Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

Description

Définition :
Le plan cadastral est un assemblage de 1462 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie d’une section cadastrale.

Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments, ainsi que de nombreux autres objets d’habillage ou de gestion.
Pour plus de précision, veuillez vous reporter à la documentation du standard EDIGÉO

Ci-après les libellés des champs :
id : Identifiant
commune : Code Insee de la commune d'appartenance
prefixe : Préfixe de section
section : Code de la section
numero : Numéro d'ordre de la subdivision de section
qualite : Qualité du plan (Valeurs possibles | 01 : Plan régulier établi avant le 20/03/1980 | 02 : Plan non régulier | 03 : Plan de qualité P3 ou CP [10 cm] | 04 : Plan de qualité P4 ou CP [20 cm] | 05 : Plan de qualité P5 ou CP [40 cm])
modeConfec : Mode de confection (Valeurs possibles | 01 : ancien plan | 02 : plan rénové par voie de mise à jour | 03 : plan rénové par voie de renouvellement | 04 : plan rénové par voie de réfection)
echelle : Échelle d'origine du plan

INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (.XLSX, .CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 1462

Producer

Latest update

August 8, 2024

License

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Metadata quality
100.0/100

1 API

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Information

Temporality

Creation

August 8, 2024

Frequency

Annual

Temporal coverage

2024/01/01 to 2024/07/01

Latest update

August 8, 2024

Spatial coverage

Territorial coverage

Troyes Champagne Métropole

Territorial coverage granularity

French intermunicipal (EPCI)

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19 in Dec 2024

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