Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on February 17, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Territoires lauréats de l'appel à projets Région-ADEME From Région Bretagne Pour favoriser le déploiement de plates-formes locales de rénovation de l’habitat, la Région Bretagne, l'ADEME et l’État lancent conjointement un troisième appel à projets. Il s’inscrit dans la mise en œuvre du Plan Bâtiment Durable Breton, dans la continuité du Plan de Rénovation Énergétique de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 23, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Programme national de rénovation urbaine en Bretagne From Région Bretagne Le Programme National de Rénovation Urbaine, tel que défini par la loi du 1er août 2003, amendée par la loi du 18 janvier 2005 et, prolongée par l’accord Etat/UESL de mai 2006, prévoit la conduite de Projets de Rénovation Urbaine sur les quartiers fragiles classés en ZUS (et quartiers bénéficiant… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Contrat urbain de cohésion sociale dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Le CUCS est un contrat passé entre l'État et les collectivités territoriales qui engage chacun des partenaires à mettre en œuvre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on March 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 25, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l’intégralité du territoire, les plans locaux d’urbanisme intègrent les dispositions des programmes locaux de l’habitat définis aux articles L.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données à jour du 1er janvier 2016. Le programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de l’habitat : parc public et privé, gestion du parc existant et des constructions nouvelles, populations spécifiques. L’élaboration… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on February 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Nouvelle-Aquitaine partiel : Programme d'Intérêt Général (PIG) - Périmètres (surfacique) From DREAL Nouvelle Aquitaine Ce jeu de données contient les périmètres des Programmes d'Intérêt Général (PIG) de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine. Créées en 1977, les opérations… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Nouvelle-Aquitaine partiel : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Communes (surfacique) From DREAL Nouvelle Aquitaine Ce jeu de données contient les périmètres des communes rattachées à une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre des communes de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Quartiers prioritaires de la politique de la ville (BAT_ZON_ZonesUrbainesSensibles) BAT_ZON_ZonesUrbainesSensibles From Brest métropole Délimitation des Quartiers prioritaires de la politique de la ville. Ils sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole et viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Immobilier municipal et communautaire (BAT_IMM_BatimentsMunicipaux) BAT_IMM_BatimentsMunicipaux From Brest métropole Patrimoine immobilier appartenant à Brest métropole et à la Ville de Brest Thématique Habitat / Locaux Producteur Brest métropole Créateur Dir. patrimoine/logistique Fiche détaillée INSPIRE Id BAT_IMM_BatimentsMunicipaux Type polygones Echelle 5000 Territoire Brest métropole Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage du contrat urbain de cohésion sociale (BAT_ZON_ContratUrbCohesSocial) BAT_ZON_ContratUrbCohesSocial From Brest métropole Zones prioritaires définies par l'Etat et la collectivité (successeur du contrat de ville). Ces contrats sont signés pour 3 ans (reconductibles)entre l'état et la collectivité. Les priorité d'intervention sont les suivantes: accès à l'emploi et développement économique amélioration du cadre de vie… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Parc social public de logements - Bâtiments From Le Havre Seine Métropole Bâtiments du parc social public de logements Géométrie des bâtiments saisie sur la base d'une orthophotographie. Informations attributaires saisies pour partie lors de la saisie de la géométrie des bâtiments, et pour partie extraites du répertoire du parc locatif social (RPLS). Informations… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 day ago 0 reuses 0 favorites
Architectes conseillers en Ille-et-Vilaine From Département d'Ille-et-Vilaine Limite d'intervention des Architectes conseillers en Ille-et-Vilaine Origine La donnée est créée à partir des limites communales de la BD Carto. Organisations partenaires Département d'Ille-et-Vilaine ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Programme Action Cœur de Ville de Carpentras From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Ce jeu de données contient le périmètre Programme Action Cœur de Ville de Carpentras. Le programme Action Cœur de Ville, lancé en 2017, a pour objectif la revitalisation de certaines villes moyennes. En région Provence Alpes Côte d'Azur, 13 communes sont concernées par ce plan d’investissement… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 11, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique de type 2 From Clermont Auvergne Métropole Liste du patrimoine naturel de la ZNIEFF2, Grands ensembles naturels riches et peu modifiés, offrant des potentialités biologiques importantes. Tout le patrimoine naturel de Clermont Auvergne Métropole de la ZNIEFF2 est recensé et classé dans ce document. On y retrouve les noms de ces zones ainsi… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on December 13, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Secteurs Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - CCPOP From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Secteurs OPAH pour toutes les communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on December 31, 2023 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage dans le Gers From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 29, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Nouvelle-Aquitaine partiel : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Communes (surfacique) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les périmètres des communes rattachées à une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre des communes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 28, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques retrait et gonflement des argiles du Gers From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Emprises du zonage réglementaire concernées par les plans de prévention des risques lié au retrait et gonflement des argiles du département du Gers Origine La géométrie d'un périmètre de PLH se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les communes concernées par un même… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 27, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites