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Search among 44,331 datasets on data.gouv.fr

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Contrats territoriaux sur le bassin Loire-Bretagne

Contrats territoriaux souscrits avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne Le contrat territorial assure la déclinaison des objectifs du SDAGE / des SAGE à l'échelle des collectivités. Il assure la cohérence des actions sur un territoire donné et la sélection des opérations les plus efficientes. Il…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Phytosanitaires / Enjeux en Bretagne

From DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Phytosanitaires / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau soumise à une pression importante par les pesticides (la pression exercée sur les masses d’eau par les pesticides a été évaluée dans l’état des lieux du SDAGE 2016-2021 par la prise…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Captages prioritaires / Actions prévues en Bretagne

From DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Captages prioritaires / Actions prévues en Bretagne Constitution : captages destinés à la production d'eau potable présentant des problèmes de qualité d'origine diffuse (paramètres nitrates et/ou pesticides) identifiés comme prioritaire dans le…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Synthèse état masses d'eau (cours d'eau) en Bretagne

From DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Synthèse état masses d'eau (cours d'eau) en Bretagne (exploitation des résultats acquis sur la période [2011-2013]. Données issues de l'état des lieux du SDAGE Loire-Bretagne et du SDAGE Seine-Normandie Origine Géométrie dérivée du référentiel…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne

From DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne Constitution : classement sanitaire des zones de production conchylicole, résultats des analyses pour les bivalves fouisseurs / non fouisseurs Origine Référentiel zones de production conchylicole /…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Piscicultures / Actions prévues en Bretagne

From DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Pisciculture / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT NB : mode de visualisation provisoire pour cette famille de données qui ont vocation à être rattachées…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne

From DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants : teneur en nitrates déclassante sur la période récente [2011-2013] risque de non atteinte du bon état sur ce paramètre à échéance 2021…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne

From DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne Constitution : systèmes d'assainissement collectif concernés par au moins une action du PAOT. Les actions peuvent concerner la station d'épuration et/ou le réseau qui l'alimente, cependant la…

Updated on January 24, 2020

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Zones Humides d'Intérêt Environnemental Particulier

From DEAL Martinique

Les Zones Humides d'Intérêt Environnemental Particulier (ZHIEP) sont des zonages d’inventaire des milieux humides à l’échelle des bassins versants et des sous-bassin. Créés en 2005 dans le cadre de la loi sur le Développement des territoires ruraux, ils contribuent à la réalisation des objectifs…

Updated on October 26, 2020

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Données DCE - Eaux de surface - SDAGE 2010 2015

From Système d'Information sur l'Eau

Données d'états, objectifs, pressions des masses d'eau rivière, lac, côtières et de transition (selon le SDAGE 2010). Données d'état adoptées en Commission Planification - Séance du 25 octobre 2010 pour les masses d'eau côtières et de transition. Origine donnée non géographique de caractérisation…

Updated on January 24, 2020

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Données DCE - Eaux souterraines - SDAGE 2010-2015

From Système d'Information sur l'Eau

Données d'états, objectifs, pressions des masses d'eau souterraines (selon le SDAGE 2010). Origine donnée non géographique de caractérisation des masses d'eau. Ces masses d'eau sont dérivées de BDRHF au 1/50000 Organisations partenaires Agence de l'eau Adour-Garonne, agence de l'Eau Adour Garonne,…

Updated on January 24, 2020

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Données d'état - Rivières

From Système d'Information sur l'Eau

Etat écologique (pc, bio, ps) et chimique aux stations, de 1971 à 2019 Origine Donnée de caractérisation des stations Organisations partenaires Agence de l'eau Adour-Garonne Liens annexes Données du catalogue liées à la DCE (référentiels, couches associées, données attributaires).. Arrêté du 27…

Updated on September 25, 2020

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PAOT - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne

From DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau dont l'hydrologie est pénalisée par la présence de plans d'eau (interception des écoulements). [NB : les plans d'eau peuvent avoir d'autres impacts, sur la physico-chimie ou les…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne

From DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau côtières déclassées en raison de la prolifération d'algues sur la période [2008-2013] Origine Etat des lieux du SDAGE Géométrie dérivée du référentiel masses d'eau / portail…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Continuité écologique / Enjeux en Bretagne

From DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Continuité écologique / Enjeux en Bretagne Constitution : cours d'eau classés sur la liste 2 art.L214-17 C.Env. (rétablissement de la circulation des poissons migrateurs et transfert des charges sédimentaires) Origine…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Assainissement collectif / Enjeux en Bretagne

From DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement collectif / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux en raison d'un déclassement par les paramètres "Macropolluants" (base : modélisation…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Natura 2000 / Actions prévues en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Natura 2000 / Actions prévues en Bretagne Constitution : zones Natura 2000 (ZPS + ZSC) concernées par au moins une action du PAOT. La carte ne présente que les sites concernés, sans figuré thématique ; le détail des actions prévues est accessible…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Nitrates / Actions prévues en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT Origine Géométrie dérivée du référentiel masses d'eau / portail eaufrance Constitution : bassins versant des masses…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Eutrophisation / Actions prévues en Bretagne

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Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Actions prévues en Bretagne Constitution : territoires concernés par au moins une action du PAOT (selon le cas, il peut s'agir de masses d'eau, de périmètres de SAGE ou de périmètres de contrats territoriaux) Origine Masses d'eau…

Updated on January 24, 2020

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PAOT - Plans d'eau / Actions prévues en Bretagne

From DREAL Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT)- Plans d'eau / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT Origine Géométrie dérivée du référentiel masses d'eau / portail eaufrance Constitution : bassins versant des masses…

Updated on January 24, 2020

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