Les périmètres de SCoT en Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains (SRU) en décembre 2000, dont le périmètre et le contenu ont été revus par l’ordonnance du 17 juin 2020 de modernisation… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on November 23, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Photos anciennes - Basse Normandie - Manche - Baie des Veys 1920 From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Il s'agit de clichés noir et blanc du littoral métropolitain. Les années de prises de vue s'échelonnent entre 1920et 1935. Du fait d'un archivage correct dans une salle climatisée, leur état de conservation est resté remarquable. Une partie d'entre elles sont rangées en album avec un numéro et un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on November 23, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Titre introuvable From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Il s'agit de clichés noir et blanc du littoral métropolitain. Les années de prises de vue s'échelonnent en 1922. Du fait d'un archivage correct dans une salle climatisée, leur état de conservation est resté remarquable. Une partie d'entre elles sont rangées en album avec un numéro et un plan… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 23, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Titre introuvable From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Il s'agit de clichés noir et blanc du littoral métropolitain. Les années de prises de vue s'échelonnent entre 1937 et 1939. Du fait d'un archivage correct dans une salle climatisée, leur état de conservation est resté remarquable. Une partie d'entre elles sont rangées en album avec un numéro et un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 23, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Les parcs éoliens terrestres représentés par des points - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie La base de données sur l'éolien terrestre est mise à jour en continu, en fonction des dossiers déposés par les porteurs de projets dans le cadre du guichet unique. Le positionnement des éoliennes a été réalisé à partir des coordonnées des mats présents dans les documents techniques des projets ou… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Les éoliennes projetées ou exploitées - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Cette série de données liste les éoliennes projetées ou exploitées en Normandie. Cette table ne contient que les éoliennes projetées ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité environnementale. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Les zones blanches des SCoT de Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Lorsqu’un établissement public de SCoT intègre de nouvelles communes ou EPCI, son périmètre est automatiquement étendu. Les dispositions du SCoT de départ des communes ou EPCI nouvellement intégrés sont abrogées et une « zone blanche » s’applique sur ces territoires nouvellement inclus, jusqu’à ce… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on November 23, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Photos anciennes - Basse Normandie - Manche - Abords de Granville 1937 From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Il s'agit de clichés noir et blanc du littoral métropolitain. L'année de prises de vue est 1937. Du fait d'un archivage correct dans une salle climatisée, leur état de conservation est resté remarquable. Une partie d'entre elles sont rangées en album avec un numéro et un plan d'assemblage.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 23, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Les périmètres d'application des SCoT approuvés en Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains (SRU) en décembre 2000, dont le périmètre et le contenu ont été revus par l’ordonnance du 17 juin 2020 de modernisation… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 2 days ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Photos anciennes - Normandie - Embouchure de la Seine 1936 From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Il s'agit de clichés noir et blanc du littoral métropolitain. L'année de prises de vue est 1936. Du fait d'un archivage correct dans une salle climatisée, leur état de conservation est resté remarquable. Une partie d'entre elles sont rangées en album avec un numéro et un plan d'assemblage.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 23, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Photos anciennes - Basse Normandie - Manche de 1922 à 1935 From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Il s'agit de clichés noir et blanc du littoral métropolitain. Les années de prises de vue s'échelonnent entre 1920et 1935. Du fait d'un archivage correct dans une salle climatisée, leur état de conservation est resté remarquable. Une partie d'entre elles sont rangées en album avec un numéro et un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 23, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Les parcs éoliens terrestres représentés par des surfaces - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Cette série de données est une représentation sous forme de surfaces des parcs éoliens projetés ou exploités en Normandie. Cette table ne contient que les parcs projetées ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité environnementale et ceux en construction, construits ou opérationnels. La mise à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Photos anciennes - Basse Normandie - Manche 1921 From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Il s'agit de clichés noir et blanc du littoral métropolitain. Les années de prises de vue s'échelonnent en 1921. Du fait d'un archivage correct dans une salle climatisée, leur état de conservation est resté remarquable. Une partie d'entre elles sont rangées en album avec un numéro et un plan… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on November 23, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Photos anciennes - Basse Normandie - Manche - De St Germain à Senequet 1935 From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Il s'agit de clichés noir et blanc du littoral métropolitain. L'année de prises de vue est 1935. Du fait d'un archivage correct dans une salle climatisée, leur état de conservation est resté remarquable. Une partie d'entre elles sont rangées en album avec un numéro et un plan d'assemblage.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 23, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Photos anciennes - Basse Normandie - Manche - De la baie des Veys à Cherbourg 1920 From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Il s'agit de clichés noir et blanc du littoral métropolitain. Les années de prises de vue s'échelonnent entre 1920et 1935. Du fait d'un archivage correct dans une salle climatisée, leur état de conservation est resté remarquable. Une partie d'entre elles sont rangées en album avec un numéro et un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 23, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Arrêté n°65-2018 du 24 juillet 2018 rendant obligatoire la délibération du CRPMEM de Normandie au sujet de la licence Bulot en Manche-est From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord Arrêté rendant obligatoire la délibération du CRPMEM de Normandie, portant création de la licence de pêche du BULOT en Manche-Est "Baie de Seine" Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on November 15, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Arrêté n°20-2016 du 04 février 2016 Crevette Grise Estuaire Seine ABROG 22-2001 From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord Arrêté fixant les modalités d'exploitation de la crevette grise dans la bande côtière des trois milles de l'estuaire de la Seine et à proximité des départements du Calvados et de la Seine-Maritime. Modifié par l'arrêté n°22/2016 du 09 février 2016 Modifié par l'arrêté n°41-2017 du 10 mai 2017 Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on September 3, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Arrêté n°75-2017 du 15 septembre 2017 Délibération CRPMEM Normandie Praires et Amandes 2017-2018 OC ABROG 88-2016 From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord Arrêté rendant obligatoire la délibération du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie fixant les conditions d'exploitation de la Praire et des Amandes de mer sur le gisement Ouest-Cotentin pour la campagne de pêche 2017-2018 Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on August 24, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Arrêté n°41-2018 du 16 mai 2018 Délibération CRPM Normandie Bulots Seine Maritime ABROG 136-2017 From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord Arrêté rendant obligatoire la délibération du CRPM Normandie relative à l'attribution et à l'exploitation de la licence bulot Seine-Maritime. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on July 11, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Arrêté n°33-2017 du 13 avril 2017 Cohabitation Chausey ABROG 47-2007 From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord Arrêté portant sur la cohabitation et la compatibilité des métiers à l'intérieur de la bande côtière des trois milles autour de l'archipel de Chausey Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on August 27, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites