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Localisation des bibliothèques du Département des Hautes-Alpes
Localisation des bibliothèques Origine Saisie SIG par agent du département avec localisation à partir de l'ORTHO Organisations partenaires Centre Régional pour l'Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d'Azur (CRIGE PACA), Département 05 Liens annexes geocatalogue.html ➞ Consulter cette…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - Localisation (ponctuel)
Ce jeu de données contient la localisation (objets ponctuels) des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) de la région Nouvelle-Aquitaine.Il recense les ICPE soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité et relevant de la DREAL…- Unknown
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Les digues classées en Poitou-Charentes
Les digues de protection contre la mer font partie des ouvrages hydrauliques soumis au décret 2007-1735 du 11 décembre 2007 (codifié dans le code de l'environnement).Selon leurs caractéristiques et leur environnement, elles peuvent être classées (Art. R. 214‑113. du code de l'environnement) par…- Unknown
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Barrages en Pays de la Loire
Barrages contrôlés par le Service de Contrôle de la Sécurité des Ouvrages Hydrauliques de la DREAL Pays de la Loire.On distingue 4 classes de barrages : classe A : hauteur de l’ouvrage supérieure à 20 m par rapport au terrain naturel classe B : non A et h 10 m et 200 (V volume de la retenue)…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), dont les terrains sont pollués, faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC) - Localisation (ponctuel)
Ce jeu de données contient la localisation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (ponctuel), dont les terrains sont pollués, faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC) en Nouvelle-Aquitaine.ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux directs des ICPE (ponctuel)
Ce jeu de données contient la localisation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (ponctuel) soumises à autorisation ou à enregistrement et ayant un rejet aqueux direct potentiellement pollué impactant une ou plusieurs masses d'eau.ATTENTION : ce jeu de données…- Unknown
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Digues en Pays de la Loire
Digues de protection contre les inondations (fluviales et littorales) contrôlées par le Service de Contrôle de la Sécurité des Ouvrages Hydrauliques de la DREAL Pays de la Loire.AVERTISSEMENT : compte tenu du reclassement en cours des digues en système d'endiguement suivant le décret de 2015 et la…- Unknown
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Localisation des points de visio-conférence du Département des Hautes-Alpes
Localisation des points visio Origine Saisie SIG par agent du département avec localisation à partir de l'ORTHO Organisations partenaires Centre Régional pour l'Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d'Azur (CRIGE PACA), Département 05 Liens annexes geocatalogue.html ➞ Consulter cette…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux des ICPE - Milieux récepteurs faisant l'objet de rejets potentiellement pollués (linéaire)
Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (linéaire) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation ou à enregistrement.ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Zones d'effets des Installations Classées Pour l'Environnement (ICPE) - Emprise (surfacique)
Ce jeu de données contient les zones d'effets (surfacique) des accidents potentiels associés aux Installations Classées Pour l'Environnement (ICPE) sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine, soumises à autorisation, non en cessation d'activité et relevant de l'ex DREAL Aquitaine en tant que…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Communes soumises aux obligations de production de logements locatifs sociaux - Loi Solidarité Renouvellement Urbain (SRU) (surfacique)
Ce jeu de données contient le périmètre des communes de la région Nouvelle-Aquitaine (objets surfaciques) soumises aux obligations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la loi SRU (Inventaire au 1er janvier 2013).Nota : ces données ne sont constituées que pour l'ex-région Aquitaine.…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Sites ICPE ayant une ou plusieurs tours aéroréfrigérantes (TAR) (ponctuel)
Ce jeu de données contient les ponctuels de localisation géographique des Installations Classées Pour l'Environnement (ICPE) ayant une ou plusieurs tours aéroréfrigérantes, en région Nouvelle-Aquitaine.ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) faisant l'objet d'une servitude d'utilité publique (SUP) - Emprise (surfacique)
Ce jeu de données contient les périmètres des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (surfacique) faisant l'objet d'une servitude d'utilité publique (SUP) en Nouvelle-Aquitaine.ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il…- Unknown
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Localisation des collèges et lycées du Département des Hautes-Alpes
Localisation des collèges et lycées (publics et privés) du département des Hautes-Alpes Origine Saisie SIG par agent du département avec localisation à partir de l'ORTHO Organisations partenaires Centre Régional pour l'Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d'Azur (CRIGE PACA),…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux indirects des ICPE (ponctuel)
Ce jeu de données contient la localisation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (ponctuel) soumises à autorisation ou à enregistrement et ayant un rejet aqueux indirect, impactant une ou plusieurs masses d'eau, potentiellement pollué.ATTENTION : ce jeu de données…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Rejets aqueux des ICPE - Milieux récepteurs faisant l'objet de rejets potentiellement pollués (surfacique)
Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (surfacique) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation ou à enregistrement.ATTENTION : ce jeu de données n'est pas…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Identification du milieu récepteur impacté par un rejet aqueux d'une ICPE (linéaire)
Ce jeu de données contient l'identification du milieu récepteur linéaire impacté par un rejet aqueux d'une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) avec type du rejet (direct ou indirect) sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine.ATTENTION : ce jeu de données n'est…- Unknown
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Terrains publics aménageables sur Rémire-Montjoly (2007) - parcelles identifiées
Portions de parcelles publiques non occupées et libres (ou avec de faibles) contraintes réglementaires pour l'aménagement identifiées dans le cadre de l'étude de recensement (phase 1) des terrains publics. A noter que ne sont retenues que les portions de parcelles d'une superficie supérieure à…- Unknown
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Bâti autorisé ayant fait l'objet d'un permis de construire déposé entre 1999 et 2015 (2018)
Constructions autorisées ayant fait l'objet d'un permis de construire déposé entre 1999 et 2015. Travail réalisé dans le cadre de l'étude "Urbanisation spontanée" (AUDeG, 2018) menée sur les communes de Cayenne, Kourou, Macouria, Mana, Matoury, Montsinéry-Tonnégrande, Rémire-Montjoly, Roura et…- Unknown
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Opérations de logements locatifs sociaux (existants)
Emprises des opérations de logements locatifs sociaux existantes localisées avec les principales caractéristiques (nom du groupe, bailleur, nombre de logements, mode de financement, année de livraison...). Un rapport d'étude complet comprenant des fiches descriptives de chaque opération est…- Unknown
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