R111-3 de Cordéac approuvé le 04/10/1985 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Revel en date du 17/12/2012 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Malleval-en-Vercors approuvé le 29/12/1989 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Choranche - 12/09/1978 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Choranche approuvé le 12/09/1978. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa avalanche de référence exceptionnelle du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zone d'aléa avalanche de référence exceptionnelle du plan de prévention des risques naturels Updated on July 20, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Clelles approuvé le 12/09/1978 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PERI de Aoste approuvé le 06/12/1993 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Nivolas-Vermelle approuvé le 17/05/2004 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Pont-Evêque approuvé le 13/02/2006 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Révision n°2 du PPRN de Saint-Ismier approuvé le 07/11/2011 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRI de la Bourbre-moyenne approuvé le 02/03/2012 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PPRI de Chasse-sur-Rhône - 10/11/1997 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PPRI de Chasse-sur-Rhône approuvé le 10/11/1997. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PPRI de Saint-Maurice-l'Exil - 30/07/1997 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PPRI de Saint-Maurice-l'Exil approuvé le 30/07/1997. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Gresse-en-Vercors - 28/06/1972 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Gresse-en-Vercors approuvé le 28/06/1972. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Updated on July 20, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de La Motte-Saint-Martin en date du 04/04/1997 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Sainte-Marie-du-Mont en date du 23/11/1998 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Sainte-Agnès approuvé le 31/07/2003 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Le-Sappey-en-Chartreuse approuvé le 16/06/1987 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites