Surfaces engagées en maintien en agriculture biologique (MAB) en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne L’aide au maintien en agriculture biologique (MAB) vise à accompagner les agriculteurs engagés en agriculture biologique, en compensant tout ou partie des surcoûts liés aux pratiques et des méthodes de production de l'agriculture biologique. (Source : Ministère de l’agriculture et de la… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Zones humides en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Enveloppe des Zones Humides avérées en Seine-et-Marne et limitrophe. Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
V1_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne V1 se rapporte aux arbres Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'herbe. Elle peut être, selon ses caractéristiques, admissible ou non.L’identification des SNA permet de… Updated on November 24, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
VG_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne VG se rapporte à la végétation Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'herbe. Elle peut être, selon ses caractéristiques, admissible ou non.L’identification des SNA permet… Updated on November 24, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Exploitations de volatiles non domestiques de Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Les animaux non domestiques ou sauvages (animaux n’étant pas dans la liste des animaux domestiques établie par le ministère de l’agriculture) font partie d’une liste d’espèces dont l’élevage est soumis à des démarches administratives spécifiques. Updated on November 19, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Assiettes liées à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Ces servitudes peuvent être instaurée au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), susceptible de créer, par danger d'explosion ou d'émanation de produits nocifs, des risques très importants pour la santé… Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Avancements des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) de la Seine-e-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Le Plan Climat-Air-Energie Territorial est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire. plus d'informations :… Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Territoire MAEC Continuités écologiques (CTEC) de la Plaine de Versailles en Île-de-France From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Les objectifs sont de créer des couverts ayant un intérêt faunistique et floristique favorables aux polinisateurs, de créer des prairies, de maintenir l’ouverture des milieux et d’entretenir les ligneux. Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les… Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sites de rebours de la Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne La technique de rebours consiste à comprimer le biométhane non consommé sur un réseau de distribution pour ensuite l'injecter vers le réseau de pression supérieure. Il permet ainsi le renvoi du gaz vers une zone de consommation de gaz plus éloignée. On peut alors accueillir un maximum de gaz verts… Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Silos agricoles de la Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Les silos sont des réservoirs permettant de conserver certains produits agricoles. Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2013 en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Assiettes liées à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Cette servitude est instituée au voisinage des cimetières par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales. Dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières transférés hors des communes : - nul ne peut, sans autorisation, élever aucune habitation ni creuser aucun… Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2017 en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2023 en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Assiettes liées à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglementaire. Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des… Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2017 From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance environnementale ou dans le maintien de telles pratiques lorsqu’elles sont menacées de… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Assiettes liées à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones agricoles protégées. Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Générateurs liés à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Ces servitudes peuvent être instaurée au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), susceptible de créer, par danger d'explosion ou d'émanation de produits nocifs, des risques très importants pour la santé… Updated on November 16, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Générateurs liés à la servitude de catégorie A4 (passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux) en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 et R. 152-29 du Code rural, c'est-à-dire « permettant l'exécution des travaux, l'exploitation et… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Générateurs liés à la servitude de catégorie A5 (canalisations publiques d'eau et d'assainissement) en Seine-et-Marne From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites