Plan d'Occupation des Sols de Beaumont du Ventoux (84) - approuvé le 08/08/2014. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014.

Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme et ils sont fournis dans un format à plat (CSV, JSON) ou géographique (SHAPE, GEOJSON, KML). La numérisation a été effectuée à partir du cadastre numérisé. L'échelle de référence est 1/1000ème. Le règlement de chaque zone est consultable via les liens fournis dans ces fichiers.

Resources

info_surf_84015 (CSV/UTF8)

Périmètre reporté à titre d’information.

prescription_surf_84015 (CSV/UTF8)

Prescription surfacique se superposant au zonage.

zone_urba_84015 (CSV/UTF8)

Zonage du document d'urbanisme.

info_surf_84015 (GEOJSON/WGS84)

Périmètre reporté à titre d’information.

prescription_surf_84015 (GEOJSON/WGS84)

Prescription surfacique se superposant au zonage.

zone_urba_84015 (GEOJSON/WGS84)

Zonage du document d'urbanisme.

info_surf_84015 (JSON/UTF8)

Périmètre reporté à titre d’information.

prescription_surf_84015 (JSON/UTF8)

Prescription surfacique se superposant au zonage.

zone_urba_84015 (JSON/UTF8)

Zonage du document d'urbanisme.

info_surf_84015 (KML/WGS84)

Périmètre reporté à titre d’information.

prescription_surf_84015 (KML/WGS84)

Prescription surfacique se superposant au zonage.

zone_urba_84015 (KML/WGS84)

Zonage du document d'urbanisme.

info_surf_84015 (SHAPE/EPSG2154)

Périmètre reporté à titre d’information.

prescription_surf_84015 (SHAPE/EPSG2154)

(SHAPE/EPSG2154)

zone_urba_84015 (SHAPE/EPSG2154)

Zonage du document d'urbanisme.

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