Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Pouilly-les-Feurs - Loire (prescriptions surfaciques)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 18 février 2011, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas…