Base Sirene v3 - Ville d'Orléans

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Informations

License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Remote source
Remote source
Frequency
Unknown
Creation date
June 11, 2020
Modification date
December 14, 2020
Latest resource update
March 5, 2021

Extras

ID
5ee174743c63c3eacc179ef2
Creation date
June 11, 2020
Modification date
December 14, 2020

Base INSEE SIRENE des entreprises et établissements de la Ville d'Orléans

Il s'agit d'une extraction de la base SIRENE nationale publiée par l'INSEE, filtrée sur la commune d'Orléans (code INSEE 45234).

Informations relatives à la base SIRENE nationale :

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent:

  • Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dîte Loi CNIL : https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee
  • Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique. En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

Le site de l’Insee www.sirene.fr fournit des informations sur le contenu de ces bases, ainsi que la documentation associée et une Foire Aux Questions pour vous aider, comprenant plus de 50 questions-réponses.

NB : La base de données est géocodée grâce à la Base d’Adresse Nationale.

Resources 4

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Disponible

SIREN: siren[text] ex: siren Numéro Siren de l'unité légale à laquelle appartient l'établissement soit les 9 premiers chiffres du Siret interrogé Longueur : 9 alphanumérique NIC:…

Type
Main file
MIME Type
text/csv
Created on
June 11, 2020
Modified on
December 14, 2020
Published on
June 11, 2020
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Disponible

SIREN: siren[text] ex: siren Numéro Siren de l'unité légale à laquelle appartient l'établissement soit les 9 premiers chiffres du Siret interrogé Longueur : 9 alphanumérique NIC:…

Type
Main file
MIME Type
application/json
Created on
June 11, 2020
Modified on
December 14, 2020
Published on
June 11, 2020
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Export au format GeoJSON

Disponible

SIREN: siren[text] ex: siren Numéro Siren de l'unité légale à laquelle appartient l'établissement soit les 9 premiers chiffres du Siret interrogé Longueur : 9 alphanumérique NIC:…

Type
Main file
MIME Type
application/vnd.geo+json
Created on
June 11, 2020
Modified on
December 14, 2020
Published on
June 11, 2020
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Disponible

SIREN: siren[text] ex: siren Numéro Siren de l'unité légale à laquelle appartient l'établissement soit les 9 premiers chiffres du Siret interrogé Longueur : 9 alphanumérique NIC:…

Type
Main file
MIME Type
None
Created on
March 5, 2021
Modified on
December 14, 2020
Published on
March 5, 2021

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