Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de la Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels des Houches (Haute-Savoie) – approuvé le 02/01/2018 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on March 4, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Atlas des Zones Inondables en crue décennale (Savoie) From DDT Savoie Atlas des Zones Inondables en crue décennale (Savoie) Updated on February 3, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels des Gets (Haute-Savoie) – approuvé le 20/04/2005 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on July 21, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels des Clefs (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2019 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on July 20, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de La Muraz (Haute-Savoie) – approuvé le 14/10/1996 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on November 6, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRI de Saint-Maurice-l'Exil approuvé le 30/09/1997 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Alex (Haute-Savoie) – approuvé le 07/04/1999 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Atlas des Zones Inondables en crue trentennale (Savoie) From DDT Savoie Atlas des Zones Inondables en crue trentennale (Savoie) Updated on February 3, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels du Reposoir (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2010 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 28, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de La Clusaz (Haute-Savoie) – approuvé le 15/04/2013 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 3, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Onnion (Haute-Savoie) – approuvé le 24/12/1996 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Alby-sur-Chéran (Haute-Savoie) – approuvé le 28/02/1997 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels de Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 20/05/2020 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on June 15, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels d’Epagny (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on July 21, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Reignier-Esery (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on May 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels des Clefs (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2019 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites