This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 44,326 datasets on data.gouv.fr

Arrêté n°071/2019

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Portant réglementation de la pêche du pétoncle blanc – vanneau-(aequipecten opercularis) en Manche-Est (Zone CIEM VIId) Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord) Liens annexes Vue XML…

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPR Technologique de Gournay-sur-Aronde (60281)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Storengy à Gournay-sur-Aronde (60281) Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on March 1, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Arrete n°74/2012

From DDT Oise

Limitation des captures effectués à partir de navires autres que ceux titulaires d'un rôle d'équipage de pêche en Manche et Mer du Nord Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Oise, DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du…

Updated on February 27, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 30.11.2010) de la commune de La Groutte

From Direction Départementale des Territoires du Cher

N_PRESCRIPTION_SURF_18107_018 Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Cher, DIRM Nord Atlantique Manche Ouest Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on February 28, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Arrete n°042/2018

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

portant sectorisation des zones de pêche de pétoncles Origine Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La…

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Arrêté n°071/2018

From DDT Hautes-Pyrénées

Pêche à pied des moules sur les gisements naturels du Boulonnais (département du Pas de Calais) Origine Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN Organisations partenaires DDT Hautes-Pyrénées, DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord) Liens annexes Vue XML des…

Updated on February 28, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites