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Limites des Communautés de Communes (EPCI) des Côtes d'Armor après Janvier 2017
Limites géographiques des Communautés de Communes dans le Département des Côtes d'Armor après le 1er Janvier 2017.- 2017–2019
- Annual
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Déclaration de profil acheteur
Déclaration de profil acheteur- Punctual
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Subventions aux associations 2019
Liste des subventions attribuées aux associations sur l'année 2019- 2019
- Annual
- Boé
- French town
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Programmes d'enseignement de terminale générale (réforme du baccalauréat 2021).
Programmes d'enseignement de terminale générale (réforme du baccalauréat 2021).Entre en vigueur à la rentrée 2020. Enseignements communsPhilosophie 4hHistoire-géographie 3hLVA et LVB (enveloppe globalisée) (a) (b) 4hÉducation physique et sportive 2hEnseignement scientifique 2hEnseignement moral et…- Punctual
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Entreprises radiées en 2019 - CU Grand Poitiers
- Unknown
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Déclaration du profil acheteur
Déclaration du profil acheteur- Punctual
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Entreprises immatriculées en 2019 - CU Grand Poitiers
Liste des sociétés commerciales immatriculées au registre du commerce et des sociétés en 2019.- Unknown
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Inventaire des sites pollués (BASIAS)
BASIAS est une base recensant les sites industriels, abandonnés ou en activité, susceptibles d'engendrer une pollution de l'environnement.Le recensement des sites est effectué par les départements lors d'inventaires historiques régionaux, et la base nationale BASIAS est mise à disposition par le…- Unknown
- France
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Base des sols pollués (BASOL)
BASOL est une base constituée par le MTES, recensant les sites et sols pollués (potentiellement) nécessitant une intervention des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif. Attention, la base proprosée au téléchargement sur cette page n'est pas mise à disposition par le MTES, qui ne propose…- Unknown
- France
- POI
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Données de thermographie Grand Paris Seine Ouest
Ces données sont une archives de celles initialement publiées en opendata par Grand Paris Seine Ouest en 2015, désormais non disponibles au téléchargement.- Punctual
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Foyers allocataires percevant la prime d'activité (PPA) - par EPCI
__A partir de 2018 les données du mois de droit de décembre sont observées avec un recul de 6 mois (données définitives) au lieu de 2 mois (données semi définitives). __ Dénombrement au niveau Établissement public de coopération intercommunale des foyers allocataires ayant un droit versable à la…- 0
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Bénéficiaires de l’allocation aux adultes handicapés au cours du mois de décembre - par EPCI
__A partir de 2018 les données du mois de droit de décembre sont observées avec un recul de 6 mois (données définitives) au lieu de 2 mois (données semi définitives). __ Ce jeu de données dénombre par l'Établissement public de coopération intercommunale les personnes ayant un droit versable à…- 0
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Travaux de création de la route forestière du Haut du Bois de Vau
Travaux de création de la route forestière du Haut du Bois de Vau, avec place de dépôt/retournement; en forêt communale de Dombrot sur Vair.- 2019–2028
- Irregular
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Base Adresse Locale (BAL)
Base Adresse Locale de la Ville d'Antony- 2019
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DECP maison des associations (DECP maison des associations)
DECP maison des associations- Unknown
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DECP jeux pour enfants (DECP jeux pour enfants )
DECP jeux pour enfants- Unknown
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Comptes administratifs 2018 Ville de Bar le Duc
Comptes administratifs 2018 Ville de Bar le Duc- 2018
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- Bar-le-Duc
- French town
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TEST
TEST- 2019
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- Other
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Vélos libre service Cergy-Pontoise Vélo² : disponibilité en temps réel
Les données sont disponibles au format GBFS et permettent de connaitre : Liste des stations (géolocalisation, nom, adresse, identifiant) État des stations (nombre de vélos disponibles et emplacements libres) Le flux provient de JCDecaux et est converti au format GBFS par l’équipe de…- Real time
- French intermunicipal (EPCI)
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Arrêtés du Maire 2019 - DAJ
Arrêtés du Maire 2019 - DAJ- 2019
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