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Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation
Tables des enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la…- Unknown
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagneArticle 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines…- Unknown
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Aquitaine : Tache Urbaine 2012 - Département Gironde
Cette couche n'a pas vocation à être utilisée pour identifier la PAU (Partie Actuellement à Urbaniser).La tâche urbaine a été réalisée selon la méthodologie du CEREMA (Direction Technique Territoires et Ville ex CERTU), en tenant compte de deux paramètres : la dilatation (D) et l'érosion (E).Elle…- Unknown
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Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, Directive inondation.
Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…- Unknown
- Bordeaux
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Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa submersion marine) - Table listant les cartes de surfaces inondables produites sur un TRI donné, Directive inondation.
Table listant les cartes de surfaces inondables produites sur le TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007,…- Unknown
- Bordeaux
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Monument Historique surfacique dans le département de l'Orne
Positionnement surfacique des monuments historiques à caractère surfacique relevant de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques - DATAR http://www.patrimoine.culture.fr Origine Généalogie non renseignée Organisations partenaires DDT Orne Liens annexes Vue XML des métadonnées…- Unknown
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les aléas du PPRt VWR International à Briare
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…- Unknown
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Zone d'aléa d'un PPRN (PPRI de la Vée) dans le département de l'Orne
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…- Unknown
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Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de TABRE
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…- Unknown
- Tabre
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Centres d'examen des permis de conduire dans l'Indre-et-Loire
Un centre d'examen du permis de conduire peut désigner indifféremmentdes locaux administratifs (bureau du délégué)des salles utilisées pour l'examen théorique (ETG)des pistes utilisées pour l'examen pratique (moto, poids-lourds)un secteur correspondant à un circuit pour l'examen pratiqueLes…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, Directive inondation
Ce jeu de données contient les enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…- Unknown
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Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône – Saunières
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Unknown
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Prescription surfacique du PLU de Fontaine Mâcon
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
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PPR ARTIX (64DDTM19980002) - Zone d'informations d'un Plan de Prévention du Risque Inondation de Artix (64061), département des Pyrénées-Atlantiques
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du…- Unknown
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Zonage du POS de Bragelogne Beauvoir
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
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Prescription surfacique du PLU de Les Noës près Troyes
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
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Zonage du PLU de Buchères
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de LUDIES
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…- Unknown
- Sentenac-de-Sérou
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Enjeux du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette
Le plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yerres a été approuvé le 26 septembre 2006.Les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. Cette couche…- Unknown
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Prescription linéraire du PLU de Voué
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
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