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Search among 61,711 datasets on data.gouv.fr

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Tronçons du réseau des routes à grande circulation en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le décret du 5 décembre 2005 susvisé ; b) Les routes dont la liste est annexée au décret en vigueur c)…

Updated on November 13, 2024

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Routes de Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Routes de Seine et Marne issues de la BDCARTOV5

Updated on November 15, 2024

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Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et…

Updated on January 21, 2025

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Réseau des routes à grande circulation en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental. Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et…

Updated on November 15, 2024

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Infrastructures routières classées en fonction de leur niveau sonore en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Infrastructures de transports terrestres recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le nouveau classement des routes a été élaboré par un bureau d’études spécialisé en acoustique sur la base des données fournies par les gestionnaires d’infrastructures. Il a…

Updated on November 15, 2024

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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental (Haute-Savoie)

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated on November 15, 2024

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Points kilométriques de Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Points kilométriques de Seine et Marne issus de la BDTOPOV3

Updated on November 15, 2024

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Fermeture hivernale des routes classées (Savoie)

From DDT Savoie

Fermeture hivernale des routes classées (Savoie)

Updated on November 15, 2024

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Routes principales dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Routes principales dans le Pas-de-Calais Description : Routes principales dans le Pas-de-Calais Périmètre : Département du Pas-de-Calais élargi aux départements voisins Source : BD Topo 2022 (r_ign.bdt_transp_r32_route_numerotee_ou_nommee_20220915) Diffusion : Données fermées Création :…

Updated on November 15, 2024

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Itinéraires pour le transport de bois ronds dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le plan de transport prévu à l'article R. 433-11 du code de la route comporte deux volets : 1. Une présentation des besoins de transport et une analyse des alternatives économiquement viables au transport routier comportant : ― une description des flux annuels de transport de bois ronds…

Updated on January 21, 2025

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X_PMV_P_067.shp

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

X_PMV_P_067.shp

Updated on November 26, 2024

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Les autoroutes dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Les autoroutes dans le Pas-de-Calais Description : Les autoroutes dans le Pas-de-Calais Donnée issue de la table "Liaisons du réseau routier national" Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/liaisons-du-reseau-routier-national/ Millésime : 18/04/2024 Mise à jour : 26/07/2024…

Updated on November 15, 2024

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Infrastructures ferroviaires classées en fonction de leur niveau sonore

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

infrastructures de transports terrestres recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Sur la base de ce classement, le préfet détermine, par arrêté : 1° Les secteurs affectés par le bruit situés au voisinage des infrastructures recensées ; 2° Les niveaux…

Updated on November 15, 2024

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Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires et la…

Updated on November 26, 2024

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Loi Barnier sur les autoroutes du Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Loi Barnier sur les autoroutes du Pas de Calais Description : Loi Barnier sur les autoroutes du Pas-de-Calais Tampon de 100m Source : Tampon issue de la table N_AUTOROUTES_L_062 Millésime : 22/11/2018 Mise à jour : 26/07/2024 Diffusion : Ouverte

Updated on November 15, 2024

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Route _principale_73

From DDT Savoie

Route _principale_73

Updated on November 15, 2024

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Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Updated on November 26, 2024

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Routes à grande circulation dans le Var

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national. Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par…

Updated on November 13, 2024

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Bande d'inconstructibilité liée à la loi Barnier

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Ce jeu de données identifie la bande d'inconstructibilité de part et d'autres des Routes à Grande Circulation. En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des voies…

Updated on November 15, 2024

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Stations GNV publiques dans le Grand Est

From DREAL Grand Est

Le gaz naturel pour véhicules (GNV), composé essentiellement de méthane, est issu de productions naturelles ou fossiles. Le GNV, notamment sa version bioGNV issue de déchets organiques, présente des avantages réels pour la protection de l’environnement. En effet, elle génère moins d’émissions de…

Updated on November 15, 2024

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