PPRN révisé de Saint-Pierre-d'Allevard approuvé le 20/12/2010 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Saint-Martin-le-Vinoux approuvé le 20/12/2011 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN révisé de Pontcharra approuvé le 02/08/2007 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRI de la Bourbre-moyenne approuvé le 02/03/2012 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Montchaboud approuvé le 12/01/1987 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN révisé de Le Cheylas approuvé le 02/08/2007 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de L'Albenc - 03/12/1990 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de L'Albenc approuvé le 03/12/1990. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PPRI de Saint-Maurice-l'Exil - 30/07/1997 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PPRI de Saint-Maurice-l'Exil approuvé le 30/07/1997. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Sainte-Marie-du-Mont en date du 23/11/1998 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Sainte-Agnès approuvé le 31/07/2003 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Le-Sappey-en-Chartreuse approuvé le 16/06/1987 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Saint-Antoine-l'Abbaye approuvé le 26/12/1978 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 d'Auris-en-Oisans approuvé le 05/03/1973 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Sablons approuvé le 11/03/2009 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Villard-de-Lans appprouvé le 02/06/2014 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Saint-Quentin-Sur-Isère - 23/06/1976 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Saint-Quentin-Sur-Isère approuvé le 23/06/1976. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Seyssins approuvé le 29/02/2008 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Engins approuvé le 16/07/2019 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de La Buissière porté à connaissance le 14/09/2001 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de L'Albenc approuvé le 03/12/1990 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites