Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) From Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) Cartefibre.arcep.fr est l'outil cartographique de l'Arcep qui vise à améliorer l’information du grand public et des professionnels sur les déploiements des réseaux de fibre optique jusqu’à l’abonné. Établie tant à la maille de la commune qu’à la maille technique (généralement infracommunale), elle… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence 8 reuses 33 favorites
Service-public.fr- Guide « vos droits et démarches » Particuliers From Premier ministre Le guide « vos droits et démarches » contient plus de 3 400 fiches d’information et questions-réponses et quelques 5 000 liens vers des ressources utiles (formulaires, démarches en ligne, textes de référence, sites web publics, etc.) pour exercer ses droits et accomplir ses démarches. A savoir :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 1 month ago Licence Ouverte / Open Licence 3 reuses 10 favorites
Statistiques sur les permis de construire (PC), permis d’aménager (PA) et déclaration préalable (DP) (base Sitadel) From Ministère de la Transition écologique Il s'agit de statistiques agrégées tirées des permis de construire (PC), des permis d’aménager (PA) et des déclarations préalables (DP). Ces statistiques sont produites par le Service de la donnée et des études statistiques (SDES) Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on October 5, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 2 reuses 8 favorites
Base de donnée PAS (prêt à l’accession sociale). (PAS) PAS From Ministère de la Cohésion des territoires La base des prêts PAS (prêt à l’accession sociale garanti par l’Etat) recense depuis 1993 les données relatives aux opérations financées par le biais des prêts PAS. Ces données sont transmises par les organismes de crédits qui le distribuent dans le cadre d’une convention avec l’État et la SGFGAS… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on April 22, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 4 favorites
Base de données éco-PTZ (éco-prêt à taux zéro) (ecoPTZ) ecoPTZ From Ministère de la Cohésion des territoires La base des éco-prêts à taux zéro recense depuis 2009 les données relatives aux opérations financées par des éco-prêts à taux zéro. Ces données, obtenues dans la cadre de la distribution de ces prêts subventionnés par l’État, sont transmises par les organismes de crédits qui le distribuent dans le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on April 12, 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Base de données PTZ (prêts à taux zéro) From Ministère de la Cohésion des territoires La base des prêts à taux zéro recense depuis 1995 les données relatives aux opérations financées par des prêts à taux zéro. Ces données, obtenues dans le cadre de la distribution de ces prêts subventionnés par l’État, sont transmises par les organismes de crédits qui le distribuent dans le cadre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 12, 2022 Licence Ouverte / Open Licence 3 reuses 2 favorites
Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE » From Premier ministre Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Statistiques logements From Ville de Saint-Malo Chiffres de l'INSEE concernant la commune de Saint-Malo, détaillant : Année (de 1968 à 1999, comptages dans le cadre des recensements "quinquennaux". A partir de 2006, méthode de recensement en continu) Nombre de logements dont Résidences principales dont Résidences secondaires (logements utilisés… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on September 3, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Logement social : RPLS - Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici l'extrait du Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) pour la commune de Nogent-sur-Marne aux 1er janvier 2012-2013-2014. Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on March 3, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite
Logement social : RPLS - Le Perreux-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici l'extrait du Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) pour la commune du Perreux-sur-Marne aux 1er janvier 2014. Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs de ces… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on March 5, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Logement social : RPLS - Bry-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici l'extrait du Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) pour la commune de Bry-sur-Marne aux 1er janvier 2014. Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs de ces bailleurs… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on March 5, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Résultats de l'enquête "Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie" - Nov. 2012 From Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure Afin de réaliser l’enquête « Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie », l’AURBSE a établi, un questionnaire comprenant une quarantaine de questions fermées, ainsi qu’une question ouverte permettant aux répondants de faire part librement de leurs remarques ou suggestions. Ce… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on June 9, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Logement vacant From Pays Midi Quercy Localisation et nombre de logement vacant à la parcelle sur l'ensemble du territoire. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 26, 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Logements vacants de la commune - Sailly-Lez-Lannoy From Sailly-Lez-Lannoy Un logement vacant est un logement inoccupé se trouvant dans l'un des cas suivants : proposé à la vente, à la location ; déjà attribué à un acheteur ou un locataire et en attente d'occupation ; en attente de règlement de succession ; conservé par un employeur pour un usage futur au profit d'un de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on November 24, 2022 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Information sur le logement - Sailly-Lez-Lannoy From Sailly-Lez-Lannoy La publication des données de logement est essentielle afin de mieux appréhender et connaître le territoire communal, les habitants et leurs comportements. D’une part, le logement est un vecteur important des décisions publiques qui peuvent s’appuyer sur ces données pour diriger une certaine… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on November 24, 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites