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Search among 46,667 datasets on data.gouv.fr

18 results

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Zones vulnérables - Métropole

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

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Updated on December 22, 2020

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Zones de production ou de parcage conchylicole - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Les zones de production conchylicole sont identifiées au titre du paquet européen hygiène (CE/854/2004) et de l'arrêté du 21 mai 1999 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants. L'ensemble des zones de…

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Updated on October 23, 2020

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Zones sensibles - Guadeloupe

From Système d'Information sur l'Eau

L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d'eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles dont il est établi…

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Updated on November 3, 2020

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Zones vulnérables - Historique

From Système d'Information sur l'Eau

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Updated on December 22, 2020

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Zones sensibles - France entière

From Système d'Information sur l'Eau

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Updated on January 12, 2021

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: programme de surveillance des masses d'eau de surface par bassin DCE

From Système d'Information sur l'Eau

Informations sur les programmes de surveillance des masses d’eau de surface DCE, France entière. Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées: -vue d’ensemble -programmes de surveillance des eaux de surface -éléments de qualité considérés -programmes de surveillance -sous-programmes…

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Updated on May 31, 2018

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: synthèses sur les pressions et impacts par bassin DCE

From Système d'Information sur l'Eau

Ces jeux de données de synthèse fournissent des informations sur les pressions et impacts pour chaque masse d'eau de surface: -EUSurfaceWaterBodyCode: Code de la masse d'eau, -SWB_NAME: Nom de la masse d'eau, -CATEGORY: Categorie de la masse d'eau, -QuantitativeStatusValue: Etat écologique,…

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Updated on January 24, 2020

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Zones sensibles - Réunion

From Système d'Information sur l'Eau

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Updated on November 3, 2020

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: zones protégées par bassin DCE

From Système d'Information sur l'Eau

Informations sur les zones protégées, France entière. Pour chaque bassin les zones protégées sont décrites par éléments selon les thèmes suivants: -vue d'ensemble, -cadre juridique, -documents de référence, -liste des zones protégées, -informations géographiques. Un fichier est disponible pour…

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Updated on May 31, 2018

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Zones sensibles - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

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Updated on November 3, 2020

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Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau - ZON

From Système d'Information sur l'Eau

Un zonage est un ensemble de Zones désignées par une autorité publique selon une finalité réglementaire ou technique particulière. Origine Mise à jour sur la base des informations transmises par les services de l'Etat Organisations partenaires SANDRE, DREAL Nord-Pas-de-Calais, Driee Ile-de-France,…

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Updated on January 24, 2020

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: méthodologies d'évaluation des masses d'eau souterraines par bassin DCE

From Système d'Information sur l'Eau

Informations sur les méthodologies d'évaluation des masses d’eau souterraines DCE, France entière. Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées: -identification des masses d'eau, -systèmes de classification (de l’état de l’eau), -caractérisation détaillée, -interprétation des…

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Updated on May 31, 2018

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010:synthèses sur l'état chimique des masses d'eau souterraines par bassin DCE

From Système d'Information sur l'Eau

Ces jeux de données de synthèse fournissent des informations sur l'état chimique des masses d'eau souterraine. Pour chaque masse d'eau le tableau contient les champs: -EURBDCode: code bassin, -EUGroundWaterBodyCode: code de la masse d'eau, -GWB_NAME: nom de la masse d'eau, -LinkSurfaceWaterBodies:…

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Updated on January 24, 2020

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Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. dernière mise à jour juin 2022 : intégration d'une nouvelle section classée sur le bassin Rhône-Méditerrannée par Arrêté Préfectoral de septembre…

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Updated on June 2, 2022

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Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles du bassin Rhône-Méditerranée

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2021 à la commune arrété21-323 du 23 juillet 2021 pour Rhône Méditerranée Zonage réglementaire arrêté du préfet coordonnateur du bassin RMC portant délimitation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Rhône…

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Updated on May 4, 2023

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Zones vulnérables 2017 à la pollution aux nitrates agricoles de Auvergne-Rhône-Alpes

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2017 Zonage réglementaire arrêté du préfet coordonnateur du bassin RMC portant délimitation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Rhône Méditerranée Corse; arrêté du préfet coordonnateur du bassin LB portant…

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Updated on May 4, 2023

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Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles de Auvergne-Rhône-Alpes.

From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2021 à la commune arrété21-323 du 23 juillet 2021 pour Rhône Méditerranée et du 30 août 2021 pour Loire Bretagne Zonage réglementaire arrêté du préfet coordonnateur du bassin RMC portant délimitation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates…

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Updated on May 4, 2023

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Inondation - Zones protégées par des digues en loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Délimitation des zones protégées par des digues de classe A et B sur la Loire et le Cher. Origine Donnée surfacique Organisations partenaires DDT Loir-et-Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : N_BAT_EXPL_AGR_S ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Updated on February 29, 2020

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