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  1. Datasets 1 to 20 on 102
    administratif
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  • Sites de peuplement situés aux abords du fleuve Maroni

    Sites de peuplement situés aux abords du fleuve Maroni. Le périmètre d'étude s'étend de l'embouchure du Maroni jusqu'aux sauts de l'Alitani, soit 7 communes de Guyane concernées et 2 districts du Surinam. Un soin particulier a été porté à la définition de l'armature urbaine et villageoise et de ce…
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    Assemblage des cours d'eau du département de l'Ain (millésime 2017)

    Un tronçon de cours d'eau est un élément surfacique fermé utilisé pour tous les cours d'eau, les étangs, les lacs, les rivages de mers... auquel est associé un libellé. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de…
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    • French county
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    Députés de la Seine-Saint-Denis

    Trombinoscope des Députés de la Seine-Saint-Denis Origine Cette couche provient des résultats des élections législatives de 2017. Les photos sont issues du site internet de l'Assemblée Nationale. Organisations partenaires Département de la Seine-Saint-Denis Liens annexes Visualiser sur le portail…
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    Assemblage des lieux-dits du département de l'Ain (millésime 2017)

    Un lieu-dit est un ensemble de parcelles entières comportant une même dénomination géographique résultant de l'usage. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de n'extraire que le territoire à étudier. Origine Cet…
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    • French county
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    Formalité administrative – Demande d’ouverture de débit de boissons – Par catégorie

    Comptabilisation des demandes d'ouverture de débit de boissons par année, par mois et par catégorie
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    Formalité administrative – Passeport – Par objet

    Comptabilisation des demandes de passeport par année, par mois et par objet
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    Budget primitif et compte administratif – Compte administratif 2015 – Fonction

    Compte administratif 2015 : classement par fonction budgétaire
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    Budget primitif et compte administratif – CA 2014 – Nature

    Compte administratif 2014 : classement par nature budgétaire
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    Budget primitif et compte administratif – CA 2012 – Nature

    Compte administratif 2012 : classement par nature budgétaire
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  • Territoires de l'Isère

    Les territoires traduisent l'organisation territoriale du Conseil Départemental et orientent les interventions de ses différents services.
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    Cantons du département du Haut-Rhin depuis 2015

    Périmètre et caractéristiques des cantons du département du Haut-Rhin . Ce découpage territorial est défini par décret du 21 février 2014 pour le département du Haut-Rhin. Celui-ci est entré en vigueur lors du premier renouvellement général des assemblées départementales suivant la publication du…
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    Services Ville de Mulhouse et m2A

    Localisation ponctuelle des services de la Ville de Mulhouse et de Mulhouse Alsace Agglomération et des sites annexes des services Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller-…
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    Etat civil – Acte de décès – Par situation matrimoniale

    Comptabilisation des actes de décès par année, par mois et par situation matrimoniale
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    Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté

    Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
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    Cantons pour les élections départementales de mars 2015

    Limite des cantons réalisé par l'IGN, qui a été croisé à la source de donnée de l'INSEE (les cantons sont inchangés en 2017).
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    Contrat de Développement Territorial

    Cartographie des contrats de développement territorial en Seine-Saint-Denis. Les contrats de développement territorial sont prévus par l'article 21 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris. Le décret n°2011-724 du 24 juin 2011 précise que leur objet est la mise en place d'une…
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  • Atlas Aquitaine Limousin Poitou-Charentes : Localisation de la forêt

    Cette carte représente les zones occupées par la foret, en région Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant: http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/L_ATLAS_ALPC_Territoire_OccupSol_r75_cle1429ec.pdf Origine Carte PDF élaborée à…
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    Nouvelle-Aquitaine : Contour Région Geofla

    Ce jeu de données contient le contour de la région Nouvelle-Aquitaine. Créé à partir de Geofla. Origine Créé à partir de la base Geofla Organisations partenaires DREAL Nouvelle-Aquitaine Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
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    Circonscriptions Législatives de la Seine-Saint-Denis

    Circonscriptions législatives de la Seine-Saint-Denis après les élections de juin 2017 Origine Saisie des circonscriptions en s'appuyant sur la couche des communes. Les circonscriptions sont réalisées suivant le fichier officiel du ministère de l'intérieur listant les communes comprises dans…
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    Formalité administrative – Autorisation de sortie du territoire – Par destination et par sexe du bénificiaire

    Comptabilisation des demandes de sortie du territoire par année, par mois, par destination et par sexe du bénificiaire
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Organizations

41 La Rochelle 12 Département de l'Ain 8 Seine-Saint-Denis - Le Département 6 DDT de l'Isère 5 Mulhouse Alsace Agglomération
4 Conseil départemental de l'Isère 3 Saint Quentin (Aisne) 3 Toulouse métropole 3 Région Bourgogne-Franche-Comté 2 OpenStreetMap

Tags

administratif 41 25 donnees-ouvertes 24 formalite 24 passerelle-inspire
21 decoupage 14 grand-public 12 ain 10 demande 10 pays

Licenses

48 License Not Specified 46 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 Licence Ouverte / Open Licence 3 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 1 Creative Commons Attribution Share-Alike

Temporal coverage

Spatial coverage

6 European Union (ue) 6 World (world) 6 France (fr) 3 Metropolitan France (fr:metro) 3 Saint-Quentin (023)
3 Saint-Quentin (02691) 3 Aisne (02) 3 CA du Saint-Quentinois (200071892) 3 D.DE ST QUENTIN (240200261) 3 de Saint Quentin (240200261)

Territorial granularity

13 Other 5 French county 4 French town 1 French canton 1 French region

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83 json 75 csv 44 shp 41 api 40 xlsx
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85 Never reused 1 Little reused 1 Quite reused 1 Heavily reused
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