Friches agricoles en Drôme (millésime 2022) From DDT Drôme Inventaire des friches agricoles de la Drôme en 2022, réalisé par la DDT26. La définition retenue pour la friche agricole est une parcelle sans activité agricole depuis au moins trois ans. Cet inventaire a été réalisé par filtrage SIG et photo-interprétation. Il n'est pas exhaustif et peut… Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour SUP 01/10/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour SUP du 01/10/2019 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de LORIOL SUR DROME 26166 - Mise à jour SIS 07/02/2020 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 - PLU Révision approuvée le 11/07/2018 - Mise à jour Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) du 07/02/2020 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Secteurs et périmètres à fiscalités particuières (secteurs, ZAC, PUP, PAE) - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme (26) From DDT Drôme Ensemble des zones (secteurs et périmètres) à taxation différenciée concernant la fiscalité de l'aménagement en Drôme Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) dans le département de la Drôme From DDT Drôme Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE (L332-9 code de l’urbanisme Code l'Urbanisme dans sa version antérieure au 1er mars 2012 - Références pour l'annexion :R151-52 9°) définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan local… Updated on February 24, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Procédure principale 02/08/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU Updated on October 31, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de PIERRELATTE 26235 - Modification simplifiée N°1 22/01/2019 - FIN de VALIDITE : 10/05/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 22/01/2019 – caractère exécutoire le 31/01/2019 - FIN de VALIDITE : 10/05/2019 Mise à jour SUP Updated on July 8, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de LES TOURRETTES 26353 - Révision 03/09/2015 - FIN de VALIDITE : 16/10/2015 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 caractère exécutoire le 04/10/2015 FIN de VALIDITE : 16/10/2015 Mise à jour SUP Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Modification simplifiée N°2 23/01/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2018 caractère exécutoire le 08/02/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP Updated on September 13, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ROUSSAS 26284 - Procédure principale 25/06/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROUSSAS 26284 - PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINTE EULALIE EN ROYANS 26302 - Modification N°1 17/12/2018 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINTE EULALIE EN ROYANS 26302 - PLU approuvé le 26/11/2012 - Modification N°1 approuvée le 17/12/2018 caractère exécutoire le 18/01/2019 Updated on June 17, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Modification simplifiée N°1 06/05/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L’ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 06/05/2019 – caractère exécutoire le 20/06/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS Updated on January 8, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Modification N°2 08/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/10/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Modification N°2 approuvée le 08/03/2018 caractère exécutoire le 12/04/2018 - FIN de VALIDITE : 01/10/2019 Mise à jour SUP Updated on November 25, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de BEAUVALLON 26042 - Modification simplifiée N°1 23/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 - PLU approuvé le 25/02/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/09/2019 – caractère exécutoire 10/10/2019 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour SUP 19/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour SUP du 19/09/2019 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la Drôme - Mise à jour en continu - Le lot est constitué de l'ensemble des données SIG (zonages, prescriptions et informations) des différents PLU/POS, CC opposables sur les communes. Un fichier… Updated on December 30, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour SUP 30/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 - PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour SUP du 30/09/2019 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de BOURG LES VALENCE 26058 - Mise à jour SUP 27/11/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VALENCE 26058 - PLU approuvé le 13/03/2019 - Mise à jour SUP du 27/11/2019 Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de DONZERE 26116 - Modification simplifiée N°2 12/10/2018 - FIN de VALIDITE : 08/11/2019 Mise en compatibilité approuvée le 20/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 - PLU approuvé le 03/03/2012 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 12/10/2018 caractère exécutoire le 02/11/2018 - FIN de VALIDITE : 08/11/2019 Mise en compatibilité approuvée le 20/09/2019 Updated on December 13, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ROMANS SUR ISERE 26281 - Modification simplifiée N°1 et Mise en compatibilité Déclaration de projet 24/09/2018 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROMANS SUR ISERE 26281 - PLU approuvé le 08/07/2013 - 2 procédures approuvées le 24/09/2018 avec comme caractère exécutoire le 11/10/2018 : Modification simplifiée N°1 et Mise en compatibilité Déclaration de projet Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites