Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs From Direction Départementale des Territoires du Doubs Le périmètre délimite la zone réglementée dans les PPR Technologiques. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur la région Centre - Val de Loire pour l’année 2018 From Lig'Air Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur la région Centre - Val de Loire pour l’année 2018 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 1 day ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur la région Centre - Val de Loire pour l’année 2019 From Lig'Air Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur la région Centre - Val de Loire pour l’année 2019 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 1 day ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur les ZAS de la région Centre - Val de Loire pour l’année 2018 From Lig'Air Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur les ZAS de la région Centre - Val de Loire pour l’année 2018 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 1 day ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur la région Centre - Val de Loire pour l’année 2021 From Lig'Air Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur la région Centre - Val de Loire pour l’année 2021 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated today License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur les ZAS de la région Centre - Val de Loire pour l’année 2022 From Lig'Air Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur les ZAS de la région Centre - Val de Loire pour l’année 2022 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 1 day ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs From Direction Départementale des Territoires du Doubs De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur les ZAS de la région Centre - Val de Loire pour l’année 2020 From Lig'Air Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur les ZAS de la région Centre - Val de Loire pour l’année 2020 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 1 day ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur la région Centre - Val de Loire pour l’année 2022 From Lig'Air Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur la région Centre - Val de Loire pour l’année 2022 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 1 day ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur les ZAS de la région Centre - Val de Loire pour l’année 2021 From Lig'Air Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de PM10 et du NO2 sur les ZAS de la région Centre - Val de Loire pour l’année 2021 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 1 day ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en oeuvre en Haute-Savoie. From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en œuvre suite à l’arrêté préfectoral du 18 juillet 2016. Suite à plusieurs accidents, le préfet de la Haute-Savoie a souhaité modifier la réglementation de la pratique de la chasse dans le département en délimitant dans l’arrêté… Updated on December 4, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Axes routiers concernés par les Cartes de Bruits Stratégiques (4ème échéance) département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de l’exposition au bruit environnemental. Dans ce cadre les états-membres ont l’obligation, a échéance… Updated on February 2, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Voies ferrées du département de l'Allier classées au titre du classement sonore. From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes et la définition des secteurs où l'isolation des locaux doit être renforcée pour une meilleure… Updated on December 29, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Secteurs définis au titre du classement sonore des voies ferrées dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes et la définition des secteurs où l'isolation des locaux doit être renforcée pour une meilleure… Updated on December 29, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Secteurs définis au titre du classement sonore des routes dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes et la définition des secteurs où l'isolation des locaux doit être renforcée pour une meilleure… Updated on December 13, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit - Infrastructures routières concédées - Ain - Echéance 4 From DDT de l'Ain La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement a pour objectif, d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de l’exposition au bruit ambiant sur la santé humaine. La directive fixe aux autorités compétentes les… Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type A Lden (département de l'Allier) From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de l’exposition au bruit environnemental. Dans ce cadre les états-membres ont l’obligation, a échéance… Updated on February 1, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 4ème échance de type C Lden (département de l'Allier) From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de l’exposition au bruit environnemental. Dans ce cadre les états-membres ont l’obligation, a échéance… Updated on February 1, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Etablissement recevant du Public (ERP) - PUY-DE-DÔME From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Localisation ponctuelle des établissements recevant du Public (ERP) du département du Puy-de-Dome Updated on December 2, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Routes du département de l'Allier classées au titre du classement sonore des infrastructures terrestres From Direction Départementale des Territoires de l'Allier La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes et la définition des secteurs où l'isolation des locaux doit être renforcée pour une meilleure… Updated on December 13, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites