Friches agricoles en Drôme (millésime 2022) From DDT Drôme Inventaire des friches agricoles de la Drôme en 2022, réalisé par la DDT26. La définition retenue pour la friche agricole est une parcelle sans activité agricole depuis au moins trois ans. Cet inventaire a été réalisé par filtrage SIG et photo-interprétation. Il n'est pas exhaustif et peut… Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Arrêtés de protection des habitats naturels dans la Drôme From DDT Drôme Arrêtés de protection des habitats naturels dans la Drôme Updated on August 29, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Quartier prioritaire de la politique de la ville en Drôme From DDT Drôme La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés… Updated on April 25, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
ENVT_DEFRICHT_MONT From DDT Drôme ENVT_DEFRICHT_MONT Updated on May 31, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000 dans la Drôme From DDT Drôme Périmètres des Sites d'Interet Communautaire (SIC)appartenant au reseau europeen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la… Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones urbaines sensibles en Drôme From DDT Drôme La loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire (3 de l'article 42, modifié par l’article 2 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996) définit les zones urbaines sensibles. Elles sont définies comme des zones « caractérisées par la présence de… Updated on April 25, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones franches urbaines en Drôme From DDT Drôme Les zones franches urbaines (ZFU) sont créées dans des quartiers de plus de 8.500 habitants particulièrement défavorisés au regard des critères pris en compte pour la détermination des Zones de Redynamisation Urbaine. La liste de ces zones est annexée à la loi no 96-987 du 14 novembre 1996… Updated on April 25, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 en Drôme From DDT Drôme Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) définies par la directive européenne… Updated on May 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Les zones de revitalisation des commerces en milieu rural (ZORCOMIR) From DDT Drôme La crise sanitaire et les conséquences économiques et sociales qui l’accompagnent ont remis en lumière la fragilité de nombreuses communes qui souffrent d’un déficit d’attractivité structurel. Afin de favoriser la création de nouvelles activités et d’emplois dans les territoires les plus… Updated on November 7, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone de revitalisation rurale en Drôme From DDT Drôme Classement officiel des communes du département de la Drôme en zone de revitalisation rurale Updated on November 7, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Communes du massif des Alpes au titre de la loi dite «loi montagne» From DDT Drôme Le massif englobe, non seulement les zones de montagne, mais aussi les zones qui leur sont immédiatement contiguës : piémonts, voire plaines si ces dernières assurent la continuité du massif. Cet élargissement prend en compte les interactions et les échanges entre les territoires d'altitude et les… Updated on October 17, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonages réglementaires des PPRN applicables sur le département de la Drôme From DDT Drôme Couche de surfaces de zonage réglementaire décrivant le type de risque et la nature du zonage pour chaque polygone Updated on June 9, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Services instructeurs de la Drôme From DDT Drôme Ce tableau permet d'identifier pour chaque commune de la Drôme le service en charge de l'instruction ADS Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
N_PPRIF_ZINF_S_026 From DDT Drôme Zonage réglementaire des Plans de prévention des risques naturels d'incendie de forêt (PPRIF) par commune et par zone. Les PPRIF s'inscrivent dans une politique globale de prévention des risques naturels prévisibles (articles L.562-1 à L.562-9 du code de l'environnement). L'objet est de délimiter… Updated on March 30, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée des PPRT de la Drôme (26) From DDT Drôme Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau… Updated on June 9, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Niveaux de vigilance sécheresse dans la Drôme From DDT Drôme Niveaux de vigilance sécheresse dans la Drôme. Les niveaux sont définis par secteurs et s'échelonnent comme suit : - Normal - Vigilance - Alerte - Alerte renforcée - Crise. Updated on December 15, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Communes rurales du département de la Drôme From DDT Drôme Communes rurales du département de la Drôme, selon l'arrêté du 18 Juin 2021 N°26-2021-08-18-00001 Updated on September 27, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Croisement des programmes communaux de l'ANCT From DDT Drôme croisement des dispositifs communaux (ACV, PDV, ORT, CRTE, etc.) Updated on February 9, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Action coeur de ville From DDT Drôme Commune retenue dans le cadre du programme action coeur de ville de l’ANCT Updated on February 4, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Petites villes de demain en Drôme From DDT Drôme Commune retenue dans le cadre du programme Petites Villes de Demain de l’ANCT Updated on February 4, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites