data.gouv.fr

Open platform for French public data

  • Data
  • Reuses
  • Organizations
  • Dashboard
  • Documentation
  • News
    • English flag English
    • Français flag Français
    • Español flag Español
  • Sign In / Register
  1. Datasets 1 to 20 on 65
    DREAL Pays de la Loire environment European Union (ue) json
Sort by
  • ---
  • Creation date
  • Followers
  • Last modification date
  • Reuses
  • Title
  • Export
  • Datasets csv
  • Resources csv
  • certified

    PPRT de Odalis à Mésanger - Loire-Atlantique

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…
    • Unknown
    • Mésanger
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Porter à la connaissance risques technologiques et maîtrise de l’urbanisation autour de l'installation classée de Air Liquide à Carquefou - Loire-Atlantique

    Préciser : La référence à la circulaire Les principaux éléments attributaires (A, B,C, D, E) et leur définition Tout complément nécessaire à la compréhension de la donnée Origine Explication sur le mode de numérisation (référence à Sigaléa) Organisations partenaires DREAL Pays de la Loire ➞…
    • Unknown
    • Carquefou
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI AGRIAL de Le Lude dans la Sarthe

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI AGRIAL à ST-Germain-sur-Sarthe dans la Sarthe

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI ALIMAB à Sable-sur-Sarthe dans la Sarthe

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI Brenntag à Grez en Brouére en Mayenne

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI CAM silo à Laval en Mayenne

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI CAVAC silo aux Sables d'Olonne en Vendée

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI CAVAC à Fontenay-Le-Compte en Vendée

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI CAVAC à Luçon en Vendée

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI CAVAC à Luçon en Vendée

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI CIM sur l'Ile d'Yeu en Vendée

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI EURIAL à Bellevigny en Vendée

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI Energie Service à Evron en Mayenne

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI GRT GAZ à Cherré en Sarthe

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI Monts Fournil à Saint Jean de Monts en Vendée

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI SICO GAZ à Brûlon en Sarthe

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI STOM EST à Chantonnay en Vendée

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI Smurfit Kappa France à Getigne en Loire-Atlantique

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • certified

    Zones d'effets du DIRI Soufflet Atlantique à Venansault en Vendée

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Gétigné
    • Other
    • 0
    • 0
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • ›
  • »

Tags

65 donnees-ouvertes environment 65 open-data 65 passerelle-inspire 61 dreal
61 grand-public 61 risques-technologiques 22 pays-de-la-loire 4 laval-53130 3 lucon-85128

Licenses

63 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 Licence Ouverte / Open Licence

Spatial coverage

European Union (ue) 65 World (world) 65 France (fr) 62 Metropolitan France (fr:metro) 62 Pays de la Loire (52)
44 Loire-Atlantique (44) 36 Nantes (442) 20 Gétigné (44063) 20 CA Clisson Sèvre et Maine Agglo (200067635) 20 D. VALLEE CLISSON (244400446)

Formats

json 65 shp 60 csv 60 image 60 zip
59 document
The Open Data
  • News
  • Documentation
  • Reference Data
  • Licences
  • API
  • Terms of use
  • Tracking and privacy
  • Data catalog
  • Données clés par sujet
Topics
  • Agriculture et Alimentation
  • Culture, Communications
  • Comptes, Économie et Emploi
  • Éducation, Recherche, Formation
  • International, Europe
  • Environnement, Énergie, Logement
  • Santé et Social
  • Société, Droit, Institutions
  • Territoires, Transports, Tourisme
Network
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
  • Etalab.gouv.fr
Contact Us
You can contact us at support@data.gouv.fr.
Datasets
Reuses
udata 2.5.1
udata-gouvfr 2.4.0

Back to top

Publish a dataset

Contribute and add a new dataset to this site catalog.

Publish a reuse

Contribute and add a new reuse to this site catalog.

Create or find your organization

You can create a new organization or find yours.