L’open data des décisions de justice fait désormais l’objet d’un corpus juridique presque complet. C’est ainsi que le Conseil d’Etat et la Cour de cassation sont responsables de sa mise en œuvre, respectivement pour les juridictions de l’ordre administratif et judiciaire. C’est dans cette…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Auray-Bus' [56400 AURAY (Commune)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur cette plate-forme pour ces mêmes données, le Cerema retirera cette fiche.…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Bus de la Marcouline' [13260 CASSIS (Commune) 13000 MARSEILLE (Commune) 13470 CARNOUX EN PROVENCE (Commune) 13830 ROQUEFORT LA BEDOULE (Commune)]. Autorité organisatrice : Métropole Aix-Marseille-Provence. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Les bus de l'étang' [13130 BERRE L ETANG (Commune) 13180 GIGNAC LA NERTHE (Commune) 13170 LES PENNES MIRABEAU (Commune) 13700 MARIGNANE (Commune) 13340 ROGNAC (Commune) 13700 ST VICTORET (Commune) 13880 VELAUX (Commune) 13127 VITROLLES (Commune)]. Le Cerema…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'CIOTABUS' [13600 LA CIOTAT (Commune) 13600 CEYRESTE (Commune)]. Autorité organisatrice : Marseille Provence Métropole. Exploitant : filiale de RTM. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Les bus des collines' [13190 ALLAUCH (Commune) 13380 PLAN DE CUQUES (Commune)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur cette plate-forme pour ces…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Le Ferry boat' [13000 MARSEILLE (Commune)]. Autorité organisatrice : MPM. Exploitant : RTM. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur cette plate-forme…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Les bus des cigales' [13420 GEMENOS (Commune)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur cette plate-forme pour ces mêmes données, le Cerema retirera…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Frioul If express' [13000 MARSEILLE (Commune)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur cette plate-forme pour ces mêmes données, le Cerema retirera…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'Auray-Bus' [56400 AURAY (Commune)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur cette plate-forme pour ces mêmes données, le Cerema retirera cette fiche.…