-G;;;Signature d'une convention avec l'association Une Chorba pour Tous (19e) pour l'attribution d'une subvention pour ses activités de distribution alimentaire ponctuelle, de médiation et d'accès aux droits. Montant : 40.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Pascale BOISTARD (6ème Commission) rapporteures. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 363-G;;;Subvention (4.500 euros) à l'association Action Culturelle Alzheimer (14e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 300-G;;;Subvention à l'association Culture et Hôpital (14e) au titre de 2010. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 255-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'Association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (ARDDS) (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASCO 41-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 38.337 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 392-G;;;Subventions (70 000 euros) et avenant n°1 à convention avec cinq associations pour le fonctionnement de cinq épiceries sociales parisiennes.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DLH 2-G;;;Conclusion avec l'Association de Santé Mentale et de lutte contre l'alcoolisme dans le 13e arrondissement (ASM 13) d'un avenant à la convention consentie le 9 octobre 2007 pour la mise à disposition de l'immeuble situé 11-13 rue Albert Bayet et 74 bis à 76 rue Edison (13e) comportant une redevance à montant réduit par rapport à la valeur de marché.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 283-G - DPVI 429-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Groupe d'Aide EthnoPsychologique - GAEP (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 189-G;;;Signature d'une convention avec l'association A Chacun Ses Vacances (ACSV) (7e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 70.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DF 12-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour 2013.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 402-G;;;Signature d'un contrat de transaction avec l'association Proxim Services 75, concernant les dépenses d'accompagnement de jeunes confiés au service de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 434-G;;;Participation (80.000 euros) et avenant n°2 à convention avec la Fondation CASIP COJASOR (20e) pour son budget d'aide alimentaire et vestimentaire à des personnes isolées et des familles parisiennes démunies.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 172-G;;;Signature d'une convention avec l'AP-HP relative à la lutte contre les infections sexuellement transmissibles.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;V9 G;UMPPA;Vincent ROGER;"relatif au programme ""Paris Santé"".";VNR; du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 77-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida (CRIPS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 70.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DLH 6-G;;;Avenant n° 5 à la convention conclue le 23 mai 2011 avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 401-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Inter Service Migrants Interprétariat (10e) pour l'action de son service juridique ""Info migrant"". Montant : 34.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 29-G;;;Subvention (200.000 euros) et avenant n° 11 à la convention du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (2e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 399-G - DPVI 379-G;;;Signature d'une convention avec l'association CRESCENDO (20e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 2.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V15 G;PCF/PG, PCF-FG;Aline ARROUZE, Ian BROSSAT;relatif au maintien des aides financières de l'aide sociale à l'enfance.;VNR; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;V22 G;PCF/PG;Hélène BIDARD;"relatif au financement du projet d'accueil de nuit ""Bas seuil"" (11e).";VNR; du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DF 17-G;;;Budget départemental - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses d'anciennes créances.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DILT 6-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris en 7 lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1107-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'Institut Français du Tourisme.;PJ;M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DRH 8-G;;;Subvention au titre de l'année 2011 à l'association d'action sociale en faveur des personnels du département de Paris (ASPP). Montant : 1.251.000 euros.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1086-G;;;Subvention (7.000 euros) et convention avec l’association CERAF Solidarités (18e).;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1238-G;;;Subvention (3.000 euros) à l’association 6 pots bleus (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DAC 1003-G;;;Acquisition de fonds, de documents et d'ouvrages anciens pour l'enrichissement des collections de la direction des services d'archives de Paris.;PJ;M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1342-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Compagnie Résonances (18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1334-G;;;Subventions (17.000 euros), conventions avec quatre associations pour le fonctionnement de leurs actions linguistiques et d’aide à l’insertion à destination des jeunes.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASCO 1054-G;;;Collèges publics - Dotations 2015 (15.750.771 euros).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1100-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association URACA (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1145-G;;;Subvention (16.000 euros) à l'association Retour d'Image (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1445-G;;;Participation (30.000 euros) et convention avec l’association Réseau GESAT (92).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASCO 1057-G;;;Gestion des cités scolaires du second degré - Avenant n° 8 à la convention entre la Région d’Ile-de-France et le Département de Paris.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1461-G;;;"Subvention (93.980 euros) et convention avec l'association ""Sida Info Service"" (20e).";PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DFA 12-G;;;Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif pour 2015.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;V6 G;PCF-FG;Nicolas BONNET-OULALDJ, Hervé BEGUE;relatif à l'AP-HP.;VNR; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 34-G;;;Subventions aux associations oeuvrant pour l'accompagnement vers l'emploi de personnes en difficulté dans le cadre de la Politique de la Ville. Montant total : 51.000 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;V110 G;UDI - MODEM;François HAAB, Eric AZIERE, Marielle de SARNEZ, Yves POZZO DI BORGO, Maud GATEL, Edith GALLOIS, Leïla DIRI, Eric HÉLARD, Olga JOHNSON, Béatrice LECOUTURIER, Fadila MEHAL, Valérie NAHMIAS, Christian SAINT-ETIENNE, Anne TACHÈNE, Yann WEHRLING, Ann-Katrin JEGO;relatif à l'expérimentation d'une salle de consommation de drogue.;V; du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DFPE 14-G;;;Signature d'une convention avec la CPAM relative aux modalités de remboursement du coût du vaccin contre les infections invasives à méningocoque C destiné à la vaccination des enfants et des jeunes adultes pratiquée par le service de Protection Maternelle et Infantile et le service des vaccinations du Département de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 432-G;;;Subvention et convention (50.000 euros) avec l'association aux Captifs la Libération (8e) pour son action sanitaire.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 81-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URACA) (18e) pour l'attribution de deux subventions. Montants total : 40.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 426-G;;;Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association Olga Spitzer pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation dans un site de la politique de la ville.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASCO 27-G;;;Subvention à l'association l'Ecole à l'Hôpital Marie-Louise Imbert (6e). Montant : 11.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 133-G;;;Participation et convention (8.000 euros) avec l'association CLASS OPEN (91320 Wissous).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 427-G;;;Subventions à deux associations pour leurs actions en faveur des jeunes primo-arrivants et jeunes déscolarisés. Montant total : 4.500 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 160-G;;;Subventions et convention (24 000 euros) à l'association Bête à Bon Dieu Production (10e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;V4 G;PCF/PG, PSRGA;Hélène BIDARD, Patrick BLOCHE;relatif à l'hôpital Pierre Rouquès/Les Bluets (12e).;VNR; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 452-G;;;Participations et avenants à convention (123.000 euros) avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale (10e) pour son Service Insertion Jeunes (9e) et sa Permanence d'Accueil jeunes (20e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 175-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Equipes Saint-Vincent - Permanence Oberkampf (11e) fixant le montant de la subvention du Département de Paris à son action d'insertion sociale et professionnelle d'allocataires parisiens du RSA. Montant : 12.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 277-G;;;Participation et avenant n° 2 à convention (70. 000 euros) avec l'association Parrains par mille (11e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 2-G;;;Subvention (110.000 euros) et convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (13e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 70-G;;;Subvention du Département de Paris (203.100 euros) à la caisse des écoles du 12e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DSTI 5-G;;;Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris pour intégrer le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP).;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DAJ 18-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 12 juillet 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DDEEES 56-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Tourist Services.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;A5 G;UMPPA;Jean-François LEGARET;relatif au coefficient multiplicateur de la taxe.;A; du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 122-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Théâtre expérimental chorégraphique et musical (TECEM) (18e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DAJ 9-G;;;Subvention (12.000 euros) pour la contribution au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) de Paris pour 2012.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASCO 17-G;;;Subventions (533.300 euros) - 3e tranche pour mobilier aux collèges.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 461-G;;;Subvention et convention (25 000 euros) avec l'Association Française contre les Myopathies (A.F.M.) (Service Régional de Paris) (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 258-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Bibliothèque Braille Enfantine (BBE) (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 463-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) avec l'UNAFAM (Délégation de Paris) (17e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 226-G;;;Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association CHAMPIONNET (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 135-G;;;Subvention et convention (35.880 euros) avec Paris Europlace pour le Pôle de Compétitivité Finance Innovation (1er).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 299-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association GRADISCA (91600 Savigny/Orge).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 458-G;;;Adoption du règlement départemental d'aide sociale de Paris en faveur des personnes âgées et en situation de handicap.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 479-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association PACT (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 213-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Championnet (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 77-G;;;Signature d'une convention avec la Commune de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, portant délégation partielle de compétence en matière d'attribution et de gestion des aides financières à domicile de l'Aide sociale à l'enfance.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 532-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Santé Charonne (ASC) (11e) au titre de l'année 2012.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 156-G;;;Subvention (247.000 euros) et convention avec l'Association Institut d'Etudes Avancées de Paris pour ses frais de premier équipement.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 61-G;;;"Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association ""CAP Digital Paris Région"", structure de gouvernance du pôle de compétitivité du même nom pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DEVE 129-G - DDEEES 144-G;;;Subvention (24.000 euros) et avenant à convention avec l'association Halage afin de poursuivre un projet d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole de sites relevant de la Ville de Paris.;PJ;Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 21 avril 2008;2008 DASCO 22-G;;;Subventions à divers établissements scolaires du second degré. - Montant total : 5.780 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 177-G;;;Contrat de performance du pôle de compétitivité ASTECH PARIS Région.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 SGCP 9-G;;;Reversement de l'écrêtement de M. Philippe GOUJON.;PJ;M. François DAGNAUD (5ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 118-G;;;"Subvention du Fonds Social Européen ""compétitivité régionale et emploi"" (322.917 euros) et convention avec l'Etat relative à l'opération ""passerelles linguistiques vers l'emploi"".";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DAJ 18-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 15 juillet, 3 et 6 septembre 2008.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DPA 1004-G;;;Prestations de conseil et d'assistance juridique - Convention de groupement de commandes - Principe et modalités de passation.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (8ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 112-G;;;"Subvention à l'association ""Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales"" (CECCOF) (11e) pour son action ""Intégration des Familles Migrantes"". - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDCT 3-G;;;Modification de la composition de la Commission permanente du Conseil de Paris : remplacement du poste vacant de Vice-Présidente, création d’un poste de Vice-Président et d’un poste de membre.;PJ;M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 135-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Août secours alimentaire"" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DAJ 1001-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 16 septembre 2014.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DRH 1-G;;;Signature avec la Commune de Paris d'une convention relative au marché des prêts sociaux.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DPA 1006-G;;;Centre psychothérapeutique du Glandier - Marché de travaux - Indemnisation du Département de Paris.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 232-G;;;"Subvention à l'association ""Enfance et Familles d'Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris"" (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. - Montant : 3.500 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1190-G;;;Subvention (45.000 euros) et convention avec la Mutualité Fonction Publique Action Santé Social (15e) pour son CSAPA Emergence Espace Tolbiac (13e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 210-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association ""Léa pour Samy"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 70.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DJS 3-G;;;Subventions (120.000 euros) et conventions avec 9 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs.;PJ;Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 47-G;;;Subvention à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son Espace de Médiation Familiale (8e). - Montant : 5.100 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DFA 19-G;;;Rapports des mandataires du Conseil Général dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 201-G - DF 34-G;;;"et 2013 DDEEES 263 - DF 122 : Création de la Société Publique Locale ""Le Laboratoire Paris Région Innovation"".";PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission), M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1020-DPVI-G;;;Subvention (2.100 euros) et convention avec l'association Espace Universel (10e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1093-G;;;Participation (238.875 euros) et convention avec l’association Coup de main (Aubervilliers 93 300) pour ses activités de maraude spécialisée et d’hébergement accompagné.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1228-G;;;Subvention (1.000 euros) pour le Groupe des Aphasiques d'Ile de France (GAIF) (17e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DDEEES 15-G;;;"Convention de partenariat avec SNCF et la FNARS dans le cadre du projet de coopération européenne ""work in Stations"".";PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DVD 1004-G;;;Traverses de Charonne, Bièvre-Montsouris et Ney-Flandre. Avenant n° 1 à la convention d’exploitation avec la RATP.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 85-G;;;Participations (99.350 euros) à 42 associations pour le Programme Départemental d'accompagnement à la scolarité 2012-2013.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 83-G;;;Subvention (13.000 euros) et convention avec l'Association Accueil Social Familial et Orientation des sans Emploi du 16e.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 274-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'Association Mobile en Ville (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;A1bis G;Exécutif;;en réponse à l'amendement n° 1 : relatif à la prise en charge des loyers des centres sociaux.;A; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 382-G;;;Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 590-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association l'Etoile du Nord projet MEMORY (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 1-G;;;Subvention (18.000 euros) à l'association Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 616-G;;;Subvention (20.000 euros) à l'association AVANTIC (3e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 499-G;;;Subventions (6.000 euros), dans le cadre de la politique de la ville, à deux associations pour leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 604-G;;;Subvention et convention (17685 euros) avec l'association Croix-Rouge Française (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 619-G;;;Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Foyer des Israélites Réfugiés (16e) pour le financement de travaux nécessaires à la création d'un centre d'accueil de jour.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 25-G;;;Participation et convention (10.000 euros) avec l'association la Compagnie du Lierre (13e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 674-G;;;Participation (20.000 euros) et convention avec l'association Persona Très Grata (92200 Neuilly-sur-Seine).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 332-G;;;Subvention et convention (289 120 euros) avec la Fondation Casip Cojasor (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DLH 7-G;;;Avenant au contrat local d'engagement contre la précarité énergétique.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 521-G;;;Subvention et convention (2.500 euros) avec l'association Plus Loin (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;V4 G;;;relatif au centre de distribution du courrier 19 rue d'Alleray. (Mme SIMONNET);VNR; du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASCO 81-G;;;Subventions (35.000 euros) aux centres scolaires en hôpital.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1127-G;;;Participations (285.100 euros) à 87 associations dans le cadre du Programme Ville Vie Vacances au titre de l’année 2014.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DAC 659-G;;;Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré aux Archives des écoles primaires parisiennes (1848-2006).;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1063-G;;;Subvention (50.000 euros) accordée à l'association Medicen Paris Région.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 374-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le ""Centre d'Action Sociale Protestant"" (C.A.S.P.) (12e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 509.026 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1055-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Une Chorba pour Tous pour ses activités de médiation sociale et d'aide à l'accès aux droits.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DPA 74-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché à bons de commande d'assistance au maître d'ouvrage en matière d'expertise de projets dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1023-G;;;Caisse des écoles (3e) - Subvention (121.217 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 530-G;;;"Subvention à l'association ""CONTACT"" (4e) pour ses actions de médiation au profit des jeunes homosexuels et de leurs familles. Montant : 7.500 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1535-G;;;Subvention (75.000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Œuvre de Secours aux Enfants (10e).;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 56-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Active ! Association Culturelle pour le texte et l'Image Vivante"" (11e) relative à l'animation d'ateliers de redynamisation en direction des allocataires du RMI pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 36.450 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 538-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Croix-Rouge française"" (14e) pour l'attribution d'une subvention d'équipement. Montant : 119.115 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DDEE 29-G;;;"Signature de conventions avec les associations régie de quartier ""TELA 13"" (13e), ""La Chapelle"" (18e) et Saint-Blaise Charonne"" (20e) visant le soutien à l'insertion professionnelle d'allocataires parisiens du RMI.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DU 15-G - DASES 570-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 73.300 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 288-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec l'association ""CERAF Médiation"" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.500 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 613-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour le financement des travaux de séparation du local de permanence de l'ULS Duployé.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DPA 45-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché à bons de commande de travaux pour l'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DJS 7-G;;;Subventions et conventions (56.000 euros) avec cinq associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs affiliées à l'Association des Résidences et Foyers de Jeunes.;PJ;Mme Isabelle GACHET (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1149-G;;;Subvention (15.000 euros) à l’association Advocacy Paris Ile-de-France (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 157-G;;;Subvention et convention (300.000 euros) avec l'Université Paris Sorbonne pour l'aménagement d'un espace de vie étudiante dans le cadre du projet Champollion.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1490-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Fédération Addiction (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 326-G;;;Participation et avenant à convention (33.130 euros) avec l'association ARFOG (13e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 487-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'Association des Familles Victimes du Saturnisme - AFVS (12e) au titre de l'année 2013.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DA 24-G;;;Lancement et signature de marchés à bons de commandes pour la vérification réglementaire des équipements de jeux et sportifs dans les établissements gérés par la DASCO, la DFPE, la DASES et la DEVE, en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DF 2-G;;;et 2014 DF 2 : Avenant aux marchés de prestation de services d'assurances relatifs aux majorations de cotisations.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 294-G - DPVI 455-G;;;Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association CAMRES (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DDEEES 1042-G;;;Formations des contrats aidés - avenant à la convention FLES (278.000 euros).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 263-G;;;Participation et convention (25.000 euros) avec la Fédération nationale des sourds de France (5e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASCO 1017-G;;;Dotations (51.239 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASCO 44-G;;;Subventions (174.446 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;A1 G;UMP;Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Jean-François LEGARET, Pierre AURIACOMBE, Daniel-Georges COURTOIS;relatif au dépôt des amendements.;A; du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DDEEES 1082-G;;;Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Union Fédérale d'Intervention des Structures Culturelles (UFISC) (19e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1229-G;;;Subvention (2.000 euros) pour le Groupe Polyhandicap France (GPF) (17e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1068-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Mozaïk RH (3e).;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 86-G;;;Subvention (50.000 euros) à l'association Incubateur au Féminin - Paris Pionnières pour l'extension de ses locaux à partir de décembre 2011.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;V72 G;SOCA;Sandrine CHARNOZ, Claudine BOUYGUES, Frédéric HOCQUARD;relatif à l'accompagnement des jeunes.;V; du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 59-G;;;Signature d'une convention tripartite avec la SARL Les parentèles de la Rue Blanche (17e) pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes Les Parentèles de la Rue Blanche.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1067-G;;;Subvention (11.000 euros) à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 219-G;;;Participation (15.000 euros) et convention avec l'Association de Gestion des Appartements Temporaires (AGATE) (12e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DFPE 1012-G;;;Subvention complémentaire (50.000 euros) et avenant à convention concernant la restructuration des locaux du GOSB.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DFPE 15-G;;;Lancement d'un marché relatif aux prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du système informatique de la Protection maternelle et infantile (SI PMI).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1517-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'Association pour l'accueil de tous les enfants (APATE) (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 61-G;;;Modalités de lancement, d'attribution et de signature d'un marché relatif à l'action de coaching.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 89-G;;;Participation (30.000 euros) à l'association Les Artisans du Macadam (10e) pour son action d'aide à l'insertion socioprofessionnelle de personnes éloignées de l'emploi par l'activité de vente du magazine Macadam dans l'espace public.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 318-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Femmes Relais 20e (20e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 13-G;;;Participations (54.000 euros) et conventions avec l'association AURORE (15e) pour son CHRS SILOE (9e) et à l'association Intervalle-C.A.P. (7e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 233-G;;;Participation (20.000 euros) et convention avec Les Eclaireurs et Eclaireuses de France (93160 Noisy-le-Grand).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 119-G - DDEEES 33-G;;;Communication relative au bilan d'étape 2011-2012 du Programme Départemental pour l'Insertion et pour l'Emploi 2011-2014.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 306-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association Pro Aid Autisme (9e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 133-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association l'Age d'Or de France (17e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 41-G;;;Participation (180.000 euros) et convention avec la CPAM de Paris (19e) pour le dépistage et l'éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 173-G;;;PDIE. Participation (390.000 euros) et conventions avec trois associations pour une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du RSA.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 352-G;;;Participation (100.000 euros) et signature d'une nouvelle convention avec l'association Parrains par Mille (11e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 79-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Action Traitements (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;A4 G;;;relatif aux articles 1 et 2. (Mme SIMONNET);A; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 84-G - DASES 401-G;;;Mode Opératoire de la dérogation de traitement des parcours dans le cadre de l'expérimentation Convergence.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 595-G;;;Subvention (156.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la construction d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) (13e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 249-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'Association des Parents d'Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASCO 1006-G;;;Création par le Préfet de la Région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, de deux nouveaux établissements publics locaux d’enseignement.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 388-G;;;Subventions (298.500 euros) et avenants aux conventions avec onze associations (19e, 2e, 10e, 69007 Lyon, 11e, 10e, 13e, 20e, 4e , 19e, 18e) dans le cadre de programmes de prévention dans le domaine festif.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DA 1001-G;;;et 2014 DA 1001-M : Groupements de commande pour des diagnostics amiante et plomb des bâtiments de la Ville de Paris, du Département de Paris et de l’établissement public Paris Musées – Modalités de passation des marchés.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 432-G - DPE 64-G;;;Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (SIAAP) portant sur sa contribution financière au FSL de Paris au titre de l'année 2013.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteures. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DPE 1001-G;;;Prestations d’entretien, réparation et amélioration des ouvrages d'assainissement-Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris-Principe et modalités de passation.;PJ;M. Mao PENINOU (4ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DFPE 14-G;;;et DFPE 295 : Lancement et signature de marchés de fourniture et livraison de matériels de puériculture et de poussettes pour les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants, en 2 lots séparés dans le cadre du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et services;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1119-G;;;Subvention (12 500 euros) à l’association Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi (8e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 128-G;;;Subvention (7.500 euros) et convention avec l'Association de Prévention du Site de la Villette pour la mise en oeuvre du plan de lutte contre les discriminations dans le 12e.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1530-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'Association France-Dépression (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 524-G;;;Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour son action globale d'aide à l'insertion, d'accompagnement vers l'emploi de personnes en situation de précarité.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASCO 1072-G;;;Collèges publics - Subventions d’équipement (7e tranche : 74.621 euros).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 183-G;;;Subventions (25.000 euros) et conventions avec les associations Semaines Sociales de France et Alliance Nationale des Villes d'Innovation pour l'Emploi - Alliance Villes Emploi.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DDEEES 1128-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec le Laboratoire Paris Région Innovation pour la préfiguration d'un incubateur consacré au sport.;PJ;M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;V3 G;UMP;Jean-Jacques GIANNESINI;relatif à la Mission locale Paris.;VNR; du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 526-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Forum Français pour la Sécurité Urbaine"" (FFSU) pour l'attribution d'une subvention en vue de coordonner, mieux connaître et valoriser la prévention des conduites à risques. Montant : 35.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 569-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'institut de Recherche et d'Enseignement des Maladies Addictives (IREMA) (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 537-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Protection Civile de Paris"" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour le financement de 2 véhicules de premier secours et d'un échographe. Montant : 113.567 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 380-G;;;Subvention (10.0000 euros) à l'association Centre de Victimologie pour Mineurs (7e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 458-G;;;Signature d'un avenant pour le renouvellement d'un bail commercial avec la SARL Saint Gervais pour les locaux du Service social départemental polyvalent situé dans un immeuble rue du Pré Saint Gervais et rue des Fêtes (19e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 167-G;;;"Subventions (250.000 euros) et conventions avec des structures dans le cadre de l'appel à projets ""Favoriser le retour à l'emploi des seniors parisiens"".";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 488-G;;;Subventions à huit associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville et signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations Le Pari's des Faubourgs, Carrefour 14, Centre Epinettes Famille Insertion Accueil, Accueil Goutte d'Or, et Ecole Normale Sociale.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures. du lundi 10 février 2014;2014 DAJ 3-G;;;et 2014 DAJ 3 : Communication de la liste des marchés attribués du 15 novembre 2013 au 25 décembre 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;V10bis G;Exécutif;;Voeu de l'exécutif en réponse à l'amendement n°10 relatif au renforcement de la lutte contre le saturnisme.;V; du lundi 10 février 2014;2014 DASCO 6-G;;;Participations (200.000 euros) aux charges de fonctionnement des collèges publics pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2014.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 529-G;;;Création de deux plates-formes territoriales de repérage et de suivi des jeunes décrocheurs en risque d'errance - Expérimentation conduite dans le cadre de l'appel à projet expérimental pour les jeunes du Haut Commissariat à la Jeunesse.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;A1 d G;UMP;Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET;Amendement de l'UMP relatif à la diffusion et à la publication des rapports.;A; du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 474-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation CASIP-COJASOR (20e) pour la fixation d'une participation du Département de Paris à son budget d'aide alimentaire et vestimentaire à des personnes et des familles démunies de Paris. - Montant : 80.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASCO 1004-G;;;Livres jeunesse, manuels et ouvrages scolaires, CD et DVD pédagogiques, ouvrages spécialisés pour la Ville et le Département de Paris - Marché de fourniture - Modalités de passation et d’attribution.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;V4 G;CI, U.D.I.;Jean-Marie CAVADA, Catherine BRUNO;Voeu rattaché à la délibération 2010 DASES 28G, relatif au statut d'adoptant européen. (CI);V; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DF 1007-G;;;Budget départemental - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DDEE 2-G;;;Signature d'une convention avec l'association ADIL - Boutique de Gestion relative à la Couveuse Paris Sud, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1034-G;;;Caisse des écoles (18e) - Subvention (1.048.797 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 182-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec le centre français de protection de l'enfance pour son activité de parrainage. Montant : 59.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1369-G;;;Participation (160.000 euros) et convention annuelle avec l’association les Restaurants du Cœur de Paris - Les Relais du Cœur de Paris (10e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 94-G;;;Subvention (50.000 euros) et convention avec la couveuse Astrolabe Conseil.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 177-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Semaines Sociales de France (92120 Montrouge) pour l'organisation d'un colloque sur le thème de la démocratie.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 574-G;;;Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association AIRES 10 (10e) pour son action de formation sociolinguistique extensive dans le cadre de la politique de la Ville.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;V1 G;EELVA;Sylvain GAREL, Danielle FOURNIER;relatif à la mise en place du volet départemental de la taxe d'aménagement.;VNR; du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;A43 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Emmanuelle BECKER;relatif aux dotations de fonctionnement des collèges.;A; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 132-G;;;Subvention (8.000 euros) avec convention cadre, avec les régies de quartier parisiennes, visant la mise en ½uvre de services à la personne (SAP) en faveur des seniors.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 648-G;;;Participation de 30.000 euros répartie entre 10 associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2012.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 172-G;;;Subvention (388.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (5e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DRH 3-G;;;Modification des modalités d'attribution de l'indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires allouée aux psychologues, conseillers socio-éducatifs et assistants socio-éducatifs du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;V6 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif à la mise à disposition des bâtiments vides en faveur de l'hébergement d'urgence.;VNR; du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 347-G;;;Subvention et convention (8.500 euros) avec l'association Ecole Normale Sociale (18e) pour ses actions linguistiques.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 401-G;;;Subvention (4 000 euros) à l'association Cafezoïde (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 237-G - DPVI 450-G;;;Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association Archipélia (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 464-G;;;Participation et convention (8 000 euros) avec l'association TRAMPOLINE CAMERA (92340 BOURG LA REINE).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 382-G;;;Subvention (2. 500 euros) à l'association e-seniors (11e) au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 433-G;;;Communication : Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 215-G;;;Subvention et convention (25.000 euros) avec l'association Club House France (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DFPE 8-G;;;Dotation (1.074.386 euros) aux centres de planification et d'éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif et conventions avec cinq associations gestionnaires des centres de planification et d'éducation familiale.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 371-G;;;Participation et avenant n° 4 à convention (2.950.000 euros) avec le groupement d'intérêt public Maison départementale des Personnes Handicapées de Paris.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1046-G;;;Subventions (70.000 euros) et conventions avec deux couveuses portées par l’association Projets-19 (19e), et la SCOP Astrolabe Conseil (11e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteures. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 37-G;;;Subvention et avenant à convention (70.000 euros) avec le Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida - CRIPS (15e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1273-G;;;Subvention (4.500 euros) à l'association Ecritures buissonnières (5e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 519-G;;;Subvention et convention (2.500 euros) avec l'association les Enfants de la Goutte d'Or (18e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (P.S.N.).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 605-G;;;Subvention et convention (10.000 euros) avec la Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleurs Immigrés (20e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1320-G;;;Participation (20.000 euros) et convention avec l’association Impulsion 75 (15e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 497-G;;;Participations et avenant n°1 à convention (467.673 euros) avec les associations France Terre d'Asile et Emmaüs Solidarité (ex-Emmaüs).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1217-G;;;Participation (200.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris (Microcrédit et Point Solutions Surendettement).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DAJ 15-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 26 mai 2011. Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1209-G;;;Subvention (84.000 euros), participations (188.000 euros) et convention avec l'association Coordination Toxicomanies (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 247-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Quatre Compagnie en Résidence (5e) pour l'atelier théâtre .;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;V11 G;NI;Danielle SIMONNET;relatif à la clinique privée des Peupliers.;V; du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 425-G;;;Participations (3.626.498 euros) aux budgets des Espaces Solidarité Insertion (ESI).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DEVE 1007-G;;;Entretien, élagage, abattage d’arbres dans les établissements scolaires, crèches et autres sites départementaux - Résiliation du marché en cours - Modalités de passation d'un nouveau marché de travaux.;PJ;Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;V2 G;PSRGA;Jérôme COUMET;relatif à la situation du Centre de Santé Moulinet (13e).;VNR; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;V121 G;UDI - MODEM;Eric HÉLARD, François HAAB, Béatrice LECOUTURIER, Yann WEHRLING;relatif à un plan de lutte contre le tabagisme passif.;VNR; du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;V10 G;PCF/PG;Hélène BIDARD, Ian BROSSAT;relatif à la situation des personnes sans-abri.;VNR; du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1415-G;;;Subvention (107.000 euros) et convention avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanies.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 133-G;;;Subvention (400.00 euros) et avenant à la convention avec l'association Ecole de la 2e chance de Paris;PJ;M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1489-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Gaia Paris (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DAJ 6-G;;;Communication de la liste de marchés attribués du 9 février 2012 au 3 avril 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DU 1014-G;;;Protocole d’accord avec la RATP relatif aux engagements sur le logement à Paris.;PJ;M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DFPE 16-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Ambroise Croizat"" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour permettre le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e).";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DDEEES 14-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Durapole Paris (18e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 320-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Basiliade"" (3e) pour l'attribution d'une participation de 76.300 euros et d'une subvention de 35.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 100-G;;;Subvention (5.700 euros) à l'association Comité local de l'Association pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris (APEIS Paris) (20e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DF-DRH 23-G;;;Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux au titre de 2009.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DDEEES 10-G - DASES 121-G;;;"Conventions, conformes à une convention-type, relatives au financement par le Département de Paris d'actions d'insertion progressives par le biais du travail à la carte, dit ""Premières Heures"", au bénéfice des publics les plus fragilisés et éloignés de l'emploi.";PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DDEE 65-G;;;Signature d'une convention avec diverses associations pour l'attribution d'une subvention pour la mise en oeuvre d'actions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Montant total : 125.800 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 168-G;;;Subvention (135.000 euros) et conventions avec 3 Caisses des Ecoles en vue de l'extention du programme Paris Santé Nutrition aux 10e, 18e et 20e.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 568-G;;;Fixation du montant de la participation financière aux dépenses de fonctionnement des Cellules d'Appui pour l'Insertion (C.A.P.I.), gérées par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. Montant : 4.026.820 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DDEEES 53-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Plate-Forme du Commerce Equitable (18e), subvention (14.000 euros) à la Fédération Artisans du Monde (94).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DALIAT 13-G;;;Approbation et signature d'un avenant de transfert n° 1 au marché de prestations relatives aux produits d'impression en 16 lots séparés, lot 12 : carnets de santé destinés au Département de Paris, souscrit avec la SA BERGER LEVRAULT.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 135-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Zouïp (20e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 173-G;;;"Subventions à l'association ""Comité de Paris contre les maladies respiratoires"" (4e) au titre de l'année 2008. - Montant : 20.000 euros et 2.600 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 289-G;;;Subvention (23.500 euros) et convention avec l'association l'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L'ACCORT) pour ses actions de lutte contre les exclusions.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DPA 47-G;;;Signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de regroupement des services de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé au bâtiment administratif 79-81, rue de Buzenval (20e) et demande de permis de démolir et de construire.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 481-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Les Petits Frères des Pauvres (11e) pour des stages de photographie destinés aux personnes âgées.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DDEE 42-G;;;"Subvention à l'association SOS Insertion et Alternatives (3e) pour l'organisation du 3e forum national de l'emploi dans l'économie sociale et solidaire. - Montant : 40.000 euros.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 454-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Groupe d'Entraide Mutuelle L'Etoile Polaire (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 333-G;;;"Subvention à l'association ""APAEMA"" (Association des Parents et Amis des Enfants de Marie Abadie) pour le fonctionnement de son activité ""Groupe de Paroles Parents"". - Montant : 1.100 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 467-G et DF 19-G;;;Avis favorable sur une demande en décharge de responsabilité présentée par un régisseur du département de Paris et avis favorable sur la demande de remise gracieuse présentée par ce régisseur.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 261-G;;;Signature d'une convention avec l'Association nationale de Réadaptation Sociale (20e) pour l'attribution d'une participation pour son action de Permanence Accueil Jeunes. - Montant : 92.057 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 SG 2-G;;;Versement de la cotisation 2013 (136.593,27 euros) du Département de Paris à l'Assemblée des Départements de France.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1522-G;;;"Subvention (3.000 euros) à la ""Compagnie des Toupies"".";PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V2 G;PCF-FG;Emmanuelle BECKER;relatif à la carte Imagin'R.;V; du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DAJ 19-G;;;Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la Commission d'appel d'offres le 8 juillet 2009. - Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 668-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Carrefour Echanges Rencontres Insertion Saint Eustache (C.E.R.I.S.E) (2e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DDEE 76-G;;;Signature d'une convention avec la Région Ile de France et la RIVP relative au projet d'aménagement de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises, 110-122 rue des Poissonniers (18e) pour l'attribution d'une subvention à la RIVP. Montant : 12.200.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 SG 11-G;;;Rapport de suivi des recommandations portant sur le logement social et aides à la pierre.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 459-G;;;Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec la fondation Casip-Cojasor pour l'extension de 29 places de son Service d'Accompagnement à la Vie Sociale situé 8 rue de Pali Kao (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DF-DRH 26-G;;;Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux pour 2014.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 507-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association La Parole aux Sourds (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DA 35-G;;;et 2013 DA 35 : Signature de marchés subséquents à bons de commande pour la réalisation de prestations de contrôle technique de construction dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DU 6-G;;;Subvention et avenant à convention (759.000 euros) avec l'APUR.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 663-G;;;Participation (15.000 euros) et convention avec le Département de Paris, l'Immobilière 3F et l'association EPOC (Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 272-G;;;Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association Les amis du bus des femmes (20e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 687-G;;;Participation (60.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Entr'aide (19e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DSTI 32-G;;;Signature d'un avenant à la convention établissant les conditions de réalisation d'un réseau de très haut débit du second degré (THD2D) entre le Département de Paris et la Région Ile de France;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASCO 1007-G;;;Logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris - Conventions d'occupation précaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 390-G;;;Approbation du principe, des modalités et lancement d'un marché à bons de commande relatif à des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les Systèmes d'Information de la DASES et signature du marché.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1137-G;;;Subvention (5 000 euros) à l'association A Deux Mains.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DVD 164-G;;;Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation des coefficients multiplicateurs de la taxe départementale et actualisation pour 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1196-G;;;Participation (736.600 euros) et convention avec une Association de Quartier, avenants aux conventions avec 12 Associations de Quartier.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 442-G;;;Subventions et conventions (14.200 euros) à trois associations ASMAE (10 e) la Clepsydre (19e), et Vivre Ensemble à Maroc Tanger (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 180-G;;;Subvention et convention (4.000 euros) avec la Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleurs Immigrés (20e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 315-G;;;Subvention (40.000 euros) à l'association la Courte Echelle du 19ème (19e) pour son activité d'épicerie sociale.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 341-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association l'Esprit Jazz (13e) pour l'organisation de la 12e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 505-G;;;Subvention et convention (55.000 euros) avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite en 2011 de l'expérimentation des Equipes Mobiles Gériatriques Externes auprès des EHPAD.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 179-G;;;Subvention et convention (17.700 euros) avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la Délégation Départementale de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DPA 5-G;;;Approbation d'un avenant n° 1 à la convention temporaire de maîtrise d'ouvrage unique entre le Département de Paris et la Ville de Paris, relative à la réalisation de divers équipements dans les anciens entrepôts MacDonald, 141 à 153, boulevard MacDonald (19e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission), M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DPA 15-G;;;Réaménagement des locaux associatifs du 97, rue Balard (15e) en annexe du collège André Citroën (15e) et autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 102-G;;;Subvention et convention (7.000 euros) avec l'association Crésus Ile-de-France - Paris (18e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 638-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association Art Eveil (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 618-G;;;Participation (24.500 euros) aux associations Relais Davout, Les Ateliers de Natéma, Solidarité Paga Lagny Davout, pour leur action d'animation et de prévention.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASCO 84-G;;;Subvention (7.769 euros) au collège-lycée public parisien Carnot (17e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DSTI 38-G;;;Tierce maintenance applicative multi-applications - marché de service - modalités de passation - autorisation - signature.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;LR42 G;Exécutif;;Lettre rectificative n° 1 au budget primitif 2013 du Département.;LR; du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 135-G;;;Soutiens financiers (398.108 euros) aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de Compétitivité Cap Digital Paris Région et Systematic Paris Région, déposés au 16e appel à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;V6 G;PSRGA;Lyne COHEN-SOLAL;relatif au maintien du centre de santé de l'Epée de Bois (5e).;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 38-G;;;Subvention (350.000 euros) et avenant à convention avec Oséo Régions pour le fonds de garantie Paris Finance Plus.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 343-G;;;Subvention et convention (13 000 euros) avec l'association Le Marché Solidaire (14e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 309-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Lilliput (10e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DVD 97-G;;;Signature avec le Syndicat des Transports d'Ile-de-France d'une convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour l'organisation de la ligne de bus de quartier du 15e arrondissement de Paris.;PJ;M. Julien BARGETON (3ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 222-G;;;Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l'Information (ANPHI) (8e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;V112 G;UDI - MODEM;François HAAB, Valérie NAHMIAS;relatif à la stratégie de la Ville de Paris eu égard à la politique patrimoniale de l'AP-HP.;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 158-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Unité de réflexion et d'Action des Communautés Africaines URACA.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1303-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) (9e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 342-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'Exil (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DFA 16-G;;;Budget départemental - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 477-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association France Bénévolat (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDCT 5-G;;;Approbation du règlement intérieur de la formation départementale du Conseil de l’immobilier de la Ville de Paris.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 374-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Entraide paroissiale Notre-Dame de Grâce de Passy (16e) pour son activité d'épicerie sociale.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1364-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'association La possible échappée (9e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 609-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fondation Jeunesse Feu Vert (12e) au titre de l'année 2012.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1084-G;;;"Subvention (300.000 euros) et convention avec l’association Aurore (15e) visant un projet d’insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé ""Carré des Biffins"".";PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 649-G;;;Subvention (8.500 euros) et convention avec la Mutuelle des Etudiants (94200 Ivry-sur-Seine).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DDEEES 1119-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Voisin Malin (91).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 285-G;;;"Participation et avenant n° 2 à convention (97.100 euros) avec l'association ""Centre d'accueil médical et de réinsertion économique et sociale"" et signature d'une nouvelle convention 2013-2014.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 612-G;;;Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française Sport Adapté (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 21 avril 2008;2008 DPA 22-G;;;Résiliation du marché signé avec la société BURATTI S.A. relatif aux travaux de restructuration du centre de Protection Maternelle et Infantile, 78 rue Lauriston (16e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 600-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Santé Charonne (ASC) (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;A1 G;Exécutif;;Amendement technique au projet de délibération 2008 DDEE 18G;A; du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 151-G;;;"Signature d'une nouvelle convention pluriannuelle avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris et fixation de la participation financière pour l'année 2011. Montant : 105. 000euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 63-G;;;"Signature d'un avenant à la convention d'occupation d'un terrain 218-222 rue de Courcelles (17e) conclue le 27 juillet 2006 avec l'association "" Turbulences ! "".";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;V3 G;UMPPA;Jean-Baptiste MENGUY;relatif au soutien du Département de Paris aux collèges fragilisés.;VNR; du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 98-G;;;"Subvention à l'association ""La Porte Ouverte"" (9e) au titre de l'année 2008. - Montant : 9.200 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DRH 17-G;;;Modification de la délibération fixant la réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DLH 1-G;;;"Modification de la garantie accordée par le Département de Paris pour un emprunt à contracter par la SA d'HLM ""Immobilière 3F"" pour un programme de création d'un centre d'hébergement situé 94, rue de Charonne (11e).";PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DSTI 23-G;;;Réalisation et maintenance d'applications décisionnelles et de licences COGNOS, acquisition de licences COGNOS supplémentaires et prestations d'études, d'audit et de conseil en 2 lots;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DPA 26-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et de création d'un ascenseur au collège départemental Eugène Delacroix (16e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre. - Dépôt d'une demande de permis de démolir et de construire.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 228-G;;;Signature d'une convention avec l'association les Amis (17e) pour l'attribution d'une subvention pour l'activité du centre d'accueil pour les personnes âgées au titre de l'année 2011. Montant : 8. 669 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DDEE 30-G;;;Signature d'un avenant n° 4 à la convention portant prorogation du fonds de garantie Paris Initiatives Entreprises - FAG SA, prévoyant l'augmentation du plafond d'intervention à 45.000 euros et l'attribution d'une subvention de 30.000 euros à FAG SA, 37, rue Bergère (9e), gestionnaire du fonds de garantie.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DAC 727-G;;;Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à L'affaire Caillaux - Croquis et dessins d'audience, publié par la direction des services d'archives de Paris.;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 162-G;;;"Signature d'une convention triennale avec l'association ""Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et Ile-de-France (C.G.L. de Paris)"". - Montant : 112.000 euros.";PJ;Mme Yamina BENGUIGUI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASCO 54-G;;;Dotations (8.844 euros) pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 309-G;;;"Subvention à l'Association Jeunesse Education pour son action en direction des jeunes déscolarisés du quartier ""Saint-Blaise, Porte de Montreuil"" (20e). - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DFPE 16-G;;;Contrat de transaction avec l'association ISM Interprétariat, concernant les dépenses d'interprétariat pour les services départementaux.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 263-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Crescendo"" et subventions à trois associations pour leurs actions en faveur de jeunes primo-arrivants. - Montant total : 9.500 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DPA 7-G;;;Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d'un marché à bons de commande de prestations intellectuelles pour la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire dans des établissements relevant du budget départemental de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 438-G;;;"Subvention à l'association ""Centre Epinettes famille insertion Accueil"" CEFIA (17e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 2.125 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;V11 G;PCF/PG;Emmanuelle BECKER;relatif à l'organisation des états généraux de l'exclusion et de l'urgence sociale.;VNR; du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 247-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention avec l'association ""Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines"" (18e) pour l'attribution de deux subventions.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;A1 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif à la prise en charge des loyers des centres sociaux.;A; du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 399-G;;;Subvention à l'Association de Solidarité Internationale et d'Intégration (ASI) pour ses actions d'accès aux droits et de médiation socioculturelle. Montant : 6.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 582-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association LABOmatique.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;V1 G;Les Verts;;Voeu rattaché à la délibération 2010 DASES 134G, relatif à la mise en place du Revenu Parisien Universel. (Les Verts);V; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DILT 5-G;;;"Approbation du principe de la constitution d'un groupement de commandes pour un marché à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et services annexes destinés aux véhicules des services de la Ville et du Département de Paris. Signature de la convention constitutive du groupement.";PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 144-G;;;Signature d'une convention avec l'association Les Amis (17e) pour l'attribution d'une subvention pour l'activité du centre d'accueil pour les personnes âgées au titre de l'année 2010. Montant : 8.669 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 17-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Chômeurs et Précaires de Paris"" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action d'aide à l'accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité. - Montant : 41.400 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 226 G - DF 22-G;;;Budget primitif des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance au titre de l'exercice 2009.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 583-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Emmaüs"" (1er) pour le financement de son action réalisée en direction des personnes sans domicile fixe du Bois de Vincennes dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage urbaine et sociale (MOUS). - Montant : 133.833 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 171-G;;;"Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'Association Régionale des Infirmes Moteurs Cérébraux (ARIMC) (20e) pour son Service d'Accompagnement Médico-Social pour Personnes Adultes en situation de Handicap ""Pont de Flandre"" (19e).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DDEE 13-G;;;"Subvention à l'association ""Carrefours pour l'Emploi"" : organisation des forums ""Paris de la diversité et du premier emploi 2008"" et ""Paris pour l'Emploi 2008"". - Montant : 190.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 159-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""CIMADE"" (13e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 139-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""La Maison Ouverte"" (14e) pour l'attribution d'une subvention destinée à la ""La Maison Ouverte"" du 12e arrondissement. -Montant : 50.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 109-G;;;"Subvention à l'association ""Le Foyer Saint-Laurent"" (10e) pour son activité auprès des personnes âgées. - Montant : 2.300 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 51-G;;;"Signature d'un avenant à la convention avec l'association ""Union nationale des amis et familles de malades mentaux (UNAFAM)"" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DPA 61-G;;;Approbation du principe d'indemnisation de la Société d'Ingénierie et de Réalisation de Constructions (S.N.C SRC), en raison des préjudices subis lors des travaux d'extension et de restructuration du groupe scolaire composé du collège Colette Besson, 9, rue des Panoyaux et de l'école maternelle, 10, rue de Ménilmontant (20e).;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DDEE 50-G;;;Signature avec l'association Réseau 2000 d'une convention relative à l'insertion professionnelle de personnes en difficulté dont des allocataires parisiens du RMI. - Montant : 40.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 382-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Charonne"" (11e) pour l'attribution d'une subvention relative à l'évaluation du matériel de réduction des risques pour usagers de crack. - Montant : 26.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DAJ 9-G;;;Signature d'une convention constitutive de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris en vue de la représentation juridique de ces deux collectivités.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 78-G;;;"Subvention à l'association ""APRAHM-Autisme"" (92340 Bourg-la-Reine) pour l'extension de son foyer d'accueil médicalisé d'Antony (92). - Montant : 115.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 63-G;;;Signature d'une convention avec l'Association Régionale contre l'Exclusion par l'Insertion et l'Emploi (A.R.C.I.E) (1er), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 203-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 prolongeant de 3 mois la durée du marché passé avec l'association ""Aurore"" (15e) pour l'exploitation d'un service de restauration sociale d'insertion situé 8 rue Santeuil (5e).";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;V113 G;UMP;Florence BERTHOUT;relatif au projet de vente de l'hôtel Scipion par l'AP-HP.;VNR; du lundi 16 juin 2008;2008 DPA 32-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché à bons de commande de maintenance et réparation des installations fixes de sécurité incendie dans les équipements départementaux et d'un marché à bons de commande de vérification par des bureaux de contrôle technique desdites installations.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1470-G;;;Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec l’association Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris - Alma-Paris au titre de 2014.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 185-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Parole de chien"" (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1471-G;;;Subvention (15.200 euros) à l'association Relais Logement pour son accueil de jour de personnes sans domicile (15e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 184-G;;;Subvention à la Fondation des Caisses d'Epargne pour la Solidarité pour sa structure d'accueil médicalisé de jour dénommée Centre d'Activités de Jour Médicalisé La note Bleue Erard (12e). - Montant : 287.040 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DDEE 26-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec ""Scientipôle Initiative"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 287-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Le Fil d'Ariane France"" 3, allée des Aubépines 93600 Aulnay-sous-Bois pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.200 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;A1 G;Exécutif;;Amendement technique au projet de délibération 2009 DAJ 11G. (Exécutif);A; du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 331-G;;;"Participation en faveur de l'Institut du Val Mandé relatif au financement interdépartemental d'un service expérimental d'accompagnement à la culture et aux loisirs pour personnes handicapées dénommé ""Espace Loisirs"". - Montant : 76.032 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DEVE 30-G;;;Avis sur le projet de plan régional pour la Qualité de l'Air en Ile-de-France présenté par le Conseil Régional d'Ile-de-France.;PJ;M. Denis BAUPIN (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 181-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Interservice migrant interprétariat"" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 34.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 315-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Délidémo"" (12e) pour l'attribution de deux subventions au titre de 2009. - Montant total : 16.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 311-G;;;"Signature d'une convention avec la Fondation ""Oeuvre de la Croix Saint-Simon"" (20e) relative à la mise en relation de parents employeurs et d'auxiliaires parentales, allocataires du RMI pour l'attribution d'une participation. - Montant : 8.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 65-G;;;Participations attribuées respectivement à 6 associations, dans le cadre de conventions pour quatre d'entre elles et d'avenants conventionnels pour deux autres d'entre elles, afin de soutenir leurs actions d'accompagnement à l'insertion des publics ayant des problèmes d'addictions. - Montant total : 177.800 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;A2 G;UMPPA;Jean-François LAMOUR;Amendement au projet de délibération 2008 SG 4G relatif, d?une part à l?adhésion de la Ville au Syndicat mixte d?études, d?autre part à la représentativité des collectivités membres.;A; du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 513-G;;;Approbation d'un avenant n° 1 à la convention avec la CPAM de Paris relative aux actions de dépistage et d'éducation bucco-dentaires réalisées par l'Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;A3 G;EELVA;Denis BAUPIN, Yves CONTASSOT;Amendement à la délibération 2009 DPE 58G : Lutter contre la pollution thermique. (Les Verts);A; du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 114-G;;;Subvention (10.000 euro) et convention avec la Fondation Nationale des Sciences Politiques.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V7 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;Voeu rattaché au projet de délibération 2009 DVD 213G, relatif au risque d'un recours au partenariat public privé. (PCF/PG);V; du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 382-G;;;Subventions et convention (26.000 euros) avec l'association oeuvre de Secours aux Enfants (10e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 253-G;;;Signature d'une convention avec l'Association des Usagers des Services Socio-Sanitaires et d'Animation du 19e arrondissement de Paris (A.U.S.A 19) (19e) pour l'attribution d'une subvention au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 560-G;;;Subvention et convention (13.000 euros) avec l'association le Marché Solidaire (14e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DDEE 92-G;;;Signature du contrat de performance avec le pôle de compétitivité MEDICEN Paris Région.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASCO 8-G;;;Conventions types entre le département de Paris et les établissements publics locaux d'enseignement précisant les modalités d'exercice de leurs compétences respectives.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;A6bis G;Exécutif;;Amendement technique à la délibération 2009 DASCO 57G.;A; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 86-G;;;Subvention (10.200 euros) à l'association franco-chinoise Pierre Ducerf (3e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DFPE 21-G;;;"Signature d'une convention passée avec l'association ""Horizons"" pour l'attribution d'une subvention relative à l'aménagement d'un centre de planification et d'éducation familiale (11e). - Montant : 280.000 euros.";PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASCO 11-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. Montant total : 17.592 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;LR1 G;Exécutif;;Lettre rectificative au budget primitif 2010.;LR; du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 224-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Dumas - Réunion (20e), gestionnaire du Centre socioculturel Etincelles, pour l'attribution d'une subvention pour une action globale de lutte contre les exclusions. Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DU 8-G;;;Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un local situé 22-24, rue de Fontarabie (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 73-G - DJS 7-G;;;Signature d'un avenant à la convention avec l'association Mission Locale Paris pour l'attribution de subventions de fonctionnement - Montant : 1.350.626 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DUCT 173-G - DASES 583-G;;;Signature d'un avenant à la convention tripartite passée avec l'association l'Interloque et la Ville de Paris pour l'attribution d'une participation. Montant : 15.000 euros.;PJ;M. Hamou BOUAKKAZ (5ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 95-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Centre de Ressources Régional de l'Economie Sociale et Solidaire (10e), visant à soutenir le développement de l'économie sociale et solidaire.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 461-G;;;Subvention à l'association Les petits frères des pauvres (11e) pour le projet de commémoration du 65e anniversaire de la libération du camp d'Auschwitz au titre de 2010. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 341-G;;;Subvention (382.660 euros) et convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour le fonctionnement du SAMU de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 563-G;;;"Subvention à ""l'Association Française pour la réduction des Risques"" (AFR) au titre du financement des troisièmes ""Rencontres Nationales de la Réduction des Risques"" qui ont eu lieu les 14 et 15 octobre 2010 à Montreuil (93). - Montant : 6.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;V5 G;EELVA;Sylvain GAREL, Danielle FOURNIER;relatif à la pérennisation du Point d'Accueil Ecoute Jeunes de l'association La Chapelle 18e.;VNR; du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 199-G;;;Signature d'une convention avec l'association Actions Traitements (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 460-G;;;Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Unis-Cité Ile de France (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 297-G;;;Subvention à l'association Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi (8e) au titre de 2010. Montant : 12.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 92-G;;;Participation (50.933 euros) et convention avec l' Association Nationale pour l'intégration des Handicapés Moteurs (ANPIHM) (7e) pour le financement de l'ULS Duployé.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 340-G;;;Subvention à l'association Centre Indépendant d'Education de Chiens Guides d'Aveugles (CIE) (77390 Ozouer le Voulgis) pour assurer l'éducation des chiens guides d'aveugles. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 267-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Groupe des Aphasiques d'Ile de France (GAIF) (17e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 108-G;;;Subvention à l'association Fédération des Agences Internationales pour le Développement (12e) pour son activité de distribution de produits alimentaires à des personnes et des familles démunies à Paris. Montant 5. 000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 216-G;;;Subvention et convention (25 000 euros) avec l'association CEUX QUI FONT LES DEFIS (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 227-G;;;Subvention et convention (12.500 euros) avec l'association Unis-Cité Ile de France (18e) .;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 228-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association Ensemble 2 Générations Ile-de-France (8e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 401-G;;;Participation et convention (80.000 euros) eavec la fondation CASIP-COJASOR (20e) .;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 459-G;;;Subvention (2.000 euros) à la Fédération nationale des associations solidaires d'action avec les tsiganes et gens du voyage (FNASAT) (19e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 310-G;;;Subvention et avenant n° 1 à convention (825.381 euros) avec l'Association pour le Dépistage des Cancers à Paris (3e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;A9 G;Exécutif;;amendement technique.;A; du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 439-G;;;Subventions et avenants à conventions (56.400 euros) à onze associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 SGCP 1-G;;;Subvention (2.160.000 euros) et convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e).;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DAJ 21-G;;;Communication de la liste des marchés attribués du 16 août au 6 septembre 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASCO 37-G;;;Convention type entre l'Etat - Académie de Paris, le Département de Paris et les établissements d'enseignement secondaire parisiens bénéficiaires de l'implantation d'Espaces Numériques de Travail financés par le département. Signature des conventions correspondantes.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 151-G;;;Subvention et avenant à convention (480.000 euros) avec Oséo Régions.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASCO 25-G;;;Subventions pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens - Montant total : 34. 667 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 427-G;;;Participation et avenant à convention (167.580 euros) avec l'association Aurore pour le fonctionnement de l'activité de maraude dans les arrondissements du sud-ouest de Paris et le Bois de Boulogne.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DPA 41-G;;;Approbation du principe d'indemnisation du Département de Paris par la Société NORISKO, à hauteur de 5 % des frais exposés pour la rémunération de l'expert judiciaire, suite aux travaux de rénovation réalisés au Lycée Claude Monet, 1, rue du Docteur Magnan (13e).;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 535-G - DF 32-G;;;Budget primitif pour 2013 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DDEE 16-G;;;Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l'association PARIS BUSINESS ANGELS prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de 2008. - Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;V3 G;UMPPA;Marie-Laure HAREL;relatif au rétablissement de l'accès handicapés de l'Eglise Sainte Elisabeth de Hongrie.;VNR; du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 SGCP 7-G;;;Reversement de l'écrêtement de M. Bernard DEBRE.;PJ;M. François DAGNAUD (5ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1376-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec la FEMASIF (93 Saint-Denis).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DPA 65-G;;;Approbation du principe de construction d'un collège dans le périmètre d'étude Paris-Nord Est, Secteur entrepôt Macdonald, 141 à 153, boulevard Macdonald (19e) et de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et le Département de Paris.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission), M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteurs. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1077-G;;;Participation (16.000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Droits d’Urgence (10e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 SG 2-G;;;Adhésion à l'Association des Départements de France et versement de la cotisation 2009. - Montant : 110.000 euros.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 599-G;;;Modification des allocations versées aux familles adoptantes d'enfants ayant été confiés à l'aide sociale à l'enfance de Paris.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 628-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Fondation pour la Vie Associative"" (FONDA) (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 587-G;;;PDI. Participation et avenant n° 1 à convention (35.000 euros) avec l'association Agence Nouvelle des Solidarités Actives relative à la poursuite de l'animation du réseau de parrainage pour les allocataires du RSA en recherche d'emploi dans le secteur de la communication.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DJS 5-G;;;Signature d'un contrat de transaction de Paris-Habitat avec la société Bouygues Bâtiments dans le cadre du réaménagement du quartier Vignoles-Est (20e);PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DJS 8-G;;;Subvention exceptionnelle (35.000 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DU 7-G;;;Constitution d'une servitude contractuelle d'implantation à l'euro symbolique entre le Département de Paris et RFF au profit du lot M6/A1 sur les lots M6/A2-A3 dans le secteur Masséna de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)- Programme U3M.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 49-G;;;Subventions et convention (93.980 euros) avec l'association Sida Info Service (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 473-G;;;"Subvention à l'association ""Les Amis de Yanous !"" (17e). - Montant : 7.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASCO 14-G;;;Subvention au lycée-collège public parisien Janson De Sailly (16e). Montant : 3.204 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 502-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Sida Info Service"" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.980 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DA 9-G;;;Lancement d'accords-cadres en appel d'offres pour des prestations de contrôle technique de la construction, dans le cadre du groupement de commandes pour des fournitures, des travaux ou des prestations liées à la réalisation, à l'aménagement, à la maintenance ou au bon fonctionnement des locaux et équipements publics et privés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 531-G;;;"Subvention à l'association ""Le Pari's des Faubourgs"" (10e). - Montant : 3.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 372-G;;;Subvention à l'association le Livre de l'Aveugle (92 240 Malakoff), pour la poursuite de ses activités de transcription en braille de livres destinés aux élèves parisiens déficients visuels. Montant : 3. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASCO 74-G;;;Subvention au lycée-collège public parisien Carnot (17e). - Montant : 4.014 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 415-G;;;"Subvention à l'association l'Elan Retrouvé (9e) pour le fonctionnement d'une émission de radio "" Radio-Citron "". Montant : 3 000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DPA 69-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du sol de la cour Puvis de Chavanne au collège Henri IV, 23 rue Clovis (5e) et des modalités de passation du marché de travaux.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;V2 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET, Hélène BIDARD, Emmanuelle BECKER;relatif à la fermeture du Centre d'hébergement d'urgence parisien Yves Garrel.;VNR; du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASCO 3-G;;;Approbation d'une convention-type pour la gestion provisoire des Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) ne disposant pas encore de l'autonomie financière.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 81-G;;;Subvention (12.000 euros) avec convention avec l'association Audace Paris pour la formation et l'accompagnement de cadres demandeurs d'emploi qui souhaitent créer ou reprendre une entreprise.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;V11 G;UMPPA;Jean-François LAMOUR;Voeu relatif au projet de délibération 2009 DLH 2G (UMPPA).;V; du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 32-G;;;Subvention (5.000 euros) avec convention à l'association pour la Recherche sur les Troubles de l'Apprentissage (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 463-G;;;Subvention à l'Association pour l'Informatique comme Ressource des déficients visuels (A.I.R.) (9e). - Montant : 8.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 52-G;;;Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association Médecins du Monde (18e);PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DJS 6-G;;;Subvention au Syndicat Interdépartemental pour la gestion des Parcs des Sports de Bobigny et La Courneuve (SIPS), 40 à 102, avenue de la Division Leclerc, Bobigny (Seine-Saint-Denis). - Montant : 900.000 euros.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DDEEES 1-G;;;Subvention et avenant à la convention pluriannuelle (3.070.000 euros) avec la Mission Locale de Paris (12e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASCO 72-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation Nationale des Sciences Politiques (7e) pour l'attribution d'une subvention destinée à la numérisation des dossiers de presse. - Montant : 170.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (9ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;V3 G;NI;Danielle SIMONNET;relatif au recours aux stagiaires sur des emplois permanents.;VNR; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 548-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Croix-Rouge Française"" (14e) pour l'attribution d'une subvention pour la délégation du 4e arrondissement. - Montant : 32.142 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 204-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association Musiques et cultures digitales (11e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 435-G;;;"Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association ""CAMRES"" (10e) pour l'attribution d'une subvention pour ses actions d'insertion sociale. Signature d'une convention pluriannuelle pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2010. Montant : 81.000 euros";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 242-G;;;Subvention (4.500 euros) à l'association Coeur du Cinq (5e) pour son action d'accueil et d'accompagnement social de personnes sans domicile fixe.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 573-G;;;"Subvention à l'association ""La maison du quartier R.O.C"". (Régnault - Oudiné - Chevaleret) (13e) pour son action d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle. - Montant : 1.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;V14 G;;;relatif à la création d'un centre de santé municipal par arrondissement. (Mme SIMONNET);VNR; du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;V9 G;PSRGA;Daniel VAILLANT;Voeu relatif à l'intégration du Collège Daniel Mayer (18e) parmi les collèges des Réseaux Ambition Réussite (RAR).;VNR; du lundi 10 février 2014;2014 DDEEES 5-G;;;"Avenant n° 2 au Protocole partenarial d'accord pour la mise en oeuvre du PLIE Paris Nord-Est 2010-2013 étendu à 2014 ; Convention partenariale de fonctionnement entre le PLIE Paris Nord-Est et le Département de Paris (DDEEES) relative au référent Parcours PLIE Clause sociale.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 223-G;;;"Participations à 88 associations dans le cadre du Programme ""Ville Vie Vacances"" au titre de l'année 2008. - Montant total : 310.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DDEEES 1025-G;;;Subvention (200.000 euros) et convention accordée à l'association AGORANOV.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 132-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Les amis"" (17e) pour l'attribution d'une subvention pour l'activité du centre d'accueil pour les personnes âgées au titre de l'année 2008. - Montant : 9.440 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1231-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association l'Orange Rouge (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DAJ 13-G;;;Appel du jugement du Tribunal administratif de Paris du 22 février 2008 ayant annulé la décision de refus d'agrément d'assistante maternelle de Madame Fatima ROULET en date du 28 juillet 2005.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 116-G;;;"Signature d'une convention avec ""La Fédération des Maisons Ouvertes"" pour l'attribution de deux subventions destinées à ""La Maison Ouverte"" dans les 12e et 14e arrondissements. - Montant total : 100.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 431-G;;;"Signature de l'avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Ayyem Zamen"" (20e) pour l'attribution d'une subvention destinée au fonctionnement du café social Belleville (20e). - Montant : 35.000 euros. - Signature d'une convention avec ladite association pour l'attribution d'une subvention destinée au Café Social Dejean (18e). - Montant : 25.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;V6 G;PCF/PG, PSRGA;Aline ARROUZE, Alain LHOSTIS, Ian BROSSAT, Pascal CHERKI;Voeu relatif à la fermeture programmée du service de soins de la sclérose en plaques de l'hôpital Bellan (14e). (PC/PG, PSRGA);VNR; du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 346-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer"" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 415-G;;;"Subvention à l'association ""Parole de Chien"" (9e) pour la réalisation de visites et d'animations auprès des personnes en situation de handicap. - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 123-G;;;"Subventions à 6 associations dans le cadre d'avenants conventionnels pour quatre d'entre elles et d'une convention pluriannuelle pour une autre d'entre elles, afin de soutenir les actions de prévention des addictions en milieu festif à Paris du programme ""Fêtez Clairs"". - Montant global : 82.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DDEEES 48-G;;;Signature d'une convention de partenariat avec l'association Agoranov pour l'attribution d'une subvention. Montant : 340.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 77-G;;;"Signature d'une convention ave l'association ""Flora Tristan Régie de Quartier"" (14e) pour l'attribution d'une subvention en vue de l'acquisition d'un véhicule utilitaire et d'un scooter. - Montant : 22.558 euros.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DDEEES 56-G;;;Signature d'une convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l'Alternance. - Montant : 10.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 426-G;;;"Subvention à l'association ""A Coeur Voix"" (3e) pour l'organisation d'un concert à l'occasion de la Nuit Blanche 2000. - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 192-G;;;Subvention à l'association Ud de Paris - FMH (11e) pour le financement de ses activités. Montant : 8.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 108-G;;;Signature d'une convention avec l'association La Ruche Innovation pour l'attribution d'une subvention pour l'aménagement d'une extension de ses locaux 84 quai des Jemmapes (10e). Montant : 150.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 430-G;;;Subvention à l'Association des Clubs de l'Amitié Juifs d'Ile-de-France (ACAJIF) (5e) au titre de 2010. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 547-G;;;"Subvention à l'association ""Viens je t'emmène"" (19e) pour effectuer des accompagnements individuels ou en groupe de personnes ayant des difficultés d'autonomie pour toutes sorties culturelles et de divertissement. - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 106-G;;;Signature d'une convention avec la coopérative d'activités et d'emplois Coopetic visant le soutien à l'économie sociale et solidaire. Montant : 40.000 euros;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 450-G;;;Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. Montant : 14.455 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 480-G;;;"Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour l'habilitation à recevoir des personnes dépendantes pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ""les Balkans"" (20e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 493-G;;;Signature d'une convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) pour l'attribution d'une subvention destinée à la construction de la Maison des Adolescents de l'Hôpital Robert Debré (19e). - Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 624-G;;;Dotation du prix 2010 Les Initiatives de la Bientraitance de la Mairie de Paris. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;A6 G;UMPPA;Jean-François LEGARET;Amendement au budget primitif 2010 relatif à l'équilibrage des recettes et des dépenses. (UMPPA);A; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 117-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention de prestations intégrées passée avec l'établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour l'attribution d'un financement pour la gestion du dispositif de micro-crédit personnel. Montant : 200.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;LR1bis G;Exécutif;;Lettre rectificative n° 2 au budget primitif du Département de Paris.;LR; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 10-G;;;Signature d'une convention avec l'association France Energie Emploi (FEE) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du transfert de l'activité de la permanence emploi de la mairie du 11e à la Maison des Entreprises de l'Emploi du 20e. Montant : 5 100 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;V13 G;PCF/PG;Alain LHOSTIS;"Voeu relatif à l'ouverture d'un lieu social et culturel dans les locaux de la caserne ""Château Landon"". (PCF/PG)";VNR; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 197-G;;;Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Protection Civile de Paris (15e) .;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DAJ 13-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres en sa séance du 27 avril 2010.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 13-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec ""la Fondation Maison des Champs"" pour l'attribution d'une subvention pour le financement de la plateforme de services de l'ULS ""Hérold"" située boulevard Serrurier et rue Ponge (19e). - Montant total : 26.282 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 51-G;;;Subvention (614.919 euros) à la caisse des écoles du 19e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 2-G;;;Signature d'une convention avec l'association Mi-Fugue Mi-Raison (93100 Montreuil) relative à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Montant : 20.982 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 392-G;;;"Subvention à l'association pour Favoriser l'Intégration Professionnelle ""AFIP"" (20e), pour son action d'accès au droit. Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;V11 G;GEP;Yves CONTASSOT, Jacques BOUTAULT;relatif à la loi de décentralisation.;V; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 190-G;;;Signature d'une convention avec l'association EMMAÜS (1er) pour l'attribution d'une subvention pour une action d'aide à l'insertion et de redynamisation dans le cadre d'un jardin solidaire. Montant : 7.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 495-G;;;Signature d'une convention avec l'association Centre d'Accueil Saint Germain, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d'accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer Saint Germain (6e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 57-G;;;Subvention (28.000 euros) et convention avec le centre hospitalier Sainte-Anne (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;V14 G;NI;Jean-François MARTINS;relatif à la domiciliation administrative des personnes sans domicile fixe à Paris.;VNR; du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 510-G;;;Signature d'une convention avec le Centre parental Aire de Famille (19e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 273-G;;;"Signature d'une convention et des avenants aux conventions pluriannuelles avec les ""Points Paris Emeraude - Centres Locaux d'Information et de Coordination"" (PPE/CLIC) pour l'attribution de participations. - Montant : 729.600 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DVD 173-G;;;Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation relative à l'exploitation d'une ligne de bus de quartier dans les 17e et 18e arrondissements.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 107-G;;;Signature d'une convention avec l'association Les Faubourgs Numériques pour l'attribution d'une subvention relative au projet d'aménagement d'espaces de travail dans le cadre du Système Productif Local PARIS MIX. Montant : 160.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 481-G;;;Signature d'un avenant n° 1 prolongeant la durée de la convention annuelle pour l'attribution d'une subvention d'investissement à l'Association XV Point XVI (15e). - Montant : 16.469 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DU 10-G;;;Acquisition par le Département de Paris des volumes destinés à la réalisation d'un collège sur le terrain 6, rue Christine de Pisan, voie BV/17 Secteur Saussure (17e).;PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDATC 183-G - DASES 66 - DPE 111-G;;;Signature d'une convention avec l'association l'Interloque (18e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 15.000 euros.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission), M. Hamou BOUAKKAZ (5ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 51-G;;;Signature, d'une part, d'une convention de garantie d'emprunt du Département de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la RIVP et, d'autre part, d'un avenant à la convention signée avec la RIVP relative à la réalisation d'un hôtel d'activités 24 rue de l'Est (20e) prévoyant l'attribution d'une subvention d'investissement. - Montant : 739.900 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 385-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association pour la communication, l'espace et la réinsertion des malades addictifs ""ACERMA"" (19e). Montant total : 13.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 561-G;;;"Subvention à l'association ""Foranim"" (15e) au titre de 2009. Montant : 600 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 477-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Les auxiliaires des aveugles"" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;V2 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif à la diminution du financement du programme européen d'aide aux plus démunis.;V; du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 527-G;;;Subventions à 3 associations Magaliménil (20e), Porte ouverte et Solidarité (13e)et Groupe insertion Famille Oberkampf (11e) pour leurs activités d'épiceries sociales notamment en faveur d'allocataires parisiens du RSA. - Montant total : 13.700 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DPA 30-G;;;Principe, modalités de passation et signature de MAC pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 438-G;;;Subvention et convention (2.500 euros) à l'association Plus Loin (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 231-G;;;Subvention (15.000 euros) à Advocacy Paris Ile-de-France (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;V11 G;U.D.I.;Catherine BRUNO, Anne TACHÈNE;Voeu rattaché au projet de délibération 2009 DASES 182 G / DLH 3 G relatif à la transmission d'un bilan annuel et d'étape du dispositif mis en place par l'AIVS.;VNR; du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 242-G;;;Subvention et convention (25.000 euros) avec l'association Ceux Qui Font Les Défis (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;V6 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;"relatif aux colis ""bébés"" distribués par le Secours populaire.";VNR; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;A1 G;EELVA;Véronique DUBARRY;Amendement à la délibération 2009 DDEE 33G, relatif aux structures éligibles.;A; du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 517-G;;;Subvention et convention (2.500 euros) à l'association Les Enfants de la Goutte d'Or (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASCO 44-G;;;Dotations pour travaux d'entretien (77.194 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DPE 80-G - DEVE 164-G;;;Lancement de marché de services d'entretien et nettoyage pour l'insertion socioprofessionnelle des habitants des 3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission), Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 254-G;;;Subvention et convention (23.000 euros) avec l'association International Visual Théatre (IVT) (9e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 392-G;;;Participation et convention (23.000 euros) avec l'association France Terre d'Asile (FTDA) (18e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 585-G;;;Subvention et convention (800.000 euros) avec l'association Moissons Nouvelles (19e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DJS 4-G;;;Subvention (223.442,10 euros) au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony (92).;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 479-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'association Comité d'action sociale et d'animationdu 14e arrondissement.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DDEEES 30-G;;;Subvention et convention (249.000 euros) avec l'Incubateur au Féminin Paris Pionnières (11e);PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 SG 1-G;;;Versement de la cotisation 2012 (134.244 euros) du Département de Paris à l'Assemblée des départements de France.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DRH 18-G;;;Fixation du taux de vacation des médecins de prévention du département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;V7 G;PCF/PG;Alain LHOSTIS;relatif à la cohorte de nouveau-nés parisiens pour l'étude des relations existant entre la santé respiratoire, les problèmes d'allergie et de l'environnement.;VNR; du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 259-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association L'Orange Rouge (19e);PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 633-G;;;Subvention (25.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec l'association Coordination Toxicomanies (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DA 1-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de locaux à destination de divers services de la Ville et du Département de Paris en 13 lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DDEEES 43-G;;;Subventions (335.000 euros) et conventions avec sept coopératives d'activités et d'emplois : Alter Bâtir, CLARA, CLARA bis, Coopaname, Coopératifs, Coopétic et Port Parallèle.;PJ;M. François DAGNAUD (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 février 2014;2014 DA 3-G;;;et 2014 DA 3 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de fourniture et de maintenance d'imprimantes, de multifonctions et de photocopieurs et de solutions associées en 7 lots séparés pour la collectivité parisienne et l'établissement public Paris Musées.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 106-G;;;Prolongation de la garantie du Département de Paris et convention de garantie d'emprunt pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la RIVP en vue du financement du programme d'acquisition d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises réalisés dans les entrepôts Macdonald (19e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 février 2014;2014 DDEEES 7-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association de soutien au Pacte Civique (7e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 150-G;;;Subvention (310.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Réseau Entreprendre Paris (11e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 261-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'Association Nationale Pour l'Intégration des Handicapés Moteurs (ANPIHM) (18e) pour l'attribution d'une subvention au financement de l'ULS ""Duployé"" située 19-23, 15-17, et 4-10, rue Emile Duployé, ainsi qu'au 1-3 rue Marcadet (18e). - Montant total : 7.768 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 152-G;;;Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Union Fédérale d'Intervention des Structures Culturelles (UFISC) (19e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 278-G;;;Subvention à l'Oeuvre des Orphelins de la Préfecture de Police (1er). - Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 492-G;;;Subvention (224.297 euros) et convention avec l'association ¼uvre de Secours aux Enfants (10e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 118-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""France Terre d'asile"" (18e) pour son activité de domiciliation des réfugiés et demandeurs d'asile à Paris. - Montant : 68.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASCO 83-G;;;(et DASCO 158) Approbation du programme prévisionnel d'investissement des lycées pour 2012/2022 proposé par la Région Ile de France.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DVD 131-G;;;Signature avec le Syndicat des Transports d'Ile de France (STIF) de la convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour les traverses de Charonne (20e), Bièvre-Montsouris (13e et 14e) et Ney-Flandre (18e et 19e).;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 166-G;;;Subvention (20.000 euros) avec convention à l'association Citizen Press.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 207-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Maison des champs (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DAJ 1004-G;;;Communication de la liste des marchés conclus du 26 décembre 2013 au 5 août 2014 au titre de la délégation donnée à la Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 309-G;;;"Subvention à l'association ""Irimi Vivace"" (11e) pour le fonctionnement des ateliers musique à l'ASM 13. - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1026-G;;;Subventions (355.000 euros) et conventions avec 7 Coopératives d'Activités et d'Emploi - CAE.;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;V18 G;PSRGA, PCF/PG;Frédérique CALANDRA, Pierre MANSAT;Voeu relatif aux moyens alloués aux collèges.;VNR; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1234-G;;;Subvention (4.000 euros) pour l'association Les auxiliaires des aveugles (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 578-G;;;Subvention à l'association Théâtre expérimental chorégraphique et musical (TECEM) au titre de 2010. Montant : 2 500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;V4 Gbis;Exécutif;;en réponse au voeu n° 4 relatif à l'instauration d'un moratoire des restructurations de l'AP-HP.;V; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A4bis G;Exécutif;;en réponse aux amendements n°3G, 4G et 17.;A; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASCO 1068-G;;;Divers collèges publics parisiens – Dotations (3.909 euros).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DDEEES 94 G - DASES 538-G;;;"Signature de conventions relatives à des actions d'insertion progressives par le biais du travail à la carte, dit ""premières heures"", au bénéfice des publics les plus fragilisés et éloignés de l'emploi. Montant total : 600.000 euros.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 132-G;;;"Convention relative au cofinancement par le fonds social européen ""en compétitivité régionale et emploi"" entre le Département de Paris et de l'Etat.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 591-G;;;Fixation pour l'année 2010 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 348-G;;;Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Fédération Française Handisport (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DDEE 115-G;;;Signature de la convention pluriannuelle avec l'association Ecole de la Deuxième Chance de Paris (E2C Paris) pour l'attribution d'une subvention. Montant 300.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASCO 3-G;;;Engagement des procédures et signature des actes relatifs au transfert de la maîtrise d'ouvrage de la rénovation de l'ensemble immobilier Montaigne (6e) du Département de Paris à la Région d'Ile-de-France.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASCO 4-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisien. - Montant total : 37.704 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 251-G;;;Subvention l'association les pupilles de l'enseignement public de Paris (PEP 75) (15e). Montant : 13.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DJS 4-G;;;Subvention à l'Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay, 11, boulevard des Alliés, Champigny sur Marne (Val de Marne). Montant : 470.000 euros.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 259-G;;;Subvention à l'association des Parents d'Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e) pour son action auprès des jeunes déficients visuels à Paris et en Ile-de-France. Montant 3.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DDATC 102-G;;;Acceptation de la donation consentie au Département de Paris, Bureau de l'aide sociale à l'enfance.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 387-G;;;Signature d'une convention avec l'association Olga Spitzer (12e) pour le fonctionnement du service de la prévention de la maltraitance à enfants dénommé SOS Famille en Péril et fixation de la participation financière 2011. Montant : 340. 000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 92-G;;;Signature d'une convention avec l'association Régie de Quartier Fécamp (12e) visant le versement d'une subvention. Montant 93.000 euros;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 286-G;;;Signature d'une convention avec l'Assistance Publique/Hôpitaux de Paris pour l'attribution d'une subvention destinée au fonctionnement du SAMU de Paris. Montant : 582.660 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 196-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Tibériade (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 52.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 462-G;;;Participation et convention (100.000 euros) avec la fondation Maison des Champs (19e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 202-G;;;Subvention à l'association Trisomie 21 France (42000 Saint Etienne) pour financer la poursuite des activités de son antenne parisienne (9e). Montant : 20.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASCO 57-G;;;Subventions (418.300 euros) aux collèges - 4è tranche d'équipement.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DAJ 22-G;;;Communication de la liste des marchés attribués du 11 juin 2010 au 2 septembre 2010.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 4-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Médecins de l'Imaginaire (16e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 474-G;;;Subvention à l'association Union Retraite Action (19e) au titre de 2010. Montant : 1.600 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 174-G - DDEEES 47-G;;;Signature d'un avenant à convention avec Pôle emploi portant sur la définition d'axes de coopération et la mise en oeuvre du RSA à Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 523-G;;;Subvention à l'association AGLH (3e) pour ses actions d'information, d'écoute, d'organisation de manifestations pour l'intégration des personnes en situation de handicap gay ou lesbiennes dans la société. Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 297-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 498-G;;;Subvention à l'association Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées (V.P.H.). Montant : 2.500 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DF 33-G;;;Décision modificative n° 3 de fonctionnement du départemental.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 516-G;;;Signature d'une convention entre le Département de Paris, l'Education Nationale, le Groupe Public de Santé du Perray Vaucluse et l'association Jean COTXET pour le fonctionnement du Service d'Accueil Pédago-Psycho-Educatif pour les jeunes 75, rue de Clichy (9e). Montant : 793.097 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DU 11-G;;;Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 572-G;;;Signature d'une convention avec l'association Immunodéficience primitive, Recherche, Information, Soutien (IRIS) (55100 Verdun) pour l'attribution d'une participation. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;V11 G;;;relatif à l'avenir de la poste du Louvre. (Mme SIMONNET et M. CORBIERE);VNR; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 622-G - DF 36-G;;;Fixation pour 2011 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DASES 11-G;;;Participation (50.000 euros) et convention avec l'association Le Futur Composé (3e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DDEEES 130-G;;;"Signature de l'avenant à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public ""Maison de l'Emploi de Paris"".";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1043-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Club Saint-Denys au Marais (3e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;V5bis G;Exécutif;;en réponse au v½u n°5G, relatif à la représentation des personnels et des usagers au sein de la Mission locale de Paris.;V; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1201-G;;;Caisse des Ecoles (10e) - Subvention (45.000 euros) et avenant à convention pour la poursuite de Paris Santé Nutrition.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 7-G;;;Règlement Départemental d'Aide Sociale : modification des dispositions relatives aux aides financières allouées au titre de l'aide sociale à l'enfance.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 218-G;;;"Subvention à l'association ""Zouïp'"" (20e) au titre de 2009. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 86-G;;;Signature d'une convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour l'attribution d'une subvention pour la délégation du 4e arrondissement. Montant : 17.147 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DPA 57-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société ""PKL Group"" relatif à l'implantation et la location d'une cuisine provisoire de type forain dans le cadre de l'opération de création d'un pôle restauration dans le Centre de Formation Professionnelle Le Nôtre, Château de Pinceloup, Sonchamp (78120).";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DJS 1-G;;;Subvention d'équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. Montant : 750.000 euros.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 166-G;;;Subvention à l'Association Prepsy (13e) pour son réseau de santé. - Montant : 10.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 160-G;;;"Subvention à l'association pour Faciliter l'Insertion professionnelle des Jeunes Diplômés (AFIJ) (6e) pour l'organisation des journées "" emploi-stage-handicap "". Montant : 1.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 323-G;;;Adoption du règlement concernant l'allocation logement complémentaire de la Ville de Paris destinée aux allocataires du RSA et signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris, pour la gestion de l'allocation logement complémentaire en faveur des bénéficiaires parisiens du RSA.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DAC 1002-G;;;et 2014 DAC 1087 : Contribution (250.000 euros) et avenant avec l’Etablissement public de coopération culturelle Maison des Métallos (11e).;PJ;M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 436-G;;;"Subvention à l'association ""Ville Mains Jardins"" (10e) pour l'animation au micro-jardinage dans un jardin partagé, dans le cadre de la semaine du développement durable. - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1053-G;;;Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e).;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;V3 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;Voeu rattaché à la délibération 2009 DASES 36G, relatif au désengagement de l'Etat dans le financement du Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans' de Paris et Ile-de-France. (PC/PG);V; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DPA 1005-G;;;Centre de formation professionnelle Le Nôtre à Sonchamp (78) - Rénovation des couvertures - Autorisations d’urbanisme.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 334-G;;;Signature d'une convention avec l'association Jaurès-Pantin-Petit (J2P) pour l'attribution d'une subvention pour une action de formation sociolinguistique extensive et une action d'aide à l'accès aux droits. Montant : 7.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;V122 G;UDI - MODEM;Yves POZZO DI BORGO, Olga JOHNSON;relatif aux morts de la rue.;VNR; du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASCO 42-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. Montant total : 145.683 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;A26 G;Exécutif;;Amendement technique.;A; du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASCO 43-G;;;Dotations aux collèges pour le financement de projets et de voyages. Montant total : 75.642 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DRH 1005-G;;;Modification des délibérations portant organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C et fixant les échelles de rémunération des corps de catégorie C du Département de Paris.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASCO 56-G;;;Subvention à l'Association Fédération Indépendante et Démocratique Lycéenne (FIDL). Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 89-G;;;Signature d'une convention avec l'association ADAGE pour l'attribution d'une subvention pour son action en faveur des demandeurs d'emploi parisiens au sein de la Maison des Entreprises et de l'Emploi du 20e. Montant : 11.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 410-G;;;Subvention à l'association d'Ici et d'ailleurs (20e) au titre de 2010. Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A9 G;EELVA;Denis BAUPIN;concernant la mise en service de lignes de bus express sur les infrastructures autoroutières et les voies rapides (2).;A; du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 310-G;;;Signature d'une convention avec l'Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé. Montant : 80.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 560-G;;;Signature d'une convention avec l'association Foyer Jorbalan. Montant : 22. 000 euros.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 504-G;;;"Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association La Chorba (12e) pour la fixation du montant de la participation du Département de Paris au budget de l'activité de distribution de repas au titre de 2010. Montant : 175 000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 620-G;;;Subvention à l'association Mosaiques9 (9e). Montant : 2.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASCO 65-G;;;Signature de l'avenant 2 au marché passé par la RIVP auprès de l'entreprise DUMEZ relatif aux travaux supplémentaires réalisés au lycée-collège Jacques DECOUR (9e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;V10 G;PSRGA;Daniel VAILLANT;relatif aux horaires du centre de santé Marcadet (18e).;VNR; du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DRH 4-G;;;Signature d'un avenant à la convention conclue entre l'Etat, Préfecture de Paris, la Commune de Paris, le Département de Paris et le Centre d'Action Social sur le transfert de gestion du Comité médical et de la Commission de réforme stipulant la reconduction pour 5 ans de la convention dans les mêmes termes.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 177-G;;;Subvention à l'association Le Foyer Saint Laurent (10e) au titre de 2011. Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASCO 7-G;;;Subvention à l'association Les Inconditionnels de la Gaîté Lyrique, implantée en résidence d'artiste au collège Montgolfier (3e). Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;V5 G;PSRGA;Laurence GOLDGRAB, Gilles ALAYRAC, Jean-Bernard BROS;Voeu relatif à l'installation de défibrillateurs dans les cafés, restaurants et pharmacies. (PSRGA);VNR; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;V1 G;PSRGA;Marinette BACHE;contre la plan de restructuration en cours à l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris;VNR; du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 233-G;;;Signature d'une convention avec l'association Croix-Rouge Française pour l'attribution d'une subvention pour le Centre du Moulin Joly dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 5.300 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;V2 G;PSRGA;Jean-Pierre CAFFET, Patrick BLOCHE, Roger MADEC, François DAGNAUD;relatif à la situation des migrants tunisiens.;V; du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;V1 G;Exécutif;;relatif aux centres de consommation à moindres risques pour usagers de drogue;VNR; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 391-G;;;Subventions (32.000 euros) et conventions avec la Fondation Jeunesse Feu Vert (12e) et le Forum Français pour la Sécurité Urbaine (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;V6 G;NI;Danielle SIMONNET;relatif à la politique sanitaire régionale.;V; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 564-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Fédération nationale des associations Escapade, Liberté et Mobilité (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DDEEES 8-G;;;Subvention (410.000 euros) et convention avec l'association Carrefours pour l'Emploi (7e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteurs. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 149-G;;;Subvention (750.000 euros) et avenant à la convention avec l'Université Paris Descartes pour l'attribution d'une subvention destinée à financer la reconstruction des deux amphithéâtres de l'Institut Universitaire de Technologie.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 25-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec la Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleur-se-s Immigré-e-s (20e) dans le cadre du programme Alimentation et Précarité initié par Paris Santé Nutrition.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DPA 4-G;;;Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement Richard & Schoeller en vue de l'extension et la restructuration partielle de l'ensemble immobilier Carnot 145, boulevard Malesherbes (17e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASCO 7-G;;;Dotations (30.180 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 269-G;;;"Participations financières pour le fonctionnement des services de la prévention de la maltraitance à enfants, gérés par ces deux associations ""Olga Spitzer"" (12e) et Centre français de protection de l'enfance"", Le Kremlin Bicêtre.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 199-G;;;Participation (23.718 euros) et convention avec l'association Mi-Fugue Mi-Raison relative à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 104-G;;;"Signature d'un avenant à la convention avec l'Association des cités du Secours catholique pour la cité ""le Village"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 53.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;V12 G;UMP;Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON;relatif à la réalisation de logements pour les jeunes parisiens.;V; du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 337-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 61.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 60-G;;;Signature d'une convention tripartite avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'habilitation à recevoir des personnes dépendantes, pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer situé 8-12 rue de la Tour des Dames (9e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 258-G;;;Subventions à quatre associations pour leurs activités d'épiceries sociales notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI. - Montant total : 55.100 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 270-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'association Le Livre de l'Aveugle (92240 Malakoff).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 360-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ''Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits - CATRED"" (11e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 15.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteures. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 611-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'association La Compagnie du Son des Rues (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASCO 45-G;;;Subventions aux collèges pour leur équipement en mobilier et matériel (5e tranche d'équipement 2008). - Montant total : 250.000 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V11 G;PCF-FG;Ian BROSSAT;relatif à la fermeture de l'hôpital Bichat.;VNR; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 460-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec les associations ""L'assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie"" (L'ACORT), (10e) ""Accueil Goutte d'Or"" (10e), et ""Centre Alpha Choisy"" (13e) et subventions à six associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle. Montant total : 30 100 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 529-G;;;PDIE : Signature d'un avenant n° 1 à convention avec le CASVP pour l'accompagnement socioprofessionnel d'allocataires du RSA sans domicile fixe dans les permanences sociales d'accueil (PSA), et pour la gestion du fonds d'initiative pour les allocataires du RSA et les personnes sans domicile fixe.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 520-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Emmaüs"" (1er) pour l'attribution d'une subvention pour son action globale d'aide à l'insertion, de redynamisation et d'accompagnement vers l'emploi de personnes en situation de précarité et/ou d'exclusion. Montant : 85.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1282-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Groupe d'Entraide Mutuelle L'Etoile Polaire (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 560-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec les associations ""Elele - Migrations et Cultures de Turquie"" (10e), ""Mission Populaire du 11e"", ""Archipelia"" (20e) et ""Vivre Autrement"" (20e) pour l'attribution d'une subvention pour leurs actions globales d'insertion. - Montant total : 36.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;V111 G;UDI - MODEM;François HAAB, Christian SAINT-ETIENNE;relatif à la gestion du Compte Epargne Temps au sein de l'AP-HP.;VNR; du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;V4 G;PSRGA;Sylvie WIEVIORKA, Sandrine CHARNOZ, Philippe DUCLOUX;Voeu relatif au devenir des Centres d'Adaptation Psycho-Pédagogique( CAPP);VNR; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1374-G;;;Subvention (15.000 euros) pour le programme Nénuphar et le site internet du Centre de Victimologie pour Mineurs.;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;V8 G;UMPPA, U.D.I.;Pierre-Yves BOURNAZEL, Géraldine POIRAULT-GAUVIN, David ALPHAND, Lynda ASMANI, Roxane DECORTE, Thierry COUDERT;Voeu relatif au soutien de la Ville de Paris à l'Agence nationale des Français de la rue.;VNR; du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;V5 G;PCF-FG;Nicolas BONNET-OULALDJ, Hervé BEGUE;relatif au dépistage des cancers à Paris.;V; du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASCO 20-G;;;Subvention au lycée-collège public parisien J. Decour (9e) - Montant : 32.046 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASCO 1011-G;;;Concessions de logement dans des EPLE départementaux - Modalités d'attribution.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 28-G;;;"Signature d'une convention triennale avec l'association ""Centre Corot Entraide d'Auteuil"" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 130.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DJS 5-G;;;Subvention (223.442,10 euros) au syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs de Puteaux et d'Antony (92).;PJ;M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;A5 G;U.D.I.;Yves POZZO DI BORGO;Amendement technique sur le reversement d 'écrétements;A; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1335-G;;;Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association ALINEA (19e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 356-G;;;Participation et convention (15.000 euros) avec l'Association de Gestion des Appartements Temporaires (12e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1329-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association PHARE (12e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;V13 G;UMPPA;François LEBEL, Martine MERIGOT de TREIGNY;relatif au dispositif de la contribution financière des familles à la restauration scolaire dans les collèges.;V; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1460-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Centre social Relais 59 pour l'animation de l'espace Rondelet (12e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DU 3-G;;;Cession d'un bien immobilier départemental 11-13 rue Albert Bayet (13e).;PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1028-G;;;Caisse des écoles (11e) - Subvention (370.365 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;A1 G;Exécutif;;amendement technique .;A; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1035-G;;;Caisse des écoles (19e) - Subvention (645.314 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DDEEES 65-G;;;Subvention (250.000 euros) avec avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2010-2012 de partenariat avec l'association Agoranov.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;LR60 a G;Exécutif;;Lettre Rectificative n° 2 au budget primitif 2015 du Département de Paris.;LR; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 55-G;;;Subvention et avenant à convention (41.860 euros) avec l'association Hors La Rue (Montreuil 93100).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;V14 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET, Pierre MANSAT;relatif à la réintégration d'un agent d'entretien au collège Robert Doisneau;VNR; du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 151-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'Association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DDEEES 73-G;;;Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association Tourist Services.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 580-G;;;"Subvention à l'association ""Cercle Bernard Lazare"" (3e) au titre de 2009. - Montant : 2.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 SG 3-G;;;Versement de la cotisation 2012 (341 805 euros) à Paris Métropole.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 530-G;;;Signature d'une convention avec l'association ADIAM pour l'attribution d'une subvention pour le financement de l'Unité de Logements Spécialisés (ULS) Masséna située 4 rue Dubreil-Jacotin et 24 rue Hélène Brion (13e). - Montant total : 44.786 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;V5 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET;relatif au soutien aux salarié-e-s du magasin Monoprix-Roquette.;VNR; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 392-G;;;Subvention et avenant n° 2 à convention (30.000 euros) avec l'association oeuvre de secours aux Enfants pour le fonctionnement du café social des Psaumes (10e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 407-G;;;"Participation et avenant à convention (150.000 euros) avec l'Association Jeunes Amis du Marais - A.J.A.M. (10e) pour la gestion de son lieu d'accueil innovant pour les jeunes dénommé ""10ème UNITED"".";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 389-G;;;Subvention et convention (18.000 euros) avec l'association Délidémo (12e) au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 320-G;;;Adhésion du Département de Paris à l'association Elus Santé Publique et Territoires.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;V4 G;U.D.I.;Edith GALLOIS;relatif à la réalisation du projet de Grand Paris Express.;VNR; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 144-G;;;Subvention (24.600 euros) et convention avec l'association Permis pour réussir (95560).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 404-G;;;Subvention (460.000 euros) et convention avec l'association Accueil et Réinsertion sociale des Personnes et des Familles - ½uvres des Gares (ARFOG) (13e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASCO 85-G;;;Dotations (10.563 euros) aux collèges pour le financement de voyages et de projets éducatifs pour l'année scolaire 2012-2013.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 516-G;;;"Signature d'une convention tripartite avec l'association ""Delta 7"" (18e) pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes pour le Centre d'Accueil de Jour (19e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 487-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Croix-Rouge Française"" (14e). - Montant : 5.276 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DPA 12-G;;;Approbation du principe et des modalités de marchés à bons de commande pour des prestations de vérification des appareils élévateurs par des bureaux de contrôle technique dans des équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics Ville/Département.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DDEE 5-G;;;Financement des Missions locales parisiennes : avance sur la subvention de fonctionnement 2009. - Montant : 1.366.873 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteurs. du lundi 21 avril 2008;2008 DRH 4-G;;;"Propositions du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris : majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents du Département de Paris décédés du fait du service ; changement d'appellation du Comité de surveillance.";PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 134-G;;;Signature des conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d'Accueil de Jour (CAJ) pour personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées.Montant : 1.224.473 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DDEE 3-G;;;Signature d'une convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris (8e) prévoyant l'attribution d'une subvention pour l'incubateur de l'établissement d'enseignement supérieur ADVANCIA NEGOCIA. - Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 304-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert européen en un lot unique ayant pour objet l'acquisition d'un équipement de microscopie électronique à transmission et balayage, équipé d'un système à dispersion d'énergie à rayons X, la fourniture et la livraison des consommables exclusif.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 SGCP 6-G;;;Signature d'une convention avec la Société de retraite des Conseillers municipaux de Paris et des Conseillers généraux de la Seine pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.190.000 euros.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 204-G;;;Subvention (3.070.000 euros) avec avenant à la convention pluriannuelle avec la Mission Locale de Paris (18e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1040-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Paris Association Santé Jeunes- PASSAJ 13 (13e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1080-G;;;Participation (43.000 euros) à l'association Autremonde pour ses actions de lutte contre l'exclusion.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DDEEES 81-G;;;Subvention (12.000 euros) avec l'association France Energie Emploi.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 531-G;;;Subvention et convention (165.000 euros) avec la Fondation Hospitalière Sainte Marie (14e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DDEEES 7-G;;;Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association FACE Paris (20e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 82-G;;;Participations (619.600 euros) et conventions avec 11 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention jeunesse au titre de l'exercice 2013.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 213-G;;;Participation (25.000 euros) et convention avec l'association Turbulences (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 183-G;;;Participation (54.340 euros) et convention avec l'association FNARS Ile-de-France (13e) au titre de 2013.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 203-G - DF 9-G;;;Compte administratif et de gestion 2012 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance de 2012.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 48-G;;;Modalités de lancement d'attribution et de signature de marchés à bons de commande multi-attributaires article 30 de formations professionnelles qualifiantes ou certifiantes dans le cadre du Programme Départemental d'Aide à l'Emploi (PDAE).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 9-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Panorama, Etudes, Formation, Conseils (20e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 385-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association F.A.C.E.E.F. Fédération d'Associations et Centres d'Emigrés Espagnols en France (93210 La Plaine Saint Denis).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 523-G;;;Participation (50.000 euros) et avenant à convention avec l'association Mouvement ATD Quart Monde (9e), pour ses actions de protection et de prévention menées à Paris.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DPA 18-G;;;Convention avec la SNCF pour les travaux en bordure de voie ferrée dans le cadre de la construction d'un collège, d'un gymnase et de logements de fonction dans le lotissement Saussure (17e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 367-G;;;Participation (20.000 euros) et convention tripartite avec le Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris et l'Association de gestion des fonds du CODERPA de Paris (12e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASCO 77-G;;;Avenant n° 7 à la convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DAC 557-G;;;"et 2013 DAC 556 : Création de l'association ""La Place - Centre culturel hip hop"".";PJ;M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;V10 G;SOCA;François DAGNAUD;relatif aux mineurs isolés étrangers.;VNR; du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1152-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Ciné-Ma-Différence (14e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;A10 G;PCF-FG;Nicolas BONNET-OULALDJ, Hervé BEGUE, Raphaëlle PRIMET;relatif au montant de la subvention.;A; du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 332-G;;;"Subvention à l'association ""Le Relais Frémicourt"" (15e) pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et des familles démunies de Paris. Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 584-G;;;Subventions à 2 associations dans le cadre de conventions, afin de soutenir leur projet d'animation et de médiatisation de conférences-débats en direction du grand public. Montant total : 32.700 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 556-G;;;Subventions à quatre associations pour leurs actions globales d'insertion. Signature d'une convention annuelle avec les associations le Picoulet- Mission Populaire du 11e et Vivre Autrement (20e). Montant total : 34.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;V1bis G;Exécutif;;Voeu de l'exécutif en réponse au voeu n° 1G, relatif aux charges locatives des centres sociaux parisiens.;V; du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 305-G;;;Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale Protestant relative à la participation financière du Département de Paris au budget de fonctionnement de la résidence sociale Championnet ( 18e). - Montant : 27.861 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 547-G;;;Subvention (2.104.000 euros) et convention avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) (7e) pour la construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) sur le site de l'ancien Hôpital Broussais (14e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 289-G;;;Signature d'une convention avec l'hôpital Saint-Louis relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 241-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Mosaiques 9 (9e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 61-G;;;Convention annuelle d'objectifs et de moyens avec l'Etat pour l'aide aux employeurs de contrats aidés pour les bénéficiaires du RSA-socle pour l'année 2012.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 355-G;;;Subvention (7.000 euros) à l'association les amis de la maison verte (18e) pour son action d'aide à l'accès aux droits et d'accompagnement global à l'insertion.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1210-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association AURORE (15e) pour son service Itinérances (10e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1287-G;;;Subvention (20.000 euros) et avenant avec l'association Avenir Santé France (69 - Lyon).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;V115 G;NI;Danielle SIMONNET;relatif à l'hébergement social hôtelier.;V; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1338-G;;;Protocole transactionnel entre le Département de Paris et l'AP-HP.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASCO 1043-G;;;Subventions (232.150 euros) et conventions avec 7 organismes gestionnaires d’établissements scolaires privés sous contrat du second degré.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DDEEES 1090-G;;;Subvention (41.000 euros) et convention avec l’association Centre d’Action Sociale Protestant.;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DPA 1001-G;;;Achats d’électricité – Constitution d’un groupement de commandes – Accords-cadres de fournitures et services – Modalités de passation.;PJ;Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1408-G;;;Participations (3.589.805 euros) et conventions avec 11 associations et 3 fondations gestionnaires de services d'aide et d'accompagnement à domicile habilités à l'aide sociale.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DAJ 1010-G;;;Communication de la liste des marchés conclus du 12 septembre 2014 au 16 octobre 2014 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1317-G;;;Décision modificative n° 1 de l'exercice 2014 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance.;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;V116 G;RG-CI;Jean-Bernard BROS;relatif à une campagne de sensibilisation.;V; du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASCO 1063-G;;;Ensembles immobiliers scolaires parisiens du second degré – Versement du solde de la participation régionale au titre du programme de travaux 2006.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;A4 G;UMP, UMPPA;Jean-François LEGARET, Rachida DATI, Patrick TRÉMÈGE, Laurence DOUVIN, Jérôme DUBUS, Brigitte KUSTER, Pierre-Yves BOURNAZEL;relatif à un avis défavorable au SDRIF.;A; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DA 3-G;;;et DA 3 : Lancement dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en dix-huit (18) lots séparés, pour les travaux d'électricité et faux-plafonds.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 137-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'Association pour la Diffusion de l'Information aux Préretraités et aux Retraités (A.D.I.P.R) (12e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 71-G;;;Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Vie et Avenir (15e), pour son Service d'Accompagnement à la Vie Sociale pour Personnes Handicapées Mentales Agées (SAPHMA) (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 20-G;;;Subvention (23.000 euros) et convention avec l'association Cafézoïde (19e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DPA 6-G;;;Signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre du groupement Atelier 2/3/4, Sas Mizrahi, RFR Eléments et ABC Décibel relatifs à la construction d'un collège, d'un centre sportif, et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussure (17e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission), M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteurs. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;V2 G;NI;Danielle SIMONNET;"relatif au risque de fermeture du centre social ""le Relais Ménilmontant"".";VNR; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DA 27-G;;;et DA 27 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commandes pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier de collectivité, destiné à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux services dotés d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 115-G;;;Subvention avec convention (1 300 000 euros) à l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) pour la création d'une plateforme collaborative entre entreprises et laboratoires de recherche sur le thème de la psychiatrie et des neurosciences;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DUCT 95-G;;;Succession visant contrat d'assurance-vie souscrit en faveur du Département de Paris.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 507-G;;;Participation (90.000 euros) et convention avec l'association Collectif Evènementiel Art et Handicap (CEAH) (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 345-G - DPVI 430-G;;;Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Le Pari's des Faubourgs (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 127-G;;;"Subvention (40.000 euros) et avenant à la convention avec l'association régie de quartier ""Papilles et Papillons"" (20e).";PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 530-G;;;Participation (164.745 euros) et convention avec l'association Aurore (15e) pour son action de distribution de repas sur le site de la Porte de la Villette (19e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 603-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) pour le Centre d'Éthique Clinique de l'hôpital Cochin (14e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;A1 c G;UMP;Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET;Amendement de l'UMP relatif au suivi des recommandations.;A; du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1534-G;;;Convention tripartite avec la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et les Conduites Addictives (MILDECA) et le Conseil Général de Seine-Saint-Denis.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1487-G;;;Subvention (38.000 euros), participation (30.000 euros) et convention avec la Croix Rouge Française (14e) pour le Centre du Moulin Joly (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASCO 13-G;;;Dotations (90.995 euros) aux collèges en 2011 au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 324-G;;;Subvention et avenant n°1 à convention (8.000 euros) avec l'association Parole de chien (9e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;A2 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Danielle SIMONNET;relatif à la modification de l'article 1.;A; du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 536-G - DF 34-G;;;Fixation pour l'année 2013 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 331-G;;;Participation et avenant à convention (73.000 euros) avec l'association France Terre d'asile pour son action de domiciliation de demandeurs d'asile à Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 314-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 77-G;;;Subvention du Département de Paris (630.459 euros) à la caisse des écoles du 20e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;V9 G;UMPPA;Florence BERTHOUT;relatif à l'accident survenu dans la pouponnière Michelet (13e).;VNR; du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 372-G;;;Subvention (3. 000 euros) à l'association Coeur du Cinq (5e) au titre de 2012.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;V10 G;NI;Danielle SIMONNET;relatif au patrimoine immobilier de l'AP-HP et au service public hospitalier.;V; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1372-G;;;Participation (78.000 euros) et avenant n° 3 avec l’association France Terre d’Asile pour son action de domiciliation et d’aide aux démarches des réfugiés et des demandeurs d’asile à Paris.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1129-G;;;Fonds Paris Innovation Amorçage - Résiliation du Val-de-Marne - Avenant à la convention.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 611-G;;;Participations et avenants n° 6 aux conventions (132.254 euros) avec les Points Paris Emeraude/Centres Locaux d'Information et de Coordination des 9e, 10e et 19e arrondissements au titre du 1er trimestre 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 601-G;;;Subvention (27.000 euros) à l'association Ensemble, Prévention, Insertion, Soins, Evaluation en Addictologie (EPISEA) (12e) et à l'Institut de Recherche et d'Enseignement des Maladies Addictives (IREMA) (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DDEEES 62-G;;;Subvention (20.000 euros) avec convention avec l'association Astech Paris Région.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DDEEES 76-G;;;"Subvention (420.000 euros) avec convention entre le Département de Paris et la Fondation ""Voir et Entendre"" (Institut de la Vision) .";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 163-G;;;Subvention l'association OSTINATI (10e) pour l'organisation d'un atelier de fabrication de films et de programmation de ciné-club. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 169-G;;;Subvention à Maison des Femmes de Paris (MDF de Paris) (12e), pour financer ses actions en faveur des personnes en situation de handicap. Montant : 6. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 244-G;;;Signature d'une convention à l'association FAIS MOI UNE PLACE (93270 SEVRAN) pour l'attribution d'une participation pour l'organisation de séjours de vacances. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 182-G;;;Signature d'une convention avec l'association PréviSanté (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 SG 1-G;;;Adhésion du Département de Paris à l'Assemblée des départements de France et versement de la cotisation 2011. Montant : 132.000 euros.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 20-G;;;Mise à disposition du terrain 12, boulevard de Reims (17e) par la signature d'une convention de transfert de gestion des locaux avec la Ville de Paris et d'une convention d'occupation du domaine public avec l'association TURBULENCES !;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 369-G;;;Subvention (12. 500 euros) à l'association Octave et Arpège (8e) pour son activité de troupe de théâtre destinée aux seniors Parisiens, la Troupe du 3ème acte.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DVD 90-G;;;Lancement d'un marché de contrôle de l'exploitation du service de transport de personnes à mobilité réduite PAM 75.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 433-G;;;Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association EMMAÜS (1er).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 161-G;;;Subvention (50.000 euros) dans le cadre des travaux d'aménagement de l'accueil des justiciables au Tribunal de commerce de Paris.;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 574-G;;;Subvention et convention (6.000 euros) avec l'association Espace 19 (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DPE 22-G;;;"Approbation de la contribution écrite du Conseil de Paris au débat public ""Crue Seine Bassée"".";PJ;Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 110-G;;;Subvention (4.500 euros) à l'association Astrée (13e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 91-G;;;Participation et avenant n° 1 à convention (80.000 euros) avec l'association l'espace psychanalytique d'orientation et de consultations relative au soutien psychologique et à la remobilisation d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 120-G;;;Mise à disposition des locaux, 106-108, rue Curial (19e) au profit de l'association une Chorba pour tous par la signature d'une convention d'occupation du domaine public.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 59-G;;;Signature d'une convention avec diverses associations pour l'attribution d'une subvention pour la mise en oeuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS). - Montant total : 94.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 240-G;;;"Subvention à l'association ""Coeur du cinq"" (5e). - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 535-G;;;"Subvention à l'association ""Entraide et Espoir"" (19e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASCO 10-G;;;Subvention au collège public parisien Condorcet (8e) - Montant : 11.001 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;V2 G;UMPPA;Claude GOASGUEN;Voeu relatif au mode de paiement des repas des élèves de la cité scolaire La Fontaine (16e);VNR; du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DPA 59-G;;;Approbation du principe de restructuration et d'extension de l'immeuble 26, rue Levert (20e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DFPE 13-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Croix-Rouge française"" pour l'attribution d'une subvention destinée à financer les travaux liés au transfert et à l'aménagement du centre de protection infantile situé 19, rue de la Réunion (20e) dans des locaux situés 63, rue des Haies (20e). - Montant : 269.230 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 316-G;;;"Subvention à l'association ""Une Chorba pour tous"" (19e) pour ses activités de distribution alimentaire ponctuelle, de médiation et d'accès aux droits. - Montant : 40.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1526-G;;;Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 9-G;;;"Subvention à l'association ""Ressac Volontariat"" (15e) pour permettre la pérennisation des actions bénéficiant aux personnes âgées. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 SG 4-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le programme Facile Famille, destiné aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris et lancement de l'appel d'offre européen correspondant.;PJ;M. Mao PENINOU (1ère Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DDEE 30-G;;;Subvention à 4 associations promouvant le commerce équitable : Max Havelaar France (93), Plate-Forme pour le Commerce Equitable (18e), Fédération Artisans du Monde (10e) et Fair Play List (11e). Montant total : 41.000 euros;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 242-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Médecins du Monde"" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 68-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""UNAT Ile de France"" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.";PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DRH 27-G;;;Fixation de la nature des épreuves et du programme du concours d'accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris, grade d'adjoint technique de 1ère classe, dans la spécialité restauration.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DU 9-G;;;Annulation de servitudes dans le secteur d'aménagement Saussure (17e).;PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DAJ 18-G;;;Communication de la liste de marchés attribués du 12 mai 2011 au 8 juin 2011.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 367-G;;;Subvention à l'association Arts, cinéma et enseignement (11e) au titre de 2011. Montant : 2.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 269-G;;;Subvention à l'association Art Express - Compagnie Tatoo (77185 Lognes). Montant 2. 500 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 91-G;;;Délibération cadre pour le service civique : accueil des volontaires et financement des formations et prestations destinées au groupe 2011/2012;PJ;Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 441-G;;;Subventions (20.000 euros) aux associations Théâtre du Chaos (20e) et Entrées de Jeu (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DA 18-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commande pour des prestations de blanchissage et de nettoyage à sec de divers articles pour l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 569-G;;;Protocole d'articulation entre le Département de Paris, le Tribunal de Grande Instance de Paris et le Parquet des mineurs.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 224-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association AUTISME ET PIANO, THERAPIE EDUCATIVE (APTE) (14e) .;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 640-G;;;Signature avec le Rectorat de Paris d'une convention relative à la prise en charge par l'Etat de la santé scolaire à Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 166-G;;;Subvention (35.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France (94110 Arcueil).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;A2 G;UMPPA;Laurence DOUVIN;relatif à l'article 2.;A; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 188-G;;;Participation (8.000 euros) et convention avec l'association CLASS OPEN (91320 WISSOUS).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASCO 30-G;;;Tarifs de restauration pour les adultes de certains collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2013/2014.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DA 24-G;;;et DA 24 : Lancement et signature de marchés à bons de commande en 17 lots séparés, pour des prestations de maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux dont l'exécution relève du budget municipal ou départemental de Paris, dans le cadre de groupements de commandes.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 275-G;;;Participation et convention (50.816 euros) avec l'Association Nationale Pour l'Intégration des Handicapés Moteurs (ANPIHM), pour le financement de l'ULS Duployé.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 398-G;;;Participation et convention (8. 000 euros) avec l'association POINT VERT (91120 PALAISEAU).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 373-G;;;Subvention (5.500 euros) à l'association Secours Catholique (7e) pour les actions sociales menées dans son centre d'accueil (4e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 139-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association PhD Talent pour l'organisation d'un salon destiné au recrutement de jeunes docteurs et doctorants.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 538-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'Oeuvre des orphelins de la Préfecture de police de Paris (4e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 443-G;;;Subvention (9.000 euros) au Pôle de Santé des Envierges (20e) dans le cadre du programme Paris Santé.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 610-G;;;Subventions (22.000 euros) et conventions avec l'association Fédération Addiction (11e) et à l'association Ecole des Parents et des éducateurs d'Ile-de-France (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;V7 G;;;relatif à la liste des logements relevant du parc de logements de l'AP-HP. (M. David ALPHAND et Mme Laurence DREYFUSS);VNR; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASCO 47-G;;;Subventions (44.668 euros) à diverses associations intervenant en collège dans le cadre de projets éducatifs.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 512-G;;;Subvention et avenant à convention (21.000 euros) avec l'association pour la Communication, l'Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 136-G;;;"Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association ""Mi-Fugue Mi-Raison"" pour l'attribution d'une subvention pour la mise en place et l'animation d'ateliers de redynamisation en direction des allocataires du RMI. - Montant : 13.030 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASCO 33-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 28.965 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 293-G;;;"Signature d'une convention tripartite pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l'association OSE, pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ""Joseph Weill"", 30 bis, rue Santerre (12e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DFPE 4-G;;;"Signature d'un avenant à la convention avec l'association ""LIRE à Paris"" pour l'attribution d'une subvention concernant l'intervention des conteurs liseurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile. - Montant : 385.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DFPE 12-G;;;"Signature d'une convention avec la ""Fondation oeuvre de la Croix-Saint-Simon"" (20e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer les travaux d'aménagement du Centre de protection infantile situé 119, rue d'Avron (20e). - Montant : 100.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 283-G;;;"Signature avec Réseau Ferré de France et la Ville de Paris d'une convention d'occupation du domaine public pour la mise à disposition d'un emplacement situé au 96, rue Didot (14e) et avec l'association ""Carrefour 14"" d'une convention d'occupation précaire de locaux à cette adresse.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 152-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""SOS Drogue International"" (3e) en faveur de son ""point Accueil Ecoute Jeune"" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 98-G;;;Signature d'une convention avec l'association des Evêques Fondateurs de l'Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer la numérisation du fonds d'archives historiques. Montant : 37.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 553-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Pour Loger"" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASCO 59-G;;;subventions à dix associations intervenant dans le cadre de projets éducatifs de collèges. Montant total : 55.005 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DAJ 28-G;;;Communication de la liste des marchés attribués pour les mois d'octobre et de novembre 2009.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASCO 9-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens - Montant total : 31.308 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 569-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Sauvegarde de l'Adolescence"" (10e) pour la gestion de son service d'accueil d'urgence (en prévention) des adolescents.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 67-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Intervalle Cap"" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 213-G;;;Autorisation de répondre aux consultations et signature des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées. - Approbation du tarif 2009 des prélèvements et des analyses du laboratoire d'Etudes des Particules Inhalées.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;V9 G;U.D.I.;Catherine BRUNO;Voeu rattaché au projet de délibération 2009 DFPE 10G.;V; du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DFPE 18-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""La Goutte de lait Saint Léon"" (15e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer les travaux liés au transfert et à l'aménagement du centre de protection infantile situé 11 bis, rue du Cardinal Amette (15e) dans les locaux situés 6, avenue Vavin (6e). - Montant : 59.955 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;LR3 G;Exécutif;;Lettre Rectificative au budget primitif du Département de Paris (2008 DF 14G - 2008 DF 15G).;LR; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 380-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Le Coeur des Haltes"" (12e) pour l'attribution d'une subvention à son antenne ""Itinérances Jeunes"" (10e). - Montant : 10.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DFPE 1-G;;;Signature d'une convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) relative à l'organisation et au financement des activités de protection maternelle et d'une convention avec la CPAM relative aux modalités de prise en charge des femmes enceintes, dans le cadre du réseau de soins périnatal Paris-Nord.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 90-G;;;"Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association ""ARCAT"" (association de recherche, de communication, et d'action pour l'accès aux traitements) (11e) pour son Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 19-G;;;Signature des marchés relatifs à la mise en place d'une plate-forme dédiée aux allocataires du Revenu Minimum d'Insertion parisiens ayant un projet artistique.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DFPE 9-G;;;Signature d'une convention avec l'Institut Fournier (14e) pour le fonctionnement d'un centre de planification et d'éducation familiale. - Montant : 25.540 euros.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 253-G;;;"Subvention à l'Association R.S.I. La Ressource, Centre KIRIKOU (17e) pour le ""Centre KIRIKOU"" dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 5.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DU 4-G;;;Prise à bail, auprès de l'OPAC de Paris, d'un local situé au 4, rue Léon Séché (15e), destiné au maintien du centre de PMI.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;V4 G;UMPPA;Philippe GOUJON;"Voeu relatif à l'ouverture d'une ""salle de shoot"" à Belleville. (UMPPA)";VNR; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 295-G;;;"Subvention à l'association ""APTE - Autisme et Piano Thérapie Educative"" pour le développement de ses activités auprès de jeunes autistes pour l'apprentissage du piano. - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 351-G;;;Participation financière 2009 pour le fonctionnement des 17 associations de prévention spécialisée habilitées et conventionnées. - Soldes 2008 pour le fonctionnement des 20 associations de prévention spécialisée habilitées et conventionnées en 2008. - Montant global : 17.833.975 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;V7 G;CI;Jean-Marie CAVADA;Voeu relatif au développement des bandes de migrants à Paris. (CI);VNR; du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 577-G;;;Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec le groupement d'intérêt public Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 295.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASCO 63-G;;;Fixation des tarifs de restauration dans certains collèges publics pour l'année 2010.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 590-G - DF 31-G;;;Budget primitif pour 2010 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 292-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Institut du Val Mandé pour l'attribution d'une subvention relative au financement interdépartemental d'un service expérimental d'accompagnement à la culture et aux loisirs destiné aux personnes handicapées, dénommé ""Espaces Loisirs"". Montant : 79.557 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 561-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention organisant l'orientation et l'accompagnement des bénéficiaires du RSA parisiens avec Pôle emploi, l'Etat, la Caisse d'Allocations Familiales de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 60 G - DLH 1-G;;;Fonds de Solidarité pour le Logement : Développement du dispositif de soutien aux agences immobilières sociales (AIS) ou à vocation sociale (AIVS).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;A11 G;Exécutif;;amendement technique de l'Exécutif.;A; du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DDEEES 31-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Union Régionale des Associations de Tourisme et de Plein Air de la Région Ile-de-France, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DDEEES 39-G;;;Signature de conventions avec 6 coopératives d'activités et d'emplois pour l'attribution de subventions. Montant total : 300.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 412-G;;;Subvention à l'association La Ville des Gens (19e) au titre de 2010. Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 409-G;;;Signature d'une convention avec l'Agence de Services et de Paiement pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 542-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le Centre d'Action Sociale Protestant (CASP) (12e) pour l'attribution d'une participation. Montant 545.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 106-G;;;Subvention (20.000 euros) à deux associations relevant de l'économie sociale et solidaire : Centre de Documentation Tiers Monde de Paris (9e) et Tout Autre Chose (9e);PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 459-G;;;Participation (1. 560 euros) et signature de convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris, pour la constitution, par ses soins, d'un fichier d'allocataires et l'envoi de questionnaires par sa base d'emailing.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 370-G;;;Participation et convention (50.000 euros) avec l'association Charonne (11e) pour son action de maraude.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 538-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association l'Age d'Or de France (17e) .;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DPA 11-G;;;Approbation d'une convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris pour des travaux de restructuration du service de restauration commun de l'école élémentaire 29, rue Joseph de Maistre et du collège 16, rue Coysevox (18e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 290-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Ecritures Buissonnières (5e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 175-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'Institut Fédératif de Recherche sur les Aides Techniques pour personnes Handicapées (IFRATH) (93500 PANTIN).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 283-G;;;Subvention et convention (22.000 euros) avec l'association Foyer Jorbalan(19e).;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 312-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) avec l'Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l'Informatique Interactive (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 542-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association de soutien aux Amoureux au ban public (17e).;PJ;Mme Claudine BOUYGUES (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 109-G;;;Subvention et convention (25.000 euros) avec l'association Le GEAI dans le cadre de l'animation de la filière Mode à la Goutte d'Or (18e);PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1115-G;;;Subvention (150.000 euros) et convention avec l’Association Institut d’Etudes Avancées de Paris pour ses frais de premier équipement.;PJ;Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1362-G;;;Subvention (7.000 euros ) au Centre de formation et d'insertion par la langue (CEFIL) ( 18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1385-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Batik international (13e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DAJ 2-G;;;Communication de la liste de marchés attribués du 3 novembre 2011 au 31 décembre 2011.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DDEEES 16-G;;;signature d'une convention avec l'association ADIL Boutique de Gestion pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de son action de soutien à la création d'activité au sein des Maisons des Entreprises et de l'Emploi des 10e, 13e, 14e et 20e arrondissements - Montant : 74 000 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 21-G;;;"Mise à disposition du terrain et des locaux situés aux 29, boulevard Brune et 2 à 6 impasse Vandal à Paris (14e) par la signature d'une convention de transfert de gestion des locaux avec la Ville de Paris et d'une convention d'occupation du domaine public avec l'association "" Carrefour 14 "". Sans incidence financière.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DAC 36-G;;;Signature d'un avenant à convention avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant 2.000.000 euros;PJ;M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 74-G;;;Lancement d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de médicaments, de dispositifs médicaux et de kits de premiers secours pour le Département de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 364-G;;;Subvention (1.500 euros) à l'association Macao Ecriture(s) (13e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 251-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'Association Nationale pour l'Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPHIM) (7e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;V8 G;GEP;Jacques BOUTAULT;relatif au service des urgences de l'Hôtel-Dieu.;VNR; du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DF 24-G;;;Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif du Département de Paris pour 2014.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 203-G;;;"Subvention (8.000 euros) à la fondation Prem'Up pour l'organisation des assises sur ""L'impact de l'environnement de la femme enceinte sur la qualité de vie de l'enfant"".";PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1073-G;;;Subvention (88.000 euros) et convention avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DF 12-G;;;Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour l'attribution d'une subvention pour diverses opérations d'investissement réalisées en 2009. Montant : 4.638.000 euros.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 69-G;;;Subvention à l'association Fédération Nationale des Associations Escapade Liberté & Mobilité. Montant : 5.000 euros.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DALIAT 37-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de papiers divers et spéciaux destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement. Lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DRH 11-G;;;Modification du statut des cadres de santé et des dispositions communes aux corps de catégorie B du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 83-G;;;Signature d'une convention avec l'Université Pierre et Marie Curie (6e) pour l'attribution d'une subvention pour l'accueil et l'agrandissement de l'incubateur AGORANOV. Montant : 2.000.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 304-G;;;Subvention à l'Association Française pour la Lecture( AFL) (93308 Aubervilliers), pour la réalisation du projet Vidéographix. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;V1 G;PSRGA;Gauthier CARON-THIBAULT;Voeu relatif au plan d'action du Ministère de l'Intérieur en faveur de la sécurité des personnes âgées. (PSRGA);VNR; du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 230-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association pour le dépistage des cancers (15e) et signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASCO 36-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. Montant total : 12.831 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 178-G;;;"Subventions à 10 associations, dans le cadre d'avenants conventionnels, de conventions annuelles et de convention pluriannuelle, afin de soutenir les actions de prévention des consommations et prises de risques des jeunes Parisiens pour les programmes ""Fêtez Clairs"" et ""La cuite... c'est pas automatique"". Montant total : 196.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;V3 G;PSRGA;Pascal CHERKI;relatif à l'association Nova Dona (14e).;VNR; du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 311-G;;;Signature d'une convention avec l'association La Courte Echelle du 19e pour l'attribution d'une subvention. Montant : 41.400 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DF 19-G;;;Remises gracieuses d'anciennes créances départementales présentées au cours du 2e semestre 2010.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 100-G;;;Signature d'une convention avec l'association Carrefours pour l'Emploi pour l'octroi d'une subvention. Montant : 145.000 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DF 31-G;;;Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif du Département de Paris pour 2011.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DVD 248-G;;;Signature d'une convention avec la Ville de Paris pour l'aménagement de la porte de Montmartre et de la rue Valléry Radot (18e) au titre du contrat particulier avec la Région Ile de France pour la période 2009-2013. Attribution des subventions correspondantes.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 509-G;;;Subvention à l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e). Montant : 10. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 611-G;;;Signature d'une convention avec l'association ADECA 75 (Association pour le dépistage des cancers à Paris) (15e) pour l'attribution d'une subvention pour le projet Côlon géant.- Montant : 10.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 633-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Emmaüs (1er) pour le fonctionnement de son activité de maraude dans le nord-est parisien (9e, 10e, 18e et 19e arrondissements). Montant total : 468.771 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;A1 G;EELVA, PCF/PG;Yves CONTASSOT, Danielle SIMONNET, Emmanuelle BECKER;amendement.;A; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;V9 G;NI;Jean-François MARTINS;relatif à la proposition d'organisation des services d'urgence et de garde pharmaceutique par l'Agence Régionale de santé.;VNR; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 158-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Centre de Documentation Tiers Monde de Paris (9e) relevant du commerce équitable et de l'économie solidaire.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 223-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association pour l'Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (ANRH) (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 125-G;;;Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Toques et Partage visant le développement de l'insertion par l'activité économique pour l'entreprise d'insertion Manger.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 543-G;;;Subvention (10 000 euros) à la Fédération nationale des associations solidaires d'action avec les Tsiganes et Gens du voyage (FNASAT), pour un diagnostic du campement situé porte d'Aubervilliers (19e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 21 avril 2008;A1 G;UMPPA;Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Jean-Baptiste MENGUY;Amendement au projet de délibération DASCO 23G;A; du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 120-G;;;"Signature avec l'association Aide Médico - Sociale à Domicile ""AMSAD"" d'une convention d'habilitation à l'aide sociale pour son Service d'Accompagnement à la Vie Sociale.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 303-G;;;Signature d'une convention avec la Société Philantropique (7e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de l'aménagement de l'Abri Temporaire d'Enfants (13e). - Montant : 600.000 euros TTC.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 326-G;;;"Signature d'une convention avec l'établissement public de santé Maison Blanche pour l'unité de soins de longue durée ""La Roseraie"" (93330 Neuilly-sur-Marne) habilitant l'établissement à héberger des personnes âgées dépendantes.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 299-G;;;"Subvention à l'association ""L'Orange Rouge"" (19e) pour l'organisation d'une exposition dans la chapelle Saint-Louis de la Salpetrière. - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 70-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention triennale passée avec l'Association pour l'Accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles (A.P.T.M.) (12e) pour sa permanence d'accès aux droits fixant la contribution financière du Département de Paris en 2008. - Montant : 32.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 571-G;;;Subventions à sept associations pour leurs actions de formation linguistique extensive et signature d'une convention annuelle d'objectifs avec quatre associations. - Montant total : 27.300 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 110-G;;;"Subvention à l'association ""Solidarités 19"" (19e) pour son activité au service des personnes âgées. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DF 9-G;;;Signature d'une convention constitutive du groupement de commandes pour doter la Mairie de Paris et le Département de Paris de cartes d'achat.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 481-G;;;Subvention (20.000 euros) à l'association Sans Tambour Ni Trompette (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DU 5-G;;;Subvention et convention (250.000 euros) avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 614-G;;;Subventions et conventions (600.000 euros et 80.000 euros) avec l'Institut Alfred Fournier (14e) dans le cadre du programme Paris Santé.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 97-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Les Ateliers du Chaudron pour l'action Théâtre Moteur (11e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 188-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignement (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 280-G;;;Subvention à l'Association pour l'Informatique comme Ressource des déficients visuels (AIR) (9e) pour la poursuite et le développement de ses formations informatiques destinées aux personnes aveugles ou malvoyantes. - Montant : 8.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 78-G;;;"Signature d'un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l'association ""Paris Business Angels"" pour l'attribution d'une subvention - Montant : 50.000 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 531-G;;;Signature de deux conventions avec la Fondation Maison des Champs (19e) pour l'attribution de deux subventions pour le financement des plates-formes de services de l'ULS Hérold, de Paris, et de l'ULS Goix (19e). - Montant total : 108.960 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DSTI 63-G;;;Lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture, l'intégration, l'assistance à l'exploitation et la maintenance des systèmes de télécommunications sur les sites de la Ville et du Département.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASCO 70-G;;;"Subvention à l'association Théâtre de la Compagnie à Bulles (13e) pour une action intitulée ""Mes Droits Devant !"". Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;V10 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;Voeu relatif au maintien des services de l'Hôpital Bichat (18e). (PCF/PG);VNR; du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DDEEES 105-G;;;"Subvention et avenant à convention (270.000 euros) avec l'association ""Réseau Entreprendre Paris"" (11e).";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 249-G;;;Subvention et convention (60 000 euros) à l'Association des Amis de Pénélope Maureau-Doyon (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DILT 19-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de gestion externalisée des archives intermédiaires de la Ville et du Département de Paris, des services dotés d'un budget annexe et des mairies d'arrondissement, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DDEEES 74-G;;;Subvention (340.000 euros) pour l'exercice 2011 avec signature d'un avenant 2011 à la convention de partenariat pluriannuelle 2010-2012 entre le Département de Paris et l'association Paris Biotech Santé.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 468-G;;;Convention (178. 000 euros) entre le Département de Paris et la CPAM de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 186-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association APPUI, pour la création d'un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DDEEES 11-G;;;Octroi de la garantie du Département de Paris, en vue du financement du projet de création d'un centre de recherches médicales et industrielles sur les handicaps visuels et auditifs (12e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 196-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association ""Trisomie 21 France"" ""ex : FAIT 21"" (Saint-Etienne 42000) pour financer la poursuite des activités de son antenne parisienne (9e). - Montant : 20.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;V5 G;PSRGA;Gauthier CARON-THIBAULT;Voeu relatif au RSA à Paris. (PSRGA);VNR; du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 417-G;;;Subvention à l'association Multi'color (20e) au titre de 2010. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 514-G;;;Signature d'une convention avec l'association Epilepsie France / Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (EF-SAAD) (15e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 594-G - DPE 89-G;;;Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d'une convention avec Eau de Paris portant sur sa participation financière au FSL.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 462-G;;;Subvention à l'association Pour que l'esprit vive (10e) au titre de 2010. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 4-G;;;PDI. Signature d'une convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL), relative à l'animation d'ateliers de soutien et d'accompagnement d'allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA), ayant un projet de création d'activité. Montant : 45.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DDEEES 6-G;;;Signature d'une convention avec l'association Olga SPITZER pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de son action en faveur des demandeurs d'emploi parisiens en collaboration avec les Maisons des Entreprises et de l'Emploi du 10e arrondissement - Montant : 16.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 19-G;;;Subvention à l'association Incubateur au Féminin, pour le fonctionnement de son incubateur Paris Pionnières (11e). Montant: 210.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;A3 G;Exécutif;;Amendement technique à la délibération 2010 DASES 237G.;A; du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 319-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO), pour une action de soutien psychologique et de remobilisation d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Montant : 249.600 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DVD 38-G;;;Signature du marché pour l'exploitation d'un service de transport collectif des ayants droit PAM75 (Paris Accompagnement Mobilité), d'une convention déléguant au Département de Paris la compétence d'organiser le service PAM 75 et d'une convention de financement. Fixation par arrêté des conditions d'accès à PAM75.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteures. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 429-G;;;Signature d'une convention avec le Groupement Philanthropique et Social (GPS) de la Lendemaine (91190 GIF SUR YVETTE) pour son projet de FAM (Les Molières en Essonne) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 475. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 254-G;;;"Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Accueil de la Mère et de l'Enfant (A.M.E.) pour le fonctionnement du centre maternel ""Service Eclaté et de Soutien et d'Accueil Mères et Enfants"" (S.E.S.A.M.E).";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 380-G;;;Subvention à l'association l'Elan Retrouvé (9e) pour le fonctionnement d'une émission de radio Radio-Citron. Montant : 12.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 268-G;;;Participation financière pour le fonctionnement de l'action d'animation et de prévention gérée par l'Association de Prévention du Site de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès (19e). Montant : 122.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASCO 46-G;;;Subventions aux collèges (4e tranche d'équipement). Montant total : 381.830 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 81-G-DASES 320-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) relative à l'attribution d'une subvention pour sa plateforme de services à la personne. Montant : 105.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1058-G;;;Subvention (29.666 euros) et convention avec l'association UNIRH 75 (19e).;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1179-G;;;Subvention (98.600 euros) et convention avec l'association AURORE (15e) pour son service Mijaos (13e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;V114 G;NI;Danielle SIMONNET;"relatif au soutien de santé sexuelle ""Le 190"".";VNR; du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1426-G;;;Subvention (5.000 euros) à l’association LIGARE - L’Arbre Vert (15e).;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1079-G;;;Subvention et convention avec l’association Ecole de la 2ème Chance (20e).;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DFA 11-G;;;Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2015. Communication de la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif de 2015. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. 2 délibérations mises aux voix : 2014 DFA 11-1°-G Budget d'investissement du Département de Paris pour 2015. 2014 DFA 11-2°-G Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2015.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A8 G;EELVA;Denis BAUPIN;concernant la mise en service de lignes de bus express sur les infrastructures autoroutières et les voies rapides (1).;A; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 552-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Amicale du Nid (10e) pour l'achat et l'aménagement d'un véhicule. Montant : 24.930 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASCO 73-G;;;Dotation pour travaux d'entretien au lycée-collège Henri IV (5e). Montant : 4.700 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DDEEES 24-G;;;Signature avec l'association Papilles et Papillons (20e) d'une convention visant une participation à l'activité de celle-ci. Montant : 60.000 euros;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 74-G;;;Signature d'une convention avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 42.008 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 134-G;;;Subvention à l'association des Clubs de l'Amitié Juifs d'Ile-de-France (ACAJIF) (5e) au titre de 2011. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DFPE 11-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Petite Enfance et Parentalité, La Maison Verte, gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2010. Montant : 167.500 euros.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;V1 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif au renforcement du bureau de l'aide sociale à l'enfance.;V; du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 110-G;;;Signature d'une convention avec l'Association francaise contre les Myopathies (AFM) (13e) pour l'attribution d'une subvention pour le Service Régional de Paris. Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 245-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Animation Insertion et Culture Vélo (A.I.C.V.) (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 252-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'Association Nationale pour la promotion et le développement de la langue parlée complétée (ALPC) (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 461-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'Association de soutien aux Amoureux au ban public (17e).;PJ;Mme Claudine BOUYGUES (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 622-G;;;Subvention (55.000 euros) et convention avec l'Assistance Publique -Hôpitaux de Paris (4e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DEVE 137-G;;;Subvention (44.725 euros) et convention avec l'association Espaces pour la mise en place d'un projet d'insertion professionnelle au travers de l'entretien de la promenade réalisée sur la ligne PC 15.;PJ;Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 235-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Tourist-Services (1er).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 143-G;;;Subvention (56.000 euros) et convention avec l'Association Les Faubourgs Numériques.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DFPE 1013-G;;;Dotations (1.316.807 euros) et conventions avec des partenaires de droit privé pour la gestion des CPEF.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1056-G;;;Participation (80.000 euros) et convention avec l'association ASSFAM au titre de son action d'accès aux droits et d'appui technique.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteures. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1417-G;;;Subvention (42.000 euros) et convention avec l'Union pour la Défense de la Santé Mentale.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1435-G;;;Participation (84.000 euros) et avenant à convention avec l'association France Parrainages (94270, Le Kremlin-Bicêtre).;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;V119 G;UMP;Dominique STOPPA-LYONNET;relatif à l'association ADECA 75.;VNR; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1163-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1021-DPVI-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Centre d’Aide d’Interactions et de Recherche Ethno psychologique (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1091-G;;;Modification pour 2014 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.;PJ;Mme Nawel OUMER (6ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DSTI 1001-G;;;et 2014 DSTI 1004 : Construction de nouvelles applications - Accord cadre de service - Autorisation - Modalités de passation - Avenant à la convention de groupement de commandes - Signature.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DFA 22-G;;;Fourniture et pose d'abris de jardin.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 565-G;;;(1) Règlement de l'allocation logement complémentaire en faveur des bénéficiaires du RSA - (2) Signature de la convention (9.200.000 euros) avec la Caisse d'allocations familiales de PARIS relative à la gestion de l'allocation logement complémentaire de la Ville de Paris en faveur des allocataires du RSA.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DDEEES 57-G;;;Modalités de lancement et d'attribution du marché relatif à l'accompagnement d'un projet professionnel pour les cadres seniors.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 101-G;;;Subvention (10 000 euros) à l'association des Clubs de l'Amitié Juifs d'Ile-de-France (5e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 50-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Tournesol (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 442-G;;;Convention d'occupation précaire avec mise à disposition de locaux situés au 16, rue Gaston Tessier (19e) et convention pour subvention (150.000 euros) au Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale - Maison des Adolescents de l'Hôpital Robert Debré (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;V5 bis G;Exécutif;;v½u de l?Exécutif relatif à la taxe sur la consommation finale d'électricité.;V; du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 24-G;;;Subvention (11.000 euros) et convention avec l'Association d'Accompagnement Global contre l'Exclusion (ADAGE) (11e-20e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASCO 18-G;;;Dotations (88.683 euros) aux collèges pour le financement de projets d'activités éducatives.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 158-G;;;Avenant à la convention-type 2010 DDEEES 94-G - 2010 DASES 538-G relative à des actions d'insertion.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 482-G;;;Signature d'une convention avec la Société Parisienne d'aide à la Santé Mentale (S.P.A.S.M) (8e) pour l'attribution d'une subvention (13e). - Montant : 40.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASCO 57-G;;;Fixation, au titre de l'exercice 2008, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement public local d'enseignement.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 507-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Loisirs Vacances Handicap Inadaptation"" (LVHI) (36230 Montipouret) pour financer la consolidation du plateau technique médical et d'animation spécialisée. - Montant : 85.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 370-G;;;"Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations ""Le Pari's des Faubourgs"", ""Accueil Goutte d'Or"" et ""Archipélia"". - Subventions à 6 associations pour leurs actions de formation linguistique extensive avisée socialisante dans des sites de la politique de la ville. - Montant total : 27.200 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 86 G - DDEE 8-G;;;Approbation du programme départemental d'insertion pour 2009.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 85-G;;;Signature d'un marché relatif à la conception, l'animation et la mise en oeuvre de la formation obligatoire de 240 heures des assistant(e)s familiales(aux).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;V5 G;PCF/PG;Aline ARROUZE, Emmanuelle BECKER, Hélène BIDARD, Ian BROSSAT;Voeu relatif à la réglementation discriminatoire concernant le don du sang;VNR; du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASCO 2-G;;;Subvention au collège Pajol (18e) pour l'ouverture et l'acquisition de la majeure partie du mobilier et du matériel pédagogique destinés aux salles de classe, au centre de documentation et d'information, ou encore aux locaux administratifs - Montant : 350.000 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 117-G;;;"Dotation récompensant les lauréats du ""Trophée de la Ville de Paris changeons de regard sur le handicap"" pour l'année 2009. - Montant : 9.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 SGCP 3-G;;;Mise en oeuvre des dispositions de l'article L. 3121-24 du Code général des collectivités territoriales relatives aux moyens mis à la disposition des groupes d'élus et approbation d'une convention avec le Département de Paris.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 403-G;;;"Subvention à l'association ''Les Lutins Malins"" (15e) pour la poursuite des cours de théâtre proposés à des enfants et adultes handicapés. - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASCO 54-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 10.416 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;V12 G;;;relatif aux lycéens sans-papiers lyonnais condamnés. (Mme SIMONNET);VNR; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1204-G;;;Caisse des Ecoles (18e) - Subvention (45.000 euros) et avenant pour la poursuite de Paris Santé Nutrition.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1227-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association France Acouphènes (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1245-G;;;Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association ANPHI (8e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASCO 4-G;;;Fixation des tarifs de restauration scolaire et d'internat pour la rentrée 2012 (collèges publics).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 122-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Au bout du fil (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DLH 2-G;;;Signature des avenants aux conventions passées avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement et avec l'ANAH pour la gestion des aides à l'habitat privé.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DA 11-G;;;Lancement de marchés à bons de commande pour la réalisation de prestations de services de débarras de nettoyage relevant du budget municipal et départemental en 2 lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DA 21-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d'impression destinés à l'ensemble des services de la Ville et du département de Paris aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe en 17 lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DAJ 6-G;;;et DAJ 6 : Communication de la liste de marchés attribués du 27 décembre 2012 au 10 février 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DF 7-G;;;Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 16-G;;;"Subventions/Participations (318.600 euros) et avenant n° 2 à convention avec les associations Aurore (15e) pour son service ""MIJAOS"" (10e ) et l'association Coordination Toxicomanie (18e).";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 126-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Le Centre des Jeunes, des Dirigeants et Cadres de l'Economie Sociale (CJDES).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 281-G - DPVI 427-G;;;Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Actions Jeunes (17e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASCO 35-G;;;Subventions (48.274 euros) à diverses associations intervenant en collège dans le cadre de projets éducatifs.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASCO 61-G;;;Contribution du département de Paris aux services de restauration et d'internat de divers collèges publics pour 2014.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1042-G;;;Subvention (12.000 euros) à l'association Au rendez-vous des seniors (18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1153-G;;;Participation (129.901 euros) et convention avec l’association Le Relais Ile de France (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1202-G;;;Caisse des Ecoles (13e) - Subvention (50.100 euros) et avenant n° 2 à convention pour la poursuite du programme Paris Santé Nutrition.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DDEEES 1109-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association l'H.E.D - l'Hébergement Différent.;PJ;M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 266-G;;;"Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association ""Août secours alimentaire"" (20e) pour l'attribution d'une subvention pour son action de distribution de colis alimentaires à des personnes et des familles démunies de Paris. - Montant : 70.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;V10 G;PSRGA;Jean-Pierre CAFFET;Voeu relatif au budget primitif 2010 (financement des centres d'hébergement d'urgence). (PSRGA);V; du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 629-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""France Terre d'Asile"" relative au financement d'un dispositif temporaire d'accueil et d'hébergement de nuit pour les mineurs étrangers isolés. - Montant : 468.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASES 14-G;;;Signature d'une convention avec l'association ISATIS (94270 Le Kremlin Bicêtre) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 95.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 164-G;;;PDI - Signature d'une convention avec l'association Acthéâtre relative à une action d'information et de sensibilisation à la problématique de l'alcool et des addictions, à l'attention des référents sociaux en charge de l'insertion des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). - Montant : 23.280 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DFPE 9-G - DASES 97-G;;;Signature d'une convention avec l'association Horizons (10e) pour le fonctionnement du centre de soins de suite périnatals Hôpital Mère Enfants de l'Est parisien (11e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 556-G;;;Subvention et convention (290.000 euros) avec l'association Partage Solidarité Accueil (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 323-G;;;Participation et avenant n° 1 à convention (2.060 euros) avec l'Association Nationale Pour l'Intégration des Handicapés Moteurs (ANPIHM) pour le solde de la participation au titre de 2011 au financement de l'ULS Duployé.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 344-G;;;Subvention et convention dans le cadre de la politique de la ville (8.000 euros) avec l'association Halage (18e) pour une action d'aide à l'insertion et de mobilisation dans le cadre d'un jardin solidaire.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 360-G;;;Participation et avenant n°1 à convention (50.000 euros) avec l'association Charonne (11e) pour son action de coordination et d'intervention sociale de rue.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 255-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association La Parole aux Sourds (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 63-G;;;Subvention du Département de Paris (108.918 euros) à la caisse des écoles du 2e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DFPE 17-G;;;Signature d'une convention avec la CPAM (19e) relative aux modalités de financement de l'action Accompagnement des femmes enceintes menée par le service de Protection Maternelle et Infantile.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1321-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l'Association française pour la réduction des risques (93).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1488-G;;;Participation (15.000 euros) et avenant à convention avec l’association L’Interloque (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 46-G;;;Fixation des tarifs applicables à l'implantologie et aux soins dentaires prothétiques dans les centres de santé du Département de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 132-G;;;Participation (16.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Droits d'Urgence (10e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 83-G;;;Subvention (310.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre (12e) pour l'accompagnement des entreprises innovantes de l'Institut de la Vision.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DUCT 120-G;;;Acceptation d'un legs universel en faveur du Département de Paris.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 376-G;;;Participation (312.743 euros) et avenant n°1 à convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1e) pour son action de maraude dans le nord-est parisien (9e, 10e, 18e et 19e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 41-G;;;Subvention (142.138 euros) à la caisse des écoles du 6e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 166-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Insertion et Alternatives (11e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DA 33-G;;;et 2013 DA 33 : Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose de structures de motricité, de jeux extérieurs et de sols souples associés, la vérification et la maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs, en 14 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DRH 8-G;;;Signature de trois marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'assistant de service social.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 665-G;;;Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Médecins du Monde (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 février 2014;2014 DDEEES 2-G;;;Subvention (85.000 euros) et convention de partenariat 2014 avec l'association Capital Games.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DFPE 1007-G;;;"Subvention (392.700 euros) et avenant avec l'association ""L.I.R.E à Paris"".";PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1197 - DPVI-G;;;Subvention (1.500 euros) et convention avec l'Association pour la Formation et l'Intégration des Familles (13e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DSTI 24-G;;;(et DSTI 23) Marché de télésurveillance et de maintien en condition opérationnelle de services et d'environnements techniques et convention de groupement de commande.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 618-G;;;Participation et convention (35.000 euros) avec l'association Persona Très Grata (92200 Neuilly sur Seine).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;V3 G;PSRGA;Gauthier CARON-THIBAULT, Sandrine CHARNOZ;relatif à la participation du Département à la mission handicap confiée à une sénatrice.;VNR; du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASCO 29-G;;;Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1306-G;;;Construction d'un foyer d'accueil médicalisé de 66 places à destination de personnes adultes handicapées.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;V121 G;NI;Danielle SIMONNET;relatif à la prise en charge des mineurs isolés étrangers.;VNR; du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 603-G;;;Subvention et convention (35.000 euros) avec le Forum Français pour la Sécurité Urbaine (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 339-G;;;Subvention à l'association Mobile en Ville (14e). Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 207-G;;;Subventions attribuées respectivement à 4 associations, dans le cadre de conventions annuelles, afin de soutenir l'animation et l'organisation de conférences ainsi que la présentation de nouveaux outils dont ceux promus en Europe. Montant total : 60.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 SGCP 5-G;;;Reversement de l'écrêtement d'un conseiller de Paris;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 289-G;;;Signature d'une convention avec l'association Culture 2+ (18e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DA 17-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes destinées à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux mairies d'arrondissements et aux services disposant d'un budget annexe, en 2 lots.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DSTI 4-G;;;Signature d'un marché négocié relatif au support technique, à la maintenance, à l'acquisition de modules et à la réalisation de prestations complémentaires du progiciel IODAS ASE de la société GFI Progiciels.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 610-G;;;Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris Communication au Conseil de Paris sur l'activité du FSL.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 166-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 130-G;;;Subvention et convention (25.000 euros) avec l'Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l'Information (ANPHI) (8e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 417-G;;;Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-SIDA. - Montant : 35.979,54 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 511-G;;;"Signature d'une convention avec le ""Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida"" (CRIPS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 145-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Les Amis"" (17e) pour l'attribution d'une subvention pour l'activité du centre d'accueil pour les personnes âgées au titre de l'année 2009. - Montant : 8.669 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 44-G;;;"Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle avec l'association AUTISME 75 (13e) pour financer la poursuite des activités du ""Ptit Club"" et une partie des charges de fonctionnement de l'association. - Montant : 35.000 euros";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 SGCP 4-G;;;Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d'être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil de surveillance de la Société anonyme d'économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS) dans laquelle le Département de Paris détient une participation au capital.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DDEE 23-G;;;Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l'association Régie de Quartier du 17e nord est, 3 avenue de Saint-Ouen (17e) deux conventions visant, d'une part, le soutien au fonctionnement pour le développement et la consolidation de la régie et, d'autre part, l'insertion professionnelle des personnes en grande difficulté, dont des allocataires parisiens du RMI. - Montant : 60.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 397-G;;;"Subvention à l'association ""Art Eveil"" (20e) pour l'acquisition d'un appareil photo numérique. - Montant : 360 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 285-G;;;"Subvention à l'association ""Les ateliers du Chaudron"" (11e) pour l'action ""Théâtre Moteur"". - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DDEE 43-G;;;"Signature d'un avenant à convention 2007-2009 avec l'association ""AGORANOV"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 340.000 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1537-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Institut Renaudot (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 260-G;;;Signature d'une convention avec sept associations, pour l'attribution d'une participation du Département au financement des services d'auxiliaires de vie. Montant total : 336.142,34 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 287-G;;;Subvention à l'association nationale pour l'éducation des chiens d'assistance pour handicapés (Handi'Chiens) (13e) pour participer à la formation de chiens d'assistance. Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DDEE 87-G;;;Signature d'une convention avec le 104, établissement artistique de la Ville de Paris, prévoyant l'attribution d'une subvention pour la création d'une pépinière d'entreprises. Montant : 600.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 572-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association L'éclaboussée (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;LR G;Exécutif;;Lettre rectificative n°1 au budget primitif du Département de Paris pour 2012.;LR; du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 6-G;;;Subvention et convention (527.000 euros) avec la Fondation Hospitalière Sainte Marie (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 161-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association Enregistrements à la Carte pour les aveugles (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DRH 13-G;;;Prestation de remboursement des abonnements souscrits par les agents du département de Paris au dispositif Vélib'.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 253-G;;;"Subvention à l'association Recherches et Rencontres (11e) au titre de 2011. Montant : 4.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 290-G;;;Subvention et convention (1.500 euros) avec l'association D'ici - D'ailleurs (20e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (P.S.N.).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASCO 53-G;;;Subvention avec convention (10.000 euros) avec l'association Fédération des Centres Sociaux et socioculturels de Paris - FCS75.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DDEEES 93-G;;;Subvention (430.000 euros) avec avenant à la convention du 16 décembre 2010 conclue avec les Boutiques de Gestion Paris IDF (11e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 540-G;;;Subvention et convention (7.500 euros) avec l'association Les amis du bus des femmes (20e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 516-G;;;Subvention et convention (6.000 euros) à l'association Le Picoulet - Mission Populaire XIe (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DU 2-G;;;et DU 213 :Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de la SAS Paris Nord Est d'un volume à usage de centre social associatif au 141 à 221 boulevard Macdonald (19e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 47-G;;;Subvention (108.917 euros) à la caisse des écoles du 14e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DFPE 2-G;;;Subvention (171.000 euros) avec avenant N°1 à la convention avec l'association Petite Enfance et Parentalité, La Maison Verte, gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents (15e).;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 142-G;;;Subvention (125.000 euros) et convention avec la Protection Sociale de Vaugirard pour la réfection du système sécurité incendie (SSI) de son foyer d'hébergement Michelle Darty 15 (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 65-G;;;Signature de la convention organisant l'orientation et l'accompagnement des bénéficiaires du RSA parisiens conclue avec l'Etat, Pôle emploi, la CAF de Paris, le CASVP, et la Mission Locale de Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASCO 1-G;;;Subventions d'équipement mobilier aux collèges - 1ère tranche (1.144.000 euros).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DF 15-G;;;Lancement d'un d'appel d'offres ouvert européen relatif au renouvellement du contrat d'assurance de la flotte automobile des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;A1 G;UMPPA;Laurence DOUVIN;relatif à l'article 1.;A; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 206-G;;;Subvention (1.000 euros) l'association Club sportif Lancry (10e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 43-G;;;Subvention (20.000 euros) à l'association IKAMBERE - La Maison Accueillante (93200 Seine St Denis).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 54-G;;;Signature d'un contrat de transaction pour le versement d'une indemnité au titre de préjudice matériel et moral suite à une décision de licenciement.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 211-G;;;Participation et convention (15.000 euros) avec l'association LES PAPILLONS BLANCS DE PARIS - APEI 75 (9e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 508-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association les 6 pots bleus (11e) au titre de 2012.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;V6 G;PSRGA;Michèle BLUMENTHAL;relatif au nouveau projet médical de l'hôpital Trousseau.;VNR; du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DSTI 29-G;;;Passation et modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et mise en oeuvre du Système Informatique de la protection maternelle et infantile (SI PMI).;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 632-G;;;Subventions (168.300 euros) et avenants n° 1 aux conventions avec 3 Caisses des Ecoles en vue de consolider le développement du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e et 19e.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 658-G;;;Subvention (38.000 euros) et convention avec l'association GAIA Paris (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 43-G;;;"Subvention à l'association ""Personimages"" (14e). - Montant : 20.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DPA 29-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de la voirie du château des Tilles à Coyes la Forêt (60580) et de remise en état du réseau d'écoulement des eaux pluviales et des modalités de passation du marché.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASCO 26-G;;;Subventions aux collèges (2e tranche), au titre de 2008. - Montant : 1.042.100 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 SGCP 17-G;;;Adoption du Règlement intérieur du conseil de Paris siégeant en formation de conseil général.;PJ;M. François DAGNAUD (5ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 361-G;;;"Signature d'un 1er avenant à la convention pluriannuelle avec l'association ""Trisomie 21 France"" (Saint-Etienne) - ex ""FAIT 21"" - pour l'attribution d'une subvention afin de financer la poursuite des activités de son antenne parisienne (9e). - Montant : 30.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DDATC 60-G;;;Succession de Melle Marie-Christine SAVALLE. - Contrats d'assurance-vie souscrits au profit du Département de Paris.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 112-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (13e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer les travaux de rénovation des Halles. - Montant : 1.910.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 600-G;;;Signature d'avenants n° 2 aux conventions passées avec les Points Paris Emeraude/Centres Locaux d'Information et de Coordination (PPE/CLIC) pour l'attribution d'une participation. Montant total : 1.612.844 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 602-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ARC 75 (4e) fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de la structure Relais 18 Hébergement pour ses actions d'insertion pour l'année 2009. Montant : 72.046 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;V2 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;Voeu rattaché à la délibération 2010 DASES 28G, relatif à la possibilité pour les Présidents des Conseils Généraux de mettre en place un contrat de responsabilité parentale. (PCF/PG);V; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 SG 6 G-DDEE 80-G;;;"Signature avec M. le Préfet de Paris, Préfet de la Région Ile-de-France, de la convention de cofinancement par le Fonds Social Européen ""Compétitivité Régionale et Emploi"".";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;A12 G;Exécutif;;Amendement technique à la délibération 2008 DASES 163G.;A; du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 4-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Delta 7"" (18e) pour l'attribution d'une subvention pour des travaux et l'acquisition de biens d'équipement au sein du Centre d'accueil de jour, situé 51, avenue de Saint-Ouen 17e). - Montant : 69.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 62-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""SAFE"" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour son programme de prévention et réduction des conduites à risques sur le territoire parisien. - Montant : 133.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASCO 12-G;;;Subventions aux collèges (1ère tranche d'équipement) - Montant total : 839.700 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 185-G;;;"Aménagement transitoire du dispositif de prévention spécialisée : Signature d'une convention avec l'association Olga Spitzer (12e) pour son action de prévention spécialisée sur le 11e arrondissement ; Signature de 2 avenants aux conventions passées avec le Département de Paris à 2 associations pour leurs actions de prévention spécialisée.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 256-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Département de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour la formation des agents aux Systèmes d'informations sociales de la DASES.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DSTI 26-G;;;Approbation des modalités d'attribution d'un marché de fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre, l'accompagnement et le suivi des marchés de fourniture de services par les opérateurs de télécommunications et les marchés de services de transmission de données.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 86-G;;;"Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle avec l'association ""Treize Voyages"" à Rungis (94) pour l'attribution d'une subvention pour la consolidation et le développement de l'Agence de tourisme social et adapté aux personnes en situation de handicap (12e). - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASCO 49-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 57.454 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DAJ 23-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 12 novembre 2008.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 44-G;;;"Signature une convention avec l'association ""VTF - Développement"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.";PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 251-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Centre Epinettes Famille Insertion Accueil"" CEFIA (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 1.500 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DDEE 38-G;;;Signature d'une convention avec l'association ADIL-Boutique de Gestion pour l'attribution d'une subvention pour son intervention au sein des Maisons des Entreprises et de l'Emploi des 13e, 14e et 20e. Montant : 55.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V7bis G;Exécutif;;Voeu de l'exécutif en réponse au voeu 7G.;V; du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 12 G - DASES 502-G;;;Signature des conventions d'objectifs pluriannuelles (période 2009-2011) avec les Missions Locales parisiennes pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteurs. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 454-G;;;Signature d'une convention avec l'association Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France (93500 Pantin), pour la mise en place et l'animation d'un pôle d'activités socio-éducatives pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;A5 G;Exécutif;;Amendement technique à la délibération 2009 DASES 513G.;A; du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 366-G - DPVI 151-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Centre d'Aide d'Interactions et de Recherche ethno psychologique - CAIRPE"" (18e) pour l'attribution d'une subvention au titre de la politique de la ville. - Montant : 4.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 614-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association ""Les Amis du Bus des Femmes"" pour l'attribution d'une subvention pour son action de permanences sociales. Montant : 38.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 44-G;;;Subvention à l'Association d'Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres cérébro-lésés et aux familles (62600 Berck/Mer) pour le fonctionnement courant et le soutien et l'assistance des victimes et de leur famille. - Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 603-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Aurore (15e), relative à la mise en place de maraudes dans le sud-ouest de Paris et le Bois de Boulogne. Montant : 171.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 17-G;;;Signature d'une convention d'habilitation d'aide sociale avec l'association Maison Notre Dame du Sacré Coeur pour le fonctionnement de la Maison d'Enfants Clair Logis 5, square Lamarck (18e) et de son service d'accueil pour adolescents 14, rue de Trétaigne (18e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 93-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Cimade fixant le montant de la subvention du Département pour l'action de ses permanences juridiques. Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 283-G;;;Subvention à l'association Parole de Chien (9e) pour la réalisation de visites et d'animations auprès des personnes en situation de handicap. Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DU 13-G;;;Acquisition par le Département de Paris des lots de volume destinés à la réalisation d'un collège sur le terrain 33A quai de la Gironde (19e).;PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DAJ 23-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres en sa séance du 5 octobre 2010.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 124-G;;;Signature avec l'association Papilles et Papillons (20e) d'une convention visant l'insertion professionnelle d'allocataires parisiens du RSA socle. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 232-G;;;Signature d'une convention avec l'Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l'Information (ANPHI) (8e). Montant : 25.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASCO 16-G;;;Signature d' un avenant n°6 à la convention entre la RIF et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 374-G;;;Signature d'une convention à l'aide sociale avec l'association SOS Habitat et Soins pour le fonctionnement de son foyer de vie (20e) pour personnes en situation de handicap psychique.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 109-G;;;Subvention( 10.000 euros) à l'association pour une logistique urbaine durable (17e);PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 335-G;;;Subvention et convention (13.500 euros) avec le Comité de Paris contre les maladies respiratoires et la tuberculose (4e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 298-G - DPVI 457-G;;;Subvention et convention (4.000 euros) avec Culture 2+ (18e) pour son action de médiation interculturelle de proximité.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DDEEES 53-G;;;Subventions et conventions (311.000 euros) avec des associations dans le cadre de la mise en oeuvre du volet Emploi du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 319-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association Culture et Hôpital (14e) pour l'ensemble de ses actions en faveur du soutien aux malades.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 128-G;;;Subvention d'investissement (80.000 euros) et convention avec l'association les inconditionnels de la Gaité Lyrique.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 41-G;;;Subvention (150.000 euros) et convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour le centre de santé situé rue Clavel (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 453-G;;;"Subvention (76.225 euros) et convention avec l'association Aurore (15e), pour le fonctionnement de son centre d'hébergement pour femmes en situation de précarité appelé ""la Maison"" situé 77, rue du Château des Rentiers (13e).";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 644-G;;;Participation (5.000 euros) et convention avec l'association IRIMI VIVACE (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 527-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la confection et la réparation de prothèses dentaires fixes et amovibles destinées aux centres de santé du Département de Paris et du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, lancement et attribution des marchés à bons de commandes correspondants.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;V9 G;UMP;Florence BERTHOUT, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Jean-François LEGARET, Jean-Pierre LECOQ, Rachida DATI, Jeanne d'HAUTESERRE, Delphine BURKLI, Philippe GOUJON, Claude GOASGUEN, Brigitte KUSTER;relatif à la fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce.;V; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDCT 2-G;;;Subvention (2.110.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e).;PJ;M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1478-G;;;Participation (350.000 euros) et convention avec l’Association des Cités du Secours Catholique pour le fonctionnement du centre La Colline aux Enfants (7e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DDEEES 1143-G;;;Subventions (3.050.000 euros en fonctionnement et 400.000 euros en investissement) et convention avec l’association Paris Développement, renommée Paris et Compagnie à compter du 1er janvier 2015.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DJS 6-G;;;Subventions (43.030 euros) et conventions avec quatre associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs, affiliées à l'Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs en Ile-de-France.;PJ;M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 167-G;;;Subvention et convention (250.000 euros) avec l'Université Pierre et Marie Curie (Paris VI) pour permettre l'extension de l'Institut Henri Poincaré.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 234-G;;;Subvention et convention (35.000 euros) avec l'association nationale de parents amis gestionnaires d'établissements et services pour personnes handicapées (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;A9a G;Exécutif;;amendement technique de l'Exécutif.;A; du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 170-G;;;Subvention à l'association Trisomie 21 France (42 000 Saint Etienne) pour financer la poursuite des activités de son antenne parisienne (9e). Montant : 20. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 47-G;;;Subvention (200.000 euros) et avenant n°7 à la convention du 19 février 2004, portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (2e).;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 381-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Musiques et cultures digitales (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 300-G;;;Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association Archipélia (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 SGCP 6-G;;;"Rapport de la Mission d'information et d'évaluation ""Les personnes âgées à Paris : état des lieux et perspectives"".";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;V5 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif aux crèmes éclaircissantes.;VNR; du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DAJ 4-G;;;et DAJ 4 - Renouvellement de la convention constitutive du Conseil Départemental de l'Accès au Droit et de son annexe financière.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 42-G;;;Signature d'une convention entre l'Etat et le Département de Paris relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 97-G;;;Lancement et signature d'un marché relatif à des prestations d'examens radiologiques pulmonaires dans le cadre de la lutte contre la tuberculose au moyen d'un véhicule équipé d'une unité mobile de dépistage.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 123-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association E-seniors (11e) pour ses actions en direction des seniors.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 182-G;;;Participation (20.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Comité Actions Logement (18e) au titre de 2013.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 282-G - DPVI 428-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Culture 2+ (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 200-G;;;Avenant à convention avec le Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES) Sorbonne Paris Cité.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 653-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Jeunes Solidarité Cancer (13e) .;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASCO 1015-G;;;Subventions (184.212 euros) pour l’équipement des collèges (3e tranche).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1221-G;;;Subvention (8.000 euros) et convention avec le Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits (CATRED) (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1028-G;;;"subvention (35.000 euros) et convention avec l'association ""le centre Primo LEVI"" pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire.";PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DRH 9-G;;;Modification de la délibération 2008 DRH 2 G en date des 15 et 16 décembre 2008 fixant la réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 381-G;;;Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels des Cellules d'appui pour l'insertion).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 219-G;;;Subvention à l'association Culture et Hôpital (14e) pour le renouvellement de son action en direction des seniors parisiens. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 189-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Act Up Paris"" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour financer le soutien juridique et social des personnes vivant avec le VIH à Paris. - Montant : 35.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DLH 6-G;;;"Transfert au profit de Résidences Sociales Ile-de-France d'une garantie d'emprunt initialement accordée par le Département de Paris à ""Immobilière 3F"" pour le programme de centre d'hébergement (11e).";PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 193-G;;;Subvention à l'association Solidarités 19 (19e) pour son activité au service des personnes âgées au titre de 2010. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 595-G;;;Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris Communication au Conseil de Paris sur l'activité du FSL.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 551-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Comité Médical pour les Exilés (COMEDE) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 65-G;;;Subvention à Paris Habitat-OPH pour la construction du LOGIS (logements groupés individuels avec service) géré par l'association AURORE (14e). Montant : 136.500 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 51-G;;;Subvention à l'association IKAMBERE - La Maison Accueillante (93200 Seine St Denis). Montant : 20.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 209-G;;;Signature d'une nouvelle convention avec l'association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.) pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de précarité matérielle, sociale et sanitaire. Montant : 65. 000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 43-G;;;Subvention (347.911 euros) à la caisse des écoles du 10e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 515-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'Union Départementale de Paris de la Fédération des Malades et Handicapés (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 520-G;;;Subventions (15.500 euros) et conventions à sept associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions sociolinguistiques extensives.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 473-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Cap - Sport Art Aventure Amitié (CAP-SAAA) (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DSTI 14-G;;;Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, coordonnateur du groupement de commandes formé avec le Département, de lancer un appel d'offres ouvert en vue de l'attribution d'un marché de prestations de téléphonie et de transmission de données mobiles.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DRH 25-G;;;"Subvention à l""'Association d'Action Sociale en faveur des en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris"" au titre de l'année 2009. - Montant : 1.196.000 euros.";PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DRH 26-G;;;"Subvention à ""l'Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP)"" au titre de l'année 2009. Montant 883.000 euros.";PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 495-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Ose"" (10e) pour l'attribution d'une subvention pour l'achat de matériel informatique, l'installation d'une rampe d'accès aux personnes en situation de handicap et d'une caméra de surveillance, dans le cadre de l'agrandissement de l'ESAT Jules et Marcelle Levy. - Montant : 20.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;V11 G;UMPPA;Roxane DECORTE;Voeu relatif au lancement d'une campagne parisienne de sensibilisation du grand public à la défibrillation automatique et à l'installation de défibrillateurs dans tous les lieux recevant du public.;VNR; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 536-G;;;Participation aux dépenses de fonctionnement des permanences sociales d'accueil relatives au suivi global d'allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion en vue de leur insertion socioprofessionnelle pour l'exercice 2008. Montant : 2.083.981 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 467-G;;;Subventions (6.500 euros) à trois associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 84-G;;;Fixation des tarifs applicables aux traitements d'orthopédie dento-faciale dans les centres de santé du Département de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 15-G;;;Approbation du principe, des modalités de passation d'un marché à bons de commande de prestations régulières et occasionnelles d'accompagnement physique de jeunes confiés au service de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris (article 30).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 134-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Tibériade"" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 52.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DRH 12-G;;;Modification de la délibération DRH 9 G du 6 juillet 2009.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASCO 57-G;;;Dotations des collèges pour 2010 - Montant total : 14.933.842 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 534-G;;;"Subvention à l'association ""Avec nos aînées"" (11e) au titre de 2009. Montant : 1.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 410-G;;;Subvention à l'association Alis (92100 Boulogne Billancourt) pour l'agrandissement du parc d'aides techniques de communications des Locked-In-Syndrome. - Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;V1 G;PCF/PG;Alain LHOSTIS;Voeu relatif au projet de budget 2010 de l'AP-HP. (PCF/PG);VNR; du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 565-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix-Saint-Simon relative à la mise en relation de parents employeurs et d'auxiliaires parentales, allocataires du revenu minimum d'insertion (RMI) et d'allocataires du revenu de solidarité active (RSA). - Montant : 8.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASCO 55-G;;;Subventions à divers collèges publics. Montant total : 82.024 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 574-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés (19e), fixant la participation du Département de Paris pour 2009 au titre des actions de son Espace Solidarité Habitat en faveur du public mal logé parisien. Montant : 40.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;V7 G;PSRGA;Marinette BACHE, Liliane CAPELLE;Voeu relatif à la situation de l'AP-HP. (PSRGA);VNR; du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;A3 G;Exécutif;;Amendement technique à la délibération 2010 DA 05 G.;A; du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DDEE 15-G;;;Approbation et signature des marchés de prestations destinées à mettre en oeuvre un parcours vers l'emploi de 300 bénéficiaires du RSA de bas niveau de qualification.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 167-G;;;Subvention à l'Association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) au titre de 2010. Montant : 1.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DJS 4-G;;;Subvention (223.442,10 euros) au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony (92).;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 556-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché relatif à la fourniture et la livraison de pochettes individuelles personnalisées contenant un préservatif masculin lubrifié avec une dose de gel lubrifiant.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;V2 G;PSRGA, PCF/PG, EELVA;Jean-Pierre CAFFET, Ian BROSSAT, Danielle FOURNIER, Sylvain GAREL;"relatif au montant du RSA dit ""socle"".";V; du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DDEEES 59-G;;;Signature de l'avenant relatif à la convention de partenariat avec l'association Paris Business Angels pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25 000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 440-G;;;Signature d'une convention avec la Fédération des Maisons et Pôles de Santé d'Ile-de-France (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 309-G;;;Subvention à l'association les amis de la maison verte (19e) pour son action d'aide à l'accès aux droits et d'accompagnement global à l'insertion. Montant : 7.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 448-G;;;Subvention (18.000 euros) à l'association dite Fédération Française d'Addictologie (2 e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 417-G;;;Participation et convention (128.380 euros) à l'association Aurore (15e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 32-G;;;Subvention (150.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour le centre de santé situé rue Clavel (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 682-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association GAIA Paris (11 e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DDEEES 1005-G;;;Pôle de compétitivité Finance Innovation - Contrat de performance 2013-2018.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 420-G;;;Signature d'une convention avec APETREIMC (15e) pour le développement du projet PERP. Montant : 18.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 527-G;;;Subvention à la Fédération Française du Sport (FFSA) (15e). Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 325-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Pulsart (93100 Montreuil) pour l'attribution dune subvention pour son action ""Viva Utopia"" en faveur des jeunes parisiens de l'espace d'accueil 16-25. Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASCO 67-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 20.561 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DJS 6-G;;;Signature de conventions avec trois associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs pour l'attribution des subventions correspondantes. Montant total : 33.284 euros.;PJ;M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A6 G;EELVA;Denis BAUPIN;concernant le projet Charles de Gaulle Express (1).;A; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 582-G;;;Subvention à l'association Grands Parrains Paris (3e) au titre de 2010. Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DAJ 2-G;;;Communication de la liste de marchés attribués du 4 novembre au 30 décembre 2010.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;A4 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET, Emmanuelle BECKER;relatif à la représentation des personnels au sein de l'association Mission locale de Paris.;A; du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 3-G;;;Signature d'une convention avec l'association QUADRA relative la mise en place et à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Montant : 45. 920 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 64-G;;;Approbation et signature des marchés relatifs aux formations qualifiantes du Programme Départemental d'Aide à l'Emploi 2009 (volet 2).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 592-G;;;Communication au Conseil de Paris sur l'activité du FSL, Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le logement (FSL) du Département de Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 623-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie"" (4e) pour la réalisation de travaux. - Montant : 60.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;V8 G;PSRGA;Dominique BERTINOTTI;Voeu relatif à l'avenir de l'Hôtel Dieu. (PSRGA);VNR; du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASES 5-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Mi-Fugue Mi-Raison"", relative à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). - Montant : 20.580 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DU 1-G;;;Signature du bail commercial concernant des locaux à usage de bureaux situés 209-213 rue La Fayette - 37-39 rue Louis Blanc (10e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DPA 4-G;;;Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de l'immeuble 163 avenue d'Italie (13e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DPP 1-G;;;Reconduction de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations.;PJ;M. Georges SARRE (5ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DDEEES 86-G;;;Délibération cadre pour le Service Civique : accueil des volontaires et financement des formations et prestations destinées au groupe 2010/1011.;PJ;Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 59-G;;;Signature d'une convention avec l'Université Paris Descartes pour l'attribution d'une subvention relative au développement d'espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France. Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DVD 140-G;;;"Signature avec la Ville de Paris d'une convention pour la mise en oeuvre du financement de la gare RER ""Eole Evangile"" au titre du contrat particulier Région Ile de France /Département de Paris 2009-2013.";PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 99-G;;;Signature d'un avenant à la convention avec l'association Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris, pour le financement des actions d'accompagnement et de formation des salariés en contrats aidés employés par le Département de Paris et de leurs référents (ou tuteurs).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DRH 12-G;;;Actualisation de la délibération DRH 6 G, modifiée, en date du 25 avril 2005, fixant la liste des emplois du Département de Paris donnant lieu à un logement de fonction.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DRH 16-G;;;Remise des dettes dues envers le Département par les agents.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DAJ 30-G;;;Communication de la liste de marchés attribués du 16 octobre 2010 au 3 novembre 2010.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DDEEES 3-G;;;Création d'une mission locale unique et signature d'avenants aux conventions conclues avec les missions locales parisiennes pour l'attribution de subventions au titre de l'année 2011. Montant total : 1.714.374 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DILT 18-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage par micro pulvérisation à titre ponctuel pour divers services de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1044-G;;;Subvention (28.000 euros) et convention avec l'association Renouveau Vacances.;PJ;M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1076-G;;;Subvention (320.000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris (18e).;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1191-G;;;Subventions (33.260, 84 euros) et avenant n° 1 aux conventions avec l'ADIAM (9e) pour les permanences de nuit de 2 ULS (Masséna et Austerlitz).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1453-G;;;Subvention (5.000 euros) à l’association La Voix de l’Enfant (10e).;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1430-G;;;Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association CEFIA, pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation à destination des femmes.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 589-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le groupement d'intérêt public (Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris) pour l'attribution d'une participation financière exceptionnelle. Montant : 370.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASCO 62-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. Montant total : 83.923 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 203-G;;;Subvention à l'association Culture et Hôpital (14e) au titre de 2011. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DLH 3-G;;;Signature des avenants aux conventions du 20 avril 2005 de délégation de compétence de l'Etat au Département de Paris pour les aides à la pierre et de gestion des aides à l'habitat privé, afin fixer l'enveloppe de crédits délégués en 2010 par l'Anah pour l'amélioration de l'habitat privé.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DF 21 G - SG 7-G;;;Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des établissements de spectacles cinématographiques.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission), M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteurs. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;V1 G;PSRGA;Karen TAÏEB;relatif à la réutilisation du matériel APA.;VNR; du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASCO 58-G;;;Contribution aux services de restauration et d'internat de certains collèges publics, pour les années 2010 et 2011.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;A9 G;PCF-FG, NI;Ian BROSSAT, Danielle SIMONNET;relatif au Comité de pilotage et de suivi de la convention.;A; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 116-G;;;Subvention (7 600 euros) à l'association Chinois de France, Français de Chine (20e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 106-G;;;Subvention (15.000 euros) et avenant n°1 à convention avec la Fédération des Maisons et Pôles de Santé d'Ile-de-France (FEMASIF) (93200 Saint-Denis).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 140-G;;;Participation (17.500 euros) et convention avec l'association Saint-Vincent de Paul -Accueil 15 (7e) pour le fonctionnement de son accueil de jour situé 20, allée des Frères Voisin (15e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 30-G;;;Subvention (45.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Dessine Moi un Mouton (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 256-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France (ARPADA) (95 170 Deuil la Barre).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 70-G;;;Subvention (3.000.000 euros) à l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris pour les travaux de confortation du bâtiment et de mise en sécurité du restaurant universitaire au 6-12, rue Jean Calvin (5e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 456-G;;;Subvention (73.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association du Parc Georges Brassens (15e) au titre de l'année 2013 et de l'année 2014.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 307-G;;;Participation (8.000 euros) et convention avec l'association TRAMPOLINE CAMERA (92340 BOURG LA REINE).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 332-G - DPVI 417-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Centre d'Aide d'Interactions et de Recherche Ethno psychologique (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 34-G;;;Subvention (6.100 euros) à l'association l'Action Musicale (9e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DJS 6-G;;;Modification des statuts de l'Entente Interdépartementale de Gestion du Parc de Détente et de Loisirs du Tremblay (94).;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1098-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention à l'association Advancity.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DFA 4-G;;;Groupement de commandes pour les prestations de géomètres - marchés de services - modalités de passation.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1315-G;;;Avis sur une demande en décharge de responsabilité présentée par un régisseur du département de Paris et avis sur la demande de remise gracieuse présentée par ce régisseur.;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1403-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association Pro Aid Autisme (9e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1052-G;;;Subvention (30 000 euros) et convention avec la fondation Casip-Cojasor/Maison des seniors et de la culture (12e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1009-G;;;Subvention (5.000 euros) à l’association Fédération des Agences Internationales pour le Développement (12e) pour son action d’aide à l’accès aux droits.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1010-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association l'Ecole à l'hôpital Marie-Louise Imbert (6e).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1491-G;;;Participation (5.000 euros) et avenant à convention avec le C.N.R.S. (94) pour le Centre de Recherches Sociologiques et Politiques de Paris (17e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 168-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Groupe Polyhandicap France (17e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 555-G;;;Participation et convention (79.557 euros) à l'Institut Le Val Mandé (Saint-Mandé 94165) pour son service Espace Loisirs.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 12-G;;;Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Notre Dame de Bon Secours (14e) pour son Foyer d'accueil médicalisé pour adultes handicapés.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 38-G;;;Subvention et avenant n° 1 à convention (45.000 euros) avec l'association Dessine Moi Un Mouton (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 182-G;;;Subvention (7.000 euros) à l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 266-G;;;Participation (12.000 euros) et avenant avec l'association Intervalle-Consultation et Accueils Psychanalytiques (Intervalle CAP) (7e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 460-G;;;Subvention et avenant n° 1 à convention (3 534,12 euros) avec le Département de Paris et le Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques d'Ile de France (GIHP) (10e), pour le solde de la participation au titre de 2011 du Département au financement de son service d'auxiliaires de vie.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 23-G;;;Subventions (42.718 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DF 23-G - DJS 6-G;;;Création de la société publique locale du Carreau de Temple.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DU 5-G;;;Programme universitaire U3M - ZAC Paris Rive Gauche (13e). - Signature d'une convention relative aux conditions d'acquisition de nouvelles emprises, volumes et droits de construire dans la ZAC. - Cession à la SEMAPA du volume départemental sur le lot M3i2. - Acquisition à la Ville de Paris des volumes municipaux situés sous la rue Albert Einstein. - Autorisation de signer les conventions portant droit de superficie au profit de l'Etat relatives aux emprises départementales M3A2, M3i1, M3i2, M5B1, M5B2, M6A1 et sur les volumes complémentaires au lot M6A1.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 469-G;;;"Subvention à l'association ""Délidémo"" (12e) au titre de 2008. - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;V1bis G;Exécutif;;Voeu de l'exécutif relatif aux conditions d'accueil et de prise en charge des mineurs étrangers isolés à Paris.;V; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;LR2 G;Exécutif;;Lettre Rectificative au budget primitif du Département de Paris (DF-DRH 2008-23G);LR; du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 91-G;;;"Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association ""ADAPT"" (Ligue pour l'adaptation du diminué physique au travail) (20e) pour son Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 198-G;;;"Subvention à l'association ""Les Amis de Yanous !"" (17e), pour le développement du magazine en ligne ""Yanous !"". - Montant : 7.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DPA 3-G;;;Approbation du principe de réalisation de l'opération de création d'un pôle de formation aux métiers de la logistique et des transports au centre de formation professionnelle d'Alembert, Montévrain (77144) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant et dépôt des permis de démolir et de construire.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 39-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association Olga Spitzer (12e) pour l'attribution d'une participation pour son service Espace Famille Médiation (12e). - Montant : 46.650 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DDEE 17-G;;;Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Ecole Supérieure de Physique et Chimie Industrielles de la Ville de Paris pour la mise à disposition de 5 postes de contrats aidés.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DPA 63-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché à bons de commande pour des prestations intellectuelles d'études et de conseils techniques en matière énergétique, dans les différentes phases de conception, réalisation, exploitation des équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris et autorisation de signer le marché correspondant.;PJ;M. Denis BAUPIN (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 SGCP 15-G;;;Reversement de l'écrêtement de M. Yves POZZO DI BORGO;PJ;M. François DAGNAUD (5ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 434-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention avec l'association ""L'ADAPT"" pour l'habilitation à l'aide sociale de son Centre d'Activités de Jour de 36 places situé 8, place de la Chapelle (18e).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 265-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Collectif des accidentés du Travail, handicapés et retraités pour l'Egalité des Droits"" (CATRED) (11e) pour l'attribution d'une subvention au titre des personnes âgées. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;V13 G;UMP;Philippe GOUJON, Jean-François LEGARET;relatif au remboursement de la subvention par l'association GAIA.;V; du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 SG 4-G;;;Versement d'une cotisation (10.739 euros) pour 2014, à l'Union des Conseillers Généraux de France.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASCO 1001-G;;;Collèges publics - Subventions (457.106 euros) d’équipement (2e tranche).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1066-G;;;Subvention (80.000 euros) et convention avec l’association Août Secours alimentaire (13e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DA 1002-G;;;et 2014 DA 1007-M : Groupement de commandes pour la gestion de publications de périodiques électroniques, françaises et étrangères pour la Ville et le Département de Paris - Modalités de passation.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1116-G;;;Subvention (1.500 euros) à l'association Culture et bibliothèque pour tous (15e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DDEEES 64-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Le Mouvement des Entrepreneurs Sociaux (13e).;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 146-G;;;Subvention (7.500 euros) à l'association Les Amis de Yanous ! (17e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 191-G;;;Subvention (2 500 euros) à l'association TECEM (18e) pour son activité auprès des aînés parisiens.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 286-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Coeur en Fête (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 4-G;;;Subvention (273.800 euros) et avenant n°1 à convention avec le Groupement Philanthropique et Social (GPS) de la Lendemaine (91190 GIF SUR YVETTE) pour son projet de FAM (Les Molières en Essonne).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DVD 21-G;;;Modification de la délibération 2012 DVD 90 G relative au marché d'exploitation d'une ligne de bus de quartier dans le 15e arrondissement.;PJ;M. Julien BARGETON (3ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 112-G;;;Subvention (10. 000 euros) à l'association des Clubs de l'Amitié Juifs d'Ile-de-France (ACAJIF) (5e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DA 19-G;;;et DA 19 : Lancement des marchés à bons de commande pour la confection, la pose et la réparation de rideaux pour les services de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DDEEES 49-G - DASES 200-G;;;Subvention et participation (127.500 euros) et avenant à la convention avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon (20e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 184-G;;;Participation (113.000 euros) et convention avec l'association Charonne (11e) pour son action d'intervention sociale de rue et son service Bociek.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 268-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Groupe Polyhandicap France (GPF) (17e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DA 22-G;;;et DA 22 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande mono-attributaires relatifs à des prestations de vérification réglementaire des ascenseurs et appareils élévateurs dans le cadre des groupements de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments, en quatre lots.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DA 23-G;;;et DA 23 : Lancement des marchés à bons de commande mono-attributaire en trois (3) lots séparés, de diagnostics amiante et plomb dans le cadre de groupements de commandes.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 136-G;;;Subvention (9.000 euros) et avenant à convention avec l'association Parole de Chien (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 277-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association A Deux Mains (10e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 39-G;;;Subvention (93.980 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Sida Info Service (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 163-G;;;Subvention (50.000 euros) et convention 2013 avec le Centre Francilien de l'Innovation.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 262-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Délidémo (12e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 511-G;;;Participation (3.525.223 euros) et avenant n° 15 à convention avec le Groupement d'Intérêt Public du GIP Samusocial de Paris (12e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 614-G;;;"Signature d'une convention relative au cofinancement par le Fonds Social Européen ""Compétitivité Régionale et Emploi"" d'une action d'accompagnement social et professionnel d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA), mise en place par le Département de Paris.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DAJ 29-G;;;et 2013 DAJ 29 : Approbation du principe d'une consultation ayant pour objet des prestations de représentation juridiques devant le Conseil d'Etat, la Cour de Cassation et le Tribunal des Conflits pour la Ville de Paris, le Département de Paris et l'EP Paris Musées, et autorisation de signer le marché correspondant.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 178-G;;;subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Institut de Promotion de Travailleurs (MdEE 20e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 598-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Comede (94272 Le Kremlin Bicêtre).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1026-DPVI-G;;;Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association La Voie de la Lune (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1031-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Les Amis du Bus des Femmes (20e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1207-G;;;Participation (110.000 euros) et convention avec l'Association de Prévention du Site de la Villette.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;V9 G;UMP;Deborah PAWLIK, Philippe GOUJON, Frédéric PECHENARD;relatif à l'installation d'une salle de consommation à moindre risque (10e).;VNR; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1128-G;;;Participation (20.368 euros) au budget de fonctionnement de la maison-relais de la rue de la Chine (20e) et avenant à la convention avec l’association Petits Frères des Pauvres.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1514-G;;;Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Arcréation - Mot de Passe (5e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1531-G;;;Subvention d’investissement (5.000 euros) et convention avec l’association La Parole aux Sourds (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 572-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale pour l'attribution d'une participation pour son action de Permanence Accueil Jeunes (20e). Montant : 92.057 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 568-G;;;"Subvention à l'association ""Relais Logement"" (15e) correspondant au loyer et aux charges des locaux appartenant à la Ville de Paris. Montant : 14.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DFPE 4-G;;;Subvention et avenant à convention (392.700 euros) avec l'association LIRE (19e) pour l'intervention de lecteurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DEVE 118-G;;;(et DEVE 148) Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) présenté par le Préfet de Région.;PJ;M. René DUTREY (4ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 222-G;;;Subventions (14.000 euros) et convention avec l'association Union Départementale de Paris de la Fédération des Malades et Handicapés (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;V4 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;"relatif aux mesures d?économie de l?association ""Les Compagnons du Voyage"".";VNR; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 26-G;;;Subventions (80.460 euros) aux collèges - 3e tranche.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1048-G;;;Subvention (200.000 euros) et avenant avec France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (2e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1427-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association WECF France (74 Annemasse).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1223-G;;;Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne (ECGAMVP) (12e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1365-G;;;Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Les Petits Frères des Pauvres (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DAJ 1011-G;;;Communication de la liste des marchés conclus du 17 octobre 2014 au 5 novembre 2014 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DILT 1-G;;;"Marché à bons de commande de mise à disposition et d'entretien d'appareils sanitaires pour la Ville et le Département de Paris et l'établissement public ""Paris Musées"".";PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DDEEES 52-G;;;"Subvention et convention (20 000 euros) avec l'association ""Soutien aux salariés de l'automobile du 93"" (24, avenue Romain Rolland - 93150 Blanc Mesnil).";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;V14 G;UMP;Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON;relatif à une étude d'impact de la contribution d'Action Logement au Département de Paris.;VNR; du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DLH 2-G;;;Signature des avenants n° 4 et n° 3 aux conventions avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement et avec l'Anah pour la gestion des aides à l'habitat privé.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 316-G;;;Participation (12.000 euros) et avenant à convention avec l'association Intervalle-Consultations et Accueils Psychanalytiques (Intervalle-CAP) (7e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 421-G;;;Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association le centre Primo Levi (11e) pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 413-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'association Lire dans le noir (2e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DEVE 77-G;;;et DEVE 93 : Convention d'offre de concours pour la réalisation de deux aires d'accueil des gens du voyage, bois de Boulogne (16e) et bois de Vincennes (12e), au titre du contrat particulier signé entre la Région Ile de France et le Département de Paris pour la période 2009-2013.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 116-G;;;Subvention (310.000 euros) et convention pluriannuelle 2013-2015 avec l'association Réseau Entreprendre Paris (11e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V4 G;PCF-FG;Ian BROSSAT;relatif à la TVA applicable aux transports.;V; du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 80-G;;;Subvention (60.000 euros) et convention avec la couveuse Astrolabe Conseil, visant l'accueil de porteurs de projets de création d'entreprise et leur accompagnement.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 635-G;;;Participation (20.000 euros) et convention avec l'Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (93218 Saint-Denis La Plaine).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 531-G;;;Participation (160.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec l'association Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris (10e) pour ses actions de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DPA 19-G;;;Principe de création d'un bâtiment avec convention (collège et maternelle) et de restructuration partielle (collège et école), rues Alouettes / Fessart 19e.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DU 14-G;;;et 2013 DU 367 : Création d'un Conseil de l'Immobilier de la ville Paris.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DRH 16-G;;;Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département et l'AGOSPAP.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 173-G;;;Pépinière Paris Santé Cochin (Hôpital Cochin, 14e). Avenant à la convention de transfert de gestion conclue avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Extension de l'emprise transférée et prolongation de la durée du transfert.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;V10 G;PCF-FG;Ian BROSSAT;relatif à la distribution du courrier dans le 12ème arrondisement.;VNR; du lundi 10 février 2014;2014 DASES 10-G;;;Participation (240.000 euros) et convention avec le Centre Français de Protection de l'Enfance - Etablissements (94200 Ivry-sur-Seine) pour son service CAP Alésia.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DSTI 1002-G;;;et 2014 DSTI 1005 : Installation et entretien de câblage informatique et téléphonique des services du Département de Paris – Marché de travaux – Modalités de passation – Autorisation.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1140-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'Association des Parents d’Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1013-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention de partenariat avec le Pôle Média Grand Paris.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;V8 G;GEP;Jacques BOUTAULT;relatif à la sauvegarde du service d'oncologie pédiatrique de l'hôpital de Garches (AP-HP).;VNR; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1126-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Le Parloir (17e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1038 - DPVI-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association CAMRES (10e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1016-G;;;Collèges publics - Subventions (113.952 euros) d’équipement (4e tranche).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASCO 15-G;;;Dotations (29.031 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 342-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Par les mots et merveilles (20e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;V3 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif à la première dotation de l?Etat au réseau du Grand-Paris Express.;VNR; du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 354-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'Association Nationale le Refuge - Délégation de Paris - Ile-de-France.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;V4 G;PCF/PG;Alexis CORBIÈRE;relatif à la sauvegarde des emplois de la société Surcouf (12e).;VNR; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 24-G;;;Dotations (47.339 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 71-G;;;Subvention du Département de Paris (155.332 euros) à la caisse des écoles du 13e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DSTI 30-G;;;Convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d'une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l'attribution d'un ou plusieurs marchés ou accords-cadres concernant la fourniture de licences logicielles GTS, de matériels de billetterie et leurs maintenances.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1248-G;;;Subvention (15.000 euros) à l’association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1387-G;;;Subvention (8.241,66 euros) et avenant n° 1 à convention entre le Département de Paris et l’ANPIHM, Association Nationale Pour l’Intégration des Handicapés Moteurs.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1356-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'Association Nationale des Équipes Contribuant à l'action Médico - Sociale Précoce ANECAMPS.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;V93 G;UDI - MODEM;François HAAB;relatif à l'implantation de défibrillateurs cardiaques externes.;VNR; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1442-G;;;Subvention (2.000 euros) à l’association Acoeurvoix (3e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 589-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association La Compagnie du son des rues .;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 466-G;;;Subventions et conventions (41.200 euros) et conventions avec sept associations pour leurs actions globales de lutte contre les exclusions.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 593-G;;;Participation et avenant n°1 à convention (145.000 euros) avec l'association les Restaurants du Coeur-Les Relais du Coeur de Paris (10e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;V2 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET;pour la suspension et la redéfinition du nouveau contrat de service PAM 2 du STIF.;V; du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASCO 32-G;;;Signature des arrêtés d'attribution de concessions de logement par utilité de service situés aux collèges Stéphane Mallarmé (17e) et Pierre Mendès-France (20e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DRH 16-G;;;Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels infirmiers du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 282-G;;;Signature d'une convention avec l'association Hors La Rue (93100 Montreuil) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Montant : 41 860 euros;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASCO 28-G;;;Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20è).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASCO 45-G;;;Subventions (26.944 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 SG 7-G;;;Communication sur la crise de l'hébergement d'urgence et la nécessité d'une nouvelle politique métropolitaine de prise en charge des sans-abri.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 307-G;;;Participation (46.000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris pour le fonctionnement d'une action de repérage et de mobilisation des jeunes décrocheurs sur le site Belliard.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;V3 G;PCF/PG;Emmanuelle BECKER;relatif au Centre de Santé Moulinet (13e).;VNR; du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 485-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Les Goorguy (11e) pour le développement de toutes formes artistiques et culturelles.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DFPE 17-G;;;Subvention et convention (249.692 euros) avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociale de Belleville pour la création d'un centre de planification et d'éducation familiale (20e).;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 529-G - DF 28-G;;;Fixation de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2012.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;A15 G;Exécutif;;amendement technique.;A; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DAJ 15-G;;;Dispositions en matière de passation des marchés publics d'un montant inférieur à 15.000 euros HT.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DRH 9-G;;;Modification de la délibération portant organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 132-G;;;Participation et convention (80.000 euros) avec Autisme 75 - Ile de France Sesame Autisme (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 490-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Le Refuge"" (93500 Pantin) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 43.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DDEE 74-G;;;"Signature d'un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l'association ""Paris Pionnières"" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 579-G;;;"Octroi d'une garantie d'emprunt à contracter par l'association ""Delta7"" (18e) pour la création d'un accueil de jour de 25 places pour personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées (17e) et signature de la convention fixant les modalités de fonctionnement de la garantie.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 379-G;;;"Subvention à l'association ""Alcool Assistance - La Croix d'Or de Paris"" (11e). - Montant : 5.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 40-G;;;"Signature d'une convention avec la Fédération Nationale des associations ""Escapades, Liberté et Mobilité"" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DALIAT 26-G;;;Approbation et signature d'un avenant de transfert n° 1 au marché de prestations et de routage, portage et prestations annexes destinées à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services relevant de budgets annexes souscrit avec la SAS DHL Global Mail Services (France).;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;A3 G;U.D.I.;Valérie SACHS;Amendement au projet de délibération 2008 DDEE 16G;A; du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 133-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec la Mission locale ""Belliard"" pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes et versement de la dotation du fonds au titre de 2008. - Montant : 425.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DDEE 41-G;;;"Subventions accordées au Groupement d'Intérêt Public ""Maison de l'Emploi de Paris"". - Montant total : 182.500 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 221-G;;;"Signature d'un avenant à la convention avec l'association ""Alliance pour la vie - Etablissement Abritoit"" pour l'attribution d'une subvention et d'une participation. - Montant total : 54.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 192-G;;;"Subvention à l'association ""Turbulences !"" (11e). - Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 40-G;;;Signature d'une convention avec l'Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris (APCE 75/AFCC) (15e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de ses activités de médiation familiale. - Montant : 22.400 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 217-G;;;Signature d'une convention avec l'Association Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris - ALMA-PARIS (13e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de la plate-forme d'écoute au titre de 2009. - Montant : 86.687 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASCO 30-G;;;Fixation des tarifs de restauration et d'hébergement dans les collèges publics à restauration autonome pour l'année scolaire 2009-2010.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DAJ 12-G;;;Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 268-G;;;Signature d'un marché relatif à l'exploitation d'un service de restauration sociale d'insertion du Département de Paris sis 8 rue Santeuil (5e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 150-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention triennale passée avec l'association Primo Lev (11e), pour son action d'accompagnement socio-juridique. - Montant 20.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 411-G;;;Subvention à l'association Bête à Bon Dieu Production (10e) pour l'organisation d'actions artistiques et citoyennes à destination des personnes en situation de handicap auditif. - Montant : 14.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 412-G;;;Subvention à l'ANRH (11e) pour le fonctionnement de filière TREIFLE. Montant : 11.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 172-G;;;Participation et convention (5.000 euros) avec l'association AUTISME France (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 584-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association OASIS 18 (18e);PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 314-G;;;Subvention et convention (35.000 euros) avec l'association Primo Levi pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DRH 8-G;;;Convention avec la Préfecture de Police permettant aux agents du Département de Paris d'accéder aux restaurants administratifs de la Préfecture de Police.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 9-G;;;Subvention supplémentaire (1.900.000 euros) et avenant à convention entre le Département, la Région et la RIVP pour une pépinière et un hôtel d'activités dans les entrepôts Macdonald (19è) .;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 105-G;;;Subvention et convention (16.000 euros) avec l'association Droits d'Urgence (10e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASCO 33-G;;;Fixation, au titre de l'exercice 2011, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 484-G;;;Signature d'une convention déterminant les modalités de la délégation par le Département de Paris au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris de la gestion et des activités de coordination et du Service social départemental polyvalent.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 334-G - DPVI 419-G;;;Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Danube Social et Culturel (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V10 G;PCF-FG, NI;Ian BROSSAT, Danielle SIMONNET;relatif au mouvement social contre la fermeture de l'Hôtel-Dieu.;VNR; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;A13 G;EELVA, GEP;Sylvain GAREL, Danielle FOURNIER, Jacques BOUTAULT;relatif à l'achat de produits issus de l'agriculture biologique.;A; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 441-G;;;Subvention (19.000 euros) et convention avec l'association Fort de Café (20e) pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation de personnes en situation d'exclusion dans un site de la politique de la ville.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 360-G;;;Subvention (313.591 euros) et convention avec l'association Entraide Universitaire pour l'habilitation à l'aide sociale de son Foyer de Vie d'une capacité de 10 places (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DFPE 19-G;;;et 2013 DFPE 457 : Lancement et signature de marchés de fourniture et livraison de vaccins destinés aux services de santé du Département et de la Ville de Paris, en 27 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et services.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;V15 G;PCF-FG;Ian BROSSAT, Emmanuelle BECKER;relatif à la situation des groupes hospitaliers de l'AP-HP pour 2013.;VNR; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;V12 G;PCF-FG;Ian BROSSAT, Hélène BIDARD;relatif à la création d'un accueil de jour et de proximité au 42 rue Oberkampf (11e).;VNR; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 28-G;;;Subvention (35.000 euros), participation (79.300 euros) et convention avec l'association Basiliade (3e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 325-G;;;Participations (123.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale pour son Service Insertion Jeunes (9e) et sa Permanence d'Accueil jeunes (20e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 256-G;;;Subvention (6. 000 euros) à l'association La Possible Echappée (9e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASCO 58-G;;;Tarifs de restauration pour les adultes de certains collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 422-G;;;Participation et avenant n° 1 à convention (250.157 euros) avec l'association Arc 75 (4e) pour le fonctionnement du Relais 18 Hébergement (18e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 588-G;;;Signature de conventions avec les associations Football Club des Gobelins (13e) et Espoir 18 (18e) relatives à la gestion de lieux d'accueil innovant dans les 13e et 18e arrondissements.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 154-G;;;Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association Institut de Promotion des Travailleurs (MdEE 20);PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 299-G;;;Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association d'ici - d'ailleurs (20e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (PSN).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;V8 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif aux aides financières de l'Aide sociale à l'Enfance attribuées au titre de l'hébergement.;VNR; du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 198-G;;;"Subvention à l'association ""Tournesol"" (10e). - Montant : 10.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DF 84-G;;;Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France pour les opérations du Département de Paris au titre de l'exercice 2007.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASCO 34-G;;;Dotations complémentaires aux collèges publics pour 2008 (1ère tranche). - Montant : 44.142 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 229-G;;;Indemnisation liée aux opérations de prévention menées dans le cadre du plan canicule.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 53-G;;;"Subvention à l'association ""Femmes pour le dire, Femmes pour agir"" (F.D.F.A.) (15e). Montant : 7.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 69-G;;;"Subvention à l'association ""Entraide Nôtre - Dame de grâce de Passy"" (16e) pour son activité d'épicerie sociale. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DPA 60-G;;;Approbation du principe de restructuration des locaux dans l'immeuble 79-81, rue Buzenval (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 310-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""L'EPOC"" (19e) relative à une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du RMI pour l'attribution d'une participation. - Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 360-G - DPVI 146-G;;;Signature d'une convention avec l'association GAEP pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASES 13-G;;;Signature des avenants aux conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d'Accueil de Jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et de maladies apparentées. - Montant : 1.960.383 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 132-G;;;PDI - Signature d'une convention avec l'association Agence Nouvelle des Solidarités Actives relative à la poursuite de l'animation du réseau de parrainage pour les allocataires du RSA en recherche d'emploi dans le secteur de la communication pour l'attribution d'une participation de 45.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DF 2-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 du budget d'investissement du Département de Paris pour l'exercice 2010.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DAJ 6-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres du 23 février 2010. Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre présenté à la commission d'appel d'offres le 23 février 2010.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 501-G;;;"Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association ""Safe"" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DPA 68-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des salles de sciences du collège Raymond Queneau, 66 boulevard Saint Marcel (5e) et des modalités de passation du marché de travaux.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;V6 G;PSRGA;;Voeu relatif à l'entrée en application du Revenu de Solidarité Active.;V; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DF 15-G;;;Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif pour 2009.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DDEE 47-G;;;"Signature de conventions avec les associations ""MRIP Entreprise"" et ""France Energie Emploi"" pour l'attribution de subventions pour les permanences emploi dans les mairies des 10e et 11e arrondissements. Montant Total : 15.246 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 584-G;;;Fixation des tarifs applicables aux soins de pédicurie effectués dans les centres de santé du Département de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 107-G;;;"Subvention à l'association ""Le Club CANAREP"" (16e) pour son activité auprès des aînés parisiens. Montant : 450 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;V11 G;UMPPA;Jean-Baptiste MENGUY, Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Alain DESTREM;Voeu relatif au projet de délibération 2008 DVD 241G;V; du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 348-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'une consultation ayant pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le Système d'Information Social de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé et signature de ce marché.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;A1 G;Exécutif;;Amendement technique relatif au projet de délibération 2009 DASES 86G;A; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;A2 G;EELVA;Véronique DUBARRY;Amendement à la délibération 2009 DDEE 33G, relatif à la démonstration de l'impact économique, social et environnemental.;A; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 102-G;;;"Subvention à l'association ""Tournesol"" (10e) pour ses actions de médiation, formation et conseil dans l'univers hospitalier. - Montant : 10.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 224-G;;;Compte administratif 2007 et compte de gestion 2007 du budget des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 236-G;;;Signature d'une convention avec le Centre Français de Protection de l'Enfance pour l'attribution d'une participation au titre de son activité de parrainage. - Montant : 53.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DFPE 14-G;;;"Signature de conventions avec deux associations de médiation socioculturelle ""Promès"" (19e) et ""Femmes relais"" (20e) pour l'attribution de subventions. - Montant total : 41.050 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 319-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Charonne"" pour l'attribution d'une subvention relative à l'opération de travaux conduite au 58, boulevard Ney (18e). - Montant : 140.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DFPE 5-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Horizons"" gestionnaire d'une équipe de soins spécialisés à domicile (ESSAD) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 71-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Observatoire International des Prisons - Section Française"" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;V6 G;U.D.I., UMPPA;Catherine BRUNO, Yves POZZO DI BORGO, Anne TACHÈNE, Philippe GOUJON, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Géraldine POIRAULT-GAUVIN;"Voeu rattaché au projet de délibération 2009 DASES 181 G, relatif à une demande d'exposition dans le 15e pour présenter l'opération ""Imagine"". (CI - UMPPA)";V; du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 46-G;;;Signature d'une convention avec l'association Systém@tic Paris Région - Saint Aubin (91). - Montant : 90.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 170-G;;;Signature d'une convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DDEE 80-G;;;Signature d'une convention avec l'association MEDICEN Paris Région (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 113-G;;;Subvention à l'Association pour l'Harmonie des relations Enfants Parents (P.H.A.R.E) (12e). Montant : 10.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DPA 16-G;;;Indemnisation de la Société Eiffage au titre des travaux supplémentaires réalisés au bénéfice du Département de Paris lors de la restructuration du service de restauration et d'autres locaux du Collège Départemental Jean-Baptiste Poquelin, 4, rue Molière (1er).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DRH 16-G;;;Signature d'une convention pluriannuelle avec l'AGOSPAP pour l'attribution d'une subvention. Montant : 883.000 euros.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 224-G;;;Signature d'une convention avec l'association Droits devant !! (18e) pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 563-G;;;Subventions à dix associations pour douze actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville. Signature d'une convention avec les associations Espace 19 et Archipélia. Montant total : 45.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DAJ 2-G;;;Communication de la liste des marchés attribués du 15 novembre 2009 au 15 janvier 2010.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A14 G;PCF/PG;;relatif à l'urgence de l'amélioration et de la rénovation des infrastructures de transports collectifs existantes.;A; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 45-G;;;Signature d'une convention avec l'association LEA POUR SAMY (11e) pour l'attribution d'une subvention pour l'aménagement de nouveaux locaux. Montant : 60.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 29-G;;;Modernisation de l'aide à domicile à Paris.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASCO 5-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens - Montant total : 73.935 euros;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DDEEES 54-G;;;Renouvellement de la convention avec l'ESPCI (Ecole Supérieure de Physique et Chimie Industrielle de la Ville de Paris) pour la mise à disposition à cet établissement de 5 postes de contrats aidés sous la forme de contrats uniques d'insertion (CUI-CAE ou CUI-passerelle).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DA 13-G;;;Lancement d'accords-cadres en appel d'offres pour des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris, en cinq lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 465-G;;;Subvention à l'association A la Découverte de l'Age Libre - ADAL (20e) au titre de 2010. Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DF 16-G;;;Décision modificative n° 2 du budget d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2010.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASCO 40-G;;;Fixation au titre de l'exercice 2010, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents logés par nécessité absolue de service dans un EPLE.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DDEEES 61-G;;;Subvention (20.000 euros) avec convention avec l'association Advancity- 77420 Champs sur Marne.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 373-G;;;Signature d'une convention avec l'association Viens je t'emmène (19e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 125-G;;;"Signature de deux conventions avec la Fondation Maison des Champs pour l'attribution de deux participations du Département au financement respectif des plates-formes de services de l'Unité de Logements Spécialisés "" ULS Goix "" et "" ULS Hérold "". Montant total: 86 937 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 265-G;;;Subvention à l'association les Auxiliaires des Aveugles (15e). Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DF 17-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 du département de Paris pour 2011.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASCO 49-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association SOS Racisme-Touche pas à mon Pote (19e) pour une action de lutte contre les discriminations dans les collèges parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 119-G;;;Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, Handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits (CATRED) pour ses actions d'accès aux droits.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASCO 22-G;;;Dotations (29.771 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 250-G;;;Subvention (7 500 euros) à l'association Fédération étudiante pour une dynamique études et emploi avec un handicap (Fédéeh) (4e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 123-G;;;Accueil des volontaires et financement, avec avenant à convention, des formations et prestations destinées à la 6ème promotion 2012/2013.;PJ;Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 110-G;;;Subvention (731.800 euros) avec convention avec l'association Boutiques de Gestion de Paris Ile de France - BGE PaRIF dans le cadre de son action de soutien des porteurs de projet de création d'activité.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;V4 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET;relatif aux dépassements d'honoraires des professionnels de santé en secteur 1.;V; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 447-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Crésus Ile-de-France - Paris (18e) pour son action d'accompagnement de personnes en situation de surendettement.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1262-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Recherches et rencontres (11e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DFPE 1018-G;;;Projet modificatif au projet 2014 DFPE 1005-G.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1363-G;;;Subvention (18.000 euros) à l'association International Visual Theatre (9e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1486-G;;;Subvention (70.000 euros) et convention avec la Protection Civile de Paris (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 142-G;;;Subvention (20.000 euros) à l'association SOS Insertion et Alternatives (11e).;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASCO 66-G;;;Subventions (62.661 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DEVE 33-G;;;Appel d'offres ouvert pour les prestations d'entretien, d'élagage et d'abattage des arbres dans les établissements scolaires et de la petite enfance gérés par le Département de Paris.;PJ;Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 52-G;;;Subvention à la fédération nationale des associations Escapades Liberté Mobilité - Montant 5 000 euros.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 157-G;;;Signature d'une convention avec l'association Protection Civile de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 16.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 94-G;;;"Avenant à la convention DDEEES 123 G en date du 21 décembre 2010 avec l'association ""Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris"" afin de financer les actions d'accompagnement et de formation des salariés en contrats aidés employés par le Département de Paris.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 394-G;;;Participations avec avenants aux conventions 2010-2012 (631.600 euros) avec 11 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention jeunesse.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 263-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association France Acouphène (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 488-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association Groupement FNATH, association des accidentés de la vie de la Région parisienne (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DA 4-G;;;et DA 4 : Lancement et signature dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en onze (11) lots séparés pour les travaux de couverture et en dix (10) lots séparés pour les travaux de plomberie.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DU 1-G;;;"et DU 8 : Approbation de la convention foncière relative à l'îlot Croisset entre la Ville, la Région, le Département, le CROUS et Paris Habitat-OPH ; engagement d'une demande de désaffectation domaine scolaire Lycée/Collège auprès de l'Etat, pour une emprise d'environ 3.350 m².";PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission), M. Didier GUILLOT (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 194-G;;;"Subvention (470.000 euros) et convention avec l'association ""Carrefours pour l'Emploi, Armées/collectivités/entreprises"" (7e).";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 654-G;;;Subvention (13.500 euros) à l'association TRACES Réseau Clinique International (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 SGCP 1004-G;;;Modification de la composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général : création d'un poste de vice-président et d'un poste de membre.;PJ;M. Mao PENINOU (4ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1006-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Le Parisolidaire (11e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1054-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association e-seniors (11e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1065-G;;;Subvention (111.600 euros) et avenant n°2 avec l’association SAFE (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DPE 1004-G;;;Observatoire Régional des Déchets d’Ile-de-France (ORDIF) – Adhésion et cotisation 2014 (3.409 euros).;PJ;M. Mao PENINOU (4ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1102-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association APSV (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 282-G;;;Subvention à l'Association ARDDS (20e) accueil et formation des parisiens devenus sourds. - Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 61-G;;;Signature d'une conventionavec l'association Regard'en France Compagnie (4e) pour l'attribution d'une subvention pour l'équipement de son Centre Ressources Théatre Handicap. Montant : 50.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 207-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DF 26-G;;;Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des caisses de crédit municipal.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 535-G;;;"Fonds de Solidarité pour le Logement. Revalorisation du financement des mesures individuelles d'accompagnement social lié au logement (ASLL) dans le cadre du dispositif ""Louez solidaire et sans risque®.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 98-G-DASES 493-G;;;"Signature avec l'association Aurore (15e) d'une convention visant un projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé ""Carré des Biffins"". Montant : 260.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DPA 13-G;;;Construction d'un collège avec logements de fonction et d'un centre sportif, rue de Saussure (17e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et autres marchés de prestations intellectuelles nécessaires à la réalisation de l'équipement, du dépôt de la demande de permis de construire et de la convention de maîtrise d'ouvrage unique;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission), M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteurs. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;LR3G G;Exécutif;;Lettre rectificative n°3G au budget primitif 2011.;LR; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;V15 G;PSRGA, PCF/PG, EELVA;Jean-Pierre CAFFET, Ian BROSSAT, Sylvain GAREL;relatif à l'engagement financier de l'Etat au Plan régional de mobilisation pour les transports.;V; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 141-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Coordination Toxicomanies (18e) pour soutenir financièrement ses actions de médiation concernant les problèmes liés aux drogues qu'elle coordonne dans le Nord-Est parisien. Montant total : 267.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;V17 G;PSRGA;Frédérique CALANDRA;relatif à l'avenir du centre CPAM rue de Lagny (20e).;VNR; du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 19-G;;;"Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore pour la mise à disposition des locaux situés 1, Place Mazas (12e), destinés au relogement de l'activité actuellement mise en oeuvre par l'Espace Solidarité Insertion ""alte Paris Lyon"". Montant : 38.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;V3 G;EELVA, GEP;Michel CHARZAT, Christophe NAJDOVSKI, Katia LOPEZ, Fabienne GIBOUDEAUX;relatif au GPRU de la Porte de Vincennes.;VNR; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 637-G;;;Signature d'une convention avec l'Etat (Académie de Paris) pour les Centres d'Adaptation Psycho-Pédagogique (C.A.P.P).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V12 G;UMP;Philippe GOUJON;relatif à la salle de consommation de drogue.;VNR; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 424-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association la Bagagerie d'Antigel (15e) pour le fonctionnement de la bagagerie (15e) dédiée aux personnes sans domicile fixe.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 602-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association ParADOxes (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 78-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association Culture et Hôpital (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteurs. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 138-G;;;Contrat de performance 2013 - 2018 du pôle de compétitivité Cap Digital Paris Région.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 534-G;;;Participation (43.000 euros) et convention avec l'association Le refuge pour le fonctionnement de son accueil de jour au titre de 2013.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 536-G;;;Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Convention relative à la réalisation de diagnostics sociaux par la Caisse d'Allocations Familiales de Paris dans le cadre de la Charte départementale de prévention des expulsions et du Fonds de Solidarité pour le Logement de Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 267-G;;;Participation financière pour le fonctionnement de l'action d'animation et de prévention gérée par l'Association de Prévention du Site de la Villette, avenue Jean Jaurès (19e). - Montant global : 118.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 278-G;;;"Participation financière pour le fonctionnement de l'association ""Le Mouvement ATD Quart Monde"" (9e). - Montant : 50.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DFPE 10-G;;;"Signature d'une convention avec la MGEN centres de santé et d'un avenant à la convention avec l'association ""Ambroise Croizat"" pour l'attribution d'une dotation aux centres de planification et d'éducation familiale des organismes de droit privé.";PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 150-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec l'association ""Centre des Panoyaux"" pour l'habilitation à l'aide sociale de son Centre d'Activités de Jour situé 40, rue des Panoyaux (20e).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASCO 67-G;;;Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens. - Montant total : 26.325 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASCO 19-G;;;"Signature d'une convention avec l'Université Pierre et Marie Curie (5e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer la création par l'école Polytech'Paris d'un plateau technique ""Robotique et Mécatronique"". - Montant : 81.000 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 467-G;;;"Subvention à l'association ""Le Livre de l'Aveugle"" (7e). - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 388-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association ""Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville"" (G.O.S.B.) (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 150.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 102-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Croix Rouge Française - Centre du Moulin Joly"" (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 30.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 3-G;;;"Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec la ""Congrégation des Soeurs Augustines du Saint Coeur de Marie "" pour la "" Maison de Santé des Soeurs Augustines du Saint Coeur de Marie"" située 29, rue de la Santé (13e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DFPE 12-G;;;Approbation de la mise en oeuvre d'un schéma directeur départemental de la protection maternelle et infantile et du lancement d'une étude épidémiologique.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASCO 15-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 44.771 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 609-G;;;Participation et convention (12.000 euros) avec l'association Retour d'Image (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 578-G;;;Subventions avec avenant n° 2 aux conventions (156.000 euros) avec 3 Caisses des Ecoles (13e, 15e et 19e arrondissements) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 153-G - DASES 500-G;;;"Subvention (325.000 euros) et convention avec l'association Aurore (15e) visant un projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé ""Carré des Biffins"".";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;V12 G;PCF/PG;Emmanuelle BECKER;relatif à la création d'une nouvelle structure d'accueil pour les jeunes en situation d'exclusion.;VNR; du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 546-G;;;Signature d'une convention de partenariat avec l'Education nationale - Centre Académique pour la Scolarisation des Nouveaux Arrivants et des enfants du Voyage de l'Académie de Paris (CASNAV) pour la formation des Mineurs Etrangers Isolés.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DSTI 10-G;;;Signature d'un avenant à la convention de groupement de commandes et lancement d'un marché de production et de diffusion audio et vidéo en 3 lots séparés.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 149-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Parole de Chien (9e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 427-G;;;"Subvention à l'association ""Centre Indépendant d'Education de Chiens Guides d'Aveugles"" (CIE) (77390 Ozouer le Voulgis) pour assurer l'éducation des chiens guides d'aveugles. - Montant : 17.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 579-G;;;"Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association ""Mission locale Belliard"" pour la gestion comptable et financière de ""Paris Jeunes Solidarité"" et versement de la dotation annuelle. Montant : 200.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 616-G;;;Signature d'une convention avec l'association Olga Spitzer (12e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du Lieu d'Ecoute et d'Accueil pour préadolescents. Montant : 106.053 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DLH 11-G;;;Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de création d'un centre d'hébergement d'urgence et de stabilisation de 73 places, 31 rue de Tlemcen (20e).;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;V1 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Danielle SIMONNET;Voeu rattaché à la délibération 2010 DASES 28G, relatif aux loyers des centres sociaux parisiens. (PCF/PG);V; du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 103-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association la Guinguette Pirate (13e);PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 57-G;;;Subvention avec convention (40.000 euros) avec l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URACA) (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 188-G;;;Accompagnement de porteurs de projet handicapés dans le développement de leur activité indépendante.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 151-G;;;Participation (40.000 euros) et convention avec l'association ABC Autisme (6e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DAC 745-G;;;Subventions (2.250.000 euros) avec conventions passées avec les établissements publics de coopération culturelle 104 Centquatre (19e) et La Maison des Métallos (11e).;PJ;M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 10 février 2014;2014 DAC 1-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'association Fairplaylist (11e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 176-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association ""Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines"" (URACA) (18e) pour son action ""Atelier Santé Ville"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 429-G;;;"Subvention à l'association ""Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir"" (FDFA) (15e) pour le fonctionnement de l'association. - Montant : 14.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 341-G;;;Signature d'une convention avec l'association Chômeurs et Précaires de Paris pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes en situation de précarité. Montant : 41.400 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 520-G;;;Signature d'une convention avec l'association Semaines Sociales de France, pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation d'un colloque sur le thème de la migration. Montant : 23.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 88-G;;;Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association ASAP (association au service des autistes et de la pedagogie) les Petites Victoires pour son Foyer d'Hébergement.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 89-G;;;Subventions attribuées respectivement à 7 structures, dans le cadre d'avenants conventionnels pour 4 d'entre elles et de conventions pour 3 autres d'entre elles, afin de soutenir leurs action de prévention des conduites à risques et addictives. Montant total : 155.150 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 187-G;;;Signature d'une convention avec l'association le Fil d'Ariane France ( 93600 Aulnay Sous Bois) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.200 euros.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;V12 G;EELVA, PCF/PG;Sylvain GAREL, Danielle SIMONNET, Ian BROSSAT, Katia LOPEZ, Fabienne GIBOUDEAUX, René DUTREY, Véronique DUBARRY, Michel CHARZAT, Denis BAUPIN, Pierre MANSAT;"demandant le développement de ""carrés aux biffins"" à Paris.";V; du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 569-G;;;Signature d'une convention avec GDF-SUEZ portant sur sa participation au FSL. Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 227-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Le Secours Catholique"" (7e), pour l'attribution d'une subvention pour le projet d'accompagnement de familles ""Roms"" issues du campement situé Poterne des Peupliers (13e). - Montant : 30.500 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASES 7-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Quadra (10e) relative à la mise en place et à l'animation d'un atelier intitulé ""Parcours de revalorisation de soi"" en direction des allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active (RSA). - Montant : 42.120 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 89-G;;;Subvention à l'association La Compagnie des Hommes (10e) au titre de 2010. - Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 177-G;;;Subvention à l'association Amicale des personnels retraités de la Mairie et du Département de Paris, de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (4e) au titre de 2010. Montant : 3.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;V4 G;PSRGA;Liliane CAPELLE;Voeu relatif aux conditions d'accueil des lits de Soins de Longue Durée sur le site de l'hôpital Rothschild. (PSRGA);VNR; du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DDEEES 36-G;;;Signature d'un marché relatif à l'insertion professionnelle des allocataires parisiens du RSA.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 273-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l'Aide Sociale à l'enfance (11e). Montant : 95.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;LR1 G;Exécutif;;Lettre rectificative n°1.;LR; du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DDEEES 67-G;;;Signature d'une convention pluriannuelle avec Telecom ParisTech, au titre de l'incubateur Telecom ParisTech Entrepreneurs pour l'attribution d'une subvention. Montant : 200.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 272-G;;;Subvention à l'Oeuvre des orphelins de la Préfecture de police de Paris (1er). Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;V7 G;EELVA;Christophe NAJDOVSKI;relatif à la situation des familles hébergées par le Samu Social à l'hôtel Féria (12e).;VNR; du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DAC 737-G;;;Transfert de l'actif, du passif et du résultat de l'établissement public local 104 CENTQUATRE vers l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).;PJ;M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 627-G;;;"Subventions attribuées respectivement à 2 associations, le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie et Techno Plus, dans le cadre d'une convention annuelle, afin de soutenir l'Extension du programme ""Fêtez Clairs"" pour atteindre de nouveaux publics. Montant total : 67.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DPA 12-G;;;Approbation du principe de restructuration d'une crèche collective et mise en accessibilité d'un centre de PMI, 2, rue de Moussy (4e). Signature de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville et le Département de Paris et approbation de la demande de subvention concernant cette opération.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2012 DPA 3-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour des prestations intellectuelles d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relatives à la démarche Haute Qualité Environnementale (HQE®) et Plan Climat de Paris pour des opérations relevant du budget départemental.;PJ;M. Denis BAUPIN (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1295-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Tournesol (10e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DFPE 1009-G;;;Dotations (4.172.836 euros) et conventions avec les centres de protection infantile gérés par des associations.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1051-G;;;Subvention (95.000 euros) et convention avec l'Association Villette Emploi (19e).;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1433-G;;;Subvention (10.000 euros) à l’association Le Papotin Fenêtre sur la Ville (Antony 92).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1480-G;;;Subvention (17.700 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la Délégation Départementale de Paris.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1485-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'Association pour le développement de la danse à Paris.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 468-G;;;Signature de conventions avec dix associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2010. Montant total : 50.476 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 435-G;;;Subvention à l'Association Travail et Handicap dans la Recherche Publique (20). Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DF 1-G;;;Décision modificative n° 1 d'investissement du Département de Paris pour l'exercice 2011.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 72-G;;;Signature d'une convention avec l'association Oeuvre Falret, pour l'habilitation à l'aide sociale de son foyer de vie Falret, situé au 114 rue du Temple (3e), accueillant 20 personnes adultes en situation de handicap psychique.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 138-G;;;Subvention à l'association Au rendez-vous des seniors (18e) au titre de 2011. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DDEEES 20-G;;;Signature d'une convention avec l'association Advancity pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;V2 G;PSRGA;Marinette BACHE;"relatif aux ""urgences chirurgicales"".";VNR; du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DF 17-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 d'investissement du Département de Paris pour l'exercice 2010.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;V10 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET, Alain LHOSTIS, Emmanuelle BECKER;en soutien aux infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat en grève.;VNR; du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 451-G;;;Signature d'une convention avec l'association Une Chorba Pour Tous pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 21-G;;;Approbation du principe et des modalités de lancement et d'attribution du marché à bons de commande relatif à l'exploitation d'un service de restauration sociale d'insertion du Département de Paris, sis 8 rue Santeuil (5e) et autorisation de signer le marché (article 30 du Code des marchés publics).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DDEEES 23-G;;;Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'Association des Professionnels Hôtes Qualité Paris (A.H.Q.P.).;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 215-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Act Up-Paris (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 246-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'Association Art Eveil (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 131-G;;;Subvention (35.880 euros) et convention avec Paris Europlace, structure de gouvernance du pôle de compétitivité Finance Innovation.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V1 G;GEP;Yves CONTASSOT;relatif aux contrats aidés de la Ville et du Département.;VNR; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DPA 17-G;;;Dépôt d'une demande de permis de construire en vue des travaux de création d'un ascenseur au centre de santé Edison 44, rue Charles Moureu (13e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DVD 178-G;;;Avenant n° 1 au protocole-cadre et de la convention de financement n° 2 relatifs au prolongement de la ligne de métro 14 de St Lazare à Mairie de St Ouen.;PJ;M. Julien BARGETON (3ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1379-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association F.A.C.E.E.F. (93).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1388-G;;;Subvention (30.000 euros) à l'association OSE Café des Psaumes.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DA 32-G;;;et 2013 32 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture de papiers spéciaux pour les services de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1025-DPVI-G;;;Subvention (2.300 euros) et convention avec l'association Espace Thérapeutique d'Accompagnement Psychologique (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DA 1005-G;;;et 2014 DA 1004 : Groupements de commandes pour la fourniture de matériels électriques, luminaires et sources lumineuses pour le bâtiment - Modalités de passation des marchés.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;A4 G;UMP;Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Jean-François LEGARET, Pierre AURIACOMBE, Daniel-Georges COURTOIS;relatif à l'examen des questions d'actualité.;A; du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DRH 1013-G;;;Modification de la délibération portant organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1323 - DDCT-G;;;Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Entraide et Espoir (19e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 193-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Slam et Cie (93200 Saint Denis).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 36-G;;;Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au sida (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 236-G - DPVI 449-G;;;Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association Danube Social et Culturel (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASCO 16-G;;;Subventions (100.824 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASCO 21-G;;;Subventions d'équipement mobilier aux collèges - 2e tranche (190.364 euros).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 315-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Paris Association Santé Jeunes 13 (13e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 125-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec la coopérative d'activités et d'emplois Coopaname (20e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 435-G;;;Subventions et conventions (293.000 euros) avec l'association Aux Captifs, la Libération pour son action d'accueil et d'accompagnement des jeunes de 18 à 25 ans à l'accueil Lazare pour son action sanitaire de rue et pour le suivi social en hébergement hôtelier de personnes évacuées des voiries souterraines des Halles.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 578-G;;;Convention avec la Caisse d'Allocation Familiales de Paris relative à la gestion du Fonds d'initiative pour les allocataires du RSA et les personnes sans domicile fixe.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DF 29-G;;;Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du département de Paris pour 2013. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du département de Paris pour 2013. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. 2 délibérations mises aux voix : 2012 DF 29-1°-G Budget d'investissement du département de Paris pour 2013. - 2012 DF 29-2°-G Budget de fonctionnement du département de Paris pour 2013.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 420-G;;;Participation (179.500 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris pour des actions de lutte contre le décrochage institutionnel.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 633-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Elus, Santé Publique et Territoires (93203 Saint-Denis).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 643-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'Association des Familles Victimes du Saturnisme.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 654-G;;;Projet modificatif du 2012 DASES 277-G : Participation et avenant (70.000 euros) avec l'association Parrains par mille (11e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;V7 G;PSRGA;Jean-Pierre CAFFET;Voeu relatif à l'hébergement d'urgence.;V; du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASCO 5-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 31.193 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASCO 7-G;;;Subvention au lycée-collège public JB Say (16e) - Montant : 4.345 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DSTI 37-G;;;Lancement et approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture et à la mise en oeuvre d'une solution informatique de gestion des primes.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;V6 G;U.D.I.;Catherine BRUNO, Valérie SACHS;Voeu rattaché au projet de délibération 2009 DASES 28G.;V; du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 59-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Apprendre autrement"" (8e). - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASCO 65-G;;;Signature d'une convention avec l'Institut Pasteur pour l'attribution d'une subvention pour la construction d'un nouveau centre de recherche sur la biologie intégrative des maladies émergentes. - Montant : 3.000.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 356-G;;;"Signature avec l'association ""APF"" (Association des paralysés de France) d'une convention d'habilitation à l'aide sociale pour son service médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 209-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'Association des Amis de Pénélope Maureau Doyon (18e) pour l'attribution d'une participation pour la poursuite des activités de la structure ""MAIA"". - Montant : 150.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 271-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""La Colline aux Enfants"" (17e) pour l'attribution d'une participation au fonctionnement du service d'écoute et d'orientation. - Montant : 347.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;V15 G;;;relatif à l'Hôtel-Dieu. (Mme SIMONNET et M. CORBIERE);VNR; du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DDEEES 1009-G;;;Subvention (11.000 euros) et convention avec l’association Psychoform.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1071-G;;;Subvention (26.000 euros) et convention avec l’association Mouvement pour la Réinsertion Sociale (MRS) – Association de soutien et d’aide aux sortants de prison.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1115-G;;;Participation (20.000 euros) et avenant n° 1 avec l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comité parisien – ANPAA 75 (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DF 1004-G;;;Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2014.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 172-G;;;"Participation et convention (395.182 euros) pour le ""Centre Local d'Information et de Coordination Paris Emeraude Nord-Est"".";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;V14 G;PCF-FG, NI;Ian BROSSAT, Danielle SIMONNET;relatif au maintien du service des urgences de l'Hôpital de l'Hôtel-Dieu.;VNR; du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASCO 13-G;;;Approbation du changement de dénomination du collège Vincent d'Indy situé 8, avenue Vincent d'Indy (12e) en collège Germaine Tillion.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DF 6-G;;;Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2013.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 SGCP 1-G;;;Modification de la délibération 2010 SGCP 1 G du 29 mars 2010 donnant délégation du Conseil de Paris au Président du Conseil de Paris sur les matières visées aux articles L 3211-2 et L 3221-10-1 du code général des collectivités territoriales.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 58-G;;;Passation entre la Région Ile de France, le Département de Paris et la Ville de Paris d'une convention de mise à disposition temporaire du service de restauration et de certains locaux scolaires du lycée régional Lazare Ponticelli (13e) au bénéfice du collège Georges Braque (13e) et de l'école d'art Estienne (13e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DFPE 7-G;;;Dotation (1.178.000 euros), subvention (29.500 euros), conventions et avenants à convention avec les associations gestionnaires des centres de planification et d'éducation familiale, relatives à l'équipement d'un centre de planification et d'éducation familiale.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1097-G;;;Association COALLIA - Convention d’habilitation à l’aide sociale du foyer logement Résidence des Célestins (4e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1094-G;;;Subvention (5.000 euros) à l’association Action Culturelle Alzheimer (14e);PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1188-G;;;Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association FoyerJorbalan (19e).;PJ;Mme Hélène BIDARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DDEE 116-G;;;Signature d'une convention avec l'association PLIE Paris 18e et 19e arrondissements (Plan Local Pour l'Insertion et l'Emploi) relative à l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2010. Montant : 500.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 599-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Mission Locale Belliard (18e) pour le versement du solde de la participation se rapportant à la création, à titre expérimental, d'un poste de chargé(e) de projet. Montant : 45.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;V11 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;Voeu relatif à l'avenir de l'Hôpital Léopold Bellan (14e). (PCF/PG);VNR; du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DALIAT 5-G;;;Constitution d'un groupement de commandes pour des marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires sur catalogue destinés aux agents de la Ville de Paris, du Département de Paris, des mairies d'arrondissement et des services disposant d'un budget annexe, en 3 lots séparés.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 595-G;;;Subvention et avenant à convention (20.000 euros) avec l'association SAFE (15e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 465-G;;;Participation et convention (20.000 euros) avec l'association Service Plus à la Personne (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;V9 G;;;relatif à l'occupation des logements de l'AP-HP. (M. David ALPHAND et Mme Laurence DREYFUSS);VNR; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASCO 53-G;;;Dotations complémentaires (215.580 euros) aux collèges - 2e tranche.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DFPE 15-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle pour les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants, lancement et signatures des marchés à bons de commande correspondants.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DF-DRH 14-G;;;Créations et transformations d'emplois dans les services départementaux pour 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission), Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 416-G;;;Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association Dumas - Réunion, gestionnaire du Centre socioculturel Etincelles, (20e) pour une action globale de lutte contre les exclusions.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 448-G;;;Subvention et avenant n°1 à convention (34.000 euros) avec l'association Inter Service Migrants Interprétariat (10e) pour l'action de son service juridique Info Migrants.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASCO 1053-G;;;Collèges publics - Subventions (100.000 euros) d’équipement (5e tranche).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DVD 1003-G;;;Subvention pour l’acquisition d’un véhicule propre par les titulaires de licence de taxis parisiens.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1326 - DDCT-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Groupe d'Aide EthnoPsychologique (18e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1180-G;;;Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18e arrondissement (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1280-DDCT-G;;;Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association EIDIP (Stains 93).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1352-G;;;"Subvention (3.000 euros) à l'association ""Arkatfilms"" (11e).";PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DDEEES 1102-G;;;Subventions (310.000 euros) et conventions à l'association Réseau Entreprendre Paris.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1462-G;;;Subvention (91.500 euros) et convention avec l'ARCAT (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1536-G;;;Programme Départemental pour l'Insertion et pour l'Emploi - Convention avec la CAF de Paris pour la gestion de l'Allocation Logement Complémentaire Ville de Paris et règlement intérieur de l'aide.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 103-G;;;Signature d'un protocole d'accord en vue de la résiliation anticipée du bail commercial des locaux sis, 173-179 rue du Chevaleret (13e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 148-G;;;Subvention (26.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Mouvement pour la Réinsertion Sociale (MRS) (13e) au titre de 2013.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 113-G;;;Subvention (100.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris - ALMA-Paris.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 31-G;;;Soutien du Département de Paris aux collèges les plus fragiles (1.051. 506 euros).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 513-G;;;"Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association l'Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux ""UNAFAM"" (Délégation de Paris) (17e).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 560-G;;;Subvention (7.000 euros) à l'association La Possible Echappée (9e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 644-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association FNATH, association des accidentés de la vie.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 399-G;;;Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Foyer Jorbalan (19e).;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 555-G - DF 27-G;;;Budget primitif pour 2014 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 février 2014;2014 DRH 1-G;;;et 2014 DRH 1 : Lancement et attribution d'un marché à bons de commande pour la gestion administrative des frais de santé liés aux accidents de service ou de travail des agents de la Collectivité parisienne et préparation des paiements afférents.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 SGCP 1006-G;;;Conseil de surveillance de la SOGARIS - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris (département).;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DFPE 1006-G;;;"Subvention (70.000 euros) et avenant à convention avec l'association ""Dispositif d’Appui à la Périnatalité et aux Soins Ambulatoires"".";PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 199-G;;;Participation et convention (54.340 euros) avec l'association FNARS Ile-de-France (13e) pour la mise en oeuvre de son action d'animation/coordination précarité.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASCO 33-G;;;Dotations (14.365 euros) aux collèges pour le financement de voyages (3e tranche) pour l'année scolaire 2011-2012.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 231-G - DF 17-G;;;Compte administratif et compte de gestion du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance de 2011.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 147-G;;;Subvention (7.500 euros) et convention avec l'association Inter 7 (7e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASCO 56-G;;;Dotations (16.286 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DF 12-G;;;Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2012 - Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du département de Paris de 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DDEEES 1022-G;;;Subvention (500.000 euros) et convention avec BPI Ile de France pour le dispositif Paris Finance Plus.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DEVE 1002-G;;;Subvention (23.500 euros) et avenant à convention avec l'Association Interface Formation pour poursuivre un projet d'insertion professionnelle par l'entretien horticole de sites de la Ville de Paris.;PJ;Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1380-G;;;Convention d'habilitation avec la Croix Rouge Française pour le Service d'Accueil de Jour pour Mineurs Isolés Etrangers (SAJ-MIE).;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1348-G;;;Subvention (22.700 euros) à l'association ASAD (10e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;V9 Gbis;Exécutif;;en réponse au voeu n° 9 G relatif à la fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce.;V; du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASCO 1066-G;;;Divers collèges publics - Fixation des tarifs de restauration scolaire et d’internat à compter de la rentrée scolaire 2015.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DF 27-G;;;Admission en non-valeurs d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2011.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 469-G;;;Subventions et conventions (257.000 euros) aux associations Coordination Toxicomanie (18e) et AURORE pour son service MIJAOS (15e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DLH 1-G;;;Marché à bons de commande pour des prestations de diagnostics techniques dans les propriétés départementales situées à Paris et en Ile-de-France, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 479-G;;;"Subvention à l'association ""Groupement FNATH - association des accidentés de la vie de la Région parisienne"" (11e). - Montant : 10.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DU 1-G;;;Déclassement du domaine public d'une emprise bâtie, 15, rue Boileau (16e). - Vente du domaine privé du Département de Paris. - Cession d'un pavillon libre, 15, rue Boileau (16e).;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 SG 1-G;;;Subvention à l'Union des Conseillers Généraux de France pour 2009. - Montant : 10.739 euros.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 200-G;;;"Subvention à l'association ""Retour d'Image"" (11e), pour l'organisation en 2009 de plusieurs ateliers de pratique artistique et de séances spéciales de cinéma à Paris. - Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;V7 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET, Ian BROSSAT;Voeu relatif à la situation des centres sociaux parisiens.;VNR; du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DAJ 5-G;;;Requête devant le Tribunal administratif de Limoges tendant à voir Mme FRICOUT, la Mutuelle des Architectes Français, l'Entreprise SPIE TONDELLA, la Compagnie AXA, Le Bureau VERITAS et les Mutuelles du Mans Assurances, déclarés responsables des désordres causés au centre psychothérapeutique du Glandier à Beyssac (Corrèze) et condamnés à verser au Département de Paris la somme de 137.338,60 euros.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 26-G;;;"Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association ""Centre Alpha Choisy"". - Montant : 31.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 321-G;;;"Signature de deux conventions avec l'association ""ADECA 75"" (Association pour le dépistage des cancers à Paris) (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montants : 711.319 euros et 3.241 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 68-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Coordination Toxicomanies"" (18e). - Montant total : 167.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1525-G;;;Subvention (77.000 euros) et convention avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1307-G;;;Participation (237.300 euros) et avenant n° 3 à convention avec l’association La Chorba (19e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DLH 1005-G;;;Avenant n° 8 à la convention conclue le 23 mai 2011 avec l’Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement.;PJ;M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DU 1011-G;;;Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Paris.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 53-G;;;Subvention et convention (70.000 euros) avec le Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida-CRIPS (15e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 579-G;;;Subvention et convention (5.000 euros) à l'association S.O.S Amitié Ile-de-France (92660 Boulogne Billancourt).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 435-G;;;"Subvention (2.500 euros) à l'association Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées ""V.P.H"" (95100 ARGENTEUIL).";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 592-G;;;Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financières au titre de l'aide sociale à l'enfance de plusieurs arrondissements.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DAC 104-G;;;Acquisition de fonds, de documents et d'ouvrages anciens pour l'enrichissement des collections de la direction des services d'archives de Paris.;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 123-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association 13 pour tous (13e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 143-G;;;Subvention (500 euros) au club sportif Lancry (10e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 403-G;;;Subventions à deux associations pour leurs actions de lutte contre les exclusions. Montant total: 31.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 96-G - DASES 333-G;;;Subventions de fonctionnement (40.075 euros) aux associations Solidarité Roquette et la Clairière pour la mise en oeuvre du dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaire parentale au centre social Solidarité Roquette.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 508-G;;;Participation (167.427,20 euros) et convention avec l'Association des Paralysés de France (13e) pour le financement de son service d'auxilaires de vie.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;V7 G;;;relatif au centre social Le Relais de Ménilmontant (20e). (Mme SIMONNET);VNR; du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;V10 G;;;relatif au centre dentaire Archereau (19e). (Mme SIMONNET et M. CORBIERE);VNR; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;V5 G;UMP;Brigitte KUSTER, Jérôme DUBUS;relatif au dispositif ADAM.;VNR; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 70-G;;;Subvention (6.200.000 euros) et convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la restructuration d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) au 9, place Violet (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DVD 96-G;;;Subventionnement des titulaires de licence des taxis parisiens qui acquièrent un véhicule propre à usage professionnel.;PJ;M. Julien BARGETON (3ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 331-G - DPVI 416-G;;;Subvention (3.000 euros ) et convention avec l'association Archipélia (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;LR1G G;Exécutif;;Lettre rectificative n° 1 G relative au budget supplémentaire 2013 du département de Paris.;LR; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 250-G;;;Subvention (4.000 euros) à l' Association Française pour l'Information et la Défense des Sourds s'Exprimant Oralement (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;V5bis G;Exécutif;;"en réponse au voeu n° 5 : relatif au programme ""Paris Santé Nutrition"".";V; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 243-G;;;Signature de l'avenant n°3 à la Convention d'Habilitation à l'Aide Sociale passée avec l'association Bernard et Philippe Lafay pour la Promotion des Centres pour Handicapés Mentaux (17e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 48-G;;;Subvention et avenant n°1 à la convention (40.000 euros) avec l'association Médecins du Monde (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 369-G;;;Subvention et convention (60.000 euros) avec l'association Trans-Forme (12e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DILT-DA 15-G;;;- DILT 15 Convention consultative d'un groupement de commandes pour un marché à bons de commande de prestations, distributions, collecte et remise anticipée de plis et/ou objets destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 4 lots sépar;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 414-G;;;Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Croix Rouge Française pour le fonctionnement d'une épicerie sociale l'Etap 15 (15e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASCO 14-G;;;Attribution des sommes collectées au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement des collèges rattachés au Département de Paris pour l'année 2007.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;V5 G;UMPPA;Roxane DECORTE;Voeu relatif au lancement d'une grande campagne parisienne d'information et de sensibilisation sur le thème de la prévention de la consommation d'alcool chez les jeunes à Paris;VNR; du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DFPE 17-G;;;Protocole transactionnel avec Mme Rozen LE NAGARD afin de l'indemniser du désagrément causé par le vol d'une poussette-cosy dans les locaux du centre de consultation infantile, 55, rue Aqueduc (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DF 20-G;;;Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 148-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Congrégation des Soeurs aveugles de Saint Paul"" pour l'habilitation à l'aide sociale de son foyer d'Accueil Médicalisé situé 88, avenue Denfert Rochereau (14e).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 352-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Actheatre"" relative à une action d'information et de sensibilisation des référents RMI parisiens à la problématique de l'alcool et des addictions pour l'attribution d'une participation. - Montant : 8.528 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 541-G;;;"Subvention à l'association ""Oeuvre de Secours aux Enfants"" (10e) pour ses actions en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap. Montant total : 7.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DRH 15-G;;;Signature d'une convention pluriannuelle avec l'ASPP pour l'attribution d'une subvention. Montant : 1.196.000 euros.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 604-G;;;Extension aux personnels contractuels des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance de Paris du versement de la prime de service des personnels titulaires de la fonction publique hospitalière.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DPVI 36-G;;;Signature d'un avenant de prorogation pour un an du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2009.;PJ;Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 65-G;;;Subvention à l'association Tournesol (10e). - Montant : 10.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 57-G;;;Avenant n° 1 à la convention signée avec le FLES afin de financer les actions de formation et d'accompagnement des salariés en contrats aidés employés dans les services de la Ville et du Centre d'action sociale et de leurs référents (ou tuteurs). - Montant : 43.516 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 464-G;;;Subvention à l'Association des Parents d'Enfants Déficients Visuels (A.P.E.D.V.) (18e). - Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 541-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Paris Association Santé Jeunes 13"" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 172-G;;;"Signature une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'Association Régionale des Infirmes Moteurs Cérébraux pour son Centre d'Activités de Jour ""Pont de Flandre"".";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;V13 G;PSRGA, PCF/PG, EELVA;Marinette BACHE, Ian BROSSAT, Sylvain GAREL, Danielle FOURNIER;Voeu relatif à l'Association Pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des Chômeurs (APEIS).;VNR; du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DPA 15-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des alarmes et du système de sécurité incendie au collège départemental Alberto Giacometti (14e) et des modalités de passation du marché de travaux.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DF 3-G;;;Exonération de la taxe foncière départementale sur les propriétés bâties au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 108-G;;;"Subvention à l'association ""Le Club Saint Denys au Marais"" (3e) pour son activité auprès des personnes âgées. - Montant : 1.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DDEE 69-G;;;"Signature de deux conventions avec l'association ""Régie de quartier du XIVe Flora Tristan"" (14e), visant d'une part, le soutien au fonctionnement pour le développement et la consolidation de la régie, et d'autre part, l'insertion des personnes en grande difficulté. Montant : 60.000 euros.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 572-G;;;"Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "" Archipélia "" (20). - Subventions à trois associations pour leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation dans le cadre de la politique de la ville. Montant total : 8.200 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 1-G;;;"Signature de la convention d'habilitation à l'aide sociale avec la ""SARL Océane"" pour la résidence ""Océane"" située 23, rue Wallenberg (19e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;V12 G;U.D.I.;Yves POZZO DI BORGO, Catherine BRUNO;Voeu relatif à la présentation d'un plan de prévention contre la prolifération des moustiques.;VNR; du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DDEE 7-G;;;Subvention à l'association Fédération Nationale des Associations Escapade Liberté et Mobilité (11e). - Montant : 5.000 euros.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DDEE 15-G - DASES 194-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""La Clairière"" (2e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 55.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 178-G;;;"Subvention à l'association ""Vaincre la Mucoviscidose"" pour ""Les Virades de l'Espoir Paris 2008"". - Montant : 7.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 324-G;;;Approbation du dispositif expérimental d'hébergement temporaire dédié aux personnes souffrant de maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 145-G;;;"Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association ""Jaurès-Pantin-Petit (J2P)"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DRH 7-G;;;Défense dans l'instance engagée par Mme Ingrid BARBARIT à la suite du rejet implicite de sa demande d'admission aux allocations chômage.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;A2 G;EELVA;Yves CONTASSOT, Denis BAUPIN;Amendement à la délibération 2009 DPE 58G : Relever les objectifs liés à la pollution par les nitrates. (Les Verts);A; du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DDEE 21-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""La Guinguette Pirate"" (11e) pour l'attribution d'une subvention relative à la préfiguration de l'entreprise d'insertion Petit Bain. Montant : 30.000 euros.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DAJ 14-G;;;Communication relative à la liste des marchés notifiés aux mois de mai et juin 2009.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V14 G;UMPPA;Jérôme DUBUS, Martine MERIGOT de TREIGNY, Joëlle CHÉRIOUX DE SOULTRAIT, Vincent ROGER;Voeu rattaché à la délibération 2009 DASES 321G, relatif à l'entrée en vigueur du RSA. (UMPPA);V; du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DRH 10-G;;;Subvention complémentaire à l'association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP) au titre de l'année 2009. Montant : 21.000 euros.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 437-G;;;"Subvention à l'association ""Art Eveil"" (20e), accès des personnes en situation de handicap à la culture et aux loisirs. - Montant : 4.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 511-G;;;Signature d'une convention avec l'association Comité Actions Logement (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 444-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Autremonde"" (20e) pour le financement de ses actions de lutte contre l'exclusion. - Montant : 40.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 161-G;;;Signature d'une convention d'habilitation d'aide sociale avec la Fondation d'Auteuil 40, rue Jean de la Fontaine (16e) pour le fonctionnement de la Maison d'Enfants à Caractère Social (MACS) Sainte Thérèse (16e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 23-G;;;"Signature de conventions avec la SAS les Gobelins, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'établissement d'hébergement pour personnes agées dépendantes ""Les Intemporelles"" (13e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DA 15-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de boissons et de produits de la chocolaterie et de sucre issus ou non du commerce équitable et de produits alimentaires de petite épicerie, issus ou non de l'agriculture biologique, pour l'ensemble des services de la Ville et du Département.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 179-G;;;Subvention à la Fondation Jeunesse Feu Vert (12e) pour soutenir l'insertion professionnelle et prévenir l'engagement de jeunes dans le trafic. Montant : 15.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DPA 1-G;;;Approbation du principe du projet de restructuration du service de restauration et d'amélioration des conditions d'accessibilité du collège Georges Braque situé 91, rue Brillat Savarin (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt de la demande de permis de construire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 171-G;;;Signature d'une convention avec l'association AUTISME 75 - ILE DE FRANCE (13e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 80.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 147-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association Atelier Rue Club 75 - ARC75 (4e) pour son activité de prévention spécialisée.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;V5 G;PSRGA;Pascal CHERKI, Olivia POLSKI;relatif à l'ouverture de classes au lycée Guillaume Tirel.;VNR; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 199-G;;;Subvention à l'association Zouïp' (20e) au titre de 2011. Montant : 5. 000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DDEEES 50-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Paris Europlace attribuant une subvention pour la participation aux frais de fonctionnement 2010 du Pôle de Compétitivité ""Finance Innovation"". Montant : 35.880 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 204-G;;;Subvention à l'association Coridys (19e) pour financer le développement et la pérennisation de son centre de documentation et d'information de Paris. Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 455-G;;;Signature d'une convention avec l'Institut Alfred Fournier (14e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 428-G;;;Signature de deux conventions avec les associations Olga Spitzer (12e) et Projets 19 (19e) pour l'attribution de financements relatifs à leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation dans des sites de la politique de la ville. Montant total : 10.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 454-G;;;Signature d'une convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour l'attribution d'une subvention d'équipement. Montant : 99.400 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 543-G;;;PDI. Signature d'un avenant n°1 à la convention de gestion et de délégation de compétence du RSA passée avec la Caisse d'Allocations familiales. Montant : 5. 000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 117-G;;;Signature de conventions avec les universités Pierre et Marie Curie et Panthéon- Assas Paris 2 pour l'attribution d'une subvention relative au développement d'espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France. Montant total : 100.000 euros;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 118-G;;;Signature d'une convention avec le CROUS de Paris pour l'attribution d'une subvention pour l'amélioration de la restauration universitaire sur le site Paris Rive Gauche. Montant : 100.000 euros.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 173-G;;;"Signature d'une convention avec l'association TURBULENCES (11e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 25.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 24-G;;;Signature d'une convention avec l'association Autremonde (20e) fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de ses actions de lutte contre l'exclusion et d'accès aux droits. Montant : 40.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 97-G;;;Subvention (70.000 euros) à l'association pour le Droit à l'Initiative Economique au titre du dispositif CréaJeunes.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASCO 61-G;;;Approbation du changement de dénomination du collège Lucie AUBRAC 61 rue de la Fontaine au Roi (11e) en collège Lucie et Raymond AUBRAC.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 296-G - DPVI 456-G;;;Subvention et convention (6.000 euros) avec l'association Le Picoulet -Mission Populaire XIe (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 62-G;;;Subvention 2012 du Département de Paris à la caisse des écoles du 1er arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 86-G;;;Subvention (9.000.000 euros) avec convention à l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris pour les travaux d'implantation de l'Institut Pierre-Gilles de Gennes et d'un incubateur d'entreprises (5e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DEVE 133-G - DPVI 490-G - DDEEES 115-G;;;Subvention et convention (24.000 euros) avec l'association Halage pour son action d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole.;PJ;Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 42-G;;;Subvention et convention (150.000 euros) avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 155-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association UPTIH (3e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 52-G;;;Subvention (12.000 euros) à l'association Tout Autre Chose (9e);PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 590-G;;;Convention avec l'association ESTRELIA (10e) pour le centre de soin, d'accompagnement et de prévention en addictologie Centre Horizons.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DPE 1002-G;;;Entretien, réparation et améliorations des ouvrages d'assainissement parisiens - Marchés de travaux - Modalités de passation.;PJ;M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1103-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Estrelia (10e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DDEEES 1124-G;;;Subvention (5.000 euros) à Paris Polar.;PJ;M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1386-G;;;Subvention (2.850 euros) à l'association Les atomes crochus (5e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1402-G;;;Participation (8.000 euros) et convention avec l'association Point Vert (91120 Palaiseau).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1497-G;;;Subvention (3. 000 euros) à l'association Trajectoires (20e) pour son action dans le 13e arrondissement.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 113-G;;;Subvention (50.000 euro) et convention avec le Centre Francilien de l'Innovation (12e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASCO 70-G;;;Fixation des tarifs de restauration dans certains collèges publics pour l'année 2012.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DA 8-G;;;Lancement d'accords-cadres en appel d'offres pour des prestations de diagnostic de l'accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées, dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 17-G;;;Subvention (57.700 euros) avec convention à l'association France Energie Emploi dans le cadre de l'action de soutien aux demandeurs d'emplois parisiens menée en collaboration avec les Maisons des Entreprises et de l'Emploi des 13e, 14e, 18e et 20e arrondissements.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 45-G;;;Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Groupe d'oeuvres Sociales de Belleville (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 150.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DAJ 20-G;;;Contribution (12.000 euros) au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 229-G;;;Subvention et avenant n°1 la convention (30.000 euros) avec l'association oeuvre de secours aux enfants (10e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 324-G;;;Subvention et convention (54.340 euros) avec l'association FNARS Ile-de-France.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DDEEES 32-G;;;Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93300 Pantin) pour la création d'une ressourcerie-recyclerie dans le 20e.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 124-G;;;Subvention (10.000 euros) à la Fédération du Secours Populaire Français du département de Paris (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DFPE 17-G;;;Approbation de la mise en oeuvre d'un schéma directeur départemental de la protection maternelle et infantile.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 15-G;;;Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association La Chapelle (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 279-G - DPVI 426-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Le Picoulet - Mission Populaire XIe (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 185-G;;;Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Passerelles 17 - Régie de quartier du 17e Nord Est.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DUCT 1001-G;;;Désignation des membres associatifs de la commission consultative des services publics locaux.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (2ème Commission), Mme Pauline VERON (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 SGCP 1003-G;;;Dispositions relatives à l’exercice du mandat de conseiller de Paris : indemnités de fonction au titre du Conseil général, moyens des groupes d’élus et convention avec la Ville de Paris.;PJ;M. Mao PENINOU (4ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1022-DPVI-G;;;Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association R.S.I. La Ressource, (17e) pour le Centre Kirikou.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DJS 3-G;;;Subvention au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony (Hauts-de-Seine). Montant : 201.118 euros.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 428-G;;;Subvention à l'association Enregistrements à la Carte pour les Aveugles (ECA) (1er), pour le paiement du loyer de son local. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 243-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida (CRIPS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 55-G;;;Signature d'une convention avec l'association Alliance pour la vie-établissement Abritoit pour l'attribution d'une subvention et d'une participation. - Montant : 50.000 et 4.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 215-G;;;Signature d'une convention avec l'association Paris Association Santé Jeunes 13 (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 351-G;;;Signature d'une convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris, relative aux actions de dépistage et d'éducation bucco-dentaires réalisées dans les écoles parisiennes.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 152-G;;;Signature d'une convention avec l'association Ayem Zamen (20e) pour l'attribution d'une subvention destinée au café Social Belleville. Signature de l'avenant n° 2 avec cette même association pour l'attribution d'une subvention destinée au Café Social Dejean Paris (18e). Montant : 60.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 398-G - DPVI 377-G;;;Signature d'une convention avec l'Association des Usagers des Services Socio-Sanitaires et d'Animation du 19e arrondissement de Paris (A.U.S.A 19) (19e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 596-G;;;Signature d'une convention avec l'association Olga Spitzer (12e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son service Lieu d'Ecoute et d'Accueil (LEA). Montant : 106.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 68-G;;;Signature de deux avenants n° 2 aux conventions passées avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e) pour l'attribution de quatre subventions. Montant total : 138.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DU 11-G;;;Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris et attribution d'une subvention de fonctionnement. Montant : 250.000 euros.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DU 12-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée entre le Département de Paris et l'APUR et attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'exercice 2011. Montant : 759 000 euros.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DDEEES 88-G;;;Signature d'une convention avec l'association Boutiques de Gestion de Paris Ile de France pour l'attribution d'une subvention et d'une aide financière dans le cadre de son action de soutien des porteurs de projet de création d'activité. Montant total : 731.800 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 612-G;;;Signature d'avenants n° 4 aux conventions passées avec les Points Paris Emeraude/Centres Locauxd'Information et de Coordination (PPE/CLIC) pour l'attribution d'une participation au titre de l'exercice 2011. Montant total : 1.919.284 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 128-G;;;Subvention à l'Association pour l'Informatique comme Ressource des déficients visuels (AIR) (9e), acquisition de matériel informatique adapté aux personnes aveugles ou malvoyantes. Montant 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 585-G;;;Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Aurore (15e) fixant la participation du Département au budget de fonctionnement du centre d'accueil pour femmes victimes de violence (15e). Montant : 280. 421 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 317-G;;;Signature de deux avenants aux conventions passées avec les Missions Locales Paris Centre et Paris Est dans le cadre du fonctionnement de deux plates-formes territoriales de repérage et de suivi des jeunes décrocheurs en risque d'errance. Montant total : 70.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASCO 71-G;;;Subventions à cinq associations et une société coopérative pour l'implantation de résidences d'artistes au sein de 9 collèges parisiens. Montant total : 45.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 135-G;;;Subvention à l'association Amicale des personnels retraités de la Mairie et du Département de Paris, de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (4e) au titre de 2011. Montant : 3.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 465-G;;;Participation (150.000 euros) et avenant à convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais - A.J.A.M. - (10e) pour la gestion de son lieu d'accueil innovant pour les jeunes dénommé 10ème UNITED.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DAJ 22-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 3 septembre et 1er octobre 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 493-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Compagnie Résonnances (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 562-G;;;Subvention (6.500 euros) et convention avec l'Association CafeZoide (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;V2 G;PCF-FG, NI, PCF/PG;Ian BROSSAT, Danielle SIMONNET, Alexis CORBIÈRE;relatif aux salariés du Lutétia.;VNR; du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DVD 201-G;;;Conventions avec la Région Ile-de-France et le STIF concernant l'amélioration des correspondances au sein du bipôle gare de l'Est - gare du Nord.;PJ;M. Julien BARGETON (3ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 577-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association Mouvement français pour le planning familial (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DAJ 11-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 6 et 13 mai 2008.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DPA 20-G;;;Approbation du principe d'indemnisation de la société SOMATRA en raison des préjudices subis par elle lors de l'opération de restructuration des salles de sciences dans l'ensemble immobilier, 121, rue du Faubourg Poissonnière (9e).;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 291-G;;;Signature d'une convention annuelle avec 10 associations et une fondation, pour l'attribution d'une participation au financement des services d'auxiliaires de vie. - Montant : 216.962 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 228-G;;;Signature d'une convention avec la CRAMIF et la DASS et de trois avenants avec l'AP-HP, l'Institut Alfred Fournier et la Croix-Rouge Française pour le dépistage des infections à Chlamydia à Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 389-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""La Clepsydre"" pour lui permettre de poursuivre son action recherche, menée en lien avec les ""Points Paris Emeraude/CLIC"". - Montant : 78.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;V1 G;UMPPA;Brigitte KUSTER, Catherine DUMAS, Hervé BENESSIANO, Jérôme DUBUS;Voeu relatif à la création sur la ZAC Batignolles-Clichy-Cardinet d'un foyer d'accueil médicalisé et d'un foyer de vie d'accueil temporaire;VNR; du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;A1 G;Exécutif;;Amendement technique au projet de délibération 2008 SG 4G;A; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 578-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Intervalle Consultations et accueils psychanalytiques"" (7e), pour l'attribution d'une subvention pour ses activités d'accueil pour des personnes isolées et en situation de détresse psychique et de vulnérabilité sociale et familiale. Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DDEE 15-G;;;"Signature avec l'association ""Emmaüs Défi"" et la Ville de Paris d'une convention tripartite de partenariat.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 164-G;;;Subvention (50.000 euros) avec convention à la Régie de quartier Fontaine au Roi (11e).;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 25-G;;;Participations et avenant à convention (54.000 euros) avec les associations SILOE (9e) et Intervalle-C.A.P. (7e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DF 11-G;;;Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du département de Paris pour 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 390-G - DPVI 132-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Intervalle Cap"" (7e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 506-G;;;Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'Association Régionale des Infirmes Moteurs Cérébraux (ARIMC) relative à la création de 8 places pour le foyer d'accueil médicalisé Pont de Flandre (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DDEE 73-G;;;"Signature d'une convention avec l""'Agence de la Cohésion Sociale et de l'Egalité des Chances"" pour le recrutement de 50 volontaires du service civil volontaire. - Montant : 48.372,25 euros.";PJ;Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 241-G;;;"Subvention à l'association ""Ikambère - La Maison Accueillante"" (Seine-Saint-Denis). - Montant : 20.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 70-G;;;"Signature d'une convention avec l'association"" VTF Développement"" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.";PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 438-G;;;Subvention à l'association Handicap et Libertés (HAL) (92800 Puteaux), pour le projet MAMED, service de réparation et de mise à disposition de matériel orthopédique d'occasion. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 124-G;;;Subvention à 7 associations dans le cadre de conventions afin de contribuer au projet Prévention Alcool Jeunes. - Montant total : 102.500 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;A4 G;EELVA;Véronique DUBARRY;Amendement à la délibération 2009 DF 25-26G relatif au renforcement de la prévention spécialisée. (Les Verts);A; du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;V6 G;EELVA;Sylvain GAREL, Danielle FOURNIER;Voeu demandant la création de carrés aux biffins dans tout Paris. (Les Verts);VNR; du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 554-G;;;Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relative aux modalités de versement de l'aide financière, à titre expérimental, attribuée aux projets de Lieux d'Accueils Innovants pour la jeunesse.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 241-G;;;Subvention à l'association CORIDYS (19e) pour financer le développement et la pérennisation de son centre de documentation et d'information de Paris. Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 287-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ARC 75 (4e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition. Montant : 2.500 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1171-G;;;Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association Secours Catholique pour les actions d’accompagnement social menées en faveur de personnes et de familles en difficulté dans son accueil (4e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 283-G;;;Subvention à l'Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France (ARPADA) (95) pour la poursuite et le développement de ses activités d'accueil, d'accompagnement et d'information des familles d'enfants et adultes sourds. - Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 356-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Région FNARS Ile-de-France"" relative à la mise en oeuvre de ""coordinations précarité"" sur les 9e, 10e, 13e et 18e arrondissements. - Montant : 76.840 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 367-G;;;Signature du marché ayant pour objet la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de la formation pour les utilisateurs du système d'informations sociales du Département de Paris, volet insertion et solidarité (article 30).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 47-G;;;Politique de la Ville. - Programme Départemental d'Insertion. Subventions aux associations. Montant : 84.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;A8bis G;Exécutif;;Amendement technique à la délibération 2009 DLH 6G.;A; du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 537-G;;;Signature d'une convention avec Les Eclaireurs et les Eclaireuses de France pour l'attribution d'une participation pour l'organisation de séjours de vacances des personnes en situation de handicap. Montant : 20.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 77 G - DPE 27-G;;;Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d'une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (SIAAP) portant sur sa participation au FSL.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteures. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASCO 73-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 59.320 euros;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 435-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association UNAFAM (Délégation de Paris) (17e) pour l'attribution d'une subvention pour le financement de ses actions en faveur des personnes en situation de handicap. Montant : 25.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 135-G;;;Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Recherches sur le Sida et les hépatites virales (ANRS) et l'association AIDES dans le cadre du Dépistage Rapide Auprès des Gays.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 103-G;;;Signature d'une convention annuelle avec l'association AGATE (12e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de l'association. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 165-G;;;Signature d'un avenant à la convention de prestations intégrées avec l'établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour l'attribution d'un financement pour la gestion du dispositif de micro-crédit personnel. - Montant : 225.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DA 7-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande et d'un accord cadre, pour l'approvisionnement en fournitures de bâtiment des ateliers de régie départementaux, dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 188-G;;;Signature d'une convention avec la Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Immobilière 3F pour l'attribution d'une subvention pour la requalification du Centre Social situé 53 rue Riquet (19e). Montant : 215.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASCO 34-G;;;Signature de l'avenant n° 1 à la convention passée avec la Région Ile-de-France relative à l'attribution d'une subvention pour les travaux au collège PAJOL (18e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASCO 20-G;;;Indemnisation amiable de la MAIF au titre d'une action récursoire suite à un dommage dont la responsabilité incombe au Département de Paris. Montant : 1.500 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 408-G;;;Subvention à l'association FORANIM (15e) au titre de 2010. Montant : 1.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 130-G;;;Signature d'une convention avec l'association Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 155-G;;;Subvention à l'Association pour Favoriser l'Intégration Professionnelle (AFIP) pour son action d'accès aux droits. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 74-G;;;Signature d'une convention avec l'association Basiliade (3e) pour l'attribution d'une participation. Montant total : 114.300 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASCO 21-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 15.967 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 562-G;;;Subvention à l'association Jeunesse Education (20e) pour son action d'insertion professionnelle. Montant : 9.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;V23 G;UMPPA;Delphine BURKLI, Pierre LELLOUCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL;relatif à la fermeture du Cours Saint Louis (9e).;VNR; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASCO 10-G;;;Subventions aux collèges (1ère tranche d'équipement). Montant total : 441.600 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 302-G;;;Mise en place d'un dispositif d'aide en urgence envers les réfugiés tunisiens. Montant : 210.000 euros.;PJ;Mme Pascale BOISTARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1059-G;;;Participations (4.326.818,84 euros), subventions (110.000 euros) et avenants avec les 29 centres sociaux associatifs parisiens pour des actions mises en œuvre au titre de l’exercice 2014.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1322-G;;;Subvention (1.500 euros) à l'association Colombbus (14e) pour son action pass du Buisson St Louis (10e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1033-G;;;"Subvention (420.000 euros) et convention triennale avec l’association ""Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris"" (3e).";PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 626-G;;;Signature d'un avenant n° 1 aux conventions passées avec 3 Caisses des Ecoles en vue de poursuivre et renforcer le déploiement territorial du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. Montant total : 153.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 505-G;;;Signature d'une convention avec l'association Intervalle Consultations et Accueils Psychanalytiques (Intervalle-CAP) (7e), relative au fonctionnement de ses activités d'accueil pour des personnes isolées et en situation de détresse psychique et de vulnérabilité sociale et familiale. Montant : 12. 000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A10 G;EELVA;Denis BAUPIN;concernant les interconnexions avec le réseau ferroviaire.;A; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 359-G;;;Signature d'une convention avec l'association Culture 2+ (18e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DDEEES 4-G;;;Signature d'une convention avec l'association pour le développement d'une dynamique de l'économie locale (ADDEL), relative à l'attribution d'une aide financière pour la mise en oeuvre du dispositif local d'accompagnement dans le secteur des services à la personne. Montant : 90.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 57-G;;;Subvention à l'association Bleu comme une orange (17e), pour l'organisation des visites découvertes et des activités culturelles à destination des personnes en situation de handicap. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 195-G;;;"Subvention à l'association ""Advocacy Paris Ile-de-France"" (19e) pour le projet de ""Ressources en Inventions Sociales et Citoyennes"". Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 246-G;;;Signature d'une convention avec l'association Viens je t'emmène (19e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 392-G;;;Signature d'une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribuées au titre de l'exercice 2010 et des soldes 2009. Montant total : 133.290,36 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 342-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Cultures du coeur, pour l'attribution d'une subvention pour son action d'insertion par la culture dans des sites de la politique de la ville. Montant : 45.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DFPE 10-G;;;Signature d'une convention avec l'association DAPSA pour l'attribution d'une subvention concernant les interventions à domicile auprès des groupes familiaux. Montant : 60.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 94-G;;;Participations (67.212,25 euros) et conventions avec la Fondation Maison des Champs, pour le fonctionnement des ULS Hérold et Goix (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 340-G;;;Subvention (70.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec le Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida - CRIPS (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASCO 18-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale (20e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1336-G;;;Subvention (15000 euros) et convention avec l'association Comité de Paris contre les maladies Respiratoires (4e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1087-G;;;Participation (135.000 euros) et avenant à convention avec l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil (16e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1032-G;;;Caisse des écoles (15e) - Subvention (265.444 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;V6 G;PCF/PG;Emmanuelle BECKER;relatif à la situation des sapeurs-pompiers salariés par la société Lancry en Gare d'Austerlitz.;VNR; du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 512-G;;;Participation et convention (60.000 euros) avec l'association Résean GESAT (92110 Clichy) dans le cadre du Mois Extraordinaire.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 563-G;;;Subvention et convention (20. 000 euros) avec l'association Jaccede.com (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 55-G;;;Subvention avec avenant n° 1 à convention (250.000 euros) avec l'association AIDES (93508 PANTIN).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASCO 61-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'Office pour la Formation des Animateurs des Centres de vacances et de loisirs (5e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 167-G;;;Subvention (13.000 euros) à l'Union Départementale de PARIS - Fédération des Malades et Handicapés (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;V11 G;;;relatif au projet d'aire d'accueil des gens du voyage sur le square Parodi. (M. ALPHAND, Mme DREYFUSS).;VNR; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DRH 7-G;;;Remises de dettes dues envers le Département de Paris par les agents.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DDEEES 39-G;;;Subvention (221.700 euros) et convention avec le Groupement d'Intérêt Public Maison de l'Emploi de Paris;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DPA 5-G;;;Approbation du principe de passation d'un accord-cadre relatif à la fourniture de gaz naturel des sites municipaux et départementaux ne relevant pas des tarifs réglementés de vente de gaz naturel et de la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture de gaz.;PJ;M. Denis BAUPIN (4ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 121-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association La Ville des Gens (19e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;V10 G;PCF/PG;Emmanuelle BECKER;relatif à l'Hôpital Pitié-Salpêtrière.;VNR; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 76-G;;;Subvention et avenant n° 1 à convention (233.974 euros) avec Coup de main et participation (72.150 euros) au financement d'une maraude spécialisée dans un cadre conventionnel.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 206-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Française du Syndrome de Rett (AFSR) (91210 DRAVEIL).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 378-G;;;Participations et conventions (73.104,51 euros) avec la Fondation Maison des Champs, pour le financement des ULS Hérold et Goix.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;V3 G;PSRGA;Michèle BLUMENTHAL;relatif à la sauvegarde des emplois de la société Surcouf (12e).;VNR; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;V11 G;UMPPA;Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Jean-Baptiste MENGUY;relatif a la sécurisation du collège Debussy.;VNR; du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 113-G;;;Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association UNIRH 75 (19e);PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 340-G;;;Subvention et avenant n°1 à convention (21.000 euros) avec l'association Les petits frères des pauvres (11e) au titre de l'action Voisin-âge.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASCO 51-G;;;Subventions (19.969 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;V13 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif à la diminution du financement du PEAD.;VNR; du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DRH 22-G;;;Subvention (1.158.466 euros) avec convention pluriannuelle avec l'ASPP.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DDEE 6-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Paris Europlace"" (1er) pour la participation aux frais de fonctionnement 2008 du pôle de compétitivité ""Finance Innovation"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.880 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 112-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Emmaüs"" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 18-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""ACT UP"" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASCO 6-G;;;Subvention au lycée-collège Carnot (17e) pour travaux de remplacement d'une grille de rejet de cuisine. - Montant : 6.394 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASCO 32-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 37.397 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DDEE 31-G;;;Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l'association PARIS BIOTECH SANTE lui attribuant une subvention pour l'exercice 2008. - Montant : 440.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 113-G;;;"Signature d'une convention triennale avec la ""Croix-Rouge française"" pour l'unité ""Le Passage"" (20e). - Fixation de la participation 2008 à 70.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DPA 54-G;;;Signature d'un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la restructuration et à l'extension du groupe scolaire composé du collège Ampère 9, rue des Panoyaux et de l'Ecole maternelle 10, rue de Ménilmontant (20e).;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DDEEES 1015-G;;;Aide financière (90.000 euros) et convention avec l'association pour le développement d'une dynamique locale (ADDEL).;PJ;Mme Antoinette GUHL (2ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteures. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1003-G;;;Subvention (7.000 euros) à la Compagnie Bouche à bouche (14e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1084-G;;;Personnels des Espaces Parisiens pour l'Insertion - Modalités d'organisation du travail (application du protocole d'accord-cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1089-G;;;Compte administratif et de gestion 2013 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance de 2013.;PJ;Mme Nawel OUMER (6ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1151-G;;;Participation (8 000 euros) à l'association CLASS OPEN.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 SGCP 1007-G;;;et 2014 SGCP 1021 : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des missions d’information et d’évaluation.;PJ;M. Mao PENINOU (4ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1219-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'Association pour la Réadaptation et la Défense des Devenus Sourds (ARDDS-Caravelle).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1224-G;;;Participation (30.000 euros) et convention avec la fédération Escapade, Liberté et Mobilité (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DDEEES 67-G - DPVI 412-G;;;Subvention à Lafayette Accueil (6.000 euros) pour l'accompagnement du projet de ferme urbaine U-Farm (20e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;V4 G;UMP;Jean-Jacques GIANNESINI;relatif à l'évolution du Comité parisien pour l'Emploi.;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 67-G;;;Subvention (3.000 euros) à la Fédération Nationale du Folklore Français.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 366-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Union nationale des retraités et des personnes âgées (UNRPA) Fédération de Paris (20e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 247-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'Association des couleurs (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 398-G;;;"Approbation de la dotation (15.000 euros) récompensant les lauréats des ""Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris"" pour l'année 2013.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 85-G;;;Subvention (35.000 euros) à l'association UNAT Ile de France.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 414-G;;;Participation (30.000 euros) et convention avec la Fédération nationale des associations Escapade, Liberté et mobilité (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 285-G;;;Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation du 4e arrondissement.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 628-G;;;Subventions (82.500 euros) et conventions dans le cadre de la politique de la Ville à 23 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1058-G;;;Participation (105.000 euros) et convention avec la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Paris (19e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DF 1009 - DRH-G;;;Créations et transformations d'emplois dans les services départementaux au titre de 2014.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (2ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1024-G;;;Subvention (200.000 euros) et convention accordée à l'association Paris Biotech Santé.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DDEEES 1139-G;;;Subvention d'investissement (230.000 euros) et convention avec l'association La Paillasse.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 100-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DF 14-G;;;"Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2009. - Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. 1°) Budget d'investissement ; 2°) Budget de fonctionnement.";PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 620-G;;;"Subvention à l'association ""Ensemble 2 Générations"" (78220 Viroflay) au titre de 2009. - Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 39-G;;;Signature d'une convention avec l'Association pour le droit à l'initiative économique - ADIE (9e) pour son action d'aide à la création d'entreprise ou d'activité notamment en faveur des bénéficiaires parisien(ne)s du RSA. Montant : 780.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 631-G;;;Subvention à l'association Ensemble Demain (12e) au titre de 2009. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 36-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et Ile-de-France, pour son action de lutte contre l'exclusion et les discriminations en direction des gais, lesbiennes, trans- et bisexuels parisiens et d'Ile-de-France. - Montant : 112.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DDEEES 18-G;;;Signature d'une convention avec l'association Durapole pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 518-G;;;Subvention à l'Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e) pour la poursuite et le développement de ses actions d'accueil, d'écoute et d'accompagnement des traumatisés crâniens et de leur famille. - Montant : 7.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 51-G - DASES 565-G;;;Subvention (290.000 euros) et convention avec l'association Aurore (15e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 109-G;;;"Signature d'une convention pour l'attribution de deux subventions respectives à ""Voir et Entendre"". Montant total : 113.000 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASCO 82-G;;;Dotations (18.681 euros) aux collèges pour le financement de voyages et de projets éducatifs pour l'année scolaire 2012-2013.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 66-G;;;"Signature d'une convention avec le Groupement d'Intérêt Public ""Maison de l'Emploi de Paris"" (11e) pour l'attribution d'une participation financière. Montant : 142.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 636-G;;;Participation et avenant n° 1 à convention (10.000 euros) avec l'association Loisirs Pluriel de Paris (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 464-G;;;"Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association ""Autisme Avenir"" pour son centre d'activités de jour médicalisé situé Hôpital Broussais, Pavillon Blaise Pascal, 96 bis rue Didot (14e).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 600-G;;;Subvention (20.352 euros) et convention avec l'Association Monsieur Vincent (94320 Cachan).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 618-G;;;Signature d'une convention annuelle avec l'association Foyer Jorbalan pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.000 euros.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 265-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association Sans Tambour Ni Trompette (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 499-G;;;Subvention à l'association Amicale des personnels retraités de la Mairie et du Département de Paris, de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (4e) au titre de 2009. Montant : 3.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 47-G;;;Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association les Petits Bonheurs (9e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;V14 G;PSRGA, EELVA;Frédérique CALANDRA, Denis BAUPIN, Fabienne GIBOUDEAUX;Voeu relatif à l'expulsion du Centre d'Hébergement d'Urgence Emmaüs-Pyrénées (20e). (PSRGA-Les Verts);VNR; du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 359-G;;;Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association S.O.S. Amitié Ile-de-France (92660 Boulogne-Billancourt).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 38-G;;;Subvention à l'association Le Club Saint Denys au Marais (3e) au titre de 2010. - Montant : 1.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 210-G;;;Participation et convention (30.000 euros) avec l'association APAMIGEST (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DJS 3-G;;;Subvention (400.000 euros) à l'Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay (94).;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;V1 G;PSRGA;Gauthier CARON-THIBAULT, Sandrine CHARNOZ;relatif à la programmation des Maisons d'Accueil Spécialisées.;V; du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DF 16-G;;;Décision modificative n° 2 de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour 2011.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;V33 G;NI;Danielle SIMONNET;relatif au respect de la laïcité dans les collèges parisiens.;VNR; du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 471-G;;;Subventions et avenants à conventions (257.000 euros) avec 11 associations dans le cadre de programmes de prévention dans le domaine festif.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1195-G;;;Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Visiteurs pour Personnes Hospitalisées (95).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASCO 62-G;;;Subventions aux collèges (433.678 euros) - 5e tranche d'équipement.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1169-G;;;Subvention (12.000 euros) et convention avec l’association Equipes Saint Vincent - Permanence Oberkampf (11e) pour son action de domiciliation et d’aide à l’insertion sociale des personnes SDF.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 193-G;;;Signature de l'avenant n°1 à la convention passée avec l'association Parrains par Mille (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 70 000 euros.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DF 8-G;;;Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 334-G - DF 12-G;;;Décision modificative n° 1 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2011.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 397-G;;;"Subvention (5.573,60 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'Association Nationale Pour l'Intégration des Handicapés Moteurs, (ANPIHM) pour le solde de la participation au titre de 2012 du Département au financement de l'ULS ""Duployé"".";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 262-G;;;Subvention à l'association Art Eveil (20e) accès des personnes en situation de handicap à la culture et aux loisirs. Montant : 4.500 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DJS 1-G;;;Subvention (500.000 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 13-G;;;Subvention (39.625 euros) avec convention avec l'association Projets 19, dans le cadre de son action de soutien aux demandeurs d'emplois parisiens et des personnes porteurses d'un projet de création d'entreprises ou d'activités en partenariat avec les Maisons des Entreprises et de l'Emploi du 19e.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DVD 200-G;;;Signature de la convention de financement des études du prolongement de la ligne 11 du métro à l'Est et d'adaptation de la ligne existante.;PJ;M. Julien BARGETON (3ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASCO 60-G;;;Subvention (11.780 euros) au lycée-collège Jean-Baptiste Say (16e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DFPE 10-G;;;Convention et participation (654.315 euros) avec l'association Ambroise Croizat pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 202-G;;;Subvention (175.000 euros) et avenant à la convention 2013-2015 avec l'Incubateur au Féminin Paris Pionnières (11e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;A5 G;UMP, UDI - MODEM;Jean-François LEGARET, Yves POZZO DI BORGO;relatif à des inscriptions supplémentaires.;A; du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 269-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'une consultation ayant pour objet la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de la formation pour les utilisateurs du système d'informations sociales du Département de Paris, volet Lien social pour l'autonomie (article 30).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DPA 4-G;;;Dépôt des autorisations d'urbanisme en vue des travaux de création d'une unité de vie au Centre Educatif et de Formation Professionnelle Villepreux, 4 rue Amédée Brocard Villepreux (78).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 254-G - DPVI 110-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Archipélia"" (20e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 février 2014;2014 DASCO 4-G;;;Subventions (1.294.800 euros) pour l'équipement des collèges (1ère tranche).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;V6 G;UMPPA;Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Pierre-Yves BOURNAZEL;Voeu relatif à la position de la Municipalité sur la légalisation de la consommation de cannabis. (UMPPA);VNR; du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;V6 G;GEP;Jérôme GLEIZES, Marie ATALLAH, Jacques BOUTAULT, Yves CONTASSOT, Fatoumata KONE;"relatif à la pétition lancée par le ""Collectif Français-e-s/Etranger-e-s""";VNR; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASCO 60-G;;;Financement de voyages scolaires organisés pour 2010-2011 (2e tranche). Montant total : 211.886 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1061-G;;;Participations - Programme accompagnement à la scolarité 2013-2014.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 14-G;;;Signatures de conventions avec trois associations en charge de la gestion des trois Espaces Dynamique Insertion parisiens pour l'attribution d'une participation. Montant : 457.500 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1108-G;;;Participation (23.000 euros) et avenant n°1 à convention avec la Croix Rouge Française (14e) pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 96-G;;;Signature d'une convention avec l'association Durapole pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1063-G;;;Subvention (370.000 euros) et convention avec l'Entreprise Sociale de l'Habitat France Habitation en vue des travaux et de l'aménagement du centre social Soleil Blaise (20e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 551-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines"" (URACA) (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 21.520 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;V2 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif au maintien des postes d?assistants sociaux scolaires de la DASES.;VNR; du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 249-G - DPVI 119-G;;;Signature d'une convention avec l'association HUI JI (11e), pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 8.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 107-G;;;Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association Fédération de Paris du Secours populaire français (18e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 476-G;;;"Subvention à l'association ""L'Un est l'autre"" (20e) pour son action de distribution de repas chauds à des personnes isolées et démunies à Paris le week-end. Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DJS 3-G;;;Subvention (350.000 euros) à l'Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay (94).;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 555-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""CIMADE"" (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 603-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Comité des Fêtes et des ¼uvres de Solidarité du 5e arrondissement au titre de 2012.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;V4 G;UMPPA;Jérôme DUBUS;Voeu relatif à la politique en faveur des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer. (UMPPA);VNR; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASCO 46-G;;;"Subventions (149.500 euros) à diverses associations, établissements culturels pour l'implantation de résidences d'artistes au sein de 30 collèges parisiens et convention pour subvention avec "" L'international Visual Théâtre "".";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 34-G;;;Subvention à l'association Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e) au titre de l'année 2010. - Montant : 20.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 233-G - DPVI 446-G;;;Subvention et convention (2.100 euros) avec l'association Espace Universel (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 187-G;;;Signature d'une convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour l'attribution d'une subvention pour la délégation du 4e arrondissement. Montant : 16.912 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 386-G;;;Signature d'une convention avec la Caisse nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) pour la modernisation et la professionnalisation des services d'aide et d'accompagnement à domicile à PARIS et la mise en place du dispositif de CESU-Télégestion.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DJS 2-G;;;Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, 40 à 102, avenue de la Division Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). Montant : 750.000 euros;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 384-G;;;Subvention (10 000 euros) à l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 12-G;;;Signature d'une convention tripartite avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'habilitation à recevoir des personnes dépendantes, pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer Marie de Miribel (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 279-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'association Enfance et Familles d'Adoption (10e), pour son action de soutien aux familles adoptantes.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 245-G;;;Subvention à l'association L'Orange Rouge (19e) pour la mise en place de projets artistiques pour enfants en situation de handicap. Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 65-G;;;Subvention du Département de Paris (74.326 euros) à la caisse des écoles du 5e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 456-G;;;Subvention à l'association Au Rendez-vous des seniors (18e) au titre de 2010. Montant : 6.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 500-G;;;"Dotation (10 000 euros) récompensant les lauréats des Trophées ""Seniors à tout prix"" pour l'année 2012.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;V6 G;NI;Jean-François MARTINS;relatif à la collaboration de la ville avec les institutions pénitentiaires dans le cadre de la politique de réduction des risques.;VNR; du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 35-G;;;Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Bus Social Dentaire (16e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 443-G;;;Signature d'une convention avec l'association Espace 19 (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DJS 6-G;;;Subvention (300.000 euros) à l'Institution interdépartementale de gestion du Parc de détente et de loisirs du Tremblay (94).;PJ;M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASCO 53-G;;;Subvention à l'association Léo Lagrange Ile-de-France (93). Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1434-G;;;Subvention (4.000 euros) au Conseil Français des Associations pour les Droits de l'Enfant (COFRADE).;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DDEEES 32-G;;;Signature d'une convention avec l'association Vacances et Familles 75 pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1422-G;;;Participation (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association Atout Coeur 75.;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 278-G;;;Subvention à l'association FotoFilmEcrit Persiste et Signe (94340 Joinville le Pont). Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 597-G;;;Participation (29.050 euros) répartie entre quatorze associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2011.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DFPE 3-G;;;Dotation allouée aux centres de planification et d'éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif pour l'année 2010. Signature d'une convention avec trois associations gestionnaires des centres de planification et d'éducation familiale. Montant total : 566.582 euros.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DA 7-G;;;Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de diagnostic de présence de termites dans des immeubles privés et établissements publics, dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et al maintenance de bâtiments, en 2 lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 154-G;;;Subvention à l'association Aide Fédération pour son activité de distribution alimentaire. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASCO 71-G;;;Dotations complémentaires (57.654 euros) aux collèges - 3e tranche.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 90-G;;;Signature d'une convention avec l'association La Maison du Canal - Régie de Quartier (10e) visant le versement d'une subvention. Montant : 93.000 euros;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 SGCP 7-G;;;Abrogation des délibérations relatives au reversement d'écrêtements de Conseiller-e-s de Paris.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 82-G-DPVI 394-G;;;Mise en oeuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Signature d'une convention avec diverses associations menant des actions d'apprentissage de la langue française dans un objectif d'insertion professionnelle, pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 173.322 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DDEEES 11-G;;;Subvention et convention (340.000 euros) avec l'association Carrefours pour l'Emploi (7e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 114-G;;;Subventions à sept organismes lauréats de l'appel à projet pour le développement de l'économie sociale et solidaire. Montant total : 100.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DA 1-G;;;Approbation du lancement de marchés à bons de commande relatifs à la réalisation de travaux d'étanchéité des toitures-terrasses végétalisées dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville et le département de Paris pour la réalisation et la maintenance des bâtiments;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 601-G;;;Signature d'une convention avec l'association Aurore pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son action de distribution de repas assis à des personnes et familles démunies à Paris dans le cadre d'un renforcement estival de l'aide alimentaire en 2010. Montant : 83.209 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;A1 a G G;Exécutif;;amendement de l'exécutif.;A; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A11 G;EELVA;Denis BAUPIN;concernant le fret ferroviaire.;A; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DDEE 68-G;;;Signature avec l'association régie de quartier du 3e Arts et Métiers (3e), d'une convention visant un soutien forfaitaire et d'une convention visant une aide variable à l'insertion professionnelle d'allocataires parisiens du RMI. Montant : 50.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;A16 G;GEP;David BELLIARD, Jérôme GLEIZES, Yves CONTASSOT;relatif au nouvel article à la suite de l'article 2.;A; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DDEE 76-G;;;"Signature d'une convention avec ""l'agence de développement Paris Développement"" pour l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2009. Montant : 2.925.000 euros .";PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1230-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l’Association Nationale d’Education de Chiens d’Assistance pour Handicapés (Handi’Chiens) (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DDEE 77-G;;;"Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association ""CAP DIGITAL Paris Région"", pour l'attribution d'une subvention. Montant : 85.000 euros";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 333-G;;;Signature d'une convention avec l'association Droits devant !! pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASCO 6-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens - Montant total : 33.340 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 559-G;;;Signature d'une convention avec l'association Fort de Café pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation de personnes en situation d'exclusion dans un site de la politique de la ville. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 123-G;;;"Subvention à ""l'Association des Veuves et des Veufs de Paris"" (9e) au titre de 2008. - Montant : 1.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 610-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association les Restaurants du Coeur, les Relais du Coeur de Paris (10e) et signature d'une nouvelle convention pluriannuelle du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2013. Montant : 145.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 143-G;;;"Subvention à l'association ""Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers (V.M.E.H)"" (14e). - Montant : 3.048 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 602-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Aurore (15e) pour l'attribution d'une participation au financement de l'accueil provisoire de mineurs étrangers isolés, rue Alphonse-Bertillon, (15e) pendant l'hiver 2009/2010. Montant : 137.073 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 249-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Ecole des parents et des éducateurs"" (11e) pour l'attribution d'une participation au fonctionnement du ""Café des Parents"". - Montant : 47.940 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 12-G;;;Subvention à l'association Culture(s) en herbe(s) (11e) pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation dans le cadre de jardins solidaires. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 195-G;;;"Signature d'une convention triennale avec l'association ""A.J.A.M."" (10e) pour la gestion d'un accueil innovant pour les jeunes.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission), M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 39-G;;;Signature d'une convention avec l'association Le Labo de l'ESS pour l'organisation des premiers Etats Généraux de l'économie sociale et solidaire du 17 au 19 juin à Paris (Palais Brongniart) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50 000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DF 12-G;;;Décision modificative n° 1 du budget d'investissement du Département de Paris pour 2008.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 100-G;;;Subvention à l'association Nationale le Refuge - Délégation de Paris - Ile-de-France, pour son action d'accompagnement social global de jeunes Parisiens victimes d'homophobie. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DRH 13-G;;;Modification apportée aux échelles indiciaires des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 190-G;;;Signature d'une convention avec l'Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l'Information (ANPHI) (8e). Montant : 25.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 368-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Crescendo"" (3e) et subventions à six associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville. - Montant total : 25.600 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;V4 G;PSRGA, EELVA, PCF/PG;Pascal CHERKI, René DUTREY, Danièle POURTAUD, Hermano SANCHES RUIVO, Aline ARROUZE, Odette CHRISTIENNE, Olivia POLSKI, Etienne MERCIER;relatif à l'occupation temporaire des locaux vacants du site de l'hôpital Saint Vincent de Paul.;VNR; du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1515-G;;;Participation (20.000 euros) et convention avec l'Association des Paralysés de France (APF).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DDEEES 31-G;;;Subvention (3.500.000 euros) et avenant à la convention avec OSEO Régions pour abonder le fonds Paris Innovation Amorçage.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 274-G;;;"Subvention à l'association ""Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi"" (8e) pour son activité de troupe de théâtre destinée aux seniors Parisiens au titre de 2009. - Montant : 12.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DDEEES 20-G;;;Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association Psychoform.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 259-G;;;"Subvention à l'Association Nationale des Intervenants en Toxicomanie et Addictologie (ANITEA) (12e) au titre du financement de ses 30ème journées nationales ""Grandir parmi les addictions"" à la Cité des sciences et de l'industrie. - Montant : 8.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 149-G;;;Subvention (2.500 euros à l'association Mosaïques.9 (9e), pour son action d'alphabétisation menée au profit de personnes démunies du 9ème arrondissement.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 460-G;;;Signature d'une convention avec l'association La Clepsydre pour une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du revenu minimum d'insertion (RMI) et, à compter du 1er juin 2009, d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Montant de la participation financière du Département de Paris pour 2009 : 270.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 210-G;;;"Signature d'une convention tripartite avec la SAS Villa Jules Janin, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes ""Jules Janin"" (16e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 151-G;;;Subvention (50.000 euros) avec convention avec l'Université Paris Diderot relative au développement d'espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France (13e).;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 273-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association L'Orange Rouge (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 412-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association ANQA (18e) pour ses actions en faveur des personnes en situation de handicap.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 112-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'association Ultima Chabada (14e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;V7 G;PSRGA;Marinette BACHE, Frédérique CALANDRA;"relatif à la délivrance des cartes de priorité dite ""station debout pénible"".";VNR; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 417-G;;;Participation (200.000 euros) et avenant n°1 à convention avec l'établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour la mise en œuvre du dispositif de microcrédit personnel et d'une action de lutte contre le surendettement à Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 136-G;;;Subvention (45.000 euros) et convention avec l'Association pour le Développement de l'Initiative Locale - boutique de gestion (14e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 488-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association Droits d'Urgence (10e) pour l'action Accès au droit et santé mentale.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 SG 8-G;;;Communication du rapport Développement Durable;PJ;M. Denis BAUPIN (4ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;V6 G;GEP;Yves CONTASSOT, Jacques BOUTAULT;relatif au financement du CAUE.;V; du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 465-G;;;Subventions et conventions (5.500 euros) avec 4 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive dans le cadre de la politique de la Ville.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 348-G - DPVI 433-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association EsperAdos (5e) dans le cadre de la politique de la ville au titre de l'exercice 2013.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 83-G;;;Subvention et convention (9.000 euros) avec l'association d'éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse Rencontres (14e) pour son action de formation sociolinguistique extensive.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DSTI 28-G;;;"Approbation du principe d'adhésion du Département de Paris à l'association de préfiguration dénommée ""OpenENT"".";PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 118-G;;;Signature d'un marché avec la société Edenred France pour l'assistance à la modernisation des aides à domicile et la mise en oeuvre de la télégestion et du CESU.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 155-G;;;Subvention (25.000 euros) et convention avec l'Association Union Fédérale d'Intervention des Structures Culturelles (UFISC) (19e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 167-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Comité de quartier en faveur du développement (17e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 152-G;;;Subvention (58.465 euros et 20.000 euros) et signature d'une convention avec l'association Coup de Main (93300) pour le soutien de l'activité de sa recyclerie dans le 20e arrondissement.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 162-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'association groupe Polyhandicap France (17e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DILT 1001-G;;;Nettoyage de vitres - convention de groupement de commandes - autorisation-signature.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DF 5-G;;;Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement du département de Paris de 2010.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1092-G;;;Subvention (29.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Chapelle.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 82-G;;;Signature d'une convention avec l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne - A.U.R.A (13e) pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer. Montant : 196.985 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1199-G;;;Avenant aux conventions 2013 avec la Fondation Maison des Champs pour la gestion des permanences de nuit des ULS Hérold, Goix, Etex, Pont-Canal (total 67.537 euros).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 305-G;;;Participation (8.000 euros) et convention avec l'association POINT VERT ( 91120 Palaiseau).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1360-G;;;Subvention (600 euros) à l'association Echiquéenne pour les aveugles AEPA ( 15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DEVE 136-G - DDEEES 147-G;;;Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l'association Etudes et Chantiers afin de poursuivre un projet d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole de sites relevant de la Ville de Paris.;PJ;Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1361-G;;;Subvention (4.000 euros) pour l'association CaféZoïde (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 580-G;;;Subvention (6.500 euros) et convention avec l'association Délidémo (12e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1166-G;;;Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération de Paris du Secours populaire français (18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 176-G;;;Subvention (45.000 euros) et convention avec l'Association pour le Développement de l'Initiative Locale (ADIL) - Boutique de Gestion (14e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DU 1004-G;;;Parcelles de terrain à Seuilly (37) - Distraction de l’assiette du bail emphytéotique - Déclassement, délimitation et vente des parcelles.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 581-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Léo Lagrange Ile-de-France (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASCO 1002-G;;;Subventions (63.064 euros) à divers collèges publics.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 55-G;;;Subvention (175.000 euros) et convention avec l'Association Vers la Vie pour l'Education des Jeunes (AVVEJ).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1136-G;;;Participation (100 000 euros) et convention avec AUTISME 75 - Ile de France – Sésame Autisme (13e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 50-G;;;Signature d'un contrat de transaction avec la société Domino Assist'M Paris, concernant les dépenses relatives à des prestations régulières et occasionnelles d'accompagnement de jeunes confiés à l'aide sociale à l'enfance du département de Paris.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1033 - DPVI-G;;;Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Le Picoulet - Mission Populaire XIe (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASCO 10-G;;;Fixation des tarifs de restauration scolaire et d'internat pour la rentrée 2013 (collèges publics sauf cités scolaires).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1270-G;;;Subvention (883.158 euros) et convention avec ADECA 75, Association pour le Dépistage des Cancers (3e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DF 10-G;;;Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2013. - Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2013.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 323-G;;;Participation et avenant n° 3 à convention (206.000 euros) avec La Chorba (12e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 209-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'Association pour l'Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (ANRH) (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 94-G;;;Fixation de la rémunération des agents contractuels des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 82-G;;;Participation et convention (135.000 euros) avec l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil (16e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;V6 G;EELVA;Denis BAUPIN;relatif aux dangers de l'usage du perchloroéthylène dans les pressings pour les travailleurs et les riverains.;VNR; du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;V1 G;EELVA;Danielle FOURNIER;relatif au maintien du soutien de la Ville pour l 'UFISC.;VNR; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 46-G;;;Subventions et avenant n°1 à convention (88.000 euros) avec l'association Les Amis du Bus des Femmes (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DAJ 20-G;;;Communication de la liste des marchés attribués du 2 juin au 16 août 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 334-G;;;Subvention et avenant à convention (21.000 euros) avec l'Association pour la Communication, l'Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 441-G;;;Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Droits devant !!, pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASCO 42-G;;;Dotations complémentaires (235.600 euros) aux collèges - 1ère tranche.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASCO 50-G;;;Dotations (31.080 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;V2 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET;relatif aux contrats aidés à la ville de Paris.;VNR; du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 SG 8-G;;;Signature de l'avenant n° 1 au contrat particulier entre la Région Ile de France et le Département de Paris.;PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 504-G;;;"Subvention à l'association ""Solidarité Enfants SIDA"" (Sol En Si) (19e) au titre de 2008. - Montant : 15.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 173-G;;;Subventions (1.924.000 euros) et convention avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASCO 66-G;;;"Dotations aux collèges (3e tranche 2008) et financement de ""projets des collèges"" pour l'année scolaire 2008-2009. - Montant total : 66.691 euros.";PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 21 avril 2008;2008 DF 7-G;;;Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 2008.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DFPE 11-G;;;Signature d'une convention avec la CPAM relative aux modalités de remboursement du coût du vaccin Infanrix Hexa destiné à la vaccination des enfants pratiquée par le service de Protection Maternelle et Infantile.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DPA 21-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation de 3 chaufferies gaz dans l'établissement d'aide sociale Internat scolaire éducatif Domaine des Trois Châteaux, route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (60580) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DSTI 38-G;;;Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer une procédure d'accord-cadre pour le développement et l'intégration d'applications dans le cadre d'un outil d'aide à la décision.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 189-G;;;"Subvention à l'association ""e-seniors"" (11e) au titre de 2008. - Montant : 2.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;V5 G;EELVA;Denis BAUPIN;Voeu relatif au projet de délibération 2008 SG 4G sur les priorités du programme de travail que se fixera le Syndicat mixte ouvert d'études Paris Métropole.;V; du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DSTI 9-G;;;Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes formé entre la Ville et le Département de Paris, de lancer un appel d'offres ouvert de prestations de téléphonie fixe en 3 lots.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DDEEES 1130-G;;;Subvention (3.070.000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris.;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteures. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 242-G;;;"Subvention à l'Association des anciens élèves de l'école d'horticulture ""Le Nôtre"" (13e). - Montant : 1.600 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1447-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association pour la promotion et le développement du Centre Ressource Européen en Clinique Transculturelle - BABEL (14e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 297-G;;;Signature d'une convention pluriannuelle de prestation intégrée avec l'établissement public administratif Crédit municipal de Paris définissant les modalités de participation du Département de Paris à la mise en oeuvre et à la gestion d'un dispositif expérimental de microcrédit social et fixant le montant de cette dotation à 300.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 681-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Compagnie l'Air du Verseau (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;A6 G;Exécutif;;Amendement technique au projet de délibération 2008 DASCO 43G;A; du lundi 10 février 2014;2014 DASCO 2-G;;;Subventions (117.362 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 199-G;;;Signature d'une convention avec l'Association pour l'Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne - A.U.R.A. (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 179.985 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1057-G;;;Participation (54.340 euros) et convention avec l’association FNARS Ile-de-France (13e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 231-G;;;"Signature de l'avenant n° 2 à la convention passée avec l'association ""Le Coeur des Haltes"" (12e) pour des actions de resocialisation d'allocataires parisiens du RMI sans domicile fixe, établissant le montant de la participation financière du Département de Paris pour 2008. - Montant : 80.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DFPE 1004-G;;;Subvention (210.000 euros) et avenant à convention avec l'association I.R.A.E.C (18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 225 G - DF 18-G;;;Décision modificative n° 1 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance pour 2008.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DF 1005-G;;;Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget supplémentaire pour 2014.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 54-G;;;Subvention à l'association Ressac Volontariat (15e). - Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;A6 G;;;relatif aux explications de vote. (Mme SIMONNET);A; du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DFPE 1-G;;;Signature de conventions avec quatre associations de médiation socioculturelle pour l'attribution de subventions. - Montant total : 49.625 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1175-G;;;Participations (123.000 euros), avenant et nouvelle convention avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale pour son Service Insertion Jeunes (9e) et sa Permanence d’Accueil jeunes (20e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 SG 5-G;;;Rapport d'observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France sur la gestion de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1249-G;;;Subvention (3 000 euros ) à l'association Fédération Française des Dys (FFDYS) (7e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DLH 6 G - DASES 588-G;;;"Réalisation par ""Immobilière 3F"" d'un programme de création d'un centre de stabilisation de 32 places situé 210 bis, rue de Vaugirard (15e).";PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DDEEES 60-G;;;Adhésion du Département de Paris (11.960 euros) à l'association Nos Quartiers ont des Talents.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DPA 17-G;;;Approbation et signature d'avenants n° 1 aux marchés de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DDEEES 87-G;;;Subvention (220.000 euros) avec conventions avec l'association CAP DIGITAL Paris Région.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;V3 G;U.D.I.;Valérie SACHS;Voeu relatif à la délibération 2009 DDEE 18 G concernant le co-financement du Laboratoire Paris Région Innovation.;VNR; du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DA 20-G;;;et DA 20 : Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande de fourniture de matériels son et image grand public et de fourniture, d'installation et de maintenance de matériels de diffusion du son en 4 lots séparés, destinés aux services de la collectivité parisienne et attribution des marchés à bons de commande correspondants.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 130-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Agir et vaincre l'autisme"" (15e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de la structure de ""l' Ecole ABA"" (19e). - Montant : 200.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 179-G;;;Subvention (7.000 euros) à l'association la Compagnie Bouche à Bouche (14e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DDEE 23-G;;;Renouvellement d'une convention avec l'Association Villette Emploi Jeunes visant la prise en charge d'allocataires du RMI animés par un projet professionnel dans le domaine artistique. - Montant : 120.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;V11 G;PCF-FG, PCF/PG, NI;Ian BROSSAT, Jean VUILLERMOZ, Danielle SIMONNET;relatif à l'avenir du Centre de santé dentaire Archereau.;VNR; du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;A12bis G;Exécutif;;Amendement technique de l'Exécutif à la délibération 2008 DASES 478G;A; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 280-G - DPVI 413-G;;;Subvention (1.500 euros) et convention avec l'Association pour la Formation et l'Intégration des Familles (13e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;A15 G;Exécutif;;Amendement technique au projet de délibération 2008 DASES 513G;A; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 40-G;;;Subventions (40.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URACA) (18e) .;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 166-G;;;"Signature une convention d'habilitation à l'aide sociale avec la ""Fondation des caisses d'Epargne pour la Solidarité"" pour son Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) situé 10, rue Erard (12e).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 50-G;;;Subvention (936.264 euros) à la caisse des écoles du 18e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 57-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""ADDEL"" (l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale) (3e) relative à l'animation d'ateliers de soutien et d'accompagnement d'allocataires du RMI, ayant un projet de création d'activité pour l'attribution d'une participation. - Montant : 45.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DFPE 16-G;;;et DFPE 332 : Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle destinés aux établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants, dans le cadre du groupement de commandes pour l'achat de fournitures et services liés à des prestations sportives;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;V10 G;EELVA;Danielle FOURNIER;Voeu relatif au projet de restructuration du Groupe Oeuvres Sociales de Belleville (GOSB).;VNR; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 420-G;;;Participation (80.000 euros) et convention avec l'Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) (9e) au titre de son action d'accès aux droits et d'appui technique.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 122-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association ""France Terre d'Asile"" (18e) pour la fixation d'une participation au titre de 2008 à son budget de domiciliation des demandeurs d'asile à Paris et signature d'une convention pluriannuelle pour la période 2009-2011. - Montant : 66.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 647-G;;;Participation (10.000 euros) à l'association EsperAdos (5e), pour leurs actions d'animation et de prévention en direction de la jeunesse.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 132-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Léa pour Samy"" (11e), pour l'attribution d'une participation. - Montant : 54.930 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DU 12-G;;;Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 368-G;;;Approbation du principe, des modalités de passation et d'attribution, du lancement d'un marché à bons de commande pour la réalisation de prestations régulières et occasionnelles d'accompagnement de jeunes confiés au service de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris et signature des marchés (article 30).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DASES 3-G;;;Participation (24.118 euros) et convention avec l'association Mi-Fugue Mi-Raison relative à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DF 16-G;;;Décision modificative n° 2 du budget d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2009.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1046-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'association Amicale des personnels retraités de la Mairie et du Département de Paris, de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 113-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec la Fondation Voir et Entendre.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1264-G;;;Fixation des modalités de rémunérations des assistants familiaux employés dans le Département de Paris dans les services d'accueils familial.;PJ;Mme Nawel OUMER (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 552-G;;;"Subvention à l'association ""Advocacy Paris Ile-de-France"" (19e) pour le fonctionnement de son espace convivial citoyen. - Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 477-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Aurore (15e) pour l'attribution d'une subvention pour son centre d'accueil pour femmes victimes de violence (15e) et le renouvellement de la convention. Montant : 276.522 euros.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 504-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Aurore"" (15e) pour l'attribution une subvention pour le fonctionnement de son centre d'hébergement pour femmes en situation de précarité appelé ""La Maison"" situé 77, rue du Château des Rentiers (13e). Montant : 76.225 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DDEE 6-G;;;Signature d'une convention avec l'association pour le développement d'une dynamique de l'économie locale (ADDEL) relative à l'attribution d'une aide financière pour la mise en oeuvre du dispositif local d'accompagnement dans le secteur des services à la personne. Montant : 80.700 euros;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DLH 13-G;;;Réalisation par la RIVP d'un centre d'hébergement d'urgence de 355 places situé 18, rue Charles-Fourier (13e).;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DDEE 1-G;;;Signature d'une convention avec l'association Psychoform pour l'attribution d'une subvention. Montant : 11.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A7 G;EELVA;Denis BAUPIN;concernant le projet Charles de Gaulle Express (2).;A; du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 SGCP 2-G;;;Reversement de l'écrêtement d'un conseiller de Paris.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DF 28-G;;;Modification des modalités d'amortissement des subventions d'équipement versées à des organismes de logement social de droit privé en M52.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 64-G;;;Signature d'une convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 SGCP 1-G;;;Reversement de l'écrêtement de trois conseillers de Paris;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;V7 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif aux produits de lissage capillaire.;VNR; du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASCO 8-G;;;Modifications des secteurs de recrutement des collèges pour l'année scolaire 2011-2012.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 153-G;;;Subvention avec convention (1 575 000 euros) avec l'Université Paris Descartes (Paris 5) pour l'acquisition de matériels scientifiques;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DFPE 12-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de jeux, jouets, matériels de motricité et jeux en bois durable destinés aux enfants accueillis dans les établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 642-G;;;Participations et avenants aux conventions (217.634 euros) avec l'association France Terre d'Asile (FTDA) (18e) pour le fonctionnement de deux dispositifs d'accueil pour les mineurs isolés étrangers, dans le cadre du plan grand froid.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 38-G;;;Subventions à six structures pour des projets relevant du commerce équitable : la Plate-forme du commerce équitable (18e), la Fédération Artisans du Monde (10e), l'Association pour le Tourisme Equitable et Solidaire (15e), AFER (8e), Fairplaylist (11e) et 360° Sud 93 - Montant : 46.250 euros;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 438-G;;;Subventions et conventions (3. 000 euros) avec 3 associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions de formation sociolinguistique.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 137-G;;;Subvention à l'association Astrée (13e) au titre de 2011. Montant : 3 800 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 99-G;;;Participation et avenant n° 2 à convention (32.000 euros) avec l'Association pour l'Accompagnement social et administratif des travailleurs migrants et de leurs familles (APTM) (12e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASCO 31-G;;;Signature d'une convention avec la Région Ile de France pour l'attribution d'une subvention régionale relative à la création d'une toiture végétalisée au collège Pajol (18e). Montant : 38.250 euros;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 214-G;;;Participation et convention (15.000 euros) avec l'Association des Paralysés de France (A.P.F.) (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 265-G;;;Signature d'une convention avec l'association Le Fil d'Ariane France (93600 Aulnay sous Bois) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.200 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 269-G;;;Subvention et avenant à n° 1 à convention (75 000 euros), avec l'association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.) pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de précarité matérielle, sociale et sanitaire.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DAJ 17-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres du 22 juin 2010. Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 101-G;;;Avenant d'adhésion à la convention avec Oseo autorisant l'accès du Département du Val de Marne au dispositif du fonds Paris Innovation Amorçage.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DSTI 29-G;;;Résiliation pour motif d'intérêt général de marchés lancés sur appel d'offres relatifs à la fourniture, l'intégration, l'assistance à exploitation et la maintenance des systèmes de télécommunication sur les sites du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 484-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Culture et bibliothèque pour tous (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DDEEES 80-G;;;Signature d'une convention avec l'Université Paris Descartes pour l'attribution d'une subvention pour la réhabilitation des locaux du Centre de Recherche des Cordeliers nécessaire à l'accueil d'une équipe de recherche de l'INSERM U848. Montant : 200.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DRH 1009-G;;;Formation et accompagnement des contrats aidés - Avenant à la convention du 31 décembre 2013 avec le Fonds Local Emploi Solidarité (FLES) de Paris.;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 293-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Unis-Cité Ile de France (18e) pour l'attribution d'une subvention pour le financement du projet ""rompre l'isolement des personnes âgées par le service volontaire des jeunes dans le secteur de l'aide à domicile"". Montant : 12.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1268-G;;;Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 350-G;;;Signature d'une convention avec la Fédération nationale des associations Escapade, Liberté et Mobilité (11e), pour l'attribution d'une participation. Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1367-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'union nationale pour l'insertion sociale des déficients auditifs (UNISDA).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 217-G;;;"Signature d'une convention annuelle d'objectifs et d'un avenant avec l'association "" Fort de Café "" pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation de personnes en situation d'exclusion dans un site de la politique de la ville - Montant global : 21.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1189-G;;;Participation (3.785.546 euros) aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 216-G;;;Financement d'un dispositif d'hébergement temporaire géré par l'association Coup de Main (93500 PANTIN) dans un cadre conventionnel. Montant : 93.252 euros en fonctionnement et 53.218 euros en investissement.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1218-G;;;Subventions (90.000 euros) et conventions avec 6 associations gérant chacune une épicerie sociale.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASCO 35-G;;;Dotations (14.837 euros) pour travaux d'entretien aux lycées collèges Decour (9e) et Carnot (17e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1406-G;;;Subvention (28.000 euros) et convention avec l’Agence régionale de Santé pour le programme Paris santé Nutrition.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASCO 48-G;;;Fixation pour 2011 des éléments de calcul des participations financières allouées par le Département de Paris aux caisses des écoles pour les collèges qu'elles desservent dans le cadre de la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASCO 1048-G;;;"Soutien du département de Paris aux collèges les plus fragiles. Montant : 921.658 euros (908.108 euros de fonctionnement et 13.550 euros d’investissement).";PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DPA 8-G;;;Approbation des modalités de passation du marché de travaux et du marché d'assurance pour la construction d'un collège, d'un centre sportif et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussure (17e) .;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission), M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteurs. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DAJ 1006-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 7 octobre 2014.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 20-G;;;Avenant aux conventions des 25 juillets et 15 février 2012 avec l'association ADIL Boutique de Gestion et du 16 décembre 2010 avec l'association Boutique de Gestion.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DDEEES 1069-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l’Union professionnelle des travailleurs indépendants handicapés (UPTIH) (3e).;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 390-G;;;Résiliation des marchés à bons de commande de prestations régulières et occasionnelles d'accompagnement de jeunes confiés au service de l'aide sociale à l'enfance du département de Paris.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1089-G;;;Subvention (104.700 euros) et conventions avec six associations (ADAGE, ADDEL, ASFOSE, FEE, MIRP et Projets 19).;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;V11 G;PSRGA;Pascal CHERKI, Hermano SANCHES RUIVO, Olivia POLSKI;relatif à l'hébergement d'urgence des familles parisiennes.;VNR; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1244-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association ACT UP (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DA 43-G;;;- DA 43 Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Département de Paris pour la fourniture de produits d'entretien, de papier hygiénique, de brosserie et articles divers de nettoyage,;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1443-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'Association Française pour l'Information et la Défense des sourds s'exprimant oralement (AFIDEO).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DRH 19-G;;;Modification du statut particulier du corps des assistants socio-éducatifs du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1302-G;;;Subventions (70.000 euros) et conventions avec l’association Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France (BAPIF) pour son action de distribution de produits alimentaires aux associations caritatives.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DRH 20-G;;;Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des assistants socio-éducatifs du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;A2 G;GEP, EELVA;Yves CONTASSOT, Sylvain GAREL, Danielle FOURNIER, Denis BAUPIN, Jacques BOUTAULT, Michel CHARZAT, Véronique DUBARRY, René DUTREY, Fabienne GIBOUDEAUX, Katia LOPEZ, Christophe NAJDOVSKI;relatif à l'article 1 et à l'autorité organisatrice du logement.;A; du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DAJ 1007-G;;;Communication de la liste des marchés conclus du 6 août 2014 au 11 septembre 2014 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;V17 G;EELVA;Sylvain GAREL, Véronique DUBARRY;relatif à l'accueil des mineurs isolés étrangers.;VNR; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1503-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association Droits devant pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteures. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DA 9-G;;;et DA 9 : Approbation des modalités de lancement des marchés à bons de commandes relatifs à la maintenance et réparation des appareils élévateurs, ascenseurs et monte charges, relevant du budget municipal et du budget départemental, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments, en quatre 4 lots.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;V3 G;EELVA;;relatif aux postes socio-éducatifs dans les lycées professionnels.;V; du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASCO 24-G;;;Dotations (28.270 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;V6 G;PCF/PG;Hélène BIDARD;relatif à la création du centre de santé associatif rue Pétion (11e).;V; du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;V9 G;PCF-FG;Ian BROSSAT;relatif à l'objectif de 7.060 nouveaux logements sociaux pour 2013.;V; du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 573-G;;;Subvention (14.000 euros) à l'association Relais Logement (15e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 5-G;;;Subventions (238.000 euros) et conventions avec des associations dans le cadre de la mise en oeuvre du volet emploi du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 343-G;;;"Subvention à l'association Nationale Pour l'Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPIHM) (7e). Montant : 3 000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 157-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association PréviSanté (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 100-G;;;Subvention (1.000.000 euros) avec convention avec l'Institut du Cerveau et de la Moelle épinière.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DPA 13-G;;;et DPA 32 : Construction d'un bâtiment (collège/crèche/cour) (20e), approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique Ville/Département de Paris, des modalités de passation des marchés de maîtrise d'oeuvre et autres prestations intellectuelles, et du dépôt de la demande de Permis de construire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteurs. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 316-G;;;Participation et convention (97.060 euros) avec la Mission Locale de Paris pour des actions de lutte contre le décrochage.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 415-G;;;Participation (3.000 euros) et convention avec l'association Viens je t'emmène (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;V16 G;UMP;Jean-François LEGARET, Jérôme DUBUS;relatif à l'association ASUD.;VNR; du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 27-G;;;Subvention (250.000 euros) et convention avec l'association AIDES (93508 Pantin).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 98-G;;;Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l'association Le Marché Solidaire (14e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASCO 33-G;;;Dotations (192.915 euros) aux collèges pour le financement de voyages scolaires pour l'année scolaire 2013-2014.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASCO 2-G;;;Subventions (55.628 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DA 36-G;;;et 2013 DA 36 : Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale (CASVP) pour l'acquisition de fournitures de bureau et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASCO 3-G;;;Dotations (29.528 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1010-G;;;Subvention (6.000 euros) à l’association Au bout du fil (15e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 131-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Ressac Volontariat (14(e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;V3 G;PCF-FG;Nicolas BONNET-OULALDJ;relatif au service public postal parisien.;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 457-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Groupement de Recherches et de réalisations pour le Développement Rural - G.R.D.R. (93100 Montreuil).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1004-G;;;Subvention (5.000 euros) à l’association Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son action Intégration des Familles Migrantes.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DA 1003-G;;;et 2014 DA 1002-M : Groupements de commande pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois, vitrerie, maçonnerie, moquettes d’exposition et coton gratté) – Modalités de passation des marchés.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1112-G;;;Participation (13.000 euros) et avenant n°1 à convention avec l’ACERMA (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1029-G;;;Caisse des écoles (12e) - Subvention (207.998 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1096-G;;;Participation (34.000 euros) et avenant n°1 à convention avec l’association AURORE (15e) pour son CHRS SILOE (9e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission), M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1038-G;;;Divers collèges publics parisiens-Subventions (68.473 euros).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1187-G;;;Subvention (3.500 euros) et convention avec l'association Jeunesse Saint Vincent de Paul (10e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 195-G;;;"Subvention à l'association ""Personimages"" (14e). - Montant : 20.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 194-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association des couleurs (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;A8 G;U.D.I.;Catherine BRUNO;"Amendement au projet de délibération 2009 DASES 95G, relatif à la majoration de la subvention à l'association ""APEIS"". (CI)";A; du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 49-G;;;Subventions et avenant n° 1 à convention (93.980 euros) avec l'association Sida Info Service (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DFPE 16-G;;;Signature d'une convention avec l'association DAPSA (3e) pour l'attribution d'une subvention concernant le travail à domicile auprès des groupes familiaux. - Montant : 60.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 181-G;;;Subvention et convention (17.150 euros) avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation du (4e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 171-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Solidarité SIDA"" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 152.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 504-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 146-G;;;"Subvention à l'association ""Les Clownologues"" (14e) pour son activité au service des personnes âgées. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 524-G;;;Participation et avenant n° 1 à convention (120.000 euros) avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d'animation et de prévention en direction de la jeunesse.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;V2bis G;Exécutif;;Voeu de l'exécutif en réponse aux voeux n° 2G et 3G, relatif au contrat particulier entre la région Ile-de-France et le département de Paris pour la période 2009-2013.;V; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 533-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées (V.P.H) (95100 Argenteuil).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 485-G;;;Subvention à l'association AREVI (2e) pour son action à destination des victimes de l'inceste. - Montant : 2.600 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 79-G;;;Avenant d'adhésion à la convention avec Oséo autorisant l'accès du département de Seine-Saint-Denis au dispositif Paris Innovation Amorçage.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DDEEES 64-G;;;Signature d'une convention avec l'association de Préfiguration Régie de Quartier du 16e visant une aide à l'installation. Montant : 46.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 482-G;;;Participation et convention (136 666,40 euros) avec l' Association des Paralysés de France (APF) (13e) pour le financement de son service d'auxiliaires de vie.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 116-G;;;Subvention à l'association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e) pour son fonctionnement. Montant : 14.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 451-G - DPE 60-G;;;Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Renouvellement d'une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (SIAAP) portant sur sa participation au FSL.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteures. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 496-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France pour la mise en place et l'animation d'un pôle d'activités socio-éducatives, et fixation d'une participation financière pour l'année 2010. Montant : 131.080 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DSTI 27-G;;;Marché d'accompagnement de la collectivité dans sa vision stratégique et dans le suivi des marchés opérateurs en télécommunication.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASCO 24-G;;;Subventions aux centres scolaires en hôpital. Montant : 8.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1272-G;;;Subvention (110.000 euros) et convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue contre le Cancer (13e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;V3 G;UMPPA;Laurence DOUVIN;relatif à un bilan de la politique municipale en matière de prévention de la consommation de drogues.;VNR; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1293-G;;;Subvention (27.000 euros) et avenant avec l'association Techno Plus (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 378-G;;;Signature d'une convention annuelle avec la Fondation CASIP-COJASOR (20e) pour la fixation d'une participation du Département de Paris à son budget d'aide alimentaire et vestimentaire à des personnes et des familles démunies de Paris. Montant : 80.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1297-G;;;Subvention (196.985 euros) et convention avec l'association Aura (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 413-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le CAMRES fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son accueil de jour. Signature d'une convention pluriannuelle pour la période du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2012.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1097-G;;;Subvention (288.800 euros) et avenant à la convention avec l'association Boutiques de Gestion Paris Ile de France.;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 553-G;;;Subvention à l'association l'Amicale du Bouffadou (20e) pour le fonctionnement de l'association. Montant : 2.300 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASCO 31-G;;;Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 623-G - DF 35-G;;;Budget primitif pour 2011 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DFPE 14-G;;;Approbation et signature d'une convention pour l'analyse des pratiques des professionnels de santé de la Protection Maternelle et Infantile, des Relais Assistant Maternels du Département de Paris et des établissements de Petite enfance de la Ville de Paris et attribution des marchés correspondants.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 79-G;;;Signature d'une convention avec l'association AIDES pour l'attribution d'une subvention. Montant : 250.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 118-G;;;Approbation du principe, des modalités et lancement d'un marché à bons de commande relatif à l'animation du Service Appui Santé développé dans le cadre du Programme Départemental d'Insertion et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 485-G;;;Signature d'une convention avec l'association Oeuvre de Secours aux enfants pour l'attribution d'une subvention en faveur des personnes handicapées et âgées. Montant total : 32.000 euros;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;V1 G;PSRGA, EELVA;Pascal CHERKI, René DUTREY;relatif à l'hébergement d'urgence.;V; du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 SG 3-G;;;Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la politique municipale en direction des personnes âgées.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DAC 728-G;;;Fixation du prix de vente au public Dictionnaire biographique des Premiers Présidents et Procureurs Généraux de la Cour d'appel de Paris, des Présidents et Procureurs du tribunal de première instance puis de grande instance de la Seine, puis de Paris (1800- 2011).;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DA 1-G;;;Approbation et signature de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 492-G;;;Participation et avenant n° 2 à convention (167.580 euros) avec l'association Aurore (15e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 65-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Carrefours pour l'Emploi"" pour l'organisation des forums ""Paris de la diversité et du premier emploi"" ""Jeunes Diplômé (e) s de l'enseignement supérieur"", et ""Paris de l'Expérience et de l'Emploi des Seniors"" pour l'attribution d'une subvention- Montant : 150.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 294-G;;;Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association Groupe d'Aide ethnopsychologique (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;V7 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Alain LHOSTIS;relatif à la journée mondiale de la drépanocytose.;VNR; du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DPA 10-G;;;Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec Damien Brambilla Architecte, associé à La Gare Architectes, Alice Mahin Paysagiste et NR Conseil, dans le cadre de la création d'une unité de vie pour 12 adolescents, 26, rue Levert (20e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 38-G;;;Subvention (106.968 euros) à la caisse des écoles du 2e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 63-G;;;Subvention (15.000 euros) à la Fédération des Tunisiens pour une Citoyenneté des Deux Rives (19e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 351-G;;;Participation (64.000 euros) et signature d'une nouvelle convention avec l'association France Parrainages - CFPE (94270 Le Kremlin-Bicêtre).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 575-G;;;"Signature de huit conventions avec les ""Points Paris Emeraude - Centres Locaux d'Information et de Coordination"" (PPE/CLIC) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 1.844.756 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 519-G;;;Subvention (69.800 euros) et conventions avec huit associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions globales de lutte contre l'exclusion.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DPA 14-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des appareils élévateurs dans les équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DPA 20-G;;;Approbation du principe de passation d'un avenant n° 1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris pour la réalisation, par la Ville de Paris, de travaux au collège Georges Sand et à l'école élémentaire, 1-5 rue Damesme et signature dudit avenant.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 60-G;;;"Signature de 2 avenants aux conventions passées avec l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA 75) (2e) et l'association ""Aurore"" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 40.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 396-G;;;Subvention (10.356,24 euros) et avenant n°2 aux conventions entre le Département de Paris et la Fondation Maison des Champs pour le solde de la participation au titre de 2012 du Département au financement des ULS Hérold et Goix.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 59-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Quadra"" (10e) relative à la mise en place et à l'animation d'un atelier intitulé ""Parcours de revalorisation de soi"" en direction d'allocataires du RMI pour l'attribution d'une participation. - Montant : 42.120 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 41-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""L'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations"" (19e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement des deux Points d'Appui et d'Accueil de Jour dans le 19e arrondissement. - Montant : 20.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 114-G;;;"Subventions à 73 associations dans le cadre du ""Programme de lutte contre l'échec scolaire"" au titre de l'année 2007-2008. - Montant total : 291.800 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 545-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'AP-HP pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'unité d'accueil des jeunes victimes (UAJV) de l'Hôpital Armand Trousseau (12e). - Montant : 42.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 187-G;;;"Subvention à l'association ""Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi"" (8e) au titre de 2008. - Montant : 11.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 437-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Unité de Réflection et d'Action des Communautés Africaines"" (U.R.A.C.A.) (18e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 40.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 254-G;;;"Dotation pour les prix 2008 du ""Trophée de la Ville de Paris changeons de regard sur le handicap"". - Montant : 9.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 26-G;;;Signature de conventions avec trois associations en charge de la gestion des trois espaces Dynamiques Insertion parisiens pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 457.500 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;A3 G;Exécutif;;amendement technique au projet de délibération 2008 DASES 366G;A; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 61-G;;;Subventions attribuées respectivement à 5 associations afin de soutenir leurs actions de prévention des conduites à risques et addictives. - Montant total : 146.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 158-G;;;"Subvention à l'association ""Prepsy"" (15e) pour son réseau de santé. - Montant : 10.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 24-G;;;"Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association ""La Fayette Accueil"" pour trois actions d'aide à l'insertion et de redynamisation par le jardinage en milieu urbain de personnes en très grande précarité. - Montant total : 51.058 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 147-G;;;"Dotation du prix 2009 ""Les Initiatives de la Bientraitance de la Mairie de Paris"". - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 552-G;;;Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association 13 pour tous (13e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 258-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Le Pari's des Faubourgs"" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;V1 G;EELVA;Danielle FOURNIER;relatif au maintien de l'emploi à RFI, France 24 et à Monte-Carlo Doualiya.;VNR; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 298-G;;;"Subvention à l'association ""Le Souffle 9"" (10e) pour l'organisation des animations culturelles ou de loisirs pour jeunes atteints d'autisme ou TED (Troubles Envahissants du Développement). - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 13-G;;;Subvention et convention (500.000 euros) avec l'association Claude Chappe (59 000 LILLE).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 369-G;;;Signature d'une convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e), pour l'attribution d'une subvention pour le secourisme. Montant : 17.685 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;V3 G;PSRGA;Marinette BACHE;relatif à la recherche de locaux pour le 11e secteur de pédo-psychiatrie (19e).;VNR; du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 480-G;;;Signature d'une convention avec l'association Fleurbaix-Laventie Ville Santé (FLVS) pour la mise en place du Programme Paris Santé Nutrition. Montant : 18.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DDEEES 68-G;;;Subvention et convention (3.000.000 euros) avec OSEO Région pour abonder le fonds Paris Innovation Amorçage.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 310-G;;;"Subvention à l'association ""International Visual Théâtre"" (IVT) (9e) pour assurer des activités à caractère social et d'insertion des personnes sourdes. - Montant : 25.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 109-G;;;Versement du solde d'une participation différentielle au titre de l'activité réalisée en 2011 à dix associations et une fondation, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DFPE 20-G;;;Signature d'une convention passée avec l'association Horizons pour l'attribution d'une subvention relative à l'hôpital Mère enfant de l'Est Parisien (11e). - Montant : 450.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DA 24-G;;;Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la passation d'accords-cadres relatifs à la réalisation de travaux Tous Corps d'Etat d'entretien, d'aménagement ou de modernisation des équipements publics municipaux et départementaux. Ces prestations s'inscrivent dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville et le Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DAC 759-G;;;Subvention (2.000.000 euros) et convention avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).;PJ;M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DDEEES 12-G;;;"Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la préparation de demandeurs d'emploi parisiens et de personnes en contrat unique d'insertion au sein de la collectivité parisienne aux forums ""paris pour l'emploi"" et ""paris de l'expérience et de l'emploi des seniors"" 2012, 2013, 2014, 2015.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DRH 6-G;;;Augmentation des montants accordés au titre des CESU garde d'enfant.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DDEEES 69-G;;;Subvention (8.000 euros) à la Fédération Nationale des Amicales Aveyronnaises.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 195-G;;;"Subvention à l'association Enfance et Familles d'Adoption - association des foyers adoptifs de Paris (10e), pour son action de soutien aux familles adoptantes. Montant : 3.500 euros.";PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 80-G;;;Subvention (47.600 euros) avec convention à deux associations mettant en oeuvre un accompagnement vers l'emploi pour des femmes en situation de monoparentalité dans le cadre de la politique de ville.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 295-G;;;Subvention et convention (790.434 euros) avec l'Association pour le Dépistage des Cancers à Paris (15e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DU 3-G;;;Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot, correspondant à un centre de protection maternelle et infantile, 73 boulevard de la Villette (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DAJ 31-G;;;Communication de la liste de marchés attribués du 9 septembre au 6 octobre 2011.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 227-G;;;Participation (35.000 euros) et convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris (19e) pour le service CAP Ados.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 11-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées - V.P.H. (95100 Argenteuil).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 452-G;;;"Subvention (7.000 euros) à l'association ""Les amis de la maison verte"" (18e) pour son action d'aide à l'accès aux droits et à l'insertion de personnes sans domicile fixe.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 45-G;;;Subvention (199.576 euros) à la caisse des écoles du 12e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 76-G;;;Subvention (132 888 euros) et convention avec 6 associations pour l'appui à la recherche d'emploi.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 412-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Six Pots Bleus (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 634-G;;;Subvention (22.400 euros) et convention avec la Croix Rouge Française, pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;V11 G;SOCA;Pierre AIDENBAUM;"relatif à l'attribution du nom de Rita Thalmann à la ""Maison d'accueil de jeunes majeures"" (3e).";VNR; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 126-G;;;Subvention ( 5.000 euros) à l'association Astrée (13e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DRH 4-G;;;Indemnisation à l'amiable des agents du Département de Paris suite à la détérioration ou la perte d'objet ou d'effet personnels à l'occasion d'incidents de service.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 25-G;;;Subvention pluriannuelle (10.000 euros par an, pendant 3 ans) et convention avec l'association Le Labo de l'Economie Sociale et Solidaire (7e) pour financer une recherche action.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DAJ 14-G;;;et DAJ 14 : Communication de la liste des marchés attribués du 23 avril 2013 au 31 mai 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 58-G;;;Subvention (2.600 euros) à l'Association de recherche et d'échanges entre victimes de l'inceste (2e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 104-G;;;Signature d'une convention avec l'association FONTAINE O LIVRES pour l'attribution d'une subvention. Montant 45.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DPA 13-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés à bons de commande pour des prestations intellectuelles d'études et de conseils techniques en matière énergétique dans les équipements relevant du budget municipal de Paris conformément au Plan climat parisien.;PJ;M. Denis BAUPIN (4ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 306-G;;;Subvention et convention (140.000 euros) avec l'association Protection Civile de Paris (15e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 129-G;;;Subventions (380 000 euros) et avenant à la convention avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 26-G;;;Subvention (13.000 euros) et convention avec l'association Accueil Social Familial et Orientation des Sans Emploi du 16e.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 598-G;;;Participation et avenant à convention (240.000 euros) avec le Centre Français de Protection de l'Enfance - Etablissements (94 200 Ivry sur Seine) pour son service CAP ALESIA.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 274-G;;;"Subvention à l'association ""Ecole des Grands-Parents Européens"" (7e) au titre de 2008. - Montant : 7.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DPA 59-G;;;Signature d'un contrat de transaction pour l'indemnisation de M. Deschamps, architecte, au titre des prestations supplémentaires dans le cadre des travaux de restructuration des pôles scientifiques et des internats aux lycée-collège Janson de Sailly, 106, rue de la Pompe (16e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DF 28-G;;;Rapport écrit soumis au Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au sein du conseil de surveillance de la SEM SOGARIS.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DF 30-G - DLH 8-G - SG 5-G;;;Création d'une Société Publique Locale d'Aménagement ayant vocation à procéder à la requalification des quartiers anciens et dénommée SOREQA (Société de Requalification des Quartiers Anciens).;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission), M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DRH 17-G;;;Signature de 4 marchés à bon de commande passés selon la procédure de l'article 30 pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l'obtention du diplôme d'Etat d'Assistant de Service Social.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 594-G;;;Approbation des termes d'une convention autorisant l'utilisation des droits attachés aux dessins et aux livrets pédagogiques du programme PIKABOUGE.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 237-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Cultures du Coeur"" pour son action d'insertion par la culture. - Montant : 40.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 148-G;;;Subvention à l'association Le foyer Saint-Laurent (10e) au titre de 2010. - Montant : 2.300 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 493-G;;;"Subvention à l'association ""Scénario au long court"" (18000 Bourges). - Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 347-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Aides"" (93500 Pantin), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 250.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;LRLR2 G;Exécutif;;Lettre rectificative N°2 au budget primitif 2009 du département de Paris.;LR; du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 79-G;;;"Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association ""Vie et Avenir"" (15e) pour son service médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DF 6-G;;;Demande de versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 175-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Aux Captifs La Libération"" (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 559-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes avec le C.A.S.V.P. et autorisation d'organiser une procédure de dialogue pour l'assistance à la modernisation des aides à domicile et la mise en oeuvre de la télégestion et du CESU.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DPA 21-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux d'amélioration de la sécurité incendie du Centre Maternel Michelet, 235-237, rue de Tolbiac (13e) et des modalités de passation des marchés correspondants.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 18-G;;;Signature d'une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour la gestion du fonds d'initiative pour les allocataires du RMI et les personnes sans domicile fixe.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 125-G;;;"Subvention à l'association ""Le Foyer Saint Laurent"" (10e) au titre de 2008. - Montant : 2.300 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 246-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""ADIAM"" (Association d'aide aux Israélites âgés et malades) pour l'attribution d'une participation au financement de l'unité de logements et services ""Impasse du Gué"". - Montant : 2.875 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 328-G;;;"Subventions à deux associations ""Vagabondanse"" (11e) et ""Notre-Dame de Joye"" (14e) pour leurs activités visant à améliorer l'accès des personnes en situation de handicap à la culture et aux loisirs. - Montant total : 14.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DU 3-G;;;Prise à bail, auprès de la S.A.R.L. Foncière Romain d'Investissement, d'un local situé au 91, rue Blomet (15e), destiné à la Maison de l'Enfance.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASCO 44-G;;;Approbation du principe de réalisation de travaux dans le cadre de la 3e tranche de restructuration du lycée-collège Jacques Decour (9e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DAJ 11-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 26 mai 2009.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 206-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Fondation Maison des Champs"" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 122.992 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;LR1 G;Exécutif;;Lettre rectificative n°1 au budget supplémentaire 2009 du Département de Paris.;LR; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 44-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Le fil d'Ariane France"" (93600 Aulnay-sous-Bois) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.200 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 50-G;;;"Subvention à l'association ""Union Départementale des Associations Familiales"" (UDAF), (9e) pour son service de médiation familiale UDAF 75 Médiation. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASCO 23-G;;;Subvention à l'association L'Ecole à l'Hôpital Marie-Louise Imbert (6e). - Montant : 11.000 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 423-G;;;"Subvention à l'association ""Handicap Infos"" (9e) pour le développement d'un site internet. - Montant : 4.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 496-G - DF 23-G;;;Décision modificative n° 1 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2009.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 97-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Centre Alpha Choisy pour son action de formation linguistique extensive et d'accompagnement socioprofessionnel en faveur d'allocataires parisiens du RSA. Montant : 31.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 479-G;;;"Subvention à l'association ""Secours Catholique"" (7e) pour son lieu d'accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25, rue François Miron (4e). - Montant : 5.500 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DF 26-G;;;Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2010.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 533-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Les Restaurants du Coeur-Les Relais du Coeur de Paris (10e) pour la fixation de la participation aux dépenses de logistique liées à la campagne de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris. Montant : 140.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DPA 3-G;;;"Approbation du principe d'acquisition de matériel et d'équipements de cuisine dans le cadre de la réalisation des travaux de restructuration de la cuisine de préparation et de création d'un atelier cuisine pédagogique dans le Centre de Formation Professionnelle ""Les Caillouets"" à Bénerville sur Mer (14910) et modalités de passation des marchés.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 121-G;;;Subvention aux associations Tout Autre Chose (9e) et Association Générale des Familles-AGF (17e). Signature d'une convention avec l'AGF. Montant total : 10.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 387-G;;;Signature d'une convention avec l'association Apprendre Autrement (8e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 264-G;;;Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale Protestant (CASP) et l'Etat, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement en Ile de France.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 218-G;;;Signature d'une convention avec l'association Protection Civile de Paris pour l'attribution d'une subvention d'équipement. Montant : 99.065,73 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DDEEES 22-G;;;Lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 SGCP 2-G;;;"Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème ""Les personnes âgées en perte d'autonomie à Paris : état des lieux et perspectives"".";PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 139-G;;;Signature de l'avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Ayyem Zamen pour l'attribution d'une subvention destinée au Café social Belleville (20e) et d'une convention avec cette même association pour l'attribution d'une subvention destinée au Café social Dejean (18e). Montant total : 60. 000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 154-G;;;"Signature d'une convention avec l'association Parole de chien (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8. 000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 175-G;;;Signature d'une convention avec l'association LIEU RESSOURCE (17e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement du Centre Appui. Montant : 30. 000 euros;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DAJ 14-G;;;Communication de la liste des marchés attribués du 12 avril au 6 mai 2010.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 62-G;;;Subvention à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e). Montant : 8.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 339-G;;;Signature d'un avenant à la convention avec six associations pour l'attribution d'une subvention pour leurs activités de médiation socioculturelle. Montant total : 35.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 53-G;;;Subvention (15.000 euros) avec convention à l'association Projet In Situ. (69007 Lyon);PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DA 19-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits textiles pour les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants et des marchés à bons de commande correspondants en deux lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 353-G;;;Subvention (2. 264 euros) à l'association Compagnie les Toupies (12e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASCO 50-G;;;Dotations (19.087 euros) pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASCO 51-G;;;Subventions (72.042 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 416-G;;;Subvention et convention (8.000 euros) à TRAMPOLINE CAMERA (92340 Bourg la Reine).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 522-G - DF 21-G;;;Décision modificative n°2 de l'exercice 2011 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission), M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteurs. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 249-G;;;Subvention (6. 000 euros) au Centre d'Etudes, de Formation et d'Insertion par la Langue (12e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 234-G - DPVI 447-G;;;Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association R.S.I. La Ressource (17e) pour le Centre Kirikou.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DA 33-G;;;Marchés à bons de commande pour la fourniture et la gestion de périodiques, français et étrangers, sur supports papier ou électronique, en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 149-G;;;Subvention (5.000 euros) avec convention à l'association Pôle Média Grand Paris.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 164-G;;;Plan pépinière-Approbation du principe du renouvellement anticipé et d'extension de la délégation de service public relative à la réalisation et à la gestion de la pépinière d'entreprises de biotechnologies située dans l'enceinte de l'hôpital Cochin (14e).;DSP;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DJS 9-G;;;Subvention complémentaire (35.000 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve (Seine Saint-Denis).;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 514-G;;;Subvention et convention (15.000 euros) avec la fondation CASIP-COJASOR (20e) relatifs au fonctionnement de la Maison de la culture et des seniors.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DU 1008-G;;;Subvention (4.400 euros) et avenant à convention avec le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Paris.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1135-G;;;Subvention (35.000 euros), participation (79.300 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l’association Basiliade (3e) .;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;V66 G;GEP;David BELLIARD, Anne SOUYRIS, Jérôme GLEIZES;relatif à la localisation de la future Maison de l'ESS.;V; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1258-G;;;Subvention (20.000 euros) à l'association Personimages (14e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 155-G;;;Subvention (300.000 euros) et convention avec le CROUS de Paris pour le projet d'extension du restaurant universitaire de la Halle aux Farines.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 128-G;;;Subvention (28.000 euros) avec convention à Face Paris (20e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DF 29-G;;;Prise de participation par le Département de Paris au capital de la SEMAPA et modifications statutaires de la SEMAPA en vue de sa transformation en société publique locale d'aménagement.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 618-G;;;Subvention et convention (20. 000 euros) avec l'Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux (17e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DVD 119-G;;;Signature de deux avenants avec le Syndicat des Transports d'Ile de France et la Région d'Ile de France aux conventions relatives au transport adapté aux personnes handicapées PAM 75.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteures. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DRH 22-G;;;Complément de subvention au titre de l'année 2011 à l'AGOSPAP. - Montant : 68.000 euros.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 69-G;;;Subventions et conventions (225.138 euros) avec des associations mettant en oeuvre des formations linguistiques dans le cadre de la politique de la ville.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 535-G;;;Participations et avenants aux conventions (86.937 euros) avec la Fondation Maison des Champs pour les modalités de versement des participations pour les ULS Hérold et Goix (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 281-G;;;Participation et avenant n °1 à la convention (93.800 euros) avec le CAMRES (10e) au titre de 2011.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DA 20-G;;;Approbation d'une nouvelle convention avec l'Union des Groupements d'Achats Publics.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 557-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché relatif à la fourniture et livraison de produits parapharmaceutiques et de diagnostic.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 107-G;;;Signature d'une convention de coopération avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour la réalisation d'analyses médicales dans le cadre de leurs actions communes de dépistages et de lutte contre les grandes pathologies.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DF 3-G;;;Projet de décision modificative d'investissement n° 1 du département de Paris pour l'exercice 2013.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 196-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association S.O.S Amitié Ile-de-France (92660 Boulogne-Billancourt).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;V5 G;PCF-FG;Ian BROSSAT;relatif à l'avenir de l'hôpital Bichat.;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 261-G;;;Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Égalité des Droits (CATRED) (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 374-G;;;Participation (240.000 euros) et convention avec le Centre Français de Protection de l'Enfance - Etablissements (94 200 Ivry sur Seine) pour son service CAP ALESIA.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 184-G;;;"Subvention (33.000 euros) et convention avec le bailleur social Paris Habitat-OPH pour l'association Aurore, dans le cadre de son projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé ""Carré des Biffins"".";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;V13 G;UDI - MODEM;Eric HÉLARD;relatif aux cabines téléphoniques du carrefour Odéon/Saint-Germain.;VNR; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1184-G;;;subvention (21.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association Les petits frères des pauvres (11e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DDEE 44-G;;;Signature d'un avenant à la convention de partenariat passée avec l'Ecole TELECOM ParisTech, au titre de l'incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs, pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. - Montant : 227.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASCO 24-G;;;Dotation pour travaux d'entretien au lycée-collège public Jean-Baptiste Say (16e) - Montant : 20.511 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 377-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée avec la Mission Locale Belliard pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes et versement de la dotation du fonds au titre de 2009. - Montant : 500.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 49-G;;;"Politique de la Ville. Renouvellement d'une convention avec l'association ""Fontaine au Roi Initiatives"". Montant : 45.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DFPE 17-G;;;Approbation du principe de la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de change complets destinés aux établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants et signature de la convention constitutive du groupement.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;V2 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET;Voeu rattaché à la délibération 2009 SG 3G, (Suivi de l'octroi des subventions et aides relatif au contenu social et écologique des innovations). (PC/PG);V; du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 370-G;;;Signature d'une convention validant le projet de reconstruction, sur un nouveau site, de l'EHPAD François 1er, sise 1, place Aristide Briand, à Villers-Cotterêts (02600), dans le cadre du plan d'investissement pour Paris (PIPP).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 120-G;;;Signature d'une convention avec l'association Turbulences (11e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement des ateliers artistiques de répétition et de découvertes pour jeunes autistes ainsi que pour le laboratoire de recherches, développement et créations de projets artistiques. Montant : 20.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 328-G;;;Signature d'une convention avec l'association Centre alpha Choisy pour l'attribution d'une participation pour son action de formation linguistique extensive et d'accompagnement socioprofessionnel en faveur d'allocataires parisiens du RSA. Montant : 31.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 329-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.) pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de précarité matérielle sociale et sanitaire. Montant : 65.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 209-G;;;Subvention à FFDys (7e) pour le fonctionnement de l'association. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 547-G;;;Subventions à six associations pour leurs actions globales de lutte contre les exclusions et signature d'une convention avec l'association L'ACORT. Montant total : 54.600 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 619-G;;;Fixation du montant des participations allouées par le Département de Paris aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion (ESI) au titre de l'année 2010. Montant total : 3.646.231 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 75-G;;;Signature de 27 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DAC 104-G;;;Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré aux Témoins de l'Histoire aux Archives de Paris - Portraits et documents, publié par la direction des services d'archives de Paris.;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 SG 5-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'assistance à l'amélioration et à la simplification des processus métier pour la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 46-G;;;Subvention (107.604 euros) à la caisse des écoles du 13e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 SG 8-G;;;Approbation d'une convention-cadre de coopération avec le Département de Seine-Saint-Denis.;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 498-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'Association des accidentés de la vie dite FNATH (42030 Saint-Etienne).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 490-G;;;Participation (40.000 euros) et convention avec l'association REPI 2000 (13e) pour son action d'animation et de prévention en direction des jeunes au titre de l'exercice 2013.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DA 26-G;;;et 2013 DA 26 : Résiliation de deux marchés à bons de commande de travaux de métallerie et ferronnerie issus de la précédente consultation et lancement des marchés à bons de commande mono-attributaires en deux lots séparés pour des travaux de métallerie ferronnerie sur les bâtiments de la Ville et du département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 672-G;;;Participation (15.000 euros) à l'association les enfants du canal (5e) pour son action romcivic.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 386-G;;;Subvention (13.000 euros) à l'association A la Découverte de l'Age Libre - ADAL (19e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DDEE 5-G;;;Signature d'un avenant à la convention relative à la création du Fonds Départemental de Garantie de Paris prévoyant, au titre de l'exercice 2008, le versement d'une dotation supplémentaire de 445.000 euros à la société Oséo garantie régions en vue de renforcer la capacité d'intervention du Fonds départemental de Garantie de Paris.;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASCO 15-G;;;Approbation de conventions types entre le Département de Paris et les établissements publics locaux d'enseignement précisant les modalités d'exercice de leurs compétences respectives.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 272-G;;;"Signature d'une convention avec l'Ecole Normale Sociale - ENS (18e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'aménagement du centre social ""Espace Torcy"". - Montant : 93.045 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 335-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Espace 19"" (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 340-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Unis-Cité Ile de France"" (18e) pour l'attribution de deux subventions pour le projet ""rompre l'isolement des personnes âgées par le service volontaire des jeunes dans le secteur de l'aide à domicile"" et celui d'accompagnement de personnes en situation de handicap. - Montant total : 22.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteures. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DF 25-G;;;Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 2009.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 307-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Réseau pour la prise en charge et la prévention de l'obésité en pédiatrie en Ile-de-France"" (REPOP) (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASCO 78-G;;;Réévaluation du forfait d'externat matériel et fixation du forfait d'externat personnel versés aux collèges privés parisiens.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 6-G;;;"Subvention à l'association ""Arts, cinéma et enseignements"" (11e) pour soutenir le travail d'éducation au cinéma mené auprès de personnes âgées du Club Saint-Blaise (20e). - Montant : 7.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 8-G;;;"Subventions à 78 associations dans le cadre du ""Programme d'accompagnement scolaire"" au titre de l'année 2008-2009. - Montant total : 301.050 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DDEE 16-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Paris Initiatives Entreprises"" (8e), prévoyant pour l'exercice 2009 une participation de fonctionnement du Département de Paris, une subvention au titre de la participation au fonds de prêts d'honneur, et une cotisation d'adhésion à l'association. - Montant total : 599.500 euros.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DDEE 33-G;;;Lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;A4 G;Exécutif;;Amendement technique au projet de délibération 2009 DDEE 24G.;A; du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASCO 41-G;;;Subventions (35.540 euros) à diverses associations intervenant en collège dans le cadre de projets éducatifs.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DDEEES 3-G;;;Subvention (65.000 euros) et convention avec l'association FACE Paris (20e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DF 2-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 du département de Paris pour 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DDEEES 34-G;;;Convention et subvention (37.000 euros) à l'association régie de quartier Paris Centre (3e).;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 128-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'Association d'Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres Cérébro-lésés et aux Familles (A.E.M.T.C.), (62600 Berck/Mer).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 89-G;;;Renouvellement de deux conventions relatives au fonctionnement du FSL. - Prise en compte de l'entrée en vigueur du RSA dans les dispositions réglementaires applicables à l'aide préventive à l'énergie du FSL.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DSTI 56-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes concernant la fourniture de systèmes de télécommunication et de services de gestion de déploiement, d'exploitation et de dépannage des systèmes précités sur l'ensemble des structures de la Ville et du Département.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 409-G;;;Subvention à l'association Valentin APAC (95610 Eragnys) pour soutenir dans son fonctionnement le correspondant du Département sur Paris. - Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DF 21-G;;;Modification de la délibération 2003 DF 31 G des 15 et 16 décembre 2003 fixant le mode de calcul des amortissements en M52.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 396-G;;;Signature d'une convention tripartite avec l'association des Dames du Calvaire, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer Espace Jeanne Garnier (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASCO 52-G;;;Rectificatif à la délibération 2008 DASCO 61 G relative à l'attribution d'une dotation au lycée-collège public Janson de Sailly (16e). Montant : 16.173 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;A5 G;EELVA;Véronique DUBARRY;Amendement à la délibération 2009 DF 25-26G relatif à la lutte contre la toxicomanie. (Les Verts);A; du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 266-G;;;Subvention à l'association l'Orange Rouge (19e) pour la mise en place de projets artistiques pour enfants en situation de handicap. Montant : 3 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 255 G - DPVI 353-G;;;Signature d'une convention avec l'association Croix-Rouge Française pour l'attribution d'une subvention pour le Centre du Moulin Joly dans le cadre de la politique de la Ville. Montant : 8.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASCO 23-G;;;Subventions (878.300 euros) aux collèges - 3ème tranche d'équipement.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 92-G;;;Subvention (20.000 euros) avec convention avec l'association Comptoir de la Voûte (11e) visant le développement de l'insertion par l'activité économique.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DFPE 10-G;;;Participation (241.648 euros), subvention (40.000 euros) et avenant n°1 avec l'association Horizons (10e) pour le fonctionnement du centre de soins de suite périnatals de l'Hôpital Mère Enfant de l'Est parisien (11e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 632-G;;;Subvention (7.000 euros) à l'association E-Enfance (16e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DF 32-G - DASES 686-G;;;Transfert au profit de la fondation Saint Jean de Dieu (7e) des garanties accordées à l'association de gestion de l'Oeuvre de Saint Jean de Dieu. Autorisation. Signature.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DPA 42-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 au marché de travaux passé avec ""Eiffage Construction Paris Patrimoine - Etablissement secondaire Pradeau Morin pour la restructuration, extension et construction de locaux pour la création d'une agence d'aide sociale à l'enfance 8 et 8 bis, rue Ravon 92340 Bourg-la-Reine.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DDEE 25-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Carrefours pour l'Emploi"" pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation des forums ""Paris de la diversité et du premier emploi 2009"" et ""Paris pour l'emploi 2009"". Montant : 190.000 euros";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 355-G - DPVI 111-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Croix-Rouge Française"" pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 5.300 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 470-G;;;Subvention à l'association Recherches et Rencontres (11e) au titre de 2010. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DFPE 8-G;;;"Signature d'un avenant n° 3 à la convention et d'une convention avec l'association LIRE à Paris pour l'attribution d'une subvention concernant l'intervention de lecteurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile. Montant : 392.700 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 432-G;;;"Subvention à l'association Amicale des Déficients Visuels et Aveugles Réunis pour les Loisirs (20e). Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;V3 G;EELVA;Jacques BOUTAULT;relatif au devenir de l'Hôtel-Dieu.;VNR; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;V12bis G;Exécutif;;en réponse au voeu n°12, relatif aux marchés à la sauvette.;V; du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DSTI 61-G;;;Lancement d'un marché relatif à l'intervention, au dépannage et à l'assistance technique sur les postes terminaux de télécommunication des sites de la Ville et du Département.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DPA 62-G;;;Approbation du principe de restructuration de locaux pour la DASES, 185 b, rue Ordener (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre. - Dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 585-G;;;Signature d'une convention avec l'association Élus, Santé Publique et Territoires (ESPT) pour l'attribution d'une subvention afin de mettre en place une démarche de réflexion, d'expertise et de qualification sur les salles de consommation à moindres risques pour toxicomanes. Montant : 26.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 471-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Intervalle consultations et accueils psychiatriques"" (7e), relatif au fonctionnement de ses activités d'accueil pour des personnes isolées et en situation de détresse psychique et de vulnérabilité sociale et familiale. - Montant : 12.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DDEEES 28-G;;;Signature d'un protocole d'accord pour la mise en oeuvre du PLIE sur le territoire des 18e, 19e et 20e arrondissements. - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association PLIE Paris 18e et 19e arrondissements relatif à l'attribution d'une subvention. Montant : 270.000 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DFPE 5-G;;;Signatures d'une convention avec le groupement de coopération sanitaire CPBT pour le fonctionnement du centre de planification et d'éducation familiale, 6, rue Lasson (12e) et d'un avenant à la convention passée avec l'association Ambroise Croizat pour le fonctionnement de son centre de planification. Montant total : 319.968 euros.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 186-G;;;Subvention à l'association Zouïp (20e) au titre de 2010. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DFPE 7-G;;;Signature d'une convention avec l'association Goutte de Lait Saint-Léon pour l'attribution d'une subvention pour l'aménagement d'un centre de protection infantile situé 35 rue Dupleix (15e). Montant : 264.527 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DF 25-G;;;Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des créations et/ou extensions d'établissements dans les zones urbaines sensibles.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 270-G;;;Subvention à l'Association des anciens élèves d'Alembert (11e). Montant : 1.700 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 315-G;;;Signature d'une convention avec l'association Olga Spitzer pour l'attribution d'une participation relative à son action d'accompagnement individuel vers la formation et vers l'emploi de jeunes en difficulté. Montant : 22.867 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 216-G;;;Signature d'une convention avec l'association Protection Civile de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 16.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 372-G;;;"Subvention à l'association L'Esprit Jazz (13e) pour l'organisation de la 10e édition de son festival ""Jazz à Saint-Germain-des-Prés"" au titre de 2010. Montant : 2.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 258-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Hors La Rue (93100 Montreuil) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 41.860 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 73-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Sida Info Service (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 70.980 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 335-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée entre le Département de Paris et le Centre lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et d'Ile de France, pour son action de lutte contre l'exclusion et les discriminations en direction des gais, lesbiennes, trans-et bisexuels parisiens et d'Ile de France. Montant : 112.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 368-G;;;Signature d'une convention avec l'association Autisme Relais Parents pour les travaux et l'équipement du SESSAD Expérimental. Montant : 23.190 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 232-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Assistance Publique/Hôpitaux de Paris pour l'attribution d'une subvention destinée au fonctionnement du SAMU de Paris. Montant : 582.660 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASCO 39-G;;;Indemnisation amiable de Euro Assurance, subrogée dans les droits de son assuré, au titre d'un préjudice matériel dont la responsabilité incombe au Département de Paris. Montant : 1.040,86 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;LR2G G;Exécutif;;Lettre rectificative n°2G au budget primitif 2011.;LR; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 345-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association LICRA (1er) fixant le montant de la subvention du Département pour ses actions parisiennes d'information, d'éducation et de lutte contre le racisme. Montant : 38.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 615-G;;;Subvention à l'association L'un est l'autre (19e) pour son action d'aide alimentaire. Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;V20 G;PCF/PG, PSRGA, EELVA;Alain LHOSTIS, Rémi FÉRAUD, Véronique DUBARRY;relatif à la situation des exilés séjournant dans le 10e.;VNR; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 16-G;;;Signature d'une convention avec l'association la Clairière pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 104-G;;;Signature d'une convention avec l'association Secours Catholique (7e) pour l'attribution d'une subvention pour les actions menées en 2011 par son antenne du Nord de Paris au profit de personnes défavorisées. Montant : 15. 000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;V17 G;GEP;David BELLIARD, Jérôme GLEIZES, Yves CONTASSOT;relatif à la subvention et à la convention avec BPI Ile-de-France pour le dispositif Paris Finance Plus.;V; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1358-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Action Passeraile (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1278-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Ateliers pluriculturels (13e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;V6 G;PCF-FG;Nicolas BONNET-OULALDJ, Didier LE RESTE, Hervé BEGUE;relatif au maintien de lits à l'hôpital Fernand-Widal à Lariboisière.;V; du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASCO 1060-G;;;Divers collèges publics parisiens – Dotations (17.450 euros).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 609-G;;;Signature d'une convention avec l'association le Refuge (93500 Pantin) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 43.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 50-G;;;Signature d'une convention avec l'Institut Français du Tourisme pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15 000 euros.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 153-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec la Mission Locale Belliard (18e) pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens, et versement de la dotation. Montant : 750.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DDEEES 58-G;;;Signature d'une convention avec l'association MEDICEN Paris Région, structure de gouvernance du pôle de compétitivité du même nom pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 131-G;;;Signature d'une convention avec l'association Unis-Cité Ile de France (18e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 510-G;;;Subvention à l'association Suicide Ecoute (14e) pour le projet de prévention du suicide. Montant : 3.500 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 78-G;;;Signature d'une convention avec le CROUS de Paris pour l'attribution d'une subvention relative à la réhabilitation du restaurant universitaire Mabillon. Montant : 1.500.000 euros.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DF 13-G;;;Reprise sur amortissement des frais d'insertion d'annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2005.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 104-G;;;Signature d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable avec la société TERPAN pour la fourniture et la livraison de pochettes individuelles personnalisées contenant un préservatif féminin lubrifié.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DDEEES 39-G;;;Subventions avec conventions (756.230 euros) relatif aux soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Cap Digital Paris Région, Systematic Paris Région et Advancity, déposés au 15e appel à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;V4 G;PCF-FG, PCF/PG;Ian BROSSAT, Aline ARROUZE;relatif à la maternité de Cochin Port-Royal et à l'ensemble des hôpitaux publics.;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 248-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'Association de Familles de Traumatisés Crâniens et de Célébro-lésés - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 103-G;;;Subvention (14.000 euros) et convention avec l'Association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action Femmes vers l'emploi.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 73-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec la Maison du Canal Régie de Quartier de Paris 10e pour la création d'une ressourcerie (10e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 220-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association ARKATFILMS (11e) au titre de l'année 2013.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 162-G;;;Subvention (72.243 euros) et avenant n° 2 à convention avec le Groupement d'Intérêt Public Samu Social de Paris (12e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 648-G;;;Participation (30.000 euros) et avenant n° 5 à convention avec l'association Accueil Goutte d'Or.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 125-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association FORANIM (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 495-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Comité des Fêtes et des oeuvres de Solidarité du 5e arrondissement.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1413-G;;;Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Vivre Ensemble à Maroc Tanger.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1407-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association Culture et Hôpital (14e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DDEEES 1018 - DASES-G;;;Subvention (125.000 euros) et convention avec la Fondation œuvre de la Croix Saint Simon (20e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1113-G;;;Participation (252.233 euros) et avenant n° 3 à convention avec l’association ARC 75 pour le fonctionnement du centre d’hébergement Relais 18 (18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1178-G;;;Subvention (160.000 euros) et convention avec l’AP-HP pour le programme Paris Santé Réussite : dépistage et traitement de la dyslexie et des troubles cognitifs de l’apprentissage.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DDEEES 1136-G;;;Subvention (140.000 euros) et convention de partenariat 2014 avec l’association 27e Région.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 150-G;;;Subvention (300.000 euros) avec convention avec l'Université Paris I Panthéon Sorbonne.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 508-G;;;Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Projet In Situ (69007 Lyon).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 622-G;;;Participations (2.410.840 euros), subventions (35.000 euros) et conventions avec les Points Paris Emeraude / Centres Locaux d'Information et de Coordination autorisés sur 5 nouveaux territoires.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;V10 G;PSRGA;Gauthier CARON-THIBAULT;relatif au financement par l'Etat de la résidence sociale, 16, rue de Beauce (3e).;VNR; du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 67-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Pour que l'esprit vive (10e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASCO 7-G;;;Dotation (16.468 euros) au lycée-collège Carnot (17e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 174-G;;;Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française du Sport Adapté (FFSA) (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 195-G;;;Subvention et avenant à convention (35.000 euros) avec la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France (94117 Val de Marne).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASCO 3-G;;;Subventions pour mobilier aux collèges - 1ère tranche (2.580.000 euros).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 218-G;;;Participation et convention (4. 000 euros) avec l'association FAIS MOI UNE PLACE (93270 SEVRAN) .;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DF 28-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 d'investissement du Département de Paris pour 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DFPE 6-G;;;Subvention, avenant et nouvelle convention (37.563 euros) avec l'association Dispositif d'Appui à la Périnatalité et aux Soins Ambulatoires (3e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 559-G;;;"Participations et avenants aux conventions (3.005.930 euros) avec les 6 gestionnaires des ""CLIC Paris Emeraude"" (Centre Locaux d'Information et de Coordination).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 505-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association ""Autisme 75 - Centre Ile de France"" (13e) pour l'attribution d'une subvention afin de financer l'extension des activités du ""P'tit Club"" (13e). - Montant : 30.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DDEE 53-G;;;"Signature d'une convention avec ""l'Union Régionale des Entreprises d'insertion d'Ile de France (UREI)"" (2e) pour l'attribution d'une subvention visant l'accompagnement des Entreprises d'Insertion et le développement de l'offre d'insertion à Paris. Montant : 43.000 euros.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 CAB_MA 1-G;;;Création et fixation d'un dispositif de tarification par page du Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris - Bulletin départemental officiel du Département de Paris bihebdomadaire.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 111-G;;;Subvention à l'Association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) pour son soutien aux personnes touchées par le veuvage. - Montant : 1.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASCO 8-G;;;Dotation pour travaux d'entretien au lycée-collège Jacques Decour (9e) - Montant : 11.600 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du vendredi 21 mars 2008;;;;Détermination de la composition de la commission permanente;; du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 227-G;;;Signature avec 10 associations et 1 fondation privée, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale, des conventions fixant l'attribution de participations pour 2008. - Montant total : 1.105.115 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DF 85-G;;;Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2008.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 241-G;;;Subvention à l'Association des anciens élèves d'Alembert. - Montant : 1.600 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASCO 43-G;;;Fixation des tarifs de restauration dans les collèges publics desservis par les caisses des écoles pour l'année scolaire 2008-2009.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DAC 365-G;;;Création d'un établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial entre la Commune de Paris et le Département de Paris pour la gestion du service public culturel constitué par l'équipement sis au 104, rue d'Aubervilliers et 5, rue Curial (19e).;PJ;M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 393-G;;;"Subvention à l'association ""APTE"" (Autisme et Piano Thérapie Educative) pour le développement de ses activités auprès de jeunes autistes pour l'apprentissage du piano. - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 396-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Regard'en France Compagnie"" (4e) pour le versement d'une avance à la subvention d'investissement.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DPA 44-G;;;Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la SNC CBC SERVICE pour les travaux de modernisation de la cuisine du lycée collège Jean de La Fontaine, 1 place de la porte Molitor (16e).;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 279-G;;;"Signature d'une convention avec la mission locale ""Belliard"" (18e) pour la gestion comptable et financière de ""Paris Jeunes Solidarité"" et versement de la dotation annuelle. - Montant : 200.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DSTI 46-G;;;Approbation des modalités d'attribution de trois marchés de fourniture de prestations de services de transmission de données.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 43-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Hors La Rue"" (13e) pour l'attribution d'une subvention pour son action de prévention auprès des enfants, dans le cadre de l'accueil des mineurs isolés. - Montant : 41.860 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1438-G;;;Subvention (194.387 euros) et convention avec l'association Les Jours Heureux pour La Maison de Pénélope (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 625-G;;;"Subvention (22.732 euros) et convention avec l'Association de soins à domicile ""ASAD"" (10e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 675-G;;;Participation (5.400 euros) et convention avec l'association Bagagerie 20 (20e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;V2 G;;;relatif à la modification de la convention. (Mme Danielle SIMONNET);V; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1111-G;;;Subvention (8.500 euros) à l'association Comité local de l'association pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris (APEIS Paris).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 135-G;;;"Participation et avenant n° 2 à convention (28.000 euros) avec l'association Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations ""l'EPOC"" (19e).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 89-G;;;PDIE. Participation et convention (62.142 euros) avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale, relative à l'animation d'ateliers d'accompagnement à la création d'activité et à des bilans d'étape individuels post création au bénéfice d'allocataires du Revenu de Solidarité Active .;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DA 12-G;;;et DA 12 - Signature avec DARRAS & JOUANIN du marché subséquent à bons de commande (article 76) sur le fondement de l'accord-cadre pour des travaux Tous Corps d'Etat d'entretien, d'aménagement ou de modernisation des équipements municipaux et départementaux relatif au lot 1 relevant du budget municipal pour la réalisation de travaux dans les équipements V et Dpt.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;V12 G;EELVA, NI, PCF/PG;Fabienne GIBOUDEAUX, Denis BAUPIN, Michel CHARZAT, Katia LOPEZ, Danielle SIMONNET, Pierre MANSAT;relatif au Centre social de la Croix Saint-Simon (20e).;VNR; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DAC 109-G;;;Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage Sortir de la guerre d'Algérie : comment négocier ?;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DA 16-G;;;et DA 16 : Lancement et signature de marchés à bons de commande en 3 lots séparés pour des prestations de maintenance et de réparation de portes et de barrières automatiques, dans le cadre de groupements de commandes.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 152-G;;;Subvention (18.000 euros) à l'association Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si (19e) au titre de 2013.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 317-G;;;Subvention (20.000 euros) et conventions avec l'Association de Libéraux Impliqués en Santé dans Paris (ALIS 75) (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 16-G;;;Subvention et convention (1 000 000 euros) avec la Fondation Santé des Etudiants de France (FSEF);PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 354-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'association enfance et familles d'adoption (10e).pour son action de soutien aux familles adoptantes.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 433-G;;;"Subvention (76.000 euros) et convention avec l'association Aurore ( 15e) pour le fonctionnement du dispositif d'hébergement pour femmes en situation de précarité appelé "" La Maison-le Ruisseau "".";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V3 G;EELVA, GEP;Sylvain GAREL, Denis BAUPIN, Christophe NAJDOVSKI;relatif à la fiscalité sur les transports en commun.;V; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 489-G;;;Participations (3.967.738 euros) et avenants avec les 28 centres sociaux associatifs parisiens et deux nouveaux centres en émergence pour des actions mises en oeuvre au titre de l'exercice 2013. Participation (105.000 euros) et convention avec la Fédération des centres Sociaux et Socio-culturels de Paris (19e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DFPE 6-G;;;Subvention (63.364 euros) et avenant à convention avec l'association Dispositif d'Appui à la Périnalité et Aux Soins Ambulatoires.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 171-G;;;Avenant à la convention avec l'association Au Fil Des Voix attribuant une subvention de 50.000 euros pour la réalisation du projet Studio 360.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 129-G;;;Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'Artre.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 175-G;;;Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association PLIE de Paris nord - est (18e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteurs. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 593-G;;;Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Vie et Avenir pour son Service d'Accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 649-G;;;Participation (15.000 euros) et convention avec l'association Service Plus à la Personne (17e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1083-G;;;Participation (99.100 euros), avenant n°2 et convention avec le CAMRES pour le fonctionnement de son accueil de jour.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1516-G;;;Participation (20.000 euros) à l'association Vaincre l'Autisme (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 536-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Protection Civile de Paris"" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour le loyer du local rue de Panama (18e). Montant : 6.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DU 12-G;;;Cession des locaux annexes du centre d'accueil de Forges les Bains (91470).;PJ;M. Pierre MANSAT (8ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;V9 G;PSRGA;Jean-Pierre CAFFET;Voeu relatif au budget primitif 2010 (création du fonds national de financement de la protection de l'enfance). (PSRGA);V; du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 619-G;;;"Subvention à l'association ""Le Parissolidaire"" (17e) au titre de 2009. Montant : 6.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASCO 5-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. Montant total : 67.915 euros;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 16-G;;;Subvention à l'association Médecins de l'Imaginaire (16e) pour le programme d'art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l'année 2010. - Montant : 10.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 101-G;;;Subvention à l'association Les Ateliers du Chaudron (11e) pour l'action Théâtre Moteur. - Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 169-G;;;Participation à 90 associations dans le cadre du Programme Ville Vie Vacances au titre de l'année 2010. Montant total : 294.286 euros. Signature de deux conventions avec les associations Espoir 18 (18e), et Compagnie Résonnances (18e), pour l'attribution de participations. Montant Total : 14.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 399-G;;;Subvention (35.000 euros) et convention à l'association ACT UP-PARIS (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DPA 9-G;;;Indemnisation du Département de Paris par l'Atelier d'Architecture CHEMETOV ET HUIDOBRO, le bureau Veritas et la société MMA suite à des défauts sur les menuiseries extérieures du collège Thomas Mann sis 91 avenue de France (13e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DRH 11-G;;;Propositions du comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2013.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DF 4-G;;;Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du département de Paris de 2011.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;V7 G;U.D.I., UMPPA;Christian SAINT-ETIENNE, Yves POZZO DI BORGO, Jérôme DUBUS;relatif au développement de l?offre d?épargne solidaire du Crédit municipal de Paris;V; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 183-G;;;Subvention et convention (18.000 euros) avec l'association Protection Civile de Paris (15e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 311-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 122-G;;;Subvention (300.000 euros) avec convention avec l'Université Pierre et Marie Curie.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 133-G;;;Subvention (45.000 euros) avec avenant n° 2 de la convention avec à Scientipôle Initiative.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 517-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Argos 2001 (12e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1168-G;;;Participation (80.000 euros) et convention avec la Fondation CASIP COJASOR (20e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1290-G;;;Convention de reconnaissance mutuelle des évaluations de perte d'autonomie entre le département de Paris et la caisse nationale d'Assurance vieillesse.;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DAJ 1005-G;;;Modification et approbation du code de déontologie des Conseillers de Paris (Département de Paris).;PJ;M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASES 90-G;;;Approbation du principe des modalités de lancement et d'attribution et autorisation de signer un marché pour la formation des assistants familiaux du Département de Paris (article 30).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 384-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association A2D ou Agir pour la diversité et contre les discriminations (20e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 402-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Compagnie Avril Enchanté/C. Hubeau (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 217-G;;;Subvention (2.000 euros) à l' Association d'Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens (62600 Berck/Mer).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 265-G;;;Subvention (7.500 euros) à l'association Fédéeh (14e) pour l'année 2013.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 400-G;;;Subvention (34.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Inter Service Migrants Interprétariat (10e) pour l'action de son service juridique Info Migrants.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 92-G;;;Subventions (697.500 euros) et signature de 5 avenants, aux conventions 2011-2012 avec 5 associations intervenant dans le cadre de l'Economie Sociale et Solidaire.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DFPE 12-G;;;Subventions (90.709 euros) et avenants avec Espace 19 (19e), Femmes Relais 20e (20e) et l'Association franco chinoise Pierre Ducerf (3e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 335-G - DPVI 420-G;;;Subvention (3.000 euros) et convention avec l'Association R.S.I. La Ressource (17e) pour le Centre Kirikou.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DA 28-G;;;et 2013 DA 28 : Lancement et attribution des marchés à bons de commande en 3 lots séparés pour la fourniture de matériels de ménage et prestations de maintenance associée.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 478-G;;;Participation (83.162 euros) et convention avec l'association AURORE (14e) pour le financement du LOGIS (Logements Groupés Individuels avec Services).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DF 29-G;;;et 2013 DF 100 : Rapports des représentants du conseil de Paris dans les SEM.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 119-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Mozaïk RH (3e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 491-G;;;"Participation (350.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'Association des Cités du Secours Catholique (20e), pour le fonctionnement du centre d'écoute et d'orientation ""La Colline aux Enfants"" (7e).";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 567-G;;;Subvention (20.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association SAFE (15e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DPA 3-G;;;Indemnisation par la Société SGPI suite aux désordres affectant les cloisons de distribution du collège Louise Michel (10e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du samedi 5 avril 2014;2014 SGCP1-G;;;Délégation au Président du Conseil Général par le Conseil de Paris, siégeant en formation des Conseil Général, des matières visées par l'article L.3121-22 du Code général des collectivités territoriales.;Pj; du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DA 1014-G;;;et 2014 DA 1019-M : Fourniture et la pose de jeux et de sols souples associés, et la maintenance et la vérification des aires de jeux et des équipements sportifs - Modifications des modalités de passation.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1139-G;;;Subvention (4.000 euros) à l’ Association de Familles de Traumatisés Crâniens et de Célébro-lésés – Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1148-G;;;Participation (80.000 euros) et convention avec l'association A Chacun ses Vacances.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1157 - DAC - DGRI-G;;;Subvention (177.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e);PJ;M. Patrick KLUGMAN (9ème Commission), M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1208-G;;;Participation (50.000 euros) et convention avec l’association Mouvement ATD Quart Monde.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1130-G;;;Subvention (76.000 euros) et convention avec l’association Aurore pour les centres d’hébergement d’urgence et de stabilisation pour femmes La Maison et Le Relais Cœur de femmes (13e, 14e et 18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASCO 1024-G;;;Caisse des écoles (5e) - Subvention (108.538 euros) pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 244-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'Association Accès Universel (17e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 124-G - DPVI 423-G;;;Subvention et convention (9.000 euros) avec l'association l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 264-G;;;Participation et convention (35. 000euros) avec l'association Réseau GESAT (92110 Clichy).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 121-G;;;Subvention et avenant à la convention (350.000 euros) avec la Mission Locale de Paris (12e);PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 396-G;;;Subvention et convention (25.000 euros) avec l'association le Parisolidaire (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;A8 G;UMPPA;Jean-François LEGARET, Philippe GOUJON, Laurence DOUVIN;relatif à l'ajout de 4 articles à la délibération.;A; du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 550-G;;;Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Générations 13 (13e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 235-G - DPVI 448-G;;;Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association Centre d'Aide d'Interactions et de Recherche Ethno psychologique (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASCO 12-G;;;Conventions d'occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DAJ 14-G;;;Communication de la liste des marchés attribués du 11 mai au 1er juin 2012.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DDEEES 119-G;;;"Subvention (10.800 euros) à 3 associations relevant de l'économie sociale et solidaire : Centre de Documentation du Tiers Monde de Paris (9e), Acteurs du Tourisme Durable (20e) et La Plate-Forme pour le Commerce Equitable (18e).";PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 88-G;;;Subvention et avenant n° 1 à convention (15.000 euros) avec l'association Secours Catholique (7e) pour ses actions d'accompagnement linguistique et d'accès aux droits menées en faveur de personnes isolées et de familles démunies des 18e et 19e en 2012.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1286-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association COMEDE (Le Kremlin Bicêtre 94).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1425-G;;;ASE - Cession de bien CEFP Le Nôtre (78).;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1401-G;;;Participation (13.000 euros) et convention avec l’association Les Papillons Blancs de Paris – APEI 75 (9e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1466-G;;;Participation (11.000 euros) et convention avec l'association Fort de Café.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1437-G;;;Subvention (382.660 euros) et convention avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) pour le fonctionnement du SAMU de Paris.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;V4 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif à la situation des salariés de l'hôtel Ritz.;VNR; du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DSTI 35-G;;;Signature d'un avenant à convention avec Eaux de Paris et le groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, l'EIVP, l'ESCPI et le CASVP;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 82-G;;;Subvention (190.000 euros) et convention à l'association Carrefours pour l'Emploi (7e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 445-G;;;Mise en place de la commission de suivi de PAM 75.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 328-G;;;Subventions et conventions (86.500 euros) avec 20 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 475-G;;;"Subvention (9.000 euros) au Pôle de santé des Envierges (20e) dans le cadre du programme "" Paris Santé "".";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;V14 G;UMPPA;Valérie MONTANDON;relatif à l'abandon du projet des aires d'accueil des gens du voyage au sein du bois de Vincennes.;VNR; du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DDEEES 5-G;;;Modification d'imputation concernant les bourses versées aux allocataires du RSA dans le cadre du Programme départemental d'aide à l'emploi.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DAC 95-G;;;"Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage ""A la découverte des trésors des Archives de Paris - Le portefeuille de Ministre des relations extérieures de Talleyrand. Quelle diplomatie pour la France napoléonienne ?"".";PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DPA 7-G;;;Convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation de la modernisation des menuiseries du groupe scolaire Béranger (3e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASCO 53-G;;;Participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2009. - Montant total : 262.650 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DPA 20-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du collège Edmond Michelet (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;V7 G;PCF/PG;Alain LHOSTIS, Ian BROSSAT, Jean VUILLERMOZ, Aline ARROUZE, Danielle SIMONNET, Alexis CORBIÈRE;Voeu relatif aux centres de santé parisiens.;VNR; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 64-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Ligne de Vie"" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 19-G;;;"Subvention à l'association ""Advocacy Paris Ile-de-France"" (19e). - Montant : 20.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DPA 38-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l'agence de l'Aide Sociale à l'Enfance, 1, rue de la Barre à Enghien (95880) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DPA 11-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures au collège départemental La Grange aux Belles (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 68-G;;;Signature d'une convention avec l'Association des cités du Secours catholique pour l'attribution d'une subvention pour l'équipement de son foyer d'accueil médicalisé de Bagneux (92). - Montant : 457.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DDEE 36-G;;;"Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité ""CAP DIGITAL"", ""MEDICEN PARIS REGION"", ""SYSTEM@TIC PARIS REGION"", ""ASTECH"" et ""FINANCE INNOVATION"" et déposés au 5e appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises. - Montant total : 3.275.002 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 349-G;;;"Participation financière pour le fonctionnement du Lieu d'Ecoute et d'Accueil - LEA - géré par l'association ""Olga Spitzer"", boulevard de Picpus (12e). - Montant : 106.053 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DSTI 48-G;;;Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de fourniture de prestations de téléphonie et de transmission de données mobiles.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DDEE 37-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec l'association ""Incubateur au Féminin"" pour l'attribution d'une subvention pour l'établissement Paris Pionnières. - Montant : 210.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;A4 G;EELVA;Yves CONTASSOT, Denis BAUPIN;Amendement au projet de délibération 2009 DPE 58G, pour le renforcement des moyens de la police de l'eau. (Les Verts);A; du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1519-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'Association pour l'informatique comme ressources des déficients visuels (AIR).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 101-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Bus Social Dentaire"" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 270-G;;;Approbation de la mise en oeuvre d'une étude ayant pour objet de réaliser un diagnostic qualitatif et quantitatif des centres de santé à Paris, d'analyser leurs perspectives d'évolution et d'établir des préconisations.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DJS 4-G;;;Subvention à l'Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay, Champigny sur Marne (Val de Marne). Montant : 470.000 euros.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 202-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association ""A chacun ses vacances"" (ACSV) pour l'attribution d'une participation au financement de l'activité de loisirs et séjours adaptés aux personnes en situation de handicap. - Montant : 70.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASCO 45-G;;;Fixation des tarifs de restauration dans les collèges publics desservis par les caisses des écoles pour l'année scolaire 2009-2010.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DFPE 18-G;;;Approbation du principe de la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de produits textiles destinés aux établissements accueillant des enfants et signature de la convention constitutive du groupement.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;V2 G;U.D.I.;Valérie SACHS;"Voeu relatif à ""Paris Initiatives Entreprises"". (C.I)";VNR; du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 311-G;;;Subvention à l'association l'Elan Retrouvé (9e), pour la création d'une émission de radio pour les usagers du SAVS du 9e arrondissement. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 105-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e), pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 98.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 440-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Lieu Ressource"" (17e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du Centre Appui. - Montant : 30.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 170-G;;;Convention avec l'association LE LABORATOIRE PARIS REGION INNOVATION pour l'attribution d'une subvention d'investissement de 210.000 euros et de fonctionnement de 1.574.000 euros.;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 583-G;;;Subvention et convention (3.000 euros) avec ASSFAM (9e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DDEEES 40-G;;;"Subventions (600.500 euros) et convention avec l'association Paris Initiatives Entreprises ""PIE"" (8e), visant le soutien des créateurs d'entreprise parisiens.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 136-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Maison des Femmes de Paris (12e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASCO 27-G;;;Approbation des dotations attribuées aux collèges en 2010, au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement. Montant : 65 747 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 277-G;;;Subvention à l'association Bibliothèque Braille Enfantine (11e). Montant : 2.000 euros;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 79-G;;;Signature d'une convention avec l'association CAP DIGITAL Paris Région pour l'attribution d'une subvention. Montant : 120.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DDEEES 149-G;;;Subvention et convention (800.000 euros) avec le Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES) Sorbonne Paris Cité.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 451-G;;;Subvention et convention (16.056 euros) avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 76-G;;;Subvention (149.000 euros) et convention avec l'association Mains libres (1er).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DDEEES 12-G;;;Subvention (38.500 euros) et convention avec l'association ADAGE (18e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DASCO 11-G;;;Fixation des tarifs de restauration dans les collèges publics en cité scolaire, pour l'année 2013.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DAJ 11-G;;;Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la commission d'appel d'offres le 28 mai 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;V12 G;U.D.I., UDI - MODEM;Catherine BRUNO, Yves POZZO DI BORGO;relatif à l'ouverture d'une salle de consommation à moindre risque.;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 359-G;;;Subvention (42.500 euros) et convention avec l'association Fédération de Paris du Secours populaire français (18e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 18-G;;;Subvention (26.300 euros) avec convention avec l'association MIRP ENTREPRISE (10e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 321-G;;;Subvention et convention (7.500 euros) avec l'association Tout autre chose (9e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DF 21-G;;;Modification des délibérations fixant le mode de calcul des amortissements en M52.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DDEEES 78-G;;;Subvention et convention (70.000 euros) avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (9e) au titre du dispositif CréaJeunes.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 505-G;;;Schéma départemental pour l'autonomie et la citoyenneté des Parisiens en situation de handicap 2012/2016.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DEVE 131-G - DPVI 492-G - DDEEES 117-G;;;Subvention et convention (23.500 euros) avec l'association Interface Formation pour son action d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole.;PJ;Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 126-G;;;Subvention (500.000 euros) et avenant à la convention de partenariat 2010-2012 avec l'association Silicon Sentier.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DA 37-G;;;(et DA 37) Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des MAC pour la fourniture et la maintenance de fontaines à eau pour les services et directions de la Ville et du Département de Paris en 2 lots séparés, et lancement et attribution des MAC correspondants.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DDEEES 49-G;;;Subvention (150.000 euros) dont quatre avec convention, à huit organismes lauréats de l'appel à projets 2012 pour le développement de l'économie sociale et solidaire.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;V2 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;relatif à la représentation syndicale au sein du CODERPA de Paris.;VNR; du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 634-G;;;Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale - Maison des Adolescents de l'Hôpital Robert Debré (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 100-G;;;"Subvention à l'association ""Médecins de l'Imaginaire"" (16e) pour le programme d'art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l'année 2008. - Montant : 10.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASCO 39-G;;;Dotation au lycée-collège Jean-Baptiste Say (16e) pour travaux de détartrage mécanique et chimique des sous stations du système de chauffage de l'établissement. - Montant : 9.500 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DDEE 28-G;;;Signature d'une convention avec l'association La Ruche Innovation pour l'attribution d'une subvention en vue de l'installation d'un service de conseil en économie solidaire. - Montant : 100.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DVD 142-G;;;Signature d'une convention avec le Syndicat des Transports d'Ile-de-France (STIF) et le Groupement d'Intérêt économique (GIE) Comutitres destinée à fixer les conditions d'accès et de financement de la réduction accordée aux collégiens et lycéens boursiers parisiens sur le prix de la carte Imagin'R pour l'année scolaire 2008-2009.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 252-G;;;"Subvention à l'association ""Archipélia"" (20e) au titre de la politique de la ville. - Montant : 6.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DRH 15-G;;;Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris - grade d'adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité installations sanitaires et thermiques.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 100-G;;;Signature d'un avenant n° 5 à la convention portant prorogation du fonds de garantie Paris Initiatives Entreprises - France Active Garantie SA, gestionnaire du fonds de garantie. Montant : 50.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 102-G;;;Subventions à cinq organismes lauréats de l'appel à projet pour le développement de l'économie sociale et solidaire, et signature de conventions avec trois d'entre elles. Montant total : 102.500 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 305-G;;;"Subvention à l'association ""Advocacy France"" (19e) pour le co-financement de la campagne de solidarité en santé mentale ""Vous avez dit fous ? Campagne anti-discrimination"". - Montant : 8.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 543-G;;;"Subvention de fonctionnement à l'association ""Art Express - Compagnie Tatoo"" (77), pour son projet de danse intégrée avec danseurs valides ou non. Montant : 2.500 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASCO 76-G;;;"Subvention à l'association ""Ensemble Orchestral de Paris"" (8e) pour un projet littéraire et musical en temps scolaire. - Montant : 20.000 euros.";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASES 11-G;;;Signature d'une convention avec l'association Delta 7, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer Casa Delta (17e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DFPE 29-G;;;Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de vaccins destinés aux services de santé de la collectivité parisienne, et approbation des modalités de passation des marchés à bons de commande correspondants.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DA 3-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de matériels électroménagers grand public, de matériels de blanchisserie et de cuisine semi-professionnels, et la maintenance de matériels électroménagers grand public et semi-professionnels destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 488-G;;;"Subvention à l'association ""Y Voir"" (11e) pour permettre l'organisation de spectacles incluant des migrantes âgées. Montant : 3 500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;V14 G;UMPPA;Claude GOASGUEN;"Voeu relatif à la délibération 2008 DU-DF 1G pour le maintien de la parcelle et de la ""maison blanche"" 15 rue Boileau (16e)";V; du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;V5 G;U.D.I.;Catherine BRUNO;Voeu relatif au projet de délibération 2009 DASES 8 G.;V; du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;A9 G;UMPPA;Jérôme DUBUS;Amendement relatif à la délibération 2009 DASES 182 G / DLH 3 G (article 2).;A; du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;A10 G;U.D.I.;Valérie SACHS;Amendement au projet de délibération 2008 DDEE 45G;A; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;A5 G;Les Verts;;Amendement relatif au projet de délibération 2009 DPE 47 G.;A; du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;V14 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;Voeu relatif à l'organisation d'états généraux de la précarité.;VNR; du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DDEE 19-G;;;Signature d'une convention avec l'Agence de la Cohésion Sociale et de l'Egalité des Chances pour le recrutement de quarante volontaires du Service Civil Volontaire. - Montant : 47.762,40 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 35-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Mouvement pour un Développement Social Local-Intervention - MDSL"" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASCO 29-G;;;Signature d'une convention avec le collège Stéphane Mallarmé pour la mise à disposition de locaux départementaux situés 14 boulevard de Reims (17e) destinés à accueillir l'Atelier Relais du 17e.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 239-G;;;"Subvention à l'association ""Enter"" (6e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. - Montant : 14.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 290-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec l'association ""La Maison de la Médiation"" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.120 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 345-G;;;"Subvention à l'association ""Espace Universel"" (10e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DU 13-G;;;"Signature d'une convention de servitudes concernant l'emprise du gymnase dans la ZAC ""Pajol"" (18e).";PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 135-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Actions Traitements"" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 344-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association ""Regard'en France Compagnie"" (4e), modifiant les modalités d'exécution de la convention.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DPA 5-G;;;Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement du groupe électrogène et de mise en conformité du réseau électrique de l'établissement public départemental autonome Le Glandier dans la commune de Troche à Arnac Pompadour (19230) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;V2 G;EELVA;Véronique DUBARRY, Jacques BOUTAULT, Sylvain GAREL;Voeu relatif à la création d'une salle de consommation sécurisée pour les usagers de drogues. (Les Verts);VNR; du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 92-G;;;Signature de trois conventions pour la mise en oeuvre de la mesure d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) à Paris.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V2 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Alain LHOSTIS, Aline ARROUZE;Voeu rattaché au projet de délibération 2009 DDEE 56G, relatif au champ d'activités des Régies de Quartier. (PC/PG);V; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DDEE 58-G;;;Signature d'une convention avec l'association Atelier 2000 (18e) pour l'attribution d'une subvention visant une aide financière à la consolidation de l'entreprise d'insertion. Montant : 30.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DFPE 2-G;;;Signature d'une convention avec les associations gestionnaires de centres de protection infantile et fixation du montant des dotations de l'année 2009.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 403-G;;;Signature de conventions avec treize associations et deux fondations privées, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale. Montant : 2.021.001 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 354-G - DPVI 139-G;;;Signature d'une convention avec l'association Espace 19 (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASCO 58-G;;;Fixation, au titre de l'exercice 2009, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement Public Local d'Enseignement.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 314-G;;;Subvention à l'association Fondation Nationale de Gérontologie (16e) pour l'organisation du programme Grandir - Vieillir - prix littéraire Chronos au titre de 2009. Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 86-G;;;Subvention à la Compagnie Bouche à Bouche Catherine Hubeau (14e) au titre de 2010. - Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASCO 17-G;;;Financement de voyages scolaires organisés par les collèges (1ère tranche 2010) - Montant total : 6.450 euros;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DAJ 7-G;;;Communication de la liste de marchés attribués du 11 février 2011 au 7 avril 2011.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 198-G;;;"Dotation récompensant les lauréats des ""Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris"" pour les prix 2011. Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;V3 G;U.D.I.;Edith GALLOIS, Catherine BRUNO;relatif à la formation des conducteurs du service PAM.;V; du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DDEEES 70-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation Voir et Entendre attribuant une subvention pour l'accompagnement des entreprises innovantes de l'Institut de la Vision. Montant : 461.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DDEEES 27-G;;;Signature d'une convention avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique pour l'attribution d'une subvention, au titre du dispositif Créajeunes. Montant : 45.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 463-G;;;"Subvention à l'association Vergers d'antan (10e) pour son activité auprès des aînés parisiens au titre de 2010. Montant : 2. 500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DILT 32-G;;;Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de déménagement, manutention, destruction et garde meuble d'objets mobiliers, de matériels et de documents pour les Directions de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 192-G;;;Signature d'une convention avec l'association Délidémo (12e) pour l'attribution de deux subventions pour ses actions en direction des personnes âgées et des personnes en situation de handicap au titre 2011. Montant total : 18.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 194-G;;;Renouvellement de la convention avec le Centre Français de Protection de l'Enfance pour l'attribution d'une partcipation de 70.000 euros.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 243-G;;;Participations et convention (20.000 euros) avec Les Eclaireurs et les Eclaireuses de France (93160 Noisy Le Grand).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASCO 42-G;;;Dotations aux collèges (106.329euros) pour le financement de projets et de voyages.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DDEEES 115-G;;;Subvention à Oséo Innovation (1.500.000 euros) pour abonder le fonds Paris Innovation Amorçage (94700 Maisons Alfort).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 284-G;;;Participations (292.300 euros) à 86 associations dans le cadre du Programme Ville Vie Vacances au titre de l'année 2012.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASCO 27-G;;;Subvention (11.000 euros) à l'association L'Ecole à l'Hôpital Marie-Louise Imbert (6e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DDEEES 99-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Astech Paris Région (92).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DDEEES 75-G - DASES 356-G;;;Subventions (98.522 euros) et avenant à la convention avec l'association La Clairière (2e) pour son dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaire parentale.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 302-G - DPVI 460-G;;;Subvention et convention (6.000 euros) avec l'association Espace 19 (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 502-G;;;Participations et avenants aux conventions (611.600 euros) avec 11 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention jeunesse.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DU 9-G;;;Subvention (759.000 euros) et avenant à convention avec l'association Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR) (4e) au regard du programme annuel d'activités.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 156-G;;;Subvention (1.100.000 euros) et convention avec l'Université Paris Sorbonne pour l'aménagement de la cafétéria du centre universitaire Malesherbes.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1242-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association DELIDEMO (12e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;V120 G;UDI - MODEM;François HAAB;"relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif de ""logements tremplin"".";VNR; du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DFA 20-G;;;Résiliation d'un accord cadre avec la société MERI - Autorisation de résilier - Autorisation de signer l'arrêté de résiliation.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 504-G;;;Subvention et avenant n° 2 à convention (95.000 euros) avec l'association d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l'Aide Sociale à l'Enfance (11e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DAJ 33-G;;;Communication de la liste de marchés attribués du 7 octobre 2011 au 2 novembre 2011.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 18-G;;;"Signature de deux conventions avec l'association Petits Frères des Pauvres - Association de gestion des établissements, pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour les petites unités de vie ""Gauthier Wendelen"" (19e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 19-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association la Porte Ouverte (9e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DRH 20-G;;;Transfert de la gestion des aides exceptionnelles de l'AGOSPAP vers la Direction des Ressources Humaines.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 342-G;;;"Subvention à l'association de Service et d'Aide au Travail des Aveugles et Amblyopes de France (ASATAF) (11e). Montant : 8.000 euros";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 352-G;;;Approbation et signature d'un avenant n°1 au marché passé avec Alligra pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le système d'information social de la DASES.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DA 2-G;;;et DA 2 - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour les achats de fournitures et de services transverses recouvrant les besoins relatifs au fonctionnement des services de la Ville, et du Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 194-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Recherche et Rencontres (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 72-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Les Amis du Bus des Femmes (20e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1045-G;;;Subvention (29.000 euros) et convention avec l’association Réseau Môm’artre (19e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;A5 G;UMP;Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Jean-François LEGARET, Pierre AURIACOMBE, Daniel-Georges COURTOIS;relatif à la participation des conseillers au fonctionnement des organismes.;A; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1203-G;;;Caisse des Ecoles (15e) - Subvention (50.100 euros) et avenant n° 2 à convention pour la poursuite du programme Paris Santé Nutrition.;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DU - DF 7-G;;;"Cession d'une parcelle départementale, cadastrée C 207 située au lieudit ""Grange Daviet"" à Gruffy (74 - Haute Savoie).";PJ;Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 103-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ""Dessine Moi Un Mouton"" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 137-G;;;"Subvention à l'association ""Vaincre la Mucoviscidose pour Les Virades de l'Espoir Paris 2009"". - Montant : 7.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 221-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention triennale passée avec l'association ""Mouvement pour la Réinsertion Sociale (M.R.S.) - Association de soutien et d'aide aux sortants de prison"" (13e) pour son action d'aide à l'accès aux droits des sortants de prison. - Montant : 26.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 322-G;;;Adoption du règlement du fonds d'initiative pour les allocataires du RMI et les personnes sans domicile fixe et signature avec la Caisse d'allocations familiales de Paris et avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris d'une convention pour la gestion du fonds d'initiative.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 414-G;;;Subvention à l'Association pour Faciliter l'Insertion des Jeunes Diplômés (AFIJ) (6e) pour l'organisation des journées emploi-stage-handicap. - Montant : 1.500 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 420-G;;;"Subvention à l'association ""FMH- Paris Ile de France"" (11e) pour le financement de ses activités. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 358-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Croix-Rouge Française"" (14e) pour l'attribution d'une subvention pour la délégation du 4e arrondissement. - Montant : 16.916 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;V2 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET;relatif au maintien du centre d'hébergement d'urgence à destination des jeunes femmes de l'APASO (Croix Rouge Française).;VNR; du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DDEEES 77-G;;;"Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité ""cap digital"", systématic Paris région"", ""Finance Innovation"", ""ASTECH"" et déposés aux 8e et 9e appel à projets de fonds de compétitivité des Entreprises et FEDER (3e appel à projets). Montant : 1.724.325 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DDEEES 35-G;;;Signature avec l'association Le Socle d'une convention relative à l'insertion professionnelle d'artistes en situation d'exclusion. Montant total : 30.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 495-G;;;Signature d'une convention avec l'association REPI 2000 pour son action d'animation et de prévention en direction des jeunes pour l'attribution d'une subvention. Montant : 34.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 444-G;;;Signature d'une convention avec l'association Le Pari's des Faubourgs (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;V5 G;U.D.I., CI;Catherine BRUNO, Lynda ASMANI, Eric HÉLARD, Valérie SACHS, Anne TACHÈNE, Edith GALLOIS, Christian SAINT-ETIENNE, Jean-Marie CAVADA, Geneviève BERTRAND, Yves POZZO DI BORGO, Fabienne GASNIER;relatif à l'expérimentation d'une salle de consommation supervisée.;VNR; du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 406-G;;;"Signature d'une convention d'habilitation d'aide sociale avec l'association France Terre d'Asile pour le fonctionnement de l'établissement d'accueil et d'hébergement en foyer collectif (AMIE) (10e) et le fonctionnement du service d'accueil de jour ""La Maison du jeune Réfugié"" (18e). Montant total : 1.024.736 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 109-G;;;Signature de 2 conventions avec l'association A.D.D.E.L relatives à la tenue de permanences d'accueil et d'orientation du public en recherche d'emploi, dans les mairies des 3e et 4e arrondissements. Montant total : 21.000 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 489-G;;;Subvention à 4 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville. Signature d'une convention avec l'association Crescendo, la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon et l'Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10e. Montant total : 11.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 439-G;;;Participation (750.000 euros) et avenant n°3 à convention avec l'association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 353-G;;;Participation (75.000 euros) et convention avec l'Association AEP-APE A tout Coeur ( 11e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 346-G - DPVI 431-G;;;Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Les Enfants de la Goutte d'Or (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 300-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association J'Imaginerais (10e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 500-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association La Vague à l'âme (9e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 600-G;;;"Subvention (80.000 euros) et convention avec l'Institut Alfred Fournier (14e) dans le cadre du programme ""Paris Santé"".";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 21 avril 2008;2008 DAJ 9-G;;;Signature d'un marché à conclure avec l'attributaire désigné par la Commission d'appel d'offres le 25 février 2008.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 289-G;;;Subvention à l'Association des anciens élèves de l'Institut Gabriel Prévost (18e). - Montant : 1.020 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DPA 56-G;;;Approbation des modalités de passation du marché de travaux n° 2 pour la restructuration du centre de Protection Maternelle et Infantile, 78, rue Lauriston (16e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 430-G;;;"Subvention à l'association ""HUI JI"" (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 8.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASCO 52-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 4.192 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;V5bis G;Exécutif;;Voeu de l'Exécutif en réponse aux voeux n° 3G, 4G et 5G;V; du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 56-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Centre de ressources régional de l'économie sociale et solidaire"" (10e) visant une aide financière au développement de l'économie sociale et solidaire. - Montant : 30.000 euros.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 475-G;;;"Subvention à l'association ""Jaccede.com"" (11e). - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 381-G;;;Signature d'une convention avec l'association ''Forum Français pour la Sécurité Urbaine'' (FFSU) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 527-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Croix-Rouge Française"" (14e) pour l'attribution d'une subvention pour le secourisme. - Montant : 17.685 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 165-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association PANORAMA (14e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 303-G;;;Participation et avenant n° 1 à convention (60.016 euros) avec le Centre d'Action Sociale Protestant (CASP) relative au fonctionnement de la résidence sociale située 60 rue Championnet (18e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 327-G;;;Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Droits devant !! pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DFPE 11-G;;;Participation et convention (218.907 euros) avec la fondation hospitalière Sainte Marie pour la gestion d'un centre de protection infantile (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DDEEES 63-G;;;Subvention (20.000 euros) avec convention avec l'association ADVANCITY (77 Champs-sur-Marne).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 486-G;;;"Signature d'un avenant n° 11 à la convention du 31 décembre 1998 conclue avec le GIP ""Samu social de Paris"" fixant la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2009. Signature d'un avenant n° 4 à la convention constitutive du GIP ""Samu social de Paris"".";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DPA 50-G;;;Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société Levaux pour la création d'un collège départemental 22, rue Pajol (18e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DU 10-G;;;Signature de trois actes de cession de baux dans le cadre du transfert des cellules d'appui pour l'insertion au Département de Paris concernant des locaux à usage de bureaux situés 96 rue Orfila (20e) et 14 rue des Reculettes - 35 à 39 rue Croulebarbe (13e). - Montant : 403.663,68 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DF 18-G;;;Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 35-G;;;Signature d'une convention avec l'Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé. - Montant : 80.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 535-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Protection Civile de Paris"" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour financer les frais liés à l'achat de tenues pour ses bénévoles. Montant : 16.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DLH 7-G - DASES 559-G;;;Approbation du 5e plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;A6 G;EELVA;Sylvain GAREL;Amendement à la délibération 2010 DFPE 27G, afin de rendre accessibles les services sociaux et médicaux parisiens aux personnes en situation de handicap. (Les Verts).;A; du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 411-G;;;Subvention et convention (30.000 euros) à l'AFM (Service Régional de Paris) (13e) pour le fonctionnement du Service Régional de Paris.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DRH 23-G;;;"Extension de la prestation ""appareillage de correction auditive"".";PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 402-G;;;Subvention à l'association du quartier Saint-Bernard (11e) au titre de l'année 2011. Montant : 1.500 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 470-G;;;Signature d'une convention avec l'association l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (19e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 9.000 euros;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 366-G;;;Subvention (13.000 euros) à l'association A la Découverte de l'Age Libre (19e) .;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASCO 75-G;;;Convention entre l'Etat - Académie de Paris, le Département de Paris et la Caisse des dépôts et consignations en vue de la mise en place d'un dispositif de suivi de la fréquentation des ENT déployés dans les établissements d'enseignement secondaires parisiens.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 277-G;;;Subvention à l'Association des anciens élèves d'Alembert (11e). - Montant : 1.700 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DFPE 13-G;;;Signature d'une convention avec l'association Petite Enfance et Parentalité, La Maison Verte, gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants-parents (15e) et d'un avenant n° 2 à la convention pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. - Montant : 165.000 euros.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;A3ter G;UMPPA;Jérôme DUBUS, Laurence DOUVIN;Amendement n°2 de l'UMPPA à la délibération 2009 SG 3G.;A; du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 462-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation oeuvre de la Croix-Saint-Simon (20e) pour l'attribution d'une subvention pour des travaux d'aménagement du Centre d'Accueil de Jour (11e). - Montant : 100.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 503-G;;;"Subvention à ""Les pupilles de l'Enseignement public de Paris"" (PEP 75) (15e) pour le fonctionnement du ""Service d'Assistance Pédagogique à Domicile""(SAPAD) . Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 382-G;;;"Subvention à l'association Le Papotin - Fenêtre sur la ville (92160 Antony) pour le financement de l'association, la réalisation et la célébration des 20 ans du journal ""Le Papotin"". Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 501-G;;;Subvention à l'association de Service et d'Aide au Travail des Aveugles et Amblyopes de France (ASATAF) (11e). Montant : 8.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 318-G;;;Signature d'une convention avec l'association Aux Captifs, la Libération, pour l'attribution d'une subvention pour son action d'accueil et d'accompagnement de jeunes de 18 à 25 ans, au titre de 2010. Montant total : 216.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 180-G;;;Subvention à l'association Ney Village (18e) au titre de l'année 2011. Montant : 3. 000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 53-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Bernard et Philippe Lafay pour la Promotion des Centres pour Handicapés Mentaux, autorisant une extension de trois places de la capacité d'accueil de son Centre d'Activités de Jour situé 11 rue Jacquemont (17e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 41-G;;;Signature d'une convention avec l'association l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (l'EPOC) (19e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 9.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;V2 G;UMPPA, U.D.I.;Jean TIBERI, Marie-Chantal BACH, Christian SAINT-ETIENNE;Voeu relatif à la fermeture du club pour seniors de la rue Boutebrie (5e). (UMPPA - CI);VNR; du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 SGRI 79-G;;;Signature d'une convention de partenariat administratif avec la Ville-Land de Vienne.;PJ;M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 332-G;;;Subvention à l'association Les amis de la Maison verte pour son action d'aide à l'accès aux droits et d'accompagnement global à l'insertion. Montant : 7.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 365-G;;;Signature avec la SARL Paris 11e d'une convention tripartite, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'établissement Les Ambassadeurs (12e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DA 8-G;;;Lancement de marchés à bons de commande de maintenance d'une part, et de fourniture d'autre part, des extincteurs mobiles des équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 415-G;;;Subvention à l'association l'Onde et Cybèle (18e) au titre de 2010. Montant : 2.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DFPE 17-G;;;Protocole transactionnel d'un tiers afin de l'indemniser du désagrément causé par le vol d'une poussette, dans les locaux du centre de protection infantile sis 70 rue du Chemin Vert (11e). Montant : 353,90 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 497-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le Groupement d'Intérêt Public Samu Social de Paris (12e) pour l'attribution d'une subvention et d'une convention d'étude. Montant total : 97.243 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;V16 G;PSRGA;Jérôme COUMET;"relatif à la création d'une station ""Maison Blanche"" sur la ligne de métro 14.";V; du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 568-G;;;Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT) pour l'attribution d'une participation en vue de la réalisation de l'enquête ESCAPAD-Paris et signature d'une nouvelle convention avec ce même organisme. Montant total : 54.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DASES 5-G;;;Réponse aux consultations et signature de toute décision concernant l'exécution des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées pour l'année 2011. Approbation du tarif 2011 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 79-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commandes pour l'accompagnement d'allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active, en vue de leur insertion socio-professionnelle.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASCO 15-G;;;Signature d'une convention de mise à disposition provisoire de la RIF de locaux du collège Robert DOISNEAU (20e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1359-G;;;Subvention (4.000 euros) à l’Association Art Eveil (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DDEEES 1091-G;;;Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant.;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1337-G;;;Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Petits Bonheurs (9e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1355-G;;;subvention (8.000 euros) à l'association Autisme et Piano, Thérapie Educative APTE.;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1441-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Animation Insertion et Culture Vélo (AICV).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 225-G;;;Signature d'une convention avec l'association Intervalle Consultations et Accueils Psychanalytiques - Intervalle Cap (7e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASCO 35-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 11.896 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DF 23-G;;;Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des entreprises de spectacles vivants.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DF 14-G;;;Modification de la délibération 2004 DF 14 G fixant les modalités du rattachement des charges et des produits du Département de Paris.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 320-G;;;Participations (330.914 euros) et conventions avec l'association France Terre d'Asile (FTDA) (18e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 416-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 344-G;;;Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la Délégation Départementale de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V7 G;PCF-FG;Ian BROSSAT;relatif à l'avenir du centre de santé dentaire Archereau.;VNR; du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 120-G;;;Subvention (66.000 euros) et convention avec l'association Panorama, Etudes, Formations, Conseils (20e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1345-G;;;Participation (100.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Parrains Par'Mille (11e).;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1384-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Section de gymnastique volontaire forme et bien être (13e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1366-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'association Promotion de l'accessibilité et de la conception pour tous (PACT) (14e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1459-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Santé Charonne (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1090-G;;;Budget supplémentaire du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance pour 2014.;PJ;Mme Nawel OUMER (6ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 434-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DU 10-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur et la recherche et les établissements municipaux à Paris.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DDEEES 38-G;;;Subvention (120.000 euros) avec convention avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (9e) visant l'abondement de son fonds de prêts d'honneur parisien.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 19-G;;;Avenants aux conventions du 26 octobre 2011 avec l'association France Energie Emploi et du 2 mai 2011 avec l'association Olga Spitzer.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 473-G;;;Subvention (1.000 euros) à l'association Les Jardins numériques (14e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 481-G;;;Participation et convention (6.000 euros) avec l'association COMME LES AUTRES (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 303-G - DPVI 461-G;;;Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association Chinois de France - Français de Chine (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 501-G;;;Subvention (2.000 euros) au Centre d'Etudes, de formation et d'Insertion par la Langue (12e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 26-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Boutiques de Gestion Paris Ile-de-France"" (11e) prévoyant l'attribution d'une subvention, au titre de 2008, pour contribuer au financement de l'accompagnement des entrepreneurs à l'essai de la couveuse d'entreprises ""Le Geai"" et de ses antennes parisiennes. - Montant : 190.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 45-G;;;"Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 avec l'association ""Paris Entreprendre"" portant attribution de deux subventions, au titre de l'exercice 2008. - Montant total : 370.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;A14ter G;Exécutif;;Amendement technique de l'Exécutif à la délibération 2008 DASES 514G;A; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 325-G;;;Approbation du dispositif de conventions de réservation de places habilitées à l'aide sociale en EHPAD.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 576-G;;;"Subvention à la Fédération des Associations pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) (92213 Saint-Cloud), relative au financement de la quatrième édition de la remise des ""Trophées APAJH"". - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASES 73-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 passée avec l'association ""Belle Ville"" (19e) pour l'attribution d'une subvention destinée à la remise en état des locaux de son centre social situé 17 rue Jules Romains et 26 rue Rébeval (19e). - Montant : 54.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 110-G;;;"Subvention à l'association ""SUICIDE ECOUTE"" (14e) pour le projet de prévention du suicide au titre de 2008. - Montant : 3.500 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DRH 10-G;;;Modification de délibérations concernant la catégorie C du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;V3 G;EELVA;René DUTREY;Voeu relatif au projet de délibération 2008 SG 4G : mise à l?étude de la création d?un PLH et d?un PLU uniques sur le territoire des communes adhérentes à « Paris Métropole ».;V; du lundi 10 février 2014;2014 DRH 2-G;;;Marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'assistant de service social.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1074-G;;;Participation (45.800 euros) et convention avec l'association Aurore pour le projet HESTIA.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1105-G;;;Subvention (3.500 euros) à l’association Enfance et Familles d'Adoption (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1114-G;;;Participation (252 .33 euros) et avenant n° 3 à convention avec l’association ARC 75 pour le fonctionnement du centre d’hébergement Relais 18 (18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DA 26-G;;;Convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour l'achat de fournitures et de services liés à des prestations sportives culturelles scolaires et de la petite enfance.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DDEEES 59-G;;;Subvention et convention (1.500.000 euros) avec le CROUS de Paris pour la réhabilitation du centre sportif universitaire Jean Sarrailh.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 269-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association La Parole aux Sourds (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 159-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association de Prévention du Site de La Villette (APSV) (19e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DILT 13-G;;;et DILT 13 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de prestations de nettoyage des locaux de divers services de la Ville de Paris et du Département de Paris en 11 lots séparés.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 71-G;;;Subvention (12.000 euros) à l'association Tout Autre Chose (9e).;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 521-G;;;Lancement et signature d'un marché relatif au service d'examens radiologiques pulmonaires de proximité pour le centre médico-social Belleville.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 673-G;;;Participation (7.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Autisme 75 - Ile de France - Sesame Autisme (13e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 683-G;;;Participation (80.000 euros) répartie entre 15 associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2013.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DLH 1001-G;;;Avenants aux conventions de délégation de compétence en matière d’aides à la pierre en faveur du logement social et de l’habitat privé.;PJ;M. Ian BROSSAT (8ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1521-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'Association régionale pour l'intégration des sourds (ARIS).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DDEEES 1125-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Touristes Service.;PJ;M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DF-DRH 27-G;;;Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux au titre de 2010.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 37-G;;;Signature d'une convention avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (7e) pour l'attribution d'une subvention pour la domotisation des Unités de Logements Spécialisés Goix (19e). - Montant : 72. 622 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DSTI 12-G;;;Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la réalisation d'une tierce maintenance applicative et de prestations annexes.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;V6 G;PCF/PG;Alain LHOSTIS;relatif à l'expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques.;VNR; du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 479-G;;;Subvention (222.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Coordination Toxicomanie (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;V2 G;PSRGA;Patrick BLOCHE;relatif aux conditions de déménagement du centre de distribution de la Poste 11ème dans le 20ème.;VNR; du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 506-G;;;Subvention (18.000 euros) à l' Association de Défense et d'Entraide des Personnes handicapées (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1085-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Prévisanté (14e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;V7 G;PCF-FG;Nicolas BONNET-OULALDJ, Danièle PREMEL;relatif au devenir de l'hôpital Bichat.;V; du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1126-G;;;Subvention (11.800 euros) et convention avec l'association SenseCube (18e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DPE 37-G;;;Avis du Conseil de Paris sur les questions importantes du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands.;PJ;Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 144-G;;;Subvention (17.000 euros) et convention avec l'association Les Transmetteurs (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 18-G;;;Subvention (74.000 euros) et avenant à la convention avec l'Incubateur au Féminin Paris Pionnières (11e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 40-G;;;Subvention (106.303 euros) à la caisse des écoles du 5e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 52-G;;;Subvention (694.541 euros) à la caisse des écoles du 20e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASCO 57-G;;;Subvention (69.993 euros) au collège Henri IV (5è).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DILT 20-G;;;Approbation du principe de réalisation de prestations d'exploitation et de maintenance des locaux de l'immeuble départemental sis 94-96, quai de la Râpée et de l'immeuble 8-10 avenue Ledru Rollin (12e) et des modalités de passation des marchés de prestations de services correspondant.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DEVE 135-G - DDEEES 133-G;;;Subvention (23.500 euros) et avenant à convention avec l'association Espaces afin de poursuivre un projet d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole de sites relevant de la Ville de Paris.;PJ;Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), Mme Pauline VERON (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 130-G;;;Subvention (25.000 euros en 2013 et 25.000 euros en 2014) et convention pluriannuelle avec l'association Le Geai, dans le cadre de l'animation de la filière Mode à la Goutte d'Or (18e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;V7bis G;;;En réponse au voeu n° 7 G relatif à la baisse des dotations de l'Etat aux collectivités.;V; du lundi 10 février 2014;2014 DASES 8-G;;;Participation (750.000 euros) et convention avec l'association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1034-G;;;"Subvention (10.000 euros) et convention avec Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker pour son action ""Parcours de femmes"".";PJ;Mme Antoinette GUHL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1134-G;;;Contrat de transaction avec la société Domino Assist’M SED, concernant les dépenses relatives à des prestations régulières et occasionnelles d’accompagnement de jeunes confiés à l’ASE de Paris.;PJ;Mme Nawel OUMER (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1212-G;;;Participation (70.000 euros) et convention avec l’association Hors La Rue 93100 Montreuil pour des actions mises en oeuvre au titre de l’exercice 2014.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 258-G;;;Subvention (7.000 euros) à l'association Lire dans le noir (2e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DDEEES 124-G;;;Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'artre (12e);PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DRH 1-G;;;Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels paramédicaux du Département de Paris et à la nouvelle bonification indiciaire.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 625-G;;;Subvention (6.500 euros) à l'association Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASCO 30-G;;;Subvention (2.000 euros) pour l'organisation d'un congrès à Paris à l'Association des Documentalistes Bibliothécaires de l'Education Nationale de Paris (15e) Adben Paris.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DF 9-G;;;Admission en non-valeurs de créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 127-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association AUTISME ET PIANO, THERAPIE EDUCATIVE (APTE) (14e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 440-G;;;Participation et avenant n°1 à convention (278.500 euros) avec l'association Aurore (15e) pour le fonctionnement du centre de stabilisation Suzanne Képès (15e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 158-G;;;Subvention (200.000 euros) au Ministère de la Culture et de la Communication pour le Centre de Recherche et de Restauration des Musées de France (C2RMF).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 44-G;;;Subventions et convention (105.000 euros) avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 306-G;;;Participation et avenant n° 2 à la convention (280.421euros) avec l'association Aurore.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 450-G;;;Participation (43.000 euros) et convention avec l'association Le Refuge (93 500).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 530-G;;;Participation et convention (40.000 euros) avec l'association REPI 2000 (13e) pour son action d'animation et de prévention en direction des jeunes.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 154-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Emmaüs Défi (14e).;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DVD 182-G;;;Signature avec le STIF de 2 avenants à 2 conventions de délégation de compétence à la Ville de Paris pour l'organisation des Traverses de Charonne (20e), Bièvre montsouris (13e et 14e), Ney Flandre (18e et 19e) et de la Traverse des 17e et 18e.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;V2 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET;relatif au soutien aux salariés de l'Hôtel Concorde Montparnasse.;VNR; du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 139-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Quatre Compagnies en Résidence (5e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 276-G;;;"Signature d'une convention avec l'Association des Tunisiens en France (10e) pour le fonctionnement de ""l'Espace Farabi"" (10e). - Montant total : 10.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 485-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Notre Dame de Bon Secours"" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 476-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Mon P'tit doigt m'a dit"" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 416-G;;;Signature d'une convention-type avec les associations prestataires relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida fixant les dotations attribuées au titre de l'exercice 2008 et des soldes 2007. - Montant total : 243.129,12 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 563-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la ""Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés"" (19e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 40.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DF 2-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 d'investissement du Département de Paris pour l'exercice 2009.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DDEE 24-G;;;"Signature d'un avenant n° 7 à la convention relative à la création du Fonds Départemental de Garantie de Paris, prévoyant, au titre de l'exercice 2009, le versement d'une dotation à la ""Société Oséo garantie régions"" en vue de renforcer la capacité d'intervention du Fonds Départemental de Garantie de Paris. Montant : 440.000 euros.";PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DSTI 30-G;;;Approbation des modalités d'attribution d'un marché de fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre, l'accompagnement et le suivi des marchés de fourniture de services par les opérateurs de télécommunications et les marchés de services de transmission de données.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 SG 3-G;;;Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Départements de France et versement de la cotisation 2008. - Montant : 99.091,86 euros.;PJ;M. Pierre MANSAT (5ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASCO 41-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 23.314 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DRH 21-G;;;Signature d'un avenant de prorogation de la convention liant la Ville et le Département de Paris à l'Association d'action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP).;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASCO 47-G;;;Dotations initiales aux collèges publics pour 2009. - Montant total : 14.719.160 euros;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DDEE 14-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Centre de Formation et de Réinsertion Professionnelle"" en vue de l'attribution d'une subvention pour son intervention au sein de la MDEE du 20e arrondissement. - Montant : 17.500 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 167-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association ""Alliance pour la vie - établissement Abritoit"" (20e) pour l'attribution d'une subvention et d'une participation. - Montants : 50.000 euros et 4.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1533-G;;;Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Dispens'aire Psy, les Psys du Cœur (19e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DDEE 71-G;;;"Signature d'une convention avec OSEO innovation pour l'attribution d'une subvention en vue de la création d'un fonds ""Paris Innovation Amorçage"" . Montant : 1.000.000 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 133-G;;;Subvention à l'association GRAF (13e) pour la poursuite de son action envers les malades hospitalisés en unités de soins de longue durée (USLD) et leurs familles. Montant : 2 500 euros;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 174-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Paris Association Santé Jeunes 13"" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASCO 42-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 20.329 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 SGCP 2-G;;;Signature d'une convention avec la société de retraite des Conseillers municipaux de Paris et Conseillers généraux de la Seine pour l'attribution de la subvention correspondante. Montant : 2.190.000 euros.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DVD 234-G;;;Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation d'un service de transport collectif à la demande de personnes handicapées (PAM 75) pour une durée de 6 ans. Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.;DSP;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 175-G;;;Signature d'une convention avec l'association PréviSanté (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 246-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'Accès aux Traitements (ARCAT) (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 91.470 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 383-G;;;"Subventions (5.000 euros) à l'association oeuvre de Secours aux Enfants (10e) dans le cadre des projets ""Entre amis et séjour de vacances"".";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 239-G;;;Participation et convention (8 000 euros) avec l'association CLASS OPEN (WISSOUS 91320).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 431-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'Association pour le Développement des Foyers (ADEF) (94207 Ivry-Sur-Seine).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 SGCP 8-G;;;Déclaration préventive d'éventuels conflits d'intérêts des conseiller-e-s de Paris.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 389-G;;;Participations et conventions (3.568.926 euros) avec treize associations et trois fondations, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale. - Participation et convention (400.000 euros) avec la fondation Maison des Champs.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DFPE 19-G;;;Indemnisation amiable d'un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la collectivité.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 613-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association Mosaiques 9 (9e) pour son action d'alphabétisation menée au profit de familles démunies du 9eme arrondissement.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DDEEES 14-G;;;Adhésion du Département de Paris à l'association Réseau des Territoires pour l'Economie Solidaire (Hôtel de Ville BP 667 - 59033 Lille Cedex).;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 44-G;;;Subvention (6.100 euros) à l'association l'Action Musicale (9e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 131-G;;;Participation et convention (50.000 euros) avec l'association Vaincre l'autisme (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 104-G;;;Subvention et avenant à convention (52.000 euros) avec l'association Tibériade (7e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DAC 380-G;;;Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré aux Sources judiciaires - Les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris - Fonds 1790-2010 - Documents XIV°-XX° siècles, publié par la direction des services d'archives de Paris.;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 384-G;;;Subvention à l'association Avec nos aînées (11e) au titre de 2011. Montant : 1.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 391-G;;;Participation et convention (350.000 euros) avec l'association des cités du secours catholique pour le fonctionnement du centre d'écoute et d'orientation la colline aux enfants (17e).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 40-G;;;Subvention et convention (25.000 euros) avec l'association Bus Social Dentaire (16e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 495-G;;;Participation et avenant n° 2 à convention (40.000 euros) avec la Fondation Abbé Pierre (19e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 357-G;;;Participations (300.000 euros) à 85 associations dans le cadre du Programme Ville Vie Vacances au titre de l'année 2013.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DFPE 13-G;;;et DFPE 296 : Lancement et signature de marchés de fournitures et livraison de changes complets jetables pour les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants en 2 lots séparés.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DAC 252-G;;;Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à Savary, duc de Rovigo. L'homme lige de l'Empereur. Collection À la découverte des Trésors des Archives de Paris.;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V16 G;UMP;Jean-François LEGARET, Jean-Pierre LECOQ;relatif au gel du barème des aides personnelles au logement.;VNR; du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 141-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association L'impossible.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 87-G;;;Subvention (2.500.000 euros) et convention avec la RIVP sur la résidence Victor Lyon de la Cité internationale universitaire de Paris (14e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 559-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association Centre Indépendant d'Education de Chiens Guides d'Aveugles (CIE) (77000 Vaux Le Penil).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 552-G;;;Régularisation d'écritures comptables concernant un legs au Département de Paris. Versement du solde.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;2013 DDEEES 2-G;;;Aide financière (90.000 euros) et convention avec l'association pour le développement d'une dynamique de l'économie sociale (ADDEL) pour la mise en oeuvre du dispositif local d'accompagnement dans le secteur des services à la personne.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;V6 G;UMP;Pierre-Yves BOURNAZEL;relatif à la création de salles de consommation de drogues.;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 333-G - DPVI 418-G;;;Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association CRESCENDO (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 254-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 95-G;;;Nouvelles conventions pour deux projets coopératifs de Recherche et Développement déposés aux 11e et 12e appels à projets du Fonds Unique Interministériel.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;V5 G;EELVA;Yves CONTASSOT, Sylvain GAREL, Danielle FOURNIER, Jacques BOUTAULT;"relatif au programme ""Paris Santé Nutrition"".";VNR; du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DRH 21-G;;;Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département et l'AGOSPAP.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 415-G;;;Subvention (20.650 euros) et convention avec l'association Chômeurs et précaires de Paris pour son action d'accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 21 avril 2008;2008 DRH 5-G;;;Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 367-G;;;Signature de 28 avenants aux conventions avec les centres sociaux associatifs parisiens et d'un avenant à la convention avec la fédération des centres sociaux et socio-culturels pour la fixation des participations financières du Département de Paris. - Montant total : 1.589.261 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 110-G;;;"Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité ""CAP DIGITAL"", ""MEDICEN PARIS RÉGION"", ""SYSTEM@TIC PARIS RÉGION"", ""FINANCE INNOVATION"" et déposés au 8e appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises et FEDER (2e appel à projets). Montant total : 2.908.756 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DF 25-G;;;"Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2010. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2010. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts. 2 délibérations mises aux voix: 2009 DF 25-1°-G Budget d'investissement du Département de Paris pour 2010. 2009 DF 25-2°-G Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2010.";PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 320-G;;;"Signature d'un avenant à un bail commercial avec la société ""Epargne Foncière"" pour la reconduction de la location pour une période de neuf ans de locaux d'un Service social départemental polyvalent et d'un service de protection maternelle et infantile situés dans un immeuble 12, rue Léonidas (14e).";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 613-G;;;Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. - Renouvellement d'une convention relative à la gestion des aides au maintien de la fourniture d'énergie. - Relèvement du financement unitaire de l'aide à la médiation locative (AML).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 255-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Paris Tout P'tits"" (92130 Issy-les-Moulineaux) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.787 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DDEE 52-G;;;"Signature d'une convention avec le ""Comité National de liaison des régies de quartier (CLNRQ)"" (11e) pour le soutien au développement et à la consolidation des Régies de Quartier parisiennes. - Montant : 43.000 euros.";PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 196-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention d'habilitation à l'aide sociale passée avec la SARL Océane pour la résidence Océane située 23, rue Wallenberg (19e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DFPE 1-G;;;Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché de prestations de services relevant de l'article 30 du Code des marchés publics relatif à l'organisation et à la gestion d'un numéro d'appel anonyme et gratuit permettant d'informer le public parisien dans le domaine de la sexualité, la contraception, la prévention et l'I.V.G.;PJ;Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASCO 33-G;;;"Signature d'une convention avec la Fondation ""Voir et Entendre"" pour l'attribution d'une subvention relative à l'équipement de nouvelles plates-formes technologiques à l'Institut de la Vision - Montant : 3.000.000 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DASCO 1-G;;;Partition de l'ensemble immobilier formé du lycée et du collège Georges Brassens (19e);PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 33-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""ADIL Boutique de Gestion"" (14e) pour l'attribution d'une subvention pour la couveuse mise en place au sein de la Maison du Développement Economique et de l'Emploi (MDEE). - Montant : 45.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 64-G;;;Signature d'une convention avec l'Agence Régionale de Développement prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2008. -Montant : 100.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 308-G;;;"Signature d'une convention avec la ""Fondation CASIP-COJASOR"" (20e). - Montant : 90.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DDEE 67-G;;;Signature d'une convention avec diverses associations pour l'attribution d'une subvention pour la mise en oeuvre d'actions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Montant total : 98.500 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;2009 DJS 1-G;;;Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Créteil (Val de Marne). - Montant : 527.405 euros.;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteur. du vendredi 21 mars 2008;;;;Election des vice-présidents et des membres de la commission permanente;; du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 141-G;;;"Subvention à l'association ""Ressac"" (15e) pour permettre la pérennisation des actions bénéficiant aux personnes âgées. - Montant : 7.500 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 118-G;;;"Subvention à l'association ""Visiteurs pour les personnes hospitalisées"" VPH (Argenteuil - Val-d'Oise). - Montant : 2.500 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 233-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention avec le ""Centre Français de Protection de l'Enfance"" (94270 Le Kremlin Bicêtre), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 61.000 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 22-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Croix-Rouge Française"" pour la gestion et l'animation de l'espace d'accueil et d'aide psychologique dénommée ""Le Passage"" (20e).";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 308-G;;;"Subvention à l'association ""Objectif Sujet"" (20e) pour le développement de ses actions en faveur de personnes souffrant d'autisme ou troubles associés, par le biais de l'expression artistique. - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 106-G;;;Signature d'une convention biennale avec l'Union Régionale des Entreprises d'Insertion d'Ile-de-France (UREI) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 43.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DVD 66-G;;;Signature avec la RATP de la convention d'exploitation des lignes de bus de quartier à Paris dites Traverses et inscription au Plan de Transport Régional des Traverses de Charonne, Bièvre Montsouris et Ney Flandre.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 516-G;;;"Subvention à l'association ""Les Taxis ont du Coeur"" (19e) pour le l'organisation d'un voyage au parc Walygator. Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DFPE 5-G;;;"Signature d'une convention passée avec l'association ""Ambroise Croizat"" pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e). Montant : 146.542 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DU 13-G;;;Signature d'une convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 250.000 euros.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 134-G - DDEE 25-G;;;Approbation du Programme Départemental d'Insertion pour 2010.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 43-G;;;Bilan pour l'année 2009 et programmation pour l'année 2010 des conventions tripartites pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;V5 G;U.D.I.;Edith GALLOIS, Catherine BRUNO;Voeu relatif à l'accessibilité des personnes handicapées. (CI);VNR; du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 168-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association France Terre d'asile fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son action de domiciliation. Montant : 70.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 290-G;;;Subvention à l'association Slam O féminin (12e). Montant : 1.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;A5 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;pour un renforcement du soutien de la collectivité envers les locataires.;A; du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DSTI 2-G;;;Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture d'équipements et de prestations d'assistance pour les réseaux informatiques et de télécommunications en deux lots.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 148-G;;;"Subvention à l'association P.H.A.R.E "" Pour l'Harmonie des relations Enfants Parents"" (12e). Montant : 10.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 238-G;;;Subvention à l'association Collectif d'animation socio-culturelle pour une dynamique d'actions locales (CASDAL 14) (14e) pour permettre l'accès à une activité sportive encadrée pour des enfants handicapés moteurs. Montant 3.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 231-G;;;"Subvention à l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e) pour ""Les Virades de l'Espoir Paris 2010"". Montant : 7.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 115-G;;;Subvention à l'association Ciné-Ma-Différence (14e) pour l'organisation de séances de cinéma à Paris pour personnes en situation de handicap. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 532-G;;;Signature d'une convention avec deux associations pour l'attribution d'une participation du Département au financement des services d'auxiliaires de vie. Montant : 210.254 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 347-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association la Clepsydre pour une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 270.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 373-G;;;Subvention à l'association le Relais Frémicourt (15e) au titre de 2010. Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DDEEES 112-G;;;Signature d'une convention avec le CNRS pour l'attribution d'une subvention pour le Centre de Recherche et de Restauration des Musées de France (C2RMF) destinée à permettre le développement de l'Accélérateur Grand Louvre d'Analyse Elémentaire (AGLAE) - Montant : 250.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DRH 14-G;;;Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuves pour l'accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris dans la spécialité assistant(e) dentaire.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DF 7-G;;;Rapport de présentation du budget supplémentaire pour 2011 - Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du département de Paris pour 2011. - 1°) Budget d'investissement. - 2°) Budget de fonctionnement.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 235-G;;;Signature d'une convention avec LOISIRS PLURIEL (19e) pour l'attribution d'une participation pour le projet CAP ADOS. Montant : 25.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 297-G;;;Signature d'une convention avec l'association R.S.I. La Ressource, (17e) pour le Centre Kirikou pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DRH 21-G;;;Modification de l'année de référence du compte administratif pour le calcul de la subvention de fonctionnement allouée par le Département de Paris à l'AGOSPAP.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 483-G;;;Subvention (6.000 euros) à l'Association Française pour l'Information et la Défense des Sourds s'Exprimant Oralement (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 444-G;;;Subventions et convention ( 9.200 euros) avec l'association Les petits frères des pauvres (11e) pour ses actions en direction des personnes âgées et des personnes en situation de handicap au titre de 2011 - Vacances de Noël, et convention entre l'association et l'ANCV.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 113-G;;;Subvention et avenants aux conventions (69.500 euros) avec l'association Ayyem Zamen (20e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 163-G;;;Subvention (5 000 euros) à l'Association Les Auxiliaires des Aveugles (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 297-G;;;Subvention et convention (2.500 euros) avec l'association Actions Jeunes (17e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (P.S.N.).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 201-G;;;Participation et convention (40.000 euros) avec la Fondation Abbé Pierre (19e) pour l'Espace Solidarité Habitat (20e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DDEEES 82-G;;;Subvention (40.000 euros) avec convention à l'association Vacances et Familles 75 (St Denis 93000).;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DRH 14-G;;;Signature d'un avenant de montant au marché (D.S. services) et modification de la répartition entre les membres du groupement de commande pour la gestion des frais de santé, accidents de services, maladies professionnelles et maladies contractées en services.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 15 octobre 2012 au mardi 16 octobre 2012;2012 DASES 387-G;;;Subvention (6.360.000 euros) et convention avec Paris Habitat (5e) pour la construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) et d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) au 86-90, rue de Lourmel (15e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 534-G;;;Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association AURORE (15e) pour son service MIJAOS sis 169 bis, boulevard Vincent Auriol (13e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DRH 16-G;;;Fixation des ratios promus promouvables pour les années 2013, 2014 et 2015.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DDEEES 170-G;;;Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Mozaïk RH (3e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 428-G;;;Participation et avenant n° 1 à convention (80.000 euros) avec la Fondation CASIP-COJASOR (20e) pour son budget d'aide alimentaire et vestimentaire à des personnes et des familles démunies de Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;V12 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET, Aline ARROUZE;relatif à la situation des migrants européens en grande précarité.;VNR; du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DFA 3-G;;;Fournitures de matériaux de métallerie, échelles et échafaudages, en 2 lots - modalités de passation.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DDEEES 1120-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l’Association pour l'insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la musique et du son (20e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1392-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association A la Découverte de l'Age Libre (ADAL) (19e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1468-G;;;Subvention (12.300 euros) et avenant à convention avec la Croix-Rouge française pour le fonctionnement d’une épicerie sociale (12e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1103-G;;;Subvention (466.552 euros) aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Cap Digital et Médicen déposés au 18ème appel à projet du FUI.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 135-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Institut de Promotion des Travailleurs (20e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DFPE 18-G;;;Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association ANECAMSP pour l'organisation de deux journées d'étude (12e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;V7 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET;relatif aux annonces de fermeture de laboratoire de la Ville.;VNR; du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASCO 72-G;;;Dotations (296.839 euros) aux collèges pour le financement de voyages (2e tranche) pour l'année scolaire 2011-2012.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DRH 5-G;;;Création d'une prestation d'action sociale facultative sous la forme d'aides exceptionnelles versées aux agents de la collectivité parisienne en situation de précarité.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 17-G;;;Subvention et avenant à convention (21.000 euros) avec l'association Fort de Café pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation de personnes en situation d'exclusion dans un site de la politique de la ville.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 90-G;;;Participations et subvention attribuées respectivement à 4 associations, dans le cadre d'avenants conventionnels, afin de soutenir l'accompagnement et l'insertion de public ayant un problème d'addiction. Montant total : 103.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;V1 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET;relatif à la situation des jeunes migrants tunisiens.;V; du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 456-G;;;Subvention (2.500 euros) à l'association TECEM (18e) pour son activité auprès des aînés parisiens.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 477-G;;;Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Espace Farabi (10e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;V6 G;UMP, UMPPA;Claude GOASGUEN, Bernard DEBRÉ, Danièle GIAZZI, Pierre GABORIAU, Céline BOULAY ESPERONNIER, Pierre AURIACOMBE, Valérie HOFFENBERG, Marie-Laure HAREL;"relatif au club ""Jardin des Poètes"" .";VNR; du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 202-G;;;Subvention (4.500 euros) à l'association Le Relais Frémicourt (15e) pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes isolées et des familles démunies du 15e arrondissement.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DAJ 21-G;;;Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 25 juin 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DASES 2-G;;;Participation (800.000 euros) et avenants avec quatre associations pour une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du RSA.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DA 1015-G;;;et 2014 DA 1020 : Groupement de commandes - Matériels sportifs pour divers établissements de la Ville et du Département de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1120-G;;;Subvention (8.000 euros) et convention avec l'Association du Quartier Saint Bernard (11e).;PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 263-G;;;Signature d'une convention avec 3 Caisses des écoles en vue de contribuer au déploiement territorial du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. - Montant total : 120.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DF 4-G;;;Approbation du compte administratif de fonctionnement et d'investissement du département de Paris au titre de l'exercice 2008 - Annexes 1 et 2.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DDEE 41-G;;;"Signature d'un avenant n° 2 à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l'association ""Paris Biotech Santé"" pour l'attribution d'une subvention pour l'exercice 2009. - Montant : 396.000 euros.";PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 339-G;;;Subvention à l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour une action d'animation prévention en direction des jeunes parisiens en difficulté. - Montant : 122.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;V1 G;PCF/PG;Pierre MANSAT;Voeu rattaché à la délibération 2009 SG 3G, relatif à la création d'un Institut de Recherche sur les Métropoles Durables. (PCF/PG);V; du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DF 17-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 du Département de Paris pour 2009.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 498-G;;;Signature d'une convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris portant sur le remboursement au département du coût de la vaccination contre les papillomavirus humains des consultantes des centres de vaccinations du Département de Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 308-G;;;Subvention à l'association d'éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse Rencontre (14e) pour des formations linguistiques extensives. Montant : 9.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 256-G;;;Signature d'une convention avec l'association IRAEC (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 331-G;;;Subvention à l'Association franco-chinoise Pierre Ducerf pour ses actions d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle en faveur de personnes d'origine asiatique en situation de précarité ou d'exclusion. Montant : 7.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DDEEES 69-G;;;Signature de conventions avec les associations Solidarité Roquette, Relais 59 et la Clairière relatives à l'attribution de subventions pour l'essaimage du dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaire parentale. Montant total : 106.346 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DFPE 2-G;;;Dotations allouées aux centres de protection infantile gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif pour l'année 2010. Montant total : 3.988.787 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 518-G;;;Subvention à l'association Culture(s) en herbe(s) pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation dans le cadre de jardins solidaires. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;A7 G;Exécutif;;rectifiant une erreur dans l'exposé des motifs.;A; du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 SGCP 5-G;;;Signature d'une convention financière relative à la contribution du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2011 à 2014.;PJ;M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DFPE 4-G;;;Signature d'une convention entre le Département de Paris et l'association Ambroise Croizat pour permettre le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e). Montant : 149.473 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 SG 8-G;;;Avis du Département de Paris relatif au projet Arc express et au projet de réseau de transport public du Grand Paris.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 628-G;;;Signature de conventions avec 12 associations et 3 fondations, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale, pour l'attribution de participations. Montant : 2.479.505 euros. Signature d'une convention avec l'association UNA Paris. Montant 100.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 635-G;;;Signature d'une convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (16e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 110.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DAJ 1-G;;;Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 68-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association L'Espace psychanalytique d'orientation et de consultations (EPOC) (18e) relative à une action de soutien psychologique et de remobilisation d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Montant : 60.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;V8 G;UMP, UMPPA;Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Géraldine POIRAULT-GAUVIN;relatif à l'ouverture d'un nouveau centre de santé à Beaugrenelle.;VNR; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 645-G;;;Autorisation au représentant du Département de Paris de voter en assemblée générale de l'Association Syndicale Libre l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges dans le cadre du GPRU St Blaise (20e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 617-G;;;Participation (41.860 euros), participation exceptionnelle (40.000 euros) et avenant à convention avec l'association Hors la Rue (93100 Montreuil).;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASCO 24-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 69.173 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 248-G;;;Signature d'une convention avec l'Association pour le couple et l'enfant à Paris (APCE 75) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de ses activités de médiation familiale. - Montant : 22.440 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 SGCP 13-G;;;Reversement de l'écrêtement de M. Jean TIBERI.;PJ;M. François DAGNAUD (5ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 399-G;;;"Subvention à l'association ""Compostelle 2000"" (4e) pour le renouvellement d'une partie de ses équipements permettant la prise en charge des personnes en situation de handicap moteur. - Montant : 3.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;A8 G;Exécutif;;Amendement au projet de délibération 2008 DDATC 155G.;A; du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DVD 251-G;;;Avis favorable sur le projet d'arrêté modifiant l'ordonnance du Préfet de police de Paris n° 96-11774 du 31 octobre 1996 portant statut des taxis parisiens.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DASES 17-G;;;"Signature d'une convention avec ""Pôle Emploi"" relative au financement d'emplois hors Pôle Emploi local et en Pôle Emploi local pour la mise en oeuvre du RMI à Paris en 2009 et son annexe informatique.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;2009 DPA 24-G;;;"Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades au collège ""Flora Tristan"" (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.";PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 568-G;;;Subvention (9. 000 euros) à l'association Ensemble Demain (12e) au titre de 2011.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DEVE 34-G;;;Approbation et signature des marchés issus de 3 consultations pour l'entretien des espaces verts attenants aux équipements publics, aux cimetières et autres espaces verts extra-muros ainsi que l'insertion socioprofessionnelle avec pour prestation d'appui l'entretien des espaces verts de certains équipements parisiens.;PJ;Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 26-G;;;Subventions et conventions (158.600 euros) avec les associations EGO (18e) et SAFE (15e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 104-G;;;Aides financières à 4 associations oeuvrant pour le développement de l'économie sociale et solidaire. Montant total : 55.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 376-G;;;"Subvention à l'association ""Anpeda"" (11e), faire connaître et défendre les droits des enfants déficients auditifs et de leur famille. - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 307-G;;;"Subvention à l'Association FotoFilmEcrit Persiste et Signe (94340 Joinville le Pont) pour financer la manifestation ""L'enfance sourde"". - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 49-G;;;"Subvention à l'association ""Autrement dit"" (14e) pour son action en médiation familiale. - Montant : 1.500 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DDEE 62 G - DASES 448-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Clairière pour l'attribution de subventions. Montant total : 96.000 euros.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 434-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Maison des Femmes de Paris"" (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 384-G;;;"Subvention à l'association des Anciens Elèves de l'Ecole d'Horticulture ""Le Nôtre"" (13e). Montant : 1700 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 391-G;;;Subvention à l'association Les Ateliers du Chaudron pour l'action Théâtre Moteur. - Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 455-G;;;Subvention à six associations pour huit actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville. Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations l'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L'ACORT), Centre Alpha Choisy et Crescendo. - Montant total : 31.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 359-G - DPVI 145-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Culture 2+"" (18e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 5.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DDEE 90-G;;;"Signature d'une convention avec l'association UNIRH 75 pour l'attribution d'une subvention, pour la préparation au Forum ""Paris pour l'Emploi 2009"" de parisien(ne)s handicapé(e)s. Montant : 23.000 euros.";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASCO 71-G;;;Attribution de dotations aux collèges. Montant total : 76.805 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASES 235-G;;;"Subvention à l'association Les Amis de la Maison verte (18e) pour son action d'aide à l'accès aux droits intitulée ""accompagnement global à l'insertion"". Montant : 7.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DAJ 7-G;;;Communication de la liste des marchés attribués du 16 décembre 2009 au 15 février 2010.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 94-G;;;Versement du solde d'une participation pour 11 associations et 3 fondations privées, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DLH 1-G;;;Signature d'un avenant n° 11 à la convention passée avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 106-G;;;Signature d'une convention avec l'association IRIMI VIVACE (11e) pour l'attribution d'une participation pour les ateliers musique. Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 SG 6-G;;;Avis sur le plan stratégique régional de santé.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 506-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Les Illuminations (18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 664-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association LABOmatique (18e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASCO 34-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens - Montant total : 13.295 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V6 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;Voeu rattaché au projet de délibération 2009 DVD 213G, relatif au déplafonnement du versement transport. (PCF/PG);V; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 321-G;;;Signature d'une convention de gestion et de délégation de compétences du RSA avec la Caisse d'allocations familiales. - Montant : 143.000.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DFPE 44-G;;;Versement d'une allocation d'accueil aux parents-employeurs d'un assistant maternel pendant la formation obligatoire en cours d'emploi.;PJ;M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 554-G;;;Subvention à GEM LE PASSAGE (6e) pour l'organisation d'une exposition de peinture et d'un atelier d'écriture. Montant : 900 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;V18 G;PSRGA;Patrick BLOCHE;relatif au financement des maraudes d'intervention sociale dans le 11e.;VNR; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;V4 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Alain LHOSTIS;en soutien aux associations, médecins et malades drépanocytaires.;VNR; du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;V9 G;UMPPA;Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Jean-Baptiste MENGUY, Géraldine POIRAULT-GAUVIN;relatif aux problèmes de sécurité aux abords du collège Guillaume Apollinaire.;VNR; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DDEEES 49-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Renouveau Vacances"" : Montant : 32.000 euros.";PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 491-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint-Simon (20e) pour l'attribution d'une subvention destinée au centre de santé Enfance et Famille. - Montant : 150.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 394-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Inter service Migrant Interprétariat (10e) pour l'action de son service juridique Info migrants. - Montant : 34.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASCO 61-G;;;Participations aux charges des collèges publics pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2010. Montant total : 265.277 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;V2 G;PCF/PG;Ian BROSSAT;Voeu rattaché à la délibération 2010 DASES 134G/DDEEES 25G, relatif au recours aux sociétés d'intérim pour le placement direct en emploi. (PCF/PG);V; du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;A4bis G;Exécutif;;Amendement technique à la délibération 2010 DASES 161G.;A; du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 100-G;;;Subvention à l'association Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son action d'intégration des familles migrantes. - Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 40-G;;;Signature d'une convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (16e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 110.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DAC 457-G;;;Signature d'une convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication pour l'obtention d'une subvention destinée à soutenir la numérisation et la mise en ligne des archives de l'état civil conservées par la direction des services d'archives de Paris. Montant : 40.000 euros.;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 352-G;;;Subventions à 3 associations Magaliménil (20e), Porte ouverte et Solidarité (13e) et Groupe Insertion Familles Oberkampf (11e) pour leurs activités d'épiceries sociales notamment en faveur d'allocataires parisiens du RSA. Montant total : 16.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 121-G;;;Subvention à l' Association Française pour l'Information et la Défense des Sourds s'Exprimant Oralement (15e). Montant : 6.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASCO 17-G;;;Approbation des dotations attribuées aux collèges en 2008, au titre du fonds commun départemental des services d'hébergement. - Montant total : 142.810 euros;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DDEEES 49-G;;;Signature d'une convention de partenariat pluriannuelle 2010-2012 avec l'association Paris Business Angels pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 194-G;;;Subvention à l'association Personimages (14e) pour financer la poursuite des activités des ateliers parisiens. Montant : 20.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 338-G;;;Subventions à 17 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites Politique de la ville. Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations Archipélia, Carrefour 14, Ecole Normale Sociale, ETM, Espace 19, Le Pari's des Faubourgs, Le Picoulet et Soleil Blaise. Montant total : 76.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASCO 66-G;;;Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens. Montant total : 42.191 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 112-G;;;"Signature d'une convention avec l'association AGATE (12e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 5. 000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 février 2011 au mardi 08 février 2011;2011 DDEEES 8-G;;;Signature d'une convention avec l'association Institut de Promotion des Travailleurs (IPTR) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de son action de soutien des demandeurs d'emploi au sein de la Maison des Entreprises et de l'Emploi du 20e. Montant : 5.000 euros;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DDEEES 27-G;;;Lancement d'un marché à bons de commande selon l'article 30 du code des marchés publics relatif à la réalisation d'ateliers de formation à visée professionnelle pour les allocataires du RSA Socle.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 28-G;;;Participations attribuées respectivement à 3 associations, dans le cadre d'avenants conventionnels, afin de soutenir et permettre l'accompagnement auprès de personnes vulnérables accueillies, présentant des conduites addictives. Montant total : 60.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DFA 1-G;;;Groupements de commandes pour la fourniture de peintures, d’enduits, de vernis et de produits connexes – Modalités de passation des marchés – Autorisation de signature.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1381-G;;;Subvention (3.000 euros) à l’association Enregistrements à la Carte pour les Aveugles (ECA) (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DFA 9-G;;;Décision modificative n° 1 d'investissement et de fonctionnement départemental pour 2014.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DDEEES 1108-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'Association des professionnels Haute Qualité Paris (A.H.Q.P) (Chambres d'hôtes).;PJ;M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASCO 1056-G;;;Collèges publics et centre scolaire en hôpital - Dotations complémentaires (81.000 euros).;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DU 1012-G;;;Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASES 587-G;;;Participation financière pour le fonctionnement du service de la prévention de la maltraitance à enfants, géré par l'association Olga Spitzer, 34 boulevard de Picpus (12e). Montant : 347.130 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 287-G;;;Signature d'une convention avec l'association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne (ECGAMVP) (12e) fixant les conditions d'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure. Montant total : 200. 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DAJ 5-G;;;Communication de la liste des marchés attribués du 31 décembre 2010 au 10 février 2011.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DRH 7-G;;;Subvention au titre de l'année 2011 à l'association pour la gestion des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP). Montant : 884.000 euros.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;V7 G;PCF/PG;Alexis CORBIÈRE;relatif à la suppression de postes dans les collèges parisiens.;VNR; du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;2011 DASES 162-G;;;Subvention à l'association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e) pour le fonctionnement de l'association. Montant : 14 000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DDEEES 57-G;;;Signature d'un avenant à la convention passée avec la RIVP attribuant une subvention pour la réalisation d'un pôle d'entreprises 24 rue de l'Est (20e). Signature d'une convention de garantie d'emprunt pour cette opération. Montant : 373.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 156-G;;;Subvention à l'association Contact Paris Ile de France pour ses actions de médiation au profit des jeunes homosexuels et de leurs familles. Montant : 7.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DA 10-G;;;Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de géomètres topographes et de géomètres experts, dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris en cinq lots séparés.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DDEEES 75-G;;;Plan pépinière. Octroi de la garantie d'emprunt pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la RIVP en vue du financement du programme d'acquisition d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises réalisés dans les entrepôts Macdonald (19e).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 512-G;;;Subvention à l'association Bête à Bon Dieu Production (10e). Montant : 15.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 18 octobre 2010 au mardi 19 octobre 2010;2010 DASES 548-G - DF 29-G;;;Budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance. Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2010.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission), M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DF 4-G;;;Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du département de Paris pour l'exercice 2013;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DAJ 8-G;;;Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la commission d'appel d'offres le 12 mars 2013.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 23-G;;;Subvention (50.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Tibériade (9e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 228-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association L'éclaboussée (18e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 212-G;;;Participation (4.000 euros) et convention avec l'association IRIMI VIVACE (11e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;A5a G;Exécutif;;Amendement technique.;A; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;A13 G;PCF-FG;Ian BROSSAT;relatif à la modification des articles 1 et 2.;A; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASCO 28-G;;;Dotations (30.730 euros) aux collèges en 2012, au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 462-G;;;Fixation de la redevance due par l'association Emmaüs Solidarité pour l'occupation temporaire de locaux sis 37 boulevard Saint Marcel (13e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 445-G;;;Participation (234.000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris (12e), pour des actions de lutte contre le décrochage.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 418-G;;;Approbation du protocole d'accueil des gens du voyage passé entre le Département de Paris, le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, l'Assistance Publique- Hôpitaux de Paris et les organismes gestionnaires des aires d'accueil.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DDEEES 106-G;;;Subvention (430.000 euros) et avenant à la convention du 12 décembre 2012 conclue avec l'Association Boutique de Gestion Paris Ile de France.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DRH 1007-G;;;Abrogation de diverses délibérations statutaires et indiciaires du Département de Paris.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1357-G;;;Subvention (4.000 euros) avec l’association Accès Pour Tous (18e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DRH 11-G;;;Modification des délibérations relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris, et à leurs échelles de rémunération.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1156-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association France Bénévolat (15e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DA 1009-G;;;et 2014 DA 1010 : Groupement de commandes de fournitures et maintenance de matériels électroménager - Modalités de passation.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1016-G;;;"Subvention (34.000 euros) et convention avec inter service migrants pour son action ""Info migrants"".";PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteures. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DDEEES 1145-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec la régie de quartier Saint Blaise-Charonne (20e).;PJ;Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 547-G;;;Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association IMAGO pour la structure à caractère expérimental GAVROCHE, 25 rue des Capucins (Alençon 61000).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DLH 6-G;;;Avenant n° 1 à la convention conclue le 23 mai 2011 avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 102-G;;;Subvention (140.000 euros) avec avenant à la convention de partenariat 2010-2012 avec TELECOM ParisTech, au titre de l'incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DDEEES 98-G;;;Gestion et Financement de places au sein des cours municipaux d'Adultes pour les allocataires du RSA et les chômeurs de longue durée dans le cadre du Programme Départemental d'aide à l'emploi.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteurs. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 418-G;;;Subventions et conventions dans le cadre de la politique de la Ville (14.500 euros) à 8 associations pour leurs actions sociolinguistiques extensives.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 253-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association FNATH, association des accidentés de la vie (42030 Saint Etienne).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 32-G;;;Subvention (250.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association AIDES (93508 Pantin).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 659-G;;;Participation (20.000 euros) et convention avec l'association J'Interviendrais (5e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 45-G;;;Subventions (105.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 532-G;;;Signature d'une convention annuelle avec l'Association nationale pour la prévention des handicaps et pour l'information (ANPHI) (8e). - Montant : 25.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 562-G;;;"Signature d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée avec l'association ""Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne"" (ECGAMVP) (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 200.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 317-G;;;"Signature d'une convention triennale avec l'association ""Primo Levi"" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action d'accompagnement socio-juridique des victimes de graves atteintes aux droits humains. Montant : 15.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 426-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Compagnie du Lierre"" (13e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du RMI. Montant : 23 000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DDEE 27-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Renouveau Vacances"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.";PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du vendredi 21 mars 2008;;;;;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2008;2008 DASES 238-G;;;"Subvention à l'association ""Enfance et Familles d'Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris"" (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. - Montant : 3.500 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 juin 2008;2008 DASCO 37-G;;;Fixation des tarifs de restauration et d'hébergement dans les collèges publics à restauration autonome.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 57-G;;;Subvention à l'Association Pro Aid Autisme (APAA) (9e). - Montant : 10.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 270-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée entre l'Etat, le Département de Paris, la Fédération Départementale ADMR de Paris et l'association d'aide à domicile AMSAD-ADMR.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2008 au mardi 21 octobre 2008;2008 DASES 247-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Olga Spitzer"" pour l'attribution d'une participation se rapportant à son action d'accompagnement individuel vers la formation et vers l'emploi de jeunes en difficulté. - Montant : 22.867 euros.";PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DPA 38-G;;;Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 184-G;;;"Subvention à l'association ""Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si"" (19e) au titre de l'année 2009. - Montant : 15.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DDEEES 1138-G;;;Subvention (12.300 euros) et convention avec l'association VoisinMalin.;PJ;Mme Pauline VERON (1ère Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1492-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association SAFE (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 355-G;;;Subvention (80.000 euros) et convention avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le financement d'équipement pour un centre d'accueil de jour.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 février 2014;2014 DASES 4-G;;;Participation (62.142 euros) et convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL), relative à l'animation d'un atelier d'accompagnement à la création d'activité au bénéfice d'allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DASES 1011-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association ASTREE (13e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1032-G;;;Subvention (50.000 euros) et convention triennale avec l’association Union Régionale des Sociétés Coopératives de Production Ile-de-France, Haute Normandie, du Centre Orléanais, et DOM-TOM (92).;PJ;Mme Antoinette GUHL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;2012 DASES 21-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'association Médecins de l'Imaginaire (16e);PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;V8 G;PCF/PG;Danielle SIMONNET, Alain LHOSTIS;relatif à la réouverture immédiate du Centre de santé Saint-Victor.;VNR; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 147-G;;;Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DAC 216-G;;;Subvention (2.000.000 euros) avec avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).;PJ;M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 195-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association Ensemble 2 Générations Ile-de-France (8e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 395-G;;;Participations (4.042 euros) pour L'ULS Masséna et (3.620 euros) pour L'ULS Austerlitz et avenant avec l'Association d'aide aux Israélites Agés et Malades.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 108-G;;;Conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département de Paris des Associations Intermédiaires conduisant une action en vue de l'insertion de bénéficiaires parisiens du RSA.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 231-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'association CLUB HOUSE FRANCE (20e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;V7 G;NI, PCF-FG;Danielle SIMONNET, Ian BROSSAT;relatif à l'Hôtel-Dieu.;VNR; du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1122-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association La Ville des gens (19e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DDEEES 1035-G;;;Subvention (95.000 euros) et avenant avec 6 associations relevant de l’économie sociale et solidaire.;PJ;Mme Antoinette GUHL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1075-G;;;Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Le Relais Frémicourt (15e) pour son action de distribution de produits alimentaires.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1109-G;;;Subvention (4.000 euros) à l'association Compagnie Avril enchanté/C. Hubeau (15e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1165-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Les amis du bus des femmes (20e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;V12 G;UMP;Brigitte KUSTER, Alix BOUGERET;relatif aux personnels de la caisse des écoles du 17e.;V; du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DPA 1012-G;;;Dépose et remplacement de la couverture du gymnase et rénovation de la toiture terrasse du vestiaire du CEFP d'Alembert à Montévrain (77) - Autorisation d'urbanisme.;PJ;Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 162-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Forum Européen pour la Sécurité Urbaine (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 180-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Compagnie du Lierre (13e), pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active (RSA). - Montant : 23.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DASES 22-G;;;Signature d'une convention avec la Fondation Bersabée Petits Frères des Pauvres (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 250.000 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DASES 133-G - DDEE 24-G;;;Signature d'une convention entre Pôle emploi et le Département de Paris portant sur la définition d'axes de coopération et la mise en oeuvre du RSA à Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DPA 1-G;;;Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et approbation du principe de construction d'un gymnase, TEP, espace jeunes, et d'un CAPP, ZAC de la Porte des Lilas (20e).;PJ;M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Bruno JULLIARD (7ème Commission), M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DASES 46-G;;;"Subvention à l'association MUSAIQUES (92400 Courbevoie) pour la construction de l'instrument ""OMNI"". Montant : 20.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 629-G;;;Convention avec l'association Sauvegarde de l'Adolescence à Paris pour son service d'accueil d'urgence destiné aux adolescents dénommé Paris Ados Service.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DDEEES 92-G;;;Subvention (3.000 euros) à la fédération nationale du folklore français.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;V8 G;UMPPA;Laurence DOUVIN;relatif à la réalisation du réseau de transport public du Grand Paris.;VNR; du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 375-G;;;Subvention (15.000 euros) à l'Association pour la Promotion et le Développement du Centre Ressource Européen en Clinique Transculturelle (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 474-G - DF 24-G;;;Remises gracieuses d'anciennes créances départementales relevant du budget annexe de l'Aide Sociale à l'Enfance sur l'exercice 2012.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 171-G;;;Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association Une Chorba pour Tous (19e) pour ses activités de médiation sociale et d'aide à l'accès aux droits.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 489-G - DF 25-G;;;Décision modificative n° 1 pour 2012 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission), M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASCO 1046-G;;;"Subventions (150.000 euros) pour l'implantation de résidences artistiques dans le cadre du dispositif ""Art pour Grandir"" et conventions avec 2 associations.";PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1213-G;;;Participation (320.000 euros) et convention avec l’association Olga Spitzer (12e) pour son service de la prévention de la maltraitance à enfants dénommé Service d’Ecoute Psychologique Parents-Enfants .;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1254-G;;;"Participation (15.000 euros) et avenant à convention avec l'association ""Le Souffle 9"" (18e).";PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1172-G;;;Participations (398.000 euros) et avenant avec les associations Emmaüs Solidarité et France Terre d’Asile pour le fonctionnement du Kiosque (10e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1469-G;;;Subvention (700 euros) à l'association As de Coeur (14e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DFA 24-G;;;Modalités de tarification de certains services publics parisiens.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DFA 15-G;;;Groupement de commandes pour des services de déménagement et de manutention - Modalités de passation.;PJ;M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1510-G;;;Subvention (72.243 euros) et convention avec le Groupement d'Intérêt Public Samu Social de Paris - EMLT (12e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1540-G;;;Subvention (400.000 euros) et convention avec l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris pour la modernisation de deux services hospitaliers (10e - 20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASCO 5-G;;;Subventions (443.000 euros) d'équipement mobilier aux collèges - 2e tranche.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 64-G;;;Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Astech Paris Région (92).;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 468-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'association Les atomes crochus (5e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 216-G;;;Subvention (15.000 euros) à Advocacy Paris Ile-de-France (19e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 298-G;;;Subvention (3.000 euros) à la Fédération Française des Dys (FFDys) (7e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 326-G;;;Participations (457.500 euros) et conventions avec les trois Espaces Dynamique Insertion parisiens.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 437-G;;;Participation et subvention (200.000 euros), conventions avec l'association Aux Captifs, la Libération pour son action d'accueil et d'accompagnement des jeunes de 18 à 25 ans à l'accueil Lazare et pour son action sanitaire de rue, au titre de 2013.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DFPE 9-G;;;Dotations allouées aux associations gestionnaires de centres de protection infantile (4.158.501 euros).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;V G;SOCA;Marinette BACHE;relatif au retrait de la plainte contre des syndicalistes par la DG de l'AH-HP.;VNR; du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 SG 12-G;;;Rapport de suivi des recommandations portant sur la gestion de l'aide sociale à l'enfance.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission), M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteurs. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DDEEES 180-G;;;Signature d'une convention avec paris Habitat-OPH pour l'attribution d'une subvention (150.000 euros) au programme de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales du Mail Saint-Blaise (20e).;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 652-G;;;Participations (3.052.600 euros) et avenants aux conventions avec les 6 CLIC Paris Emeraude (Centres Locaux d'Information et de Coordination) autorisés sur Paris.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;2013 DASES 294-G;;;Participation (15.000 euros) et convention avec l'association Les Papillons Blancs de Paris - APEI 75 (9e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 mai 2014 au mardi 20 mai 2014;2014 DDEEES 1002-G;;;Subvention (310.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASCO 1018-G;;;Subventions (44.030 euros) à divers collèges publics parisiens.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;A2 G;UMP;Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Jean-François LEGARET, Pierre AURIACOMBE, Daniel-Georges COURTOIS;relatif au temps de parole des maires d'arrondissements.;A; du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1107-G;;;Avenant à la convention de coopération Département/CASVP/Samusocial pour les prises en charges hôtelières au titre de l' Aide Sociale à l'Enfance.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 59-G;;;Subventions et conventions (152.366 euros) avec l'association France Terre d'Asile (FTDA) (18e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASCO 35-G;;;Rectificatif à la délibération 2011 DASCO 72 G relative à l'attribution de dotations aux collèges pour le financement de voyages (2e tranche) pour l'année scolaire 2011-2012.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 352-G;;;Subventions et nouvelle convention (168.300 euros) avec 3 Caisses des Ecoles en vue de consolider le développement du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e, et 19e arrondissements.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASCO 40-G;;;Indemnisation amiable d'un agent du Département de Paris et sa famille, au titre des réparations matérielle et morale consécutives à un sinistre dans un logement de fonction dont la responsabilité incombe au Département de Paris.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;V5 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Aline ARROUZE;relatif aux aides financières de l'Aide Sociale à l'Enfance au titre de l'hébergement.;VNR; du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASCO 34-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'Office pour la Formation des Animateurs des Centres de vacances et de loisirs (5e) pour la formation de jeunes au BAFA dans le cadre d'un projet d'intégration.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 17-G;;;Soutien du Département de Paris (1.043.980 euros) aux collèges les plus fragiles.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 68-G;;;Subvention du Département de Paris (283.236 euros) à la caisse des écoles du 10e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 478-G;;;Subvention (8.000 euros) à l'Association Française pour la Réduction des risques liés à l'usage de drogues (93508 PANTIN).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 515-G;;;Participations (3.635.723 euros) aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASCO 1058-G;;;Divers collèges publics - Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2015.;PJ;Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1444-G;;;Subvention (5.000 euros) à l’association Immunodéficience primitive, Recherche, Information, Soutien (IRIS) (55 Verdun).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 152-G;;;Subvention (100.000 euros) avec convention avec l'Université Paris Sorbonne.;PJ;M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 617-G;;;Subvention et convention (110.000 euros) avec l'association Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (16e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 119-G;;;Signature d'une convention avec le centre d'action sociale de la Ville de Paris, relative à l'accompagnement socio-professionnel d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA) sans domicile fixe, par les permanences sociales d'accueil (PSA). Montant : 2 .360. 000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;LR1G G;Exécutif;;Lettre rectificative n°1G au budget supplémentaire 2011 du Département de Paris.;LR; du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 230-G;;;"Signature d'une convention avec l'association A Chacun Ses Vacances ""ACSV"" (7e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 70.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DDEEES 88-G;;;Subvention (23.000 euros) avec convention avec l'association UNIRH 75 (19e).;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 298-G - DPVI 365-G;;;Subvention et convention (2.100 euros) avec l'association Espace Universel (10e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DASES 519-G;;;Signature d'une convention de transfert du pouvoir de tarification du département de l'Orne au département de Paris pour la structure à caractère expérimental Gavroche.;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;A7 G;Exécutif;;amendement technique.;A; du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 130-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec la Maison du Canal Régie de Quartier de Paris 10e pour l'attribution d'une participation permettant la préfiguration d'une ressourcerie dans le 10e arrondissement.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 104-G;;;Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Joséphine pour la beauté des femmes (6e).;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 20-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'association Suicide Ecoute (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 06 février 2012 au mardi 07 février 2012;2012 DASES 14-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché pour la formation des assistants familiaux et de leurs référents employés par le Département de Paris (article 30).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 19 mars 2012 au mardi 20 mars 2012;V2 G;PSRGA;Michèle BLUMENTHAL, Sandrine CHARNOZ;relatif à la sauvegarde de l'emploi de la société Surcouf;VNR; du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DDEEES 66-G;;;Subvention (39.000 euros) à trois structures pour des projets relevant du commerce équitable : la plate-forme du commerce équitable (18e) - la Fédération Artisans du Monde (10e), Fairplaylist (11e).;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 187-G;;;Subvention et convention (25 000 euros) avec l'association Générations 13 (13e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 267-G;;;Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Égalité des Droits (11e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 158-G;;;Subvention (3.000 euros) à l'Association Nationale Pour l'Intégration des personnes Handicapées Moteurs (7e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 63-G;;;Signature d'un avenant à la convention pluriannelle passée avec l'Ecole Télécom Paris-Tech, au titre de l'incubateur Télécom Paris-Tech Entrepreneurs prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 227.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 343-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""UNA - Paris 12"" (12e) pour l'attribution d'une subvention au titre de 2008. - Montant : 45.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 513-G;;;"Signature de deux conventions avec le Groupement d'Intérêt Public ""Samu Social de Paris"" (12e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 97.243 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 542-G;;;Signature d'une convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) pour l'attribution d'une subvention destinée au fonctionnement du SAMU de Paris. - Montant : 582.660 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DALIAT 14-G;;;Approbation du principe de la constitution d'un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d'impression destinées à l'ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d'arrondissements et aux services disposant d'un budget annexe, en 16 lots séparés. - Signature de la convention constitutive du groupement. - Approbation des modalités de lancement et d'attribution des marchés à bons de commande correspondants.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 342-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""L'essentiel - Services aux Personnes"" (13e) pour l'attribution d'une subvention au titre de 2008. - Montant : 40.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DDEE 50-G;;;Signature d'une convention avec l'Association pour l'animation du Pôle de compétitivité Ville et Mobilité Durables - Advancity (77420 Champs-sur-Marne), prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASCO 38-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens - Montant total : 595.470 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;A3 G;Exécutif;;Amendement technique au projet de délibération 2009 DDEE 71G.;A; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;V10 G;EELVA;René DUTREY;Voeu relatif à la surmortalité infantile dans les 12e, 18e et 19e. (Les Verts);VNR; du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 363-G;;;Signature de la convention organisant l'orientation et l'accompagnement des bénéficiaires du RSA parisiens avec l'Etat, Pôle emploi, la Caisse d'Allocations Familiales et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;A4 G;Exécutif;;Amendement technique à la délibération 2009 DASES 411G.;A; du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DDEEES 162-G;;;Subvention et convention (50.000 euros) Medicen Paris Region.;PJ;M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 493-G;;;Participation et convention (143 000 euros) avec l'association Aurore (15e) pour son action de distribution de repas assis et chauds en juillet et en août à des personnes et familles démunies à Paris dans le cadre d'un renforcement estival de l'aide alimentaire en 2011.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;V4 G;PCF/PG;Ian BROSSAT, Emmanuelle BECKER;relatif à l'Équipe Départementale Logement.;V; du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASES 322-G;;;Subvention et convention (76.225 euros) avec l'association Aurore (15e), pour le centre d'hébergement appelé La Maison (13e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;A9 G;Exécutif;;amendement technique.;A; du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DDEEES 140-G - DPE 101-G;;;Subvention (264.750 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93300) pour la création d'une ressourcerie-recyclerie expérimentale dans le 20e arrondissement.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. François DAGNAUD (4ème Commission), Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteurs. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 190-G;;;Subvention (12.500 euros) à l'association Octave et Arpège (8e).;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 371-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'association Onze mille potes (11e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASCO 46-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'Association des Rééducateurs de l'Education Nationale de Paris (AREN-PARIS) pour l'organisation du congrès de la Fédération à Clamart en juin 2012.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DAJ 25-G;;;Communication de la liste des marchés attribués du 12 août 2011 au 8 septembre 2011.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 509-G;;;Subvention (6.500 euros) à l'association Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASES 447-G;;;Subventions (82.500 euros) et conventions avec cinq associations pour le fonctionnement de sept actions d'aide à l'insertion et de mobilisation dans le cadre de jardins solidaires.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DASCO 19-G;;;Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 11 février 2013 au mardi 12 février 2013;A9a G;Exécutif;;Amendement technique de l'Exécutif.;A; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DAC 77-G;;;Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré à L'iconographie de saint Denis, premier évêque de Paris, du 12e au 19e siècle - Actes de l'abbaye de Saint-Denis conservés aux Archives de Paris.;PJ;Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 214-G;;;Participation (70.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association A Chacun ses Vacances (A.C.S.V.) (7e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DDEEES 77-G;;;Subvention (3.000 euros/an pendant 3 ans) et convention triennale, avec l'association des CIGALES de Paris (12e) visant le soutien des créateurs d'entreprise Parisien(ne)s.;PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;V10 G;SOCA;François DAGNAUD;relatif à l'avenir du Centre de santé dentaire Archereau.;VNR; du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 181-G;;;Participation (278.500 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Aurore pour le fonctionnement du centre d'hébergement et de stabilisation Suzanne Képès (15e).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DASES 276-G;;;Subvention (2.000 euros) à l'Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 19 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012;2012 DASES 246-G;;;Subvention (10.000 euros) à l'Association nationale pour la promotion et le développement de la Langue française Parlée Complétée (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 67-G;;;Subvention du Département de Paris (207.844 euros) à la caisse des écoles du 7e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASCO 72-G;;;Subvention du Département de Paris (95.450 euros) à la caisse des écoles du 14e arrondissement pour la restauration scolaire.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASES 647-G;;;Participation (5.000 euros) et convention avec l'association Immunodéficience primitive, Recherche, Information, Soutien (IRIS) (55100 Verdun).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 décembre 2012 au mercredi 12 décembre 2012;2012 DASCO 86-G;;;Dotations complémentaires (40.970 euros) aux collèges - 3e tranche.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 571-G;;;Signature d'une convention relative au cofinancement par le Fonds Social Européen Compétitivité régionale et emploi d'une action d'accompagnement social et professionnel d'allocataires du revenu de solidarité active (RSA), mise en place par le Département de Paris.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DASES 170-G;;;Signature de la convention avec la Fondation Rothschild pour la Maison de Retraite et de Gériatrie Rothschild (12e) renouvelant l'habilitation de l'établissemnet à héberger des personnes âgées dépendantes.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DPA 37-G;;;Approbation du principe d'indemnisation du Département de Paris par la Société AVISS SÉCURITÉ, à hauteur de 10 % des frais exposés pour la rémunération de l'expert judiciaire, suite aux travaux de rénovation réalisés au Lycée Claude Monet, 1, rue du Docteur Magnan (13e).;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DAJ 19-G;;;Contribution du Département de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) de Paris. - Montant : 12.000 euros.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;V7 G;EELVA;Yves CONTASSOT;Voeu relatif aux logements sociaux de la Ville de Paris situés en banlieue.;V; du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 413-G;;;Subvention à l'association Anqa (18e) pour le développement du pôle pédagogique. - Montant : 3.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 478-G;;;"Subvention à ""Paris Habitat - OPH"" pour la réalisation d'un programme d'acquisition-amélioration de 18 logements PLUS en foyer de vie pour personnes en situation de handicap psychique, 114 rue du Temple (3e). - Montant : 570.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 492-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Magreb-Afrique Comité des Familles"" pour survivre au sida (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 décembre 2009 au mercredi 16 décembre 2009;2009 DASCO 74-G;;;"Subvention à l'association Léo Lagrange Ile-de-France (93) pour une action intitulée ""Démocratie et Courage !"". Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 février 2010 au mardi 09 février 2010;2010 DF 4-G - DU 6-G;;;Création d'une Société Publique Locale d'Aménagement ayant vocation à aménager le quartier Clichy Batignolles (17e) et dénommée Paris Batignolles Aménagement.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission), Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteurs. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DVD 64-G;;;Signature de la convention régissant les rapports entre la Ville de Paris, le Conseil Régional d'Ile de France et le STIF pour la réalisation des études préalables au Dossier d'Objectifs et de Caractéristiques Principales (DOCP) et pour la concertation préalable au projet d'extension du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières.;PJ;Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure. du lundi 29 mars 2010 au mardi 30 mars 2010;2010 DPA 6-G;;;Indemnisation de la société BTNR CONSTRUCTIONS, au titre des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre des travaux de réfection et de mise aux normes des salles de technologie du collège Stéphane Mallarmé (4e et 5e étages) (17e) et signature du contrat de transaction correspondant.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DDEEES 29-G;;;Subvention à la Fédération Nationale des Associations Escapade Liberté et Mobilité. Montant : 5.000 euros.;PJ;M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 191-G;;;"Subvention à l'association ""Isatis"" (15e) pour le projet de son Centre d'Accueil de Jour ""Mémoire Plus"" (15e) au titre de 2008. - Montant : 1.000 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 517-G;;;"Signature d'une convention tripartite pluriannuelle avec ""La Congrégation des Soeurs Augustines du Saint Coeur de Marie"" (13e), habilitant ""La Maison de Santé des Soeurs Augustines du Saint Coeur de Marie"" (13e) à héberger des personnes âgées dépendantes.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 157-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""La Clepsydre"" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 433-G;;;"Subvention à l'association ""Semaphore"" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;V8 G;EELVA;Jacques BOUTAULT;Voeu relatif à la création d'une taxe professionnelle départementale à Paris.;V; du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 546-G;;;"Subvention à ""l'Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes"" (ALEA) (12e) pour son action de formation linguistique extensive à visée socialisante. Montant : 1.500 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 458-G;;;"Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association ""Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme"" (LICRA) (1er) pour l'attribution d'une subvention pour ses actions d'information, de prévention et de lutte contre le racisme. Montant : 46.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), Mme Pascale BOISTARD (6ème Commission) rapporteures. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 538-G;;;Approbation du principe et des modalités de passation d'une consultation ayant pour objet la fourniture et la livraison de médicaments et de Dispositifs Intra Utérins et signature du marché correspondant.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DF 26-G;;;Création d'une taxe foncière départementale sur les propriétés bâties en 2009.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 555-G;;;"Subvention à l'association ""La Piccola Compagnie"" (77760 Boissy-aux-Cailles) pour mettre en oeuvre son projet de deux représentations du spectacle ""Lettres à..."". - Montant : 4.800 euros.";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 193-G;;;"Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association la ""Fondation des Caisses d'Epargne pour la Solidarité"" (FCES) (12e) pour son Centre d'activités de jour médicalisé (CAJM).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASES 284-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""Le Coeur des Haltes"" (12e) pour le fonctionnement de son centre d'hébergement pour femmes en situation de précarité appelé ""La Maison"" situé 77, rue du Château des Rentiers (13e). - Montant : 76.225 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DJS 5-G;;;Signature de conventions avec 10 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs, pour l'attribution de subventions - Montant total : 95.400 euros.;PJ;M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteur. du lundi 02 février 2009 au mardi 03 février 2009;V7 G;UMPPA;Jérôme DUBUS;Voeu relatif aux travaux du Comité de vigilance sur la politique de solidarité;VNR; du lundi 09 mars 2009 au mardi 10 mars 2009;A12 G;Exécutif;;Amendement technique au projet de délibération 2009 DASCO 1 G.;A; du lundi 21 avril 2008;V2 G;PSRGA, PCF/PG;Michèle BLUMENTHAL, Jean-Pierre CAFFET, Ian BROSSAT;Voeu relatif aux annonces de Dotation Horaire Globale dans les collèges et lycées parisiens;VNR; du lundi 26 mai 2008 au mardi 27 mai 2008;2008 DAJ 8-G;;;Déposition de plainte avec constitution de partie civile, au nom du Département de Paris, pour des faits de faux, usage de faux et escroquerie, délits réprimés par les articles 313-1 et 441-1 et suivants du Code pénal, en l'espèce la perception indue du revenu minimum d'insertion, au moyen du faux documents d'identité et/ou de fausses déclarations.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 257-G;;;Participation financière pour le fonctionnement de 20 associations de prévention spécialisée, habilitées et conventionnées. - Soldes 2007. - Participation financière à l'union des Clubs et Equipes de prévention spécialisée de Paris.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DASES 220-G;;;"Signature d'un avenant à la convention avec l'association ""TB Info"" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 16.000 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 313-G;;;"Subvention à l'association ""Groupe Polyhandicap France"" GPF (17e). - Montant : 2.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 244-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec l'Association d'Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l'Etat, des Adoptés et des Personnes admises ou ayant été admises à l'Aide sociale à l'enfance (11e) fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour l'année 2008. - Montant : 85.000 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DDEE 43-G;;;Signature de conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département de Paris d'ateliers chantiers d'insertion, en vue de l'insertion d'allocataires parisiens du RMI.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 191-G;;;"Subvention à l'association ""Le Papotin - Fenêtre sur la Ville"" (92160 Antony). - Montant : 9.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASCO 39-G;;;Subvention au lycée professionnel Galilée (13e) pour un projet pédagogique en faveur d'écoliers, de collègiens et de lycéens. Montant : 3 500 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DASES 289-G;;;"Subvention à l'association ""Les Auxiliaires des Aveugles"" (7e) pour le financement de ses actions auprès des personnes en situation de handicap visuels. - Montant : 5.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 08 juin 2009 au mardi 09 juin 2009;2009 DPA 47-G;;;Approbation du principe de réalisation de prestations d'exploitation et de maintenance des locaux de la D.A.S.E.S 94-96, quai de la Rapée et rez-de-chaussée de l'immeuble mitoyen de bureaux 8-10, avenue Ledru Rollin (12e) et des modalités de passation du marché de prestations de services correspondant.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 148-G;;;"Subvention à l'association ""Contact Paris Ile-de-France"" (4e) pour ses actions de médiation au profit des jeunes homosexuels et de leurs familles. - Montant : 7.500 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DF 22-G;;;Lancement d'un appel d'offres ouvert européen relatif au renouvellement des contrats d'assurance du Département de Paris.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 23 novembre 2009 au mardi 24 novembre 2009;2009 DASES 512-G;;;Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) relative à l'accompagnement social et professionnel, par les permanences sociales d'accueil (PSA), et d'allocataires parisiens du Revenu Minimum d'Insertion (RMI).;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 mai 2010 au mardi 11 mai 2010;2010 DPA 7-G;;;Approbation du principe de construction neuve d'un centre social associatif sur la dalle de couverture de la petite ceinture dans la ZAC de la Gare de Rungis (13e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt de la demande de permis de construire.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASES 590-G;;;Subvention à l'association Atouts Cours (18e), pour son action de formation sociolinguistique extensive dans un site de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 28 mars 2011 au mercredi 30 mars 2011;2011 DASES 6-G;;;Subvention à l'association d'éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse Rencontre pour son action de formation sociolinguistique extensive. Montant : 9.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 149-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Autremonde (20e) fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de ses actions de lutte contre l'exclusion et d'alphabétisation. Montant : 40.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 162-G;;;Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Droits d'Urgence (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.245 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASCO 22-G;;;Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 26.794 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 239-G;;;Subvention à l'Association Art Eveil (20e), accès des personnes en situation de handicap à la culture et aux loisirs. Montant 4.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 313-G;;;Signature d'une convention et d'un avenant à la convention conclues en 2008 avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale pour l'attribution des participations pour son Service Insertion Jeunes (9e) et sa Permanence d'accueil Jeunes (20e). Montant total : 122.057 euros.;PJ;Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DLH 5-G;;;Signature d'un avenant n° 13 à la convention passée avec l'Etat relative à la délégation de compétence du Département de Paris en matières d'aides au logement.;PJ;M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DAJ 28-G;;;Communication de la liste des marchés attribués du 2 septembre 2010 au 15 octobre 2010.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DDEEES 84-G;;;Signature d'une convention avec l'association Emmaüs Coup de Main à Pantin (93500) pour l'attribution d'une participation permettant la préfiguration d'une ressourcerie-récupération (20e). Montant 34.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures. du lundi 11 juillet 2011 au mercredi 13 juillet 2011;2011 DASES 245-G;;;Signature d'une convention avec l'association le Futur Composé (3e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 35.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;2011 DAJ 24-G;;;Signature d'un marché à conclure avec l'attributaire désigné par la commission d'appel d'offres le 4 octobre 2011.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 14 mai 2012 au mardi 15 mai 2012;2012 DASES 117-G;;;Subvention et convention (17.000 euros) avec l'association Les Transmetteurs (14e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DDEEES 56-G - DPVI 102-G;;;"Subventions et conventions (419.000 euros) avec des associations dans le cadre de l'appel à projet "" Parcours linguistiques vers l'emploi pour les habitants des quartiers CUCS"".";PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 282-G;;;Signature de l'avenant n°1 à la convention d'habilitation à l'Aide Sociale passée avec l'association TURBULENCES dans le cadre de l'extension de deux places de la capacité d'accueil de sa Section d'Adaptation Spécialisée (SAS) située 12 bd de Reims (17e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 09 juillet 2012 au mardi 10 juillet 2012;2012 DASES 364-G;;;Participation et convention (57.000 euros) avec l'association La Fayette Accueil (10e) pour ses trois actions d'aide à l'insertion et de mobilisation dans le cadre de jardins solidaires.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 24 septembre 2012 au mardi 25 septembre 2012;2012 DASES 376-G;;;Participation et avenant 14 à convention (3.281.410 euros) avec le GIP Samu social de Paris (12e) fixant la participation du Département de Paris au budget 2012, et avenant 7 à la convention constitutive.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 novembre 2012 au mardi 13 novembre 2012;2012 DASES 368-G;;;Participation et convention (80.000 euros) avec l' Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1390-G;;;Subventions (65.500 euros) à sept associations et conventions avec six d’entre elles pour leurs actions socio- linguistiques et d’accès aux droits.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1198-G;;;Subvention (3.500 euros) à l'association L'éclaboussée (18e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2014 au mercredi 01 octobre 2014;2014 DASES 1313-G;;;Subvention (8.700 euros) à l'association Les Amis (17e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 20 octobre 2014 au mardi 21 octobre 2014;2014 DASES 1173-G;;;"Subvention (55.000 euros) et convention avec l'association ""Les Restos du Coeur"" pour l'aménagement du centre de distribution de colis alimentaires de la Villette (19e).";PJ;Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DRH 1012-G;;;Marché à bon de commandes de fourniture de chèques d’accompagnement personnalisé destinés au versement des aides exceptionnelles d’urgence accordées aux agents Département de Paris Marché de service.;PJ;M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 17 novembre 2014 au mercredi 19 novembre 2014;2014 DASES 1393-G;;;Subvention (338.104 euros) et convention avec Habitat et Soins pour le matériel et équipement d'un Foyer d'Accueil Médicalisé (20e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2014 au mercredi 17 décembre 2014;2014 DASES 1463-G;;;Subvention (70.000 euros) et convention avec le CRIPS (15e).;PJ;M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 570-G;;;Subvention et convention (25.000 euros) à l'association Comité de Paris contre les Maladies Respiratoires (4e).;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 14 novembre 2011 au mardi 15 novembre 2011;2011 DASES 586-G;;;Subvention et convention (500.000 euros) avec l'association la Sauvegarde de l'adolescence à Paris (10e).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;V12 G;PCF/PG, EELVA;Danielle SIMONNET, Fabienne GIBOUDEAUX;relatif à la mise en ½uvre du volet expérimental de la ressourcerie (20e);V; du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DASCO 39-G;;;"Subventions (145.420 euros) pour l'implantation de résidences d'artistes au sein de 29 collèges parisiens. Signature de conventions avec ""2r2c"" et avec ""Rafu/Les trois Baudets"".";PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 20 juin 2011 au mardi 21 juin 2011;2011 DASES 41-G;;;Subvention à l'association Tournesol (10e). Montant : 10.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 380-G;;;"Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association "" Notre-Dame-de-Bon-Secours "" (14e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 358-G;;;Subventions et conventions (47.000 euros) avec l'association Autisme et Piano Thérapie Educative (15e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 26 septembre 2011 au mercredi 28 septembre 2011;2011 DASES 458-G;;;Participations (90 404 euros) et conventions annuelles avec Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques pour le financement des plates-formes de services des ULS Pont-Canal et Etex (10e et 18e).;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 17 octobre 2011 au mardi 18 octobre 2011;LR1 G;Exécutif;;lettre rectificative n°1.;LR; du lundi 25 mars 2013 au mardi 26 mars 2013;2013 DASES 110-G;;;Modification des modalités d'organisation du travail de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels du LHVP) en application du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 22 avril 2013 au mardi 23 avril 2013;2013 DASES 236-G;;;Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association le Centre Alpha Choisy (13e) dans le cadre de la politique de la ville.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 75-G;;;Signature d'une convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris et l'Université Paris Descartes pour l'organisation des bilans à 8 ans et la poursuite de la cohorte de nouveaux nés Paris.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 10 juin 2013 au mardi 11 juin 2013;2013 DASES 322-G;;;Subvention (10.200 euros) et convention avec l'association Le Fil d'Ariane France 3, allée des Aubépines (93600 Aulnay-Sous-Bois).;PJ;M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur. du lundi 08 juillet 2013 au mercredi 10 juillet 2013;2013 DDEEES 65-G;;;"Subventions (355.000 euros) et conventions avec sept Coopératives d'Activité et d'Emplois CAE Alter Bâtir, CLARA, CLARA Bis, Coopaname, Coopératifs, Coopétic et Port Parallèle.";PJ;Mme Pauline VERON (2ème Commission) rapporteure. du lundi 16 décembre 2013 au mercredi 18 décembre 2013;V8 G;PSRGA;Romain LEVY;relatif à l'emploi des salariés de l'hôtel Lutetia.;VNR; du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1036-G;;;Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Médecins de l'Imaginaire (18e);PJ;M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteur. du lundi 16 juin 2014 au mardi 17 juin 2014;2014 DASES 1124-G;;;Subvention (3 000 euros) à l'association Foranim (15e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1081-G;;;Subvention (4.500 euros) à l'association Coeur du cinq pour son action de suivi social de personnes sans domicile (5e).;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2014 au mercredi 09 juillet 2014;2014 DASES 1186-G;;;Participation (97.000 euros) et convention avec l’association Compagnons de la Nuit.;PJ;Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASES 129-G;;;Publication de la liste des personnes qualifiées prévue à l'article L. 311-5 du Code de l'Action Sociale et des Familles et fixation des modalités de prise en charge de ce dispositif.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 11 mai 2009 au mardi 12 mai 2009;2009 DASCO 16-G;;;Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 17.801 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DDEE 56-G;;;Signature avec l'association de préfiguration Régie de Quartier du 10e arrondissement, d'une convention d'aide à l'installation. Montant : 46.000 euros.;PJ;Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure. du lundi 06 juillet 2009 au mercredi 08 juillet 2009;2009 DASES 353-G - DPVI 112-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""CAMRES"" (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.600 euros.";PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 385-G;;;Subvention à l'association La Piccola Compagnie (77760 Boissy aux Cailles) au titre de 2009. - Montant : 4.800 euros.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du mardi 29 septembre 2009 au mercredi 30 septembre 2009;2009 DASES 334-G;;;Subventions à quatre associations pour leurs activités de médiation socioculturelle et signature d'une convention avec l'association CATRED (11e). - Montant total : 26.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 19 octobre 2009 au mardi 20 octobre 2009;2009 DASES 517-G;;;"Subvention à l'association ""Les Amis de la Maison Verte"" (18e) pour l'équipement d'un ciné-club inclusif ouvert aux sourds et aux aveugles. - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DF 6-G;;;Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la région Ile-de-France pour les opérations du Département de Paris au titre de l'exercice 2009.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DSTI 19-G;;;Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif aux prestations d'assistance à la mise en oeuvre et à l'exploitation d'infrastructures de câblage de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juin 2010 au mardi 08 juin 2010;2010 DASES 312-G;;;Subvention à l'Association parisienne de lutte contre l'illettrisme avec formation pour des formations sociolinguistiques extensives dans des sites politique de la ville. Montant : 3.500 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 05 juillet 2010 au mardi 06 juillet 2010;2010 DASES 394-G;;;Signature d'une convention avec l'association Le Souffle 9 (10e) pour l'attribution d'une participation pour l'organisation des animations culturelles ou de loisirs pour jeunes atteints d'autisme ou TED (Troubles Envahissants du Développement). Montant : 12.000 euros.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 27 septembre 2010 au mardi 28 septembre 2010;2010 DASES 35-G;;;Signature d'une convention avec l'association Aux Captifs la Libération (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 15 novembre 2010 au mardi 16 novembre 2010;2010 DASCO 61-G;;;Dotations complémentaires aux collèges (2e tranche). Montant total : 222.174 euros.;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DDEEES 128-G;;;Signature d'une convention avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation pour l'attribution d'une subvention - Montant : 1.574.000 euros;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DDEEES 129-G;;;Signature d'une convention avec l'association PARIS DEVELOPPEMENT pour l'attribution d'une subvention. Montant : 1.771.250 euros.;PJ;Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure. du lundi 13 décembre 2010 au mercredi 15 décembre 2010;2010 DASCO 74-G;;;Approbation de l'attribution du nom de collège Aimé CESAIRE à l'EPLE situé 22 rue Pajol (ou 2 voie k/18) (18e).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du lundi 16 mai 2011 au mardi 17 mai 2011;V10 G;NI;Jean-François MARTINS;relatif à la défense de l'Institut de Puériculture et Périnatalogie de Paris (IPP).;VNR; du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 510-G;;;Subvention (5.000 euros) à l'association Le Social club (15e) au titre de 2013.;PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 501-G;;;"Participation (10.000 euros) et convention avec l'association Autisme et Piano, Thérapie Educative ""APTE"" (14e).";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASES 425-G;;;Participation (30.000 euros) et convention avec l'association Société des Habous et des Lieux Saints de l'Islam (5e) pour son action de distribution de repas chauds et assis à destination des personnes isolées et familles démunies.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 14 octobre 2013 au mardi 15 octobre 2013;2013 DASCO 62-G;;;Dotations complémentaires (162.827 euros) aux collèges (3e tranche).;PJ;Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure. du mardi 12 novembre 2013 au mercredi 13 novembre 2013;2013 DDEEES 111-G;;;Délibération cadre pour le service civique : accueil des volontaires et financement des formations et prestations destinées à la 7e promotion 2013/2014.;PJ;Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteure. du lundi 07 juillet 2008 au mardi 08 juillet 2008;2008 DDEE 10-G;;;Programme départemental d'aide à l'Emploi 2008. - Approbation des marchés relatifs aux formations qualifiantes.;PJ;M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 395-G;;;"Signature d'une convention annuelle avec l'association ""Léa pour Samy"" (11e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de l'unité ""Futuroschool"". - Montant : 54.930 euros.";PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 154-G;;;Signature d'une convention annuelle avec l'association SOS Drogue International pour l'attribution d'une participation en faveur de son centre le Kaléidoscope. - Montant : 25.000 euros.;PJ;M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 160-G;;;"Subvention à l'association ""Les Amis de la Maison Verte"" pour son action d'aide à l'accès aux droits intitulée ""Accompagnement global à l'insertion"". - Montant : 10.000 euros.";PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 29 septembre 2008 au mardi 30 septembre 2008;2008 DASES 358-G;;;Adoption de l'avenant au cahier des charges relatif à l'habilitation des services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées ou handicapées de l'aide sociale légale.;PJ;Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteures. du lundi 24 novembre 2008 au mardi 25 novembre 2008;2008 DASES 281-G;;;"Signature d'une convention avec l'association ""PFP-AGE"" l'habilitant à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale pour la Petite Unité de Vie La Jonquière (17e).";PJ;Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASCO 44-G;;;Fixation des tarifs de restauration et d'hébergement dans certains collèges publics pour l'année 2009.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 15 décembre 2008 au mercredi 17 décembre 2008;2008 DASCO 76-G;;;Subventions à cinq établissements scolaires privés du second degré - Montant total : 109.000 euros.;PJ;M. Pascal CHERKI (7ème Commission) rapporteur. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DPA 40-G;;;Principe, modalités de passation et signature de marchés à bons de commande relatifs à des missions de contrôle technique de la construction pour des opérations relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.;PJ;Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure. du lundi 06 avril 2009 au mardi 07 avril 2009;2009 DASES 205-G;;;Subvention à l'Association Artistes d'Urgence (AADU) (20e) pour son action en faveur des musiciens allocataires du RMI au titre de l'exercice 2009. - Montant : 5.000 euros.;PJ;Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure. du lundi 12 décembre 2011 au mercredi 14 décembre 2011;2011 DF 19-G;;;Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement du département de Paris pour 2012.;PJ;M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur.