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Liste des unités de gendarmerie accueillant du public, comprenant leur géolocalisation et leurs horaires d'ouverture

From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Couverture géographique Ce jeu de données couvre certaines unités de gendarmerie (brigade, centre d'informations et de recrutement, unités de sécurité routière) permanentes ou temporaires, localisées en France métropolitaine et dans les départements et collectivités d'outre-mer qui ont vocation à…

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Référentiel Indicateurs et Résultats de la plateforme Services Publics Plus de la DITP (SPP Indicateurs et Résultats) SPP Indicateurs et Résultats

From Direction Interministérielle de la Transformation Publique

Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics Plus lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la confiance entre l’administration et les usagers. Ce programme vise à offrir aux usagers des…

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Services Territoriaux d'Aménagement (STA)

From Département du Doubs

Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports (DRIT). Le département est ainsi divisé en trois services territoriaux d'aménagement (STA). Ils sont chargés des missions routière départementales dans une logique de déconcentration renforcée :…

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Updated on April 11, 2018

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Espaces de Gestion Routière (EGR)

From Département du Doubs

Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports (DRIT). Chaque service territorial d'aménagement (STA) est divisé en deux ou trois espaces de gestion routière (EGR), au nombre de sept.

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44.44444444444444/100

Updated on April 12, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont :a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le décret du 5 décembre 2005 susvisé ;b) Les routes dont la liste est annexée au décret en vigueur c) Les…

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Updated on March 4, 2020

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Unité urbaine du Cantal selon l'INSEE

From Direction Départementale des Territoires du Cher

La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2 000 habitants.Si l'unité…

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Updated on March 4, 2020

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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Unités paysagères

From Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Unités paysagères figurant sur le plan de Parc validé en préfecture pour la Charte 2009 - 2021. Les unités paysagères figurant sur le Plan du Parc sont celles qui apparaissent dans les Atlas des paysages des Alpes de Haute-Provence et du Vaucluse réalisés par la DIREN PACA, les Conseils Généraux…

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