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Segment de classement de continuité écologique - Métropole

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Territoires de Compétence Crues (TCC) - Métropole

Désigne une surface géographique sur laquelle des intervenants (service de prévision des crues (SPC) ou une cellule de veille hydrométéorologique (CVH) ou le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi) ont compétence en matière de vigilance crues. Le…

Frequency: Unknown

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Suivi du Droit à l'injection biométhane

Ce jeu de données présente l'avancement des zonages de raccordement et de rebours validés par la CRE après chaque validation. Ce jeu de données est donc mis à jour après chaque validation CRE.

Frequency: Unknown

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Contours calculés des zones codes postaux

Contrairement aux États-Unis, les codes postaux ne permettent pas un découpage géographique du pays. Un même code postal peut être utilisé pour les adresses de plusieurs communes, et une commune peut comporter des adresses avec des codes postaux différents. Pour plus d'informations, consultez…

Frequency: Punctual
Spatial coverage: France
Territorial coverage granularity: Other

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Eco-stations Bus en Île-de-France

Couche géographique décrivant les gares routières d'Île-de-France. Définition Une station bus (anciennement gare routière) est un aménagement polarisant la prise en charge ou la dépose des voyageurs de services réguliers de transport public routier. Cet aménagement intègre les installations…

Frequency: Unknown

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Cartographie biométhane d’accès aux réseaux

Le décret « droit à l’injection » et sa mise en application dans la délibération N°2019-242 de la Commission de Régulation de l’Energie (CRE) encadrent l’insertion du biométhane dans les réseaux de gaz. Les opérateurs de réseaux doivent se concerter pour définir le raccordement optimal des projets…

Frequency: Unknown

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Tronçons hydrographiques de vigilance crues - Métropole

Segment hydrographique issu d'un découpage et/ou agrégation d'un ou plusieurs tronçons hydrographiques élémentaires du référentiel hydrographique pour répondre au besoin de la vigilance crues. Le tronçon de vigilance crues est destiné à priori à porter l'information de vigilance crues au cours du…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Cours d'eau réservés

Cours d'eau pour lesquels aucune autorisation ou concession n'est donnée pour entreprises hydrauliques nouvelles. Pour les entreprises existantes à la date de promulgation de la loi du 15 juillet 1980, le renouvellement de l'acte de concession ou d'autorisation pourra être accordée sous réserve…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Cours d'eau en très bon état SDAGE 2016-2021

Les cours d'eau en très bon état sont définis par la Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA, art. L214-17 du Code de l'Environnement). Le SDAGE 2016 - 2021 identifie ces cours d'eau ou parties de cours d'eau qui sont considérés en « très bon état écologique » par référence à l’annexe II de…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Territoires de vigilance crues - Métropole

Surface, regroupant des bassins versants, couverte par la vigilance crues. Elle est utilisée pour communiquer une information de vigilance crues de synthèse à l'échelle d'un territoire hydrographique dont l'origine provient des tronçons de vigilance crues. Origine Mise à jour sur la base des…

Frequency: Unknown

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Aire urbaine 1999 et 2010 en Occitanie

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant…

Frequency: Unknown

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Communes

Limites des communes du Grand Toulouse

Frequency: Weekly
Territorial coverage granularity: Other

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Réservoirs biologiques SDAGE 2010-2015

Les réservoirs biologiques sont définis par la Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA, art. L214-17 du Code de l'Environnement). Le SDAGE 2010 - 2015 identifie ces cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux nécessaires au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

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Zones vulnérables - Historique

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

Frequency: Unknown

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Intercommunalités de Loire-Atlantique (avec les communes hors Loire-Atlantique concernées)

Périmètres des établissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI) actuelles. Ce sont des regroupements de communes qui permettent de gérer en commun des équipements, des services publics, d'élaborer des projets de développement économique. Les communes hors Loire…

Frequency: Unknown

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PLUi - Angers Loire Métropole

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé de la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du Conseil National de…

Frequency: Unknown

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PLU ville de Caen

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les jeux de données concernant le PLU sont également disponibles sur https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ Ce lot de données…

Frequency: Punctual
Spatial coverage: Caen
Territorial coverage granularity: French town

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Réservoirs de biodiversité

Les Réservoirs de Biodiversité sont les sites les plus remarquables du point de vue de la biodiversité selon le SRCE-TVB NPdC. Ils ont été établis à partir des données suivantes : - les zonages de protection forte à intégrer automatiquement : - les Arrêtés Préfectoraux de Protection de Biotope…

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Limites pôles territoriaux de 2009 à 2015 - Toulouse Metropole

Limites des pôles territoriaux de Toulouse Métropole de 2009 à 2015

Frequency: Unknown

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Règlement Local de Publicité (RLP)

Le Règlement Local de Publicité (RLP) est une réglementation locale qui concerne la publicité, les enseignes et les pré-enseignes. Le RLP couvre l’ensemble du territoire communal, totalement aggloméré, à l’intérieur duquel trois zones de publicité ont été délimitées : - **La zone de publicité n° 1…

Frequency: Unknown

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