parcelles en agriculture biologique From DDT Savoie parcelles en agriculture biologique Updated on February 28, 2017 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
L_MAEC_2021_073_20211231 From DDT Savoie L_MAEC_2021_073_20211231 Updated on December 31, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre de Territoire MAET en Savoie From DDT Savoie Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales… Updated on April 20, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Elément linéaire engagé dans une MAET dans le Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Elément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2008 L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des… Updated on September 3, 2013 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
N_BCAE9_PRAIRIES_SENSIBLES_S_015 From Direction Départementale et des Territoires du Cantal N_BCAE9_PRAIRIES_SENSIBLES_S_015 Updated on May 2, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Elément surfacique engagé dans une MAET dans le Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2008 L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des… Updated on September 3, 2013 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Aire d'alimentation des captages prioritaires pour la lutte contre les pollutions agricoles diffuses dans le Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme En conclusion du Grenelle de l’environnement, il a été retenu comme objectif à l’échelle de la France de protéger les 507 captages d’eau potable les plus menacés d’ici 2012 (article 27 de la loi du 3 août 2009). Sur le département 3 aires d'alimentation de captages ont été désignés comme… Updated on May 10, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites