Obstacles à l'écoulement des eaux en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Updated on July 12, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plans d'eau de Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Plans d’eau de Haute-Savoie Updated on July 30, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Installations, ouvrages, travaux ou activités ayant fait l’objet d’une procédure loi sur l’eau depuis 2007 ou soumis à autorisation depuis 1992 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Installations, ouvrages, travaux ou activités ayant fait l’objet d’une procédure loi sur l’eau depuis 2007 ou soumis à autorisation depuis 1992. Updated on July 12, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Retenue d'eau From DDT Savoie Retenue d'eau - surfacique Updated on April 20, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Retenue d'eau utilisée pour la production de neige From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Retenue d'eau alimentant une installation de production de neige. Updated on November 16, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Digue contre les inondations et submersion (Savoie) From DDT Savoie Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées.Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006.Une couche similaire N_DIGUE_P décrit les digues sous forme ponctuelle, pour une saisie sous Cascade. Les digues… Updated on July 26, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites