Actions menées dans le cadre du Contrat de rivières 2014-2019 From Thonon Agglomération En 2012 s’est achevé le Contrat de rivières. Le bilan dressé sur cette démarche a mis en avant le réel intérêt d’une gestion globale des milieux aquatiques à l’échelle d’un bassin versant et de la nécessaire concertation entre les acteurs de l’eau. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on October 3, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Bassins versants en Maine-et-Loire From Département de Maine-et-Loire Délimitation des bassins versants en Maine-et-Loire. Un bassin versant correspond à la surface réceptrice des eaux d’un cours d’eau délimitée par la ligne de crête encore appelée ligne de partage des eaux. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on July 1, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Domaine public fluvial de Maine-et-Loire From Département de Maine-et-Loire Objets linéaires représentant les cours d'eau du domaine public fluvial dans le département de Maine-et-Loire. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on April 23, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Écluses et maisons d'éclusières en Maine-et-Loire From Département de Maine-et-Loire Liste des écluses et des maisons éclusières gérées par le Département de Maine-et-Loire. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on May 21, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2023 From DDT de la Loire Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2023 Source: DDT 42 Updated on February 6, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Liste des rivières de France From Sofiyan Ifren Liste des rivières coulant en France. Format CSV. Informations disponibles: Nom de la rivière Nom du cours d'eau dont elle est l'affluent Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on March 17, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont-Cure-Cousin From Parc naturel régional du Morvan La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaines); l’entretien et l’aménagement des cours d’eau; la défense contre les inondations, surtout par une action d’entretien des cours d’eau; la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on March 16, 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal officiel du 9 août 2016, définit la notion de cours d’eau. Afin de mieux faire connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d’eau, les services de l’Etat… Updated on October 19, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau (article L 215-7-1 du Code de l'environnement) From DDT Drôme La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un cours d'eau d'un canal ou d'un fossé creusé par la main de l'homme mais incluant dans la… Updated on October 13, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Pré-identification des cours d'eau From DDT de l'Ardèche Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche Updated on March 4, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme dressée en application de l'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des cours d’eau et à leur entretien et des arrêtés ministériel du 04/05/2017 et préfectoral du… Updated on August 28, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Préidentification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain From DDT de l'Ain Préidentification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain. Données transmises par la DREAL RA le 10/11/2015 (ain_preindentification_cours_eau.shp). Données modifiées par la DDT01 du 27/11/2015 au 18/12/2015 (1ère diffusion internet) puis du 19/12/2015 au… Updated on November 4, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites