Zonages réglementaires des PPRN générateurs de servitudes PM1 en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et… Updated on July 22, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on July 21, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonages réglementaires des PPRN assiettes de servitudes PM1 en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et… Updated on July 22, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on July 20, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on July 20, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on July 20, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa avalanche de référence exceptionnelle du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zone d'aléa avalanche de référence exceptionnelle du plan de prévention des risques naturels Updated on July 20, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Updated on November 10, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Updated on July 20, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Crottet, Grièges, Laiz et Pont-de-Veyle From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on March 7, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Groslée-Saint-Benoit From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on June 1, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Frans From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 25, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Bourg-en-Bresse From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on April 12, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR inondation de l'Agglomération Riomoise (63DDT20140003) approuvé le 18/07/2016 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPRi de l'agglomération Riomoise a été approuvé par arrêté préfectoral du 18/07/2016 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 10 communes. Soit les communes de Châtel-Guyon, Châteaugay, Enval, Malauzat, Marsat, Ménétrol, Mozac, Riom,… Updated on July 18, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008) approuvé le 22/12/08 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPRi du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivants du code de l’environnement. Il concerne les communes de Chabreloche, Celles-sur-Durolle, Thiers, La Monnerie-Le Montel. Il comprend les… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites