De manière récurrente, certains projets d'aménagement ou de développement économique ont souvent été identifiés tardivement par la Direction Départementale des Territoires (DDT) des Vosges (manque d'informations préalables) comme impactant ou détruisant des zones humides, et de fait, impliquaient l'abandon, mal vécu par leurs maitres d'ouvrage, de projets déjà bien avancés.
Fort de ce constat, début 2009, la DDT des Vosges a lancé la réalisation de la carte départementale du pré-inventaire des zones humides (PIZH) afin d'alerter les maitres d'ouvrage, dès la genèse de leur projet, de la forte probabilité de présence de zones humides sur certains secteurs.
Disposant de ce pré repérage, la DDT des Vosges a lancé une autre démarche d'étude pour améliorer la prise en compte de cette nouvelle connaissance des zones humides dans les documents d'urbanisme.

Origine

Cette étude "Prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme" a été confiée à l'Atelier des Territoires fin 2009 et a été réalisée en partenariat avec 6 communes test.
L'étude se décompose en 3 phases :
Phase1: Délimitations, caractérisation et hiérarchisation de zones humides au sein de secteurs à enjeux d'aménagement.
Phase 2 : Pistes pour l'élaboration d'une méthode de prise en compte de zones humides dans un PLU (*).
Phase 3 : Etat de la réflexion sur la prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme et recherche d'aménagements exemplaires.
Ce travail qui s'est terminé courant 2011 montre :

  • que la méthodologie de recensement des zones humides établie par la MISEN 88 pour le besoin des documents d'urbanisme est compatible avec celle de l'arrêté du 1er octobre 2009 de délimitation des zones, sans être trop couteuse,
  • que la prise en compte de la connaissance des zones humides dans les documents d'urbanisme nécessite de caractériser les zones humides et de les hiérarchiser. Cette caractérisation permet ainsi de confronter l'enjeu "zones humides" et l''enjeu "urbanisme" (*),
  • que la prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme est une démarche récente et encore peu relayée par les structures institutionnelles et que quelques sites, notamment urbains, peuvent être considérés comme exemplaires.
    (*) Suite à ces travaux, la DDT des Vosges a souhaité approfondir le travail amorcé lors de l''étude via la mise en place d'un groupe de travail interdisciplinaire interne.
    Une méthodologie de prise en compte des zones humides dans un document d'urbanisme à partir de situations concrètes vosgiennes est en cours d'élaboration.
    Elle se base principalement sur la réalisation d'orientations d'aménagement et de programmation (OAP) très détaillées et sur le postulat qu'il est possible de faire avec les zones humides sans systématiquement envisager le principe la "mise sous cloche" ou a contrario la destruction avec mesures compensatoires.

Organisations partenaires

DDT Drôme, DDT Vosges

Liens annexes

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