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Surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs bio à la commune (BIO COMMUNE) BIO COMMUNE

From Agence Bio

Source : Agence BIO / Organismes Certificateurs Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles annuels que les organismes certificateurs agréés, réalisent dans les fermes et les entreprises de transformation, distribution engagées en bio. Précision…

Updated on December 21, 2022

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Moncompteformation - L'offre de formation

From Caisse des Dépôts

Depuis le 21 novembre 2019, moncompteformation (https://www.moncompteformation.gouv.fr/) permet aux salariés du secteur privé comme aux personnes sans emploi de choisir leur formation dans le cadre d’un parcours d’achat direct financé avec leur Compte personnel de formation (CPF). Afin de mieux…

Updated 5 days ago

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Annuaire des diagnostiqueurs immobiliers (ADI) ADI

From Ministère de la Cohésion des territoires

L’annuaire met à disposition du grand public la liste des personnes habilitées pour établir des diagnostics immobiliers (diagnostiqueurs immobiliers). Cet annuaire est alimenté par les organismes de certification qui fournissent la liste des diagnostiqueurs qu’ils ont certifiés. L'annuaire est…

Updated 4 days ago

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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020)

From Haute Autorité de santé (HAS)

La certification déclinée dans sa version V2014 est une appréciation globale et indépendante de l’établissement de santé afin de favoriser l’amélioration continue de la prise en charge des patients. Elle s'attache plus particulièrement à évaluer la capacité de l'établissement à identifier et…

Updated on December 28, 2022

From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

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Liste des diplômes professionnels de l’éducation nationale

Liste des diplômes professionnels de l’éducation nationale comprenant les informations suivantes : commission professionnelle consultative (CPC) concernée, niveau, type de diplôme, spécialité et option, code diplôme, numéro RNCP, première et dernière session, date de l’arrêté de création,…

Updated on April 27, 2023

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Logiciels d'aide à la prescription certifiés

From Haute Autorité de santé (HAS)

La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie charge la HAS d’établir une procédure de certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP). Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité français d’accréditation…

Updated on August 27, 2019

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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)

From Haute Autorité de santé (HAS)

En place depuis plus de 20 ans, la certification est une évaluation obligatoire et indépendante du niveau de qualité et de sécurité des soins dans les établissements de santé, publics et privés. Elle est réalisée tous les 4 ans par des professionnels de santé (des pairs) mandatés par la HAS : les…

Updated 4 days ago

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Référentiel national des certifications (CertifInfo) CertifInfo

From Réseau des Carif-Oref

CertifInfo est un référentiel national de certifications, co-produit par le Réseau des Carif-Oref et l'Onisep. Il recense l’ensemble des titres et diplômes à finalité professionnelle délivrés au nom de l’Etat, les certificats de Qualification Professionnelle élaborés dans le cadre des branches…

Updated 3 weeks ago

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Certification des comptes 2019 de l’État

From Cour des comptes

La Cour des comptes publie l’acte de certification des comptes de l’État, établi chaque année en application de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). La Cour certifie qu’au regard des règles et principes comptables qui lui sont applicables, le compte général de…

Updated on April 29, 2020

License Not Specified

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Moncompteformation - 2023 - Entrées et sorties de formation

From Caisse des Dépôts

Updated 2 weeks ago

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Effectifs du Programme territorial de formation et de qualification-PTFQ

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Effectifs annuels du dispositif PTFQ (Programme territorial de formation et de qualification) correspond aux stagiaires entrés en formation professionnalisante, préqualifiante et qualifiante de 2010 à 2017 en région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur. Pour les périodes 2010-2011 et 2011-2012 ce…

Updated on May 9, 2019

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Moncompteformation - 2022 - Entrées et sorties de formation

From Caisse des Dépôts

Updated on March 17, 2023

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Certification des comptes du régime général de sécurité sociale 2015

From Cour des comptes

La Cour des comptes rend public, le 27 juin 2016, son rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale pour l’exercice 2015. Le fait que la Cour s’assure de la régularité, de la sincérité et de la fidélité de ces comptes constitue un atout en termes de transparence et de…

Updated on September 4, 2017

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Certification des comptes de l’État pour l’exercice 2015

From Cour des comptes

La Cour des comptes rend public, le 25 mai 2016, l’acte de certification des comptes de l’État pour l’exercice 2015, établi en application de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (Lolf). La Cour certifie qu’au regard des règles et des principes comptables qui lui sont…

Updated on September 5, 2017

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Base Adresse Locale de la Région des Pays de la Loire

From GEOPAL

Organisation de l'Adresse sur la Région des Pays de la Loire. Mise à jour et validation de l'adresse par les communes ligériennes. 4 profils interviennent à la constitution de la Base Adresse Locale Régionale : GEOPAL organise l'harmonisation, la collecte, l'agrégation et la diffusion des données.…

Updated on March 3, 2022

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Hebergement 'Vignobles et Découvertes' en Loire-Atlantique

From Loire-Atlantique Développement

Liste des hôtels, meublés et chambres d'hôtes labellisés "Vignobles et Découvertes". Ce label vise à promouvoir le tourisme sur le thème du vin et de la vigne. Ce jeu de données va faire l'objet d'une mise à jour début 2013.

Updated on December 10, 2013

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Accueil vélo en Loire-Atlantique

From Loire-Atlantique Développement

Liste des établissements ayant obtenu le label "Accueil vélo" en Loire-Atlantique. Ce label national permet aux touristes à vélo d’identifier les établissements et les lieux adaptés à la pratique du tourisme à vélo, et de bénéficier ainsi d’un accueil et de services appropriés. Ce jeu de données…

Updated on December 10, 2013

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Procédures en lignes

From Vice-rectorat de la Polynésie française

Le Vice-rectorat de la Polynésie française propose l'ensemble des procédures réalisables en ligne par ses usagés (concours, examen, retrait de dossier, ...). Ces données sont totalement dynamiques et actualisées en temps réel.

Updated on November 4, 2015