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TITRE DU JEU DE DONNEES
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BP 2016 - BUDGET PRINCIPAL

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DESCRIPTION
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Le BP 2016 - budget principal correspond aux données du budget principal 2016 de la Ville de Rennes. Ce fichier est constitué de 5 colonnes qui ventilent les données. 

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INFORMATIONS TECHNIQUES
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Date de dernière mise à jour    : 04/04/2016

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ATTRIBUTS
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EXERCICE : Année de référence

COLLECTIVITE : Type de collectivité (Métropole, Ville, Département...)

NOM_COLLECTIVITE : Nom de la collectivité

CODE_INSEE : Code INSEE de la collectivité

ETAPE : Etape budgétaire

NOMENCLATURE : Instruction budgétaire et comptable

BUDGET : Précise si l'élément fait partie du budget principal ou non

SECTION : Investissement (I) ou Fonctionnement (F) 

SENS : 	Recettes (R) ou Dépenses (D)

MOUVEMENT :  Réel (R), caractérisé par un mouvement en trésorerie, ou Ordre (O) qui à l'inverse,  permet de retracer des mouvements qui ont un impact sur l’actif sans avoir de conséquences sur la trésorerie.

BUDGETAIRES/ANALYTIQUES : les dépenses budgétaires sont les dépenses réglementaires, inscrites et votées effectivement à chaque sous-fonction. 
Les dépenses analytiques correspondent à la re-ventilation, à des fins analytiques, de dépenses imputées de manière centralisée, 
et singulièrement les dépenses de fluides, l'intervention sur les bâtiments communaux, de maintenance du parc de véhicules, de produits stockés.

CODE_CHAPITRE : Code du chapitre

LIBELLE_CHAPITRE : Ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget.	

CODE_FONCTION : Code fonction

LIBELLE_FONCTION : Identifie la politique publique à laquelle la donnée budgétaire fait référence. Les codifications, internes à la Ville de Rennes, 
s'appuient néanmoins sur la nomenclature fonctionnelle M14 règlementaire.

CODE_SS_FONCTION : Code sous fonction

LIBELLE_SS_FONCTION : Identifie la politique publique à laquelle la donnée budgétaire fait référence. Les codifications, internes à la Ville de Rennes, 
s'appuient néanmoins sur la nomenclature fonctionnelle M14 règlementaire.

CODE_ARTICLE : Code de l'article

LIBELLE_ARTICLE : articles comptables réglementaires déterminés par l'instruction budgétaire et comptable M14 c’est-à-dire le cadre juridique 
réglementant la comptabilité des communes.

MONTANT : Montant en euros


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CONTACT
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Pour toute demande d'information ou remarque, 
merci d' utiliser le forum du site.

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INFORMATIONS LEGALES
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Gestionnaire : Direction des Affaires Financières - Ville de Rennes

Propriétaire : Ville de Rennes

Licence      : Open Database License (ODbL)