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Agreste - Recensement de la pisciculture et élevage de crustacés dans les Dom

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Le recensement 2009 de la pisciculture et des élevages de crustacés dans les DOM et à Mayotte a pour objectifs de recenser les piscicultures des DOM et de Mayotte de salmonidés, tilapias, ombrines, ocellées, cobias, crustacés et/ou autres poissons marins et d’eau douce élevés en bassins ou en…

Updated on October 16, 2014

Licence Ouverte / Open Licence

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Arrêté n°15-1964 du 09 novembre 1964 Pêche sous marine ormeaux homards

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant réglementation particulière de la pêche sous-marine dans la Direction de l'Inspection Maritime au Havre - Normandie - Mer du Nord

Updated on October 26, 2018

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Arrêté n°132-2017 du 22 décembre 2017 Délibération CRPMEM Normandie Licence Crustacés Manche-Ouest ABROG 31-2016

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté rendant obligatoire la délibération du 19 décembre 2017 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Normandie portant organisation de la pêche des crustacés en Manche-Ouest.

Updated on August 20, 2018

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Arrêté n°21-2001 du 12 février 2001 Crevette blanche Normandie

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté fixant les modalités d'exploitation de la crevette blanche en aval de la limite de salure des eaux des fleuves des départements du Calvados et de la Seine Maritime au Sud du parallèle passant par le Cap de la Hève

Updated on October 23, 2018

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Arrêté du 29 octobre 1992 Poids araignée

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Arrêté portant réglementation de la pêche de l'araignée de mer

Updated on October 25, 2018

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Arrêté n°109-2018 du 22 octobre 2018 rendant obligatoire la délib. du CRPMEM Normandie crustacés Manche-Est

From Direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord

Cet arrêté rend obligatoire une délibération professionnelle qui porte sur les conditions d'exploitation des crustacés en Manche-Est (départements du Calvados et de la Manche).

Updated on November 20, 2018

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Cadastre des viviers flottants sur le littoral du département de la Manche (50)

From DDTM Manche

Localisation des viviers flottants sur le littoral du département de la Manche Origine Situation des viviers flottant, géoréférencement par GPS (centroïd précision 1.00m) - Organisations partenaires DDTM Manche Liens annexes Vue XML des métadonnées URL de base des services wms/wfs sur internet ➞…

Updated on February 10, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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