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résultats des élections régionales 2015
extraction des résultats des élections régionales en Gironde fournies par le ministère de l'intérieur- Irregular
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résultats des élections régionales 2015
extraction des résultats des élections régionales en Gironde fournies par le ministère de l'intérieur- 0
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résultats des élections régionales 2015
extraction des résultats des élections régionales en Gironde fournies par le ministère de l'intérieur- Irregular
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secteur
PLan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin- 0
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secteur
PLan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin- 0
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secteur
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'Agglo du Saint-Quentinois couvre 20 des 40 communes du territoire de la communauté d'Agglomération. Ce lot de données ce compose de données produites par l'Agglo mais aussi de données compilées auprès des différents services de l'état compétents,…- 0
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secteur
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'Agglo du Saint-Quentinois couvre 20 des 40 communes du territoire de la communauté d'Agglomération. Ce lot de données ce compose de données produites par l'Agglo mais aussi de données compilées auprès des différents services de l'état compétents,…- 0
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services déconcentrés du MEEDTL
référentiel- 2011
- Biannual
- France
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servitudes d'utilite publique AC2 - assiettes relatives aux sites inscrits et classes en Guyane
Les servitudes d'utilité publique (SUP) de type AC2 découlent de l'inscription ou du classement des monuments naturels et des sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Les assiettes…- Unknown
- Other
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servitudes d'utilite publique AC2 - generateurs relatifs aux sites inscrits et classes en Guyane
Les servitudes d'utilité publique (SUP) de type AC2 découlent de l'inscription ou du classement des monuments naturels et des sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Les assiettes…- Unknown
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servitudes d'utilite publique PM3 - assiettes relatives aux plans de prévention des risques technologiques en Guyane
Les servitudes d'utilité publique (SUP) de type PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la…- Unknown
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servitudes d'utilite publique PM3 - generateurs relatifs aux plans de prévention des risques technologiques en Guyane
Les servitudes d'utilité publique (SUP) de type PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la…- Unknown
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servitudes d'utilite publique PM3 relatives aux plans de prevention des risques technologiques en Guyane
Les servitudes d'utilité publique (SUP) de type PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la…- Unknown
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servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques :Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L.62-1 du code des…- Unknown
- Other
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servl
PLan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin- 0
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PLan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin- 0
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servl
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'Agglo du Saint-Quentinois couvre 20 des 40 communes du territoire de la communauté d'Agglomération. Ce lot de données ce compose de données produites par l'Agglo mais aussi de données compilées auprès des différents services de l'état compétents,…- 0
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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'Agglo du Saint-Quentinois couvre 20 des 40 communes du territoire de la communauté d'Agglomération. Ce lot de données ce compose de données produites par l'Agglo mais aussi de données compilées auprès des différents services de l'état compétents,…- 0
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servp
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'Agglo du Saint-Quentinois couvre 20 des 40 communes du territoire de la communauté d'Agglomération. Ce lot de données ce compose de données produites par l'Agglo mais aussi de données compilées auprès des différents services de l'état compétents,…- 0
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servp
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'Agglo du Saint-Quentinois couvre 20 des 40 communes du territoire de la communauté d'Agglomération. Ce lot de données ce compose de données produites par l'Agglo mais aussi de données compilées auprès des différents services de l'état compétents,…- 0
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