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Search among 47,034 datasets on data.gouv.fr

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Base de données publique des médicaments (base officielle)

From Ministère des Solidarités et de la Santé

La base de données publique des médicaments permet au grand public et aux professionnels de santé d'accéder à des données et documents de référence sur les médicaments commercialisés ou ayant été commercialisés durant les deux dernières années en France. Cette base de données administratives et…

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Données essentielles relatives aux marchés publics de la Ville d’Antibes

From Ville d'Antibes

La publication des données essentielles de la Commande publique, prévue à l'article R2196-1 du Code de la Commande Publique, est la mise à disposition libre et complète des données relatives aux marchés répondant à un besoin dont la valeur est égale ou supérieure à 25 000 euros H.T. Elles portent…

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Updated 3 weeks ago

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DONNEES - PATRIMOINE - SITES DEPARTEMENT : Lieux d'implantation du Conseil Départemental du Bas-Rhin - 2018 - Département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Base de données répertoriant le patrimoine immobilier du Département. Le patrimoine est géré par site, bâtiments et usages. Il comporte 265 sites. Il s'agit des collèges, des cités scolaires et des sites départementaux à proprement parler. Chaque site inventorié dans la base de données est…

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Updated on January 24, 2020

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DONNEES - ADMINISTRATIF- LIMITE DES CANTONS ACTUELS DE STRASBOURG- 2019 - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Cette couche de données présente les cantons actuels du Bas-Rhin : circonscription d'élection des conseillers départementaux, membres du conseil départemental. Dans la poursuite de la réforme territoriale engagée en 2010, l'Assemblée nationale adopte définitivement le 17 avril 2013 la réforme du…

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Updated on September 16, 2020

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DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PRIVES : implantation des collèges privés - 2018/2019 - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Recensement des EPLLE privés (sous contrat) du Bas-Rhin. Il existe 13 établissements privés (sous contrat) dans le département, dont 9 à Strasbourg. Il n'y a pas eu de changement depuis la rentrée 2017/2018. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Origine Géolocalisation automatique et…

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Updated on January 24, 2020

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DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - 2018/2019 - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Recensement des EPLLE publics du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4 établissements ont été créés depuis cette date (Molsheim Bugatti en 1991, Vendenheim en 1992, Lingolsheim Galilée en 1995 et…

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Updated on January 24, 2020

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DONNEES - ENVIRONNEMENT - Arbres remarquables- juin 2019 - Département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Recensement des arbres remarquables sur le département du Bas-Rhin. Seulement 300 arbres sur 600 répertoriés sont publiés. un arbre peut être remarquable de part : Sa morphologie : sa taille, ses dimensions, sa forme, son esthétisme. Son histoire liée : aux raison de sa plantation, à son lieu…

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DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Etablissements d'accueil du jeune enfant, implantations et nb de places - 2018 - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Les établissements d’accueil de jeunes enfants ont pour fonction d’accueillir de manière régulière ou occasionnelle des enfants âgés de moins de 6 ans. Mais ce terme générique, introduit par la réglementation en août 2000, recoupe des réalités hétérogènes. La réglementation distingue les…

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Updated on January 24, 2020

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DONNEES - ADMINISTRATIF- LIMITE DES ANCIENS CANTONS - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Cette couche de données présente les cantons du Bas-Rhin : circonscription d'élection des conseillers départementaux, membres du conseil départemental. le Département en comptait 34 + 10 cantons dans la commune de Strasbourg avant la réforme de 2015. Données disponibles en licence ouverte…

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Updated on September 16, 2020

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DONNEES - EDUCATION - Secteurs de recrutement des collèges - rentrée 2018/2019 - Département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Ces secteurs sont déterminés par le tracé des rues dans le cas des communes de l'eurométrople de Strasbourg, Haguenau, Bischwiller, Saverne, Molsheim, Obernai, Sélestat ou, d'après les limites communales pour le reste du département. Ces secteurs sont définis par le Département depuis janvier 2005…

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Updated on January 24, 2020

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ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture < 2m (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc, ou tout autre ouvrage d'assainissement) sur routes départementales et /ou gérés par le Département. Les données sont issues de BOA, base de données access administrée par la…

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ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Origine Précision décamétrique. La position des aires de covoiturages a été saisie à l'aide des photos aériennes…

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DONNEES - CULTURE- LECTURE PUBLIQUE : Implantation des bibliothéques, médiathéques et points lecture - 2018 - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Implantation des bibliothèques, médiathèques et points lecture du Département du Bas-Rhin au sein des 5 secteurs d'intervention de la Bibliothèque Départementale du Bas-Rhin "BDBR". Pour mémoire L’objectif affiché de la Bibliothèque départementale est d’être plus proche de son réseau et des…

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DONNEES - Culture - Musées - 2018 - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Cette base de données recense la liste des équipements muséographiques du département du Bas-Rhin avec leurs noms, leurs adresses, leurs thématiques, leurs dates d'origine, leurs dotations, les heures d'ouverture, les tarifs ou la gratuité, les contacts, les sites internet et l'accès aux…

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Updated on January 24, 2020

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ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture < 2m (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc, ou tout autre ouvrage d'assainissement) sur routes départementales et /ou gérés par le Département. Les données sont issues de BOA, base de données access administrée par la…

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Updated on January 24, 2020

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DONNEES - ADMINISTRATIF- TERRITOIRE D'ACTION : Limite des territoires d'action - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

L'action du Département du Bas-Rhin est territorialisée depuis de nombreuses années. En juillet 2015, la collectivité a décidé de réajuster les territoires d'intervention suite au redécoupage des cantons et au renouvellement de l'assemblée départementale (avant cette date ce sont les périmètres…

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DONNEES - CULTURE - Concerts décentralisés et actions culturelles - 2008/2019 - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

inventaire communal allant de 2008 à 2019 : des Concerts de l'Orchestre Philarmonique de Strasbourg (Musica ou non), des Concerts des Percussions de strasbourg, des Lectures d'archives, des Spectacles divers et Capella Sacra (décentralisé). Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Origine…

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ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Origine Précision décamétrique. La position des aires de covoiturages a été saisie à l'aide des photos aériennes…

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Updated on April 30, 2020

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DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Maisons d'assistants maternels, lieux d'implantation - 2018 - Département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Les MAM ont été créées en France par la loi n° 2010 – 625 du 9 juin 2010, relative à la création des maisons d’assistants maternels et portant diverses dispositions relatives aux assistants maternels. Le décret n° 2012-364 du 15 mars 2012 relatif au référentiel fixe les critères d’agrément des…

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Updated on January 24, 2020

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DONNEES - ADMINISTRATIF- LIMITE DES CANTONS ACTUELS- 2019 - département du Bas-Rhin (67)

From Département du Bas-Rhin

Cette couche de données présente les cantons actuels du Bas-Rhin : circonscription d'élection des conseillers départementaux, membres du conseil départemental. Dans la poursuite de la réforme territoriale engagée en 2010, l'Assemblée nationale adopte définitivement le 17 avril 2013 la réforme du…

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Updated on September 16, 2020

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