Données du SDIRVE réalisé par TE63 (SDIRVE-TE63) SDIRVE-TE63 From Territoire d'Énergie Puy-de-Dôme Publication des données du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour les Véhicules Electriques établi par Territoire d’Energie Puy-de-Dôme, conformément aux attendus du R.353-5-6 du code de l’énergie, traitant « Déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge ». Cela fait suite… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on December 14, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones humides du département du Puy-de-Dôme From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 3 days ago License Not Specified 0 reuses 1 favorite
Turlurons Thermophiles - PUY-DE-DÔME From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Turlurons Thermophiles dans le Puy-de-Dôme en Auvergne Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 3 days ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SIEG63 - Borne de recharge pour véhicules électriques From Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-De-Dôme (IRVE) Le Syndicat Intercommunal d'Energie et de Gaz du Puy-De-Dôme met à disposition un réseau de borne de recharge pour les véhicules électriques. Ce jeu de donné regroupe la liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique sur les différentes communes du Puy-De-Dôme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on January 19, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Agglomération d'assainissement du Puy-de-dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Zone définie par l'article R2224-10 du code général des collectivités territoriales (transposition de la directive européenne du 21 mai 1991). Une agglomération est une zone dans laquelle la population ou les activités économiques sont suffisamment concentrées pour qu'il soit possible de collecter… Updated 1 month ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I3 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de Les servitudes d'utilité publique concernées sont celles définies par les articles… Updated on December 22, 2017 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Routes à grande circulation - Département du Puy de Dôme - Mai 2010 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires et la… Updated on July 11, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Réglement local de publicité (RLP) dans le département du Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le règlement local de publicité définit une ou plusieurs zones où s'applique une réglementation plus restrictive que les prescriptions du règlement national issu des articles L581-1 à 13 du code de l'environnement. Les articles L581-14 à 14-3 du code de l'environnement décrivent les modalités… Updated on July 3, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Droit de préemption urbain dans le département du Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les communes dotées d'un plan d'occupation des sols rendu public ou d'un plan local d'urbanisme approuvé peuvent, par délibération, instituer un droit de préemption urbain sur tout ou partie des zones urbaines et des zones d'urbanisation future délimitées par ce plan. Les modalités d'instauration… Updated on February 26, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assiette de servitude T1 relative aux voies ferrées - version numérisée DDT 63 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on August 25, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assiette de servitude PT2 liée à la protection des centres d'émission et de réception radioélectriques contre les obstacles - version numérisée DDT 63 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on August 18, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assiette de servitude PM1 liée aux plans de prévention des risques naturels prévisibles - PUY-DE-DÔME From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on August 18, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assiette de servitude PM3 liée aux PPRt - PUY-DE-DÔME - Version numérisée par la DDT 63 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article… Updated on December 17, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL11. From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on August 18, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on August 18, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assiette de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement - version numérisée DDT 63 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on January 24, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assiette de servitude AC2 relative aux sites inscrits et classés - version numérisée DDT 63 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on December 26, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assiette de servitude T2 servitude de survol au profit des téléphériques - version numérisée DDT 63 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on August 18, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assiette de servitude PM2 liée aux ICPE et sols pollués - PUY-DE-DÔME - Version numérisée par la DDT 63 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on January 12, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assiette de servitude PT1 liée à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques - version numérisée DDT 63 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on August 18, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites