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Base Adresse Locale Bernac

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format BAL 1.3,de la commune de Bernac (81029)

Updated on December 15, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Bernac | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Updated on January 4, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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