Limitations de constructibilité From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Etudes d'aléas retrait gonflement des argiles From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Etudes d'aléa Argile en dehors du PPR sur le département de la Haute-Loire - Source : DDT 43 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones inondables From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Informations sur les zones inondables (Hors PPRI) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : Service Risques de la DDT Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Etudes des risques de mouvement de terrain From Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Études sur les risques liés au mouvement de terrain sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRI de Saint-Maurice-l'Exil approuvé le 30/09/1997 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PER de Saint-Bernard-du-Touvet approuvé le 01/06/1985 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Le Bourg d'Oisans approuvé le 23/12/2022 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Vaujany en date du 06/06/1997 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 d'Oz-en-Oisans - 12/06/1974 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Oz-en-Oisans approuvé le 12/06/1974. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Pinsot approuvé le 13/06/1988 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PPRI de Le-Péage-de-Roussillon - 17/10/1997 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PPRI de Le-Péage-de-Roussillon approuvé le 17/10/1997. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PERI de Vézeronce-Curtin - 07/01/1993 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PERI de Vézeronce-Curtin approuvé le 07/01/1993. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Crolles approuvé le 03/12/2008 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN révisé de Veurey-Voroize modifié le 26/03/2024 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Vienne approuvé le 13/02/2006 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Sainte-Marie-du-Mont - 12/04/1973 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Sainte-Marie-du-Mont approuvé le 12/04/1973. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites