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Bâtiment
Inventaire de l'ensemble des éléments bâtis existants agrégés. Les polygones sont agrégés sans distinction de nature. Les bâtiments sont issus d'un traitement automatisé sur la couche de référence du bâti qui peut être découpé par nature architecturale. Le traitement agrège tous les polygones…- Monthly
- French canton
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Commune de Brocas : Imposition
Données concernant l'imposition dans la commune de Brocas- 0
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Commune de Brocas : Imposition
Données concernant l'imposition dans la commune de Brocas- 0
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Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Extrait de la base SITADEL - série temporelle : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2011 à 2017 en date de prise en compte (DPC) DPC : chaque événement (autorisation, ouverture de chantier, etc.) est rattaché à la date de saisie dans la base de données Sit@del2. Cette…- Unknown
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Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2014 en date réelle (DR) La base complète SITADEL est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés). cf note descriptive SITADEL…- Unknown
- Other
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Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2015 en date réelle (DR) La base complète SITADEL est composée de tous les permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés). cf note descriptive SITADEL…- Unknown
- Other
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Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Extrait de la base SITADEL - sur 5 ans : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne de 2013 à 2017 en date de prise en compte (DPC) DPC : chaque événement (autorisation, ouverture de chantier, etc.) est rattaché à la date de saisie dans la base de données Sit@del2. Cette date…- Unknown
- Other
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Diagnostics de performance énergétique (DPE)
Recensement des diagnostics de performance énergétique sur le territoire de Béthune (62)- Annual
- Béthune
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Impôts locaux
Vous pouvez consulter les taux votés ainsi que l'ensemble des données (bases, taux et produits) par collectivité territoriale. Les données sont disponibles en pièces jointes et pour une partie sur le site : https://www.impots.gouv.fr/portail/statistiques: Statistiques sur les impôts locaux Bases,…- 2001–2019
- Unknown
- France
- French town
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Les français et la maison écologique
La maison écologique : Rêve inaccessible ou réalité ? Etude que ce qu’en pensent les français. Pourquoi choisir de faire construire une maison écologique ? Comment financer le surcoût de la construction ? Le rôle de l'état pour la construction d'une maison écologique. Etude mené sur un panel de…- Biannual
- Other
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Logements et habitations sur Agen (2011)
Ensemble de statistiques sur les logements et les habitations sur Agen en 2011. Ce jeu de données concerne les résidences principales et secondaires, le nombre de pièces par habitation, le nombre de ménages et de véhicules par ménage.- Unknown
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Mises en service dans le parc social, de 1999 à 2009
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Mises en service dans le parc social, de 1999 à 2009
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Permis de construire à Antibes
Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et individuels autorisés- 1988–2019
- Annual
- Antibes
- French town
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Projets de la Fondation du Patrimoine
Liste des projets de la Fondation du Patrimoine sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie- Punctual
- CA Lisieux Normandie
- French intermunicipal (EPCI)
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Quatre taxes par communes
Détail des quatre taxes des données fiscales par commune- 2006–2010
- Irregular
- French town
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Rapport du Gouvernement au Parlement sur les colonnes montantes d'électricité
La colonne montante d'électricité est l'élément terminal du raccordement des consommateurs aux réseaux publics d'électricité dans les immeubles d'habitation. En 2015, plusieurs articles de la presse ont estimé que 300 000 immeubles étaient équipés de colonnes montantes présentant des risques et…- Irregular
- France
- Country
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Recensement de la population – Logement
Thème 'logement' du RP 2010- 0
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Recensement de la population – Logement
Thème 'logement' du RP 2009- 0
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Recensement de la population – Logement
Thème 'logement' du RP 2008- 0
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