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    DREAL Bourgogne-Franche-Comté sphere-publique
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    Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois

    Série de données géographiques du territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois produites par la DDT89 et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. Services web uniquement pour des raisons de qualité de la donnée.A noter : la…
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    Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort-Montbeliard

    Série de données géographiques du territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfot-Montbéliard, cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. Le périmètre du TRI, constitué de 59 communes autour des bassins de vie de Belfort et de Montbéliard a…
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    Etat des lieux 2013 des eaux superficielles en région Bourgogne Franche Comté

    Données en provenance des agences de l'eau Loire-Bretagne , Seine-Normandie et Rhône-Méditerranée.Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes états) pour une meilleure exploitation des données.Les 3 agences de l'eau ont produit…
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    Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté

    Il s'agit d'une extraction à jour du 01/04/2019 de la base S3IC concernant tous les établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées).Les tours aéroréfrigérantes (TAR) représentées ici sont celles classées sous la rubrique 2921 de la…
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    Périmètres des intercommunalités (EPCI) de Bourgogne-Franche-Comté

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…
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    Installations Classées pour la Protection de l'Environnement suivies par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation et données concernant les ICPE de Bourgogne-Franche-Comté dont le régime IC est l'autorisation (A), l'enregistrement (E) ou l'autorisation avec servitude (S).Les données, à jour du 22/02/2019, sont directement issues de la base régionale S3IC que gère la DREAL BFC et ne concernent que…
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    Communes de Bourgogne Franche Comté

    Limites de communes au 28 février 2019 à partir de géométrie de la Base de données géographiques IGN ADMIN Express.La données des population provient du recensement INSEE, soit N_3 : 2016 et N_4 : 2015Pour expliciterPMUN_N_3 : Population municipale 2016PCAP_N_3 : Population comptée à part…
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    Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)

    Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche-Comté (étendue).Données mises à jour au 1er novembre 2019, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). SCOT : Schéma de COhérence TerritorialePLUi : Plan Local…
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    Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais

    Série de données géographiques produites par le SIG Directive Inondation du territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…
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    Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais

    Série de données géographiques du territoire à risque important d'inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône, cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. Le périmètre du TRI, constitué de 7 communes autour du bassin de vie de Chalon-sur-Saône, a été précisé…
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    Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté

    Il s'agit des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. les données sont à jour du mois de novembre 2019.Les objectifs sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt certain au regard des critères prévus par la loi (artistique, historique,…
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    Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté

    Il s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté.Les données sont à jour du mois d'août 2019.Les objectifs sont la conservation ou la préservation d'espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt certain au regard des critères prévus par la loi (artistique, historique,…
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    Label Grand Site de France (OGS) en région Bourgogne-Franche-Comté

    Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai 1930. Il est attribué pour une durée de six ans, après avis de la Commission supérieure des sites, perspectives et…
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    Suivi des PAC miniers à la commune en Bourgogne-Franche-Comté

    Suivi par commune des Porter à Connaissance risques miniers (données novembre 2017).Les aléas identifiés lors des différentes études doivent être portés à la connaissance des élus afin qu’ils soient pris en compte dans les documents d’urbanisme pour la gestion à venir de l’espace.Les PAC risques…
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    Paysages de Bourgogne-Franche-Comté

    Assemblage de données issues des deux Atlas Paysagers de Bourgogne et de Franche-Comté.Des liens vers les fiches en ligne sont inclus dans le fichier SIG Origine Préciser ici comment a été crée la donnée Organisations partenaires DREAL Bourgogne-Franche-Comté Liens annexes…
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    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté

    La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté. Elle correspond aux contours des ZNIEFF de type II de deuxième génération gérées par une autre région et dont au moins…
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    Sous-trame FORETS du SRCE de Bourgogne

    Ensemble des données composant la Sous-trame FORETS du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Bourgogne Origine Ces données sont issues de la TrameVerte et Bleue de 2011 (Etude ECOSPHERE). Elles ont été affinées et/ou modifiées par les groupes départementaux d'experts travaillant…
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    Occupation du sol - SRCE de Bourgogne

    Ensemble des données composant l'occupation du sol du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Bourgogne Origine Ces données sont issues de la TrameVerte et Bleue de 2011 (Etude ECOSPHERE). Elles ont été affinées et/ou modifiées par les groupes départementaux d'experts travaillant…
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    Sous-trame PLANS D'EAU ET MILIEUX HUMIDES du SRCE de Bourgogne

    Ensemble des données composant la Sous-trame PLANS D'EAU ET MILIEUX HUMIDES du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Bourgogne Origine Ces données sont issues de la TrameVerte et Bleue de 2011 (Etude ECOSPHERE). Elles ont été affinées et/ou modifiées par les groupes départementaux…
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    Présidents de Communauté d'agglomération de Bourgogne-Franche-Comté

    gabaris pour une fiche de métadonnées Organisations partenaires DREAL Bourgogne-Franche-Comté, DREAL de Bourgogne-Franche-Comté Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr
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