Programmation des achats de l'Etat 2020-2023 From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique La Direction des Achats de l’État (DAE) publie la programmation des achats que les ministères seront potentiellement amenés à réaliser sur la période de fin 2020 à fin 2023, hors achats de défense ou de sécurité. Cette publication répond à la volonté de développer et d’améliorer le dialogue entre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on December 14, 2023 License Not Specified 0 reuses 2 favorites
DOE DCR du SDAGE 2016 (Débits d'objectifs et de crise) From Système d'Information sur l'Eau Le DOE est le débit de référence permettant l’atteinte du bon état des eaux et au-dessus duquel est satisfait l’ensemble des usages en moyenne 8 années sur 10. Il traduit les exigences de la gestion équilibrée visée à l’article L. 211-1 du code de l’environnement. Le DCR est le débit de référence… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Unités Hydrographiques de Référence - UHR From Système d'Information sur l'Eau Partitions hydrographiques du bassin Adour Garonne définis par le SDAGE 1996 et conservés dans le SDAGE 2010 puis 2016 pour les eaux de surface dont la logique de définition repose sur les trois points suivants : une cohérence hydrogéographique forte : ce sont des bassins versants ou des tronçons… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Réservoirs biologiques SDAGE 2016-2021 From Système d'Information sur l'Eau Les réservoirs biologiques, au sens de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 (LEMA, art. L214-17 du Code de l'Environnement), sont des cours d’eau ou parties de cours d’eau ou canaux qui comprennent une ou plusieurs zones de reproduction ou d’habitat des espèces aquatiques… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Tendances d'évolution des concentrations en nitrates dans les eaux souterraines à l'échelle du bassin Adour-Garonne From Système d'Information sur l'Eau Ce travail, réalisé dans le cadre du SDAGE 2016-2021 (chapitre 5.7), a permis d’identifier les masses d’eau souterraines (MESO) dont les tendances significatives à la hausse des teneurs en nitrates pourraient à terme les dégrader. L’analyse a été conduite pour toutes les nappes libres du bassin,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau en très bon état SDAGE 2016-2021 From Système d'Information sur l'Eau Les cours d'eau en très bon état sont définis par la Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA, art. L214-17 du Code de l'Environnement). Le SDAGE 2016 - 2021 identifie ces cours d'eau ou parties de cours d'eau qui sont considérés en « très bon état écologique » par référence à l’annexe II de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DOE-DCR points nodaux du SDAGE 2010-2015 From Système d'Information sur l'Eau Le DOE est le débit de référence permettant l'atteinte du bon état des eaux et au-dessus duquel est satisfait l'ensemble des usages en moyenne 8 années sur 10. Il traduit les exigences de la gestion équilibrée visée au L211-1 du code de l'environnement. Le DCR est le débit de référence en dessous… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plans de Gestion des étiages (PGE) From Système d'Information sur l'Eau Le PGE est un document contractuel de participation entre différents acteurs de l'eau dans le domaine de la gestion quantitative de la ressource en période d'étiage. Il vise à retrouver une situation d'équilibre entre les usages de l'eau et le milieu naturel, traduite par le respect des débits… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Données de l'état des lieux préparatoire à l’élaboration du SDAGE 2016-2021 - Eaux souterraines From Système d'Information sur l'Eau Données d'états, pressions, risques des masses d'eau souterraines, préparatoires à l’élaboration du SDAGE 2016-2021. La préparation du second cycle de gestion 2016–2021, qui intègre la révision du SDAGE et du Programme De Mesure (PDM), a été engagée dès 2012 par l’actualisation de la mise à jour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
AAC prioritaires Adour Garonne From Système d'Information sur l'Eau 91 captages ont été identifiés comme prioritaires en Adour Garonne et sur lesquels doivent être menées des démarches de reconquête de la qualité de l’eau. Afin de définir et de cibler au mieux les actions à mettre en place, la première étape indispensable passe par la délimitation de l’aire… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
ZPF (ZAEPF), zone d'alimentation en eau potable future, et ZOS - Zones à Protéger pour le Futur, dont les Zones à Objectifs plus Stricts From Système d'Information sur l'Eau Identification des Zones à Préserver pour l'alimentation en eau potable dans le Futur (ZPF). Le niveau national et Européen identifie désormais ce concept comme zone d'alimentation en eau potable future (ZAEPF). Parmi ces ZPF, des ZOS (Zones à objectifs plus stricts) ont été identifiées comme des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 21, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commissions Territoriales From Système d'Information sur l'Eau Mises en place pour les territoires ou les thématiques des commissions géographiques auxquelles elles se substituent, les commissions territoriales sont composées essentiellement de membres du Comité de Bassin dont elles constituent une émanation directe. Le Comité de Bassin les saisit pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones de vigilance pesticides SDAGE 2010-2015 From Système d'Information sur l'Eau Identification des zones de vigilance vis-à-vis des pollutions diffuses d'origine agricole du SDAGE 2010 - 2015. Disposition B33. Origine Données issue de la démarche de construction du SDAGE Adour Garonne de 2006 à 2009. Ce sont des bassins versants couvrant des zones à enjeu particulières… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones de vigilance nitrates grandes cultures SDAGE 2010-2015 From Système d'Information sur l'Eau Identification des zones de vigilance vis-à-vis des pollutions diffuses d'origine agricole du SDAGE 2010 - 2015. Disposition B33. Origine Données issue de la démarche de construction du SDAGE Adour Garonne de 2006 à 2009. Ce sont des bassins versants couvrant des zones à enjeu particulières… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Données DCE - Eaux souterraines - SDAGE 2010-2015 From Système d'Information sur l'Eau Données d'états, objectifs, pressions des masses d'eau souterraines (selon le SDAGE 2010). Origine donnée non géographique de caractérisation des masses d'eau. Ces masses d'eau sont dérivées de BDRHF au 1/50000 Organisations partenaires Agence de l'eau Adour-Garonne, agence de l'Eau Adour Garonne,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Réservoirs biologiques SDAGE 2010-2015 From Système d'Information sur l'Eau Les réservoirs biologiques sont définis par la Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA, art. L214-17 du Code de l'Environnement). Le SDAGE 2010 - 2015 identifie ces cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux nécessaires au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Données DCE - Eaux de surface - SDAGE 2010 2015 From Système d'Information sur l'Eau Données d'états, objectifs, pressions des masses d'eau rivière, lac, côtières et de transition (selon le SDAGE 2010). Données d'état adoptées en Commission Planification - Séance du 25 octobre 2010 pour les masses d'eau côtières et de transition. Origine donnée non géographique de caractérisation… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones de vigilance élevage SDAGE 2010-2015 From Système d'Information sur l'Eau Identification des zones de vigilance vis-à-vis des pollutions diffuses d'origine agricole du SDAGE 2010 - 2015. Disposition B33. Origine Données issue de la démarche de construction du SDAGE Adour Garonne de 2006 à 2009. Ce sont des bassins versants couvrant des zones à enjeu particulières… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Planification marchés récurrents From Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousain Planning des échéances et domaines des marchés récurrents, jusqu'en 2026 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on December 20, 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SDAGE 2022-2027 (sdage-2022-2027) sdage-2022-2027 From Bassin Adour Garonne Créé par la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, le SDAGE fixe pour chaque bassin hydrographique les orientations fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau. Le nouveau SDAGE intègre les obligations définies par la directive européenne sur l'eau, ainsi que les orientations de la loi… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites