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Zones de production ou de parcage conchylicole - Métropole
Les zones de production conchylicole sont identifiées au titre du paquet européen hygiène (CE/854/2004) et de l'arrêté du 21 mai 1999 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants. L'ensemble des zones de…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine : Masses d'eau de transition - Périmètres (surfacique)
Ce jeu de données contient les masses d'eau de transition (objets surfaciques) de la Nouvelle-Aquitaine. Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en…- Unknown
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PAOT - Continuité écologique / Enjeux en Bretagne
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Continuité écologique / Enjeux en Bretagne Constitution : cours d'eau classés sur la liste 2 art.L214-17 C.Env. (rétablissement de la circulation des poissons migrateurs et transfert des charges sédimentaires) Origine…- Unknown
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PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants : teneur en nitrates déclassante sur la période récente [2011-2013] risque de non atteinte du bon état sur ce paramètre à échéance 2021…- Unknown
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PAOT - Erosion / Enjeux en Bretagne
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Erosion / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant aux 2 critères suivants : vulnérabilité potentielle des sols à l'érosion : forte à très forte risque de non atteinte du bon état sur ce paramètre à échéance 2021 (ces 2 critères…- Unknown
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Enjeux surfaciques pris en compte dans un plan de prévention des risques - SAONE AVAL
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…- Unknown
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Enjeux surfaciques pris en compte dans un plan de prévention des risques - SAONE MOYEN
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…- Unknown
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Enjeux linéaires pris en compte dans un plan de prévention des risques - SAONE AVAL
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…- Unknown
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Enjeux surfaciques pris en compte dans un plan de prévention des risques - BREVENNE TURDINE
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…- Unknown
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Enjeux linéaires pris en compte dans un plan de prévention des risques - SAONE AMONT
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…- Unknown
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Enjeux linéaires pris en compte dans un plan de prévention des risques - BREVENNE - TURDINE
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…- Unknown
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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: fichiers SIG des masses d'eau souterraine par bassin DCE au format WISE
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souterraine sont dérivées de travaux réalisés sur le…- Unknown
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Zones hydrographiques - Martinique 2004 - BD Carthage
Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone…- Unknown
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Zones d'hydrographie de texture - Guadeloupe 2009 - BD Carthage
Une zone d'hydrographie de texture est une zone plate au drainage complexe dans laquelle circule un ensemble de portions de cours d'eau formant un entrelacs de bras d'égale importance. Ces zones sont saisies si elles couvrent une superficie supérieure à 25 hectares et sont situées sur le…- Unknown
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Laisse des eaux - Guadeloupe 2009 - BD Carthage
La laisse des eaux regroupe : - la laisse des plus hautes eaux (limite des terres jamais recouvertes par la mer), dont la continuité est assurée sur l'ensemble de la BDCarthage. Dans le cas des îles, elle n'est saisie que si elle délimite une zone d'une superficie supérieure ou…- Unknown
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Nœuds hydrographiques - Guadeloupe 2009 - BD Carthage
Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire. La classe des nœuds hydrographiques gérée par l'IGN comprend : - les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de cours…- Unknown
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Régions hydrographiques - Mayotte 2013 - BD Carthage
Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone…- Unknown
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Zones d'Actions Renforcées en Bourgogne
En application du II de l'article R. 211-81-1 du code de l'environnement, des parties de zones vulnérables ont été délimitées au titre des zones d'actions renforcées. Elles correspondent aux captages d’eau destinée à la consommation humaine inscrits au registre des zones protégées joint au schéma…- Unknown
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Haute-Savoie
Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du code de l'environnement définit les frayères à poisson comme : Toute partie de cours d'eau qui…- Unknown
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Zones hydrographiques - Guadeloupe 2009 - BD Carthage
La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit : "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones…- Unknown
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